PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 14/10/2014 A TROYES

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1 PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 14/10/2014 A TROYES Présents: MM. - BELLASINO BRETON COUVREUR GARCIA GERARD GUERRY JAWORSKY MARCHAL METAIRIE- FRANÇOIS MARTIN PERNEY - TELLIER VOYE VAROQUIER SAGUET CATERINO DUGRAVOT DUTEURTRE - LEQUEUX Excusés : MM. - MESTRE BONUTTO C BONUTTO S COLIN DELAINE LAFEVE Absents : MM- VAUVILLIERS ROUILLON. La séance est ouverte à 19 h 00. 1) ORDRE DU JOUR : - Adoption de l'ordre du jour - Adoption du PV du dernier CA - Point sur les finances - Avenir de la ligue - Point sur le CA - Point des commissions - Le DLA -Point sur les absences au CA - Point du Président - Calendrier des réunions - Validation des démissions -Affaires courantes - Questions diverses (à transmettre 48 h avant le CA) 2) ADOPTION ORDRE DU JOUR Adopté à l unanimité 3) PROCES VERBAL: Adopté moins 2 abstentions L.COUVREUR et M. PERNEY absents excusés lors du dernier CA

2 PV du?? septembre 2014 à diffuser 4)POINT SUR LES FINANCES: RAPPORT DU TRESORIER CA DU 14 Octobre )Soldes Bancaires au 14/10/2014 Crédit Mutuel : ,53 euros. La Poste : Environ euros. Livret Crédit Mutuel : ,54 euros. 2)Point d avancement de la comptabilité Echéancier Clubs en cours d enregistrement (Septembre 2014). Engagements sportifs comptabilisés factures à envoyer. Ré affiliations clubs comptabilisées factures à envoyer. Notes de Frais administrateurs seront réglées après l enregistrement du CA à compter du 20/10/2014. Remises de chèque comptabilisées. Dossiers Mutation factures à établir et à comptabiliser. Stages à facturer et à comptabiliser : 4 Comités, Stage IL Juillet, Stage IL aout et Stage CRA septembre. Livret d arbitrage à facturer. Les Chèques émis restent à comptabiliser. Les finales régionales à comptabiliser. Les rapprochements bancaires restent à faire à compter d avril )Point sur la trésorerie : Dépenses Octobre 2014 : Centre sportif : euros liés au stage 4 Comités. Renault Rent : 420 euros. Maubrey octobre 2014: 204,08 euros. Charges Salaires : euros. SFR : 150,66 euros. Honoraires : euros pour la 1 ère AG juin2014 et euros pour la 2 ème AG extraordinaire. Centre Sportifs stage Aout 2014 : 3 458,50 euros. Salaires Octobre 2014 : euros. Echéancier FFHB : ,55 euros. Bureau Vallée : 186,54 euros. CREPS stage rentrée Arbitres septembre 2014 : 751,40 euros. Notes de frais administrateurs : 3 047,68 euros. Soit un total de dépenses de ,41 euros Recettes Octobre 2014: Echéanciers Clubs mensuels : ,75 euros. Echéanciers Pôle mensuels : 4 655,25 euros. Etat : 929,17 euros. Soit un total de recettes de : ,17 Euros Solde Trésorerie à fin Octobre 2014 : ,05 Euros 4) Informations générales : FADTE se répartit de la façon suivante des 50% 1er versement par la FFHB : euros pour le euros pour le euros pour le euros pour le 51

