TOUTELAFONCTION. Qualité Santé-Sécurité Environnement

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1 TOUTELAFONCTION Qualité Santé-Sécurité Environnement

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3 TOUTELAFONCTION Qualité Santé-Sécurité Environnement Florence Gillet-Goinard Christel Monar III

4 À mon père qui m a donné le goût de l entreprise. À ma mère qui m a transmis le sens du client Un autre livre pour l étagère de Vannes. Florence À mon conjoint et mes enfants qui m ont accompagnée dans cette aventure littéraire. À ma famille qui m a appris le respect, le courage et le goût du travail, Christel Nos remerciements à Renée et Giselle qui ont posé leurs regards sur nos coquilles, Florence et Christel Des mêmes auteurs : GILLET-GOINARD F. et MONAR C., La Boîte à outils en Santé- Sécurité Environnement, Dunod, 2 e édition, GILLET-GOINARD F. et SENO B., La Boîte à outils du responsable qualité, Dunod, 2 e édition, GILLET-GOINARD F. et MAIMI L., Toute la fonction Production, Dunod, Dunod, Paris, 2013 ISBN

5 Table des matières Partie 1 Savoirs Chapitre 1 Les enjeux d un sys tème QSSE 1 La notion de sys tème de mana ge ment Les objec tifs du sys tème de mana ge ment QSSE Les objec tifs d un sys tème inté gré Avan tages d un sys tème inté gré Quel est l inté rêt de construire une car to gra phie des acteurs? À qui béné fi cie le sys tème QSSE? Qui peut impac ter le sys tème de mana ge ment? Qui sont les acteurs du sys tème de mana ge ment QSSE? Zoom sur quelques inter lo cuteurs Cla ri fier les res pon sa bi li tés Chapitre 2 Les réfé ren tiels et la régle men ta tion QSSE 19 Livre I Principes géné raux de pré ven tion Livre II Dis po si tions appli cables au lieu de tra vail Livre III Équipements de tra vail et moyens de pro tec tion V

6 Livre IV Pré ven tion de cer tains risques d expo si tion 24 Livre V Pré ven tion de risques liés à cer taines acti vi tés ou opé ra tions 25 Livre VI Ins ti tutions et orga nismes de pré ven tion 26 Livre VII Contrôle 26 Livre VIII Dis po si tions rela tives à l Outre- Mer 27 La régle men ta tion en matière d envi ron ne ment 27 La struc ture du code de l envi ron ne ment 27 Les prin ci paux textes du code de l envi ron ne ment Les autres thé ma tiques du code de l envi ron ne ment 42 La régle men ta tion en qua lité 44 Les prin ci paux réfé ren tiels en QSSE et la cer ti fi cation 45 L ISO 9001 en qua lité 45 L ISO en Envi ron ne ment 51 Le réfé ren tiel OHSAS en Santé et Sécu rité 53 Prin ci pales exi gences des deux sys tèmes ISO et OHSAS Cor res pon dance entre les spé ci fi ca tions OHSAS 18001, l ISO 14001: 2004 et l ISO 9001 : La cer ti fi cation 65 Les autres réfé ren tiels 67 Chapitre 3 Construire un sys tème QSSE 69 Les 16 principes clés d un mana ge ment QSSE 70 Prin cipe 1 : Garder réso lu ment en vue le triple chal lenge visé 72 Prin cipe 2 : S appuyer sur les 5 socles de la démarche du sys tème de mana ge ment 73 Prin cipe 3 : Une construc tion de haut en bas 74 Principe 4 : Accep ter de ne pas construire seul le sys tème QSSE 74 Prin cipe 5 : Valider chaque objec tif QSSE 75 Prin cipes 6 : Prévention et amé lio ra tion, deux modes de construc tion qui se complètent 76 Prin cipe 7 : La qua lité, la santé-sécu rité et l envi ron ne ment sont des actes de mana ge ment 76 VI

7 Prin cipe 8 : Le QSSE dès la concep tion 77 Prin cipe 9 : Tra vailler en col la bo ra tion étroite avec les four nis seurs Prin cipe 10 : Aider le per son nel à bien faire Prin cipe 11 : Uti li ser les réfé ren tiels ISO ou OHSAS comme des guides 9 Prin cipe 12 : Déve lop per l approche pro ces sus 79 Prin cipe 13 : Déployer les prin cipes de retour d expé rience et les méthodes de réso lu tion de pro blème 80 Prin cipe 14 : Les réunions minutes sur le ter rain 80 Prin cipe 15 : Valo riser les réus sites 80 Prin cipe 16 : Se positionner comme chef de pro jet 80 Les étapes de construc tion d un sys tème de mana ge ment QSSE 81 La logique du PDCA re visitée 81 Communication et par ti cipation au cœur de la démarche 91 La commu ni ca tion 91 La par ti cipation de cha cun 92 Chapitre 4 Le rôle du res pon sable QSSE 95 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Quelles sont les mis sions du res pon sable QSSE? 96 Quelle est la fina lité de ce métier? 96 À quoi sait- on qu un res pon sable QSSE fait bien son tra vail? 97 Ses mis sions prin ci pales 97 Quelles sont les compé tences néces saires à la tenue du poste? 102 Des compé tences tech niques 102 Des qua li tés per son nelles clés 103 Quel ave nir pour un res pon sable QSSE? 103 De la qua lité au QSSE 103 Du QSSE au déve lop pe ment durable 104 Par où commen cer sa prise de fonc tion? 105 Les 5 bons réflexes 105 VII

