ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20..

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1 Document élaboré par Bernard BLANC, Lycée Albert Einstein Montluçon et Daniel CHICOIS, Lycée Paul Constans Montluçon Etablissement : ETAT PREVISIONNEL DE LA COMMANDE PUBLIQUE pour l exercice 20.. Ce tableau fixe les montants en deçà desquels le chef d établissement peut signer des marchés sans autorisation préalable du conseil d administration, en application du c du 6 de l article 16 du décret n du 30 août 1985 modifié. Conformément à l article 27 du code des marchés publics, ces marchés sont classés par catégories homogènes ou par unités fonctionnelles, pour les achats de fournitures et de services, et par opération pour les travaux, en fonction des procédures d achat retenues. Version 3.05 CODE LIBELLE PROCEDURES RES F10 F11 F12 F13 F14 F15 F16 F17 F18 F19 F20 F21 F22 F23 F24 RESTAURATION ET HEBERGEMENT DENREES ALIMENTAIRES Produits carnés surgelés ou congelés Produits de la mer ou d eau douce surgelés : ou congelés Fruits, légumes et pommes de terre surgelés : légumes surgelés Fruits, légumes et pommes de terre surgelés : pommes de terre surgelées Préparations alimentaires composites surgelés Préparations alimentaires composites surgelées : crèmes glacées-glaces-sorbets Préparation alimentaires composites réfrigérées Pâtisseries, viennoiseries surgelées Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés : viande de bœuf Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés : steacks haché frais Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés : viande de veau Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés : viande de porc Viandes et abats de boucherie, frais ou réfrigérés : viande d agneau Charcuterie Viandes et abats de volailles, lapins et gibiers, frais ou réfrigérés Produits de la mer ou d eau douce autres que surgelés Fruits et légumes préparés et réfrigérés : frites fraîches Fruits et légumes frais Pommes de terre de consommation Boissons Vins Fromages Lait et beurre Crème fraîche, fromage blanc M.A.P.A. Grp.Com. UGAP Ap.Offres Proc.Nég Autres

2 F25 Flans F26 F27 F28 F29 F30 F31 F32 F33 F34 F35 F36 F37 F38 F39 F40 F41 F42 F43 F44 F45 F46 F47 F48 F49 F50 F51 F52 F53 F54 F55 F56 F57 Yaourts Œufs Pains et pâtisseries autres que surgelés Pâtisserie fraîche Epicerie : Légumes en poches Epicerie : Légumes en conserves Epicerie : Conserves de poissons Epicerie : Compote Confiture Epicerie : Rations de compote et confiture Epicerie : Fruits au sirop Epicerie : Fruits sous vide poche alu Epicerie : Pâtes alimentaires-semoule- riz Epicerie : Légumes secs et déshydratés Epicerie : Matières grasses assaisonnements Epicerie : Autres produits alimentaires Epicerie : Divers desserts et petits déjeuners Epicerie : Flans et préparations pour mousses Epicerie : Sauces et crèmes dessert Epicerie : Boissons chaudes Epicerie : Condiments Epicerie : Fonds de sauce Epicerie : Plats cuisinés, légumes préparés Epicerie : pâtisserie de conservation Epicerie : Biscuiterie Autres produits divers FOURNITURES POUR LA RESTAURATION ET L HEBERGEMENT Fournitures, consommables et petits équipements pour la restauration Fournitures, consommables et petits équipements pour l hébergement Matériel de cuisine : plans de cuisson, sauteuses, friteuses, congélateurs Matériels de salle de restauration : fontaine à eau, distributeur, micro-ondes Mobilier de restauration : tables, sièges, meubles Mobilier d hébergement : lits, armoires, chevets Fournitures de literie : lits matelas, couvertures, housses, traversins SERVICES POUR LA RESTAURATION ET L HEBERGEMENT Services de maintenance des équipements de restauration et d hébergement - hors contrôle réglementaire Services restauration extérieure ou traiteurs Services d hébergement extérieur Services de contrôle sanitaire et qualité

