Les Lapinoux. ARTICLE 1-Gestion et Administration de l accueil familial régulier

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1 Les Lapinoux L accueil familial régulier a pour but d accueillir, à la journée et au domicile d assistantes maternelles agréées, employées par la Ville de Chauny, les enfants de moins de 3 ans révolus dont les parents exercent une activité professionnelle, sont étudiants ou demandeurs d emploi, et sont domiciliés à Chauny ou à l extérieur. Ce service est ouvert toute l année. Le temps d accueil autorisé par enfant est déterminé dans le contrat d accueil en fonction des congés annuels des parents et de leurs horaires de travail. ARTICLE 1-Gestion et Administration de l accueil familial régulier La directrice, infirmière puéricultrice, participe au recrutement des assistantes maternelles parmi celles agréées par le Conseil Général. Elle est responsable des enfants confiés à la crèche. Elle a pour mission de suivre les enfants au domicile des assistantes maternelles au cours de visites hebdomadaires. Elle est secondée par une éducatrice de jeunes enfants pour le suivi et la formation des assistantes maternelles.en l absence de la directrice, l éducatrice prend la responsabilité de la structure. Elle procure à l assistante maternelle toute l aide et les indications nécessaires pour les soins à donner à l enfant ainsi que pour l alimentation correspondant à l âge de celui-ci. Elle est à la disposition des familles pour tous renseignements qui concernent l enfant. Elle est l interlocutrice des parents en cas de litiges avec l assistante maternelle. Elle tient un registre matricule et établit mensuellement le tableau de mouvement des enfants qu elle envoie au service de la Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.). ARTICLE 2 L éducatrice de jeunes enfants Elle conseille les assistantes maternelles pour les activités ludiques et en matière d éducation. Elle anime des ateliers d éveil pour les enfants de plus de 18 mois, au multi accueil collectif, auxquels vos enfants peuvent participer. Elle gère la ludothèque mise à disposition des assistantes maternelles afin de renouveler les jeux à leur domicile. 1

2 ARTICLE 3 - L assistante maternelle Conditions de recrutement : L assistante maternelle est recrutée par le Maire, après un entretien préalable avec la directrice de l accueil familial régulier.un contrat à Durée Déterminée est signé, chaque année, entre le Maire et l assistante maternelle.la fiche de paye est établie par le service du personnel. Il n y a pas de relation d argent entre les parents et l assistante maternelle. L assistante maternelle doit : - être âgée de 21 à 60 ans ; - être agréée par le conseil général - habiter Chauny - ne pas avoir plus de 2 enfants à charge, de moins de 6 ans ; - s inscrire auprès de la Directrice de la crèche, dans les limites de l effectif autorisé pour la crèche. La transmission du dossier est faite par la directrice auprès du service du personnel. ARTICLE 4 - Les conditions générales d accueil L assistante maternelle s engage à : - assurer un accueil de qualité - répondre aux besoins fondamentaux de l enfant : alimentation, hygiène, sommeil - développer les capacités d attention, d autonomie et d épanouissement de l enfant par le jeu - respecter le rythme de chaque enfant. L assistante maternelle ne doit, en aucun cas, prendre en charge d autres enfants que ceux qui lui sont confiés par les lapinoux, sous peine de radiation immédiate de la crèche. L assistante maternelle ne doit jamais laisser seul un enfant. Elle ne doit pas confier à une personne, même provisoirement, le ou les enfants dont elle a la charge. En cas de nécessité, et avec l accord de la directrice et des parents, un membre de la famille (ayant atteint la majorité) pourra être autorisé à garder l enfant pour une courte période. En cas de nécessité, en accord avec la directrice et les parents, l assistante maternelle peut confier l enfant au multi-accueil collectif. En accord avec la directrice et les parents, l assistante maternelle peut, en cas de nécessité absolue, confier les enfants en garde à une autre assistante maternelle de la crèche. En cas de changement occasionnel d horaires, l assistante maternelle doit être prévenue 48h à l avance, ou au minimum la veille avant 19h. Dans le cas contraire, elle peut refuser d accueillir l enfant selon ces horaires modifiés. L assistante maternelle doit suivre les conseils et les directives de la directrice. Celle-ci rend visite à l assistante maternelle aussi souvent que cela est nécessaire et sans prévenir. L assistante maternelle respecte toutes les règles d hygiène et de sécurité pour les enfants qui lui sont confiés. Elle favorise l éveil des enfants avec l aide de la directrice et de l éducatrice. L assistante maternelle ne doit percevoir aucune rémunération de la famille, ni se livrer à des activités salariées ou non, incompatibles avec la tâche qui lui est confiée au sein des lapinoux. Matériel de puériculture mis à disposition par l établissement Lits, matelas, parc, baby relax, transats, poussettes jumelles. Matériel fourni par la famille Les parents fournissent un thermomètre, des jouets, des biberons stérilisés, le lait 1 er et 2 ème âge (l eau est fournie par l assistante maternelle) un ou plusieurs changes pour la journée, les couches et les produits d hygiène pour le change, les suppositoires «doliprane» suivant le poids de l enfant. 2

