REGLEMENTATION PAR ACTIVITE

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1 REGLEMENTATION PAR ACTIVITE GENERALITES : Quelle que soit l activité physique de pleine nature considérée, des règles d organisation et de bon sens sont à respecter. 1) Le lieu de pratique sera agréé ou fera l objet d une reconnaissance préalable; les limites d évolution, d itinéraires seront définies avec précision; les conditions locales saisonnières et climatiques connues, les moyens de secours repérés. 2) Le brevet national de secourisme ou ses équivalents permettent à l enseignant d agir efficacement en matière de secours et de premiers soins. Une trousse à pharmacie complète doit être prise (une par groupe si éclatement en plusieurs groupes). 3) Des contacts peuvent être pris -auprès des services décentralisés du ministère de la jeunesse et des sports (D.R.J.S.et D.D.J.S.). -auprès des comités départementaux ou régionaux assurant la gestion des activités considérées. -auprès de collègues ayant effectué des expériences similaires 4) L équipement personnel sera toujours adapté à l activité pratiquée et en relation avec les possibilités de modifications climatiques importantes 5) Le projet pédagogique sera adapté au niveau et aux capacités des élèves. (Problème souvent très épineux quand on connait l hétérogénéité des élèves). 6) Les activités doivent se pratiquer (sauf cas exceptionnels) de jour et la visibilité doit toujours être assurée entre les différents membres du groupe et en fonction du milieu environnant Le classement des activités est fait pour des raisons d ordre géographiques sous la forme de 4 rubriques: -Terrestre -Aquatique -Montagne - Aérienne Certaines rubriques et activités,moins pratiquées ont été delaissées volontairement. Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 1

2 I ACTIVITES TERRESTRES 11 La course d orientation 111 Lieux de pratiques. Les espaces de pratique appartiennent tous à un propriétaire, soit public, soit privé. Il est donc indispensable d obtenir ou de s assurer de l autorisation de ces propriétaires avant d organiser la course d orientation. 112 Conditions et normes d encadrement. Pas de normes ni de conditions. 113 Matériel. Pas de réglement concernant le matériel ùiflisé Sécurité et secours. - Elèves par deux minimum. - Compter les élèves au départ et à l arrivée - Chaque paire d élève doit posséder un papier avec adresse de l établissement, téléphones d urgence Randonnée équestre 121 Lieux de pratique Article 10 du décrêt N du 23/12/58 interdiction de circulation d animaux de selle en forêt en dehors des voies ordinaires. Se référer aux principes généraux des règlementations concernant la circulation des cavaliers. 122 Conditions et normes d encadrement Circulaire N du 12/03/75 : port obligatoire de la bombe Trois examens fédéraux sont destinés aux responsables de l encadrement, par définition bénévoles -> accompagnateur de tourisme équestre -> guide de tourisme équestre 33 -> maître randonneur 123 Utilisation du matériel Il est important de veiller à l harnachement et à son entretien en particulier lors de l utilisation de chevaux loués. 124 Sécurité et secours Intérêt de faire une check-liste complète tant sur le matériel que sur le harnachement des chevaux : -> état général des chevaux -> matériel de harnachement -> répartition des charges sur le cheval -> matériel de pansage du cheval -> pharmacie vétérinaire et humaine -> vêtements de rechange -> cartes, boussoles et autres outils d orientation. 13 Randonnée pédestre 131 Lieux de pratique La. randonnée peut se pratiquer soit sur des parcours reconnus et balisés, soit sur des parcours à établir soit même à partir des cartes. Afin d éviter tout incident pouvant nuire au bon déroulement de la randonnée, tout itinéraire, même en sentier balisé, devra être reconnu surtout si la carte ou Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 2

