DOSSIER FAMILLE ACM Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER FAMILLE ACM 2014. Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT"

Transcription

1 Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT PRENOM DE L ENFANT DATE DE NAISSANCE RESIDENCE HABITUELLLE DE L ENFANT DESIGNATION DES RESPONSABLES LEGAUX : PARENT 1 PARENT 2 NOM PRENOM ADRESSE N TELEPHONE FIXE N DE TELEPHONE MOBILE EMPLOYEUR OU AUTRE NOM, ADRESSE ET TELEPHONE La direction prévention Enfance Famille dispose de moyens informatiques destinés à gérer l inscription des usagers aux ACM. Les informations enregistrées sont réservées à l usage du service concerné et ne peuvent être communiquées. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peux obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant en s adressant à la Direction Prévention Enfance Famille

2 DECHARGES ET AUTORISATIONS DIVERSES Les informations que vous communiquez sur ce document sont valables pour toute l année Vous pouvez les modifier à tout moment en contactant le directeur de l ACM ou le service administratif. Je soussigné (e) M. autorise les personnes suivantes à venir chercher mon enfant : Nom :.. Prénom :.... Tél.... Nom :.. Prénom :.... Tél.... Nom :.. Prénom :.... Tél.... Les personnes citées ci-dessus devront présenter une pièce d identité lorsqu elles viendront chercher l enfant. Autorise mon enfant à venir à l ACM et à rentrer seul à la maison : OUI NON Avec ses frères et/ou sœurs inscrits à l ACM : OUI NON Autorise à participer : Aux sorties piscine OUI NON Aux sorties organisées par l ACM OUI NON Autorise la ville de Troyes à utiliser pendant maximum 3 ans les photographies et/ou les films sur lesquels apparait mon enfant, pris lors de toutes les activités organisées par les ACM. L utilisation de ces photographies et/ou films par la ville de Troyes pourra prendre la forme : d expositions publiques ou privées sur tous les supports, y compris numériques. OUI NON Fait à Troyes, le Signature du Responsable légal Parent 1 Parent 2

3 Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps Libre de l Enfant COMPOSITION DU FOYER DOSSIER FAMILLE VOUS CONJOINT NOM PRENOM N TELEPHONE FIXE N DE TEL. MOBILE EMPLOYEUR OU AUTRE NOM, ADRESSE ET TELEPHONE ADRESSE DU FOYER.. NOMBRE D ENFANTS RESIDANT AU FOYER..... ENFANTS QUI FREQUENTERONT LES ACM TROYENS NOM PRENOM DATE DE NAISSANCE ENFANT 1 ENFANT 2 ENFANT 3 ENFANT 4 ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE Nom de la compagnie d assurance : Adresse :... N du contrat : Date de fin du contrat :.

4 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DOSSIER FAMILLE ACM 2014 La Ville de Troyes a mis en place un règlement intérieur des ACM qui détaille toutes les modalités de fonctionnement des ACM (déduction en cas de maladie de l enfant, modification de votre inscription ) Il vous est transmis avec ce dossier d inscription. Je soussigné, Madame, Monsieur :... Responsable légal de(s) l enfant(s) : NOM Prénom Date de naissance ACM Reconnaît avoir pris connaissance : du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et de son annexe, des horaires d ouverture de(s) l ACM. Date : Signature du (des) responsable(s) légal(aux) La direction prévention Enfance Famille dispose de moyens informatiques destinés à gérer l inscription des usagers aux ACM. Les informations enregistrées sont réservées à l usage du service concerné et ne peuvent être communiquées. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peux obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant en s adressant à la Direction Prévention Enfance Famille.

5 ELEMENTS DE FACTURATION NOM ET PRENOM DU REDEVABLE :.. ADRESSE. N DE TELEPHONE. N D ALLOCATAIRE CAF : PERCEVEZ-VOUS DES BONS VACANCES? OUI NON SITUATION FAMILIALE (rayez la mention inutile) MARIE PACSE DIVORCE SEPARE CELIBATAIRE UNION LIBRE REGIME DE RATTACHEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE MALADIE : Régime général Sécurité Sociale Mutualité Sociale Agricole SNCF Autre, précisez.. CE DOSSIER EST INDISPENSABLE A L INSCRIPTION DE VOS ENFANTS EN ACM IL EST VALABLE POUR TOUTE L ANNE 2014 AUCUNE INSCRIPTION NE POURRA ETRE PRISE SANS CE DOSSIER

