LIVRET D ACCUEIL : 0 1 / 0 3 / : DRH

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1 - 1 - LIVRET D ACCUEIL m i s e à j o u r : 0 1 / 0 3 / Emetteur : DRH Pôle Juridique et Paie

2 - 2 - Bienvenue à Steria Vous faites désormais partie d un groupe dont l ambition est de devenir le leader des SSII en Europe. Afin de faciliter votre intégration et de vous accompagner au quotidien, nous mettons à votre disposition ce Livret d accueil. Son objectif est de vous fournir les renseignements essentiels dont vous pourriez avoir besoin dans le cadre de votre activité. Son élaboration s inscrit dans le respect des valeurs de Steria : Simplicité Une partie de notre ambition tient dans notre volonté d être une source de progrès et de succès pour nos clients en rendant simples leurs projets complexes. Créativité Nos solutions innovantes sont nées de l esprit d entreprendre que nous encourageons et de notre expertise reconnue dans le domaine des Technologies de l Information. Indépendance L indépendance de Steria se traduit par la liberté de prendre les meilleures décisions stratégiques dans un cadre pérenne. Ceci pour mieux servir l intérêt de nos collaborateurs, de nos clients et de nos actionnaires. Respect L ambition de notre politique RH est d être un terrain d opportunité favorisant l accomplissement personnel, l échange d idées et la coopération. Ouverture Ouverts au monde, nous sommes au carrefour des talents et des idées neuves, forts de notre volonté de rapprocher l Homme des Technologies de l Information.! Pour que ce livret d accueil s améliore et puisse apporter tous les renseignements utiles aux salariés de Steria, votre avis nous intéresse! N hésitez pas à nous faire part de vos remarques ou suggestions en nous contactant au ou par à :

3 - 3 - Sommaire page Présentation de Steria Notre ambition Organisation Groupe Organisation France... 8 Vos interlocuteurs Votre environnement professionnel Votre participation à la vie du Groupe a. L actionnariat salarié b. Une nouvelle Gouvernance 12 c. La Fondation Steria. 13 d. Mission Handicap e. La Cooptation Votre lien avec Steria a. L Intranet l Extranet Les règles applicables Formalités au quotidien. 17 a. Votre affiliation au régime général de Sécurité Sociale b. Votre adhésion à notre organisme de prévoyance et complémentaire frais de santé : cabinet ASCORE c. Télétransmission de vos demandes de remboursement entre la Sécurité Sociale et le cabinet ASCORE : NOEMIE d. Votre affiliation aux régimes de retraite complémentaire e. Les visites médicales 21 f. Le compte rendu mensuel d activité (CRA) et la note de frais.. 22 g. Le remboursement des abonnements aux transports en commun h. La paie et les avances de trésorerie Les outils de votre évolution de carrière.. 27 a. Steria Sphere c est quoi? b. La formation et vous c. La mobilité.. 29

4 Les textes réglementaires : convention collective, accords collectifs, règlement intérieur et charte informatique L affectation en mission a. L ordre de mission b. Les frais de déplacement en France Métropolitaine c. Le contrat d assistance lors de vos déplacements professionnels 40 d. Couverture sociale et mission à l étranger e. Le contrat «auto-mission» Les congés payés. 43 a. L acquisition des congés payés de base 43 b. Congés payés supplémentaires liés à l ancienneté c. Le départ en congés payés.. 44 d. Le fractionnement des congés payés. 45 e. Anticipation et report des congés 46 f. Congés payés et horaires spécifiques g. L indemnité de congés payés h. Congés payés et arrêt maladie L organisation du temps de travail.. 48 a. Les différentes modalités horaires.. 48 b. Les dépassements d horaires (TEA, heures supplémentaires).. 50 c. L utilisation des jours inscrits au CTD d. Les jours de repos complémentaires e. La prise des jours inscrits au CTD. 53 f. Les horaires de travail La subvention repas et le 1% logement 54 a. La restauration collective et les chèques-déjeuner.. 54 b. Le 1% logement Les institutions représentatives du personnel Les Comités d Etablissement (CET) Le Comité Central d Entreprise (CCE) Les Délégués du Personnel (DP) Le Comité pour l Hygiène, la Sécurité et les Conditions de Travail (CHSCT) Les Délégués Syndicaux (DS) Le droit d expression des salariés 61

