EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

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1 EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 24 juin 2010 à 18 h AUJOURD HUI vingt quatre juin deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville de Clermont-Ferrand, convoqué par Monsieur le Maire le 17 juin 2010, s est réuni dans la salle ordinaire des séances. Après avoir ouvert la séance, Monsieur le Maire procède à l appel. Etaient présents Mmes et MM. les Membres du Conseil dont les noms suivent : Serge GODARD, Maire, présidant la séance Présent(e)s : Excusé(e)s ayant donné pouvoir : Excusé(e)s : Serge GODARD, Alain MARTINET, Dominique ADENOT, Françoise NOUHEN, Alain BARDOT, Christine DULAC- ROUGERIE, Odile SAUGUES, Bernard DANTAL, Monique BONNET, Jacqueline CHAPON, Olivier BIANCHI, Odile VIGNAL, Manuela FERREIRA DE SOUSA, Philippe BOHELAY, Simon POURRET, Pascal GENET, Patricia AUCOUTURIER, Cécile AUDET, Danielle AUROI, Nicole BARBIN, Sandrine BERGEROT-RAYNAL, Grégory BERNARD, Christophe BERTUCAT, Pascaline BIDOUNG, Jean-Pierre BRENAS, Fatima CHENNOUF-TERRASSE, Cyril CINEUX, Sandrine CLAVIERES, Anne COURTILLÉ, Jean- Michel DUCLOS, Michel FANGET, Jérôme GODARD, Philippe GORCE, Danièle GUILLAUME, Christiane JALICON, Claudine KHATCHADOURIAN-TECER, Alain LAFFONT, Jacques LANOIR, Isabelle LAVEST, René MAYOT, Chantal MERCIER- COURTY, Didier MULLER, Corinne NAJIM, Christine PERRET, Martine REMBERT-MANTELET, Yves REVERSEAU, Marie SAVRE, Bruno SLAMA Havva ISIK à Grégory BERNARD, Carole COURTIAL à Cécile AUDET, Roger GIRARD à Yves REVERSEAU, Jean-Philippe VALENTIN à Didier MULLER, Louis VIRGOULAY à Christine DULAC-ROUGERIE Djamel IBRAHIM-OUALI, Thierry ORLIAGUET Absent(e)s : Secrétaire : Sandrine CLAVIERES Alain MARTINET préside la séance pour la question n 1 (Compte Administratif 2009). Danielle AUROI donne pouvoir à Odile VIGNAL et quitte la séance à partir de la question n 3. Alain LAFFONT donne pouvoir à Fatima CHENNOUF-TERRASSE et quitte la séance à partir de la question n 8. Odile SAUGUES quitte la séance à partir de la question n 8. A partir de la question n 8, Monsieur le Maire confie la conduite des débats à Alain MARTINET, Premier Adjoint.

2 Rapport N 4 DELEGATION DE SERVICE PUBLIC - EXPLOITATION DU RESEAU DE CHAUFFAGE URBAIN DES QUARTIERS DE CROIX DE NEYRAT - CHAMPRATEL - LES VERGNES - CHOIX DU DELEGATAIRE Rapporteur : Monsieur Alain MARTINET Lors de la séance du 25 juin 2009 vous avez décidé d engager une procédure de délégation de service public en vue du choix de l exploitant du réseau de chauffage urbain des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes. Rappel de la situation actuelle et du projet : Les installations de chauffage et de production d eau chaude des quartiers de Croix de Neyrat, de Champratel et des Vergnes sont en service depuis Elles alimentent près de logements, 7 groupes scolaires, 1 collège, 2 gymnases, 1 centre social et 1 piscine. Ces installations sont alimentées par 48 chaufferies indépendantes au gaz naturel et sont exploitées sous le régime d une délégation de service public dont l échéance contractuelle est fixée au 30 septembre Dans la continuité des opérations de renouvellement urbain de ces quartiers, la création d un réseau de chaleur permettra d apporter aux usagers : 1. L assurance d un service de qualité avec la mise en place d astreintes dépannages, d outils de suivi des consommations, et d une assistance dans la recherche d économies d énergie, 2. Un service incluant le coût du combustible, de la maintenance, de la garantie ainsi que du financement des nouvelles installations, 3. Le recours à une énergie renouvelable, la biomasse, issue de filières locales, permettant une réduction des émissions de gaz à effet de serre de près de 80 % par rapport au mode de chauffage actuel, 4. Un prix de l énergie calorifique fournie en sous-station compétitif, en grande partie déconnecté des variations des prix des énergies fossiles, Les principales caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire sont les suivantes : - Conception et réalisation d une chaufferie centrale bois et d un réseau de chaleur dans les quartiers de Croix de Neyrat, Champratel et Les Vergnes, - Exploitation des chaufferies existantes pendant la période des travaux, - Exploitation du service public de la chaufferie centrale et du réseau de chaleur. Les critères non hiérarchisés à prendre en compte pour le jugement des offres sont : - l intérêt économique de l offre, - la qualité de l offre et des conditions d accomplissement du service, - la démarche éco-responsable envisagée et la nature du combustible proposée. Suite aux avis d avis d appel public à la concurrence publiés dans divers journaux, des dossiers de candidature ont été déposés dans les délais, soit avant le 26 août 2009 par les sociétés DALKIA France, groupement IDEX Energies - ADELIS, GDF SUEZ Energie Services (COFELY), et CORIANCE. Lors de la séance du 21 septembre 2009 dont vous trouverez en Annexe 1 une copie du procès verbal, la Commission de Délégation de Service Public a dressé la liste des candidats admis à présenter une offre sur laquelle figure les quatre sociétés ayant déposé un dossier de candidature. Deux entreprises (DALKIA, COFELY) ont déposé une offre dans les délais soit avant le 13 janvier 2010 à 12H00. Une entreprise a déposée une offre hors délai (CORIANCE) qui, conformément au règlement de consultation, n a pas été ouverte et a été retournée au candidat.

