Directrice de la publication A.-M. Brocas. Coordination C. Zaidman. Coordination des dossiers L. Olier. Rédaction A. Fenina, M.-A. Le Garrec, M.

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1 Comptes nationaux de la santé en 2009

2 Directrice de la publication A.-M. Brocas Coordination C. Zaidman Coordination des dossiers L. Olier Rédaction A. Fenina, M.-A. Le Garrec, M. Koubi Contributions M. Barlet, C. Collin, A. Exertier, M. Garnero, B. Juillard Condat, F. Lê, R. Legal, C. Minodier, D. Raynaud, D. Sicart, C. Simon, F. Tallet, W. Thao Khamsing, G. Vidal Suivi éditorial Élisabeth Golberg Remerciements La DREES tient en outre à remercier les personnels des organismes privés et publics qui, depuis de nombreuses années, fournissent les données nécessaires à l élaboration des Comptes de la santé. Étant donné le nombre important des organismes concernés, il n est pas possible de les énumérer tous ; on mentionnera toutefois plus particulièrement pour la diversité et le volume des données fournies la direction de la sécurité sociale, la direction générale des finances publiques, l INSEE et la CNAMTS, mais aussi l Autorité de contrôle prudentiel (ACP), la Fédération française des sociétés d assurances (FFSA), le Centre technique des institutions de prévoyance (CTIP), la Fédération nationale de la mutualité française (FNMF), l Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE), le ministère de l Enseignement supérieur et de la Recherche, le Fonds national de prévention, d éducation et d information à la santé (FNPEIS), les entreprises du médicament (LEEM)

3 Avant-propos Les Comptes de la santé sont l un des comptes satellites des Comptes nationaux. Ils sont présentés dans la «base 2000» de la Comptabilité nationale qui s est substituée en 2004 à la précédente «base 95». Les données de ce rapport correspondent aux données provisoires de l année 2009, aux données semi-définitives de l année 2008 et aux données définitives de l année Ces comptes fournissent une estimation de la consommation finale de soins de santé et des financements correspondants qu ils relèvent de l assurance-maladie, de l État, des collectivités locales, des organismes complémentaires ou directement des ménages. Ces comptes servent de base à l élaboration des Comptes de la santé présentés dans les instances internationales (OCDE, Eurostat et OMS). Ils permettent ainsi d établir des comparaisons internationales. Ce rapport s ouvre par une vue d ensemble dégageant les principales évolutions des dépenses de santé observées en Une deuxième partie comprend trois dossiers: le premier sur la localisation des professionnels de santé libéraux en France métropolitaine, le deuxième sur la prise en charge des dépenses des assurés sociaux en fonction du risque constaté, le troisième sur le financement des dépenses de santé et du reste à charge des ménages. La troisième partie comprend quatre éclairages: le premier sur l évolution des dépenses de santé lors des crises économiques, le deuxième sur l impact des mesures d économies dans les Comptes de la santé, le troisième sur les médicaments remboursables et le quatrième sur les disparités départementales des dépenses de santé. Une quatrième partie présente une analyse des dépenses de santé sous forme de fiches thématiques. Des annexes présentent enfin les définitions des principaux agrégats des Comptes de la santé et les principes méthodologiques suivis pour l estimation des dépenses de santé, ainsi que des tableaux détaillés retraçant les comptes de 1995 à 2009.

4 Sommaire Vue d ensemble...7 Dossiers Localisation des professionnels de santé libéraux La prise en charge des dépenses maladie des assurés sociaux en fonction du risque constaté : quelle contribution de l assurance maladie et des organismes complémentaires? Financement des dépenses de santé et reste à charge des ménages : une approche par microsimulation Éclairages Dynamique des dépenses de santé en période de crise économique Analyse de l impact des mesures d économies dans les comptes de la santé Le marché du médicament remboursable en ville en Disparités territoriales des dépenses de santé : le rôle des facteurs de demande et d offre de soins Fiches thématiques La Consommation de soins et de biens médicaux (CSBM) 1.1. La consommation de soins et de biens médicaux La consommation de soins hospitaliers L offre hospitalière L activité hospitalière La consommation de soins de médecins Les effectifs de médecins Les chirurgiens-dentistes Les auxiliaires médicaux Les laboratoires d analyses, les cures thermales La consommation de médicaments Le marché des médicaments Les autres biens médicaux Les transports sanitaires La Dépense courante de santé (DCS) 2.1. La dépense courante de santé Les soins de longue durée aux personnes âgées Les indemnités journalières...174

5 2.4. La prévention Les dépenses en faveur du système de soins La Dépense totale de santé (DTS) 3.1. Comparaisons internationales de la dépense totale de santé Comparaisons internationales des dépenses hospitalières Comparaisons internationales sur les médecins Comparaisons internationales sur les médicaments Le financement de la santé 4.1. Les différentes approches du financement Le financement des principaux types de soins Les financements publics La CSBM, la DCS et l ONDAM Le financement par les organismes complémentaires Le reste à charge des ménages Le financement du Fonds CMU Annexes 1 Les agrégats des Comptes de la santé La consommation de soins et biens médicaux (CSBM) Les autres dépenses courantes de santé La dépense courante de santé (DCS) La dépense totale de santé (DTS) Le champ des Comptes de la santé Dans la consommation de soins et de biens médicaux Dans la dépense courante de santé Dans la dépense totale de santé au sens de l OCDE La révision des Comptes La production des établissements de santé Définition du secteur public et du secteur privé hospitalier Les établissements de santé du secteur public Les établissements de santé du secteur privé Des indices spécifiques au secteur de la santé Indices de prix et de volume en comptabilité nationale L indice de volume de la production dans le secteur non marchand de la santé Le prix des soins de médecins Le prix des médicaments Liste des sigles utilisés Tableaux détaillés : La consommation de soins et biens médicaux La dépense courante de santé La dépense courante par type de financement...228