3 ARTICLE 5 - Les temps d éveil La participation des enfants de la crèche familiale aux temps d éveil, organisés au multi-accueil collectif, dépend de leur âge (environ18 mois) et de leur rythme chez l assistante maternelle. Dans un premier temps, une période d adaptation de 10 à 15 minutes par semaine est proposée à l enfant dans le but de le familiariser progressivement avec le personnel et les locaux. Dès que l enfant a ses repères, il peut participer une fois par semaine à des temps de jeux adaptées à son développement. L assistante maternelle veille à respecter la programmation des activités d éveil. Le transport jusqu au multi-accueil est assuré par les parents, par l assistante maternelle, ou par la directrice. Les parents doivent venir accompagner ou chercher l enfant au multi-accueil ce jour-là. ARTICLE 6 Fonctionnement Les règlements intérieurs sont à disposition des parents au sein du multi accueil. L inscription se fera auprès de la directrice qui rassemblera tout le dossier. Le forfait est établi suivant le nombre d heures d accueil dans le mois, en déduisant les congés annuels. L accueil de votre enfant prendra fin au plus tard à son entrée à l école maternelle. Sinon, le forfait est tacitement reconduit pour l année suivante. La répétition du non-respect des horaires peut entraîner la résiliation du contrat d accueil. Toute rupture du contrat d accueil doit être notifiée par courrier, adressé à la directrice des lapinoux un mois avant la date prévue de la sortie, même en cas de scolarisation. Le forfait est alors annulé. A défaut d être avertie, la directrice est autorisée à facturer un mois de forfait. Le service fonctionne de 6 heures au plus tôt à 21 h 30 au plus tard. Les horaires sont définis au moment de l admission de l enfant entre la directrice, l assistante maternelle et les parents. L enfant peut être accueilli un minimum de trois jours par semaine d une durée d au moins 6h par jour dans le respect du rythme de l enfant. Le temps d accueil est strictement limité au temps de travail et de trajet des parents, dans le souci de préserver la vie familiale de l assistante maternelle et l épanouissement de l enfant. Tout changement de situation professionnelle ou personnelle (modification d horaires, de jours de travail, changement d adresse ) doit être signalé à la directrice et réinscrit sur le contrat d accueil. Toute modification d horaire doit être signalée à l assistante maternelle et à la directrice. Les parents doivent prévenir le plus rapidement possible l assistante maternelle en cas d absence ou de retard de l enfant. Un planning mensuel des heures de présence est complété par l assistante maternelle. Les parents le signent à la fin de chaque mois. ARTICLE 7 - La période d adaptation Avant l accueil de l enfant, il est proposé en fonction de ses besoins et de son âge, une intégration progressive dans le but de le familiariser avec l assistante maternelle et de lui donner des repères dans un nouvel espace. Ce moment d adaptation peut se réaliser sur deux semaines, en fonction des disponibilités de chaque partie et ne doit nullement dépasser 4 heures par jour. Les heures d adaptation sont intégrées dans le forfait. 3

