DOSSIER FAMILLE ACM Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT

Save this PDF as:
Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "DOSSIER FAMILLE ACM 2014. Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT"

Transcription

1 Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps libre de l Enfant DOSSIER ENFANT NOM DE L ENFANT PRENOM DE L ENFANT DATE DE NAISSANCE RESIDENCE HABITUELLLE DE L ENFANT DESIGNATION DES RESPONSABLES LEGAUX : PARENT 1 PARENT 2 NOM PRENOM ADRESSE N TELEPHONE FIXE N DE TELEPHONE MOBILE EMPLOYEUR OU AUTRE NOM, ADRESSE ET TELEPHONE La direction prévention Enfance Famille dispose de moyens informatiques destinés à gérer l inscription des usagers aux ACM. Les informations enregistrées sont réservées à l usage du service concerné et ne peuvent être communiquées. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peux obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant en s adressant à la Direction Prévention Enfance Famille

2 DECHARGES ET AUTORISATIONS DIVERSES Les informations que vous communiquez sur ce document sont valables pour toute l année Vous pouvez les modifier à tout moment en contactant le directeur de l ACM ou le service administratif. Je soussigné (e) M. autorise les personnes suivantes à venir chercher mon enfant : Nom :.. Prénom :.... Tél.... Nom :.. Prénom :.... Tél.... Nom :.. Prénom :.... Tél.... Les personnes citées ci-dessus devront présenter une pièce d identité lorsqu elles viendront chercher l enfant. Autorise mon enfant à venir à l ACM et à rentrer seul à la maison : OUI NON Avec ses frères et/ou sœurs inscrits à l ACM : OUI NON Autorise à participer : Aux sorties piscine OUI NON Aux sorties organisées par l ACM OUI NON Autorise la ville de Troyes à utiliser pendant maximum 3 ans les photographies et/ou les films sur lesquels apparait mon enfant, pris lors de toutes les activités organisées par les ACM. L utilisation de ces photographies et/ou films par la ville de Troyes pourra prendre la forme : d expositions publiques ou privées sur tous les supports, y compris numériques. OUI NON Fait à Troyes, le Signature du Responsable légal Parent 1 Parent 2

3 Direction Prévention - Enfance Famille Service Prévention Temps Libre de l Enfant COMPOSITION DU FOYER DOSSIER FAMILLE VOUS CONJOINT NOM PRENOM N TELEPHONE FIXE N DE TEL. MOBILE EMPLOYEUR OU AUTRE NOM, ADRESSE ET TELEPHONE ADRESSE DU FOYER.. NOMBRE D ENFANTS RESIDANT AU FOYER..... ENFANTS QUI FREQUENTERONT LES ACM TROYENS NOM PRENOM DATE DE NAISSANCE ENFANT 1 ENFANT 2 ENFANT 3 ENFANT 4 ASSURANCE DE RESPONSABILITE CIVILE Nom de la compagnie d assurance : Adresse :... N du contrat : Date de fin du contrat :.

4 REGLEMENT INTERIEUR DES ACCUEILS COLLECTIFS DE MINEURS DOSSIER FAMILLE ACM 2014 La Ville de Troyes a mis en place un règlement intérieur des ACM qui détaille toutes les modalités de fonctionnement des ACM (déduction en cas de maladie de l enfant, modification de votre inscription ) Il vous est transmis avec ce dossier d inscription. Je soussigné, Madame, Monsieur :... Responsable légal de(s) l enfant(s) : NOM Prénom Date de naissance ACM Reconnaît avoir pris connaissance : du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs et de son annexe, des horaires d ouverture de(s) l ACM. Date : Signature du (des) responsable(s) légal(aux) La direction prévention Enfance Famille dispose de moyens informatiques destinés à gérer l inscription des usagers aux ACM. Les informations enregistrées sont réservées à l usage du service concerné et ne peuvent être communiquées. Conformément aux articles 32 et suivants de la loi n du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 relative à l informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peux obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations le concernant en s adressant à la Direction Prévention Enfance Famille.

5 ELEMENTS DE FACTURATION NOM ET PRENOM DU REDEVABLE :.. ADRESSE. N DE TELEPHONE. N D ALLOCATAIRE CAF : PERCEVEZ-VOUS DES BONS VACANCES? OUI NON SITUATION FAMILIALE (rayez la mention inutile) MARIE PACSE DIVORCE SEPARE CELIBATAIRE UNION LIBRE REGIME DE RATTACHEMENT AU TITRE DE L ASSURANCE MALADIE : Régime général Sécurité Sociale Mutualité Sociale Agricole SNCF Autre, précisez.. CE DOSSIER EST INDISPENSABLE A L INSCRIPTION DE VOS ENFANTS EN ACM IL EST VALABLE POUR TOUTE L ANNE 2014 AUCUNE INSCRIPTION NE POURRA ETRE PRISE SANS CE DOSSIER

6 LISTE DES PIECES A FOURNIR PIECES A FOURNIR POUR VOTRE FACTURATION Photocopie de l avis d imposition 2013 sur les revenus de 2012 Bon de vacances CAF 2014 «AIDE AUX TEMPS LIBRES» (ou MSA) A transmettre dès que vous aurez reçu le document Le défaut de transmission de ces bons CAF entrainera une facturation du prix de journée sans aucune déduction Si vous ne percevez pas de bons aides aux temps libre (CAF ou MSA) : Attestation du montant des prestations familiales versées par la Caf de décembre 2013 A transmettre dès que vous aurez reçu le document Le défaut de transmission de cette notification entrainera une facturation du prix de journée maximum du barème PIECES A FOURNIR POUR CHAQUE ENFANT Fiche sanitaire de liaison complétée Photocopie des vaccinations Attestation d assurance individuelle de l enfant (responsabilité civile ou spécifique figurant sur l assurance habitation ou l assurance scolaire et extra-scolaire) En cas de séparation ou divorce des parents : Les parents pourront transmettre au service la copie ou extrait de la décision de justice en cas de divorce ou de séparation

7

8

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE. Nom de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE ... ...