3 VIA VIABILISATION ET ENERGIE ABONNEMENT ET CONSOMMATION DE FLUIDES Produits pétroliers raffinés liquides : essences, huiles Produits pétroliers raffinés gazeux : Butane, Propane Produits pétroliers raffinés solides : graisses, lubrifiants Gaz industriels : oxygène, azote, hydrogène, air liquide comprimé ou en bouteille Gaz de ville Eau Electricité Chauffage urbain Autres combustibles MATERIELS DE STOCKAGE ET MAINTENANCE Location d unités de stockage (citernes, etc ) Services de maintenance et d entretien - hors contrôle réglementaire TRA S06 TRANSPORT - DEPLACEMENT - ACHEMINEMENT MATERIELS ET FOURNITURES DE TRANSPORTS ET DEPLACEMENTS Véhicules et matériels de transport Matériel de manutention et de conditionnement Fournitures, accessoires et petits équipement hors courrier (achat, maintenance, réparation, etc ) Fournitures, consommables et équipement pour l affranchissement SERVICES POUR LE TRANSPORT ET L ACHEMINEMENT Services pour le matériel de transport (maintenance, réparations, contrôle technique, nettoyage, etc ) Services de transport de marchandises - hors courrier Services de transport de personnes - hors voyages scolaires Services de transport et d organisation de séjour pour voyages scolaires Location de matériel d affranchissement Services pour l affranchissement et le portage DEC DECHETS : TRAITEMENT ET ENLEVEMENT FOURNITURES ET EQUIPEMENT POUR LE TRAITEMENT ET L ENLEVEMENT DES DECHETS Mobilier et matériel (containers, broyeur, etc ) Fournitures et petit équipement pour le traitement et l enlèvement des déchets Sacs poubelle et autres emballages SERVICES DE TRAITEMENT OU D'ENLEVEMENT DE DECHETS Services pour le traitement et l enlèvement des déchets ménagers Services pour le traitement et l enlèvement des déchets non ménagers Location de containers et d éléments de stockage des déchets

4 TEL TELEPHONIE FOURNITURES,CONSOMMABLES ET EQUIPEMENTS DE TELEPHONIE Gros équipements de téléphonie (standard, terminaux, etc ) Petit équipement et fournitures de téléphonie ( télécopieur, téléphones fixes ou mobiles, minitel, cartes, etc ) SERVICES EN TELECOMMUNICATION Abonnements et consommations en téléphonie fixe Abonnements et consommations en téléphonie mobile Abonnements et consommations Internet et liaisons spécialisées Services de maintenance pour la télécommunication Location de matériel de télécommunication - hors abonnement TRAVAUX EN TELECOMMUNICATIONS Travaux pour la télécommunication INF INFORMATIQUE FOURNITURES ET EQUIPEMENT INFORMATIQUE Fournitures, périphériques et pièces détachées pour l'informatique Matériels et équipements informatiques assemblés (ordinateurs, imprimantes, scanners, etc ) Equipements de réseaux informatiques Logiciels (droits d utilisation de ) SERVICE POUR L INFORMATIQUE Services de maintenance du matériel informatique Services de maintenance de réseaux informatiques Services de maintenance de logiciels Location de matériel informatique AUD AUDIO-VISUEL MATERIELS ET EQUIPEMENTS POUR LA COMMUNICATION Achat de matériels audio-visuel (appareil photo, camescope, magnétoscope, etc... ) Fournitures, petits équipement et consommables audio-visuel (pellicules, cassettes, batteries, etc ) SERVICES POUR L AUDIO-VISUEL Location de matériels ( camera, magnétoscope, etc... ) Services pour la maintenance du matériel audio-visuel Autre services liés à l audio-visuel (développement photos, etc ) COM COMMUNICATION PUBLICITE PROMOTION - RELATIONS PUBLIQUES FOUNITURES EN COMMUNICATION Fournitures et petit équipement pour communication (signalétique, stand, panneaux, objets publicitaires, etc ) SERVICES EN COMMUNICATION Frais de participations à des opérations de communication (salons, forums, etc ) Prestations de communication (travaux d imprimerie et réalisations de support de communication, etc ) Services de promotion publicitaire (insertions presse, etc )

5 BUR BUREAU - BUREAUTIQUE FOURNITURES, CONSOMMABLES EQUIPEMENTS DE BUREAU Papier pour photocopieurs Autres papiers, listings Cartouches d'encre pour imprimantes Autres fournitures de bureau, consommables et petit équipement Imprimés divers hors travaux d imprimerie (carnets commande, livrets scolaires, etc ) Mobilier de bureau Petit matériel de bureau (calculatrices, destructeurs de documents, massicots, agendas électroniques ) Gros matériel de bureau (photocopieurs, duplicopieurs, etc ) SERVICES POUR LE BUREAU Travaux d'imprimerie extérieurs - hors publicité et relations publiques (formulaires, enveloppes, papiers, etc ) Location de matériel de reprographie Maintenance des matériels de bureau - hors reprographie Entretien et maintenance de matériel de reprographie SEC S06 SECURITE, HYGIENE, SANTE ET INFIRMERIE FOURNITURES, EQUIPEMENTS ET CONSOMMABLES D'HYGIENE ET DE SECURITE Vêtements de travail et de protection, chaussures Articles textiles, divers Autres consommables et petits équipements pour l hygiène et la sécurité Matériels et équipements de détection, d intervention et de surveillance (extincteurs, détecteurs, etc ) SANTE Mobilier d infirmerie et de santé Médicaments et assimilés Consommables, fournitures et petit équipement de santé SERVICES D'HYGIENE, DE SANTE ET DE SECURITE Services de blanchisserie et d entretien textile Services extérieurs de santé (médecin, soins dispensés par l extérieur, consultations, formation, etc ) Services de prévention, de sécurité et de gardiennage Services de maintenance des installations de sécurité, alarme incendie et extincteurs Autres services spécifiques d hygiène et de sécurité ( ramonage, désinfection, dératisation, décontamination, etc ) CONTROLES Contrôles réglementaires des installations et des matériels TRAVAUX Installations de système d'alarme et de protection, de sécurité incendie