3 Les plis ont été ouverts par la Commission de Délégation de Service Public le 18 janvier Lors de la séance du 17 février 2010, dont vous trouverez en Annexe 2 une copie du procès verbal, la Commission de Délégation de Service Public a donné son avis sur ces offres. Des discussions ont été engagées avec les deux candidats afin de leur permettre d améliorer et d optimiser leurs offres. Suite à une première série de questions, les intéressés ont été auditionnés le 19 mars A l issue de l audition, les discussions ont continué avec les deux candidats. Deux nouvelles séries de questions leur ont alors successivement été adressées et ont fait l objet de mémoires complémentaires de leur part. Suite aux divers points de précisions apportés dans leurs réponses, il est apparu que l offre de COFELY répondait le mieux aux critères de jugement des offres. Les discussions ont ainsi été poursuivies avec ce seul candidat avec qui la mise au point du contrat a été réalisée. Vous trouverez ci-joint en Annexe 3 le rapport présentant les motifs du choix du délégataire et l économie générale du contrat, lequel retrace le déroulement des négociations, expose l état des offres à l issue de l audition et présente une synthèse des dernières propositions de COFELY. Il est proposé, de retenir l offre de la société COFELY pour les motifs suivants : - Critère intérêt économique de l offre o Les grilles tarifaires proposées par la société COFELY sont plus compétitives et présentent des coûts moyens de la chaleur moins élevés. o Le compte d exploitation intègre dans son modèle économique la prise en compte d une baisse des consommations des sites raccordés de 1 % par an. - Critère qualité de l offre et des conditions d accomplissement du service o Au niveau de la méthodologie générale de construction, la société COFELY fournit une notice détaillée des moyens humains et matériels ainsi que de l organisation prévue. o Le nombre de points de livraison envisagés a été étendu par rapport au cahier des charges et la chaufferie a été dimensionnée en conséquence. - Critère démarche éco-responsable envisagée et nature du combustible proposée o Les engagements pris en terme d émissions sont conformes aux valeurs limites du projet d arrêté de 2010 et vont au delà de ce projet d arrêté pour les émissions de monoxyde de carbone (CO). Les problématiques de gestion des déchets, de récupération de l eau de pluie et de qualité visuelle et sonore du site sont traitées. Un engagement fort pour la valorisation des cendres est pris (plan d épandage détaillé). En Annexe 4 figure une copie du projet de convention de délégation de service public pour l exploitation du réseau de chauffage urbain des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes et de ses annexes soumises à l approbation du conseil municipal. Le terrain sur lequel doit être construit la chaufferie sera mis à disposition du Délégataire par la Ville pour l euro symbolique. En effet à l échéance de la concession de service public, la Ville deviendra propriétaire de ces installations dont le coût de construction est évalué à TTC. Ce terrain d une superficie totale de m², cadastré section n AD n s 530, 632, 636 et 638, est situé rue du Crouzet. Il vous est demandé, en accord avec votre Commission : - d APPROUVER le choix de la Société GDF SUEZ Energie Services (COFELY) comme délégataire de service public pour la production et la distribution de la chaleur des quartiers de Croix de Neyrat, Champratel, Les Vergnes,

4 - d APPROUVER la convention de délégation de service public d une durée de 25 ans débutant le 1 er octobre 2010 ainsi que ses annexes à conclure avec la Société GDF SUEZ Energie Services (COFELY), - d AUTORISER Monsieur le Maire à signer le contrat de délégation de service public susvisé et prendre toutes les mesures et signer tous les documents nécessaires à son exécution. * * * Les annexes 1, 2, 3 et 4 vous ont été adressées par envoi postal. DELIBERATION La proposition mise aux voix est adoptée à la majorité et convertie en délibération. Pour ampliation certifiée conforme. Fait à Clermont-Ferrand, le 1 er juillet 2010 Pour le Maire, et par délégation, Le Premier Adjoint, Alain MARTINET

5 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DES QUARTIERS CROIX DE NEYRAT, CHAMPRATEL ET LES VERGNES ANNEXE 1 Périmètre de la délégation intitulé

6 Annexe 1 Périmètre de la DSP

7 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DES QUARTIERS CROIX DE NEYRAT, CHAMPRATEL ET LES VERGNES ANNEXE 2 Liste des bâtiments raccordables