8 Partie 2 Savoir-faire Chapitre 5 Évaluer les risques en QSSE 115 Comment mener une éva lua tion des risques pro fes sion nels (EVRP) santé- sécurité au tra vail? 116 Phase 1/5 La pré pa ra tion de l EVRP 116 Phase 2/5 La réa li sa tion de l EVRP : iden ti fi cation et hié rar chi sa tion des risques 120 Phases 3/5 et 4/5 L exploi ta tion de l EVRP et la réévaluation 133 Phase 5/5 La mise à jour de l EVRP 135 Réa li ser une ana lyse envi ron ne men tale 137 L Analyse Environnementale Ini tiale (AEI ) : boucle d effi ca cité d ISO La méthode de l AEI 138 La méthode AMDEC pour iden ti fier les risques 151 Qu est-ce que l AMDEC? 151 Comment réa li ser une AMDEC-pro ces sus? 152 Exploi ter une ana lyse de risques QSSE 157 La car to gra phie des risques 158 Agir sur la pro tec tion et la pré ven tion 159 Chapitre 6 Mettre en place des pro grammes de pré ven tion 165 Struc tu rer un pro gramme de pré ven tion 166 De la pré ven tion à l amé lio ra tion conti nue 166 Une poli tique de pré ven tion 167 Se fixer des objec tifs mesu rables 169 For ma li ser son pro gramme de pré ven tion 169 Assu rer la compé tence du per son nel 172 Cla ri fier l orga ni sa tion en matière de QSSE 172 Repérer les res pon sa bi li tés de cha cun 172 For ma li ser les res pon sa bi li tés et les compé tences requises des col la bo ra teurs 173 VIII

9 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Chapitre 7 Défi nir des stan dards QSSE : le sys tème docu men taire QSSE 181 Les docu ments sur les quels repose le sys tème QSSE 181 La per ti nence d un manuel QSSE 183 Les docu ments opé ra tion nels 184 Gérer le matériel 191 Lis ter les maté riels et équi pe ments adap tés à l acti vité 192 Dési gner un res pon sable du maté riel 195 Réa li ser des visites et véri fi ca tions périodiques 196 Tenir des registres et enregistrements 199 Défi nir un envi ron ne ment de tra vail adapté, iden ti fier les risques psy cho so ciaux 201 Amé na ger un poste de tra vail pour de meilleures condi tions de tra vail : l ergo no mie au poste 201 L analyse les risques psy cho so ciaux (RPS) 203 L analyse des condi tions de tra vail : syn thèse 209 Gérer les four nis seurs 211 Éva luer, sélec tion ner et suivre ses four nis seurs 212 Gérer les entre prises exterieures et sous-trai tantes inter ve nant sur le site 217 La réa li sa tion d un plan de pré ven tion pour les entre prises effec tuant des tra vaux 217 L orga ni sa tion de l inter ven tion de l entre prise exté rieure 219 Le rôle des ins tances repré sen ta tives du per son nel et des auto ri tés 224 Les exi gences concer nant le char ge ment ou déchar ge ment au sein de l entre prise 224 Garan tir la revue de contrat dans le pro ces sus commer cial 227 Assu rer la sur veillance des pro duits, des ins tal la tions et de l orga ni sa tion 231 Le contrôle pério dique des ins tal la tions en matière d envi ron ne ment 232 La sur veillance des ins tal la tions en envi ron ne ment. 232 Le plan de sur veillance pour assu rer la confor mité des pro duits 236 Les contrôles pro duits en qua lité 236 IX

10 Le plan de sur veillance : au- delà du plan de contrôle 240 Les audits internes pour sur veiller en interne l orga ni sa tion 243 Quel est le pro ces sus d audit? 243 Quels sont les dif fé rents types d audit? 245 La per ti nence d un audit 246 La préparation de la visite d audit La visite d audit L après-visite d audit La véri fi ca tion de la confor mité régle men taire 264 Iden ti fier les textes régle men taires appli cables 264 Assu rer la confor mité régle men taire 265 Gérer les ano ma lies ou non- conformités 269 Le trai te ment des ano ma lies ou non- conformités 269 Le trai te ment d un acci dent de tra vail 273 Le trai te ment des inci dents/acci dents envi ron ne men taux 278 Chapitre 8 Être conforme aux réfé ren tiels QSSE 283 Comment répondre aux exi gences des trois réfé ren tiels ISO 9001, OHSAS et ISO 14001? 284 Répondre aux exi gences 284 Comment construire un seul sys tème de mana ge ment inté gré? 296 Repérer les bases communes 296 S appuyer sur un réfé ren tiel commun 297 S appuyer sur les bons fac teurs d inté gra tion pour construire un sys tème QSSE 300 Les fac teurs d inté gra tion 300 Exemple de manuel QSSE 300 Enga ger et struc tu rer son pro jet 303 Orga ni ser le pilo tage 303 For ma li ser son plan d action 304 Exemple de plan ning de pro jet Cer ti fi cation QSSE 308 Mesu rer la matu rité du sys tème de mana ge ment QSSE 310 Grille de matu rité du sys tème de mana ge ment QSSE 310 X

