Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE OBERSTEIGEN
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- Marie-Rose Bourget
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1 Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE OBERSTEIGEN
2 IDENTIFICATION N friche Adresse...Route d Obersteigen Nom du propriétaire actuel..rené HENG et Pierre WEBER Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure...scierie et dépôt Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU Activités polluantes Présence de servitudes....oui Lesquelles... Proximité de la Mossig FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution Non
3 BÂTI Espace bâti..oui Type...Halls Nombre 4 Surface..... Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.....moyen Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
4 Romanswiller arrondissement de Molsheim ZONE ARTISANALE
5 IDENTIFICATION N friche Adresse...AM Viehweg, 1 rue des métiers Nom du propriétaire actuel...sci Romanbois Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon.. 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure.....scierie Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU Activités polluantes Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain.7200 m² Pollution Non
6 BÂTI Espace bâti..oui Type...Hangar Nombre 2 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
7 Romanswiller arrondissement de Molsheim SCIERIE TANNMUEHLE
8 IDENTIFICATION N friche Adresse....Rue Tannmuehle Nom du propriétaire actuel SCI Romanswiller Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 3/4 Nom de la (des) entreprise(s).setral (lubrifiants spéciaux) Activité antérieure..stockage, scierie, tranchage Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s) LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution Non
9 BÂTI Espace bâti..oui Type...Maison - bureau Nombre 1 Surface m² Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.. Bon Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
10 Fouday arrondissement de Molsheim ANCIENNE USINE CHRISTMANN Wildersb Solbach Plaine Fouday Waldersbach Blancherupt Saint-Blaise-la-Roche Bellefosse
11 IDENTIFICATION N friche Adresse.115, Chemin du Moulin Nom du propriétaire actuel...joseph HESS Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé..1/10 Nom de la (des) entreprise(s) Habitat (1 logement occupé) Activité antérieure...textile puis dépôt de caravanes Classement au POS/PLU...UBx Utilisations interdites par le POS/PLU..... Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution Non
12 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre 1 Surface m² Année de construction...entre 1914 et 1948 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
13 Schirmeck arrondissement de Molsheim COFRAMAILLE
14 IDENTIFICATION N friche Adresse 13 Route de Strasbourg Nom du propriétaire actuel...caspard SA Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon.. 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s). Sicafi parasol publicitaire Activité antérieure......textile, bonneterie et fabrication de billards Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes... Non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer..non mais proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain..2,96 ha Pollution Non
15 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre....3 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
16 Saint Blaise La Roche arrondissement de Molsheim GARAGE MARCHAL Fouday Plaine Blancher Saint-Blaise-la-Roche Saulxures Colroy-la-Roche
17 IDENTIFICATION N friche Adresse.....Rue de l Usine Nom du propriétaire actuel...jean-paul Marchal Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure..réparation de voitures Classement au POS/PLU...UA Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement Chemin de fer.non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s) Site au centre du village LE TERRAIN Surface du terrain..52,80 a Pollution Non
18 BÂTI Espace bâti..oui Type...Garage Nombre 2 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
19 La Broque arrondissement de Molsheim BARADEL Schirmeck La Broque Barembach Rothau
20 IDENTIFICATION N friche Adresse. 19 rue du Donon Nom du propriétaire actuel.. SCI Framont M. LINDEPERG Claude Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 1/2 Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure.. Sculpture sur pierre Classement au POS/PLU...UXa Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles... Proximité du ruisseau Framont FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...11,61% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 9,03% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement Chemin de fer. Non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s).. Peu de visibilité dans le virage avant la rivière LE TERRAIN Surface du terrain..91,75 a Pollution Non
21 BÂTI Espace bâti..oui Type...Atelier Nombre 1 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti..... Moyen Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
22 La Broque arrondissement de Molsheim SONOCA Schirmeck La Broque Barembach Rothau
23 IDENTIFICATION N friche Adresse... 8 Place de la Gare Nom du propriétaire actuel.. Sonoca - Simonin Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 3 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure....textile - wassingue Classement au POS/PLU....UB Utilisations interdites par le POS/PLU...Activité nuisant au caractère résidentiel de la zone Présence de servitudes Oui Lesquelles... Proximité du ruisseau Framont FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...11,61% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 9,03% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s)..... LE TERRAIN Surface du terrain..99,95 a Pollution.. Ne sait pas