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE. Nom de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE ... ... FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE Dossier Unique 1/2 de(s) enfant(s)... Identifiant famille... COMPOSITION ET SITUATION PROFESSIONNELLE DE LA FAMILLE R e s p o n s a b l e Mr Mme Autre (organisme, tuteur

Plus en détail

Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire

Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire Foyer Laïque B.P 24 49520 Noyant la Gravoyère Tél : 02-41-61-93-70 Mail : virginieflep2@orange.fr Dossier d inscription Accueil de Loisirs Périscolaire Foyer Laïque B.P 24 49520 Noyant la Gravoyère Tél

Plus en détail

Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015

Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015 Dossier unique d'inscrition périscolaire et restauration scolaire valable pour l'année scolaire 2014-2015 Ce dossier unique de demande d'inscription vous permet d'inscrire votre (vos) enfant(s) en une

Plus en détail

ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016

ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016 ÉCOLE PRIVÉE DOSSIER D INSCRIPTION AU RESTAURANT SCOLAIRE ANNEE SCOLAIRE : 2015/2016 Pour bénéficier du service de restauration scolaire et de l accueil périscolaire : Dossier complet à remplir et à retourner

Plus en détail

*** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL ***

*** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL *** *** DOSSIER FAMILIAL MUNICIPAL *** ALAE* Mélodie (Maternel) et ALSH* Mélodie (Maternel) ALAE* Harmonie (Elémentaire) et ALSH* Harmonie (Elémentaire) ALSH* ADOS RESTAURATION SCOLAIRE (Cochez la ou les structure(s)

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016

DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016 Département de la Drôme Commune de La Chapelle en Vercors DOSSIER UNIQUE D INSCRIPTION 2015-2016 Cantine T.A.P. (Temps d Activités Périscolaires) Garderie Périscolaire ENFANT 1 : NOM PRENOM CLASSE DE ENFANT

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENTS

FICHE DE RENSEIGNEMENTS ACCUEIL DE LOISIRS MUNICIPAL de St Médard sur Ille FICHE DE RENSEIGNEMENTS Mercredi et vacances 2015/2016 important : Une fiche par enfant L ENFANT Nom :... Prénom :... Sexe : Masculin Féminin Date de

Plus en détail

MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr

MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr MAIRIE DE GRASSE SERVICE JEUNESSE BP 12069 06131 GRASSE CEDEX : 04.97.05.54.30 secretariat.jeunesse@ville-grasse.fr MERCI D ECRIRE EN MAJUSCULE ET LISIBLEMENT TOUTE INSCRIPTION NE SERA PRISE EN COMPTE

Plus en détail

Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires

Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires Dossier de pré-inscription Multi-accueils communautaires Veuillez retourner ce dossier à : Communauté de communes Saint-Méen Montauban Service Petite Enfance Manoir de la Ville Cotterel 46 rue de St Malo

Plus en détail

L inscription de votre enfant vaut acceptation des règlements.

L inscription de votre enfant vaut acceptation des règlements. Aux parents d élèves Plougonvelin, le 19 juin 2015 Objet : Inscriptions TAP, année scolaire 2015/16. Madame, Monsieur, Vous trouverez ci-joint le dossier d inscription unique pour les TAP, l accueil de

Plus en détail

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Seules les personnes exerçant l autorité parentale sont habilitées à procéder aux inscriptions. Veuillez remplir le dossier ci-dessous

Plus en détail

Demande de bourse JOLIOT. Année scolaire 2014-2015. A remettre avant le : 19 septembre 2014. au secrétariat de la Direction des études

Demande de bourse JOLIOT. Année scolaire 2014-2015. A remettre avant le : 19 septembre 2014. au secrétariat de la Direction des études Demande de bourse JOLIOT Année scolaire 2014-2015 A remettre avant le : 19 septembre 2014 au secrétariat de la Direction des études Danielle Chauveau : Tel : 01 40 79 45 10 Mail : danielle.chauveau@espci.fr

Plus en détail

... Adresse :... Adresse :... ... ... Situation de famille : Mariés - Vie Maritale - Séparé(e) - Garde Alt. - Seul(e) (rayer les mentions inutiles)

... Adresse :... Adresse :... ... ... Situation de famille : Mariés - Vie Maritale - Séparé(e) - Garde Alt. - Seul(e) (rayer les mentions inutiles) ENFANT NOM Prénom Date de naissance / / ECOLE Classe : Nom de l enseignant :... FAMILLE Nom et Prénom de la Mère Nom et Prénom du Père...... Adresse :......... Adresse :............ Situation de famille

Plus en détail

Mairie de Cannes. Côte d Azur - French Riviera ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 DOSSIER INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE

Mairie de Cannes. Côte d Azur - French Riviera ANNÉE SCOLAIRE 2016/2017 DOSSIER INSCRIPTION SCOLAIRE ET PÉRISCOLAIRE Mairie de Cannes Côte d Azur - French Riviera DIRECTION ÉDUCATION 31 boulevard de la Ferrage 06400 CANNES Tél. 04 97 06 44 36 Horaires d ouverture au public : 8h à 12h30 et 13h30 à 16h Partie réservée

Plus en détail

Dossier d inscription pour l entrée à l école maternelle Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune.