11 Chapitre 9 Enga ger une démarche d amé lio ra tion conti nue 313 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. De la pré ven tion à l amé lio ra tion? 314 Rai son ner en deux étapes 314 Une poli tique d amé lio ra tion conti nue 315 Se fixer des objec tifs d amé lio ra tion 317 For ma li ser son pro gramme d amé lio ra tion 318 L écoute des clients et des par ties inté res sées 321 Les trois niveaux d écoute des clients 321 L ana lyse qua li ta tive des besoins : écoute proactive 322 L ana lyse quan ti tative de la mesure de satis faction : écoute active 325 Répondre aux récla ma tions des clients et par ties pre nantes : l écoute réac tive 330 La mesure des coûts de non qua lité 335 La notion de COQ (coût d obten tion de la qua lité) 335 Améliorer son bilan énergétique 343 Effec tuer des diag nos tics de per for mance éner gé tique 343 Bil an car bone et bilan de gaz à effet de serre (BEGES) 345 Suivre les résultats avec un tableau de bord QSSE 349 L inté rêt du tableau de bord 349 Les prin ci paux indi ca teurs QSSE 350 La mise en forme d un tableau de bord 351 Engager des actions cor rec tives au quo ti dien : la réso lu tion de pro blème 352 Un peu de voca bu laire 352 Être rigou reux sur la méthode de réso lu tion de pro blème 352 Démon trer l effi ca cité de son sys tème de mana ge ment QSSE en revue de direc tion 364 Les dif fé rents niveaux de pilo tage de la démarche QSSE 364 Les points clés d une revue de direc tion 365 Ani mer une revue de direc tion 366 XI

12 Chapitre 10 Du QSSE au déve lop pe ment durable : mode d emploi 373 S appuyer sur son sys tème de mana ge ment QSSE 374 Le développement durable et la RSE Ce qu apporte un sys tème de mana ge ment QSSE S engager dans le développement durable Déter mi ner ses enjeux RSE priori taires Enga ger une démarche RSE 377 Se lan cer dans la démarche 378 Iden ti fier ses par ties inté res sées 378 Du QSSE au déve lop pe ment durable : quels axes de tra vail? 383 Faire le bilan de ce qui existe 383 Cla ri fier l enjeu de la RSE et le poste de responsable QSSE-DD 385 Partie 3 Savoir-être Chapitre 11 Accepter son rôle de mana ger hié rar chique et trans ver sal 387 Mana ge ment hié rar chique et trans ver sal : quelles dif fé rences? 388 Le res pon sable QSSE : mana ger trans ver sal et hié rar chique 388 Les dif fi cultés du mana ge ment QSSE 389 Mana ger son équipe 391 Accep ter son rôle de mana ger d équipe 391 Ani mer et moti ver son équipe 391 La rela tion avec les cor res pon dants QSSE 397 Chapitre 12 Les 4 qua li tés du res pon sable QSSE 399 Savoir convaincre et commu ni quer son enthou siasme 400 De l adhé sion à l action 400 Être convaincu avant tout et tenir compte de son public 401 Construire son argu men taire 403 XII

13 Savoir s affir mer sans agres si vité 405 Les 4 atti tudes défen sives 405 Auto- diagnostic : éva luez-vous 410 Aller vers l affir ma tion de soi 412 Savoir prendre les bonnes déci sions 415 Les déci sions aux quelles est confronté le mana ger QSSE 415 Le pro ces sus de prise de déci sion 417 Au- delà de la déci sion, la mise en œuvre 421 Se remettre en cause 422 Adop ter le lan gage de l entre prise 422 Le lan gage finan cier de l entre prise 422 Les bons réflexes 423 Chapitre 13 Être un audi teur et un audité per tinent 425 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Le binôme auditeur- audité : duo gagnant de l audit QSSE 426 L audit QSSE, un moment d échange pour pro gres ser 426 Se pré pa rer à être audité 428 Bien comprendre ce que cherche l audi teur 428 Pré pa rer une check list 429 Adop ter les bonnes atti tudes 431 Aider les col la bo ra teurs à se pré pa rer 433 Créer une check list spé ci fique 433 Être un audi teur per for mant 436 Auditer un sys tème de mana ge ment QSSE 436 Acqué rir les compé tences clés de l audi teur per for mant 436 Appli quer le PDCA (Plan- Do-Check-Act) 443 Chapitre 14 Gérer une crise 445 Qu appelle- t-on une crise? 446 La notion de ges tion de crise 446 Comment se pré pa rer en amont? 448 Les 6 étapes clés d une crise 449 XIII