6 LISTE DES PIECES A FOURNIR PIECES A FOURNIR POUR VOTRE FACTURATION Photocopie de l avis d imposition 2013 sur les revenus de 2012 Bon de vacances CAF 2014 «AIDE AUX TEMPS LIBRES» (ou MSA) A transmettre dès que vous aurez reçu le document Le défaut de transmission de ces bons CAF entrainera une facturation du prix de journée sans aucune déduction Si vous ne percevez pas de bons aides aux temps libre (CAF ou MSA) : Attestation du montant des prestations familiales versées par la Caf de décembre 2013 A transmettre dès que vous aurez reçu le document Le défaut de transmission de cette notification entrainera une facturation du prix de journée maximum du barème PIECES A FOURNIR POUR CHAQUE ENFANT Fiche sanitaire de liaison complétée Photocopie des vaccinations Attestation d assurance individuelle de l enfant (responsabilité civile ou spécifique figurant sur l assurance habitation ou l assurance scolaire et extra-scolaire) En cas de séparation ou divorce des parents : Les parents pourront transmettre au service la copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou de séparation

7

8

Mairie de Cannes. Côte d Azur - French Riviera ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 DOSSIER INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE

Mairie de Cannes. Côte d Azur - French Riviera ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 DOSSIER INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE Mairie de Cannes Côte d Azur - French Riviera DIRECTION ÉDUCATION 31 boulevard de la Ferrage 06400 CANNES Tél. 04 97 06 44 36 Horaires d ouverture au public : 8h à 12h30 et 13h30 à 16h Partie réservée

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE. Nom de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE ... ...

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE. Nom de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE ... ... FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE Dossier Unique 1/2 de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE R e s p o n s a b l e Mr Mme Autre (organisme, tuteur

Plus en détail

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Seules les personnes exerçant l autorité parentale sont habilitées à procéder aux inscriptions. Veuillez remplir le dossier ci-dessous

Plus en détail

Demande de bourse JOLIOT. Année scolaire 2014-2015. A remettre avant le : 19 septembre 2014. au secrétariat de la Direction des études

Demande de bourse JOLIOT. Année scolaire 2014-2015. A remettre avant le : 19 septembre 2014. au secrétariat de la Direction des études Demande de bourse JOLIOT Année scolaire 2014-2015 A remettre avant le : 19 septembre 2014 au secrétariat de la Direction des études Danielle Chauveau : Tel : 01 40 79 45 10 Mail : danielle.chauveau@espci.fr

Plus en détail

Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015

Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015 Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015 Ce dossier unique de demande d'inscription vous permet d'inscrire votre (vos) enfant(s) en une

Plus en détail

Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire

Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire Foyer Laïque B.P 24 49520 Noyant la Gravoyère Tél : 02-41-61-93-70 Mail : virginieflep2@orange.fr Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire Foyer Laïque B.P 24 49520 Noyant la Gravoyère Tél

Plus en détail

ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016

ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016 ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016 Pour bénéficier du service de restauration scolaire et de l accueil périscolaire : Dossier complet à remplir et à retourner

Plus en détail

Dossier unique d inscription

Dossier unique d inscription Dossier unique d inscription Accueil périscolaire (matin, soir), étude surveillée Temps d activités périscolaires (TAP) Restauration scolaire Garderie du mercredi midi Pour assurer l accueil de votre enfant

Plus en détail

GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016

GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016 Mairie de LABASTIDE-BEAUVOIR Haute-Garonne GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016 Cette fiche vaut pour une inscription par enfant pour l'alae et la restauration.

Plus en détail

CENTRE DE MERCREDI VAC SPORT. Les dossiers sont à déposer en mairie du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00.

CENTRE DE MERCREDI VAC SPORT. Les dossiers sont à déposer en mairie du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00. VILLE DE TINQUEUX ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 DROIT A L IMAGE Je soussigné(e) Madame, Monsieur..autorise la prise de photographie de mon (mes) enfant(s) et la diffusion de ces photographies dans le cadre

Plus en détail

MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr

MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr MERCI D ECRIRE EN MAJUSCULE ET LISIBLEMENT TOUTE INSCRIPTION NE SERA PRISE EN COMPTE

Plus en détail

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales

Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales Dossier d inscription Accueil de Loisirs les Cigales mercredis et petites vacances scolaires 2015 2016 FICHE FAMILLE (mère) (père) ADRESSE DE LA FAMILLE n bât, voie... code postal et ville CONTACTS MERE

Plus en détail

- aux activités du vendredi après-midi

- aux activités du vendredi après-midi Dossier FAMILIAL d inscription aux services communaux ACTI JEUNES Valable pour l année 2014/2015 Ce dossier unique d inscription vous permet d inscrire votre (vos) enfant(s) en une seule fois : - à l accueil

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES EXTRASCOLAIRES MUNICIPALES

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES EXTRASCOLAIRES MUNICIPALES Mairie de Champagne au Mont d Or Service Enfance-Jeunesse Adresse Postale : 10, rue de la mairie Adresse du bureau : 123, avenue de Lanessan 69542 Champagne au Mont d Or Cedex 69410 Champagne au Mont d

Plus en détail

L inscription de votre enfant vaut acceptation des règlements.

