APONEM BP PONTOISE CERGY PONTOISE CEDEX

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1 VENTE AUX ENCHERES PUBLIQUE LE MERCREDI 2015 A 13H30. HOTEL des VENTES Rue des Fossettes GENICOURT. Lot Marque Modéle Option DateMec CV Kms 1 RENAULT CLIO III ESSENCE CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS 06-juil PEUGEOT 508 SW HYBRIDE RXH BVA FEUX XENON, CUIR, VITRES ET RETROS, JANTES ALU, TELEPHONE BLUETOOTH, CLIM AUTO, SIEGES, TOIT PANORAMIQUE, GPS, POSTE, COMMANDE AU VOLANT, REG ET, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE 24-nov RENAULT LAGUNA 1,5L DCI 110 CH LIMITED JANTES ALU, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE, SEMI CUIR, POSTE, CLIM, GPS, REG ET, VITRES ET RETROS ET RABBATABLES 17-sept CITROEN 5 PEUGEOT 308 C 3 ENTREPRISE1.4 HDI 70 FAP VITESSE, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS 6 CITROEN NEMO ECO1.3 HDI 70 PORTE LATERALE, POSTE 7 CITROEN C3 POSTE, 07-janv oct août juil RENAULT MEGANE ESTATE AUTHENTIQUE1.5 DCI 90 FAP RAYURES SUR TOUT LE LATERALE GAUCHE - POSTE, CLIM, GPS,, REG ET LIM DE VITESSE 22-déc RENAULT CLIO 3P SOCIETE AIR1.5 DCI RENAULT KANGOO II DCI RETROS, REG ET VITRES 06-juil juil

2 11 RENAULT LAGUNA 1,5 DCI 110 ECO2 VITESSE, 14-avr OPEL ASTRA CDTI 100 PK CLIM AVEC CERTIFICAT D' HOMOLOGATION 5 PLACES - TOLERIE AILE AVANT DROITE, PARE BRISE HS - POSTE, CLIM, REG ET,, COMMANDE AU VOLANT 08-juil VOLKSWAGEN GOLF TDI STE BLUEMOTION MANQUE LA BANQUETTE ARRIERE -, TEL BLUETOOTH, CLIM MANUELLE, POSTE, REG ET 03-sept CITROEN C3 15 RENAULT CLIO III 1,5 DCI 16 CITROEN C4 ENTREPRISE HDI RENAULT 18 RENAULT 19 CITROEN JUMPY CLIO 3P SOCIETE AIR1.5 DCI 70 L1.CFRT.DCI CITROEN JUMPER L2H2 HDI 21 CITROEN JUMPER CAISSE 12M3 AVEC HAYON POSTE, RETROS, REG ET LIM DE VITESSE, POSTE, CLIM POSTE, CLIM, VITRES - VEHICULE GRELE BARRE DE TOIT, VITRES ET RETROS, POSTE PORTE LATERALE, 3 PLACES, POSTE, PORTE LATERALE, 3 PLACES, POSTE, BRUIT MOTEUR EN ROULANT - 3 PLACES, POSTE, VITRES ET RETROS 28-mai juin févr janv sept mai août nov RENAULT KANGOO EXPRESS L1 GDCFT DCI 85 CLIM, AIDE AU STATIONNEMENT ARRIERE, REG ET, 18-janv

3 23 CITROEN JUMPY 24 CITROEN JUMPER L2H2 AVEC HAYON 25 MERCEDES SPRINTER 208 CDI 26 RENAULT MEGANE 5P SOCIETE AIR1.5 DCI 85 PORTE LATERALE, 3 PLACES, POSTE,, POSTE, PORTE LATERALE, DETECTEUR DE MOUVEMENT ARRIERE POSTE, VITRES, 3 PLACES, PORTE LATERALE - PARE BRISE HS RETROS, REG ET 01-oct oct déc RENAULT LAGUNA 1,9 DCI 100 IMPULSION LEVE VITRE AVANT GAUCHE NE FONCTIONNE PAS, KILOMETRAGE INCONNU A CE JOUR - JANTES ALU, DETECTEUR DE RECUL, ATTELAGE, CLIM, POSTE, REG ET, VITRES ET RETROS 27-janv TOYOTA YARIS POSTE,, COMMANDE AU VOLANT, CLIM 19-janv CITROEN C 5.4P.BUSINESS AIRD.EHDI115.BP BVA -, POSTE, CLIM, GPS, JANTES ALU, REG ET LIM DE VITESSE, DETECTEUR ARRIERE 10-août RENAULT 31 CITROEN CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.70CH. C 3.ENTREPRISE. CLUB.HDI.70.FAP 32 RENAULT KANGOO 33 RENAULT TWINGO 1,5 DCI STE 34 Renault SCENIC DCI 120 CFT EXPRESSION VITESSE, VITRES - MANQUE GLACE RETRO GAUCHE VITESSE, VITRES, DETECTEUR DE RECUL, POSTE, PORTE LATERALE POSTE, CLIM, VITRES VITESSE,, ATTELAGE 12-mai juin mars juin juin

