APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. VEHICULES APPARTENANT A LA SCP GILLET-SEURAT, MORETTON 15 rue Raymond Poincare NANTERRE FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : % TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 17.5 % + 60 TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 100 IVECO DAILY 35C13 20M3 101 KINGLONG CAR XMQ PLACES ELECTRIQUES, EQUIPE DE TOILETTE ET TELEVISION,, SIEGE CUIR 06-avr août HONDA SH juil CITROEN C6 V6 HDI 104 FIAT RENAULT KANGOO 1,5 DCI CUIR, ELECTRIQUES, JANTES ALU, FERMETURE CENTRALE, TELEPHONE BLUETOOTH,CLIM AUTO, SIEGES ELECTRIQUES, GPS,, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE ELEC - - COMMANDE AU VOLANT ET RETROS ELECTRIQUES, BARRE DE TOIT,, CLIM 05-févr janv juin VOLKSWAGEN GOLF ELEC- JANTES ALU- CLIM AUTO- - COMMANDE AU VOLANT - REG ET LIMITATEUR VITESSE RADAR DE PARKING AVANT ET ARRIERE 27-nov AUDI A4 15-mai

2 108 PEUGEOT 208 HDI ELECTRIQUES, JANTES ALU, TEL BLUETOOTH, CLIM AUTO, TOIT PANORAMIQUE, GPS,, REG ET LIM DE VITESSE 14-déc AUDI Q5 TDI SLINE QUATTRO FEUX XENON, CUIR, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, TELEPHONE, TOIT OUVRANT, CLIM AUTO, SIEGES ELECTRIQUES, GPS,, REG ET LIM DE VITESSE, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 02-sept FORD TRANSIT 85T280 3 PLACES - ELECTRIQUES, (ATTENTION PLAQUE D IMMATRICULATION 449EBH92) 26-avr FORD TRANSIT 90T MERCEDES VIANO CDI AMBIENTE 113 FORD TRANSIT 85T FORD TRANSIT 85T VOLKSWAGEN CARAVELLE TDI 116 PEUGEOT BOXER HDI L2H2 117 FIAT DUCATO 2,0 JTD 3 PLACES 118 PEUGEOT 206 1,9D ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, GPS,, CLIM ET RETROS ELECTRIQUES, ET RETROS ELECTRIQUES, ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, CUIR ET RETROS ELECTRIQUES,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE SANS CLEF - PORTE LATERALE, ELECTRIQUES, ATTELAGE SANS CLEF - COMPTEUR KILOMETRIQUE HS, MAUVAIS DEMARRAGE A FROID 07-déc juin déc déc oct nov oct-02 5

3 VEHICULES APPARTENANT A LA SCP MSA ET LA SVV APONEM 41 RUE DES FOSSETTES GENICOURT FRAIS DE VENTE JUDICIAIRE : 14.40% TTC FRAIS DE VENTE VOLONTAIRE : 12% TTC Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 200 RENAULT MASTER 2,8 DTI 201 CITROEN JUMPY RALLONGE HDI FUITE D HUILE, PORTE LATERALE NE FERME PAS 20-oct mai RENAULT TRAFIC DCI 9 PLACES, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE 27-juin RENAULT SAFRANE 21-juil VOLKSWAGEN SIROCCO 2L TDI 140 FAP DETECTEUR DE RECUL, TOIT OUVRANT,, CLIM,REG ET LIM DE VITESSE, ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT, SEMI CUIR, JANTES ALU 30-avr CITROEN JUMPY HDI 3 PLACES 206 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE - AIDE AU STATIONNEMENT, PORTE LATERALE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, ELECTRIQUES, 03-févr mars RENAULT MEGANE ALIZEE 1,9 DTI RT 28-nov