L inscription de votre enfant vaut acceptation des règlements. Aux parents d élèves Plougonvelin, le 19 juin 2015 Objet : Inscriptions TAP, année scolaire 2015/16. Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le dossier d inscription unique pour les TAP, l accueil de

Plus en détail

*** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL ***

*** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL *** *** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL *** ALAE* Mélodie (Maternel) et ALSH* Mélodie (Maternel) ALAE* Harmonie (Elémentaire) et ALSH* Harmonie (Elémentaire) ALSH* ADOS RESTAURATION SCOLAIRE (Cochez la ou les structure(s)

Plus en détail

DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne)

DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne) DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne) LISTE DES DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DOSSIER COMPTE FAMILLE Fiche compte famille jointe dûment complétée, datée et signée Fiche sanitaire jointe dûment complétée, datée

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016 Département de la Drôme Commune de La Chapelle en Vercors DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016 Cantine T.A.P. (Temps d Activités Périscolaires) Garderie Périscolaire ENFANT 1 : NOM PRENOM CLASSE DE ENFANT

Plus en détail

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires)

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires) DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION 2015 / 2016 NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires) Dossier concernant l enfant : NOM : (En majuscule)

Plus en détail

PERSONNALISéE D AUTONOMIE

PERSONNALISéE D AUTONOMIE CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE

Plus en détail

Centre Communal d Action Sociale

Centre Communal d Action Sociale Centre Communal d Action Sociale 1 DOSSIER ADMINISTRATIF DU CLUB ADOS DOSSIER D INSCRIPTION : 11/15 ANS Tout dossier incomplet sera refusé FICHE DE RENSEIGNEMENTS RESPONSABLES LEGAUX DE L ADOLESCENT NOM

Plus en détail

DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015

DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015 DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015 1 ER ENFANT : INSCRIPTIONS SCOLAIRES : 2EME ENFANT : INSCRIPTIONS SCOLAIRES : DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE

Plus en détail

Objet : versement du Supplément Familial de Traitement («SFT»).

Objet : versement du Supplément Familial de Traitement («SFT»). Division des ressources humaines et des moyens du 1 er degré DRHM1 Immeuble le Saint- Simon 68, av. du général de Gaulle 94011 Créteil cedex Objet : versement du Supplément Familial de Traitement («SFT»).

Plus en détail

TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS

TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS PREFET DU BAS-RHIN PREFECTURE Direction de l Immigration Bureau des titres de séjour TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS Vous devez vous présenter personnellement, muni des ORIGINAUX

Plus en détail

Dossier d inscription aux services :

Dossier d inscription aux services : Dossier d inscription aux services : Restauration scolaire Accueils périscolaires matin soir TAP 2015 2016 Pour une inscription au restaurant scolaire TAP accueils périscolaires : Dossier d inscription

Plus en détail

Renseignements relatifs aux représentants

Renseignements relatifs aux représentants VILLE DE PORT-DE-BOUC RESTAURATION SCOLAIRE FICHE D INSCRIPTION A renvoyer ou à remettre avant le 31 juillet au Service Avec les pièces justificatives Une Fiche par enfant. Service des Affaires Scolaires

Plus en détail

Service Scolaire et service Animation Demande d inscription

Service Scolaire et service Animation Demande d inscription Service Scolaire et service Animation Demande d inscription Service Scolaire (1) Maternelle : Petite Section Elémentaire : CP Moyenne Section CE1 Grande Section CE2 CM1 CM2 Date d entrée prévue : Service

Plus en détail

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille

Représentant légal 1. Représentant légal 2. Situation de la famille DOSSIER FAMILLE PERISCOLAIRE 2014-2015 Ce dossier est à rendre en mairie avec les pièces justificatives et ce, quelque soit votre situation avant le Tout dossier non complet ne sera pas traité. Date de

Plus en détail

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Seules les personnes exerçant l autorité parentale sont habilitées à procéder aux inscriptions. Veuillez remplir le dossier ci-dessous

