AIDE-MÉMOIRE SUR L ACHAT D UNE MAISON Guide pratiue pour le ouvel arrivat AU CŒUR DE L HABITATION
Microsite pour les ouveaux arrivats La plupart des ouveaux arrivats au Caada se touret vers l Iteret pour trouver l iformatio u ils recherchet e matière de logemet. Pour offrir aux ouveaux Caadies u guichet uiue e lige d iformatios se rapportat à l habitatio, la SCHL a coçu u ouveau microsite : Des logemets pour les ouveaux arrivats. L iformatio est répartie e trois sectios : La locatio d u logemet L achat d u logemet L etretie de votre logemet Le coteu est offert e huit lagues : aglais fraçais madari / chiois simplifié pajabi tagalog ourdou arabe espagol Pour e savoir plus sur les ressources u offre la SCHL aux ouveaux arrivats, visitez www.schl.ca/ouveauxarrivats.
Aide-mémoire sur l achat d ue maiso Guide pratiue pour le ouvel arrivat Les listes de vérificatio suivates ot été coçues par la Société caadiee d hypothèues et de logemet (SCHL) pour vous permettre de frachir chacue des étapes meat à l achat d ue maiso. Vous avez u à remplir chaue feuille de travail à mesure ue vous avacez. N oubliez pas de visiter le microsite de la SCHL pour les ouveaux arrivats à l adresse www.schl.ca/ouveauxarrivats. Vous y trouverez de l iformatio touchat le logemet das huit lagues différetes : aglais, fraçais, madari/chiois simplifié, pajabi, ourdou, tagalog, arabe et espagol. Liste rapide sur l achat d ue maiso Cette liste résume chacue des étapes meat à l achat d ue maiso. Quad vous termiez ue étape, cochez (3) la case prévue à cet effet. ÉTAPE 1 : ÉTAPE 2 : ÉTAPE 3 : Détermiez le gere de maiso ue vous désirez Choisissez le(s) uartier(s) où vous voulez habiter Choisissez les caractéristiues ui sot importates pour vous (tailles, ombre de chambres à coucher/salle de bais, type de maiso, etc.) Calculez combie vous pouvez payer Calculez combie vous avez épargé pour costituer ue mise de fods Calculez à combie s élèverot les frais de clôture (demadez coseil à votre aget immobilier ou à votre prêteur) Calculez le motat du versemet hypothécaire ue vous pouvez payer chaue mois Calculez les autres frais mesuels dot vous serez resposable e tat ue propriétaireoccupat (etretie et réparatio, assurace-habitatio, taxes, etc.) Obteez l aide et les coseils dot vous avez besoi Trouvez u aget immobilier ui vous aidera das vos recherches Obteez ue approbatio préalable pour u prêt hypothécaire de sorte ue vous saurez combie vous pouvez payer pour ue maiso Obteez les services d u otaire/avocat ui défedra vos itérêts sur le pla juridiue et examiera l esemble des cotrats Faites évaluer et ispecter toute maiso ui vous itéresse Ue fois la maiso achetée, preez vos dispositios pour faire assurer la propriété Société caadiee d hypothèues et de logemet 3
Estimatio des coûts ihérets à l achat d ue maiso Le prix d achat est la plus grosse dépese liée à l acuisitio d ue maiso. Mais vous devez vous préparer à payer pour beaucoup d autres choses. Remplissez la feuille de travail suivate pour calculer combie votre maiso vous coûtera réellemet. Coût de la maiso Prix d achat $ + TPS (+ TVQ) pour les maisos euves seulemet $ Coût total de la maiso $ Frais iitiaux Évaluatio immobilière (s il y a lieu) $ Acompte (versé lorsue vous sigez l offre d achat) $ Mise de fods $ Certificat de préclusio (copropriété) $ Ispectio de la propriété $ Frais d iscriptio au registre focier $ Frais juridiues et débours $ Hooraires du courtier e prêts hypothécaires (s il y a lieu) $ Prime d assurace prêt hypothécaire (peut-être ajoutée au motat du prêt) $ Impôt focier ou services publics payés d avace (rajustemet) $ Assurace-habitatio $ Certificat de localisatio $ Assurace de titres $ Autres frais iitiaux $ Total des frais iitiaux $ 4 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Autres dépeses Appareils électroméagers $ Outils de jardiage $ Matériel de déeigemet $ Habillage des feêtres $ Matériel de décoratio $ Outils à mai $ Déshumidificateur $ Déméagemet $ Réovatios ou réparatios $ Brachemets aux services publics $ Charges de copropriété $ Total des autres dépeses $ Coût total (coût total de la maiso + total des frais iitiaux + total des autres dépeses) $ Société caadiee d hypothèues et de logemet 5
