BUDGET PRIMITIF DE L'EXERCICE. Présenté par. Marc FAYE, chef d'établissement. Académie : LILLE. REGION : NORD PAS DE CALAIS Exercice :

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1 Exercice : 2015 Téléphone : Présenté par Marc FAYE, chef d'établissement

2 Pièce B1.1 Exercice : 2015 Page n 2 RESULTAT DETAILLE PAR SERVICE SECTION DE FONCTIONNEMENT OUVERTURES DE CREDITS PRÉVISIONS DE RECETTES DIFFÉRENCE RECETTES-DÉPENSES Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales EMOP Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital

3 Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 3 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales EMOP Total services spéciaux (2)

4 Pièce B1.2 Exercice : 2015 Page n 4 PREVISIONS BUDGETAIRES SECTION DE FONCTIONNEMENT DEPENSES RECETTES Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle Proposition du chef d'établissement Cadre réservé aux autorités de contrôle TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) Résultat prévisionnel CAF ou IAF SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital Total dépenses et recettes inscrites au budget

5 Pièce B1.3 Exercice : 2015 Page n 5 REALISATION DE L'EQUILIBRE BUDGETAIRE Rappel de la section de fonctionnement Section de fonctionnement Dépenses Recettes Résultat prévisionnel Tableau prévisonnel de financement Emplois Ressources Opérations d'investissement CAF Prélèvements sur fonds de roulement Total Montant du fonds de roulement Montant au dernier compte financier Prélèvements déjà autorisés Prélèvement proposé FDR estimé

6 Pièce B2 Page n 6 Ouvertures de crédits Rappel des crédits ouverts au budget initial de l'année N-1 PREVISIONS BUDGETAIRES Etat des origines de financement Rappel des recettes admises au budget initial de l'année N-1 SECTION DE FONCTIONNEMENT Total Etat Prévisions de recettes Région, Dépt, Grpt communes et Autres Coll Ressources propres Autres Activité pédagogique Vie de l élève Administration et logistique Total services généraux (1) Restauration et hébergement Bourses nationales EMOP Total services spéciaux (2) TOTAL SECTION DE FONCTIONNEMENT (1) + (2) SECTION OPERATIONS EN CAPITAL Opérations en capital TOTAL GENERAL

7 Pièce B3.1 Page n 7 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé APPR APPRENTISSAGE APPR APPRENTISSAGE AFI24EM DEPENSES PERSONNELS AFI AFI Transferts d'étab.ou coll.pub AFI24FON DEPENSES FONCTIONNEMENT AFI APC 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APC1 IND TRANSPORT CAP Petite enfance APC1 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APC2 IND TRANSPORT BTS SP3S APC2 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APC3 IND APPRENTI RESTAURATION CAP PE UFA APC3 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APC4 IND APPRENTI RESTAURATION BTS APC4 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APS BTS FSA UFA SANTE BTS APR 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APS CAP FSA UFA SANTE CAP APRFSA 756 Transferts d'étab.ou coll.pub APW1 Dépenses Apprentissage CAP Petite enfanc PROJ projets, sorties et divers APW2 Dépenses apprentissage BTS SP3S BRANIFSI 7468 Autres dons et legs APW3 Dépenses de personnels BTS SP3S PROJ Subventions Région APW4 Dépenses réception CAP SPEL 7442 Subventions Région APW5 Dépenses réception BTS SP3S PROJET Projets divers APW6 Dépenses déplacements CAP PROJ Subventions Région APW7 Dépenses déplacements BTS SP3S SPEL Subventions Région CONTRI Contribution entre services RECFON Recettes de fonctionnement CINTAFI2 Contribution entre services par AFI COMP 7442 Subventions Région CINTUFA Contribution entre services par UFA DOTA 7442 Subventions Région ENSGNL ENSEIGNEMENT GENERAL REPRO REPROGRAPHIE CDI CDI AFI Transferts d'étab.ou coll.pub EPS CREDITS EPS APR 756 Transferts d'étab.ou coll.pub FONCT dépenses fonctionnement VENTCOPI 7088 Autres produits activ.annexes

