LAGRAULET-SAINT-NICOLAS canton de Cadours 146 habitants
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- Jacqueline Agathe Larose
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1 canton de Cadours 146 habitants Répertoire des Archives communales mis à jour lors de l inspection du 4 août 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 1610 ha Intercommunalité : communauté de communes du canton de Cadours Sénéchaussée : Isle-Jourdain Diocèse civil : Lomagne Diocèse religieux : Toulouse Paroisse : Saint Martin Date de la précédente inspection : 28 septembre 1965 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :
2 Série B - ACTES DE L ADMINISTRATION DEPARTEMENTALE Recueils des actes administratifs, registres reliés Série D - ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D Délibérations du conseil municipal 1 D , 8 novembre-1838, 3 juin (dans l autre sens : transcription des lois). Registre relié dos cuir, non folioté 1 D , 10 mai-1851, 10 août. Registre relié dos cuir vert, non folioté 1 D , 20 janvier-1864, 14 août. Registre relié dos cuir vert, non folioté 1 D , 26 décembre-1881, 23 janvier. Registre relié dos cuir vert, non folioté manque 1 D (attesté jusqu en 1949) 1 D , 14 février-1916, 27 février. Registre relié dos cuir, non folioté abîmé 1 D , 6 août-1956, 15 août. Registre relié pleine toile noire, non folioté mauvais état 1 D , 7 août-1974, 20 janvier. Registre relié pleine toile noire, non folioté 1 D , 10 mars, 1994, 20 mars. Registre relié pleine toile noire, 196 p. 2 D - Arrêtés du maire 2 D , 16 septembre-2002, 10 juin. Registre relié pleine toile noire, non folioté Série E - ÉTAT CIVIL 1 E- Registres de l état civil Paroisse Saint-Martin 1 E 1 BMS, (B, Nombreuses lacunes pour la période , cahiers incomplets de 1633 à 1669 et en mauvais état ; M, ; S, À l autre bout ; BMS, Quelques B et M ). Registre relié dos cuir format allongé 1 E 2 BMS, (manque BMS, 1702). Registre relié dos cuir 1 E 4 BMS, (désordre chronologique). Registre relié dos cuir 1 E 3 BMS, (manque : BMS, 1753 ; en plus BMS, 1702). Registre relié dos cuir État civil moderne manque 1 E 5 NMD, 1793-an VIII (attesté jusqu en 1949) manque 1 E 6 NMD, an VII-an IX (attesté jusqu en 1949) 2
3 1 E 7 NMD, an X Registre relié dos cuir 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 10 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 14 NMD, (ordre décroissant). Registre relié dos cuir 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 22 NMD, Registre relié 1 E 23 NMD, Registre relié 1 E 24 NMD, Registre relié 1 E 25 NMD, Registre relié 1 E 26 NMD, Registre relié 1 E 27 NMD, 2001-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 07 R 27 numérisé 1 E 2 11 MI 07 R 27 numérisé 1 E 3 11 MI 07 R 27 numérisé 1 E 4 11 MI 07 R 27 numérisé 1 E 5 - manque 1 E 6 - manque 1 E 7 11 MI 07 R 29 numérisé 1 E 8 11 MI 07 R 29 numérisé 1 E 9 11 MI 07 R 30 numérisé 1 E MI 07 R 30 numérisé 1 E MI 07 R 30 numérisé 1 E MI 07 R 30 numérisé 1 E MI 07 R 29 numérisé 1 E MI 07 R 29 numérisé 1 E MI 07 R 29 numérisé 1 E MI 07 R 29 numérisé 3
4 Série F POPULATION-ECONOMIE SOCIALE-STATISTIQUE 1 F Population 1 Mi F 1 Listes nominatives, 1911, 1921, 1926, 1932, F Agriculture 3 F 1 Déclarations de la récolte de vin : instructions, Série G - CONTRIBUTIONS 1 G - Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Livre cadastre», par Bernard Monfferran, arpenteur de Solomiac, 1664-[69], table. Registre relié dos cuir, 228 f Période intermédiaire manque 1 G 2 État de sections (A, B, E, F, G), cahiers (attesté jusqu en 1949) manque 1 G 3 État de mutations, An XII-1820 (attesté jusqu en 1949) manque 1 G 4 «Livre des mutations», 1816-[20] (attesté jusqu en 1949) manque 1 G 5 «Livre des mutations», 1820-[39] (attesté jusqu en 1949) manque 1 G 6 Matrice foncière, 1791 (attesté jusqu en 1949) manque 1 G 7 Matrice foncière, an V (attesté jusqu en 1949) Cadastre napoléonien 1 G 8 Atlas cadastral de G 9 État de sections, G 10 Matrice des propriétés foncières, manque 1 G 11 Matrice des propriétés bâties, G 12 Matrice des propriétés bâties, manque 1 G 13 Matrice propriété non bâtie, Cadastre rénové 1 G 14 Atlas cadastral de G 15 États de sections, G 16 Matrice, Classeur noir 4
5 Matrices générales 1 G cahiers Série K ELECTIONS ET PERSONNEL 1 K Elections 1 K 1 Listes électorales, 1951, K 2 Elections législatives : procès-verbaux et feuilles de dépouillement, K 3 Referendum : liste d émargement et procès-verbaux, K 4 Elections chambre de commerce de Toulouse : listes des électeurs, Série M EDIFICES COMMUNAUX 4 M Edifices à usage d établissement d enseignement 4 M 1 Restauration et appropriation de la maison d école : devis, plans et correspondance, 1922 Série Q ASSISTANCE ET PREVOYANCE 1 Q Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q , 3 février-1955, 24 avril. Registre relié pleine toile noire non folioté AUTRES ARCHIVES Archives de l école Registres d appels journaliers, À Lagraulet-Saint-Nicolas, le Le maire Pour le directeur des Archives départementales, Le directeur adjoint, Sophie MALAVIEILLE 5
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