14 Comment gérer une crise? 451 Déclen cher les bons réflexes 451 S organiser pour réagir vite et bien Chapitre 15 Être le lea der de la dyna mique de pro grès 459 Créer un cli mat favo rable à l amé lio ra tion conti nue 460 De la pré ven tion à l amé lio ra tion conti nue Le rôle de la fonc tion QSSE Faire vivre la démarche d amélioration au quo ti dien 460 For mer, infor mer les col la bo ra teurs Le rôle des mana gers dans l amé lio ra tion conti nue Face aux erreurs, quel compor te ment adop ter? Intégrer ses four nis seurs dans la démarche de pro grès 472 Cla ri fier la rela tion avec le four nis seur 472 Exi ger des plans de pro grès 473 Favo ri ser la créa ti vité 474 Faire par ti ci per cha cun 474 Commu ni quer et ani mer le pro grès sur le ter rain 476 Commu ni quer oui, mais pour quoi et sur quoi? 477 La commu ni ca tion oui, mais de quoi et par qui? 479 Commu ni quer oui mais comment? 482 À quel moment commu ni quer et à quelle fré quence? 493 Au delà de la commu ni ca tion : ani mer au quo ti dien 496 Biblio gra phie 505 En ligne 505 Table des sigles et acro nymes 507 Index 511 XIV

15 Cha pitre 1 Savoirs Les enjeux d un sys tème QSSE Les ques tions aux quelles répond ce cha pitre À quoi sert un sys tème de mana ge ment QSSE? Qu appelle- t-on «sys tème inté gré»? Qui sont les acteurs de la démarche? Quel est le rôle d un res pon sable QSSE? Comment mesure- t-on l effi ca cité d un sys tème QSSE? Savoir-faire 1 Savoir-être

16 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? À QUOI SERT UN SYSTÈME DE MANA GE MENT QSSE? PRIN CIPES CLÉS Un sys tème de mana ge ment QSSE (Qua lité Santé-Sécu rité Envi ron - ne ment est une orga ni sa tion qui assure : la confor mité à la régle men ta tion QSSE et d éven tuels réfé ren - tiels choi sis par l entre prise, la confor mité des pro duits et services aux attentes des clients, la santé- sécurité du per son nel aux postes de tra vail, la réduc tion des impacts envi ronnementaux de l entre prise, l enga ge ment dans une démarche d amé lio ra tion conti nue. Ce sys tème est une des dimen sions managériales de l entre prise. La notion de sys tème de mana ge ment Un sys tème de mana ge ment, qu il porte sur la qua lité, la santé-sécu rité ou l environnement, est une des dimensions du management global de l entre prise qui assure la conduite effi cace des acti vi tés et la recherche de performance. Cela induit : la définition d objectifs à atteindre, l iden t i fi c at ion, l a pl a n i fi c a t ion e t l a m i s e en œ uv re de s moyen s pour atteindre ces objec tifs, la réa li sa tion des actions de mesure pour véri fier l atteinte des objectifs, le dé c len c he ment de s a c t i v i té s de pi lo t a g e p ou r aju s ter e t ré a g i r si besoin. Le sys tème de mana ge ment repose sur une struc ture orga ni sa - t ion ne l le au s ei n de l a que l le sont dé fi n ie s de s re s p on s a bi l i té s e t de s pra tiques. Il est décrit dans un manuel de mana ge ment et au tra vers de procédures. Chaque système fonctionne avec des valeurs spéci- 2

17 fiques en ligne avec celles de l entre prise. Sa dyna mique dépend de l impor tance allouée par la direc tion. Figure 1.1 Les compo santes d un sys tème de mana ge ment Système de management Pilotage (objectifs-contrôle - ajustement) Organisation (responsabilités, processus, activités) Flux d informations Ressources (humaines, matérielles, financières) Savoirs Système documentaire Valeurs et culture Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Bien sûr, pour être effi cace, les sys tèmes de mana ge ment se doivent d être cohérents entre eux et portent chacun la stratégie de l entre prise. L objet de cet ouvrage est le sys tème de mana ge ment QSSE, celui qui va gérer les trois dimen sions Qua lité, Santé- Sécurité et E nv i ron ne ment. Un sys tème de mana ge ment inté gré, ou SMI, est un sys tème qui per met le pilo tage de ces trois domaines au sein d un même orga nisme, de manière unique Les objec tifs du sys tème de mana ge ment QSSE Dans un pre mier temps, nous allons réduire volon tai re ment à 4 les objectifs d un système de management QSSE. 1. La confor mité à la régle men ta tion QSSE et d éven tuels réfé ren - tiels choisis par l entreprise. 2. La confor mité des pro duits et services aux attentes des clients. 3. La santé- sécurité du per son nel au tra vail. 4. La réduction des impacts environnementaux de l entreprise. Ces 4 objectifs sont associés à celui, plus global, de rentabilité et de compé titi vité de l entre prise. Cette dyna mique se déploie par le 3 Savoir-faire Savoir-être