Dossier d inscription pour l entrée à l école maternelle Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune. DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE Année scolaire 2016-2017 Dossier d inscription pour l entrée à l école Petite section, école élémentaire CP ou pour tout nouvel arrivant sur la commune. A partir de quel

Plus en détail

CENTRE DE MERCREDI VAC SPORT. Les dossiers sont à déposer en mairie du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00.

CENTRE DE MERCREDI VAC SPORT. Les dossiers sont à déposer en mairie du lundi au vendredi de 8h30 à 12h00 et de 13h30 à 18h00. VILLE DE TINQUEUX ANNEE SCOLAIRE 2012/2013 DROIT A L IMAGE Je soussigné(e) Madame, Monsieur..autorise la prise de photographie de mon (mes) enfant(s) et la diffusion de ces photographies dans le cadre

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016 1 DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES PERISCOLAIRES RENTREE 2016-2017 du 8 février au 22 avril 2016 Le dossier complet (dossier d inscription et fiche sanitaire) devra être retourné au Service Scolaire

Plus en détail

Centre Communal d Action Sociale

Centre Communal d Action Sociale Centre Communal d Action Sociale 1 DOSSIER ADMINISTRATIF DU CLUB ADOS DOSSIER D INSCRIPTION : 11/15 ANS Tout dossier incomplet sera refusé FICHE DE RENSEIGNEMENTS RESPONSABLES LEGAUX DE L ADOLESCENT NOM

Plus en détail

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire

ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire ANNEE SCOLAIRE 2015 2016 Dossier de demande de Dérogation au périmètre scolaire Ecole du secteur :. Première demande Classe envisagée en 2015 / 2016... Renouvellement Enfant concerné Nom Prénom Date de

Plus en détail

DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne)

DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne) DOSSIER CVQ (Carte Vie Quotidienne) LISTE DES DOCUMENTS A JOINDRE A VOTRE DOSSIER COMPTE FAMILLE Fiche compte famille jointe dûment complétée, datée et signée Fiche sanitaire jointe dûment complétée, datée

Plus en détail

GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016

GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016 Mairie de LABASTIDE-BEAUVOIR Haute-Garonne GROUPE SCOLAIRE DE LABASTIDE- BEAUVOIR INSCRIPTION SCOLAIRE ANNÉE 2015 / 2016 Cette fiche vaut pour une inscription par enfant pour l'alae et la restauration.

Plus en détail

Fiche de renseignements

Fiche de renseignements DOSSIER D INSCRIPTION SCOLAIRE ET PERISCOLAIRE Valable pour l année scolaire 2015-2016 CHOIX CONCERNÉ PAR LE DOSSIER D INSCRIPTION Garderie Périscolaire 7h15-8h45 et 15h30-18h30 Restauration Scolaire Représentant

Plus en détail

DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION

DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION DOSSIER FAMILIAL UNIQUE D INSCRIPTION 3/12 Année scolaire 2016-2017 POUR LA RESTAURATION SCOLAIRE ET TOUTES LES ACTIVITÉS PÉRI ET EXTRA-SCOLAIRES Merci de déposer le dossier complété et les photocopies

Plus en détail

Allocation personnalisée d autonomie

Allocation personnalisée d autonomie APA CHEMISE:BAT 15/07/08 9:57 Page 1 Allocation personnalisée d autonomie Dossier à déposer auprès de votre mairie ou du Centre Communal d Action Sociale (CCAS) Madame : Nom marital : Prénom : Nom de naissance

Plus en détail

DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015

DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015 DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE (Accueil de Loisirs Associé à l École) ANNÉE 2014-2015 1 ER ENFANT : INSCRIPTIONS SCOLAIRES : 2EME ENFANT : INSCRIPTIONS SCOLAIRES : DOSSIER RESTAURANT SCOLAIRE ET ALAE

Plus en détail

CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES

CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES CCAS CAS DE GIERES - SERVICE PERISCOLAIRE FICHE D'INSCRIPTION ANNÉE 2016-2017 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES 1er Enfant 2ème Enfant 3ème Enfant NOM et PRENOM Sexe Date de Naissance École Classe Fille Garçon.

Plus en détail

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs

Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Inscription scolaire - Restauration scolaire - Accueil de loisirs Seules les personnes exerçant l autorité parentale sont habilitées à procéder aux inscriptions. Veuillez remplir le dossier ci-dessous

Plus en détail

Dossier à retourner avant le 5 juin 2015 accompagné des pièces demandées. Date de naissance :... Lieu :... Code postal :...