8 VILLE DE CLERMONT : DELEGATION DE SERVICE PUBLIC DE PRODUCTION ET DE DISTRIBUTION DE CHALEUR Annexe 2 - Liste des bâtiments raccordable avec consommations et puissances souscrites prévisionnelles N Sstation Abonnées Consommation prévisionnelle énergie Chauffage MWh / an Consommation prévisionnelle énergie ECS MWh / an Total énergie indicative MWh / an Puissance souscrite Prévisionnelle kw Bâtiments faisant partie de la DSP précédentes 1 Volcan I (Bâtiments F, G, H, I, J, K) Volcan II (Bâtiments L, M, N) Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiments D, E & F Le Panoramique Bâtiment Bâtiment Bâtiments A, B & C Bâtiments G, H, I, J Résidence Les Gentianes Bâtiments F, G, H, I, J Bâtiments A, B, C, D, E Bâtiments O, P, Q Le Sancy (bât. L2) + Les Dômes (bât. T, S, R) Groupe Scolaire A.Daudet Groupe Scolaire J.Valles Groupe Scolaire P. Arbos Groupe Scolaire George SAND Gymnase A.Daudet Collège A.Camus Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment 4 (ancien bâtiment 6) Bâtiment 5 (ancien bâtiment 7) Bâtiments 5 & Bâtiment Bâtiment Bâtiment Bâtiment Les Trioux II - Bâtiments A, B, C, D Les Trioux II - Bâtiments E Bâtiments 1 & Bâtiment Résidence Polignac Résidence Chazeron Résidence Ravel Résidence Cordes Groupe Scolaire D.FOUSSON Groupe Scolaire J.Verne Groupe Scolaire R.Rolland Crèche Flamina Gymnase J.Verne Stade LECLANCHE + CTM Piscine TOURNESOL TOTAL BATIMENTS DSP PRECEDENTE Bâtiments dont le raccordement est envisagé 49 Archives Départementales Lycée Ambroise Brugière Gendarmerie La Poste Résidence Solayer Maison de quartier Croix de Neyrat Groupe Scolaire MERCOEUR (+UPC) Maison de quartier Champratel Institut des Métiers Foyer Sonacotra Château des vergnes Maison de quartier Les Vergnes Stade G MONTPIED Centre de Maintenance SMTC Bibliothèque Croix de Neyrat TOTAL BATIMENTS ENVISAGES TOTAL GENERAL Les besoins ont été établis sur la base des consommations des dernières années, pour une rigueur de 2515 DJU liste bâtiments raccordables

9 CONVENTION DE DELEGATION DE SERVICE PUBLIC POUR LA PRODUCTION ET LA DISTRIBUTION DE CHALEUR DES QUARTIERS CROIX DE NEYRAT, CHAMPRATEL ET LES VERGNES ANNEXE 3 Inventaire des installations déléguées

10 Client : AUVERGNE HABITAT N Bâtiments 1 et rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1984 Guillot 1984 Guillot 1984 Guillot 1984 Type Optimagaz 200 BO Optimagaz 200 BO Optimagaz 300 BO Optimagaz 300 BO Puissance 260 KW 360 KW 360 KW 360 KW Brûleurs Marque Atmosphériques incorporés aux chaudières Type Pompe recyclage Marque Salmson 1984 Salmson 1984 Salmson 1984 Salmson 1984 Type C 1210 C 1210 C 1210 C 1210 Mesures CO2 7,5% 7,2% 7,5% 7,0% T fumées 138 C 150 C 158 C 150 C T ambiante 21 C 21 C 21 C 21 C Rendement 93,8% 93,7% 93,8% 93,6% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson 1989 Euramo M1 MIA M XP 8 1 régulation Centratherm W vanne Landis SQD3 diam Circuit ECS 2 pompes primaires Salmson Euramo pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation Satchwell CXT GTR100/ALX ballon CTC SKR ,5 VF Circuit commun 2 vases d'expansion Salmson 400 L caissons de VMC Aldes Vec 452 C poste de détente gaz Schlumberger Direxi compteur gaz Schlumberger Fluxi G compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel intégrateur WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

11 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENT 7 20 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax 2007 Rendamax 2007 Rendamax 2007 Type Puissance R305 R305 R KW 305 KW 306 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage / Primaire Marque Salmson Type OCX Mesures CO2 9,8% 9,7% 9,4% T fumées 119 C 119 C 133 C T ambiante 20 C 20 C 20 C Rendement 98,8% 98,3% 98,2% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo XP régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr Diam Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson SCX M1: 1 pompe primaire Salmson Euramo XP62 1 pompe bouclage Salmson NEC 2T régulation Ø 50 E ballon 1971 Circuit commun 3 vases d'expansion Euramo caissons de VMC Aldes Vec 452 C 1 poste de détente gaz 1 compteur gaz Schlumberger Fluxi G compteur ECS Actaris 1 compteur d'énergie Sappel Ø intégrateur Pallas WXSKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

12 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENT 4 14 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1985 Guillot 1985 Type Optimagaz Optimagaz Puissance 150 B B KW 232 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type 1 groupe de pompe recyclage Marque Salmson Type DXE Mesures CO2 7,1% 7,4% T fumées 121 C 113 C T ambiante 30 C 31,0 C Rendement 94,5% 95,1% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo 2650 M1 Origine M régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQH1 diam Circuit ECS 1 pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG 34 diam ballon BM 74 A Circuit commun 2 vases d'expansion Euramo 200 litres caisson de VMC Aldes VEC 452.C Micro Watt poste de détente gaz Francel B50 1 compteur gaz Schlumberger Delta G compteur ECS Schlumberger Volumag compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

13 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENT 5 16 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax 2007 Rendamax 2007 Type R304 R305 Puissance 139 KW 185 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Salmson 2007 Salmson 2007 Type DXE DXE Mesures CO2 9,8% 10,0% T fumées 112 C 139 C T ambiante 30 C 32 C Rendement 96,2% 95,1% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo 2650 M M régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQHI diam Circuit ECS 1 pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG 34 diam ballon BM 74 A Circuit commun 2 vases d'expansion Euramo 200 litres caisson de VMC Aldes VEC 452.C Micro Watt poste de détente gaz Francel B compteur gaz Schlumberger Delta G compteur ECS Aquadis 25 3,5 m 3 /h compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

14 Client : AUVERGNE HABITAT N LES VOLCANS I 8 rue du Torpilleur Sirocco CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1973 Guillot 1994 Type Totaltub T 1750 Totaltub D 1163 Puissance 2035 kw 1280 kw Brûleurs Marque Weishaupt 2006 Monrach 2006 Type G9I1-D G7 1D Pompe recyclage Marque Salmson 1989 Salmson Type SCX SCX Mesures CO2 10,2% 9,4% T fumées 234 C 231 C T ambiante 19 C 19 C Rendement 92,0% 91,4% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson DIL régulation Landis & Gyr RVL vanne Satchwell MZF diam ALM Circuit ECS 1 groupe de pompes primaires Salmson DCX groupe de pompes Salmson 2000 M1 RL M2 Production ECS Uranus groupe de pompes 2000 Vanne 3 voies Circuit commun 1 module expansion Salmson EVME Caissons de VMC 2 VIM VIM VIM M: LS90L poste de détente gaz Fluxi G 250 F 1 compteur gaz GBV 50/50 1 compteur ECS Volumay G 40 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA pompe de relevage Salmson GV 28 TB 1995 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

