LES DEPRECIATIONS D IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES

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1 LES DEPRECIATIONS D IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES Objectif(s) : Dépréciatin nn définitive de certaines immbilisatins. Pré-requis : Classificatin des immbilisatins. Mdalités : Dépréciatin de certaines immbilisatins crprelles et incrprelles, Evaluatin des dépréciatins, Cmptes et écritures, Synthèse, Applicatin. TABLE DES MATIERES Chapitre 1. PRINCIPES Valeur d'inventaire Immbilisatins dépréciables Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES Cnstatatin de la dépréciatin Ajustements et régularisatins ultérieurs Chapitre 3. SYNTHESE APPLICATION Enncé et travail à faire Annexes Annexe Annexe Crrectin Travail Travail Travail IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d immbilisatins nn amrtissables - Daniel Antraigue - Page n 1 / 5

2 Chapitre 1. PRINCIPES Valeur d'inventaire. Seln le PCG : «La dépréciatin d un actif est la cnstatatin que sa valeur actuelle est devenue inférieure à sa valeur nette cmptable. La valeur actuelle est la valeur la plus élevée de la valeur vénale u de la valeur d usage La valeur vénale est le mntant qui purrait être btenu, à la date de clôture, de la vente d un actif lrs d une transactin cnclue à des cnditins nrmales de marché, net des cûts de srtie. La valeur d usage d un actif est la valeur des avantages écnmiques futurs attendus de sn utilisatin et de sa srtie. Elle est calculée à partir des estimatins des avantages écnmiques futurs attendus. Dans la généralité des cas, elle est déterminée en fnctin des flux nets de trésrerie attendus» La valeur d inventaire d un bien est estimée d après le prix du marché u à l aide de barèmes. C est une valeur d estimatin fnctin du marché et de l utilité du bien pur l entreprise Immbilisatins dépréciables. Les principales immbilisatins incrprelles et crprelles dépréciables snt : les marques, les brevets, les terrains, les fnds de cmmerce. La valeur des terrains dépend du marché de l immbilier, de leur implantatin u de leur situatin u seln l évaluatin faite par un expert. La valeur du fnds de cmmerce est basée sur l imprtance de sn chiffre d affaires lui-même fnctin de la clientèle, du lieu de sn implantatin, de sn enseigne u de sa renmmée. Chapitre 2. TRAITEMENTS COMPTABLES Cnstatatin de la dépréciatin. 1 - Cnstatatin d'une charge calculée au débit d un cmpte de dtatin seln la nature de l élément : 6816 Dtatins pur dépréciatins des immbilisatins charges d explitatin 6876 Dtatins pur dépréciatins exceptinnelles charges exceptinnelles 2 - Cnstatatin, en cntrepartie, de la diminutin de la valeur de l élément d'actif immbilisé, au crédit d un cmpte : 290 Dépréciatins des immbilisatins incrprelles 2905 Marques, brevets 2906 Drit au bail 2907 Fnds cmmercial 2932 Immbilisatins incrprelles en curs 291 Dépréciatins des immbilisatins crprelles 2911 Terrains 2931 Immbilisatins crprelles en curs IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d immbilisatins nn amrtissables - Daniel Antraigue - Page n 2 / 5

3 2.2. Ajustements et régularisatins ultérieurs. A la clôture de chaque exercice suivant, des ajustements de dépréciatins divent dnc être effectués seln la valeur actuelle de chaque élément à l inventaire : dtatin supplémentaire pur dépréciatin, reprise partielle u ttale de la dépréciatin existante, sinn maintien de la dépréciatin existante. Pur réduire u supprimer les dépréciatins existantes, les cmptes de dépréciatins divent être débités : 290 Dépréciatins des immbilisatins incrprelles 2905 Marques, brevets 2906 Drit au bail 2907 Fnds cmmercial 2932 Immbilisatins incrprelles en curs 291 Dépréciatins des immbilisatins crprelles 2911 Terrains 2931 Immbilisatins crprelles en curs par le crédit d un des cmptes de reprises par nature : 7816 Reprises sur dépréciatins des immbilisatins crprelles et incrprelles (explitatin) 7876 Reprises sur dépréciatins exceptinnelles Chapitre 3. SYNTHESE. LES DEPRECIATIONS DES IMMOBILISATIONS NON AMORTISSABLES IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d immbilisatins nn amrtissables - Daniel Antraigue - Page n 3 / 5

4 APPLICATION. Enncé et travail à faire. Pur réaliser les travaux d inventaire relatifs aux dépréciatins des immbilisatins nn amrtissables vus dispsez des infrmatins suivantes : 1 ) Immbilisatins crprelles : 211 Terrains : ; 2911 Dépréciatins des terrains : (au 31/12/200N-1). Une évaluatin récente fait apparaître à la fin de l année N, une dépréciatin ttale de 20 % des terrains placés en zne inndable et prbablement incnstructibles. 2 ) Immbilisatins incrprelles : 207 Fnds de cmmerce : ; 2907 Dépréciatin du fnds de cmmerce : (au 31/12/200N-1). L activité cmmerciale est intense et le chiffre d affaires augmente régulièrement depuis le début de l année. La dépréciatin peut être estimée à 2 % de la valeur d acquisitin sit : TRAVAIL A FAIRE : en utilisant les annexes suivantes : Annexe 1 : Brdereau de saisie - Jurnal des Opératins Diverses. Annexe 2 : Extrait du bilan au 31/12/200N. 1 ) Evaluer et ajuster les dépréciatins pur les terrains et le fnds de cmmerce. 2 ) Enregistrer les écritures au «Jurnal des Opératins Diverses» à la fin de l exercice 200N. 3 ) Présenter l'extrait du bilan au 31/12/200N. Annexes. Annexe 1. Annexe 2. EXTRAIT DU BILAN AU 31/12/200N IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d immbilisatins nn amrtissables - Daniel Antraigue - Page n 4 / 5

5 Crrectin. Travail 1. 1 ) Evaluatin de la prvisin nécessaire pur le terrain : Valeur d'rigine du terrain : ,00. Prvisin existante : 6 000,00. Prvisin nécessaire : ,00 x 20 % = ,00. => AJUSTEMENT = , ,00 = 4 000,00 => DOTATION. 2 ) Evaluatin de la prvisin nécessaire pur le fnds de cmmerce : Valeur d'rigine du fnds de cmmerce : ,00. Prvisin existante : 4 000,00. Prvisin nécessaire : ,00 x 2 % = 1 600,00. => AJUSTEMENT = 4 000, ,00 = ,00 => REPRISE. Travail 2. Travail 3. EXTRAIT DU BILAN AU 31/12/200N IUT GEA S Travaux de fin d exercice - Les dépréciatins d immbilisatins nn amrtissables - Daniel Antraigue - Page n 5 / 5