5 - 5 - Evénements personnels La maladie.. 62 a. Justification.. 62 b. Indemnisation L assistance Enfants Malades La maternité 64 a. Durée du travail pendant la maternité. 64 b. Le congé maternité et le congé d adoption 64 c. Indemnisation du congé de maternité ou d adoption La paternité. 67 a. Le congé de paternité 67 b. Indemnisation du congé de paternité Le congé parental d éducation. 68 a. Le droit au congé parental d éducation.. 68 b. L aide au congé parental d éducation Les accidents de travail ou de trajet, la maladie professionnelle a. Notions. 69 b. Déclaration.. 69 c. Indemnisation Prévoyance et complémentaire frais de santé. 70 a. Bénéficiaires des garanties Maladie Chirurgie Maternité 70 b. Conseils pratiques pour les remboursements Maladie Chirurgie 70 Maternité.. c. Couverture des risques Décès Incapacité Invalidité Primes exceptionnelles Congés exceptionnels a. Les congés spéciaux pour événements familiaux et les primes associées. 74 b. Le congé sabbatique. 75 c. Le congé sans solde.. 75

6 - 6 - Annexes Résumé des garanties en matière d assistance Contrat «auto-mission» Assistance Enfants Malades Résumé des garanties «Décès Incapacité Invalidité» Règlement Intérieur et Charte Informatique.. 88

7 - 7 - Présentation de Steria 1. Notre ambition : Notre projet d entreprise : «Ambition 2010!» L analyse de la Transformation de notre environnement explique pleinement pourquoi le Groupe Steria s est Transformé le 17 octobre 2007 en faisant l acquisition de Xansa la plus importante opération de croissance externe du Groupe depuis sa création. Le Groupe Steria a changé de dimension : 1,8Md de chiffre d affaires, principalement en UK (47%), France (29%) et Allemagne (11%), personnes dont 5000 en Inde avec 10 ans d expérience d un modèle de delivery distribué. Steria devient le prestataire de services informatiques européen ayant le plus fort taux de personnels en Inde. Notre gamme de services s élargit allant du Conseil au BPO (Business Process Outsourcing) en passant par l Intégration de Systèmes, la TMA et l Infogérance d infrastructures. Dans le même temps, nous avons décidé d augmenter notre présence au Maroc pour bénéficier d une grande plateforme de développement francophone en adaptant le modèle de fonctionnement avec l Inde. Notre plateforme de Service Desk en Pologne vient compléter notre dispositif industriel. La nouvelle dimension stratégique du Groupe, est un exceptionnel levier d accélération pour Steria France! Pour en tirer le meilleur parti, nous devons revoir notre portefeuille d offres pour l aligner sur celui du Groupe, et nous devons adapter notre organisation pour bénéficier pleinement de nos capacités industrielles (Inde, Maroc et Pologne). Enfin, le Groupe Steria nous a fixé un objectif de performance économique à atteindre en 2010 : 10% de croissance et 10% de rentabilité. En synthèse, nous maintenons notre ambition stratégique établie en 2005 : «devenir un des 3 Prestataires de référence de tous nos marchés de focalisation, tout en restant différent par notre obsession de l excellence, notre recherche systématique de l Innovation au service de nos clients et notre Style fait de proximité et transformation». Nous gardons nos leviers d exécution (Focalisation / Excellence / Engagement). Nous décidons d adapter notre Organisation à partir du 1er janvier 2008, pour prendre en compte la Transformation de notre environnement, le nouveau potentiel du Groupe Steria et les objectifs de performance économique 2010 : 10% de croissance et 10% de rentabilité. Gardons ce qui fait notre différence : notre sens de l engagement, notre rigueur et notre simplicité, sans oublier l audace qui nous fera changer d échelle. Je suis très enthousiaste et passionné de conduire avec vous cette nouvelle étape de notre développement. Je compte beaucoup sur vous tous.