15 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENT 5 17 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1986 Guillot 1986 Type Optimagaz 200 B 11 Optimagaz 200 B 11 Puissance 232 kw 232 kw Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type 1 groupe de pompe recyclage Marque Salmson Salmson Type C 2800N-N1 C2800N-N Mesures CO2 7,0% 7,1% T fumées 120 C 139 C T ambiante 30 C 30 C Rendement 94,5% 93,3% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQD3 diam Circuit ECS 1 pompe bouclage Salmson Euramo SCX Production ECS JRG diam ballon eau chaude Trufo CTA 75 A Circuit commun 2 vases d'expansion Salmson 120 litres caissons de VMC Aldes VEC 400 A et VEC 355 A 1 poste de détente gaz Mandet B compteur gaz Delta G compteur ECS Schlumberger Aquadis compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

16 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENT 6 19 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1986 Guillot 1986 Type Optimagaz 300 B 11 Optimagaz 300 B 11 Puissance 349 kw 349 kw Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type 1 groupe de pompe recyclage Marque Salmson 2002 Moteur n 1 Moteur n 2 Type Euramo 2800 Euramo MIA Mesures CO2 7,0% 8,0% T fumées 143 C 136 C T ambiante 29,0 C 30,0 C Rendement 93,0% 94,1% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo M M régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQD3 diam Circuit ECS 1 pompe Salmson SCX Production ECS JRG diam ballon eau chaude Trufo CTC A 252 Circuit commun 2 vases d'expansion Salmson 300 litres caissons de VMC Aldes VEC 450 A et VEC 400 A 1 poste de détente gaz Mandet B compteur gaz Delta G compteur ECS Schlumberger Aquadis Qu M903PD compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

17 Client : AUVERGNE HABITAT N BATIMENTS A.B.C. 6 rue de Gomel CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 2001 De Dietrich 2001 De Dietrich 1978 Type DTG DTG DTG 1140 Puissance 300 KW 300 KW 377 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Euramo 1994 Type C 1120 Mesures CO2 7,0% 6,4% 8,0% T fumées 135 C 125 C 225 C T ambiante 15 C 15 C 15 C Rendement 93,5% 93,4% 90,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson NS régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr diam SQL Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson Euramo M1 : 2655 M2 : MIA pompe bouclage Salmson D5B 33,25B régulation Landis & Gyr RLE vanne SXD ballon Hoval M Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 280 litres caissons de VMC Aldes 1 poste de détente gaz CBV 25/50 1 compteur gaz Schlumberger NMG compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel Diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

18 Client : AUVERGNE HABITAT N LOGEMENTS 17 rue Alphonse Daudet CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 2001 De Dietrich 2001 De Dietrich 1978 Type DTG DTG DTG 1140 Puissance 340 KW 340 KW 377 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Euramo 1993 Type C 1120 Mesures CO2 7,0% 6,6% 7,8% T fumées 138 C 142 C 218 C T ambiante 18 C 18 C 18 C Rendement 93,5% 93,2% 90,6% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson NL 90 L M M régulation Landis & Gyr TVL 46 1 vanne Landis & Gyr SDL 33 diam 100 Circuit ECS 1 pompe primaire Euramo C pompe bouclage Salmson D5B 33-25B régulation Salmson NEC 33T4 et NEC 33 T ballon Hoval RCA 3 SKD 32 diam Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 280 litres 2 caissons de VMC 1 poste de détente gaz Dival BAB BP compteur gaz Actaris G compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel Diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

19 Client : CAGI N Résidence POLIGNAC 23 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1992 Guillot 1992 Type Optimagaz E3 348 Optimagaz E3 348 Puissance 345 Kw 345 Kw Brûleurs Marque incorporés incorporés Type Pompe charge Marque Grundfos 1992 Grundfos 1992 Type UPC 50 / 60 UPC 50 / 60 Mesures CO2 7,7% 7,4% T fumées 116 C 103 C T ambiante 32,5 C 31,5 C Rendement 95,2% 95,8% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson Euramo XP M M régulation Landis & Gyr RVL vanne Jouvenel Joucomatic AZ 480 D Circuit ECS 2 pompes primaires Grundfos UPC M M pompe bouclage Salmson NEC 33T régulation JRG D ballon BM A A Circuit commun 3 vases d'expansion Zilmet 120L 200L 200L caissons de VMC Atelier des Flandres poste de détente gaz Fiorentini Dival 512 BP compteur gaz Schlumberger Delta G 65 type 2050/ compteur ECS Schlumberger Aquadis D compteur d'énergie Sappel D intégrateur Sappel WSXKA Pallas 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

20 Client : CAGI N Résidence CHAZERON 25 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1991 Guillot 1991 Type Optimagaz 348 E3 Optimagaz 348 E3 Puissance 345 KW 345KW Brûleurs Marque Type Pompe charge Marque Grundfos 1991 Grundfos 1991 Type UPC 65/60 UPC 65/60 Mesures CO2 7,3% 7,2% T fumées 114 C 119 C T ambiante 27 C 29 C Rendement 94,8% 94,6% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson XP régulation Landis et Gyr RVL vanne Jouvenel Joucomatic C A2480 diam. 80 Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson Euramo pompe primaire Salmson Euramo XP63 1 pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG diam ballon BM A Circuit commun 3 vases d'expansion Zilmet 2x200 L + 1x150 L caissons de VMC Aldes VEC 452.C poste de détente gaz Continental et Garnier DB 1/2 1 compteur gaz Schlumberger compteur ECS Schlumberger Aquadis 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