8 Pièce B3.1 Page n 8 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0REP DROITS DE REPORGRAPHIE RS Recette Spécifique REN Matériel pour la rénov. de l enseign TA 7481 Prod.vers.lib. exon. taxe app REP Droits de reprographie REN 7411 Subventions minis.éduc.nat EPSF EPS Aide forfaitaire REGION REP 7411 Subventions minis.éduc.nat EPSF14 RELIQUAT SUBV FORF EPS EPSF 7442 Subventions Région EPSH DOTATION HEURES MANQUANTES EPS REGION EPSFORF 7442 Subventions Région EPSH14 RELIQUAT HEURES MANQUANTES EPS EPSH 7442 Subventions Région IFSI IFSI Frais de stage EPSHMQ 7442 Subventions Région FRAIDEP Frais déplacement IFSI IFSI 7442 Subventions Région INDEMSTA Indemnités stages IFSI SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS PROJ projets, sorties et divers BRANIMRT 7468 Autres dons et legs BRANIFSI SORTIE BRANLY IFSI CONVIFSI 7066 Produits actions formation DIVPROJ DIVERS PROJET A CONFIRMER SCIEN Pôle Sciences PROJ1 Projets actions culturelles BTSWASQ 756 Transferts d'étab.ou coll.pub SPEL SOUTIEN PROJ EDUCATIFS LYCEE PAR REGION CONV 7088 Autres produits activ.annexes SPEL1415 SPEL SORTIE SORTIES REPRO REPROGRAPHIE BRANIFSI 7468 Autres dons et legs AFI24R FRAIS REPRO AFI GANDIFAS 7468 Autres dons et legs APW8 DEP LOCATION REPRO PAR CFA STAGE Stages en entreprises APW9 FRAIS COPIES UFA PAR CFA STA 7411 Subventions minis.éduc.nat COPIES Frais reprographie VOYAG Voyages LOC Frais location reprographie ESP 7067 Contribution participants SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS LONDRES 7067 Contribution participants

9 Pièce B3.1 Page n 9 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0BRANIMRT SORTIE BRANLY IMRT PART COOP DEPL FRAIS DEPLACEMENTS FONCT dépenses fonctionnement RECEP Frais réception TELEPHON TELEPHONE SCIEN Pôle Sciences AFI24FON DEPENSES FONCTIONNEMENT AFI ASSUR Primes d'assurance BTSWASQ BTS QIABI WASQUEHAL DEPL FRAIS DEPLACEMENTS FONCT dépenses fonctionnement RECEP Frais réception TELEPHON TELEPHONE SEPSOC Pôle SEP - Social APW Dépenses financées par l'apprentissage DEPL FRAIS DEPLACEMENTS FONCT dépenses fonctionnement RECEP Frais réception TELEPHON TELEPHONE SORTIE SORTIES BRANIFSI SORTIE BRANLY IFSI GANDIFAS SORTIE GAND IFAS STAGE Stages en entreprises

10 Pièce B3.1 Page n 10 SERVICE GENERAL - AP : Activité pédagogique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 13STA Stages VOYAG Voyages ESP Espagne LONDRES Londres PARTVOY PART LYCEE POUR AUTRES VOYAGES Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

11 Pièce B3.2 Page n 11 SERVICE GENERAL - VE : Vie de l élève Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé FSC Fonds sociaux FSC Fonds sociaux FS- Fonds social lycéen et collégien FS Subventions minis.éduc.nat FSC Fonds social des cantines FSC 7411 Subventions minis.éduc.nat ARH AIDE A LA RESTAURATION ARH 7442 Subventions Région INF Infirmerie INF Infirmerie DOTA Dotation Initiale DOTA 7442 Subventions Région PROJET Projets divers PROJET Projets divers ESC Education à la santé et à la citoyenneté ESC 7411 Subventions minis.éduc.nat FVL Fonds de vie lycéenne FVL 7411 Subventions minis.éduc.nat RS Recette Spécifique ARH 7442 Subventions Région Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

12 Pièce B3.3 Page n 12 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé ADMIN Administration OP-SPE Opérations spécifiques ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS NEUT 777 Quote.pt.sub.inv.cpte.resultat AFFR AFFRANCHISSEMENT RECFON Recettes de fonctionnement ASSUR Primes d'assurance ALOAFI Contrib. Entre services étab FOURN Fournitures administratives ALOEMOP 7588 Contrib. Entre services étab MATMOB Autres fournitures, matériel, mobilier ALOUFA 7588 Contrib. Entre services étab PERSL Frais de personnel divers RINTAFI 7588 Contrib. Entre services étab RECEP Frais réception RINTEMOP 7588 Contrib. Entre services étab SMS FRAIS SMS ABSENCES RINTSRH 7588 Contrib. Entre services étab TELEPHON TELEPHONE RINTUFA 7588 Contrib. Entre services étab ENERGI ENERGIE COMP 7442 Subventions Région CARBURAN CARBURANT DOTA 7442 Subventions Région EAU eau RP RESSOURCES PROPRES ELEC Electricité DIVERS 7088 Autres produits activ.annexes GAZ Gaz LOGE 7083 Locations diverses LOCAUX LOCAUX LOGECHAR 7083 Locations diverses COMPL DEP COMPL SUITE DIALOG LOGREDE 7083 Locations diverses CONTRATS Contrats divers RS Recette Spécifique ENTRETIE Entretien et réparation TRAVAUX 7442 Subventions Région MATE MATERIEL OUTILLAGE PRODUITS produits de nettoyage RENOVE Travaux d'embellisement SECURISE Contrats obligatoires préventifs