8 Organisation Groupe L organisation du Groupe est la Suivante : La Direction Générale Groupe Les Directions Fonctionnelles - Administrative et Financière - Ressources Humaines - Communication - Business Développement - Opérations Les Directions Opérationnelles (Areas) - Area France - Asie - Maroc - Area UK - Inde - Area Allemagne - Belux - Suisse - Autriche - Area Espagne - Scandinavie La description complète de l organisation du Groupe Steria est disponible sur l intranet : avec le bouton «Group instructions». 3. Organisation France L organisation France est la Suivante : La Direction Générale France Les Directions Fonctionnelles - Administrative et Financière (*Finance). Contrôle de Gestion,. Comptabilité - Ressource Humaines (*). Formation,. Recrutement,. Carrière,. Rémunération - Communication (*) - Business Développement (*espace commercial) - Juridique (*) - Achats (*) - DSI (*) - Moyens Généraux (*) - Qualité (*) - Opérations (*espace projet)

9 - 9 - Les Directions Opérationnelles - Secteurs Expertise Ile de France - Secteurs Solution IS et IM Ile de France - Est - Rhône Alpes - Sud La description complète de l organisation de Steria France est disponible sur l intranet : et l extranet www. Extranet.steria.fr avec le bouton «organisation». L organisation et les services offerts des directions fonctionnelles sont accessibles par le nom indiqué par (*) sur ces intranet et extranet.

10 Vos interlocuteurs 1. Votre environnement professionnel Si vous intégrez un profit center Votre premier interlocuteur est votre Directeur de profit center, ou votre chef de projet ou de mission, et, si vous êtes affecté en clientèle, votre Assistance Manager. Ces interlocuteurs sont présents pour vous écouter, répondre à vos questions concernant notamment votre affectation sur les contrats, vos souhaits de formation, vos congés payés. Le secrétariat de votre profit center est également à votre disposition pour tout changement de situation personnelle (ex : changement d adresse, naissance ). Il recueille vos compte-rendus mensuels d activité (ou CRA), vos notes de frais, vos demandes de congés et tient à votre disposition tout formulaire nécessaire dans le cadre de votre activité professionnelle. Votre Directeur de Profit Center est rattaché à un Directeur de Secteur, lui-même rattaché à un Directeur Business Unit, comme indiqué dans le schéma ci-dessous. AREA FRANCE BUSINESS UNIT SECTEUR UNIT PROFIT CENTER Si vous intégrez un département fonctionnel Votre premier interlocuteur est votre responsable hiérarchique ou l assistante de département. Vous pouvez également être amené à être en contact avec d autres interlocuteurs de la société, en fonction des évènements de votre vie professionnelle développés ci-après, dans ce guide.

11 Standard de Steria : Vous avez des questions sur : Votre interlocuteur : Le matériel informatique Les processus de l entreprise ou les guides, modèles et outils utiles pour vos missions opérationnelles L actionnariat salarié Secrétariat de département ou de profit center Portail Intranet de la DSI Helpdesk de la DSI au Portail Intranet de la Direction Qualité, lien «SMQ» Service Administratif de l Actionnariat Les formulaires divers (demandes de congés, d avance de trésorerie, fiche de renseignement maternité ) La gestion des CRA et des notes de frais Secrétariat de département ou de profit center Secrétariat de département ou de profit center La gestion des ordres de mission Secrétariat de département ou de profit center La gestion des frais de déplacement Secrétariat de département ou de profit center Le rapatriement sanitaire DRH - Pôle Juridique et Paie Le contrat «auto-mission» Service des Moyens Généraux La Sécurité Sociale DRH - Pôle Juridique et Paie La mutuelle, la prévoyance La maladie, les accidents de travail ou de trajet La maternité, la paternité, le congé parental d éducation La gestion des congés payés et des RTT Les congés exceptionnels légaux (mariage, etc..) Les tranches exceptionnelles d activité (TEA), les heures supplémentaires et majorations associées Les accords collectifs, la convention collective, le règlement intérieur et la charte informatique Les avances sur salaire (demandes d acompte et d avances de trésorerie) Votre bulletin de paie DRH - Pôle Juridique et Paie Cabinet ASCORE Secrétariat de département ou de profit center DRH - Pôle Juridique et Paie Secrétariat de département ou de profit center Responsable Ressources Humaines de sector unit DRH - Pôle Juridique et Paie Secrétariat de département ou de profit center Responsable Ressources Humaines de sector unit Secrétariat de département ou de profit center Responsable Ressources Humaines de sector unit Directeur de département ou de profit center Secrétariat de département ou de profit center Responsable Ressources Humaines de sector unit DRH - Pôle Juridique et Paie Direction Comptable et Financière DRH - Pôle Juridique et Paie