18 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? biais de deux logiques : celle de la maî trise des risques et de l amé - lio ra tion conti nue. Figure 1.2 Les objec tifs d un sys tème de mana ge ment QSSE Maîtrise des risques QSSE Amélioration des performances Sécurité des salariés Compétitivité de l entreprise Conformité à la réglementation Satisfaction des clients Réduction des impacts environnementaux A b or don s m a i n te n a nt c e s d i f fé rente s fi n a l i té s. La confor mité à la régle men ta tion QSSE C est l un des prin ci paux enjeux d un sys tème QSSE : garan tir la conformité à la réglementation. Cette réglementation, très riche, couvre à la fois : la régle men ta tion qua lité asso ciée au pro duit fabri qué et/ou aux modes de production ; l a ré g lement at ion env i ron ne men t a le qu i s appl ique à l a foi s pa r branche d acti vité sec to rielle et, de manière trans versale, à tout type d entre prise. Cet aspect va impac ter à la fois les élé ments qui rentrent dans la compo si tion d un pro duit ou ser vice, mais é g a le ment le s pro c é dé s de f a br i c a t ion ; 4

19 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. la régle men ta tion santé-sécu rité des salariés, regrou pée notam - ment dans le code du tra vail, qui impose à l employeur de pré - ve nir les risques d expo si tion de ses sala riés en agis sant le plus en amont possible sur l environnement de travail. Dans le terme «réglementation» nous intégrons ici les dimensions d exigences légales et réglementaires, qui seront développées plus loin. L enjeu régle men taire est cru cial. La démarche QSSE se base sur ce principe fondamental. La confor mité aux attentes clients Nous abor dons ici le domaine de la qua lité qui a pour objec tif d orga - ni ser l entre prise afin de four nir au client un pro duit conforme à ses attentes «du pre mier coup, à tous les coups, au moindre coût». Il s agit de concentrer la dyna mique de l entre prise pour comprendre les attentes de ses clients et mettre en place les meilleur es pra tiques pour y répondre. Nous visons la satis faction des clients qui assure l opt i m i s at ion du c api t a l c l ient de l ent re pr i s e. A u- de l à de s c ont rôle s produit, le système de management qualité travaille sur les bonnes pratiques qui assurent l anticipation des non conformités. La santé et la sécu rité du per son nel La pro tec tion de la santé et de la sécu rité au tra vail des sala riés est deve nue aujourd hui incontour nable dans les entre prises et les c o l l e c t i v i t é s. L a d é m a r c h e v i s e à i d e n t i fi e r l e s d a n g e r s a u x qu e l s peuvent être confron tés les col la bo ra teurs et qui pour raient alté - rer leur santé men tale ou phy sique. Les dan gers, nous le ver rons plus loin, peuvent être d ori gine maté rielle (liés aux machines, aux moyens uti li sés), associés aux condi tions de tra vail (tem pé ra ture, air, bruit, lumi no sité), aux modes de tra vail, mais éga le ment à l or g a n i s a t i on m ê m e d e s a c t i v i t é s e t a u x m o d e s d e m a n a g e m e nt s. Plu s g l o b a l e m e nt, c e t t e r é fl e x i on s a nt é - s é c u r it é v a s a p p l i qu e r é g a - le ment à toute per sonne pré sente sur le lieu de tra vail (contrat à d u r é e d é t e r m i n é e, s t a g i a i r e s, i nt é r i m a i r e s, v i s i t e u r s, e nt r e pr i s e s exté rieures). 5 Savoirs Savoir-faire Savoir-être

20 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Le respect de l envi ron ne ment La matu rité des entre prises a beau coup évo lué depuis des années même si de tout temps des réflexions ont été enga gées sur les inter - ac tions entre l état de santé des hommes et leur envi ron ne ment. Les usines, et plus globalement les entreprises, se préoccupent des impacts de leur acti vité sur l envi ron ne ment. Il s agit pour elles de relever un triple défi : limiter les conséquences de leur production au quotidien, prévenir les risques en cas de situation anormale, et enfin, réduire la consommation des ressources naturelles non renouvelables. Nous sommes ici dans le cadre d une démarche qui combine 4 dimen sions inter agissant entre elles, dans une logique de conformité réglementaire. Figure 1.3 Les quatre dimen sions d un sys tème de mana ge ment QSSE Produire les quantités visées dans le respect du budget alloué Satisfaire les besoins des clients Système de management QSSE En toute sécurité pour les acteurs Dans le respect de l environnement Conformité réglementaire 6