13 Pièce B3.3 Page n 13 SERVICE GENERAL - ALO : Administration et logistique Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé 0VETEMENT Vêtements de travail TRAVAUX Travaux urgents OP-SPE Opérations spécifiques AMOR Amortissement REPRO REPROGRAPHIE COPIES Frais reprographie LOC Frais location reprographie Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

14 Pièce B4.1 Page n 14 SERVICE SPECIAL - SRH : Restauration et hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé REPAS Repas ADULTE Adulte ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS COMM 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt CINTSRH Contribution du SRH à ALO INVITE 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt CONTRATS Contrats divers PASSAGER 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt DENR Achats de denrées ELEVE Elève ENTRETIE Entretien et réparation BADGE 7088 Autres produits activ.annexes LOG FRAIS LOGICIELS INTE 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt MATERIEL Petit matériel PRES 7062 Prod.Restaur.Scol.et hébergt PREFH PREFH RS Recette Spécifique PRODUITS produits de nettoyage ONIL 7415 Subventions autres ministères VETEMENT Vêtements de travail ONIL 7482 Contrib.hors conv.organ.prof Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

15 Pièce B4.2 Page n 15 SERVICE SPECIAL - SBN : Bourses nationales Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé BN BOURSES NATIONALES BN BOURSES NATIONALES BN Bourses nationales BN 7411 Subventions minis.éduc.nat RP Remises de principe RP 7411 Subventions minis.éduc.nat Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

16 Pièce B4.3 Page n 16 SERVICE SPECIAL - SEMOP : EMOP Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé CONTRI Contribution entre services EMOP 7442 Subventions Région CINTEMOP Contribution entre services par EMOP EMOP EMOP ADMIN FRAIS ADMINISTRATIFS CARBURAN CARBURANT ENTRETIE Entretien et réparation Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

17 Pièce B5 Page n 17 OPC : Opérations en capital Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Rappel des crédits ouverts au budget Rappel des recettes admises au budget Domaine Activité Libellé Domaine Activité Compte Libellé SANTE Pôle Santé IFSI IMRT IFAS SCIEN Pôle Sciences IMAC imac pour imrt TA Prod.vers.lib. exon. taxe app SCIEN Pôle Sciences ADP 1311 Subv. investissement Etat TA Taxe d'apprentissage EQUIP 1312 Subv. investissement Région ADP Autres dépenses pédagogiques SEPSOC Pôle SEP - Social EQUIP dotation REGION renouvlt mat scient TA Prod.vers.lib. exon. taxe app SEPSOC Pôle SEP - Social TA Taxe d'apprentissage Total du service Total du service Crédits votés par le C.A Recettes votées par le C.A

18 Pièce : Page n 18 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 1 Constantes de l'établissement pour le fonctionnement de la restauration et de l'internat RECETTES budgétaire Charges de fonctionnement / Reversements - Assiette de calcul Elèves Domaine Activité Compte Nb Jo. PREFH CHARG FONCT ELEVE A LA PRESTATION ELEVE 0PRES % 16.00% INTERNAT 5 NUITS ELEVE 0INTE % 32.00% INTERNAT 6 NUITS ELEVE 0INTE % 32.00% Convives Domaine Activité Compte Nb Jo. PREFH CHARG FONCT 417<INDICE<=463 ADULTE 0COMM % BADGE DEPANNAGE ADULTE 0PASSAGER % INDICE<= 416 ADULTE 0COMM % INDICE>463 ADULTE 0COMM % INVITE ADULTE 0INVITE % AUTRES RECETTES budgétaire Affectées au CN Domaine Activité Compte AGRIMER RS 0ONIL 7482 Non affectées au CN Domaine Activité Compte VENTE BADGES ELEVE 0BADGE 7088