3 Les virements seront effectués en fonction du solde des Grand Livre après l enregistrement du stage des 4 Comités pour fin octobre Procédure concernant les Droits de Formation : Demande à faire par le club quitté avant le 15/11/2014 (Article 64.1 Annuaire Fédéral Page 113/114). Intervenants Pôle: Nous souhaitons payer les intervenants du pôle en leur proposant un contrat ou une convention. Le préparateur physique intervient 4 heures par semaines sur l'année scolaire soit 34 Semaines (136 heures par an), l entraineur de gardien intervient 3 heures par semaine sur l'année scolaire soir 34 semaines (102 heures par an). La réponse FFHB de ce jour faite par Cécile MANTEL est de proposer un CDII contrat de travail intermittent à durée indéterminée. Précisions complémentaires concernant un cumul d activité pour certains salariés : Comme pour tout agent public souhaitant cumuler son activité avec une activité accessoire, une demande doit être adressée à l employeur public, qui dispose d un mois pour répondre (à défaut de réponse, son accord est tacite). Ce dossier est à instruire. Tarifs hors Licences : les tarifs proposés à l AG du 12/09/2014 n ayant pas été votés, ce sont les tarifs soumis à approbation la saison précédente qui sont applicables. Pour tout tarif non référencé application du tarif fédéral. ETR : demande Achat d un pèse personne et d une toise. OK accordé. 5) Informations pour Décisions Aide financière Pôle Féminin : Années précédentes : Aide Accordée 500 par Jeune Fille (2) Saison : Nombre de Jeunes filles : 5 réparties sur les Pôles de DIJON / METZ. Proposition d aide : 300 sous les conditions suivantes : A toutes même sans demande parentale. Justification de la scolarité par une attestation de l'année en cours. Etre Licenciée dans un club de notre territoire Champagne Ardenne. à titre d exemple: Pour un interne au lycée Arago 25% soit environ 600. Pour interne au CREPS 40% soit environ Décision du CA : aide accordée de 500 par jeune fille sous les conditions citées ci-dessus. Un courrier sera adressé à chaque parent. Dossier à instruire par la commission Finances pour la saison prochaine. Difficultés liées au pole: Mr OUEGNIN : Aucun chèque de caution demandé d'un montant de 1000 et doit 1372,03 pour sa scolarité d Avril mai Juin 2014, les deux premiers mois septembre octobre 2014 n'ont put être prélevés pour faute provisions: Que fait-on? Mr DUPIL : Parti du Pôle, joue à Tremblay et doit 1173,00 euros Mars Avril Mai Juin Que peut-on faire? Décision du CA : Pour Mr OUEGNIN, un courrier sera envoyé aux deux parents en recommandé, leur stipulant que sans paiement des échéances dues, des sanctions seront prises dès la rentrée de Novembre 2014 exclusions des entraînements du Pôle et de son club (ETAC). En parallèle, mettre en copie la Présidente de l ETAC, Mr GUERRY interviendra auprès des parents de ce jeune homme.

4 Pour Mr DUPIL, regarder toute de suite si un chèque de caution a été fait la saison passée. Si oui le mettre tout de suite en recouvrement. Sinon faire un courrier à Tremblay et la DTN/ FFHB. Ré affiliations: attention REVIN n a pas réglé sa ré affiliation et nous doit ( 881,26 ) Décision du CA : Faire un courrier à Revin en leur rappelant la conversation de Mme Métairie Christiane. "promesse de faire un chèque début Novembre 2014". Autres Problématiques rencontrées: Qui valide quoi??? : Quelques exemples de réponses faites à des clubs sans que les responsables de la commission concernée en charge des finances aient donné leur aval. Courrier du 10/10/2014 du président de TAISSY nous informant que les chèques concernant la mutation de 2 Jeunes filles d AY ne doivent pas être encaissés (plus équipe filles dans ce club). Le président de TAISSY a eu l aval de la ligue PAR QUI?????. On encaisse ou pas???? Décision du CA : on encaisse les chèques. C est la FFHB qui décide ou pas des mutations gratuites. Le remboursement interviendra en janvier Le club d AUBRIVES 08 en création a reçu l aval de la Ligue encore PAR QUI????? pour retarder le paiement de ses mutations. Décision du CA : Faire courrier à AUBRIVES 08 pour les en informer. VOUZIERS 08 club ayant changé d encadrement ne s est pas présenté à l AG du mois de Juin Après échange avec ce club, il apparait que les nouvelles dirigeantes ne connaissaient pas l obligation d être présentes à l AG 2014 et l impact de cette absence. Elle nous demande d annuler l amende pour absence à l AG Petits compléments d infos avant décision. L échéancier a été correctement prélevé mais le prélèvement de la saison s est poursuivi en parallèle. Un remboursement a été fait à VOUZIERS 08 en Août VOUZIERS 08 ne nous a pas réclamé les frais de découvert liés à ces prélèvements à tord. Annulation ou pas???? Décision du CA : Faire courrier à VOUZIERS 08 on sursoit à l amende du fait de leur présence à l AG extraordinaire du 12 septembre ) LE DLA: Pour l instant pas de mise en application suite à l'arrêt de maladie de la responsable administrative. Réunions à programmer en octobre 2014 voir début novembre ) LES COMMISSIONS: 1a) Salles et terrains Mr L.COUVREUR: Le problème de REIMS est en cours de validation. Pour EPERNAY 4 salles à voir afin de valider les 4 sites rapidement. 2a) Discipline Mr J.VOYE: Il n y a plus d instructeur principal ni d adjoint pour les raisons qui sont que Mr MESTRE ayant des problèmes professionnels son avenir au sein de notre structure ainsi que le poste d'instructeur principal son peut être remis en cause a court terme. Concernant l'adjoint étant Mme MARCHAL Cathy a ce jour elle est embaucher sur l'emploi créé par la Ligue CTA depuis le 1er septembre Les dossiers ne sont plus créés Il nous faut trouver un nouveau instructeur pour la suite de la saison 2014/2015.