21 Client : CAGI N Résidence RAVEL 31 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1992 Guillot 1992 Type Optimagaz 232 E3 Optimagaz 232 E3 Puissance 230 KW 230 KW Brûleurs Marque Type Pompe recyclage Marque Grundfos 1992 Grundfos 1996 Type UMC 40/30 UMC 40/30 Mesures CO2 7,6% 7,3% T fumées 109 C 104 c T ambiante 19,5 C 20,8 c Rendement 94,9% 95,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo M M régulation Zentra Centratherm W vanne Jouvenel Joucomatic AZ 480 diam Circuit ECS 2 pompes primaires Salmson Euramo XP62 1 pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG 34,00 diam ballon BM A Circuit commun 2 vases d'expansion Zilmet 200 L L caissons de VMC Aldes VEC 382 C poste de détente gaz Schlumberger DIREXI compteur gaz Magnol BKG compteur ECS Schlumberger Aquadis compteur d'énergie Sappel WSXKA intégrateur Pallas 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

22 Client : CAGI N Résidence CORDES 27 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1993 Guillot 1993 Type Optimagaz 348 E3 Optimagaz 348 E3 Puissance 344 KW 344 KW Brûleurs Marque Atmosphériques incorporés aux Type chaudières Pompe charge Marque Grundfos 1993 Grundfos 1993 Type UMC 50/60 UMC 50/60 Mesures CO2 7,1% 7,4% T fumées 135 C 134 C T ambiante 31 C 31 C Rendement 93,7% 93,9% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson Euramo XP M1 et M régulation Landis et Gyr RVL vanne Jouvenel Joucomatic AZ Circuit ECS 1 groupe de pompes jumelées Salmson DCX pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG 34 diam ballon BM 1973 Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 3 x 200 l caissons de VMC Atelier Flandres poste de détente gaz DB 1/2 Continental et Garnier 1 compteur gaz Magnol G compteur ECS Schlumberger Aquadis 1 compteur d'énergie Sappel d intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

23 Client : SCIC HABITAT AUVERGNE ET BOURBONNAIS N LES TRIOUX A.B.C.D 23 rue Pierre sur Haute CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot Viessmann Type Totalbub H 500 Paromat RU Puissance 580 KW KW 1986 Brûleurs Marque Weihaupt 2006 Cuenod 1990 Type WMG1013-A C 22S Pompe recyclage Marque Salmson 1986 Salmson 1986 Type Mesures CO2 10,2% 9,8% T fumées 151,3 C 118,2 C T ambiante 19,0 C 19,0 C Rendement 95,5% 96,9% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson Euramo régulation Landis et Gyr RVL vanne Landis et Gyr SQD3 diam Circuit ECS 2 pompes primaires Salmson MXL pompes bouclages Salmson NEC 33 T régulation Landis et Gyr SQD3 et RAK diam ballon Charot 2500 L ballon Charot L 2008 n série Circuit commun 2 vases d'expansion Gitral 250 L caissons de VMC VIM HUCC poste de détente gaz Mandet B compteur gaz Magnol G m 3 /h compteur ECS Schlumberger Volumag 89BE diam 40 1 compteur d'énergie diam. 80 WSXKA intégrateur Sappel n pompe de relevage Salmson GV Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

24 Client : SCIC HABITAT AUVERGNE ET BOURBONNAIS N LES TRIOUX E 1 Impasse Valcivière CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Viessmann 1986 Guillot 1974 Type Paromat Totaltub H 175 TH/h Puissance 130 KW 203 KW Brûleurs Marque Sicma 1986 Weishaupt 2006 Type G 520 TR WG 30MI1-4 Pompe recyclage Marque Salmson 2008 Salmson 2006 Type SXM SXM Mesures CO2 10,4% 8,6% T fumées 126,8 C 212,2 C T ambiante 25,8 C 25,8 C Rendement 95,6% 90,3% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson Euramo régulation Landis et Gyr RVL vanne Landis et Gyr SQD diam Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson NXL P pompe primaire Salmson CXV pompes bouclage Salmson NEC 33 T régulation Landis et Gyr SQD 3 diam ballon Charot RAK 1500 L 1994 Circuit commun 1 vase d'expansion Pneumatex 200 L caissons de VMC VIM HU CC poste de détente gaz Mandet B 50 1 compteur gaz Magnol S compteur ECS Schlumberger 93PB compteur d'énergie WSXKA intégrateur Sappel n Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

25 Client : CHAMBRE DE COMMERCE N Résidence Les Gentianes Rue Maurice Thorez CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1988 Transtub 1976 Type Totaltub A 143 Puissance 639 KW TH/h Brûleurs Marque Monarch 1988 Weishaupt 2006 Type G5/1D WMG Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 9,8% 9,9% T fumées 178 C 176 C T ambiante 16,0 C 16,0 C Rendement 92,4% 94,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson 1990 Euramo M1 M2 1 régulation Siemens Autogest vanne Siemens Acvatix SKD32 Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson SCX 2004 M1 SCX M2 SCX pompe bouclage Salmson LRL /0, régulation Landis RCA diam ballon CIAT F Kw 1 vanne Sauter 1996 ETA AR 30 W 1 mitigeur thermostatique GRG DN 50 Circuit commun 2 vases d'expansion Flexcon 600 L poste de détente gaz Direx /80 1 compteur gaz Fluxi G compteur ECS Schlumberger Master diam compteur calorie Sappel diam. 1 intégrateur WSXKA Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