21 QU APPELLE- T-ON SYS TÈME INTÉ GRÉ? PRIN CIPES CLÉS Un sys tème inté gré QSSE (Qualité Santé-Sécurité Environnement) est une orga ni sa tion qui assure de manière cohé rente le mana ge - ment glo bal des trois élé ments le consti tuant. Il est construit en recher chant avant tout : une syner gie d action entre les 3 dimen sions une recherche de résul tats équi li brés une éco no mie de frais de fonc tion ne ment une faci lité de compré hen sion et d appro pria tion par le per son nel. Savoirs Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Les objec tifs d un sys tème inté gré Un s y s t è me d e m a n a g e me nt i nt é g r é, a u s e i n d u ne e nt r e pr i s e, déploie des actions coor don nées pour atteindre des objec tifs pré - d é fi n i s. A i n s i, le s y s t è me d e m a n a g e me nt e s t l or g a n i s a t ion, l a struc ture qui dyna mise la démarche et va assu rer de manière cohé - rente : la satis faction des clients, par la confor mité des pro duits, la santé- sécurité du per son nel aux postes de tra vail, le respect de l envi ron ne ment (milieu dans lequel se situe l entreprise, qui inclut les ressources naturelles). Ceci dans une logique permanente de rentabilité. L i nté g r a t ion c on si s te donc à v i s er u ne or g a n i s a t ion qu i re g roup e et coor donne les élé ments consti tutifs d un sys tème qua lité, d un s y s tème s a nté -s é c u r ité e t d u n s y s tème env i ron ne ment. Il ne s agit pas de fonc tion ner au cas par cas, tan tôt en qua lité, t a n t ôt e n e nv i r on ne me nt ou e n s é c u r it é, m a i s d e t r a v a i l le r a ve c le souci per manent de rele ver les trois chal lenges de manière coor - donnée. Il s agit de tra vailler de manière glo bale, sans perdre de vue les exper tises néces saires aux trois axes clés. Ainsi, on peut par fois tra - vailler sur des axes de manière cloi son née sur un domaine spé ci - fique, en recher chant au final une ges tion glo bale. 7 Savoir-faire Savoir-être

22 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Figure 1.4 Le mana ge ment inté gré QSSE Système de management QSSE Actions d expertise Management de la qualité Management de la santé-sécurité Management de l environnement Vision globale sur les 3 domaines Cela amène, par exemple, à uti li ser un seul manuel QSSE pour décrire le mana ge ment glo bal, à construire un seul tableau de bord QSSE, sans pour autant se pri ver du tra vail d un expert qua lité, santé- sécurité et/ou envi ron ne ment sur le ter rain. Deux axes clés de tra vail Les deux impé ra tifs aux quels va être lié le sys tème de mana ge ment sont, rap pelons- le : la maîtrise des risques qualité, santé-sécurité, environnement, l amélioration continue des performances QSSE. Ces deux fondamentaux induisent un système qui rassure et engage l entre prise dans une dyna mique de pro grès. Avan tages d un sys tème inté gré Construire un sys tème glo bal qui va trai ter à la fois de la qua lité, de la santé-sécu rité et de l envi ron ne ment, a de mul tiples avan tages. 8

23 Figure 1.5 Avantages d un sys tème de mana ge ment inté gré Économie de coûts de fonctionnement Synergie des trois systèmes Avantages d un système intégré Cohérence des actions engagées Savoirs Facilité de compréhension et d appropriation Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Économie des coûts de fonc tion ne ment Les trois sys tèmes de mana ge ment, quand ils sont construits indé - pen dam ment et mana gés de manière cloi son née, coûtent plus cher qu un seul sys tème car ils induisent des élé ments redon dants. Un sys tème de mana ge ment inté gré per met de diminuer notam ment les coûts de struc ture, les coûts des audits internes et externes (de cer ti fi cation ), les coûts de ges tion des docu ments spé ci fiques, etc. Syner gie des trois sys tèmes Cette approche tient en une for mule mathéma tique «magique» : = 4! Les trois sys tèmes se complètent et s enri chissent mutuel - lement. Des outils spécifiques sont déployés, les dispositions prises pour qu un système fonctionne bien sont capitalisées Un système i nté g ré é v ite é g a le ment le s re don d a nc e s not a m ment do c u men t a i re s (t roi s i n s t r uc t ion s d i f fé rente s p ou r l a qu a l ité, l a s a nté -s é c u r ité e t l envi ron ne ment pour un même opé ra teur, trois séquences d inté - gration successives pour un nouvel embauché ). 9 Savoir-faire Savoir-être

24 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Cohé rence des actions Un sys tème de mana ge ment inté gré aide les mana gers et les col la - bo ra teurs à rai son ner en ET, et non plus en OU. Il ne s agit pas de raisonner en termes de qualité ou de santé-sécu rité ou d env i ron ne - ment, mais de cher cher un équi libre du ET. Le pilo tage, les prises de déci sions, les actions doivent assu rer la satis faction des clients et la sécurité des salariés et le respect de l envi ron ne ment. Tout cela dans u ne re c herc he p er m a nente de ren t a bi l ité. Figure 1.6 Passer du OU au ET Qualité Qualité OU ET Environnement Environnement Santésécurité Santésécurité Chaque déci sion est prise sous cette triple logique. Cela n évite pas ponc tuel le ment les risques de contra dic tion, mais cela les réduit. Faciliter l appro pria tion et la compré hen sion des col la bo ra teurs Un sys tème simple est natu rel le ment plus compré hen sible que trois systèmes spécifiques. Trop d informations tuent l information! Un des objectifs du système intégré est de mettre à la disposition des m a n a g er s e t de s c ol l a b o r a teu r s de s fonc t ion s op é r a t ion ne l le s e t de pi lo t a g e si mple s, f a ci le ment c ompré hen sible s. Un seul dis cours, une seule équipe, une seule vision aident à cla - r i fier l en g a g e ment. 10