4 208 BMW 118D 209 RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 GRD.CFRT.DCI FORD FIESTA TDCI 211 FIAT DOBLO CARGO 1,3 MULTIJET 90 PACK ELECTRIQUES, FEUX XENON, JANTES ALU, DETECTEUR DE MOUVEMENT AVANT ET ARRIERE, CUIR, SIEGES ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE, CLIM,, GPS, TOIT OUVRANT, COMMANDE AU VOLANT, PORTE LATERALE,, CLIM, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE ELECTRIQUES, CLIM, BATTERIE HS, AILE AVANT DROITE HS - PORTE LATERALE,, CLIM, REG DE VITESSE, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES, COMMANDE AU VOLANT 12-déc juil mars déc RENAULT KANGOO.EXPRE.L1 EXTRA.DCI.85CH. PARE BRISE HS, COQUE RETRO GAUCHE CASSES - PORTE LATERALE, CLIM,, REG ET LIM DE VITESSE, ELECTRIQUES, DETECTEUR DE RECUL 02-déc FIAT PANDA VEHICULE GAGE POUR VEHICULE ENDOMMAGE SEUL UN PROFESSIONNEL DE L AUTOMOBILE PEUT SE PORTER ACQUEREUR - IL DEVRA NOUS FOURNIR UNE ATTESTATION COMME QUOI IL S ENGAGE A REPARER LE VEHICULE 20-mars MERCEDES BENZ C220 D VITRES ELECTRIQUES 09-nov PEUGEOT PARTNER FOURGON 121 L2 PACK CD CLIM HDI 90 3 PLACES, PORTE LATERALE,, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, ELECTRIQUES 07-févr

5 216 CITROEN NEMO.VU.HDI.75..CLUB. SIEGES AVANT GAUCHE DECHIRE -, CLIM, ELECTRIQUES 31-mai RENAULT ESPACE 2,2 DCI 150 EMPREINTE 5 PLACES, JANTES ALU,, TOIT PANORAMIQUE, CLIM, REG ET LIM DE VITESSE, RETROS ET VITRES ELECTRIQUES 23-juil CITROEN BERLINGO.FG.CRT CLUB.HDI.90CH. 3 PLACES - PORTE LATERALE, DETECTEUR DE RECUL,, CLIM, ELECTRIQUES 12-mars RENAULT TRAFIC DCI L1H2 220 RENAULT 221 PEUGEOT GRAND SCENIC EXCEPTION DCI PLACES ,6 HDI PRENIUM 222 CITROEN JUMPY HDI 05-déc mai GPS, TOIT PANO 18-janv ELECTRIQUES, 17-juil CITROEN C4.PICASSO.PACK AMB.HDI110FP.BP BOITE AUTOMATIQUE,, CLIM, ELECTRIQUES, REG ET LIM DE VITESSE, COMMANDE AU VOLANT 03-août FORD FIESTA.3P.AFFAI 1.4.TDCI.70CH. 225 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 226 RENAULT TRAFIC DCI L1H2, CLIM, VITRES ET RETROS ELECTRIQUES ELECTRIQUES, 22-mars déc déc RENAULT SCENIC 1,9 DCI févr

6 228 CITROEN 229 CITROEN C4 1,6 BVA PACK AMBIANCE JUMPER HDI CAISSE AVEC HAYON 3 PLACES 230 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 231 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 232 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 233 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 234 RENAULT TRAFIC DCI L1H2 235 MERCEDES PEUGEOT SMART FORTWO CDI CLIM AUTO, REGULATEUR DE VITESSE ET RETROS ELECTRIQUE,, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE ET RETROS ELETRIQUES, ELECTRIQUES, CUIR, VIITRES ET RETROS ELECTRIQUES, JANTES ALU, VITRES ELECTRIQUES, CLIM MANUEL, BRUIT MOTEUR IMPORTANT - VITRES ELECTRIQUES, JANTES ALU, CLIM MANUELLE, TOIT PANORAMIQUE, 06-nov juil déc déc déc déc déc mai avr mai LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours

7 La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.