26 Client : FONCIA N Bâtiment J 8, rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 1988 De Dietrich 1988 Type CFE 814 CFE 814 Puissance 812 kw 812 KW Brûleurs Marque Monarch 1988 Monarch 1988 Type G5 1D G5 1D Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 8,7% 9,0% T fumées 169,0 C 173 C T ambiante 20,0 C 20,0 C Rendement 93,0% 93,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Euramo JRC / M M régulation Landis et Gyr RVL vanne Sauter AR 30 W 13 d. 125 Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson JRC /1, M1 JRC M pompes bouclage Salmson JS régulation Sauter AR 31 W 61 d AR 31 W 61 d. 80 et aquastat 1 ballon Nalet L traitement ECS Guldagil PVI/R Circuit commun 2 vases d'expansion Zilmet 300 L 6 caissons de VMC Ciat VE poste de détente gaz Continental et GarnierCBV 25/50 1 compteur gaz Schlumberger Fluxi compteur ECS Sappel Pulsar V compteur d'énergie Sappel Mimas diam intégrateur Pallas 2007 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

27 Client : FONCIA N LES LACS - Bâtiment O 22 rue du Torpilleur Sirocco CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 1988 De Dietrich 1988 Type CFE 811 CFE 811 Puissance 638 KW 638KW Brûleurs Marque Monarch 1988 Monarch 1988 Type G5 1-D G5 1-D Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 9,5% 9,6% T fumées 192 C 207 C T ambiante 21 C 21 C Rendement 92,6% 93,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson JS régulation Siemens RVL vanne Jouvenel 1973 Joucomatic AZ 380 diam. 100 Circuit ECS 1 groupe de pompes primaires Salmson JS pompe bouclage Salmson NEC 33T régulation Landis et Gyr SXO62 & VXF ballon CTC SKR VF 1973 Circuit commun 1 vase d'expansion Hydroflex 500 L caissons de VMC Aldes VEC 382C poste de détente gaz Continental Garnier CB 25/50 1 compteur gaz Fluxi G 160 F 1 compteur ECS 1 compteur de calorie WSXKA diam intégrateur 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

28 Client : FONCIA N 70285/1 Résidence LE SANCY 28 rue du Torpilleur Sirocco CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 3 N 2 N 1 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 1987 De Dietrich 1987 De Dietrich 1975 Type CFE 814 CFR 814 PFD 614 Puissance 812 KW 638 KW 698 KW Brûleurs Marque Monarch 1987 Monarch 1987 Cuenod 1975 Type régulation RVL SQL Pompe recyclage Marque 1 groupe Grundfos 1987 UPTD Type Mesures CO2 8,9% 9,1% 8,7% T fumées 168 C 182 C 202 C T ambiante 21 C 21 C 21 C Rendement 93,0% 93,3% 92,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo C M M régulation Landis et Gyr RVL vanne Landis et Gyr SQL 32 diam Circuit ECS 1 groupe de pompes primaires Grundfos UMC M M pompe bouclage Salmson GIM régulation Landis et Gyr 1995 RCA 12 et SQL 33 diam ballon BM Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 330 L caissons de VMC VIM HUCC poste de détente gaz Direxi /80 Schlumberger 1 compteur gaz Fluxi G 160 F Schlumberger compteur ECS Aquadis 1 compteur d'énergie diam. 125 WPD intégrateur WPD armoire électrique 2005 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

29 Client : FONCIA N 70285/2 Résidence LES DOMES 30 rue du Torpilleur Sirocco 2/4 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND SOUS-STATION INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage Circuit n 1 1 groupe de pompes Wilo TP régulation Sauter EQJN 41 D vanne Sauter AR 30 WZ diam Circuit n 2 1 pompe Wilo M 50.2 H pompe Wilo TS régulation Siemens RVL Vanne Sauter AR 30 WZ diam Circuit n 3 1 pompe Wilo TH pompe Wilo TS régulation Sauter EQJN 41 D Vanne Sauter AF 32 W Circuit commun 3 vases d'expansion 3 caissons de VMC Bahco BAB poste de détente gaz 1 compteur gaz 1 compteur ECS 1 compteur d'énergie 1 intégrateur Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

30 Client : IMMOBILIER GERGOVIA N Bâtiment C 30 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque De Dietrich 1988 De Dietrich 1988 De Dietrich 1973 Type CFE 811 CFE 811 PFD 612 Puissance 638 KW 638 KW 605 KW Brûleurs Marque Monarch 1988 Monarch 1988 Cuenod 1973 Type G5 1D G5 1D PCS 80 Pompe recyclage Marque Salmson Salmson Type SCX N SCX N Mesures CO2 9,4% 10,3% 8,2% T fumées 172,1 C 194,4 C 195 C T ambiante 31,0 C 19,4 C 18 C Rendement 93,1% 92,1% 89,8% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Loewe CDP régulation Landis et Gyr RVL vanne Sauter AR 32W63 d Circuit ECS 1 échangeur à plaques Rubis T groupe de pompes primaires Salmson DCX 40-40N 2 pompes bouclage Salmson SXM 32-80N 1 régulation Siemens SQS VXP ballon Rubis 1500 L Circuit commun 2 vases d'expansion Gitral MB caissons de VMC Ciat VE poste de détente gaz CBV 25/50 1 compteur gaz G compteur ECS Sappel Vega n série compteur calories Sappel d. 100 WSXKA intégrateur Pallas 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

