Sommair Calculer les éléments obligatoires de la paie Prendre en compte le temps de travail

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Léonie Beaudet
il y a 5 ans
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1 Réf. Internet Pages Partie 1 Les éléments de la rémunération Calculer les éléments obligatoires de la paie Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires Calculer les éléments de rémunérations obligatoires Calcul et évolution du traitement de base des agents publics Les traitements hors échelle Garantir un salaire minimum Calculer et verser la garantie individuelle du pouvoir d achat (GIPA) Calculer et verser l indemnité de résidence Verser la NBI Verser le supplément familial de traitement Prendre en compte le temps de travail Décompter le droit de grève Rémunérer un agent à temps partiel Rémunérer un agent à temps non complet Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet Indemniser le travail supplémentaire Rémunérer les heures complémentaires des agents à temps non complet Verser les IHTS Calculer et verser l IFTS Compenser les travaux d élection Indemniser les sujétions Mettre en place l indemnité d astreinte Mettre en place l indemnité de permanence Calculer les éléments de rémunération accessoires Verser le régime indemnitaire Calculer les éléments de rémunérations accessoires : le régime indemnitaire Élaborer un règlement du régime indemnitaire Verser l IFSEEP Verser l IPF Verser une prime de fin d année ou de 13e mois Verser la prime d intéressement collectif Verser l IAT

2 Verser l IEMP Verser l ISS aux agents de la filière technique Verser la PSR aux agents de la filière technique Identifier les bénéficiaires, calculer l indemnité exceptionnelle et dégressive Supprimer ou diminuer le versement d une prime Indemniser les déplacements Rembourser les frais de repas et de nuitée Rembourser les frais de trajet et de déplacement dans le cadre professionnel Les frais de transport entre le domicile et le travail Verser l indemnité de changement de résidence Verser l indemnité de mobilité Allouer des avantages en nature Attribuer un logement de fonction Attribuer un véhicule de fonction ou de service Attribuer les autres avantages en nature Allouer des avantages sociaux Participer financièrement à la protection sociale complémentaire des agents Mettre en place une protection sociale complémentaire Partie 2 Calculer les charges et établir les déclarations sociales Maîtriser les fondamentaux sur les charges Assujettir les primes aux cotisations selon le régime de Sécurité sociale L assiette et le calcul des charges communes Identifier l assiette et calculer la CSG/RDS La contribution de solidarité Cotiser au CDG et au CNFPT L assiette et le calcul des charges spécifiques du régime spécial Identifier les cotisations versées à l Urssaf pour le régime spécial Identifier les différentes cotisations versées à la CNRACL Cotiser à la RAFP Surcotiser à la CNRACL en cas de temps partiel ou de temps non complet

3 L assiette et le calcul des charges spécifiques du régime général Régime général : identifier les cotisations de Sécurité sociale Cotiser à l Ircantec Choisir de s affilier à Pôle emploi pour les agents contractuels Partie 3 Prendre en compte les absences Connaître les conséquences des absences pour indisponibilité physique Calculer le salaire en cas de congé maladie Absences pour raison de santé des fonctionnaires du régime spécial Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime spécial Calculer et verser l allocation d invalidité temporaire du décret n Calculer et verser la prestation du régime général Indemniser la période entre la fin des congés et l avis d une instance médicale Absences pour raison de santé des fonctionnaires et contractuels du régime général Calculer le salaire d un agent du régime général en temps partiel thérapeutique Identifier les droits à congés indemnisés des titulaires du régime général Identifier les droits à congés indemnisés des agents contractuels Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale Intégrer les IJSS sur le bulletin de salaire en cas de subrogation Partie 4 Prendre en compte les statuts particuliers Rémunérer des agents permanents à statut particulier Connaître les spécificités de la rémunération des contractuels Rémunérer un(e) assistant(e) maternel(le) Rémunérer des aides à domicile Rémunérer les agents non permanents Recruter un vacataire Gratifier un stagiaire

4 Engager des agents recenseurs Rémunérer des animateurs temporaires Proposer un Pacte junior Rémunérer un apprenti Rémunérer des contrats aidés Rémunérer un CUI-CAE Indemniser les élus locaux Calculer les indemnités de fonction des élus Allouer des frais de mission ou de représentation aux élus Affilier les élus au régime général de Sécurité sociale Identifier et calculer les retenues sur les indemnités de fonction des élus Choisir une retraite complémentaire par rente : FONPEL/CAREL Allouer une allocation de fin de mandat Calculer la retenue à la source sur les indemnités de fonction Rémunérer des collaborateurs de cabinet Partie 5 Situations particulières et fins de fonctions Prendre en compte les situations particulières Les fonctionnaires détachés Indemniser financièrement le CET Indemniser un agent en CFP Accorder un cumul d emplois Indemniser une activité accessoire Recruter un retraité Prendre en compte les fins de fonctions Calculer l indemnité de licenciement pour les agents contractuels Verser le solde de tout compte Verser l indemnité de départ volontaire Partie 6 La gestion budgétaire et comptable de la paie Préparation et suivi budgétaire Élaborer et maîtriser le budget RH

5 Traitement comptable de la paie Traiter la partie comptable de la paie Liste détaillée des outils Index alphabétique

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