Ministère de l équipement - DAEI-SES-CDAT

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Clementine Perrot
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1 Normalisation : l enjeu européen. Transport Public /1991 p.13 Industrie NORMALISATION ; PRODUCTION INDUSTRIELLE ; CEE ; NORME ; NORMALISATION TRANSPORT Qui normalise? Voyage au coeur du système de normalisation. Transport Public /1991 p.18 INDUSTRIE NORMALISATION ; NORME ; PRODUCTION INDUSTRIELLE AFNOR

2 ARTOUS (A) Normalisation et réglementation dans l Europe des transports. Transport Magazine /1993 p.66 Droit du transport REGLEMENTATION DU TRANSPORT ; CEE ; LOGISTIQUE ; TRANSPORT DE MATIERES DANGEREUSES ; NORMALISATION TRANSPORT ASSURANCE QUALITE AFAQ ; AFNOR

66 Droit du transport REGLEMENTATION DU TRANSPORT ; CEE ;

3 Cote : 2084 Monographie OEST ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION GIRAULT (M) Les enjeux de la normalisation dans les transports et la logistique. Paris Editeur : AFNOR 11/11/1985 non pag. Illustrations : ill. Résumé : Cette brochure a pour but de mieux faire connaître à l ensemble des partenaires économiques l importance des enjeux liés à la normalisation dans les transports. Une présentation générale des chaînes logistiques et de transport permet de décrire leurs caractéristiques en matière de coordination dimensionnelle, en soulignant les incohérences entre modes et entre infrastructures et matériels, alors même qu apparaît une évolution des dimensions des conteneurs, des caisses mobiles et du code de la route aux Etats-Unis et en Europe. Enfin, la dernière partie de cette brochure est consacrée aux enjeux techniques, économiques et commerciaux associés aux choix en matière de coordination des chaînes de transport. LOGISTIQUE CHAINE DE TRANSPORT ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; TRANSPORT COMBINE ; LOGISTIQUE ; MATERIEL DE TRANSPORT ; INFORMATIQUE TRANSPORT ; NORMALISATION COMPETITIVITE DU TRANSPORT

Une présentation générale des chaînes logistiques et de transport permet de décrire leurs caractéristiques en matière de coordination dimensionnelle, en soulignant les incohérences entre modes et

4 Cote : 7819 Monographie SAEP ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION GIRAULT (M) ROBIN (FP) A. Rapport d activité 1984 des commissions AFNOR de normalisation : conteneurs maritimes ISO, caisses mobiles rail-route, conteneurs métalliques grillagés à roulettes.b. Etude sur la normalisation des charges unitaires et des engins de transport rail/route ou multimodaux. Paris Editeur : SAEP 11/11/1984 pag. mult.,31p. MATERIEL DE TRANSPORT ; TRANSPORT DE MARCHANDISES CONTENEUR ISO ; CAISSE MOBILE ; FERROUTAGE ; NORMALISATION ; CONTENEUR ; NORME ; DISTRIBUTION ; LOGISTIQUE ; INFRASTRUCTURE DE TRANSPORT ; TRANSPORT MARITIME Normalisation routière. Revue Générale des Routes et des Aérodromes /1993 p.25 ROUTE ; AUTOROUTE CEE ; NORMALISATION TRANSPORT ; INFRASTRUCTURE ROUTIERE ; INDUSTRIE ROUTIERE AFNOR

les rail-route, conteneurs métalliques grillagés à roulettes.b. Etude sur la normalisation des charges unitaires et des engins de transport rail/route ou multimodaux.

5 DEKKERS (MA) Normalisation. La norme et l Europe. RTS : Recherche Transports Sécurité 38/39 06/1993 p.169 Transport de marchandises NORMALISATION TRANSPORT ; RECHERCHE ; ENTREPRISE DE TRANSPORT ; TRANSPORT DE MARCHANDISES ; NORME ; CEE ; TRANSPORT EN EUROPE A quoi sert la certification? Transports Actualités /1996 p.8 ENTREPRISE DE TRANSPORT NORMALISATION TRANSPORT ; ENTREPRISE DE TRANSPORT ; COUT NORMES ISO 9002 ; NORME ISO ; ASSURANCE QUALITE ; CERTIFICATION DE L ENTREPRISE ; MFQ ; SQAS AFAQ ; AFNOR

; CEE ; TRANSPORT EN EUROPE A quoi sert la certification? Transports Actualités 581 01/1996 p.