Liste des caractéristiues de la maiso Avat de commecer vos recherches, dressez ue liste de l esemble des caractéristiues correspodat aux besois ou aux désirs de votre famille. Chaue fois ue vous visitez ue maiso, remplissez la liste suivate e cochat la case (3) vis-à-vis la caractéristiue cocerée. Comparez chaue maiso ue vous visitez avec la liste des caractéristiues ue vous recherchez afi de détermier ce ui répod le mieux à vos besois. Liste des caractéristiues de la maiso S agit-il d ue maiso euve ou d ue maiso existate? o Existate o Neuve De uel type de maiso s agit-il? o Idividuelle o Jumelé o Maiso e ragée o Tour d habitatio o Propriété absolue o Duplex o Immeuble bas o Copropriété Quel âge a la maiso? Nombre d aées : Quelle est la gradeur du terrai? o Petit o Moye o Grad La maiso est-elle située das ue rue trauille? o Oui o No Quel est le revêtemet extérieur? o Briue o Paremet d alumiium o Bois o Paremet de viyle o Combiaiso briue et paremet De uel matériau la fodatio est-elle faite? o Bloc de béto o Béto o Bois traité Combie y a-t-il de chambres à coucher? o 1 o 2 o 3 o 4+ Combie y a-t-il de salles de bais? o 1 o 2 o 3+ Quel est le type de chauffage? o Gaz o Mazout o Électricité o Bois La maiso est-elle climatisée? o Climatisatio cetrale o Feêtre La chambre pricipale dispose-t-elle de sa propre salle de bais? o Oui o No Y a-t-il ue salle de bais au rez-de-chaussée? o Oui o No 6 Société caadiee d hypothèues et de logemet
ue cuisie avec coi repas? o Oui o No ue salle à mager séparée? o Oui o No ue salle de séjour? o Oui o No u foyer ou u poêle à bois? o Oui o No ue pièce supplémetaire pouvat servir de bureau? Le sous-sol est-il assez grad pour loger u espace de ragemet ou u atelier? o Oui o Oui o No o No Y a-t-il ue terrasse ou u patio? o Oui o No ue allée privée? o Oui o No u garage ou u abri pour voiture? o Garage o Abri de voiture o Ni l u i l autre Y a-t-il u système de sécurité? o Oui o No La maiso est-elle adaptée (pour les aîés ou les persoes hadicapées)? À uelle distace (e km) est la maiso des edroits suivats : o Oui Lieu de travail Trasport e commu Commerces Istallatios récréatives Lieux de culte Service de police Hôpital o No Lieu de travail du cojoit Écoles Parcs et terrais de jeux Restaurats Vétériaire Casere de pompiers Médeci et detiste Société caadiee d hypothèues et de logemet 7
Tableau comparatif des propriétés visitées Servez-vous de ce tableau pour comparer les différetes maisos ue vous visitez au cours de vos recherches. Iscrivez le plus de reseigemets ue vous pouvez, ce ui vous permettra de comparer les résultats plus tard. Maiso 1 Maiso 2 Maiso 3 Aget immobilier : Tél. : Type de maiso : Superficie totale : Aget immobilier : Tél. : Type de maiso : Superficie totale : Aget immobilier : Tél. : Type de maiso : Superficie totale : Nombre de chambres à coucher : Nombre de chambres à coucher : Nombre de chambres à coucher : Aée de costructio : Aée de costructio : Aée de costructio : Date d occupatio : Date d occupatio : Date d occupatio : Prix demadé : Prix demadé : Prix demadé : Frais auels Frais auels Frais auels Impôt focier (et taxe scolaire) $ Impôt focier (et taxe scolaire) $ Impôt focier (et taxe scolaire) $ Services publics $ Services publics $ Services publics $ Assurace $ Assurace $ Assurace $ Charges de copropriété $ Charges de copropriété $ Charges de copropriété $ Autres $ Autres $ Autres $ TOTAL $ TOTAL $ TOTAL $ Quartier Quartier Quartier Distace du lieu de travail : Distace du lieu de travail : Distace du lieu de travail : du lieu de travail du cojoit : du lieu de travail du cojoit : du lieu de travail du cojoit : des écoles : des écoles : des écoles : des magasis : des magasis : des magasis : des terrais de jeux : des terrais de jeux : des terrais de jeux : de l hôpital : de l hôpital : de l hôpital : du service de police : du service de police : du service de police : de la casere de pompier : de la casere de pompier : de la casere