12 Votre participation à la vie du Groupe a. L actionnariat salarié L actionnariat des salariés est au cœur de la culture d entreprise du groupe et date de la création de Steria en En 1984 la mise en place d un Plan d Epargne d Entreprise (PEE) puis en 2001 d un Plan d Epargne Groupe (PEG) a permis de dynamiser cet actionnariat en l élargissant à l ensemble des collaborateurs du Groupe et en le faisant bénéficier d avantages fiscaux. Actuellement l ensemble des salariés constitue le premier actionnaire du Groupe. Pionnier en termes d épargne salariale, Steria occupe également la deuxième place au classement des entreprises françaises cotées possédant un actionnariat salarié important. Pour que ce système se renforce et permette de maintenir l indépendance du Groupe, vous pouvez rejoindre les salariés actionnaires en participant au PEG.! Pour plus d information, vous pouvez contacter Terry ASSAF (Service Administratif de l Actionnariat) au b. Une nouvelle Gouvernance Steria fait évoluer sa gouvernance et poursuit son aventure entrepreneuriale en ouvrant une nouvelle page de son histoire initiée il y a près de 40 ans. Fidèle à l idée fondatrice de Jean CARTERON d ouvrir le capital de la société à tous les collaborateurs qui le désirent afin de les associer aux destinées de leur entreprise, Steria a souhaité aller plus loin encore en adoptant le principe d une gouvernance participative, dans le but de simplifier ses structures juridiques, d optimiser sa gouvernance et de renforcer son efficacité opérationnelle. Les avantages de la gouvernance participative : - Elle crée des conditions de croissance et de performance durables - Elle dynamise l esprit entrepreneurial de nos collaborateurs et leur offre les moyens d adhérer au projet d entreprise - Elle accroît l attractivité du Groupe et l employabilité de tous - C est un outil au service de l excellence de la prestation rendue au client «Cette gouvernance qui fait l originalité de Steria est votre projet. Il vous appartient maintenant de lui donner toute sa puissance en participant à cette magnifique aventure entrepreneuriale.» François Enaud

13 c. La Fondation Steria Institut de France Créée en 2001 par le Président-Fondateur de Steria, Jean Carteron, la Fondation Steria Institut de France a pour objectif de mettre les technologies de l information au service de l Homme, dans les domaines de l éducation, de la formation et de la solidarité. Dans ce dernier domaine, la Fondation apporte son soutien au développement de solutions innovantes permettant d améliorer le quotidien du public en difficulté, notamment des personnes handicapées. Elle soutient également les projets d entrepreneurs sociaux. La Fondation offre à la fois par une aide financière et un apport de compétences provenant de collaborateurs bénévoles de Steria qui souhaitent s engager dans des projets solidaires. Ceux-ci peuvent également proposer des projets la Fondation.! Pour plus d informations, vous pouvez consulter le site Internet qui lui est dédié : ou l intranet de la fondation Contact : Dominique LAMBERT Déléguée Générale au d. Mission Handicap Steria et l Agefiph (Fonds pour l insertion professionnelle des personnes handicapées) ont signé une convention de partenariat pour développer l intégration, la formation et le maintien dans l emploi des personnes en situation de handicap. C'est dans ce cadre qu'a été nommé Gabriel IBANEZ, Chargé de Mission pour Steria, interlocuteur privilégié pour tous les collaborateurs sur la question du Handicap et dont le rôle sera de mettre en œuvre les éléments de la convention. Les objectifs se définissent en 5 axes principaux : 1 - Recueillir et promouvoir les candidatures de personnes handicapées Steria réaffirme que toute personne en situation de handicap est éligible à l intégralité des postes existants ou ouverts au sein du Groupe Steria, quels que soient la filière métier, la fonction, le niveau de séniorité ou d encadrement. Steria actionnera tous les moyens à sa disposition pour recueillir et promouvoir les candidatures de personnes handicapées en adéquation avec ses besoins et compétences requises tels que l utilisation de sites internet spécialisés, la collaboration avec des réseaux généralistes ou spécialistes dans l emploi de personnes handicapées, la participation à des forums dédiés.