25 Mais aussi... Il ne serait pas jus ti fié de ne déve lop per que les avan tages d un sys - tème inté gré. Nous devons donc ici mettre en garde sur les risques liés à ce type d intégration. Ces risques sont essentiellement liés à l approche glo bale, qui prend le pas sur l exper tise spé ci fique. Cer - taines entre prises fonc tionnent avec les trois sys tèmes en paral lèle. Cela peut être un choix dû à la matu rité du sys tème, ou aux spé ci - ficités de l activité Savoirs Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Tableau 1.1 Avantages et inconvénients d un système inté gré Avan tages Opti mi sation des moyens (audits, veille régle men taire,...) Réduc tion des coûts Syner gie des démarches Sim pli fi ca tion dans la mise en œuvre Faci lité d appropriation par les opé ra teurs Mutualisation des outils 11 Risques Perte d exper tise Compré hen sion plus dif fi cile QUI SONT LES ACTEURS D UN MANA GE MENT QSSE? PRIN CIPES CLÉS Nous allons déter mi ner trois caté go ries de par ti cipants : ceux à qui béné fi cie le sys tème QSSE, ceux qui impactent le sys tème QSSE, ceux qui font vivre le sys tème QSSE. Chaque acteur peut être tour à tour client et acteur Cha cun four nit des res sources clés indis pen sables pour faire fonc tion ner l orga ni - sa tion. Savoir-faire Savoir-être

26 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Quel est l inté rêt de construire une car to gra phie des acteurs? Le pano rama des acteurs clés du sys tème de mana ge ment QSSE per - met de bien comprendre les enjeux du sys tème d une part, et d autre part d identifier les flux de ressources clés. Chaque intervenant va fournir des ressources qui aideront à faire fonctionner le système. La cartographie se réalise à trois niveaux : nous iden ti fions, d une part, à qui le sys tème QSSE rend ser - vice, à qui il est en fait des tiné ; d autre part, ceux qui sont impac tés par le sys tème QSSE ; enfin, nous lis tons les acteurs internes et externes, ceux qui font vivre la démarche QSSE Ces trois caté go ries ne sont pas for cé ment complè te ment cloi son - nées et un même inter lo cuteur peut appar te nir à deux, voire à trois sous-groupes. Figure 1.7 Les trois types d inter ve nants du sys tème QSSE Les acteurs Les impactants Les bénéficiaires du système de management QSSE 12

27 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. À qui béné fi cie le sys tème QSSE? Si l on rai sonne en termes de ser vices rendus, le sys tème de mana ge - ment QSSE rend ser vice à au moins cinq inter lo cuteurs, appe lés aussi pa r ties inté res sées. Ces inter ve na nts peuvent être posi tion nés en ta nt que «clients» ou «bénéficiaires» du sys tème de mana ge ment QSSE. Ainsi, ce sys tème per met, de manière priori taire : d assu rer la satis faction des clients externes, le respect de leurs exi gences tant sur le pro duit ou ser vice livré que sur les modes de pro duc tion asso ciés ; de garan tir au comité de direc tion une maî trise des risques QSSE l ié s au x a c t i v i té s de l ent re pr i s e. Pa r a l lè le ment, l a d i re c t ion at tend du système de management qu il lui permette d atteindre ses ambitions en matière de qualité, de santé-sécurité et d environnement, dans un souci permanent de rentabilité ; de rassurer le personnel sur ses conditions de travail et sur les valeurs de l entreprise en matière d environnement. Le système QSSE permet également aux salariés de mieux vivre leur quotidien (ils disposent des bonnes res sources, des bons moyens et par ti cipent à la dynamique de progrès permanent de l entreprise) ; de rassurer la collectivité sur la capacité de l entreprise à gérer ses risques environnementaux (nous intégrons ici les associations, les élus locaux ) ; de démon trer aux orga nismes externes la confor mité à la régle - men t a t ion QSSE e t é ven t ue l le ment au x ré fé ren t ie l s QSSE c hoi si s (ISO 9001, OHSAS 14001, ISO ). Ces orga nismes sont les suivants : autorités de contrôle (DGCCRF, ins pec tion de tra vail, la CARSAT, la pré fec ture, DRIEE- IF, DREAL, les ins pec teurs du tra vail et des ICPE). Ils peuvent sanc tion ner l entre prise en cas de non respect de la régle men ta tion ; organismes certi ficateurs. Ajou tons que nous pou vons inté grer à cette liste les assu reurs, qui attendent de l entre prise des garan ties sur la capa cité de l entre - prise à anti ci per les risques pou vant mettre en péril les acti vi tés de l entreprise et son image (incendie, risques environnementaux, altéra tion de l image). 13 Savoirs Savoir-faire Savoir-être