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL de St Médard sur Ille FICHE DE RENSEIGNEMENTS Mercredi et vacances 2015/2016 important : Une fiche par enfant L ENFANT Nom :... Prénom :... Sexe : Masculin Féminin Date de

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

DOSSIER FAMILLE ANNEE SCOLAIRE

DOSSIER FAMILLE ANNEE SCOLAIRE DOSSIER FAMILLE ANNEE SCOLAIRE 2015-2016 *** Renseignements administratifs (Concerne les services de restauration, les activités périscolaires et les accueils de loisirs) 1) LA FAMILLE Responsable légal

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016 1 DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016 Le dossier complet (dossier d inscription et fiche sanitaire) devra être retourné au Service Scolaire

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

Allocation personnalisée d autonomie

Allocation personnalisée d autonomie APA CHEMISE:BAT 15/07/08 9:57 Page 1 Allocation personnalisée d autonomie Dossier à déposer auprès de votre mairie ou du Centre Communal d Action Sociale (CCAS) Madame : Nom marital : Prénom : Nom de naissance

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE INSCRIPTIONS A LA RESTAURATION ET AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES AVANT LE 3 JUILLET 2015

DOSSIER UNIQUE INSCRIPTIONS A LA RESTAURATION ET AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES AVANT LE 3 JUILLET 2015 DOSSIER UNIQUE INSCRIPTIONS A LA RESTAURATION ET AUX ACCUEILS PERISCOLAIRES AVANT LE 3 JUILLET 2015 Attention, pour être certain que votre enfant puisse être accueilli dès le jour de la rentrée, et sur

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant à votre domicile

Vous faites garder votre enfant à votre domicile d emprisonnement quiconque se rend (y compris conjoint collaborateur) (y compris conjoint collaborateur) Pour ce trimestre civil : si vous êtes salarié(e), joignez la photocopie de vos bulletins de salaire

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE. Fiche renseignements Famille - rentrée scolaire 2015/2016

DOSSIER UNIQUE. Fiche renseignements Famille - rentrée scolaire 2015/2016 I / RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LA FAMILLE DOSSIER UNIQUE Fiche renseignements Famille - rentrée scolaire 2015/2016 Restauration scolaire - Garderie Périscolaire - Nouvelles Activités Périscolaires Accueils

Plus en détail

DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE

DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L AVEYRON PÔLE DES SOLIDARITÉS DÉPARTEMENTALES Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DÉPARTEMENTALE PERSONNALISÉE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE

Plus en détail

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE Cadre réservé à l administration N DOSSIER : NOM : PRÉNOM : DATE DE DÉPOT : DATE DE DOSSIER COMPLET : DEMANDE D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE ÂGÉE DE SOIXANTE ANS ET PLUS A DOMICILE

Plus en détail

Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013

Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013 VIE SCOLAIRE L INSCRIPTION EST OBLIGATOIRE CHAQUE ANNEE Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013 PERMANENCE PERI SCOLAIRE Madame Odile Cotti Lundi, Mercredi, Vendredi de 9h à 12h

Plus en détail

SERVICES PÉRISCOLAIRES

SERVICES PÉRISCOLAIRES SERVICES PÉRISCOLAIRES DOSSIER D INSCRIPTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIES PÉRISCOLAIRES TEMPS D ACTIVITES PÉRISCOLAIRES (TAP) ADRESSE(S) MAIL Afin de mieux communiquer avec

Plus en détail

Dossier ETUDIANT FICHES DE RENSEIGNEMENTS ANNEE SCOLAIRE 2015/2016. Nationalité :. N de sécurité sociale : Adresse de l élève :...

Dossier ETUDIANT FICHES DE RENSEIGNEMENTS ANNEE SCOLAIRE 2015/2016. Nationalité :. N de sécurité sociale : Adresse de l élève :... Dossier ETUDIANT PHOTO A AGRAFER FICHES DE RENSEIGNEMENTS ANNEE SCOLAIRE 2015/2016 NOM : Prénom : Né (e) le :.. à : Sexe : Nationalité :. N de sécurité sociale : M / F Adresse de l élève :... Code Postal

Plus en détail

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page

Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page Syndicat Intercommunal pour le Développement Social des CAntons de Villeneuve les Avignon et de Roquemaure Dossier de pré inscription À retourner à l adresse indiquée en dernière page TOUT DOSSIER INCOMPLET

Plus en détail

DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION

DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION 3/12 Année scolaire 2016-2017 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET TOUTES LES ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRA-SCOLAIRES Merci de déposer le dossier complété et les photocopies