14 En outre, des actions de reconversion pour former des personnes en situation de handicap à l informatique afin de les intégrer au sein de Steria seront également mises en œuvre. 2 Apporter des solutions spécifiques aux collaborateurs en situation de handicap de façon à les maintenir dans l entreprise et à faciliter l exercice de leur activité professionnelle 3 - Sensibiliser tous les collaborateurs de Steria au Handicap Steria souhaite que tous ses collaborateurs soient partie prenante dans l intégration et le maintien dans l emploi des personnes en situation de handicap. Une information spécifique sera mise en œuvre et Steria s assurera que 100% de ses collaborateurs puissent y avoir accès, sans exception. 4 - Former les acteurs internes (managers et acteurs des équipes ressources humaines) 5 - Développer des partenariats avec les entreprises du milieu protégé! Pour plus d informations, vous pouvez consulter dans son intégralité sur le site Intranet qui lui est dédié la convention entre Steria et l AGEFIPH : dans l espace personnel ou via l extranet : Mr. Gabriel IBANEZ est entièrement disponible pour toute question ou demande d informations relative au Handicap par mail à l adresse suivante : ou par téléphone au

15 d. La Cooptation Vos amis ont du talent, nous avons des opportunités Cooptez-les! La réussite du Groupe est liée à l efficacité et à l engagement de ses collaborateurs Ensemble, nous participons à la croissance de Steria, nous préparons le futur du Groupe et le devenir de chacun. C est pourquoi nous souhaitons vous associer dans notre démarche de recrutement afin d identifier et d accueillir de nouveaux talents. Vous avez sûrement parmi vos connaissances des hommes et des femmes talentueux, susceptibles de venir partager notre aventure Vous avez tout à y gagner Pour toute embauche effectuée via la cooptation, le collaborateur bénéficie d une prime de cooptation (voir condition d attribution).! Pour plus d informations, vous pouvez contacter : STERIA France - Direction du Recrutement et Mobilité France ou consulter : Sterianet/Directions/Ressources Humaines/Attirer de Nouveaux Talents/Recrutement/Cooptation

16 Votre lien avec Steria a. Intranet - Extranet : vos outils de travail au quotidien L intranet, et l extranet Steria France permettent de faciliter la communication et le partage d informations entre tous les collaborateurs. Vous pouvez y retrouver toutes les informations concernant l actualité de Steria France (Newsletter, blog, communiqués, évènements), nos offres, et les outils, formulaires et applications pratiques ainsi que les équipes à votre service. Comment y accéder? Extranet : https://extranet.steria.fr et utilisez votre identifiant et mot de passe ActiveDirectory. Identifiant et Mot de Passe Pour vous connecter à l'extranet, vous devez utiliser les login et mot de passe que vous avez définis dans l'application Active Directory. Si vous ne les possédez pas, vous pouvez les obtenir en ligne en suivant la procédure ci-dessous : Cliquez sur le lien suivant accessible par Intranet et Internet ; https://chgpwd.hq.steria.com Le login et l'ancien mot de passe (ou "Old password") à indiquer sont ceux que vous utilisez actuellement pour votre messagerie. Le nouveau mot de passe (ou "New password") que vous devez saisir est celui de votre choix. Il doit cependant contenir au moins 8 caractères dont au moins 2 chiffres et au moins 2 lettres et il doit être différent du mot de passe actuel. Vous conserverez votre ancien login. Si vous rencontrez la moindre difficulté, en particulier dans votre client messagerie Lotus, n'hésitez pas à contacter le helpdesk au ou par Pour plus d informations ou consulter les supports de communication, n hésitez pas à contacter votre Direction de la Communication :

17 Les règles applicables 1. Formalités au quotidien a. Votre affiliation au régime général de la Sécurité Sociale Le régime général de la Sécurité Sociale est le régime auquel sont affiliés les salariés du secteur privé. Tous les collaborateurs de Steria y sont affiliés et cotisent pour bénéficier de ses prestations. CPAM : Caisse Primaire d Assurance Maladie Si vous étiez précédemment affilié(e) au régime général de la Sécurité Sociale, vous devez simplement déclarer votre changement d employeur à la CPAM de votre lieu de résidence. Si vous n avez jamais été affilié(e) à aucun régime de Sécurité Sociale que ce soit, Steria se charge de procéder à votre première immatriculation : un numéro de Sécurité Sociale vous sera alors attribué par la Sécurité Sociale. Il vous appartiendra ensuite d effectuer les démarches d inscription auprès de la CPAM de votre lieu de résidence. Si vous étiez affilié(e) à un autre régime de Sécurité Sociale que le régime général (ex : régime étudiant, MSA, régimes spéciaux ) avant votre entrée à Steria, il vous appartient d effectuer les démarches nécessaires à votre changement de statut et à votre inscription auprès de la CPAM de votre lieu de résidence. Dans ces deux derniers cas, vous devez prendre contact avec la CPAM de votre lieu de résidence afin de connaître les modalités d inscription auprès de la caisse concernée.! Le portail Internet de l Assurance Maladie : peut vous apporter tous les renseignements utiles sur le régime général de la Sécurité Sociale et vous aider dans vos démarches. Un moteur de recherche vous permet notamment d accéder à toutes les adresses des CPAM en fonction de votre lieu de résidence.