3 le topo-guide datent quelque peu. En ce qui concerne les règles de circulation des piétons sur les routes, se référer au code de la route. 132 Conditions et normes d encadrement Pas de règlementation spécifique à la randonnée pédestre. Niveau, de pratique : -> 3h de marche pour un enfant de moins de 12 ans. -> 6h pour un adulte. 133 Utilisation du matériel Topo-guide : complément indispensable des sentiers balisés, A utiliser avec précaution car le sentier peut évoluer, d où nécessité d avoir une carte au 1/25000 récente. carte boussoles chaussures adaptées à la randonnée. 134 Sécurité et secours Afin d éviter les accidents musculaires, équilibrer le parcours: -> premier tiers considéré comme échauffement -> second tiers à allure optimale -> dernier tiers plus lent. 14 Le cyclotourisme 141 Lieux de pratique - Sur route - Sur bandes cyclables - Sur trottoir ou contre allées à allure modérée si la chaussée est déformée, défectueuse ou en dehors des villes. 142 Conditions et normes d encadrement Pas de normes et de conditions que celles proposées par la fédération française de cyclotourisme. Pour des raisons de sécurité un cadre ne peut accompagner que 15 jeunes. Fractionner les groupes en 8 ou 9 cyclistes. 143 Utilisation du matériel Le cyclotourisme suppose l utilisation d un matériel adapté, parfaitement entretenu et réglé à la morphologie de l utilisateur. Tout incident mécanique peut se traduire par une perturbation de l équilibre du cycliste créant ainsi une situation qui peut s avèrer dangereuse pour lui et pour le groupe. Afin de limiter les risques le matériel doit être nettoyé et vérifié avant chaque sortie. 144 Sécurité et secours Respect du code de la route - Ne pas rouler à p.us de deux de front - File simple si la ccirculation l exige ou dès la chute du jour. - Obligation de deux dispositifs de freinage,de feux et système réfléchissant, d un avertisseur sonore. - Il est conseillé de situer un cadre en début et en fin de groupe. - Les séquences d arrêt, de changement de direction, de croisement ou de dépassement doivent être exécutées selon des règles de sécurité précises. 15 Le V.T.T Ref instruction du 17/7/1992, actuellement pas de brevet d état ni de certification de cadre technique. 151 les lieux de pratique Les itinéraires étant souvent - communs aux randonnées pédestre et équestre il convient de respecter ces derniers.. - Utiliser les sentiers balisés ou les sentiers existant. Sur les territoires de l O.N.F et les Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 3

4 réserves naturelles n utiliser, que les sentiers autorisés. Reconnàissance de l itinéraire et évaluation de la difficulté technique 152 Conditions et normes d encadrement 12 personnes maximum pour 2 cadres dont l un en serre-file. 153 Matériel V.T.T_ frein en bon état avec dispositif de sécurité du frein avant (si rupture du cable). pneumatiques en bon état. Individuel: un minimum de matériel adapté s impose (?.. ) chaussures avec semelles crantées cuissard casque VTT lunettes, gants Sécurité-secours - Connàissance du balisagé - Rester groupé - Prévoir un serre file - Matériel en bon état - Signaux clair pour passage difficile - Nourriture et hydratation régulière - Etre à jour de la vaccination antitétanique. Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 4

5 II Les activités aquatiques Bulletin officiel N 19 du 10/5/84 : la sécurité (sauf pour la baignade) devra être assurée par une embarcation conforme à la règlementation en vigueur, munie d un moteur, ou susceptible d intervenir avec rapidité et efficacité. 21 Baignade 211 Lieux de pratique Le Maire est responsable de la surveillance et de la règlementation des bains et baignades sur le territoire de la commune. Les baignades en groupe de mineur ne peuvent être organisées que dans les installations publiques ou privées autorisées à cet effet ou à défaut dans des emplacements présentant des conditions satisfaisantes de sécurité. Les baignades sont organisées de préférence dans des lieux bénéficiant d une surveiliance générale. Le responsable du groupe devra signaler la présence du groupe à la personne chargée de la surveillance. 212 Conditions et normes d encadrement En dehors des piscines et baignades. surveillées et aménagées, l organisation des baignades, placée sous l autorité du directeur doit répondre aùx conditions suivantes: -> surveillance assurée par un titulaire d un des diplômes suivants BESAN (brevet d état d éducateur sportif de natation) - MNS (maître nageur sauveteur) - brevet national de secourisme spécialisation sauvetage nautique - surveillant de baignade -> une zone de protection sera balisée -> au plus 40 enfants dans l eau -> 1 animateur pour 8 enfants -> les enfants de moins de 12 ans ne pourront utiliser des appareils respiratoires et masques sous marins. 213 Sécurité ét secours -> se baigner à deux, chacun étant responsable de son copain -> ne pas se baigner à plus de 10m de la rive -> ne pas se baigner en eau profonde de plus de 5m -> Ne pas prolonger la durée du bain au delà de l5mn pour une eau à 18. Temps d adaptation nécessaire poui les durées plus longues. -> ne pas entrer dans l eau par plongeon surtout après une exposition prolongée au soleil. Conduite à tenir en présence d un noyé : il est illusoire de chercher à vider les poumons de l eau qu ils renferment. Il faut mettre immédiatement en oeuvre la respiration artificielle et surtout faire appeler les secours. 22 Canoé-kayak En l absence de textes précis et actualisés, il semble intéressant de se référer au documents Réglement de écurité édicté par la fédération Française de canoé kayak, le 22I3/1992 qui concerne aussi les disciplines associées: Kayak -surf; nage en eau vive. 221 Lieux de pratique Le site (plan d eau ou rivière) doit être répertorié sur une carte faisant apparaitre: -Les zones interdites ou dangereuses -Les. limites autorisées de la navigation V - -Les lieux de V présence des V autres utilisateurs. Les conditions météorologiques et hydrologiques doivent être surveillées attentivement. Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 5