4 ARTICLE 8-La vie journalière de l enfant Chez l assistante maternelle : Elle propose une cuisine familiale adaptée aux goûts de l enfant et correspondant au développement de celui-ci (mixé, mouliné, en morceaux), Elle diversifie les repas (# goûts), Progressivement elle permet à l enfant de manger seul, de toucher les aliments ( jeu de découvertes ), Elle crée un climat calme, relationnel lors de la prise des biberons, Elle respecte les régimes alimentaires des enfants. Elle propose des jeux ludiques permettant à l enfant d enrichir ses découvertes, ses expérimentations, de faire des acquisitions, d apprendre à partager avec les autres et le respect d autrui, Elle valorise l enfant dans ses découvertes, Elle organise des activités Elle conduit les enfants aux temps d éveil organisés dans les locaux du multi accueil et s informe sur l évolution de leur projet. ARTICLE 9 - Tarifs Le montant de la participation est fixé au moment de l inscription de l enfant, suivant le barème arrêté par la Caisse Nationale d Allocations Familiales. En contre partie, la C.A.F. verse une aide à la Ville, permettant de réduire significativement la participation des familles. Cette participation est fixée en fonction des ressources déclarées à la C.A.F par les parents et de la composition de la famille. Le numéro d allocataire est indispensable pour le calcul. Pour les familles demeurant en dehors de la ville de Chauny, une majoration de 50% s opère sur le tarif à l heure. Le forfait mensuel est établi sur une base horaire, lors de l inscription de l enfant, suivant les besoins des parents. Il peut être réajusté 3 fois maximum au cours de l année. Le règlement sera effectué à l ordre du Trésor Public et payable auprès de la directrice à la fin de chaque mois. En cas de retard de paiement supérieur à trois mois, l enfant ne pourra plus être accueilli par la crèche. Les tarifs sont révisés en début de chaque année civile,avec le service Cafpro conformément aux propositions de la Caisse Nationale des Allocations Familiales, dans le cadre du Contrat Enfance. Le règlement peut s effectuer en espèces, par chèque bancaire ou postal, par carte bancaire, par C.E.S.U. ou par internet. Les congés Les congés annuels des deux parents sont limités à 6 semaines par an + 15 jours de RTT ou à 16 semaines pour les enseignants ou étudiants. Dans le cas de parents séparés ou divorsés, ayant la garde partagée de l enfant, les jours de vacances de chacun d entre eux peuvent être cumulés. Les congés payés sont réglés mensuellement (1/10 ème du salaire) à l assistante maternelle. Si les périodes de congés des parents et de l assistante maternelle ne coïncidaient pas, une autre assistante maternelle de la crèche sera proposée aux parents. Dans la mesure où la structure serait dans l incapacité d accueillir votre enfant, les heures d accueil seraient défalquées du forfait. Les heures en déduction du forfait En cas de maladie, lorsque l absence de l enfant est supérieure à 3 jours calendaires, un certificat médical doit être fourni pour obtenir un défalcation le mois suivant l absence. En cas d hospitalisation (bulletin de situation délivré par l hôpital) les heures sont défalquées dès le 1 er jour. De même, si l enfant vient davantage que le nombre d heures prévues dans le forfait, les heures supplémentaires sont facturées en complément le mois suivant. Si l assistante maternelle est dans l incapacité d accueillir votre enfant, les heures d accueil seront défalquées le mois suivant. Il n y aura pas de déduction d heures pour convenance personnelle ni congés supplémentaires. 4

5 ARTICLE 10 - Surveillance médicale des enfants Un enfant n est définitivement admis qu après examen médical et accord du pédiatre de la crèche. Pour toute admission, l enfant doit être à jour de vaccination : BCG pour l entrée dans l établissement (conseillé) Diphtérie, Tétanos, Coqueluche, Polio (4 injections avant 18 mois) R.O.R.(rougeole, oreillon, rubéole) 1 injection avant 1 an Les autres vaccins sont fortement conseillés. Le suivi médical en crèche est obligatoire une fois par trimestre et peut être assuré : - soit par le pédiatre de la crèche sur convocation - soit par le médecin traitant. Le carnet de santé doit être obligatoirement confié à l assistante maternelle pendant l accueil de l enfant, afin de permettre à la directrice-puéricultrice de relever la taille, le poids ainsi que les vaccinations et en cas de maladie, de permettre au médecin traitant un meilleur suivi médical. ARTICLE 11 - La maladie de l enfant Un enfant malade ne sera pas accepté par l assistante maternelle sans qu il ait été osculté par le médecin traitant ou que celui-ci n ait été appelé auparavant par les parents pour venir visiter l enfant chez l assistante maternelle En cas de maladie de l enfant au cours de l accueil, l assistante maternelle prévient la puéricultrice et téléphone aux parents afin d avoir leur accord pour prévenir le médecin traitant. Ceux-ci s engagent à rembourser tous les frais médicaux. Les médicaments sont rapportés de la pharmacie par la directrice qui expliquera l ordonnance. En cas d urgence, l assistante maternelle appelle les pompiers. L administration de médicaments ne sera faite par l assistante maternelle que sur présentation du duplicata de l ordonnance et en accord avec la directrice et les parents. Les médicaments sont dans leurs boites d origine, au nom de l enfant et avec la posologie. Une autorisation de transport et d intervention chirurgicale est signée par les parents dans le contrat d accueil. ARTICLE 12 Maladie de l assistante maternelle (ou des personnes vivant au foyer) L assistante maternelle prévient la directrice afin qu elle puisse prendre toutes les dispositions nécessaires pour les enfants. Elle devra fournir un certificat médical dans les 48 heures. La directrice prévient les parents en cas d arrêt de travail de l assistante maternelle et s organise pour l accueil éventuel de l enfant avec une autre assistante maternelle. ARTICLE 13 La permanence de la directrice La directrice est à la disposition à la fois des parents et des assistantes maternelles à tout moment de la journée. Pour tous renseignements, problèmes, il est conseillé de prendre un rendez-vous, afin de s assurer de sa disponibilité au moment souhaité. 5