18 b. Votre adhésion à notre organisme de prévoyance et complémentaire frais de santé : cabinet ASCORE ASCORE 106 rue d Amsterdam Paris Cedex 9 : : Le cabinet ASCORE, courtier en assurances, est le gestionnaire de votre assurance complémentaire en matière de prévoyance et de frais de santé. Dans le langage courant, c est ce que nous appelons «la mutuelle». L adhésion et les cotisations versées au cabinet ASCORE sont obligatoires, même si vous bénéficiez déjà de la mutuelle de votre conjoint(e). Vous devez donc dûment remplir les formulaires qui vous ont été remis le jour de votre embauche (notamment la «fiche de renseignements» et le «bulletin individuel d adhésion PFA») et produire une copie de votre carte d assuré social ainsi qu un relevé d identité bancaire ou postal. En effet, les remboursements sont effectués par virement sur le compte de votre choix. Pour une gestion optimale de vos garanties, n'oubliez pas de prévenir le cabinet ASCORE, par écrit et dans les meilleurs délais, de tout changement vous concernant telles que votre adresse, vos coordonnées bancaires ou la composition de votre cellule familiale (mariage, naissance, etc...). N'omettez pas de lui adresser également une copie de toute nouvelle attestation de carte Vitale que vous ou votre conjoint(e) ou votre concubin(e) pourriez recevoir de votre CPAM. Le Tiers-Payant Depuis janvier 2007, tout collaborateur steria peut bénéficier du Tiers-payant. Le Tiers-payant permet de dispenser d avance des frais de Sécurité sociale et / ou de mutuelle dans le cadre de conventions passées entre les caisses d assurance maladie, des mutuelles et des professionnels de santé. Il peut être partiel (on ne paye pas la part «sécurité sociale») ou intégral. Dans ce cas l adhérent ne paye ni la part «sécurité sociale», ni la part «mutuelle» ce qui est notre cas depuis Quelques précisions utiles Qui peut bénéficier de ce service? Toutes les personnes figurant sur l attestation. Vérifier bien que la composition de votre famille qui apparaît correspond à celle reprise sur votre attestation vitale en cours de validité. Comment utiliser ce service? Il suffit simplement de présenter au professionnel de santé votre attestation, la prescription médicale ainsi que votre carte vitale.

19 Une recommandation importante : Afin de permettre un fonctionnement sans incident du système, nous vous demandons de ne pas pratiquer le seul Tiers-payant Sécurité Sociale. Toutefois si vous l utilisez, n oubliez pas de demander un justificatif de paiement et de nous l adresser. Que se passe-t-il en cas de départ de l entreprise? L attestation doit être restituée à l employeur et nous vous invitons à informer tout particulièrement votre pharmacien, ainsi que les autres professionnels de santé que vous avez l habitude de consulter, qu il ne vous est plus possible de bénéficier du Tiers-payant par l intermédiaire de : ASCORE GESTION. Rappel : Nous sommes tous directement concernés par les résultats du régime d Assurance Maladie et par celui de notre Mutuelle. Seule la rationalisation de nos dépenses permettra de limiter la dérive de nos frais de santé et de maintenir la qualité de notre couverture. Ayons tous une démarche responsable! **********************! Pour accéder au régime des garanties, suivre vos décomptes et faire des simulations de votre couverture prévoyance en ligne, connectez-vous sur le site : A noter que vous pouvez consulter l intégralité de la notice d information Prévoyance et Frais de Santé sur le site et sur le portail intranet dans l espace personnel :