6 23 Voile 222 Conditions et normes d encadrement. 16 participants par cadre pour des conditions de pratique optimale sur un plan d eau délimité; sinon réduction de l effectif. 223 Matériel -gilet de sauvetage conforme -un casque en eau vive et en kayak polo -des chaussures adaptées -bateau adapté aux pratiquants et équipé pour flotter horizontalement, plein d eau, en soutenant le pagayeur et les charges embarquées. 224 Sécurité -En plan d eau: un bateau avec ou sans moteur adapté à la récupération. -En eau vive: Embarcation facilitant les manoeuvres de sécurité. -Connaissance de la signalisation des rivières. -Connaissance du code de communication par signes. -Matériel de sécurité à emporter par le cadre (dans le cas d une descente): gilet, corde flottante..,. 231 Lieux de pratique Les dériveurs légers et voiliers de sport à quille ne peuvent effectuer qu une navigation diurne. Ils ne peuvent pas s éloigner de plus de 2 milles d un abri, sauf s ils sont surveillés par un accompagnement approprié.. Les planches à voiles sont autorisées à naviguer dans une bande de 1 mille. (Cf article 1 de l arrêté du 27/12/84 concernant l agrément des centres pour l enseignement de la voile). 232 Conditions et normes d encadrement Sont considérés comme compétents pour la conduite des activités voile à moins de 2 milles d un abri -> les titulaires d un BEES 1 degré voile ou les professeurs et professeurs adjoints d EPS option. voile. -> les animateurs ayant suivi de façon satisfaisante une cession de qualification voile au BAFA. -> les titulaires bénéficiant d un diplôme sanctionnant l aptitude à l enseignement bénévole de la voile délivré par la fédération. -> les personnes justifiant une compétence attestée par l organisation auprès de la DDJS. Sur l eau il faut un enseignant qualifié pour 10 dériveurs légers ou planches. Les élèves doivent, être pourvus de l autorisation des parents et du test d aptitude à la natation. 233 Utilisation du matériel Le matériel doit être adapté à l enseignement, conforme aux dispositions du décrêt du 30/08/84, maintenu en parfait état d entretient. Le port du gilet de sauvetage est obligatoire; le gilet doit être un modèle homologué adapté au poids du participant, et vérifié chaque année. 234 Secours et sécurité Le dispositif de sécurité doit tenir compte du type d enseignement, être conforme aux règles de sécurité édictées par l arrêté du 27/12/84 et être conforme aux caractéristiques du plan d eau et de la flotte en service. Téléphone dans le centre avce affichage en - évidence des numéros d urgence. Connaissance et prise en compte des différents facteurs marées, vent,météorologie de la côte, température Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 6

7 III Les activités de montagne Bulletin officiel N 19 du 10/5/84 : le site choisi sera le plus proche de l école (dans la mesure du possible) en tenant compte de la topographie générale, de ses difficultés, de son aménagement, de sa richesse, de sa densité de fréquentation, de ses conditions météorologiques. 31 La randonnée 311 Lieux de pratique Arrêté du 17/9/81 art 6 sont interdites aux groupes de mineurs de moins de 12 ans, les courses de haute montagne, sur les rochers et glaciers et dans les zones définies par les instructions préfectorales. Remarque: il peut être parfois délicat de déterminer la limite entre la randonnée alpine et la simple randonnée en montagne. La première réclamant pour un groupe de mineur un encadrement diplômé, la seconde pouvant être confiée à des animateurs avertis sans diplôme spécifique. Il appartient clone au responsable du groupe de reconnaitre l itinéraire et de prendre conseil auprès des personnes compétentes, pour apprécier si la sortie envisagée peut être organisée. 312 Conditions et normes d encadrement Arrêté du 17/9/81 art7 : pour les mineurs de plus de 12 ans, les courses de haute montagne et les randonnées alpines dans les zones glaciaires ou habituellement enneigées, doivent être conduites par un spécialiste possédant un des diplômes suivants: -> brevet d éat d alpinisme (guide de haute montagne ou aspirant guide) -> initiateurs ou instructeurs, diplômes délivrés par la FFME Arrêté du 17/9/81 art8: les randonnées hors zones glaciaires ne faisant pas appel au matériel d alpinisme sont dirigées par le personnel possédant les qualifications suivantes: -> titres de qualification prévus à l article 7 -> brevet d état d accompagnateur en moyenne montagne -> qualification montagne du BAFA. Arrêté du l7/9/81 art 9 : pour les autres promenades en montagne, le groupe comprenant les mineurs sera placé sous la responsabilité d une personne qui laissera à son lieu d hébergement, au point de départ, l itinéraires et les horaires projetés. 313 Utilisation du matériel Comme pour la randonnée hors montagne, topoguide et cartes sont indispensables. Ici plus que jamais la boussole est nécessaire et notamment par temps de brouillard. 314 Sécurité et secours A la trousse à pharmacie rajouter une couverture de survie. Mêmes recommandations en ce qui concerne le déroulement de l activité sur la journée Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 7