de pompier : des lieux de culte : des lieux de culte : des lieux de culte : Autres élémets : Autres élémets : Autres élémets : 8 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Élémets compris das le prix d achat (Dressez ue liste : appareils électroméagers, habillage des feêtres, etc.) : Élémets compris das le prix d achat (Dressez ue liste : appareils électroméagers, habillage des feêtres, etc.) : Élémets compris das le prix d achat (Dressez ue liste : appareils électroméagers, habillage des feêtres, etc.) : Extérieur Extérieur Extérieur Revêtemet extérieur : Revêtemet extérieur : Revêtemet extérieur : État extérieur : État extérieur : État extérieur : État de la toiture : État de la toiture : État de la toiture : Feêtres : Feêtres : Feêtres : Nombres d etrées : Nombres d etrées : Nombres d etrées : Statioemet (garage, abri, allée) : Statioemet (garage, abri, allée) : Statioemet (garage, abri, allée) : État de l améagemet paysager et des clôtures : État de l améagemet paysager et des clôtures : État de l améagemet paysager et des clôtures : Patio ou terrasse : Patio ou terrasse : Patio ou terrasse : Élémets distictifs : Élémets distictifs : Élémets distictifs : Itérieur Itérieur Itérieur État des murs : État des murs : État des murs : Plachers : Plachers : Plachers : Lumiaires : Lumiaires : Lumiaires : Feêtres : Feêtres : Feêtres : Taille du salo : Taille du salo : Taille du salo : Salle à mager : Salle à mager : Salle à mager : Salle familiale : Salle familiale : Salle familiale : Chambres : Chambres : Chambres : Cuisie : Cuisie : Cuisie : Sous-sol : Sous-sol : Sous-sol : Élémets distictifs (p. ex., foyer, pederie (walk-i), salles de bais atteates, sous-sol fii) : Élémets distictifs (p. ex., foyer, pederie (walk-i), salles de bais atteates, sous-sol fii) : Élémets distictifs (p. ex., foyer, pederie (walk-i), salles de bais atteates, sous-sol fii) : Société caadiee d hypothèues et de logemet 9
Liste d évaluatio des professioels iterveat das l achat d ue maiso L achat d ue maiso est ue importate étape das la vie. Vous avez doc besoi d ue éuipe de professioels compétets pour vous coseiller et vous iformer (aget immobilier, prêteur, courtier e prêts hypothécaires, otaire ou avocat, ispecteur e bâtimet, courtier d assurace, évaluateur, arpeteur-géomètre, etc.). Utilisez la liste ui suit pour évaluer l expériece et les compéteces de chaue professioel avec ui vous etrez e cotact. Nom : Occupatio : Coordoées : Questios : Pour uelle etreprise/uel cabiet travaillez-vous? Depuis combie de temps êtes-vous e affaires? Est-ce votre travail à temps plei? Travaillez-vous avec d autres persoes ou des adjoits? Combie demadez-vous? Avec uels secteurs de la ville êtes-vous le plus familier? Saisissez-vous ce ue je recherche das ue maiso? Avez-vous de l expériece avec les acheteurs d ue première maiso? Y a-t-il autre choses ue je devrais savoir e ce ui vous cocere ou e ce ui cocere l etreprise pour lauelle vous travaillez? Pouvez-vous me doer le om de trois acheteurs avec lesuels vous avez travaillé récemmet? Notes : 10 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Budget mesuel du propriétaire-occupat Être propriétaire d ue maiso peut etraîer de ombreuses dépeses imprévues. Utilisez la feuille de travail suivate pour calculer combie vous dépesez chaue mois, afi de vous assurer de respecter votre budget familial. Budget mesuel Frais de logemet Coût mesuel moye Versemet hypothécaire (capital et itérêt) $ Électricité $ Frais de chauffage $ Etretie et réparatio $ Statioemet (si payé séparémet) $ Assurace-habitatio $ Impôt focier (et taxe scolaire) $ Eau $ Autres dépeses Télédistributio (câble/satellite) et locatio de vidéos $ Essece pour la voiture $ Assurace auto, eregistremet et permis $ Réparatios et etretie de la voiture $ Dos de charité $ Garde des efats (s il y a lieu) $ Pesio alimetaire (s il y a lieu) $ Vêtemets $ Sois detaires $ Divertissemets et loisirs $ Épicerie et ourriture $ Meubles $ Iteret $ Assurace-vie et assurace de bies $ Sois médicaux, prescriptios, sois des yeux $ Jouraux, revues, livres $ Articles persoels $ Trasport e commu $ Restaurats $ Écoomies (comptes bacaires, éparge-retraite, éparge-études) $ Téléphoe/téléphoe cellulaire $ Autres dépeses $ Total des dépeses mesuelles $ Société caadiee d hypothèues et de logemet 11
