COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 AVRIL 2014 à 18 H 00

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1 COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 4 AVRIL 2014 à 18 H 00 Convocation en date du : 27 mars 2014 Président de séance : Monsieur Jean-Paul VINCHELIN Monsieur Jean-Paul LOUIS est désigné secrétaire de séance Présents: M. VINCHELIN - M. SCHNEIDER M. LOUIS Mme LAMBERT- M. COLIN Mme GRAFF M. RAOULT Mme NICOLAU M. WILLER M. BELLOTTI (arrivée à 18 h 25) Melle HUSSON M. BOUDEVIN Mme OROZCO M. THIL M. BRAND Mme BESOZZI Mme GILAIN Mme NEPOTE-CIT Mme FERRARI Mme BOUILLY (arrivée à 18 25) M. BERNARD- M. POMARES Mme FOOS- M. JEANSON Mme GEORGES M. SCHLEGEL. Excusés : Mme KADOK (procuration à Mme BESOZZI) M. MUCKENSTURM (procuration à Mme GRAFF) M. FERRY (procuration à M. BRAND) Le compte-rendu de la séance précédente est adopté à l unanimité (1 abstention : POMARES Jean-Marc) Monsieur le Maire informe de la démission de Madame MOUGENOT Danièle et procède à l installation de Monsieur SCHLEGEL Claude. Monsieur le Maire constate que l Assemblée est au complet. ******* Monsieur le Maire rend un vibrant hommage à Michel DINET à l Elu, à l Homme et à son action inlassable et féconde pour notre département. Michel DINET qui écrivait le mot SOLIDARITE en lettres d or. «Il aimait les gens, les gens l aimaient» déclare Jean-Paul VINCHELIN. C est un deuil terrible qui fait suite à celui d Annie VILLA. Page 1

2 GROUPES POLITIQUES Président de Groupe Majoritaire «Ensemble Neuves-Maisons» : SCHNEIDER Pascal Présidente du Groupe d opposition «Neuves-Maisons Demain» : GEORGES Maryline * DELEGATIONS ADJOINTS AU MAIRE SCHNEIDER Pascal KADOK Marie-Lou LOUIS Jean-Paul LAMBERT Sandrine COLIN Marc GRAFF Martine RAOULT Michel NICOLAU Jessica Finances Citoyenneté et vie des quartiers marché et animation des commerces embellissement de la ville Sport Enfance Jeunesse Environnement Affaires Sociales (C.C.A.S., Lien Social, F.P.A., Personnes Agées) Culture Logement CONSEILLERS MUNICIPAUX DELEGUES BRAND François WILLER Daniel THIL Etienne MUCKENSTURM Gérard BELLOTTI Jean-François Communication et Animation Culturelle de la ville Affaires Scolaires Mise en œuvre de la loi accessibilité et insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire Urbanisme Travaux et Commerce local GROUPE DE TRAVAIL INCIVILITE - INSECURITE NICOLAU Jessica GILAIN Delphine KADOK Marie-Lou WILLER Daniel LAMBERT Sandrine JEANSON Gilles Personne extérieure : REBOULET Sylvain ROGER Frédéric Constitution adoptée à l unanimité Page 2

3 POLES Monsieur le Maire fait remarquer que les pôles seront dotés d un(e) Président(e). Il souligne que les pôles peuvent, de même, créer, en leur sein, des groupes de travail sur des thématiques spécifiques. L ouverture aux personnes extérieures permettra à la Démocratie Participative de continuer son évolution. Le Conseil Municipal, dans les formes prescrites par l article du Code Général des Collectivités Territoriales, décide à l unanimité, de voter à main levée pour l ensemble des désignations qui suivent : Présidents de Pôles FERRY Vincent GILAIN Delphine NEPOTE-CIT Lucie Maîtrise Financière Lien Social Bien Etre VINCHELIN Jean-Paul SCHNEIDER Pascal BOUDEVIN Joël BRAND François FERRARI Christelle LOUIS Jean-Paul MUCKENSTURM Gérard JEANSON Gilles POMARES Jean-Marc POLE 1 - MAITRISE FINANCIERE Président : FERRY Vincent Personne extérieure : REBOULET Sylvain Constitution adoptée à l unanimité Page 3

