V I L L E D E N I O R T

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1 DEPARTEMENT DES DEUX-SEVRES V I L L E D E N I O R T 1 RECUEIL DES DECISIONS L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES Conseillers en exercice : 45 Votants : 38 Convocation du Conseil Municipal : le 09/12/2011 Affichage du Compte-Rendu Sommaire : le 23/12/2011 SEANCE DU 16 DECEMBRE 2011 Service : SECRETARIAT GENERAL Rc Présidente : Mme Geneviève GAILLARD, Maire de Niort Présents : Adjoints : - M. Pascal DUFORESTEL - M. Amaury BREUILLE - M. Jacques TAPIN - M. Jean- Claude SUREAU - M. Christophe POIRIER - M. Nicolas MARJAULT - M. Jean-Louis SIMON - M. Frank MICHEL - M. Alain PIVETEAU - Mme Josiane METAYER - Mme Anne LABBE - Mme Nicole GRAVAT - Mme Chantal BARRE - Mme Pilar BAUDIN - Mme Annie COUTUREAU Conseillers : - M. Patrick DELAUNAY - M. Michel GENDREAU - M. Denis THOMMEROT - M. Hüseyin YILDIZ - M. Gérard ZABATTA - M. Marc THEBAULT - M. Jérôme BALOGE - M. Aurélien MANSART - M. Emmanuel GROLLEAU - Mme Annick DEFAYE - Mme Nicole IZORE - Mme Julie BIRET - Mme Sylvette RIMBAUD - Mme Dominique BOUTIN-GARCIA - Mme Jacqueline LEFEBVRE - Mme Elisabeth BEAUVAIS - Mme Rose-Marie NIETO - Mme Virginie LEONARD Secrétaire de séance : Mme Chantal BARRE Excusés ayant donné pouvoir : - Nathalie SEGUIN donne pouvoir à Nicolas MARJAULT - Delphine PAGE donne pouvoir à Patrick DELAUNAY - Jean-Pierre GAILLARD donne pouvoir à Pascal DUFORESTEL - Alain BAUDIN donne pouvoir à Sylvette RIMBAUD Excusés : Conseillers : - M. Bernard JOURDAIN - M. Guillaume JUIN - M. Michel PAILLEY - Mme Blanche BAMANA - Mme Gaëlle MANGIN - Mme Elsie COLAS - Mme Maryvonne ARDOUIN

2 2 RECUEIL DES DECISIONS L DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES L SERVICE CULTUREL Contrat de prestation artistique avec la Scop Atemporelle pour la visite / installation Les oreillers rouges au Donjon L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Formation du personnel - convention passée avec FAUVEL Formation - Participation d un groupe de formation au stage prévention des accidents et signalisation routière L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES passée avec ARCHIVES DE FRANCE - Participation d un agent à une formation sur le SEDA L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES passée avec BERGER-LEVRAULT - Participation de deux agents de la DRH à la formation N4DS2011 L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES Convention passée avec IFS2I Consulting - Participation d un agent au stage agent de protection rapprochée SIA - CONTRACTOR SSO - ANNULE ET REMPLACE LA DECISION n : modification de lieu et de dates L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES simplifiée passée avec ADEME - Participation d un agent à la formation maîtrise de la demande d électricité en éclairage public : vers le développement durable L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES passée avec CFPA - Participation d un agent à la formation sensibilisation aux marchés publics L DIRECTION RESSOURCES HUMAINES passée avec OPERIS - Participation de deux agents à une formation sur le logiciel droit de cités 6 798,42 TTC , ,00 TTC ,08 TTC ,00 TTC ,00 TTC , ,00 TTC 19