5 Réponse du Président de la Ligue: "C'est à la commission et à son Président de trouver la personne pour remplir cette fonction et NON le Président de la Ligue". 3a) Litiges Mme P.CATERINO: Le dernier cas Reims CMCD: Il y a eu un transfert de compétences à la Fédération française qui a statué à notre place. Les raisons: pas suffisamment de membres de la commission (vacances) et les membres restant étant concernés. Constatation suite à ce cas: La Présidente précise: 1) Il faut que le règlement de chaque commission soit voté tous les ans même s il n y a pas de modification à l'ag Ligue de juin. 2) Il faut que les décisions soient envoyées au joueur en Lettre recommandée avec Accusé de réception. 3) Pour le cas de BOGNY pas de lettre reçue donc aucune ouverture de pas de dossier possible, dans le cas de ces 2 arbitres la mutation a été acceptée sans demande d accord du club quitté. S agit il d une mutation hors période ou non.a voir avec Mr J MESTRE suivi d un courrier du Président de la ligue pour valider la réponse. 4a) Développement Mme VAROQUIER C. Suite au courrier avec la note d orientation FFHB Fiche action pérennisation. Finalisation du book. RV dans les semaines futures pour interventions sur zones d ombre et dans les clubs en difficulté (Prendre contact avec le Comité et son CTF pour un accompagnement) Services aux clubs: Aides et formation aux dirigeants pour les demandes subventions par internet. Fiche action Handball 1 er pas. Projet sur 8 dates 2/département du 14/03 au 31/05. Appel à candidature journée découverte dans les clubs. Prévoir des récompenses pour chacun des participants. Un budget et un devis sera établi pour commander des objets de communication. Réactivation des fiches actions pour connaitre l organisation des clubs. Féminisation report après la visite de Mr Bruno ROLLAND pour mise en place d actions Colloque organisé les 18 et 19 octobre 2014 à la Fédération française en bon d achat seront utilisés pour commander des Kit Handball 1 er pas, kit gonflable, ballons mini hand, cibles. Nous recherchons des partenaires pour le Handball 1 er pas et contact avec des associations de lecture coloriage pour occuper les temps de repos des enfants. 5a) COC Mme METAIRIE C: Après les vacances de la Toussaint début des championnats -16 filles (12 clubs) et garçons Arbitrage désignation Ligue vu avec la CRA. 6a) COMMISSION DES FINANCES Mr SAGUET R: Mise en place d une commission des finances Christiane DUTEURTRE ( Trésorière Générale), Christelle DUVIVIER (Responsable administrative), Régis SAGUET (Responsable du secteur financier), Joël GERARD (Président de la Ligue)