4 BESOZZI Mireille BRAND François BOUILLY Carine GRAFF Martine HUSSON Mireille KADOK Marie-Lou LAMBERT Sandrine LOUIS Jean-Paul NICOLAU Jessica NEPOTE-CIT Lucie OROZCO Maria Josefa RAOULT Michel WILLER Daniel GEORGES Maryline FOOS Henriette POLE 2 - LIEN SOCIAL Présidente : GILAIN Delphine Personnes extérieures : AUBRAS Catherine BIHR Martine BUTTICE Calogéro LERE Ana REBOULET Sylvain VINCHELIN Annie Constitution adoptée à l unanimité POLE 3 - BIEN ETRE Présidente : NEPOTE-CIT Lucie BOUDEVIN Joël COLIN Marc FERRARI Christelle FERRY Vincent GILAIN Delphine GRAFF Martine MUCKENSTURM Gérard NICOLAU Jessica THIL Etienne BERNARD Guy JEANSON Gilles SCHELGEL Claude Personnes extérieures : AUBRAS Catherine FRECHIN Anne GAUL Henri GRANGE Jean-Marie Constitution adoptée à l unanimité Page 4

5 COLLEGE JACQUES CALLOT (Conseil d Administration) : 2 titulaires : - FERRY Vincent - WILLER Daniel 2 suppléantes : - GILAIN Delphine - NICOLAU Jessica COLLEGE JULES FERRY (Conseil d Administration) : 1 titulaire : - LAMBERT Sandrine 1 suppléante : - BESOZZI Mireille F.J.E.P. (Conseil d Administration) : 2 titulaires : - LAMBERT Sandrine - KADOK Marie-Lou 2 suppléants : - FERRARI Christelle - BOUDEVIN Joël Monsieur Guy BERNARD (en tant que titulaire) et Madame Maryline GEORGES (en tant que suppléante) font part, sur sollicitation de Monsieur le Maire, de leur désir d intégrer ce Conseil d Administration. Monsieur le Maire en fera proposition aux responsables du F.J.E.P. Monsieur RAOULT rappelle que la représentation de la commune s est toujours faite sur la base 2 titulaires + 2 suppléants. JEUNESSES MUSICALES DE FRANCE : 2 titulaires : - RAOULT Michel - POMARES Jean-Marc Page 5

6 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE : Le Maire + 8 VINCHELIN Jean-Paul Titulaires : Suppléants : - BOUDEVIN Joël - BESOZZI Mireille - GILAIN Delphine - BOUILLY Carine - GRAFF Martine - BRAND François - HUSSON Mireille - FERRY Vincent - KADOK Marie-Lou - LAMBERT Sandrine - NICOLAU Jessica - NEPOTE-CIT Lucie - GEORGES Maryline - BERNARD Guy - FOOS Henriette - JEANSON Gilles COMITE D ACTION SOCIALE (personnel communal) : Le Maire + 7 titulaires : VINCHELIN Jean-Paul - FERRY Vincent - GILAIN Delphine - GRAFF Martine - NICOLAU Jessica - OROSCO Maria Josefa - SCHNEIDER Pascal - POMARES Jean-Marc COMITE TECHNIQUE PARITAIRE (personnel communal) : 5 titulaires : 5 suppléants : -VINCHELIN Jean-Paul - GILAIN Delphine - GRAFF Martine - BOUDEVIN Joël - HUSSON Mireille - FERRARI Christelle - OROZCO Maria Josefa - FERRY Vincent - BERNARD Guy - SCHLEGEL Claude COMMISSION MARCHE DE LA PRIOLLEE COMMERCE ET ARTISANAT : Le Maire + 6 : - BELLOTTI Jean-François - NICOLAU Jessica - NEPOTE-CIT Lucie - KADOK Marie-Lou - THIL Etienne -SCHLEGEL Claude VINCHELIN Jean-Paul 2 représentants commerçants du marché 2 représentants UCAN 1 représentant ELAN 1 représentant OCEAN WINCKEL Nicolas (placier du marché) Page 6