Plus en détail

ACCUEIL DE LOISIRS de BLANZAT Dossier Administratif Pour l année 2015 2016 RENSEIGNEMENTS GENERAUX

ACCUEIL DE LOISIRS de BLANZAT Dossier Administratif Pour l année 2015 2016 RENSEIGNEMENTS GENERAUX ACCUEIL DE LOISIRS de BLANZAT Dossier Administratif Pour l année 2015 2016 Cadre réservé à l accueil de loisirs Date de Réception : Date de Saisie : Tranche : Pièce manquante : RENSEIGNEMENTS GENERAUX

Plus en détail

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant) REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune

Plus en détail

Pour les Pyrénées Orientales. MSA GRAND SUD Service d Action Sanitaire et Sociale 6 Rue du Palais 11011 Carcassonne Cedex 9

Pour les Pyrénées Orientales. MSA GRAND SUD Service d Action Sanitaire et Sociale 6 Rue du Palais 11011 Carcassonne Cedex 9 FORMULAIRE DE DEMANDE D ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES A RETOURNER A VOTRE CAISSE DE MSA: Pour l Aude MSA GRAND SUD Service d Action Sanitaire et Sociale 6 Rue du Palais 11011 Carcassonne

Plus en détail

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES 1) Renseignements généraux : Nom : Prénom : Code tiers : Nom collectivité : Code collectivité : 2) Type de prêt souhaité (cochez la case correspondante) : Type de

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013. Nom Prénom Date naissance Classe. Situation Familiale : Mariés, concubins Divorcés, séparés* Célibataire

FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013. Nom Prénom Date naissance Classe. Situation Familiale : Mariés, concubins Divorcés, séparés* Célibataire Cantine / Garderie FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013 RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIE Enfants à Inscrire Nom Prénom Date naissance Classe Responsables légaux ou Famille d Accueil: Situation Familiale

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS»

DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS» DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS» NOM ET PRÉNOM DE L AGENT :... Nom de jeune fille (éventuellement) :... SITUATION ADMINISTRATIVE DE L'AGENT : Grade :... Direction :... Sous-Direction

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

Fiche de renseignements

Fiche de renseignements DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE Valable pour l année scolaire 2015-2016 CHOIX CONCERNÉ PAR LE DOSSIER D INSCRIPTION Garderie Périscolaire 7h15-8h45 et 15h30-18h30 Restauration Scolaire Représentant

Plus en détail

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat 1 Vous-même (le demandeur) ACTION SANITAIRE et SOCIALE Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat Document à remettre à votre CMCAS Madame Monsieur

Plus en détail

Demande Action sociale de retraite personnelle

Demande Action sociale de retraite personnelle Demande Action sociale de retraite personnelle Salarié Demande du d aide régime pour général, Bien salarié vieillir chez et non soi salarié agricole (MSA), artisan et commerçant (RSI) 1 Vous-même Madame

Plus en détail

Dossier d inscription pour l entrée à l école maternelle Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune.

Dossier d inscription pour l entrée à l école maternelle Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune. DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE Année scolaire 2016-2017 Dossier d inscription pour l entrée à l école Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune. A partir de quel

Plus en détail

Ecole Privée Année scolaire 2015-2016 Sainte Marguerite Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à... Département :... Nationalité Classe :

Ecole Privée Année scolaire 2015-2016 Sainte Marguerite Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à... Département :... Nationalité Classe : Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à..... Département :.... Nationalité Classe : Frères ou sœurs inscrits à l école privée : Frères ou sœurs : MERE Code postal :.. Ville :... Email : Tel travail :..

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 5 juin 2015 accompagné des pièces demandées. Date de naissance :... Lieu :... Code postal :...

Dossier à retourner avant le 5 juin 2015 accompagné des pièces demandées. Date de naissance :... Lieu :... Code postal :... Direction Animation et Vie locale DOSSIER D'INSCRIPTION SCOLAIRE, RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE (Pour les enfants nés en 2013 remplir un dossier spécifique) Année scolaire Service Éducation - Égalité

Plus en détail

LES HORAIRES : 9H00-12H00 /14H00-17H45..17H00 LE VENDREDI. Du lundi 24 aout au jeudi 27 aout tous les après-midi de 14h00 à 17h45.