6 Recherche d autres volontaires, thèmes de travail, calendriers à établir Les différents Présidents de commission devront travailler sur les prévisions de budgétaires ( de fonctionnement, tarifs, etc...) pour le 15 novembre 2014 dernier délais une fois ce dernier passé aucun ne sera alloué." je demande pas de budget aucun budget pour ma commission". Présentation au BD de Janvier Puis subventions à prévoir Conseil Régional fin janvier 2015, ensuite CNDS en Mars 2015 enfin proposition des nouveaux tarifs après l AG fédérale pour validation au CA de Mai a) POLE GARCONS DE REIMS Mr S.GARCIA: La rentrée s est bien déroulée nous bénéficions d un nouveau revêtement dans le gymnase. du 11 au 15 Novembre 2014 stage à Boulouris participent 2 sélectionnés du pôle. Interpoles à Reims ou Saint Brice du 31 Mars au 2 Avril 2015, concerne que les Pôles du secteur Nord-Est. Match Pont à Mousson 19 Novembre 2014 après midi. Visite de Jacky BERTHOLET, Stéphane GARCIA Responsable du Pôle nous fournit compte-rendu et planning de son activité sur le premier semestre 2014/2015 8a) ETR Mme C.MARTIN CTS: Réunion sur formation de cadre oublié par Mme C.MARTIN, une autre date sera proposée. Stage FFHB / DTN féminin du 23 au 28 Avril 2015 au Centre sportif, les 64 meilleures joueuses de l année 2000 seront présentent dans notre Ligue. Le week end (25/26avril 2014) qui suivra une organisation sera proposé un stage de recyclage entraineurs filles du territoire, des échanges au programme avec les entraineurs nationaux présents sur le site. Du 27 octobre 2014 au 30 octobre 2014 à SAINT DIZIER aura lieu le stage avec la Lorraine, un stage de JA et une formation de cadres et un recyclage aura lieu pendant ce stage. 9a) Arbitrage Mme MARCHAL.C: CTA Stage de rentrée les 13 et 14 Septembre 2014 à REIMS (CREPS) pour les candidats qui ont échoués aux test physiques sera prévu le 19 Octobre 2014 au même endroit. 1 fois par mois QCM envoyé pour obliger les arbitres a se familiariser à la recherche au code d arbitrage. 4/5 octobre 2014 avait lieu la réunion secteur à Mulhouse en même temps regroupement de la filière R1 étaient présents Mrs DUQUESNOY.C / KAUSKOT.D. Pour la Formation de Juge Arbitre Observateurs régionaux Mmes Carole MARTIN, Cathy MARCHAL. Mise en place 25 octobre 2014 formation de JAO Régionaux de 14h à 22h 30 avec comme support le match N3F ROSIERES SAINT JULIEN / JA MAICHE-MORTEAU. Travail JA 8 novembre 2014 et 6 décembre 2014 pour élaborer un référentiel JA régional Stage de mi-saison programmé le 6 Mars 2015, lieu à déterminer. Formation JA départementaux dans le Comité 10 lors de leur stage à ROSIERES avec intervention du CTA sollicité par le Comité 10. La CRA a ce jour est dirigée par le BD en attente de trouver un Président pour cette commission, les désignations sont faites par le Président de la Ligue avec l'aide du CTA.

7 7) AFFAIRES COURANTES Mr J.GERARD PRESIDENT DE LA LIGUE: Une démarche a été entreprise par le Président de la Ligue (sur la demande de la FFHB ) auprès d un avocat Maître THIERRY Viviane pour une étude afin de valider les contrats de travail des salariés de la Ligue afin que l'on soit bien en osmose avec la loi, le 1er RV à eu lieu le 21 octobre 2014 à 9h00. au cabinet de l'avocat à TROYES. Mr Bruno ROLLAND en visite dans notre TERRITOIRE afin de nous accompagner dans la démarche d'une signature des conventions des CTF ainsi que des informations sur le fonctionnement et les missions des CTF vis à vis du territoire cette réunion est prévue le 6 Novembre 2014 au siège de la Ligue on demande la présence d un maximum d élus. Le CA à pris acte des démissions suivantes : S DELAINE(pour raison personnelle), D ROUILLON(pour raison personnelle), Y COLIN(pour raison personnelle), M VAUVILLERS( démissionné pour plus de trois absences non justifiées au CA.) Il faudra faire à nouveau appel a candidature ou coopter de nouveaux volontaires. CMCD : plus de Président suite à l'affaire de REIMS (JL DUGRAVOT démission actée par le CA), pour la prochaine réunion de la CMCD il faudra rééquilibrer la représentation des différents Comités pour l'instant cette commission sera gérée par le BD. Le Président de la ligue nous annoncer sa décision de mettre fin à ses fonctions le 31 Décembre 2014 peut être avant suivant les dossiers à terminer et qu'il a entrepris depuis sa mandature. Les raisons seront évoquées au prochain BD du novembre Un RV est prévu avec la FFHB (Président - Trésorier Général - Secrétaire Général) lors du CPL d'orleans les 24/25/26 octobre Prochain BD le 18 Novembre Fin de la séance 22H00. Le Secrétaire Général Mme M.PERNEY Le Président de la Ligue J.GERARD