3 L DIRECTION SYSTEMES INFORMATION TELECOMMUNICATIONS Avenant n 1 de transfert du marché 11131M006 : maintenance et assistance technique du logiciel PLANITECH à la société LOGITUD Solutions L ENSEIGNEMENT Martine HOYAS - Convention réglant l organisation d une exposition d oeuvres au groupe scolaire Les Brizeaux du 7/11/11 au 2/12/11 L ENSEIGNEMENT PETIT THEATRUM POPULAREM PORTABLE - Convention réglant l organisation d un spectacle pour l école maternelle Emile Zola le 2/12/11 L ESPACES VERTS ET NATURELS Fourniture de végétaux : arbres et arbustes - Attribution du marché / ,00 TTC ,00 TTC ,35 TTC 27 3 L EVENEMENTS Sécurité du Marché de Noël 2011 L EVENEMENTS Lancement des illuminations Devis évalué à ,21 TTC Devis évalué à , L LOGISTIQUE ET MOYENS GENERAUX Fourniture, installation et maintenance de matériel audio et vidéo L PARC EXPO FOIRE FOIRE - MAPA - Recrutement d un chargé de sécurité pour la Foirexpo 2012 L PARC EXPO FOIRE Parc Expo - MAPA - Acquisition d une dégauchisseuse Raboteuse Devis évalué à : ,78 TTC 7 241,06 TTC 4 574,70 TTC = ,54 TTC 5 798,21 TTC ,12 TTC Titre de recette correspondant à l offre de reprise de l ancien matériel de 1 000,00 HT

4 L PATRIMOINE ET MOYENS Réhabilitation d un bâtiment associatif des usines Erna BOINOT : Théatre de la Chaloupe et Cirque en scène - Accord cadre prestation de maîtrise d oeuvre L PATRIMOINE ET MOYENS Convention de mise à disposition, entre la Ville de Niort et l association Centre National des Arts de la Rue en Poitou- Charentes, de locaux situés 1 et 3 rue de la Chamoiserie à Niort L PATRIMOINE ET MOYENS Réhabilitation de la Maison de quartier du Clou Bouchet - Marché de travaux : avenants n 1 aux lots 2 et ,51 TTC La valeur locative globale annuelle est de , 65 Montants initiaux modifiés : Lot n 2 : (- 356,33 HT soit un montant total du marché de ,41 TTC) Lot n 9 : ( 3 935,96 HT soit un montant total du marché de ,17 TTC) L PATRIMOINE ET MOYENS Patinoire municipale - Reprise des rambardes et équipements annexes : Attribution du marché de maîtrise d oeuvre L PATRIMOINE ET MOYENS Avenant n 1 à la convention d occupation en date du 22 septembre 2010 entre la Ville de Niort et l association Amicale des Retraités Mutualistes du personnel des organismes sociaux et similaires du Poitou-Charentes (ARM) d une partie des bâtiments intégrés aux locaux du groupe scolaire Edmond Proust L PATRIMOINE ET MOYENS Groupe scolaire Jean Zay (Anciens logements de fonction - 21 rue Pierre à Niort) - Déconstruction et désamiantage de deux corps de bâtiment de plain pied 8 838,44 TTC La valeur locative de la mise à disposition est portée à 65,36 par an au prorata du temps d occupation Une participation aux charges de fonctionnement ,64 TTC

5 L SECRETARIAT GENERAL Base de données juridiques LEXIS NEXIS - Souscription d un abonnement ,50 TTC 44 5 L SECRETARIAT GENERAL Dénonciation de l abonnement souscrit avec la société SVP pour son service d assistance téléphonique L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Mise en conformité réglementaire et obligatoire de la signalisation - Fourniture de panneaux de signalisation - Attribution du marché L VOIRIE CIRCULATION ROUTIERE Aménagements sécuritaires allée des Capucines, piste cyclable avenue St Jean d Angély, place de la Brèche et rues de l aérodrome et Souché - Fourniture de panneaux de signalisation - Attribution du marché LE CONSEIL ADOPTE Pour : 37 Contre : 0 Abstention : 0 Non participé : 0 Excusé : 8 / ,92 TTC Marché total évalué à 3 769,67 TTC Madame le Maire de Niort, Députée des Deux-Sèvres Geneviève GAILLARD