8 32 Le ski 321 Lieux de pratique Les espaces structurés (ski alpin, skin de fond) se sont constitués à l initiative de promoteurs privés ou de régies municipales, de syndicats à vocations multiples. Chaque station est maître d ooeuvre de ses propres installations et par conséquent responsable de tout accident dû à un dysfonctionnement ou autres prob!èmes relatifs à l éq uipement. Les espaces libres (ski de fond et de randonnée) ne sont sous la responsabilité de personne en cas d accident. La topographie pourra permettre la mise en évidence de zones impraticables. Si votre itinéraire se situe en basse et moyenne montagne respecter les clôtures. 322 Conditions et normes d encadrement Le nombre de participant est limité à 12 par cadre. Sont habilitées à encadrer la pratique à titre rémunéré les BEES de ski et les guide de haute montagne.. Les personnes possédant les diplômes fédéraux sont habilitées à encadrer à titre bénévole. En ce qui concerne le ski de randonnée alpine seules les personnes visées à l article 7 de l arrêté du 17/9/81 sont habilitées à encadrer. Hors sites aménagés le serre file devra être un bon skieur qui transportera avec lui la pharmacie et le matériel de réparation. 323 Le matériel Variable selon le type de pratique ii devra toujours être parfaitement adapté à chaque utilisateur. Carte IGN au 1/25000 boussole outillage pour réparer sur place une cordelett et un altimètre ne sont pas indispensables mais très utiles. 324 Secours et sécurité Le responsable devra avoir reconnu l itinéraire et l aura choisi en fonction du niveau du plus faible du groupe. Mêmes recommandations que pour la randonnée pharmacie plus couverture de survie Se renseigner avant le départ sur la météorologie, l épaisseur du manteau neigeux, les risques d avalanche. Prévenir de l itinéraire et de l horaire de retour projetés Summum de la sécurité 2 postes émetteurs-récepteurs 33 L escalade L arreté jeunesse et sport du 17/9/1981 stipule que les mineurs de moins de 12 ans ont l interdiction d effectuer des courses en haute montagne sur les rochers et les glaciers et dans les zones définies par les instructions préfectorales, aucun autre texte concernant les modalités de pratique ne semble concerner plus particulièrement cette activité. 331 Les lieux de pratique Ils sont diversifiés et relèvent de procédures de sécurité très differentes. - Ecole et gymnase -S.A.E - Blocs - Sites naturels aménagés en école - Sites naturels aménagés - Sites naturels non aménagés - La haute montagne (concept flou...) La connaissance des lieux et l utilisation du site sont deux éléments indispensables pour maitriser les problèmes de sécurité et la qualité des interventions pédagogiques. 332 Conditions et normes d encadrement Aucune norme paarticulière sauf pour les courses en montagne. La nature et la topographie des lieux de Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 8

9 pratique sont déterminant. L encadrement du groupe- classe par l enseignant seul ne pose aucun problème sur S.A.E,sur certains sites de blocs et sur certaines Ecoles d escalade (l unité de lieu étant le critère clé). Sur les écoles suscitant la sortie des élèves en haut des voies,la présence d un cadre en bas et en haut semble indispensable. De même sur les écoles avec des sites éloignés ne permettant pas à un enseignant de surveiller l ensemble. Le degré d acquisition de l autonomie est un élément d appréciation déterminant dans l organisation du groupe, notamment dans le cadre de l Association Sportive ou du perfectionnement. La pratique en falaise nécesitant l enchaînement de plusieurs longueurs ne peut concerner que des cordées autonomes maîtrisant parfaitement toutes les techniques et processus de sécurité. 333 Le matériel Le matériel utilisé doit être conforme aux normes U.I.A.A. Ce matériel doit être utilisé pour l usage qui est prévu Le matériel doit être vérifié très régulièrement. En cas de matériel prêté,la vérification doit être encore plus soigneuse. 334 Sécurité et secours Pour le travail en atelier (moulinette) employer systématiquement des mousquetons à vis et utiliser impérativement une double sécurité (point d ancrage et sangles). Nettoyage des pierres en suspension avant le début du cycle. Casque obligatoire en falaise école. Université Automne 1992 Responsabilité. Réglementation. M.DESRUES Page 9

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