31 Client : LOGIDÔME N Bâtiments 5 et 6 (1ère tranche) rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax Rendamax Rendamax Type R 2706 R 2706 R 2705 Puissance 374 KW 374 KW 299 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Grundfoss Grundfoss Grundfoss Type TF 120 TFY 20 TF 120 Mesures CO2 9,7% 9,8% 9,8% T fumées 142 C 143 C 158 C T ambiante 17,0 C 17,0 C 17 C Rendement 96,2% 96,7% 96,8% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQD 3 diam Circuit ECS 2 pompes primaires Salmson Siriux D pompes bouclage Salmson NEC 2 T M1 NEC 33 T régulation Satchwell GXT ballon, 1 vanne Satchwell GTR 100 (vanne 3 v) ALX 1201 (servomoteur) 1 échangeur CTC SKR EMB Circuit commun 2 vases d'expansion SU Pneumatex 300 litres 3 caissons de VMC Aldes VEC 245C 1 poste de détente gaz Direxi compteur gaz Fluxi G compteur ECS Aquadis Diam compteur d'énergie Sappel intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

32 Client : LOGIDÔME N Bâtiment 4 (2ème tranche) 20 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1985 Guillot 1985 Type Optimagaz 200 Optimagaz 200 Puissance 232 KW 232 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 8,0% 7,0% T fumées 136 C 143 C T ambiante 30 C 29 C Rendement 94,1% 93,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson C2650N 2005 M M régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQH 1 d Circuit ECS 1 groupe de pompes primaire Salmson DXM (x2) 2005 M pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JR d ballon Viessmann Vitocell 300 V 53 Kw 500 litres Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson caisson de VMC Atelier des Flandres poste de détente gaz Mandet B compteur gaz Schlumberger Delta G 65 1 compteur ECS 1 compteur d'énergie SAPPEL Diam intégrateur Pallas WSKA d Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

33 Client : LOGIDÔME N Bâtiment 5 / 2 18 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax Rendamax Type R305 R305 Puissance 194 Kw 194 Kw Brûleurs Marque Type Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 9,8% 10,0% T fumées 112 C 140 C T ambiante 30 C 32 C Rendement 96,2% 95,1% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson DXE régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQH1 diam Circuit ECS 1 groupe de pompes primaire Salmson DXM pompe bouclage Salmson régulation JRG diam ballon Viessmann Vitocell 300V 52 Kw Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 200 litres caisson de VMC Atelier des Flandres poste de détente gaz Mandet B 50 1 compteur gaz Delta G 65 1 compteur ECS Aquadis 25 1 compteur d'énergie Sappel Diam intégrateur Pallas 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

34 Client : LOGIDÔME N Bâtiment 8 25 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax Rendamax Type R 300 R 300 Puissance 185 KW 185 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Salmson Type DXE Mesures CO2 8,9% 9,4% T fumées 60 C 68 C T ambiante 15,0 C 15,0 C Rendement 98,9% 98,0% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo régulation Landis & Gyr RVL 46 1 vanne Landis & Gyr SQH1 diam 50 Circuit ECS 1 groupe de pompes Salmson DXM pompe bouclage Salmson SCX régulation Viessmann Aquastat 2 ballons Viessmann Vitocell 300V 300 litres Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 200 litres caisson de VMC Aldes Tvec-3 B1 1 poste de détente gaz Mandet B compteur gaz Delta G 1 compteur ECS Aquadis diam compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

35 Client : LOGIDÔME N Bâtiment 9 (2ème tranche) 27 rue des Hauts de Chanturgue CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1985 Guillot 1985 Type Optimagaz 200 Optimagaz 200 Puissance 232 KW 232 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Salmson Type Euramo 2800 M1 : M2 : Mesures CO2 7,7% 7,6% T fumées 142 C 138 C T ambiante 21 C 21 C Rendement 93,0% 93,7% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 groupes de pompes Salmson Euramo régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQH1 diam SK Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson DXM M1 M2 1 pompe bouclage Salmson NEC M régulation Viessmann Aquastat ballons Viessmann Vitocell 300 V 300 litres Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 200 litres 1 caisson de VMC Aldes Tvec 3 B1 1 poste de détente gaz Mandet B50 1 compteur gaz Schlumberger Delta XG compteur ECS Aquadis Diam 30 3m compteur d'énergie Sappel Diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

36 Client : LOGIDÔME N Bâtiment 12/2 22 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 2005 Guillot 2005 Type Optimagaz B22 Optimagaz B22 Puissance 173 KW E3/ KW E3/291 Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe charge Marque Salmson Salmson 2009 Type SCX RL Mesures CO2 7,2% 7,9% T fumées 113 C 123 C T ambiante 28 C 29 C Rendement 94,9% 94,4% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes jumelées Salmson Euramo moteurs A régulation Siemens RVL vanne Landis & Gyr SQH1 diam Circuit ECS 1 pompe bouclage Salmson SCX régulation JRG Diam ballon Charot 1000 l Circuit commun 3 vases d'expansion Gitral 200 litres caisson de VMC Aldes VEC poste de détente gaz Mandet B50 1 compteur gaz Schlumberger Delta G compteur ECS Comita 1 compteur d'énergie Sappel WSXKA diam intégrateur Pallas 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

37 Client : OPHIS 63 N Bâtiment 3 21 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Rendamax Rendamax Rendamax Type R 305 R 305 R 306 Puissance 185 Kw 185 Kw 230 Kw Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Salmson Type BMWE Mesures CO2 7,8% 7,4% 9,4% T fumées 61,4 C 58,4 C 63 C T ambiante 18 C 18 C 18 C Rendement 97,6% 95,4% 97,8% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 pompe Salmson XP régulation Landis RVL vanne Landis & Gyr SQD3 diam Circuit ECS Double pompe Salmson DCX 50-90N 1 pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG diam ballons Viessmann Vitocell 300V PW 53KW 500L Circuit commun 1 vase d'expansion Salmson 200L vases d'expansion Primatix 200L PNU 2 caissons de VMC Aldes VEC 452C 1 poste de détente gaz Schlumberger DB 1/2 1 compteur gaz Schlumberger Delta G 65 1 compteur ECS Aquadis 5 m3/h compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