20 c. Télétransmission de vos demandes de remboursement entre la Sécurité Sociale et le cabinet ASCORE : NOEMIE Dans un souci de simplification et d accroissement de la rapidité de vos remboursements complémentaires pour frais de santé, vous pouvez bénéficier de la procédure de télétransmission NOEMIE entre votre CPAM et le cabinet ASCORE. Vos demandes de remboursements complémentaires seront alors transmises par informatique directement par la Sécurité Sociale à notre mutuelle. Des récapitulatifs de décomptes vous sont ensuite envoyés par la CPAM et le cabinet ASCORE. Afin d exprimer votre choix concernant l utilisation de la procédure d échanges informatisés NOEMIE, vous devez impérativement remplir le formulaire correspondant qui vous a été remis au moment de votre arrivée à Steria. Si vous ne souhaitez pas opter pour la télétransmission «NOEMIE», vous devrez transmettre vous-même les originaux des décomptes de Sécurité Sociale au cabinet ASCORE. Enfin, sachez qu à tout moment vous pouvez revenir sur votre décision et souscrire à la procédure NOEMIE. d. Votre affiliation aux régimes de retraite complémentaire Tous les salariés relevant du régime général de Sécurité Sociale sont obligatoirement affiliés à un régime de retraite complémentaire. Quel que soit votre statut (non cadre, cadre ou assimilé) vous serez affilié(e) au régime ARRCO de retraite complémentaire. - Coordonnées de l institution à laquelle Steria est affiliée: ANEP - 25 rue de Paradis PARIS Si vous êtes cadre ou assimilé(e) cadre, vous serez également affilié(e) au régime AGIRC de retraite complémentaire. - Coordonnées de l institution à laquelle Steria est affiliée: CRICA rue Anatole France LEVALLOIS PERRET CEDEX NB : Lors de votre embauche, il est impératif que vous remplissiez le formulaire CRICA qui vous a été remis.! Pour plus de renseignements sur la retraite complémentaire, vous pouvez consulter le portail Intranet Steria «Espace Personnel».

21 e. Les visites médicales Dans un souci de protection de la santé des salariés et de prévention en matière médicale, plusieurs examens médicaux s imposent tant à l employeur qu aux salariés. Ainsi coexistent trois types de visites médicales : objet de la visite date de visite refus du salarié visite médicale d embauche Cette visite médicale est une condition préalable au contrat de travail qui s impose à chacune des 2 parties. Elle a pour but : de rechercher si le salarié n est pas atteint d une affection dangereuse pour les autres travailleurs ; de s assurer qu il est médicalement apte au poste de travail envisagé ; de proposer éventuellement les adaptations nécessaires ou l affectation sur un autre poste. Au plus tard avant la fin de la période d essai. Le refus du salarié peut constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement. visite médicale périodique Cette visite médicale a pour rôle de s assurer du maintien de l aptitude du salarié au poste occupé. Elle est axée essentiellement sur la surveillance de l adaptation du salarié à son poste de travail. Elle a comme corollaire le dépistage précoce d états pathologiques ignorés du salarié. Dans les 24 mois qui suivent la visite médicale d embauche. Renouvelée au moins une fois tous les 2 ans, voire plus pour les salariés bénéficiant d une surveillance médicale particulière. Le refus du salarié peut constituer une cause réelle et sérieuse de licenciement. visite médicale de reprise L examen de reprise a pour objet d apprécier l aptitude du salarié à reprendre son ancien poste de travail ou la nécessité d adapter les conditions de travail à sa santé. La visite de reprise est obligatoire dans les cas suivants : après une absence pour cause de maladie professionnelle ; après une absence d au moins huit jours pour cause d accident de travail ; après un congé de maternité ; après une absence d au moins vingt et un jours pour cause de maladie ou d accident non professionnel ; en cas d absences répétées pour raisons de santé. Si possible le jour de la reprise et au plus tard dans un délai de huit jours. En cas de refus du salarié, l employeur est fondé à refuser à l intéressé l autorisation de reprendre son poste de travail et, par voie de conséquence, est fondé à lui refuser le versement des salaires pendant la période concernée. En outre, vous pouvez demander, et ce en dehors des visites obligatoires citées cidessus, à rencontrer ou à vous entretenir avec le médecin du travail dont les coordonnées sont affichées sur le panneau d affichage de votre site de rattachement.

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