28 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Figure 1.8 Les béné fi ciaires du sys tème de mana ge ment QSSE Les clients Satisfaire Les organismes externes Démontrer Le système de management QSSE Rassurer La direction Rassurer Rassurer La collectivité Le personnel Qui peut impac ter le sys tème de mana ge ment? Les clients impactent le sys tème de mana ge ment QSSE puis qu ils en imposent cer taines carac té ris tiques (ils fixent par fois les carac té - ristiques des produits et services délivrés ). Ils peuvent également demander à leurs four nis seurs de mettre en œuvre des réfé ren tiels de type ISO ou autre. L État impacte bien sûr le sys tème de mana ge ment QSSE en impo sant des contraintes régle men taires. Enfin, citons éga le ment les ONG, les médias, les lea ders d opi - nions rassemblés autour des blogs qui peuvent valoriser ou discréditer une entre prise. 14

29 Dunod Toute reproduction non autorisée est un délit. Qui sont les acteurs du sys tème de mana ge ment QSSE? Dans la caté go rie «acteurs», nous dis tin guons plu sieurs sous-élé - ments. Ceux qui donnent en interne la dyna mique de la démarche. La direc tion et chaque mana ger sont les moteurs de la démarche QSSE. Motivés par des rai sons purement réglementaires ou per suadés de l importance du QSSE pour construire une entreprise responsable, ces acteurs sont les leviers d action d un sys tème QSSE. Ils donnent l exemple et le rythme de la démarche. Ceux qui inter viennent en amont de la pro duc tion. Les ser vices mar ke ting, recherche et déve lop pe ment, indus tria li sa - tion, achats, méthodes conçoivent les pro duits et services ainsi que le pro ces sus dont les impacts en matière de QSSE seront déterminants pendant la phase de réalisation ou d utilisation. Ceux qui pro duisent, réa lisent la qua lité des pro duits au quo ti dien en étant confron tés aux contraintes de pro duc ti - vité, de sécu rité et d envi ron ne ment. Plus lar ge ment, nous inté gre rons les ser vices logis tiques, les maga sins, le ser vice commer cial... Ceux qui four nissent des compé tences et moyens clés : les res - sources humaines, le service d information. Ceux qui aident le res pon sable QSSE à construire et ani mer la démarche QSSE : les membres du CHSCT (Comité d Hygiène de Santé et des Condi tions de Tra vail), sources d infor ma tion et moteurs clés dans la démarche santé-sécu rité, le méde cin du tra vail, qui valide l apti tude des per sonnes au poste de tra vail et émet des sug ges tions. Ceux qui apportent conseil et diverses res sources en matière d informations et de forma tions : l INRS, l OPPBTP, IRSN, l ANACT, le service département d incendie et de secours (SDIS). 15 Savoirs Savoir-faire Savoir-être

30 QSSE À quoi sert un système de mana ge ment... Qu appelle- t-on sys tème inté gré? Qui sont les acteurs d un mana ge ment QSSE? Zoom sur quelques inter lo cuteurs Les préfectures- DREAL (DRIEE- IF) La pré fec ture repré sente l État au niveau du dépar te ment, dans le c a d re de l a dé c onc en t r a t ion a d m i n i s t r a t ive ( à ne pa s c on fond re ave c la décen tra li sa tion). À ce titre, elle déve loppe et met en œuvre la p ol i t ique env i ron ne men t a le du g ou ver ne ment e t, tout sp é ci a le ment, elle est char gée de l exé cu tion des lois et des règle ments. C est le pré fe t qu i i n s t r u it l a pro c é du re de dem a nde d auto r i s a t ion pré a l a ble à l exploitation industrielle des établissements assujettis à ce régime. C est lui qui délivre cette auto ri sa tion, le cas échéant, assor tie d un cer tain nombre d exi gences et de quelques recom man da tions. Le préfet met en demeure les entreprises de régulariser leur situation pour des défauts de confor mité. Ceux- ci sont obser vés par les ins - pec teurs des ins tal la tions clas sées, qui sanc tionnent leurs infrac - tions. L es auto ri tés envi ron ne men ta les jouent un rôle essen tiel en matière d environnement : au niveau industriel, c est d elles que dépend notamment le la n c e ment et la coor d i na t ion de s pla ns d u rgenc e (de t y pe ORSEC, POLMAR, etc.) pour lutter contre les pollutions accidentelles. Par ailleurs, par tout en France sauf à Paris intra muros et en petite cou ronne, où il s agit de la DRIEE- IF (Direc tion régio nale e t i nter dé pa r te men t a le de l E nv i ron ne ment e t de l É ner g ie d Î le - de - France) rat ta chée à la préfecture de police de Paris ce sont les DREAL (Direc tions régio nales de l Envi ron ne ment, de l Amé na ge - ment et du Loge ment), dépen dant des pré fec tures pour la plu part de leurs attri bu tions, qui sont char gées entre autres de la sur veillance de s i n s t a l l a t ion s c l a s s é e s. Les muni ci pa li tés L e s mu n i ci pa l i té s jouent é g a le ment u n rôle a d m i n i s t r a t i f sub s t a n t ie l dans le domaine de l envi ron ne ment à l égard des indus triels : 16

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