4 35 RENAULT 36 VOLKSWAGEN 37 RENAULT 38 CITROEN 39 CITROEN JUMPY L1.CFRT.DCI.85. GOLF TDI STE BLUEMOTION MEGANE 5P SOCIETE AIR1.5 DCI 90 C4.PICASSO.BUSI HDI.110.FAP.BV6 GALERIE, PORTE LATERALE, POSTE,, JANTES ALU, CLIM AUTO, GPS, POSTE, REG ET, AIDE AU STATIONNEMENT AVANT ET ARRIERE RETROS, REG ET RETROS, DETECTEUR DE RECUL, GPS, JANTES ALU, KIT BLUETOOTH 3 PLACES, PORTE LATERALE, CLIM, POSTE, VITRES ET RETROS, DETECTEUR DE RECUL 15-oct déc janv sept avr RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.75CH. VITESSE, VITRES 19-déc RENAULT 42 PEUGEOT 43 CITROEN C3 44 RENAULT 45 CITROEN L1.CFRT.DCI P AFFAIRE CONFORT PACK CD CLIM1.4 HDI 70 FAP KANGOO.EXPRE.L1 EXTRA.DCI.85CH. C 3.ENTREPRISE. CLUB.HDI.70CH. 46 RENAULT CLIO DCI 75 ALIZEE 47 MERCEDES CLASSE A 180 AVANTGARDE 48 CITROEN C3 HDI 5 PLACES RETROS CAPOT ET PAVILLON GRELES - POSTE, DETECTEUR DE RECUL, RETROS, REG ET, POSTE, CLIM, COMMANDE AU VOLANT POSTE, CLIM, VITRES POSTE, VITRES ET RETROS 08-sept mars oct sept mars juin déc nov

5 49 RENAULT LAGUNA RNA 1,8 POSTE, VITRES 26-nov PEUGEOT 208 5P AFFAIRE PACK CD CLIM1.4 HDI 70 VITESSE, VITRES 10-janv RENAULT L1.CFRT.DCI août PEUGEOT 207.3P.AFFAI.PK CD.CL.HDI70.FAP TOLERIE LATERAL DROIT - ANTI BROUILLARD AVANT, VITESSE, 02-nov RENAULT L1.CFRT.DCI.70., POSTE 28-sept CITROEN C 3.ENTREPRISE. CLUB.HDI.70.FAP CLIM, POSTE, REG ET LIM DE VITESSE, 10-mai RENAULT CLIO³.3P.SOCIET AIR.DCI.70CH. VITESSE, VITRES 17-nov FIAT PANDA 1,1 19-nov RENAULT CLIO STE ESSENCE 13-avr RENAULT KANGOO 1,2 ESSENCE 59 RENAULT CLIO III STE 1,5 DCI DOUBLE PORTE LATERALE, POSTE CLIMATISATION, REG DE VITESSE 27-févr avr KYMCO SCOOTER 50CM3 17-janv KYMCO SCOOTER 50 CM3 25-mars KYMCO SCOOTER 50 CM3 17-janv KYMCO SCOOTER AGILITY 16-août PEUGEOT SCOOTER TWEET NE DEMARRE PAS 28-sept PIAGGIO SCOOTER 400 IE LT 29-janv PIAGGIO PIAGGIO MP3 LT 21-juil FRAIS DE VENTE Volontaires : 12 % TTC Soit 10 % HT HT Judiciaires : % TTC Soit 12 % HT LISTE NON EXHAUSTIVE CONDITION DE VENTE DES VEHICULES

6 Les véhicules sont vendus par ordre de numéro de 1 à (suivant liste). La vente commence par le n 1. Il est vendu environ 50 véhicules par heure, par conséquent le véhicule portant le numéro 100 sera vendu vers 15H30. Tous les véhicules sont vendus avec carte grise et attestation la remplaçant.(sauf les épaves et les véhicules en VGA) quelle que soit leur provenance : judiciaire, réalisation de gage, ) ou volontaire (location, réalisation de leasing, ). Certaines cartes grises seront disponibles le vendredi suivant la vente à 14h00 et d autres dans un délai de huit jours La vente est faite sans garantie aucune notamment en ce qui concerne l état mécanique ou le kilométrage (kilométrage compteur). Les renseignements sur la mécanique et le kilométrage ne sont donnés qu à titre indicatif sans engagement de responsabilité. Jusqu au 30 Juin 2000, la notion d année modèle était définie par l arrêté du 2 mai 1979, modifié par l arrêté du 27 mai A dater du 1 er Juillet 2000, la notion d année modèle est supprimée par décret n du 28 juin Tout véhicule, une fois adjugé est sous la responsabilité de l acheteur, qui doit faire son affaire personnelle de l assurance aussitôt l adjudication prononcée. Pour tout achat intracommunautaire, une CAUTION du montant de la TVA sera EXIGEE MODALITES DE REGLEMENT : POUR UN PARTICULIER - CHEQUE DE BANQUE ET DEUX PIECES D IDENTITEE POUR UNE SOCIETE CHEQUE DE BANQUE, KBIS ET DEUX PIECES D IDENTITEE (Article 101 de la Loi de Finances pour 2000 et article 8 de la Loi du 24 Janvier 1984) EXPORTATION Remboursement de TVA : l acheteur doit rapporter ou envoyer à l étude moins de 3 mois après la date de vente les documents suivants : - EX1 mentionnant la société de vente - Copie du bordereau d achat - Procuration si la TVA est remboursée à une personne autre que le titulaire du bordereau d achat. Passé ce délai aucun remboursement de TVA sera possible. GARDIENNAGE. L étude accepte de prêter son parking bénévolement du jour de la vente au lundi suivant sans que sa responsabilité puisse être engagée. Passé ce délai, il sera perçu des frais de gardiennage de : - 5 EUROS par jour HT pour les véhicules légers - 10 EUROS par jour HT pour les camions et les engins.