24 BÂTI Espace bâti..oui Type...Usine Nombre 1 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti Bon Pollution.....Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
25 Rothau arrondissement de Molsheim EXPEDITION Schirmeck Barembach La Broque Rothau Natzwiller Wildersbach La Broque Rothau
26 IDENTIFICATION N friche Adresse Grand Rue Bât. 3 Nom du propriétaire actuel... Steinheil Dieterlen autres Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon 8 ans Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).. Habitations/artisans Activité antérieure Ennoblissement textile Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,8% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti 12,65% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité.. Gaz.... Assainissement..... Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Oui La (les)quelle(s).. Accès difficile par le petit pont de la Bruche LE TERRAIN Surface du terrain...4 ha Pollution.. Ne sait pas
27 BÂTI Espace bâti..oui Type.... Usine et entrepôts Nombre 3 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti..... Moyen Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
28 Schirmeck arrondissement de Molsheim USINE DE PATE A PAPIER Schirmeck Grandfontaine La Broque Rothau
29 IDENTIFICATION N friche Adresse Route nationale 392 Nom du propriétaire actuel..... M. DIEHL Privé /public...privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s). Club 2CV Citroën Activité antérieure.. Fabrique de pâte à papier et tennis couverts Classement au POS/PLU... Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes....oui Lesquelles. Proximité d un ruisseau FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement Chemin de fer.... Voie navigable ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain...1 ha Pollution.. Ne sait pas
30 BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine Nombre 3 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti 1 en ruine, 2 en mauvais état Pollution.. Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
31 Rothau arrondissement de Molsheim STEINHEIL Barembach La Broque Natzwiller Rothau Wildersbach Neuviller-l
32 IDENTIFICATION N friche Adresse Grand Rue Nom du propriétaire actuel.. Communauté de communes de la Haute-Bruche Privé /public.....publique Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure... Teinture et impression de tissus Classement au POS/PLU...UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes...non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,8% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti 12,65% Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau.... Electricité.. Gaz.... Assainissement Chemin de fer..... Non Voie navigable... Non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s)..... LE TERRAIN Surface du terrain...4 ha Pollution.. Oui
33 BÂTI Espace bâti..oui Type. Usine Nombre 3 Surface m² Année de construction... Etat du bâti Extérieur bon, intérieur mauvais Pollution..Ne sait pas RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
34 Molsheim arrondissement de Molsheim ROHFRITSCH Molsheim Mutzig
35 IDENTIFICATION N friche Adresse Rue de la Monnaie Nom du propriétaire actuel. Rohfritsch Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure..... Métallurgie Classement au POS/PLU.....UA2 Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......non Lesquelles.. FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...9,13% Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti... 10,21 % Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz..Oui Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution.. Ne sait pas
36 BÂTI Espace bâti..oui Type..... Usine Nombre 1 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti. Mauvais Pollution..... Non RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage
37 Soultz-les-Bains arrondissement de Molsheim KLEINFELD
38 IDENTIFICATION N friche Adresse Allée des Bains Nom du propriétaire actuel.. SIVOM de Molsheim-Mutzig Privé /public publique Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s) Activité antérieure Fabrication d eau minérale Classement au POS/PLU......IINA2, NDi et NCb Utilisations interdites par le POS/PLU... En zone NDi et NCb, toute activité ou habitation Présence de servitudes oui Lesquelles. Contournement d une zone inondable FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...9,16 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,49 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution..... Non
39 BÂTI Espace bâti.....non Type Nombre.. Surface... Année de construction... Etat du bâti.... Pollution RECONVERSION Projet Non Quel domaine Tourisme Modification du POS Etude de faisabilité. Non Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage. Publique
40 Wasselonne arrondissement de Molsheim Ancienne usine KOLB Nordheim Wasselonne Marlenheim Wangen
41 IDENTIFICATION N friche Adresse Route de Strasbourg Nom du propriétaire actuel.... M. KEIL Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon Date approximative d abandon. Activité(s) actuelle(s) sur le site...oui Proportion du terrain occupé 1/3 (pointe du site) Nom de la (des) entreprise(s).. Marchand de voitures Activité antérieure forge et traitement de métaux Classement au POS/PLU.....UX Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes......oui Lesquelles Contournement d une zone inondable FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,66 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,63 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz. Assainissement...Oui Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution..... Oui
42 BÂTI Espace bâti.....oui Type..... Usine Nombre....1 Surface... 43,34 a Année de construction Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Oui (présence d amiante) RECONVERSION Projet..Non Quel domaine Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....