Dossier à retourner avant le 5 juin 2015 accompagné des pièces demandées. Date de naissance :... Lieu :... Code postal :... Direction Animation et Vie locale DOSSIER D'INSCRIPTION SCOLAIRE, RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE (Pour les enfants nés en 2013 remplir un dossier spécifique) Année scolaire Service Éducation - Égalité

Plus en détail

Service Scolaire et service Animation Demande d inscription

Service Scolaire et service Animation Demande d inscription Service Scolaire et service Animation Demande d inscription Service Scolaire (1) Maternelle : Petite Section Elémentaire : CP Moyenne Section CE1 Grande Section CE2 CM1 CM2 Date d entrée prévue : Service

Plus en détail

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION L ENFANT NOM : Prénom : Etablissement scolaire fréquenté :

CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION L ENFANT NOM : Prénom : Etablissement scolaire fréquenté : Ville de Port de Bouc AASEC Centre social Lucia Tichadou CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PERISCOLAIRE DOSSIER D INSCRIPTION N de Sécurité Sociale.. N CAF (Obligatoire).. Nom et N Contrat d Assurance

Plus en détail

LES HORAIRES : 9H00-12H00 /14H00-17H45..17H00 LE VENDREDI. Du lundi 24 aout au jeudi 27 aout tous les après-midi de 14h00 à 17h45.

LES HORAIRES : 9H00-12H00 /14H00-17H45..17H00 LE VENDREDI. Du lundi 24 aout au jeudi 27 aout tous les après-midi de 14h00 à 17h45. INFORMATION Restaurant scolaire, Accueil périscolaire, T.A.P. Pour les enfants des écoles élémentaires de la Commune de Saint Pierre en Faucigny Rentrée scolaire Septembre 2015 En juillet Réservé plus

Plus en détail

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires)

NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires) DOSSIER UNIQUE D'INSCRIPTION 2015 / 2016 NAP (Nouvelles Activités Périscolaires) ALSH (Accueils de Loisirs Sans Hébergement) GPS (Garderies Périscolaires) Dossier concernant l enfant : NOM : (En majuscule)

Plus en détail

Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013

Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013 VIE SCOLAIRE L INSCRIPTION EST OBLIGATOIRE CHAQUE ANNEE Les dossiers devront nous parvenir au plus tard le 28 juin 2013 PERMANENCE PERI SCOLAIRE Madame Odile Cotti Lundi, Mercredi, Vendredi de 9h à 12h

Plus en détail

VILLE DE LORIENT DIRECTION DE L EDUCATION DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. Année scolaire 2015-2016

VILLE DE LORIENT DIRECTION DE L EDUCATION DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE. Année scolaire 2015-2016 VILLE DE LORIENT DEMANDE DE DEROGATION DE SECTEUR SCOLAIRE Année scolaire 2015-2016 Dossier concernant l enfant : NOM :... Prénom :... Sexe : F M Date et lieu de naissance :... à... Classe que fréquentera

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013. Nom Prénom Date naissance Classe. Situation Familiale : Mariés, concubins Divorcés, séparés* Célibataire

FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013. Nom Prénom Date naissance Classe. Situation Familiale : Mariés, concubins Divorcés, séparés* Célibataire Cantine / Garderie FICHE D INSCRIPTION Année scolaire 2012/2013 RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIE Enfants à Inscrire Nom Prénom Date naissance Classe Responsables légaux ou Famille d Accueil: Situation Familiale

Plus en détail

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément

LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE. Constitution du dossier de demande d agrément LE CONSEIL GÉNÉRAL VOUS PRÉSENTE haute-garonne.fr Le dossier de demande Constitution du dossier de demande d agrément Les pièces à communiquer à la confirmation de la demande : u Le formulaire «ADOPTION-Demande

Plus en détail

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription A compter de la rentrée 2015, la commune a décidé de se doter d un nouveau système de réservation par Internet. Conformément au règlement, chaque famille qui

Plus en détail

DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE

DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE CANDIDATURE POUR L ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 SECTIONS INTERNATIONALES DOSSIER DE CANDIDATURE ADMISSION EN ECOLE ELEMENTAIRE SECTION DE LANGUE DEMANDEE : NIVEAU DE CLASSE DEMANDE : CP (Cours Préparatoire)

Plus en détail

notice CampusTrotter56 conditions D octroi DE LA SUBVention DÉpaRteMENTALE ModalitÉS d intervention financière Récapitulatif des pièces à fournir

notice CampusTrotter56 conditions D octroi DE LA SUBVention DÉpaRteMENTALE ModalitÉS d intervention financière Récapitulatif des pièces à fournir dossier de demande d aide départementale Dossier de demande d aide départementale CampusTrotter56 notice conditions D octroi DE LA SUBVention DÉpaRteMENTALE Effectuer un séjour d études, un stage ou un

Plus en détail

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée

Document facultatif : Demande de cartes d accès aux hippodromes. Document pour information : Fiche taxe sur la valeur ajoutée Société d'encouragement pour l'amélioration des Races de Chevaux de Galop en France Siège social: 46 Place Abel Gance - 92655 BOULOGNE CEDEX SERVICE DES LICENCES Téléphone : 01.49.10.21.56 - Télécopieur:

Plus en détail

Décret n 2013-756 du 19 août 2013

Décret n 2013-756 du 19 août 2013 DOSSIER DE CANDIDATURE ET DE VALIDATION DES ACQUIS PROFESSIONNELS AU MASTER 2 DE DROIT IMMOBILIER PARCOURS DROIT ET MANAGEMENT DU LOGEMENT ET DE L HABITAT SOCIAL - FORMATION CONTINUE Décret n 2013-756

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS. Mise à jour septembre 2012

REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS. Mise à jour septembre 2012 REGLEMENT INTERIEUR ACCUEIL DE LOISIRS Mise à jour septembre 2012 Accueil de loisirs périscolaire 2a-2b route de Bonnay 25870 DEVECEY Tél. : 03 81 56 90 38 email : accueildeloisirs.devecey@famillesrurales.org

Plus en détail

Dossier d inscription aux services :

Dossier d inscription aux services : Dossier d inscription aux services : Restauration scolaire Accueils périscolaires matin soir TAP 2015 2016 Pour une inscription au restaurant scolaire TAP accueils périscolaires : Dossier d inscription

Plus en détail

Demande d intervention du Fonds Départemental de Compensation.