38 Client : OPHIS 63 N Bâtiment 4 19 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1984 Rendamax Type Optimagaz 300 BO MTS Puissance 360 KW 243 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Salmson Type Euramo 1984 C 2800 Mesures CO2 7,4% 8,2% T fumées 114,2 C 74,2 C T ambiante 25,8 C 25,8 C Rendement 92,4% 95,8% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson DXE régulation Landis & Gyr RVL vanne Landis & Gyr SQZ Circuit ECS 1 groupe de pompe primaire Salmson DXE pompe primaire Salmson Euramo XP M1: MA pompe bouclage Salmson C1116N régulation JRG Diam échangeur GTC 73 A Trufo 1000 l Circuit commun 3 vases d'expansion Pneumatex PN U 200 litres x caisson de VMC Aldes VEC 452 C poste de détente gaz Mandet DB 1/2 1 compteur gaz Schlumberger Delta G 65 1 compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

39 Client : OPHIS 63 N Bâtiment 8 18 rue du Château des Vergnes CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 2005 Guillot 2005 Type Optimagaz B22 Optimagaz B22 Puissance 345 KW (modèle : 348) 230 KW (modèle 232) Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe charge Marque Salmson 2005 Salmson 2005 Type SCX SCX Mesures CO2 7,7% 7,4% T fumées 135 C 119 C T ambiante 28 C 28 C Rendement 93,9% 94,7% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 2 pompes Salmson Euramo 1989 M1 XP 64 M régulation Siemens RVL vanne Landis & Gyr SQD3 diam 50 Origine Circuit ECS Pompes primaires jumelées Salmson DCX 50 X M1 M2 1 pompe bouclage Salmson SCX régulation JRG Diam échangeur CTC Trufo 1000 l x 200 x 150 EB L 1403 avec batterie de 14 litres Circuit commun 3 vases d'expansion Flexcon 84 de 200 l caisson de VMC VEC 452 C poste de détente gaz Régal 2F 21 mbars compteur gaz Schlumberger Delta G compteur ECS Schlumberger Aquadis diam compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 DA : Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

40 Client : OPHIS 63 N Bâtiment 2 (2ème tranche) 24 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1985 Guillot 1985 Type Optimagaz 200 B 11 Optimagaz 200 B 11 Puissance 232 KW 232 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 7,3% 7,5% T fumées 164 C 143 C T ambiante 15 C 15 C Rendement 92,5% 93,5% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo C 2650 M M régulation Staefa Control RVL vanne Landis & Gyr SQH1 diam Circuit ECS 1 groupe de pompes Grundfos UMC pompe bouclage Salmson NEC 33 T régulation JRG Diam ballon BM 74 A Circuit commun 3 vases d'expansion Zilmet 150 litres caisson de VMC Atelier des Flandres poste de détente gaz Mandet B 50 1 compteur gaz Schlumberger Delta G 65 1 compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

41 Client : OPHIS 63 N Bâtiment 3 (2ème tranche) 22 rue de Flamina CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1985 Guillot 1985 Type Optimagaz 200 B 11 Optimagaz 200 B 11 Puissance 232 KW 232 KW Brûleurs Marque Incorporés Incorporés Type Pompe recyclage Marque Type Mesures CO2 7,0% 7,3% T fumées 129 C 115 C T ambiante 25 C 25 C Rendement 93,5% 94,6% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Euramo C M1 DCX M régulation Landis & Gyr RVL 46 1 vanne Landis & Gyr SQH1 diam Circuit ECS 1 groupe de pompes Grundfos UMC UML pompe bouclage Salmson SCX régulation JRG 34 1, ballon BM A Circuit commun 3 vases d'expansion Salmson 200 litres caisson de VMC Atelier des Flandres poste de détente gaz Mandet B 50 1 compteur gaz Schlumberger Delta G 65 1 compteur ECS 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur Pallas WSXKA Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

42 Client : OPHIS 63 N Les Volcans II 16 rue du Torpilleur Sirocco CLERMONT-FERRAND CHAUFFERIE N 1 N 2 N 3 N 4 Chaudières Marque Guillot 1974 Guillot 2000 Type Totaltub T 1500 Totaltub D 930 Puissance 1744 KW 1025 KW Brûleurs Marque Weishaupt 2006 Monarch Type G8 / 1-D G7 / 1-D Pompe recyclage Marque Salmson 1974 Salmson 2000 Type C 1110 T SCX Mesures CO2 10,4% 9,8% T fumées 238 C 236 C T ambiante 18 C 18 C Rendement 92,0% 91,4% INSTALLATION MARQUE TYPE MOTEUR Circuit chauffage 1 groupe de pompes Salmson Dil régulation Landis & Gyr RVL vanne Satchwell XKM 2201 diam Circuit ECS 1 pompe primaire Salmson JRC /11 DA pompes bouclage Salmson DCX production ECS Uranus US 230 N groupe de pompes Grundfos UPSD F Vanne 3 voies Siemens SQX Servomoteur VXF Circuit commun 1 vase d'expansion Hydroflex 1000 l Compt. Creyssensac 7 caissons de VMC VIM / / poste de détente gaz 300 mbars 1 compteur gaz 1 compteur ECS Aster 10 m3 1 compteur d'énergie Sappel diam intégrateur pompe de relevage Julien et Mege V8A 2000 Ville de Clermont-Ferrand Le 17/11/2009

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL

EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 23 avril 2010 à 18 h 00 --------------------------------- AUJOURD HUI vingt trois avril deux mille dix LE CONSEIL MUNICIPAL de la Ville

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