Préface...5 Introduction. Exceptionnalismes et libertés : perspectives comparées...11 par Guy Scoffoni

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1 Table des matières Préface...5 Introduction. Exceptionnalismes et libertés : perspectives comparées...11 par Guy Scoffoni I. Les déterminants de l exceptionnalisme Les déterminants historiques de l exceptionnalisme...21 par Tamara Lajoinie I. L histoire, source de l exceptionnalisme juridique en matière de droits fondamentaux...26 A. Les «exceptionnalismes d héritage» façonnés par le principe d un patriotisme constitutionnel hors norme : la substance spécifique des droits proclamés B. Les «exceptionnalismes de rupture» basés sur le principe d un loyalisme constitutionnel hors norme : l ultra perfectionnement des modes de protection du principe démocratique...36 II. Les effets de l argument historique en matière d exceptionnalisme des droits fondamentaux...44 A. Les effets de l exceptionnalisme historique en matière de contentieux constitutionnels européens et internationaux...44 B. Les effets de l exceptionnalisme historique dans le contentieux constitutionnel comparé...50 La culture juridique, vecteur d exceptionnalisme?...57 par Xavier Philippe I. La culture juridique envisagée à travers le système juridique, véhicule de l exceptionnalisme?...59 II. La culture juridique issue des modes de raisonnement juridique, vecteur d exceptionnalisme?...63 III. La culture juridique envisagée à travers la formation et la façon de penser le droit, vecteur d exceptionnalisme?...68 Les singularités socio-économiques au fondement des exceptionnalismes. Le contexte des pays d Afrique francophone...75 par Fabrice Hourquebie I. Le facteur socio-économique, creuset de la singularité...76 A. Une proclamation régionale...76

2 342 table des matières B. Une protection constitutionnelle?...78 II. Le facteur socio-économique, levier de la protection...80 A. La justice au service du développement...81 B. Le développement au service de l accès aux droits...83 II. Les fonctions de l exceptionnalisme Les utilisations de l argument exceptionnaliste...87 par Anne Levade I. L exceptionnalisme, argument de résistance...90 A. L utilisation ab initio...90 B. L utilisation in continuum...96 II. L exceptionnalisme, argument de conciliation A. L acceptation B. L instrumentalisation L exceptionnalisme comme argument de résistance : l exemple européen par David Szymczak I. La formalisation de l argument exceptionnaliste par les états parties A. L argument exceptionnaliste des États parties : approche formelle B. L argument exceptionnaliste des États parties : approche substantielle..115 II. La réception de l argument exceptionnaliste par la Cour de Strasbourg A. Les principes présidant à la réception de l argument exceptionnaliste B. Le résultat de la réception de l argument exceptionnaliste Le Jus publicum americanum est-il l expression d un «exceptionnalisme de résistance»? Analyse au regard de la situation des États latino-américains par Hélène Tigroudja I. Les exemples marginaux «d exceptionnalismes» nationaux sur le continent latino-américain II. L identification d un «jus publicum americanum»? L exceptionnalisme américain par Ludovic Hennebel I. Les racines de l exceptionnalisme américain A. La fondation d une société exemplaire B. Le style national C. La croisade moralisatrice D. Le paradoxe des droits de l homme II. L exceptionnalisme américain face aux droits et libertés A. Le double standard...147

3 table des matières 343 B. La logique d exemption C. L isolationnisme judiciaire III. Des concrétisations de l exceptionnalisme La liberté d expression : à la recherche des exceptionnalismes (et de l intérêt d une telle entreprise) par Thomas Hochmann I. Aspects de l exceptionnalisme américain II. Relativisation de l exceptionnalisme américain III. Intérêt de l exceptionnalisme IV. Mise en pratique V. Passons-nous de l exceptionnalisme Exceptionnalisme et pluralisme religieux : liberté de religion, laïcité et neutralité de l État par Patrick Taillon et Julien Fournier I. Les déterminants de l exceptionnalisme en matière de laïcité et de liberté de religion A. Un exceptionnalisme idéologique : deux conceptions de la liberté La liberté comme non-intervention La liberté comme non-domination B. Un exceptionnalisme identitaire à l origine des modèles de gestion du pluralisme ethnoreligieux Deux modes de gestion du pluralisme ethnoreligieux a) L approche intégrationniste b) L approche différentialiste Différents modèles de gestion du pluralisme religieux a) Le républicanisme à la française b) Le multiculturalisme canadien c) L interculturalisme québécois d) Républicanisme multiconfessionnel américain II. Les manifestations de l exceptionnalisme en matière de laïcité et de liberté de religion A. La protection constitutionnelle des croyances religieuses : la liberté de conscience et de religion B. La place du religieux dans la sphère publique : les multiples conceptions des rapports entre l État et les religions La neutralité «areligieuse» et la laïcité à la française La neutralité multiconfessionnelle américaine La neutralité supplétive dérivée de la liberté de religion au Canada La mutation du modèle québécois...213

4 344 table des matières L exceptionnalisme dans les droits procéduraux par Natașa Danelciuc-Colodrovschi I. La persistance des exceptionnalismes nationaux en dépit du mouvement de standardisation II. Les facteurs juridiques favorisant la conservation des exceptionnalismes nationaux III. Les facteurs extra-juridiques engendrant la pérennité des exceptionnalismes nationaux Égalité et discriminations dans les exceptionnalismes (France et États-Unis)..241 par Pascal Mbongo I. Des récits nationaux de la non-discrimination A. Le récit américain B. Le récit français II. De l identification de la discrimination A. Généralisation de la distinction entre discrimination directe et discrimination indirecte B. Relativité des motifs de discrimination prohibés C. La subsomption du harcèlement sexuel sous la discrimination III. De la preuve de la discrimination A. Preuve de la discrimination et principes fondamentaux du droit répressif B. Difficultés de la preuve en matière de discrimination IV. Le déclin des exceptionnalismes? L évolution des exceptionnalismes : entre rapprochements juridiques et résistances politiques par Marthe Fatin-Rouge Stéfanini I. La montée en puissance des exceptionnalismes au sens strict A. La multiplication des exceptionnalismes comme conséquence de la multipolarisation B. Le mouvement de relativisation des droits et libertés II. L atténuation concrète des exceptionnalismes nationaux en matière de droits et libertés A. Une atténuation perceptible sur le plan international : l ouverture aux droits de l Homme B. Une atténuation particulièrement effective des exceptionnalismes dans le cadre de systèmes régionaux : le cas européen...289

5 table des matières 345 Le «dialogue» des juges constitutionnels : entre déclin des exceptionnalismes et légitimation de la justice constitutionnelle par Tania Groppi I. Mondialisation du droit et «dialogue» des juges constitutionnels II. Au-delà des analyses doctrinales : la pratique A. L effectivité : une praxis circonscrite B. La nouveauté : elle existe, si on regarde attentivement C. Les causes : au-delà des «nouvelles technologies» III. Motivations des décisions et légitimation de la justice constitutionnelle..308 Standardisation et droit transnational : entre déclin et regain des exceptionnalismes par Alexis Le Quinio I. Le droit transnational, un droit en développement II. Le droit transnational, un droit standardisant III. Le droit transnational, un droit «exceptionnalisant»? V. Rapport de synthèse Exceptionnalismes nationaux et droits fondamentaux : essai de conceptualisation par Marc Verdussen I. Une approche neutre II. Une approche formelle A. L exceptionnalisme primaire B. L exceptionnalisme secondaire L exceptionnalisme par l amélioration L exceptionnalisme par la contextualisation L exceptionnalisme par la soustraction III. Une approche matérielle...337