Demande d intervention du Fonds Départemental de Compensation. Fonds Départemental de Compensation Demande d intervention du Fonds Départemental de Compensation. Le document complété est à retourner au secrétariat du Fonds de Compensation 21 rue de la Toison d Or

Plus en détail

PERSONNALISéE D AUTONOMIE

PERSONNALISéE D AUTONOMIE CONSEIL GENERAL DE L AVEYRON pôle des solidarités départementales Cadre réservé à l administration N DOSSIER :... DEMANDE D ALLOCATION DéPARTEMENTALE PERSONNALISéE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE DE SOIXANTE

Plus en détail

REGLEMENT INTERIEUR. Généralités

REGLEMENT INTERIEUR. Généralités REGLEMENT INTERIEUR Les Accueils de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) 3/6 et 6/12 ans sont organisés et financés par la commune de Castres-Gironde avec la participation de la CAF, de la MSA et le Conseil

Plus en détail

TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS

TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS PREFET DU BAS-RHIN PREFECTURE Direction de l Immigration Bureau des titres de séjour TITRE DE SEJOUR EN QUALITE DE PARENT D ENFANT FRANCAIS Vous devez vous présenter personnellement, muni des ORIGINAUX

Plus en détail

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation.

VOS DEMARCHES. En cas de garde alternée, chaque parent complète un dossier d inscription et indique le planning prévisionnel de réservation. DOSSIER D INSCRIPTION RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIES ANNEE SCOLAIRE 2013-2014 VOS DEMARCHES 1 Merci de bien vouloir remplir et rapporter ce dossier avec les pièces justificatives qui permettront de calculer

Plus en détail

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE

D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE Cadre réservé à l administration N DOSSIER : NOM : PRÉNOM : DATE DE DÉPOT : DATE DE DOSSIER COMPLET : DEMANDE D ALLOCATION PERSONNALISÉE D AUTONOMIE D UNE PERSONNE ÂGÉE DE SOIXANTE ANS ET PLUS A DOMICILE

Plus en détail

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant)

REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016. I - DEMANDEUR (l Etudiant) REVENU MINIMUM ETUDIANT- année 2015/2016 I - DEMANDEUR (l Etudiant) DATE DE LA DEMANDE :... NOM :... PRENOM :... NOM DE JEUNE FILLE :... DATE DE NAISSANCE :... ADRESSE...... Date d arrivée dans la Commune

Plus en détail

FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES

FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES Cadre réservé à l administration Dossier n :.. Date limite de dépôt du dossier DOSSIER DE CANDIDATURE FONDS MUNICIPAL D'AIDE AUX JEUNES TITRE DU PROJET......... Domaine : Citoyenneté Solidarité de proximité

Plus en détail

Ecole Privée Année scolaire 2015-2016 Sainte Marguerite Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à... Département :... Nationalité Classe :

Ecole Privée Année scolaire 2015-2016 Sainte Marguerite Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à... Département :... Nationalité Classe : Nom et Prénom de l élève :. Né(e) le à..... Département :.... Nationalité Classe : Frères ou sœurs inscrits à l école privée : Frères ou sœurs : MERE Code postal :.. Ville :... Email : Tel travail :..

Plus en détail

signature du demandeur ou de son représentant légal

signature du demandeur ou de son représentant légal DEMANDE D ATTRIBUTION : Paris Logement Familles Ce formulaire est à retourner complété, daté et signé, dans une section d arrondissement du Centre d'action Sociale de la Ville de Paris. Nom de naissance

Plus en détail

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES EXTRASCOLAIRES MUNICIPALES

DOSSIER D INSCRIPTION AUX ACTIVITES EXTRASCOLAIRES MUNICIPALES Mairie de Champagne au Mont d Or Service Enfance-Jeunesse Adresse Postale : 10, rue de la mairie Adresse du bureau : 123, avenue de Lanessan 69542 Champagne au Mont d Or Cedex 69410 Champagne au Mont d

Plus en détail

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES

SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES SECOURS REMBOURSABLES SUR FOND PROPRES 1) Renseignements généraux : Nom : Prénom : Code tiers : Nom collectivité : Code collectivité : 2) Type de prêt souhaité (cochez la case correspondante) : Type de

Plus en détail

Recueil d information : Parrain-Marraine

Recueil d information : Parrain-Marraine Situation familiale Monsieur Nom et prénom Date et lieu de naissance Nationalité Adresse. Tél. Courriel.. Madame Nom et prénom Date et lieu de naissance Nationalité Adresse. Tél. Courriel.... Situation

Plus en détail

Institut d Études de Santé site du CHFG. Institut de Formation des Ambulanciers INSCRIPTION A L INSTITUT DE FORMATION DES AMBULANCIERS

Institut d Études de Santé site du CHFG. Institut de Formation des Ambulanciers INSCRIPTION A L INSTITUT DE FORMATION DES AMBULANCIERS INSCRIPTION A L INSTITUT DE FORMATION DES AMBULANCIERS Si vous refusez votre affectation, veuillez nous le faire savoir en nous retournant le coupon réponse joint à votre courrier FORMALITÉS D INSCRIPTION

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS»

DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS» DEMANDE DE SUBVENTION INTERMINISTÉRIELLE «SÉJOURS D ENFANTS» NOM ET PRÉNOM DE L AGENT :... Nom de jeune fille (éventuellement) :... SITUATION ADMINISTRATIVE DE L'AGENT : Grade :... Direction :... Sous-Direction

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION MULTI-ACCUEIL «A LA CLAIRE FONTAINE»

FICHE D INSCRIPTION MULTI-ACCUEIL «A LA CLAIRE FONTAINE» FICHE D INSCRIPTION MULTI-ACCUEIL «A LA CLAIRE FONTAINE» L enfant : Nom : Prénom : Date de naissance : Type d accueil : La famille : Le père Nom :... Prénom :... Adresse :..... Profession :.... Commune

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION. Marié(e) Divorcé(e) Vie maritale Célibataire Veuf(ve)

FICHE D INSCRIPTION. Marié(e) Divorcé(e) Vie maritale Célibataire Veuf(ve) Accueil de Loisirs Sans Hébergement - Commune de Clécy FICHE D INSCRIPTION Semaines de présence : Le père La mère Nom : Prénom : Profession : Employeur : Nom : Prénom : Profession : Employeur : Situation

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement

Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement 6a, rue du Verdon 67100 STRASBOURG Téléphone : 0800 747 900 Fonds Départemental de Compensation du Handicap du Bas-Rhin Demande de Financement Le Fonds Départemental de Compensation du Handicap s adresse

Plus en détail

fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa

fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa fghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklz xcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn mqwertyuiopasdfghjklzxcvbnmqwer tyuiopasdfghjklzxcvbnmqwertyuiopa Dossier Candidats sdfghjklzxcvbnmqwertyuiopasdfghjk Locataires lzxcvbnmqwertyuiopasdfghjklzxcvbn

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE D INSCRIPTION ANNEE 2015-2016

DOSSIER DE DEMANDE D INSCRIPTION ANNEE 2015-2016 DOSSIER DE DEMANDE D INSCRIPTION ANNEE 2015-2016 Madame, Monsieur, Suite à votre demande d inscription, nous avons le plaisir de vous adresser le présent dossier. L inscription et l admission se déroulent

Plus en détail

Documents obligatoires pour le premier accueil de votre enfant :

Documents obligatoires pour le premier accueil de votre enfant : STRUCTURE PETITE-ENFANCE MULTI-ACCUEIL «Bidibulle» MODALITES D'INSCRIPTION ANNEE 2013-2014 Documents obligatoires pour le premier accueil de votre enfant : o fiche de renseignements dûment complétée Copie

Plus en détail

VILLE DE LOCHES - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017

VILLE DE LOCHES - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 VILLE DE LOCHES - ANNÉE SCOLAIRE 2016-2017 DOSSIER ADMINISTRATIF UNIQUE (valable pour les pré-inscriptions scolaires, la restauration scolaire, les garderies périscolaires et l'alsh Maurice Aquilon) ENFANT

Plus en détail

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant

Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Demande de participation du CER aux frais de séjour d un enfant Siège social : 2, rue J.-B. Peincedé - 21000 Dijon Tél. : 03 80 76 89 03 Mme Josée Caquelard 2016 Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH)

Plus en détail

AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011 2012

AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011 2012 MINISTERE DE L EDUCATION NATIONALE MINISTERE DE L ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET DE LA RECHERCHE NOM PRENOM ETABLISSEMENT : AIDES SPECIFIQUES aux étudiants se destinant au métier d enseignant --- DOSSIER 2011

Plus en détail

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE

Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE DE FRANCE A Nom de l agent : Fonctions : FORMULAIRE DE DEMANDE D AIDE SOCIALE 1- Objet de la demande : O Allocation de solidarité O Allocation à durée déterminée O Allocation adulte ou enfant handicapé

Plus en détail

A retourner à : CILGERE 2 Place Saint-Martin BP 50568 57010 METZ CEDEX 1 03 87 39 58 00 - Fax 03 59 62 06 65

A retourner à : CILGERE 2 Place Saint-Martin BP 50568 57010 METZ CEDEX 1 03 87 39 58 00 - Fax 03 59 62 06 65 Réservé à CILGERE Emprunteur Entreprise n Dossier n Affaire suivie par L AIDE MOBILI-JEUNE est destinée aux jeunes de moins de 30 ans en contrat d apprentissage, en formation, en alternance, ou en contrat

Plus en détail

REGLEMENT PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE 2010/2011 INFORMATIONS AUX PARENTS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLECOLOBUS ETUDE SURVEILLEE

REGLEMENT PERISCOLAIRE ET RESTAURATION SCOLAIRE 2010/2011 INFORMATIONS AUX PARENTS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE VILLECOLOBUS ETUDE SURVEILLEE 2010/ INFOS RESTAURATION ET ACCUEIL PERISCOLAIRE La restauration scolaire et l accueil périscolaire sont des services facultatifs rendus par la commune de Villers-lès-Nancy. Les restaurants scolaires et

Plus en détail

SERVICES PÉRISCOLAIRES

SERVICES PÉRISCOLAIRES SERVICES PÉRISCOLAIRES DOSSIER D INSCRIPTIONS ANNÉE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURATION SCOLAIRE GARDERIES PÉRISCOLAIRES TEMPS D ACTIVITES PÉRISCOLAIRES (TAP) ADRESSE(S) MAIL Afin de mieux communiquer avec