19 Pièce : Page n 19 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT budgétaire DEPENSES Domaine Activité PREFH REPAS 0PREFH CHARG FONCT REPAS 0LOG CHARG FONCT REPAS 0MATERIEL CHARG FONCT REPAS 0CINTSRH CHARG FONCT REPAS 0PRODUITS CHARG FONCT REPAS 0CONTRATS CHARG FONCT REPAS 0VETEMENT CHARG FONCT REPAS 0ENTRETIE FRAIS ADM REPAS 0ADMIN

20 Pièce : Page n 20 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Tableau 2 Calcul détaillé des recettes et des dépenses RECETTES Montant des charges de fonctionnement et des reversements Elèves Nbre Tarif Total Nb rep PREFH CHARG FONCT ELEVE A LA PRESTATION INTERNAT 5 NUITS INTERNAT 6 NUITS Total Convives Nbre Tarif Total Nb rep PREFH CHARG FONCT 417<INDICE<= BADGE DEPANNAGE INDICE<= INDICE> INVITE Total Total général Autres recettes affectées au CN AGRIMER Montant Total général Autres recettes non affectées au CN VENTE BADGES Montant Total général Total général des prévisions de recettes

21 Pièce : Page n 21 B4.1.1 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT DEPENSES Montant PREFH CHARG FONCT FRAIS ADM Total général Dépenses hors crédit nourriture Dépenses crédit nourriture Coût unitaire moyen restauration/hébergement 3.88

22 Pièce : Page n 22 B4.1.1 Tableau 3 CALCUL DETAILLE DU SERVICE RESTAURATION HEBERGEMENT Budget du Service Restauration Hébergement Ouvertures de crédits Prévisions de recettes Domaines Activités Montant Domaines Activités Compte Montant Repas Contrats divers Adulte COMMENSAUX Repas Contribution du SRH à ALO Adulte Invités Repas Entretien et réparation Adulte Passagers Repas FRAIS ADMINISTRATIFS Elève ELEVE FORFAIT INTERNAT Repas FRAIS LOGICIELS Elève ELEVE PRESTATION Repas Petit matériel Elève Vente de badges Repas PREFH Recette Spécifique SUBV AUTRES MIN (Agrimer...) Repas produits de nettoyage Repas Vêtements de travail Crédit nourriture Total général Total général

23 Pièce B6 Page n 23 ETAT DES EMPLOIS Employeur Fonctions Catégorie Effectifs ETP Masse financière Observations EPLE Fonctions Educatives assistants éducation SOIT EAP SOIT EAP 3.00 Total ETAT CT-MET-EPCI Fonctions Enseignement / Formations Fonctions Education, Santé, Social Fonctions Encadrement, Administration et Finances Fonctions Entretien & Maintenance Fonctions Restauration & Hébergement enseignement éducation, santé, social encadrement, adm, finances Total CONTRATS AIDES EPLE EMOP 8.00 TOS CONTRAT AVENIR MAGASINAGE TOS 9.00 Total Total Contrats aidés EPLE SOIT

24 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F01 Fournitures LYCEE EN GNL Group. cdes Fournitures F01 Fournitures LYCEE EN GNL MAPNF Fournitures F011 FOURNITURES SANTE MAPNF Fournitures F012 FOURNITURES SCIENCES MAPNF Fournitures F013 FOURNITURES SOCIAL MAPNF Fournitures F014 FOURNITURES ASMINISTRATION MAPNF Fournitures F02 Matériels ENSEIGNEMENT MAPNF Fournitures F021 MATERIELS SANTE MAPNF Fournitures F022 MATERIELS SCIENCES MAPA+PA Fournitures F023 MATERIELS SOCIAL MAPNF Fournitures F024 MATERIEL ADMINISTRATION MAPNF Fournitures F03 Papeterie Group. cdes Fournitures F03 Papeterie MAPNF Fournitures F04 Consommables informatiques MAPA+PA Fournitures F05 Logiciels et licenses MAPNF Fournitures F06 Abonnements MAPNF Fournitures F07 Mobiliers MAPNF Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien Group. cdes Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien MAPA+PA Fournitures F10 Prod. nettoyage et d'entretien MAPNF Fournitures F101 matériel entretien et nettoyag MAPNF