6 La certification des produits industriels et des services. Les Notes Bleues de Bercy 82 03/1996 INDUSTRIE ; SERVICES PRODUIT INDUSTRIEL ; SERVICES ; REGLEMENTATION ; QUALITE DE SERVICE ; NORMALISATION LABEL ROUGE ; CERTIFICATION AFAQ VAUCELLE (B) L AFNOR. Annales des Mines - Réalités Industrielles 05/1997 p.51 ENTREPRISE QUALITE DE SERVICE ; NORMALISATION ; NORME NORME NF AFNOR

REGLEMENTATION ; QUALITE DE SERVICE ; NORMALISATION LABEL ROUGE ; CERTIFICATION AFAQ VAUCELLE

7 Cote : Docar DR4-13 Monographie MINISTERE DE L INDUSTRIE MINISTERE DE L INTERIEUR ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION Normes européennes ; mode d emploi pour les collectivités locales. Paris Editeur : AFNOR p. Collectivités locales CEE ; NORME ; COLLECTIVITES LOCALES ; MARCHE PUBLIC ; NORMALISATION Cote : 9328 Monographie COMMISSION EUROPEENNE Une nouvelle politique communautaire de normalisation. La nouvelle approche en matière d harmonisation. Véhicules à moteur, tracteurs et machines agricoles, denrées alimentaires, produits pharmaceutiques, produits chimiques, construction.situation au Bruxelles Editeur : CEE 1993 Véhicule utilitaire CEE ; POLITIQUE COMMUNE DES TRANSPORTS ; POLITIQUE COMMUNE ; NORMALISATION TRANSPORT ; NORMALISATION ; AUTOMOBILE ; VEHICULE UTILITAIRE ; POLLUTION AIR ; DEUX ROUES ; REMORQUE ; POIDS DIMENSIONS ; BRUIT ; MOTEUR DIESEL ; PNEUMATIQUE ; TRACTEUR AGRICOLE LIMITEUR DE VITESSE

Collectivités locales CEE ; NORME ; COLLECTIVITES LOCALES ; MARCHE PUBLIC ; NORMALISATION Cote : 9328 Monographie COMMISSION EUROPEENNE Une nouvelle politique communautaire de normalisation.

8 MERLET (JD) Normalisation, réglementation, innovation dans la construction : opposition ou complémentarité? Annales des Ponts et Chaussées 95 16/09/ BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS NORMALISATION ; REGLEMENTATION ; INNOVATION CONSTRUCTION ; ASSURANCE QUALITE ; NORME ISO Normalisation, construction de l Europe et mondialisation. Notes du Centre de prospective et de veille scientifique 14 16/03/ EUROPE - MONDE Normes NORMALISATION ; DROIT COMMUNAUTAIRE ; TECHNOLOGIE ; COMMERCE INTERNATIONAL JOUET ; HARMONISATION EUROPEENNE

ASSURANCE QUALITE ; NORME ISO Normalisation, construction de l Europe et mondialisation.

9 Cote : 13456;Docar DR4-16 Monographie DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Mission Normalisation INSTITUT SUPERIEUR DE L ENVIRONNEMENT Prise en compte de l environnement dans la normalisation européenne des produits de construction. Paris Editeur : DAEI 11/11/ p. Illustrations : tabl. Résumé : Il s agit dans la présente étude de participer à la promotion d une démarche constructive en proposant des adaptations réalistes aux pratiques des normalisateurs et aux acteurs de la construction après avoir dégagé les tendances lourdes, hiérarchisé les problèmes et analysé les arguments avancés. BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS NORMALISATION ; ENVIRONNEMENT ; POLITIQUE COMMUNE POLITIQUE DE LA CONSTRUCTION ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE ; PRODUIT DE CONSTRUCTION

Résumé : Il s agit dans la présente étude de participer à la promotion d une démarche constructive en proposant des adaptations réalistes aux pratiques des normalisateurs et aux acteurs de la

10 CRIGNOU (T) Normes, standards et certification : le système normatif en mouvement. Les structures de la normalisation aux niveaux national, européen et international. Annales des Mines - Réalités Industrielles 16/11/ EUROPE - MONDE NORME ; NORMALISATION CERTIFICATION ; CERTIFICATION AFAQ AFNOR Lieux : EUROPE ; MONDE ; JAPON ; ETATS-UNIS Normalisation et évaluation de la conformité dans le domaine ferroviaire. Annales des Mines - Réalités Industrielles 16/12/ Normes NORMALISATION ; TRANSPORT FERROVIAIRE CERTIFICATION