Plus en détail

DOSSIER D'INSCRIPTION - Année scolaire 2015/2016 FICHE DE RENSEIGNEMENTS RESPONSABLES LÉGAUX DE L ENFANT

DOSSIER D'INSCRIPTION - Année scolaire 2015/2016 FICHE DE RENSEIGNEMENTS RESPONSABLES LÉGAUX DE L ENFANT COMMUNE DE SAINTE-LIVRADE-SUR-LOT DOSSIER D'INSCRIPTION - Année scolaire 2015/2016 (Accueil Périscolaire, Garderie gratuite, Études surveillées, Restauration scolaire,, Accueil de Loisirs Sans Hébergement,

Plus en détail

Memo guide - Livret d inscription

Memo guide - Livret d inscription Q 2013/2014 RESTAURATION SCOLAIRE ACCUEIL PERISCOLAIRE MATIN ET SOIR ACCUEIL DE LOISIRS DU MERCREDI ACCUEIL DE LOISIRS DES PETITES VACANCES ACCUEIL DE LOISIRS DES VACANCES D ETE Site de Rethel Memo guide

Plus en détail

DOSSIER D ALLOCATION PERSONNALISEE D AUTONOMIE

DOSSIER D ALLOCATION PERSONNALISEE D AUTONOMIE social et santé Chaque jour, avec vous. Mon Département, terre de toutes les solidarités DOSSIER D ALLOCATION PERSONNALISEE D AUTONOMIE www.hauteloire.fr L ALLOCATION PERSONNALISEE D AUTONOMIE A DOMICILE

Plus en détail

Dossier unique d inscription

Dossier unique d inscription Dossier unique d inscription Accueil périscolaire (matin, soir), étude surveillée Temps d activités périscolaires (TAP) Restauration scolaire Garderie du mercredi midi Pour assurer l accueil de votre enfant

Plus en détail

PIM Séjours d enfants

PIM Séjours d enfants PIM Séjours d enfants Les prestations d action sociale sont des prestations à caractère facultatif. Il résulte de ce principe qu elles ne peuvent être accordées que dans la limite des crédits prévus à

Plus en détail

Votre enfant est scolarisé dans l un des dispositifs scolaires suivants :

Votre enfant est scolarisé dans l un des dispositifs scolaires suivants : ANNEXE 2 Bourses d enseignement d adaptation NOTICE D INFORMATION Votre enfant est scolarisé dans l un des dispositifs scolaires suivants : SEGPA (Section d Enseignement Général et Professionnel Adapté)

Plus en détail

BOURSES BAFA et BAFD Année 2013

BOURSES BAFA et BAFD Année 2013 MINISTÈRE DES SPORTS, DE LA JEUNESSE, DE L EDUCATION POPULAIRE ET DE LA VIE ASSOCIATIVE BOURSES BAFA et BAFD Année 2013 Le Ministère des Sports, de la Jeunesse, de l Education Populaire et de la Vie Associative

Plus en détail

Restauration Scolaire Activités Périscolaires Activités Nouvelles Accueil de Loisirs

Restauration Scolaire Activités Périscolaires Activités Nouvelles Accueil de Loisirs VILLERS lès NANCY Restauration Scolaire Activités Périscolaires Activités Nouvelles Accueil de Loisirs Dossier d Inscription 2014/2015 A rendre au Bureau des Inscriptions Hôtel de Ville Bd des Aiguillettes

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant à votre domicile

Vous faites garder votre enfant à votre domicile d emprisonnement quiconque se rend (y compris conjoint collaborateur) (y compris conjoint collaborateur) Pour ce trimestre civil : si vous êtes salarié(e), joignez la photocopie de vos bulletins de salaire

Plus en détail

Dossier Administratif Multimédia Accueil de loisirs

Dossier Administratif Multimédia Accueil de loisirs Dossier Administratif Multimédia Accueil de loisirs Pièces à fournir obligatoirement lors de l'inscription : La photocopie livret de famille La photocopie du carnet de vaccination de l'enfant. Prescriptions

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION (à ne fournir qu une fois dans l année)

FICHE D INSCRIPTION (à ne fournir qu une fois dans l année) Photo ACCUEIL JEUNES 11 / 17 ANS FICHE D INSCRIPTION (à ne fournir qu une fois dans l année) Numéro d adhérent : Encadré réservé à l ENFANT NOM : NE(E) LE : PRENOM : AGE : GARCON FILLE ADRESSE :.... Code

Plus en détail

Association Cultures Insertion et Prévention. Dossier d inscription. Centre de loisirs

Association Cultures Insertion et Prévention. Dossier d inscription. Centre de loisirs Année scolaire 2015/2016 Date d inscription : Adhésion payée le.... Mode de paiement : espèces chèque Enfant : Dossier d inscription Centre de loisirs Nom : Prénom : PHOTO Date de naissance : Lieu de naissance

Plus en détail

NOM-PRENOM DU PERE : Port. : - - - -. PROFESSION : Employeur : LIEU DE TRAVAIL : Tél. : - - - -.

NOM-PRENOM DU PERE : Port. : - - - -. PROFESSION : Employeur : LIEU DE TRAVAIL : Tél. : - - - -. FICHE DE PRÉ-INSCRIPTION ACCUEIL REGULIER DEPANNAGE OCCASIONNEL Retrait : Dépôt : CRÈCHE FAMILIALE CAP CANAIILES - 07, Rue Hélène BOUCHER - 03.44.27.51.28. MULTI ACCUEIL CAP CANAILLES - 07, Rue Hélène

Plus en détail

COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114

COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114 COMMUNE DE SCY-CHAZELLES REGLEMENT INTERIEUR 2014/2015 ACCUEILS DE LOISIRS HABILITATION DDCS N 057 0503 000114 L accueil périscolaire est exclusivement réservé aux enfants scolarisés au sein des différentes

Plus en détail

- Attention : les renseignements et les pièces justifi catives citées sont obligatoires sauf quand il est indiqué qu ils sont facultatifs.

