Catherine Karyotis. Gualino éditeur

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1 Catherine Karyotis Gualino éditeur

2 Introduction 1 L'environnement réglementaire et les autorités de tutelle 1 - L'environnement législatif 11 La loi bancaire du 24 janvier Des lois de 1996 et 1998 au Code monétaire et financier et à la loi sur la sécurité financière du 1" août Les principales directives européennes 14 La Mifid ; Les autorités de tutelle du système bancaire 18 La Banque centrale européenne 18 Le ministre de l'économie 19 Le Comité des établissements de crédit et des entreprises d'investissement - CECEI 19 La Commission bancaire 19 Deux organes consultatifs Les autorités de tutelle boursières. 20 H L'Autorité des marchés financiers - AME 20 Euronext Paris SA 20 M Le Trésor et l'agence France Trésor 22 Le CE5R - Committee of European securities regulators 22 11

3 L'ESSENTIEL DES MARCHÉS DE CAPITAUX FRANÇAIS 4 - Synthèse La protection des investisseurs 23 2 Les acteurs Les intermédiaires 25 Les négociateurs 25 Les compensateurs 26 Les banques 26 Synthèse : les membres d'euronext Les investisseurs 27 Les investisseurs individuels 27 Les investisseurs institutionnels " 27 Les organismes de placement collectif en valeurs mobilières - OPCVM 28 a) Classification juridique 29 b) Classification relative à la composition des portefeuilles 29 c) Classification entre OPCVM coordonné et non coordonné 32 Les non-résidents Les émetteurs 33 Les émetteurs de valeurs mobilières 33 Les émetteurs de titres de créances négociables Les titres Les actions et assimilées 37 Les différents types d'actions 37 La réforme des assemblées d'actionnaires 38 La cote des actions dans les journaux financiers Les obligations et assimilées ', 39 H Les obligations à taux fixe et à taux variable 39 Les obligations indexées 40 les obligations à coupon zéro 40 Les obligations assimilables du Trésor 41

4 SOMMAIRE Les autres types d'obligations 42 Les obligations foncières Les titres hybrides 43 Les certificats d'investissement 43 Les titres participatifs. - ' - 44 Les obligations convertibles, les Obsa, les Ora 44 a) Obligations convertibles en actions 44 b) Océane 45 c) Obligation convertible synthétique 45 d) Obligations à bons de souscription d'actions (Obsa) 45 e) Obligations remboursable en actions (Ora) 46 f) Obligations remboursables en numéraire et en actions nouvelles et existantes (Ornane) 46 Les titres subordonnés Les fonds communs de créance et la titrisation Les trackers (ETF) et les Exchange Traded Commodities (ETC) 51 Les trackers (ETF) 51 Les Exchange Traded Commodities (ETC) Les warrants et les certificats 52 Les warrants 52 Les certificats Les titres de créances négociables Les produits des marchés dérivés 54 Définitions ' 54 a) Les contrats d'option 54 b) Les contrats à terme (futures) 56 Les produits La forme des titres 58 Les titres au. porteur 58 Les titres nominatifs 58 Les titres au porteur identifiable 59

5 L'ESSENTIEL DES MARCHÉS DE CAPITAUX FRANÇAIS 4 Les marchés De Paris à Euronext et à Nyse Euronext Les marchés boursiers 62 Le marché primaire 62 a) Les techniques d'introduction en bourse 62 b) Les techniques de lancement d'emprunt obligataire 63 c) La technique d'émission d'un titre de créance négociable 63 Les marchés de cotation boursiers 64 a) Eurolist 64 b) Alternext 65 c) Le marché libre 66 d) Synthèse Les procédures de négociation 68 Les ordres - 68 La cotation en continu 68 M Une journée boursière 69 a) Organisation d'une journée boursière sur Eurolist 69 b) Organisation d'une journée de cotation sur Alternext 70 Le continu et le f ixing 71 B Les procédures particulières 71 a) L'animation de marché avec les apporteurs de liquidité 71 b) Les négociations de blocs 72 c) Les offres publiques Les marchés dérivés 75 Les intervenants 76 Les ordres 76 La cotation et le système électronique Une bourse de l'électricité et de quotas de CO Vers un marché de dérivés climatiques ' 80,7 - Le marché monétaire r 80 Le marché interbancaire ; 80

6 SOMMAIRE a) L'Open Market 81 b) Les facilités permanentes -" 81 c) Les réserves obligatoires (RO) 82 Le marché des titres de créances négociables, 82 a) Une définition 82 b) Les différents titres de créances négociables 82 Une prestation particulière : la plate-forme EuronextValue 83 De l'unification des marchés de capitaux 83 5 Les procédures de règlement-livraison Le dépositaire national : Euroclear France La compensation Le système de règlement-livraison Le moteur de dénouement unique Le système Target 91 6 Les données statistiques et la stratégie des bourses Les indices traditionnels 95 L'importance des indices 95 Les indices parisiens 96 Les indices européens 98 a) Stoxx et Footsie 98 b) Les indices Euronext 98 c) Les indices spécifiques 99 2 Les données statistiques 100 L'année 2006 en chiffres 100 Les comparaisons internationales Les chiffres d'activités de Nyse Euronext en mai La stratégie des bourses dans le contexte international 104 Conclusion 107 Bibliographie ç 109

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