25 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F11 Linge équipt travail MAPNF Fournitures F12 outillage réparation MAPA+PA Fournitures F121 outillage rénovation MAPA+PA Fournitures F122 outillage securité MAPNF Fournitures F13 Déchets transp. élim recyclage MAPNF Fournitures F14 Dosimétrie MAPNF Fournitures F15 Usage unique MAPNF Fournitures F16 Verrerie MAPNF Fournitures F17 Produits chimiques MAPA+PA Fournitures F171 produits bio MAPA+PA Fournitures F172 produits chim bio perissables MAPNF Fournitures F18 Matériel de laboratoire bio MAPA+PA Fournitures F181 matériel de labo chimie MAPA+PA Fournitures F19 Gaz techniques MAPNF Fournitures F20 EMOP fournitures REPARATION MAPA+PA Fournitures F201 EMOP fournitures rénovation MAPNF Fournitures F21 Viande fraîche Group. cdes Fournitures F21 Viande fraîche MAPA+PA Fournitures F22 Charcuterie Group. cdes Fournitures F22 Charcuterie MAPA+PA Fournitures F23 Produits surgelés Group. cdes

26 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F23 Produits surgelés MAPNF Fournitures F230 légumes surgelés Group. cdes Fournitures F230 légumes surgelés MAPNF Fournitures F231 surgelés de la mer Group. cdes Fournitures F231 surgelés de la mer MAPNF Fournitures F232 viandes surgelées Group. cdes Fournitures F232 viandes surgelées MAPNF Fournitures F233 surgelés divers Group. cdes Fournitures F233 surgelés divers MAPNF Fournitures F24 Gammes sous vide Group. cdes Fournitures F24 Gammes sous vide MAPNF Fournitures F25 Pommes de terre MAPNF Fournitures F26 Autres fruits et légumes frais Group. cdes Fournitures F26 Autres fruits et légumes frais MAPNF Fournitures F27 Produits de la mer Group. cdes Fournitures F27 Produits de la mer MAPA+PA Fournitures F28 Boissons Group. cdes Fournitures F28 Boissons MAPA+PA Fournitures F29 Produits laitiers et avicoles Group. cdes Fournitures F29 Produits laitiers et avicoles MAPNF Fournitures F30 Pain et patisserie MAPNF

27 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Fournitures F31 Epicerie- conserves Group. cdes Fournitures F31 Epicerie- conserves MAPNF Fournitures F310 pates, riz, blé, céréales Group. cdes Fournitures F310 pates, riz, blé, céréales MAPNF Fournitures F311 épicerie- sauces, crèmes Group. cdes Fournitures F311 épicerie- sauces, crèmes MAPNF Fournitures F312 épicerie divers Group. cdes Fournitures F312 épicerie divers MAPNF Fournitures F313 BISCUITS CONFISERIE MAPNF Fournitures F32 Carburants et lubrifiants MAPNF Fournitures F33 Electricité MAPNF Fournitures F34 Gaz Group. cdes Fournitures F35 Eau MAPNF Fournitures F36 EMOP produits energétiques MAPNF Fournitures F38- MED infirmerie MAPNF Fournitures F39 imprimés MAPNF Fournitures F40 charges personnel MAPNF Fournitures F41 fournitures administratives MAPNF Fournitures F42 materiel cuisine MAPNF Fournitures S21 services contrôle sanitaire MAPNF Services S01 Maintenance locaux hygiène MAPNF

28 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Services S010 maintenance locaux sécurité MAPNF Services S011 maintenance locaux rénovation MAPNF Services S02 Contrats entretien rep maint e MAPNF Services S03 Location machine à affranchir MAPNF Services S04 Loc. et maint. photocopieur MAPA+PA Services S05 Travaux impression + publicité MAPNF Services S06 Location autocar titres transp MAPNF Services S07 Frais téléphonie et internet MAPNF Services S08 Frais de distrib courrier affr MAPNF Services S09 Entrées sport. pisc. patinoire MAPNF Services S10 Assurance personnes et biens MAPNF Services S11 Honoraires et redevances MAPNF Services S12 Frais de formation MAPNF Services S13 Maintenance des véhicules MAPNF Services S14 Actions culturelles (musées MAPNF Services S15 Frais de déplacement MAPNF Services S16 Frais d'inscription MAPNF Services S17 Frais de réception MAPNF Services S18 EMOP services MAPNF Services S20 voyages MAPNF Services S22 sorties obligatoires MAPNF

29 Page n Etat annexe au budget : EPA Etat Prévisionnel des Achats Catégorie Code Libellé Montant prévisionnel Procédure Services S23 sorties facultatives MAPNF Services S24 maintenance logiciels MAPNF Services S25 réparations par entreprise MAPNF