LES HORAIRES : 9H00-12H00 /14H00-17H45..17H00 LE VENDREDI. Du lundi 24 aout au jeudi 27 aout tous les après-midi de 14h00 à 17h45. INFORMATION Restaurant scolaire, Accueil périscolaire, T.A.P. Pour les enfants des écoles élémentaires de la Commune de Saint Pierre en Faucigny Rentrée scolaire Septembre 2015 En juillet Réservé plus

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION FAMILLE Dossier à rendre impérativement le 31 mai 2015 au plus tard

DOSSIER D INSCRIPTION FAMILLE Dossier à rendre impérativement le 31 mai 2015 au plus tard DOSSIER D INSCRIPTION FAMILLE Dossier à rendre impérativement le 31 mai 2015 au plus tard Ce dossier est utilisé par l'école et la commune, afin de faciliter vos démarches d'inscription. Merci de ramener

Plus en détail

INFORMATIONS ET REGLEMENT DU C.I.G.A.L.E. 2015/2016

INFORMATIONS ET REGLEMENT DU C.I.G.A.L.E. 2015/2016 Associations Familiales Laïques - Conseil Départemental 27, rue Lavoisier - 67200 Strasbourg - tél. : 03.88.29.06.49 Permanence téléphonique du lundi au vendredi de 9h à 12h courriel : info@afl67.com -

Plus en détail

Demande du complément de libre choix du mode de garde

Demande du complément de libre choix du mode de garde Demande du complément de libre choix du mode de garde Prestation d accueil du jeune enfant 12323*01 Merci de compléter également un formulaire de déclaration de situation. Art. L 531.1 et L 531.5 à L 531.9,

Plus en détail

DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016

DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016 DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016 Restauration, accueils périscolaires et étude surveillée (Dossier à retourner avant le 07 août 2015) Inutile de prendre rendez-vous auprès Service

Plus en détail

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation)

(article L.441-2-3, III, du code de la construction et de l habitation) Ministère chargé du logement Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logementfoyer ou une résidence

Plus en détail

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT

RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT Photo récente de l enfant RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ENFANT Nom : Prénom : Sexe : M F Date de naissance : / / Lieu de naissance : Adresse complète : Nom et numéro de téléphone du médecin traitant : Votre

Plus en détail

Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires

Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires Veuillez retourner ce dossier à : Communauté de communes Saint-Méen Montauban Service Petite Enfance Manoir de la Ville Cotterel 46 rue de St Malo

Plus en détail

FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES

FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES Nom, Prénom de l enfant:... Adresse:... Date de Naissance:... Classe Fréquentée:... Responsable de l enfant:... Situation familiale: Mariés

Plus en détail

Règlement de gestion des prestations du Centre Communal d Action Sociale

Règlement de gestion des prestations du Centre Communal d Action Sociale Règlement de gestion des prestations du Centre Communal d Action Sociale I- DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent règlement a pour objet de fixer les modalités d inscription, de facturation et

Plus en détail

AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011 2012

AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011 2012 MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE NOM PRENOM ETABLISSEMENT : AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011

Plus en détail

... Adresse :... Adresse :... ... ... Situation de famille : Mariés - Vie Maritale - Séparé(e) - Garde Alt. - Seul(e) (rayer les mentions inutiles)

... Adresse :... Adresse :... ... ... Situation de famille : Mariés - Vie Maritale - Séparé(e) - Garde Alt. - Seul(e) (rayer les mentions inutiles) ENFANT NOM Prénom Date de naissance / / ECOLE Classe : Nom de l enseignant :... FAMILLE Nom et Prénom de la Mère Nom et Prénom du Père...... Adresse :......... Adresse :............ Situation de famille

Plus en détail

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION

DOSSIER D INSCRIPTION DOSSIER D INSCRIPTION ECOLE SAINTE ANNE 02.97.37.23.86 Mail : eco56.stean.lorient@eco.ecbretagne.org http://www.ecolesainteannelorient.fr/ Nom : Prénom : Classe : Merci de nous retourner le dossier dûment

Plus en détail

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation.

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation. DOSSIER D INSCRIPTION RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIES ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 VOS DEMARCHES 1 Merci de bien vouloir remplir et rapporter ce dossier avec les pièces justificatives qui permettront de calculer

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS

REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS REGLEMENT INTERIEUR TEEN WOODS Comité syndical 11 juin 2015 1. Dispositions générales. 1.1. Objet : Ce règlement décrit le fonctionnement général, les modalités d inscriptions (réservations, annulations,

Plus en détail

Volet 1 : LE FORMULAIRE DE DEMANDE

Volet 1 : LE FORMULAIRE DE DEMANDE Volet 1 : LE FORMULAIRE DE DEMANDE FORMULAIRE UNIQUE DE DEMANDE D ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE DES PERSONNES AGEES LE DOSSIER EST A RETOURNER A LA MSA AIN RHONE SERVICE D ACTION SANITAIRE ET SOCIALE 35-37