43 Wasselonne arrondissement de Molsheim Pasquay
44
45 IDENTIFICATION N friche Adresse Rue de Cosswiller Nom du propriétaire actuel jean Gangloff Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure briqueterie - tuilerie Classement au POS/PLU......IINA Utilisations interdites par le POS/PLU Toute construction ou installation Présence de servitudes......oui Lesquelles Ligne électrique aérienne et zone de dégagement du faisceau hertzien FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle...7,66 Taux de contribution fiscalisé... Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti.. 8,63 Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer.....non Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution..... Non
46 BÂTI Espace bâti.....oui Type..... Usine Nombre 4 Surface m² Année de construction...avant 1914 Etat du bâti.. Ruine Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine Artisanat Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage....
47 Heiligenberg arrondissement de Molsheim Ancienne scierie Still Dinsheim Heiligenberg Gresswiller Mollkirch
48 IDENTIFICATION N friche Adresse Route nationale 420 Nom du propriétaire actuel Philippe FINK Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure Scierie Classement au POS/PLU...Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles.. Zone inondable autour du site FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de fiscalité propre intercommunal../ Taux de contribution fiscalisé../ Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Non Chemin de fer... Non mais à proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain m² Pollution Non
49 BÂTI Espace bâti......oui Type... Scierie Nombre...1 Surface... Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine... Logement Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage Privé
50 Heiligenberg arrondissement de Molsheim Ancienne papeterie Still Dinsheim Heiligenberg Gresswiller Mollkirch
51 IDENTIFICATION N friche Adresse Route nationale 420 Nom du propriétaire actuel Philippe FINK Privé /public privé Type de friche...industrielle Date précise d abandon. Date approximative d abandon. Plus de 10 ans Activité(s) actuelle(s) sur le site...non Proportion du terrain occupé. Nom de la (des) entreprise(s).... Activité antérieure papeterie Classement au POS/PLU...Pas de POS Utilisations interdites par le POS/PLU. Présence de servitudes.... Oui Lesquelles.. Zone inondable autour du site FISCALITE APPLIQUEE SUR LE SITE Taxe professionnelle... Taux de fiscalité propre intercommunal../ Taux de contribution fiscalisé../ Taxe professionnelle unique. Taxe foncière sur le bâti. Taux de contribution fiscalisée. EQUIPEMENT DE LA FRICHE La friche est desservie en : Eau..Oui Electricité Oui Gaz.Non Assainissement...Oui Chemin de fer... Non mais à proximité Voie navigable...non ACCES A LA FRICHE Contraintes d accès Non La (les)quelle(s). LE TERRAIN Surface du terrain ,17 ha Pollution... Oui (traces de plomb)
52 BÂTI Espace bâti......oui Type..... Usine Nombre...2 Surface... Année de construction... Avant 1914 Etat du bâti.. Mauvais Pollution. Non RECONVERSION Projet..Oui Quel domaine.. Tourisme (hôtel) ou maison de retraite Modification du POS Etude de faisabilité Réalisation de l étude Maîtrise d ouvrage Privé
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