- Attention : les renseignements et les pièces justifi catives citées sont obligatoires sauf quand il est indiqué qu ils sont facultatifs. Recours amiable devant la commission départementale de médiation en vue de l accueil dans une structure d hébergement, un logement de transition, un logement-foyer ou une résidence hôtelière à vocation

Plus en détail

Si vous êtes enceinte :

Si vous êtes enceinte : Dossier de pré inscription Micro crèche La Farandole des Petits Mme Leclercq : 06.64.38.13.96, 42 rue Paul Millot 51370 Saint Brice Courcelles Courriel : la.farandoledp@free.fr Site : http://la.farandoledp.free.fr/

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant par une assistante maternelle

Vous faites garder votre enfant par une assistante maternelle Vous faites garder votre enfant par une assistante Comme tout employeur, vous devez tout d abord déclarer l assistante à l URSSAF (dans les huit jours de son embauche). Ensuite, vous devrez établir pour

Plus en détail

FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES

FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES FICHE D'INSCRIPTION AU CENTRE PHOTO DE LOISIRS PERISCOLAIRES Nom, Prénom de l enfant:... Adresse:... Date de Naissance:... Classe Fréquentée:... Responsable de l enfant:... Situation familiale: Mariés

Plus en détail

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE :. Si oui, mise en place d un projet d accueil individualisé obligatoire 3ème enfant

FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE :. Si oui, mise en place d un projet d accueil individualisé obligatoire 3ème enfant FICHE DE RENSEIGNEMENT DE LA FAMILLE :. 1 er enfant Nom et Prénom : Classe pour la rentrée 2014-2015 : Date et lieu de naissance : Régime sans porc : OUI ALLERGIE : OUI PRECISEZ :. Autres : 2ème enfant

Plus en détail

FICHE D INSCRIPTION JEUNES BABY-SITTING

FICHE D INSCRIPTION JEUNES BABY-SITTING FICHE D INSCRIPTION JEUNES BABY-SITTING Date d inscription : / / NOM : PRENOM : AGE : ADRESSE : TELEPHONE : / / / / MAIL : NIVEAU D ETUDES : DISPONIBILITÉS : Semaines scolaires L M M J V Vacances Scolaires

Plus en détail

www.maa-mutuellearmeedelair.fr - 0 970 809 721 (appel non surtaxé)

www.maa-mutuellearmeedelair.fr - 0 970 809 721 (appel non surtaxé) Date d ouverture : N de dossier : Date de Commission : CADRE RÉSERVÉ À LA MAA Édition 2016 www.maa-mutuellearmeedelair.fr - 0 970 809 721 (appel non surtaxé) Mutuelle soumise aux dispositions du Livre

Plus en détail

DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016

DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016 DOSSIER DE RE-INSCRIPTION (Un dossier par famille) 2015-2016 Restauration, accueils périscolaires et étude surveillée (Dossier à retourner avant le 07 août 2015) Inutile de prendre rendez-vous auprès Service

Plus en détail

Avis de changement. le changement concerne mon adresse de résidence mon adresse postale

Avis de changement. le changement concerne mon adresse de résidence mon adresse postale pension AOW Avis de changement Tout changement dans votre situation personnelle peut avoir des répercussions sur vos droits à la pension AOW. En cas de changement, veuillez en aviser la SVB en retournant

Plus en détail

Neuilly-lès-Dijon Accueil de loisirs Accueil jeunes NAP

Neuilly-lès-Dijon Accueil de loisirs Accueil jeunes NAP Neuilly-lès-Dijon Accueil de loisirs Accueil jeunes NAP Ufcv Bourgogne 29 rue Jean-Baptiste Baudin 21 000 Dijon Le dossier d inscription ❶ Qu est-ce que l inscription? L inscription d un enfant à un accueil

Plus en détail

Fiche d inscription saison 2014/2015

Fiche d inscription saison 2014/2015 Fiche d inscription saison 2014/2015 Cette fiche d inscription doit être remplie avec le plus grand soin. Ces donnés resteront confidentielles et à la seule fin de garantir la sécurité des personnes durant

Plus en détail

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat

ACTION SANITAIRE et SOCIALE. Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat 1 Vous-même (le demandeur) ACTION SANITAIRE et SOCIALE Aides aux seniors pour le maintien à domicile Plan d Actions Personnalisé Amélioration de l habitat Document à remettre à votre CMCAS Madame Monsieur

Plus en détail

Vous faites garder votre enfant à votre domicile

Vous faites garder votre enfant à votre domicile d emprisonnement quiconque se rend (y compris conjoint collaborateur) (y compris conjoint collaborateur) Pour ce trimestre civil : si vous êtes salarié(e), joignez la photocopie de vos bulletins de salaire

Plus en détail

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique

Bulletin d Adhésion. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0. La complémentaire santé éthique 2014 Bulletin d Adhésion c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 La complémentaire santé éthique www.fidelis-vita.com Osez une complémentaire santé respectueuse de la Vie. c : 91 m : 10 j : 72 n : 0 www.fidelis-vita.com

Plus en détail