Plus en détail

VILLE DE LORIENT DIRECTION DE L EDUCATION DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. Année scolaire 2015-2016

VILLE DE LORIENT DIRECTION DE L EDUCATION DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. Année scolaire 2015-2016 VILLE DE LORIENT DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE Année scolaire 2015-2016 Dossier concernant l enfant : NOM :... Prénom :... Sexe : F M Date et lieu de naissance :... à... Classe que fréquentera

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant par une assistante maternelle

Vous faites garder votre enfant par une assistante maternelle Vous faites garder votre enfant par une assistante Comme tout employeur, vous devez tout d abord déclarer l assistante à l URSSAF (dans les huit jours de son embauche). Ensuite, vous devrez établir pour

Plus en détail

DEMANDE DE BOURSE ANNEE SCOLAIRE : 2013/2014 ETUDES SECONDAIRES TECHNIQUES. Nom et Prénom de l étudiant(e) :... Date de Naissance :...

DEMANDE DE BOURSE ANNEE SCOLAIRE : 2013/2014 ETUDES SECONDAIRES TECHNIQUES. Nom et Prénom de l étudiant(e) :... Date de Naissance :... Dossier à déposer au CCAS impérativement avant le 31/12/2013 CENTRE COMMUNAL D ACTION SOCIALE DEMANDE DE BOURSE ANNEE SCOLAIRE : 2013/2014 ETUDES SECONDAIRES TECHNIQUES Nom et Prénom de l étudiant(e) :...

Plus en détail

Action sociale. Demande d aide pour Bien vieillir chez soi

Action sociale. Demande d aide pour Bien vieillir chez soi Nous sommes là pour vous aider Action sociale Demande d aide pour Bien vieillir chez soi Pour nous contacter : Vous désirez des informations complémentaires, Vous souhaitez nous rencontrer, appelez-nous

Plus en détail

INFORMATIONS BOURSES 2015-2016

INFORMATIONS BOURSES 2015-2016 INFORMATIONS BOURSES 2015-2016 L Institut Mines Télécom accorde des bourses de l enseignement supérieur sur critères sociaux aux étudiants du Parcours Grande Ecole de TEM. Les critères retenus pour l'octroi

Plus en détail

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:

Plus en détail

Demande du complément de libre choix du mode de garde (association, entreprise habilitée ou micro-crèche) Prestation d accueil du jeune enfant

Demande du complément de libre choix du mode de garde (association, entreprise habilitée ou micro-crèche) Prestation d accueil du jeune enfant Demande du complément de libre choix du mode de garde (association, entreprise habilitée ou micro-crèche) Prestation d accueil du jeune enfant 12399*02 Merci de compléter également un formulaire de déclaration

Plus en détail

A retourner à : CILGERE 2 Place Saint-Martin BP 50568 57010 METZ CEDEX 1 03 87 39 58 00 - Fax 03 59 62 06 65

A retourner à : CILGERE 2 Place Saint-Martin BP 50568 57010 METZ CEDEX 1 03 87 39 58 00 - Fax 03 59 62 06 65 Réservé à CILGERE Emprunteur Entreprise n Dossier n Affaire suivie par L AIDE MOBILI-JEUNE est destinée aux jeunes de moins de 30 ans en contrat d apprentissage, en formation, en alternance, ou en contrat

Plus en détail

Association Cultures Insertion et Prévention. Dossier d inscription. Centre de loisirs

Association Cultures Insertion et Prévention. Dossier d inscription. Centre de loisirs Année scolaire 2015/2016 Date d inscription : Adhésion payée le.... Mode de paiement : espèces chèque Enfant : Dossier d inscription Centre de loisirs Nom : Prénom : PHOTO Date de naissance : Lieu de naissance

Plus en détail

PIM Séjours d enfants

PIM Séjours d enfants PIM Séjours d enfants Les prestations d action sociale sont des prestations à caractère facultatif. Il résulte de ce principe qu elles ne peuvent être accordées que dans la limite des crédits prévus à

Plus en détail

Année 2014 NOM DU JEUNE :... PRENOM :...