6 ARTICLE 14 - Assurance, responsabilité La Ville de Chauny souscrit une assurance en vue de garantir les assistantes maternelles pour les dommages causés à autrui par l enfant et, pour les accidents dont l enfant serait lui-même la victime et qui mettraient en cause la responsabilité de l assistante maternelle. L assistante maternelle devra en outre s assurer qu elle possède une assurance multirisque couvrant les risques incendies, vols, dégâts des eaux et une assurance couvrant les personnes transportées dans son véhicule personnel. Elle devra installer les enfants dans un siège auto ou rehausseur, conformément à la loi en vigueur. La Ville de Chauny se dégage de toute responsabilité en cas d accident. L assistante maternelle doit remettre l enfant à la personne qui vient le chercher habituellement.. Une autorisation écrite et signée par un des parents donnera la possibilité à une tiers personne de venir chercher l enfant. Celle-ci devra alors présenter une carte d identité. En cas d urgence, le parent peut donner l identité et la description de cette personne par téléphone à l assistante maternelle. Responsabilité civile des parents : Les parents restent responsables des risques habituels (accidents matériels, accidents corporels ) pour lesquels il est souhaitable qu ils fournissent les pièces justificatives. ARTICLE 15 - Les réunions de service et vie sociale de la crèche : Les réunions des assistantes maternelles Des réunions administratives et d informations sont organisées le lundi de 18h à 19h au minimum une fois par mois dans le but d aider les assistantes maternelles dans leur tâche éducative, d émettre certains problèmes d ordre administratif et de préparer les fêtes (Noël, pâques, anniversaire...). Participation des parents à la vie de l établissement Les parents s engagent à respecter le règlement intérieur qui leur est présenté lors de l inscription de l enfant. Un conseil d établissement se réunit une fois par an. Les parents y sont cordialement invités. Des temps d échange et des ateliers parents enfants sont aussi organisés au cours de l année. Toutes les familles sont conviées par une invitation aux évènements festifs. Chauny, le 20 août 2009 Le Maire, Marcel LALONDE. 6

7 L enfant Nom : Prénoms : Né(e) le à Position de l enfant dans la fratrie Frères et sœurs Prénom : Date de naissance :.. Prénom : Date de naissance :.. Prénom : Date de naissance :.. Prénom : Date de naissance :.. Parents Le Père La Mère Nom : Nom : Prénom : Prénom : Adresse : Adresse : Tél. :------/ / / / Tel. : /------/------/------/ Port : -----/ / / / Port :-----/------/------/ / Profession : Profession : Nom de l employeur : Nom de l employeur : Adresse : Adresse : Tél. :------/------/------/-----/ Tél. :------/------/------/------/ Assistant maternel : Nom : Prénom : Adresse : Tél. : /------/------/------/ Personnes susceptibles de reprendre l enfant Nom : Nom : Adresse : Adresse : Tél : /------/------/------/ Tél : /------/------/------/ Nom du Médecin traitant Tél : /------/------/------/ Numéro d allocataire C.A.F Numéro de Sécurité Sociale

8 Rythme de l accueil Congés annuels : semaines + RTT [congés d un des deux parents. Seuls les congés de parents séparés ayant la garde partagée de l enfant peuvent être cumulés] horaires fixés : horaires non déterminés : - LUNDI : de à de à MARDI : de à MERCREDI : de à JEUDI : de à VENDREDI : de à Soit jours et -----heures par semaine Début de l accueil le : Autorisations Nous autorisons* : - les soins médicaux sur place - l hospitalisation d urgence - l assistant maternel à donner les médicaments prescrits par le médecin en l absence de l infirmière puéricultrice - les sorties extérieures (promenades ) au sein de la ville de Chauny - l assistant maternel à transporter notre enfant dans son véhicule personnel : - sur le territoire de Chauny - uniquement pour le conduire aux activités au multi-accueil collectif - l assistant maternel à confier notre enfant au multi-accueil collectif en cas de nécessité (rendez-vous médical, enterrement ) *rayer les mentions refusées Informations utiles Nous signalons les allergies et les particularités médicales de notre enfant : (intolérances alimentaires, convulsions, hémophilie )

9 Animaux Mr et Mme reconnaissent avoir appris l existence () d un chat () d un chien () d oiseaux () au domicile de l assistant maternel. Sachant que Mr ou Mme (assistant maternel) s engage à prendre les mesures nécessaires : - de sécurité et d hygiène - de contrôle vétérinaire de son animal - de surveillance étroite des rapports animal/enfant - de déclaration en cas d accident Je soussigné(e) en qualité de père mère tuteur légal* de l enfant déclare : - avoir pris connaissance du règlement intérieur - accepter les différents points qui y sont mentionnés et certifie sur l honneur l exactitude des déclarations portées sur le contrat d accueil. *rayer les mentions inutiles Fait à Chauny, le / / Les parents L assistant maternel l adjointe à la Petite Enfance Nom et prénom : Mme Josiane GUFFROY Signature : 9