DEMANDE D OFFRE DE CERTIFICATION. DONNEES GENERALES Nom de l entreprise :.. Adresse :..

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1 DEMANDE D OFFRE DE CERTIFICATION DONNEES GENERALES Nom de l entreprise :.. Adresse :.... Téléphone :. Fax :. N de TVA : Courrier électronique :. Site internet :. Situation de l'entreprise : Zone rurale Terrain industriel Zoning industriel Zone résidentielle Nom du directeur : Nom du responsable qualité :. du responsable environnement :.. du responsable sécurité : Offre à envoyer à : Langue de l'offre : Français Néerlandais Anglais NORME de référence de l audit Norme Sous accréditation Sans accréditation Norme qualité : ISO 9001 Norme environnementale : ISO EMAS Décrétale Milieu Norme sécurité : OHSAS Alimentation : ISO Autre :

2 PROGRAMME DE CERTIFICATION DEMANDE Audit préalable (pré-audit) Certification initiale Re-certification / Renouvellement Extension de l'organisme (à spécifier) :.... Audit combiné : dans ce cas, veuillez spécifier quelle combinaison vous désirez ACTIVITES OU PROCESSUS A CERTIFIER - Pour quelles activités de votre entreprise la certification est-elle envisagée? NB : cette description sera reprise sur le certificat :... - Lois et règlements applicables à l activité soumise à certification : - Autres activités au sein de votre entreprise pour lesquelles la certification n'est pas demandée : Processus «externalisés, par exemples : «Vente et marketing», «Achats», «Recherche et Développement», «Services IT», «RH», ) : Secteur d'activités (code Nace - Version 2008) :. NB : la liste des codes Nace est disponible sur notre site web.

3 PERSONNEL - Nombre de personnes faisant partie de l entreprise ou non, c est à dire reprises dans les activités à certifier : (les nombres de personnes sont toujours exprimés en «Equivalents temps plein» - (ETP). o Nombre de personnes (en ETP) qui ne travaillent pas en «équipe» :... o Nombre de personnes (en ETP) travaillant en «shift» : 2 équipes (Matin/AM 5j/sem) : 3 équipes (Matin, AM, Nuit 5j/sem) : Feux continus (24h00/jr, 7j/sem) : Autre système de pauses (à expliquer -.) : Les activités «en équipe» sont identiques et donnent lieu à des performances équivalentes : Oui Non o Nombre de personnes (en ETP) «Intérimaires» :. o Nombre de personnes (en ETP) en «Sous - traitance» sur le site : o Attention informations bienvenues : : Nombre de personnes concernées par des travaux simples qui ne nécessitent pas de formation : Nombre de tâches ou de postes de travail différents exécutées par les personnes concernées :

4 - Cocher la ou les cases qui correspondent à la situation de votre entreprise : La rubrique "Conception et Développement" n est pas comprise dans les activités à certifier (uniquement pour ISO 9001). Réalisation d un audit combiné (QMS+EMS+ ). l entreprise est déjà certifiée pour un autre «Système de Management» par le BQA. Le «Système de Management» a déjà été certifié par un autre organisme de certification Nombreuses personnes dont l activité se situe en dehors de l entreprise (délégués commerciaux par exemple). Il y a plusieurs bâtiments sur plusieurs sites. Personnel utilisant plus d une langue. Complexité importante des processus ou nombreux processus uniques. Haut niveau d automatisation et régulation. Activités nécessitant la visite de sites temporaires (chantiers, ). L entreprise a «externalisé» une ou plusieurs activités/processus.

5 ENTREPRISE MULTI-SITE - Mon entreprise a un profil spécifique : une fonction centrale (siège, quartier général, ) identifiée exerçant des activités de contrôle, planification, gestion d un réseau de succursales (sites) dans lesquelles ces activités sont réalisées totalement ou partiellement, non mon entreprise ne correspond pas à ce profil. Je ne complète pas la partie «Entreprise multisite» du questionnaire. oui mon entreprise répond à cette description. Je précise, pour le «siège central» et les «sites» concernés, la localisation et le nombre de personnes occupées : - Siège central Localisation :. - Site 1 : Localisation :. - Site 2 : Localisation :. - Site 3 : Localisation :. - Site 4 : Localisation :. - Site 5 : Localisation :. - Site 6 : Localisation :. - Site 7 : Localisation :. - Site 8 : Localisation :. - Site 9 : Localisation :.

6 - Cocher les caractéristiques de votre entreprise «multi-site» : - Tous les sites ont un lien contractuel avec le siège central, oui non - Les sites sont soumis à un système de management commun géré par le siège central et conforme à une norme reconnue. Le siège central a la capacité de gérer les changements organisationnels suite à la revue de direction, les plaintes et réclamations, les évaluations d actions correctives, les résultats de campagnes d audits internes. - Les processus sont substantiellement de même nature, c est à dire mis en œuvre par des méthodes et procédés similaires, oui oui non non DONNEES SUPPLEMENTAIRES - Langue : Langue de l'audit :.. NB : le rapport d audit sera réalisé dans la langue de l audit. Langue de la correspondance écrite : - Veuillez joindre les informations suivantes : Organigramme, Informations supplémentaires (brochures, ), Autres :. - Période d'audit souhaitée?..

7 CERTIFICATION(S) DEJA OBTENUE(S) Certification(s) et nom de l'organisme de certification : Avez-vous fait appel à un conseiller depuis les 3 dernières années? Si oui, veuillez spécifier : Représentant de l'entreprise : Nom : Fonction :.. Date :. Signature :. Nous vous remercions vivement d'avoir pris le temps de remplir ce document et nous vous demandons de le renvoyer ou de le faxer à : BQA sa Rue Montoyer, 24 (b9) Bruxelles Tél : 02/ Fax : 02/

8 ANNEXE 1 / DEMANDE D OFFRE DE CERTIFICATION ENVIRONNEMENTALE ASPECTS/EFFECTS ENVIRONNEMENTAUX, LEGISLATION ET REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALES ASPECTS/EFFECTS ENVIRONNEMENTAUX Indiquez les principales conséquences sur l'environnement de vos activités, pas nécessairement en ordre d'importance. Exemples : émission de SO 2 et NO x, odeur, production de déchets halogénés, émission de métaux lourds via les eaux résiduaires, etc.) LEGISLATION ET REGLEMENTATION ENVIRONNEMENTALES Enumérez les principales législations imposant des contraintes à vos activités, pas nécessairement en ordre d'importance. Pensez également aux éventuelles conventions, Plans environnementaux de l'entreprise,

9 PERMIS D EXPLOITATION Quels sont vos permis d exploitations les plus importants :. EMAS - INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES 1. Sur quoi est basé le système de management environnemental? ISO EMAS Annex I 2. Une evaluation initiale a-t-elle été effectuée? Oui, par Non 3. Avez-vous rédigé un projet de déclaration EMAS? Oui (copie jointe.) Non