Année 2014 NOM DU JEUNE :... PRENOM :... Année 2014 NOM DU JEUNE :... PRENOM :... Documents à fournir lors de l inscription Dossier d inscription dûment complété et signé ; Copie du carnet de vaccinations ou certificat médical (voir fiche sanitaire

Plus en détail

FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES

FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES Cadre réservé à l administration Dossier n :.. Date limite de dépôt du dossier DOSSIER DE CANDIDATURE FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES TITRE DU PROJET......... Domaine : Citoyenneté Solidarité de proximité

Plus en détail

avance LOCA-PASS garantie LOCA-PASS

avance LOCA-PASS garantie LOCA-PASS L E 1 % L O G E M E N T D E P R O X I M I T É Nom du demandeur Nom de l Entreprise N Entreprise PROCILIA avance LOCA-PASS Financement sous forme de prêt à 0% du dépôt de garantie Montant du prêt (montant

Plus en détail

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Siège social : 2, rue J.-B. Peincedé - 21000 Dijon Tél. : 03 80 76 89 03 Mme Josée Caquelard 2016 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Plus en détail

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION L ENFANT NOM : Prénom : Etablissement scolaire fréquenté :

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION L ENFANT NOM : Prénom : Etablissement scolaire fréquenté : Ville de Port de Bouc AASEC Centre social Lucia Tichadou CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION N de Sécurité Sociale.. N CAF (Obligatoire).. Nom et N Contrat d Assurance

Plus en détail

La MSA peut prendre en charge différentes formes d aide pour faciliter la vie quotidienne des retraités à leur domicile.

La MSA peut prendre en charge différentes formes d aide pour faciliter la vie quotidienne des retraités à leur domicile. DEMANDE D ACCOMPAGNEMENT A DOMICILE Informations pratiques Vous êtes retraité du régime agricole et vous souhaitez bénéficier d une prise en charge de la MSA pour pouvoir recourir à des services vous permettant

Plus en détail

J autorise mon enfant à regagner son domicile seul à la fin de la classe ou des activités.

J autorise mon enfant à regagner son domicile seul à la fin de la classe ou des activités. Année scolaire 2014-2015 Renseignements demandés pour les enfants scolarisés en ELEMENTAIRE Dossier et ses annexes à remplir et à retourner en 2 exemplaires complets aux agents municipaux de l école avant

Plus en détail

REGLEMENT PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE 2010/2011 INFORMATIONS AUX PARENTS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLECOLOBUS ETUDE SURVEILLEE

REGLEMENT PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE 2010/2011 INFORMATIONS AUX PARENTS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLECOLOBUS ETUDE SURVEILLEE 2010/ INFOS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE La restauration scolaire et l accueil périscolaire sont des services facultatifs rendus par la commune de Villers-lès-Nancy. Les restaurants scolaires et

Plus en détail

DEMANDE D AIDE À LA MOBILITÉ HORS UNION EUROPÉENNE 2016-2017

DEMANDE D AIDE À LA MOBILITÉ HORS UNION EUROPÉENNE 2016-2017 DEMANDE D AIDE À LA MOBILITÉ HORS UNION EUROPÉENNE 2016-2017 Si vous partez en séjour d étude ou en stage dans un des pays de l Espace Économique Européen, ce dossier ne vous concerne pas. Vous devez faire

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant à votre domicile

Vous faites garder votre enfant à votre domicile d emprisonnement quiconque se rend (y compris conjoint collaborateur) (y compris conjoint collaborateur) Pour ce trimestre civil : si vous êtes salarié(e), joignez la photocopie de vos bulletins de salaire

Plus en détail

Dossier de demande de SECOURS REMBOURSABLES En partenariat avec le Crédit Municipal de Bordeaux

Dossier de demande de SECOURS REMBOURSABLES En partenariat avec le Crédit Municipal de Bordeaux Dossier de demande de SECOURS REMBOURSABLES En partenariat avec le Crédit Municipal de Bordeaux 1) Renseignements généraux : Nom : Prénom : Code tiers : Nom collectivité : Code collectivité : Merci de

Plus en détail

Retraité d un régime français d assurance vieillesse

Retraité d un régime français d assurance vieillesse Retraité d un régime français d assurance vieillesse Bulletin d adhésion Identification N de Sécurité sociale Nom... Nom de jeune fille... Prénoms... Date de naissance... Lieu... Nationalité... Je suis

Plus en détail

CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES 1er Enfant 2ème Enfant 3ème Enfant NOM et PRENOM Sexe Date de Naissance École Classe Fille Garçon.

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE

DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE CANDIDATURE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 SECTIONS INTERNATIONALES DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE SECTION DE LANGUE DEMANDEE : NIVEAU DE CLASSE DEMANDE : CP (Cours Préparatoire)

Plus en détail