Annales des Mines - Réalités Industrielles 16/11/2002 5 EUROPE - MONDE NORME ; NORMALISATION CERTIFICATION ; CERTIFICATION AFAQ AFNOR

11 Cote : Monographie DIRECTION DE LA RECHERCHE ET DES AFFAIRES SCIENTIFIQUES ET TECHNIQUES LEMSIC Recherche normative et pré-normative européenne dans les domaines du transport terrestre et de la construction. Paris Editeur : DRAST 11/11/ p. Illustrations : ann. ; tabl. ; index Titre collection : Recherche Transport Résumé : Le présent rapport vise à présenter la contribution du réseau scientifique et technique (RST) du Ministère du logement, de l équipement et des transports à la recherche normative et pré-normative en Europe dans le domaine du transport terrestre et de la construction.il prolonge le travail sur l insertion du réseau scientifique et technique du Ministère dans la normalisation nationale et internationale.cette étude mettait l accent, dans un contexte européen de plus en plus ouvert, sur les questions posées par l intégration accrue entre les champs réglementaires et normatifs dans les domaines des transports terrestres et de la construction.le rapport permettait de conclure à une présence active et influente des diverses entités du RST du MELT dans la normalisation européenne internationale.l objet de la présente étude est de fournir au Ministère :- une réflexion sur l articulation entre activité de recherche et normalisation, c est à dire sur les notions de recherche pré-normative et co-normative,- une présentation détaillée de l activité des groupes STAR et Norbuild, animés par le Comité Européen de Normalisation, incluant les modes d accès disponibles aux sources du financement et leurs évolutions anticipées dans le cadre du 6ème PCRD,- une présentation des stratégies des principaux Comités Techniques (CT) du Comité Européen de Normalisation (CEN) qui font l objet d une participation des experts du RST du MELT,- une vue d ensemble des activités des principaux réseaux techniques nationaux et internationaux intervenant dans les domaines de la R & D dans les secteurs BTP et transports.ces informations ont pour objet de nourrir la réflexion stratégique du Ministère quant à la politique de valorisation de la recherche qu il souhaite développer au sein du réseau scientifique animé par la DRAST. TRANSPORT TERRESTRE ; CEE ; TECHNOLOGIE ; RECHERCHE DEVELOPPEMENT ; INNOVATION TRANSPORT ; NORMALISATION TRANSPORT ; MINISTERE DE L EQUIPEMENT ; RECHERCHE TRANSPORT ; BTP CONSTRUCTION ; STAR ; NORBUILD AIPCR ; FERSI ; CEVE

; index Titre collection : Recherche Transport Résumé : Le présent rapport vise à présenter la contribution du réseau scientifique et technique (RST) du Ministère du logement, de l équipement et des

12 Cote : Docar DR4-20 Série DIRECTION DES AFFAIRES ECONOMIQUES ET INTERNATIONALES Sous-direction du bâtiment et des travaux publics ASSOCIATION FRANCAISE DE NORMALISATION Etat d avancement des premières normes harmonisées. Paris Editeur : DAEI 11/11/ p. Résumé : Etat d avancement des normes européennes harmonisées concernant les produits de la construction. Ce sont ces normes qui servent de base au marquage CE rendu obligatoire du fait de la directive 89/106/CEE par des arrêtés interministériels.ce tableau permet d anticiper les conséquences et il facilite d éventuelles interventions lors des enquêtes probatoires et votes formels réalisés en France par l AFNOR. Il est assorti des précisions suivantes :1/ les experts français sont indiqués avec leurs références, ce qui permet d obtenir les informations à la source.2/ le site donne l ensemble des informations sur la directive 89/106 /CEE produits de construction. BATIMENT - TRAVAUX PUBLICS NORMALISATION ; BTP HARMONISATION EUROPEENNE ; PRODUIT DE CONSTRUCTION ; DIRECTIVE COMMUNAUTAIRE

Ce sont ces normes qui servent de base au marquage CE rendu obligatoire du fait de la directive 89/106/CEE par des arrêtés interministériels.

13 MILZ (K) BAYLISS (D) Harmonisation et normalisation : à quoi servent-elles? Transport Public International 3 01/05/ ENVIRONNEMENT ET TRANSPORT TRANSPORT PUBLIC ; NORMALISATION ; CEE DEVELOPPEMENT DURABLE ; HARMONISATION EUROPEENNE

Transport Public International 3 01/05/2005 10

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