6 NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX FOURNITURES, CONSOMMABLES ET EQUIPEMENTS POUR L'ENTRETIEN Fournitures d'entretien des locaux ( produits d'entretien et de nettoyage) Accessoires et petits équipements pour le nettoyage et l entretien des locaux Matériel de nettoyage et d entretien des locaux (monobrosse, autolaveuse, etc ) SERVICES POUR LE NETTOYAGE ET L ENTRETIEN Location de matériels de nettoyage Services d entretien et de nettoyage Services de maintenance des matériels et des équipements de nettoyage et d entretien des locaux EXT MAINTENANCE DES ESPACES EXTERIEURS FOURNITURES, CONSOMMABLES ET EQUIPEMENTS D'ENTRETIEN Fournitures et consommables divers pour espaces verts (végétaux, terre, etc ) Fournitures et consommables divers pour espaces extérieurs et voirie - hors espaces verts Petits équipements et accessoires pour espaces extérieurs ( outillage, etc ) Matériels pour l'entretien des espaces extérieurs Mobilier d extérieur SERVICES D'ENTRETIEN DES ESPACES EXTERIEURS Location de matériels pour l entretien des espaces extérieurs Services de maintenance pour les matériels d entretien des extérieurs Services de maintenance pour les espaces extérieurs et la voirie BAT F10 F11 BATIMENTS, MAINTENANCE ET EQUIPEMENTS DES LOCAUX FOURNITURES, CONSOMMABLES ET PETITS EQUIPEMENTS Fournitures diverses pour réparations Fournitures en sanitaire et thermique Fournitures en quincaillerie Matériaux de construction Matériel électrique et éclairage Fournitures Outillage et petit équipement pour maintenance Autres fournitures et petits équipements pour les locaux MATERIEL, MOBILIER ET GROS EQUIPEMENTS Mobilier hors mobilier figurant dans d autres rubriques Matériel et gros équipement de maintenance Autres matériels (ascenseurs, etc ) SERVICES DE MAINTENANCE Réparations et maintenance des bâtiments faites par des entreprises extérieures Locations de matériels pour la maintenance Autres locations pour les locaux et les bâtiments Maintenance des installations (ascenseurs, etc ) Maintenance des matériels TRAVAUX SUR LES BATIMENTS Travaux

7 DOC DOCUMENTATION ET C.D.I. Abonnements (revues, etc ) Ouvrages et livres hors manuels scolaires- (livres de CDI, ouvrages, etc ) Documentation professionnelle et spécifique Services de banque de données ENS F10 FOURNITURES ET EQUIPEMENTS SPECIFIQUES POUR L'ENSEIGNEMENT FOURNITURES ET MATERIEL SPECIFIQUES COMMUNS Mobilier scolaire Manuels scolaires FOURNITURES ET MATERIELS SPECIFIQUES D'ENSEIGNEMENT GENERAL Fournitures et équipements spécifiques pour Dessin d'art Fournitures et équipements spécifiques pour Langues vivantes Fournitures et équipement spécifiques pour Physique - chimie Fournitures et équipement spécifiques pour E.P.S. Fournitures et équipement spécifiques pour SERVICES SPECIFIQUES POUR L ENSEIGNEMENT GENERAL Services spécifiques pour FOURNITURES ET EQUIPEMENTS SPECIFIQUES D ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL Fournitures et équipements spécifiques pour Fournitures et équipements spécifiques pour Fournitures et équipements spécifiques pour SERVICES SPECIFIQUES POUR L ENSEIGNEMENT PROFESSIONNEL Services spécifiques pour Services spécifiques pour TRAVAUX SPECIFIQUES POUR L ENSEIGNEMENT Travaux spécifiques pour AUT AUTRES PRESTATIONS Services d assurance Services juridiques Services financiers Autres prestations

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