7 CONSEILS D ECOLES : WILLER Daniel, Délégué aux affaires scolaires - BESOZZI Mireille : Ecole maternelle de Bure - BOUILLY Carine : Ecole François Villon - FERRY Vincent : Ecole Louise Michel - LAMBERT Sandrine : Ecole maternelle Léon Blum - THIL Etienne : Ecole maternelle de la Plaine - GILAIN Delphine : Ecole Emile Zola COMMISSION D APPELS D OFFRES : Le Maire + 5 titulaires : Jean-Paul VINCHELIN 5 suppléants : - SCHNEIDER Pascal - COLIN Marc - BELLOTTI Jean-François - LAMBERT Sandrine - FERRY Vincent - LOUIS Jean-Paul - MUCKENSTURM Gérard - NEPOTE-CIT Lucie - POMARES Jean-Marc - BERNARD Guy ASSOCIATION O.C.E.A.N : 4 titulaires : - BELLOTTI Jean-François - BOUILLY Carine - FERRY Vincent - GILAIN Delphine ASSOCIATION A.G.A.F.A.B. : 3 titulaires : 3 suppléants : - VINCHELIN Jean-Paul - BESOZZI Mireille - GRAFF Martine - KADOK Marie-Lou - THIL Etienne - LAMBERT Sandrine Monsieur le Maire proposera la candidature de BERNARD Guy au prochain Conseil d Administration. Page 7

8 EDUCATION POPULAIRE : F.O.L. : - VINCHELIN Jean-Paul - KADOK Marie-Lou - LAMBERT Sandrine - RAOULT Michel SYNDICAT DU HAUT DES VACHES : 3 Titulaires : 3 suppléantes : - VINCHELIN Jean-Paul - NEPOTE-CIT Lucie - BELLOTTI Jean-François - NICOLAU Jessica - MUCKENSTURM Gérard - HUSSON Mireille Monsieur le Maire proposera au Comité Syndical de permettre à : THIL Etienne BERNARD Guy- POMARES Jean-Marc FERRARI Christelle PICAUT Fabrice de participer aux réunions de ce syndicat, ce, à titre uniquement consultatif et non délibératif. CORRESPONDANT DEFENSE : - COLIN Marc AGENCE DU PATRIMOINE ET DE LA CULTURE DES INDUSTRIES NEODOMIENNES : 6 sièges Titulaires : - VINCHELIN Jean-Paul - NEPOTE-CIT Lucie - RAOULT Michel - WILLER Daniel - SCHNEIDER Pascal - FOOS Henriette Page 8

9 Monsieur le Maire informe que la Commission des Impôts Directs et la Commission Mise en œuvre de la loi Accessibilité et Insertion des personnes handicapées en milieu ordinaire sont en voie de constitution. Délibérations du Conseil Municipal interviendront ultérieurement. Délibération n 24/2014 DELEGATIONS AU MAIRE : ARTICLE L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES. Rapporteur : Jean-Paul VINCHELIN Délibération n 25/2014 INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS LOCAUX Rapporteur : Jean-Paul VINCHELIN Monsieur le Maire fait part de la volonté de partager l enveloppe globale avec les Conseillers Municipaux Délégués. Maryline GEORGES souhaite que l enveloppe des 15 % (Chef-lieu de canton) ne soit pas utilisée. Jean-Paul VINCHELIN considère que cette majoration souligne le rôle de la commune Chef-lieu. Vote : POUR : 23 (VINCHELIN Jean-Paul SCHNEIDER Pascal - LOUIS Jean-Paul LAMBERT Sandrine - COLIN Marc GRAFF Martine (2) - RAOULT Michel - NICOLAU Jessica WILLER Daniel BELLOTTI Jean-François HUSSON Mireille BOUDEVIN Joël OROZCO Maria Joséfa THIL Etienne BRAND François (2) BESOZZI Mireille (2) - GILAIN Delphine- NEPOTE-CIT Lucie FERRARI Christelle BOUILLY Carine) CONTRE : 6 (BERNARD Guy POMARES Jean-Marc FOOS Henriette JEANSON Gilles GEORGES Maryline - SCHLEGEL Claude) Monsieur le Maire indique que l élection du Président ainsi que l installation du Conseil Communautaire se tiendra le mardi 15 avril 2014 au Centre Culturel Jean L Hôte. Monsieur le Maire fait part de la mise en ligne du mini-site «Accueil périscolaire». Séance levée à 19 H 30 Le Secrétaire de séance, Jean-Paul LOUIS Le Maire, Jean-Paul VINCHELIN Page 9