Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône

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1 Bordereau de versement - Archives départementales du Rhône Cotes extrêmes du versement 2011 W Service DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L'EQUIPEMENT (DDE) Intitulé du versement Eau Dates extrêmes Métrage Modalités d'entrée 12,82 ML Versement du 16 février 1986 Conditions d accès Versement librement communicable Observations Présentation Contenu Assainissement, station d'épuration, distribution d'eau potable, voirie communale et départementale, barrages, service hydraulique, syndicats intercommunaux : dossiers de travaux communaux. Sommaire

2 2011 W Travaux communaux W 1 Monsols sd sd 2001 W 2 Thizy, Bourg-de-Thizy et Cours W 3 Vaugneray, Grézieu-la-Varenne, Messimy, Pollionnay, Sainte-Concorce, Saint-Laurent-de-Vaux, Thurins et Yzeron W 4 Les Halles, Villechenève et Saint-Laurent W 5 Vaugneray, Messimy et Thurins W 6 Tarare W 7 L'Arbresle W 8 Communay, Feyzin, Moins, Chaponnay et Saint-Bonnet-de- Mure W 9 Grézieu-le-Marché W 10 Amplepuis, Cublize et Dième W 11 Bessenay, Bibost, Dommartin, Eveux et Savigny W 12 L'Arbresle, Mornant, Saint-Laurent-de-Chamousset, Saint- Symphorien-sur-Coise, Vaugneray, Tassin, Amplepuis, Tarare et Thizy W 13 Tassin-la-Demi-Lune W 14 Caluire-et-Cuire W 15 Villefranche nord W 16 Savigny et La Tour-de-Salvagny W 17 Coise, Pomeys, Duerne et Grézieu-le-Marché W 18 Champagne-au-Mont-d'Or, Charbonnières, Francheville et Tassin-la-Demi-Lune

3 2011 W 19 Villefranche Nord W 20 Ancy, Pontcharra et Tarare W 21 Charbonnières, Champagne-au-Mont-d'Or et Francheville W 22 Cours W 23 Saint-Maurice-sur-Dargoire, Saint-Laurent-d'Agny, Orliénas et Soucieu-en-Jarrest W 24 Bourg-de-Thizy, Cours et Thizy W 25 La Tour-de-Salvagny W 26 Joux et Pontcharra-sur-Turdine W W W 29 Syndicat intercommunal pour l'évacuation des eaux usées de la vallée de l'yzeron. Duerne, Grézieu-le-Marché, Larajasse, Meys, Pomeys et Saint-Martin-en-Haut. Grézieu-le-Marché, Pomeys, Coise, Duerne et Saint-Martinen-Haut W 30 Caluire-et-Cuire W 31 Sainte-Foy-l'Argentière W 32 Bessenay et L'Arbresle W 33 Amplepuis et Saint-Appolinaire W 34 Saint-Jean-la-Bussière et Thizy W 35 Ampuis W 36 Cenves, Cercié, Chambost-Allières, Chambost-Longessaigne et Chamelet W 37 Blacé, Le Breuil, Le Bois-d'Oingt et Bourg-de-Thizy W 38 Bully, Dommartin, Eveux et L'Arbresle

4 2011 W 39 Bourg-de-Thizy, Cours, Marnand, La Ville, Pont-Trambouze et Saint-Jean-la-Bussières W 40 Champagne-au-Mont-d'Or W 41 Bron W 42 Département du Rhône, voies communales W 43 Voies communales, résultat d'appel d'offres W 44 Brignais W 45 Haute-Rivoire, Saint-Laurent-de-Chamousset et Montrottier W 46 Brignais W 47 Voirie Départementale, programme de travaux W 48 Voies communales : graphique W 49 Charbonnières-les-Bains W 50 Tarare W 51 Ambérieu-d'Azergues et Amplepuis W 52 Ecully W 53 Bessenay, Savigny et Lentilly W 54 Saint-Maurice-sur-Dargoire, Mornant, Rontalon et Soucieuen-Jarrest W 55 Saint-Symphorien-sur-Coise W 56 Circulation : rapports W 57 Saint-Symphorien-sur-Coise, Aveize, Coise et La Chapellesur-Coise W 58 Vaugneray, Brindas, Courzieu et Craponne.

5 2011 W W W 61 Haute-Rivoire, Longessaigne, Montromant, Montrottier, Souzy, Saint-Clément-les-Places, Saint-Genis-l'Argentière et Saint-Laurent-de-Chamousset. Saint-Laurent-de-Chamousset, Brullioles, Brussieu, Les Halles et Chambost-Longessaigne. Nuelles, Sain-Bel, Saint-Germain-sur-l'Arbresles, Saint- Julien-sur-Bibost, Saint-Pierre-la-Palud, Sarcey, Sourcieuxles-Mines et La Tour-de-Salvagny W 62 Tarare, Affoux, Ancy et Dareizé W 63 Saint-Romain-de-Popeys, Saint-Marcel-L'Eclairé, Saint- Clément-sur-Valsonne, Saint-Forgeux, Les Olmes, Pontcharra, Joux et Saint-Loup W 64 Bully, Chevinay, Fleurieux-sur-l'Arbresle et Lentilly W Les Halles, assainissement : concours W 67 L'Arbresle, assinissement W 68 Saint Martin-en-Haut, assainissement W 69 Saint-Symphorien-sur-Coise, station d'épuration W 70 Amplepuis, Valsonne, Les Sauvages, Saint-Vincent-de- Reins, Saint-Appolinaire, Ronno, Meaux-la-Montagne, Dième et Cublize W 71 L'Arbresle, Sain-Bel et Savigny, assainissement W 72 Tarare, station d'épuration : dossier administratif W Tarare, alimentation eau par le barrage de Joux : avantprojet W W W 75 Tarare, mise en exécution de la station d'épuration W 76 Tarare, alimentation eau : concours ; station, traitement

6 2011 W 77 Tarare, station d'épuration : concours W 78 Tarare, station d'épuration : concours W 79 L'Arbresle, station d'épuration W 80 Tarare, barrage : avant-projet W 81 Tarare, alimentation en eau potable W Tarare, station d'épuration : dossier concours W 84 Tarare, barrage W 85 Syndicat intercommunal des eaux de la Saône et de la Turdine, service hydraulique W 86 Tarare, réseau de distribution d'eau W Tarare, barrage W 87 Etude préliminaire W Divers W W W W 91 Tarare, alimentation en eau. Surélévation du barrage de Joux. Service hydraulique : dossier transféré au département du Rhône par suite de son extension sur celui de l'isère W 92 Villefranche-sur-Saône, adduction d'eau potable W 93 Tarare, barrage W 94 Tarare, station d'épuration : concours W Tarare, barrage

7 2011 W W W W W 98 Bis Entreprise Borie : marché primitif avenant n 1. sd sd 2011 W W W W W 103 Tarare, service hydraulique W 104 Service hydraulique de communes diverses W 105 Syndicat intercommunal des eaux usées d'yzeron. sd sd 2011 W 106 Châtillon-d'Azergues, station d'épuration W 107 Saint-Pierre-la-Palud, station d'épuration W 108 Cours, station d'épuration W 109 Givors, Grigny et Loire-sur-Rhône, syndicat intercommunal des eaux W 110 Chambost-Allières, assainissement : avant-projet