Préparer so déméagemet La période du déméagemet peut être très occupée et mouvemetée, surtout si vous étiez locataire depuis uelues aées et ue vous emméagez maiteat das ue ouvelle maiso. Utilisez la liste suivate pour vous assurer de e rie oublier au cours de votre déméagemet. LISTE DE VÉRIFICATION Plaifier so déméagemet 2 ou 3 semaies avat le déméagemet : Achetez des boîtes et d autres articles pour déméager Doez ou jetez les choses dot vous e voulez plus Apportez vos ettoyats, vieux pots de peitures et autres produits chimiues à votre cetre local de récupératio des déchets toxiues (vous trouverez so emplacemet sur Iteret) Preez toutes les dispositios ou réservatios écessaires pour le déplacemet Iformez l aciee école du départ de vos efats et iscrivez-les à leur ouvelle école Commuiuez avec Postes Caada afi de faire achemier votre courrier à votre ouvelle adresse Faites bracher le téléphoe das votre ouvelle maiso Retourez tout éuipemet apparteat à votre compagie de télédistributio par câble Trasférez votre assurace automobile et vos plaues d immatriculatio si écessaire Obteez des copies de tous vos dossiers médicaux/de detiste/de vétériaire Commuiuez avec les edroits suivats ou evoyez-leur u carto de chagemet d adresse : Permis de coduire, carte d assurace-maladie, assuraces Associatios dot vous êtes membre Employeurs, médecis, detistes Agece du reveu du Caada (et Reveu Québec) Revues et autres aboemets Comptes bacaires et cartes de crédit 1 ou 2 semaies avat le déméagemet : Retourez à leur propriétaire toutes les choses ue vous auriez emprutées Orgaisez le déméagemet de vos gros électroméagers (si vous les emmeez avec vous) 2 à 7 jours avat le déméagemet : Débarrassez-vous de faço sécuritaire de tout matériau iflammable Preez vos dispositios pour faire débracher les services publics à votre aciee maiso et les faire bracher à votre ouvelle maiso Iformez-vous sur ce ue vous pouvez emporter avec vous si vous voyagez e voiture, e autocar, e trai ou e avio La veille de votre déméagemet : Elevez vos rideaux et les trigles Videz et dégivrez le réfrigérateur et ettoyez le four Mettez das ue valise ou ue boîte tous les vêtemets et autres articles dot vous aurez besoi pedat les premiers jours après votre déméagemet Empauetez toutes vos choses persoelles, excepté ce dot vous aurez besoi ce soir et demai Rassemblez toutes vos clés et gardez-les e lieu sûr Le jour du déméagemet : Coservez vos papiers là où vous pouvez les retrouver Empauetez tous vos articles de literie, de toilette, etc. Faites ue derière ispectio et vérifiez chaue pièce, chaue placard et chaue armoire afi de e rie oublier Si vous avez egagé u déméageur, faites le tour de la maiso avec le superviseur pour dresser la liste de l esemble de vos bies et boîtes Nettoyez votre acie appartemet ou aciee maiso et ispectez-le avec le propriétaire Cofirmez votre ouvelle adresse avec le déméageur et demadez-lui à uelle heure il pese arriver Assurez-vous de savoir commet predre cotact votre ouveau propriétaire ou cocierge. 12 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Caledrier d etretie Votre maiso est probablemet l ivestissemet le plus importat ue vous ferez das votre vie. Cette liste de vérificatio vous aidera à protéger votre ivestissemet au moye de simples vérificatios et travaux d etretie et de réparatio ue vous pouvez effectuer chaue mois, ce ui vous évitera des problèmes plus coûteux par la suite. Caledrier d etretie saisoier Mois Javier/février Mars/avril Mai/jui Juillet/août Tâches d etretie ou réparatios Nettoyer ou remplacer le filtre du géérateur de chaleur Vérifier le vetilateur récupérateur de chaleur (VRC) et ettoyer ou remplacer le filtre S assurer ue les prises d air, coduits d évacuatio et compteurs sot libres de eige Nettoyer l humidificateur Nettoyer le filtre de la hotte de cuisiière Vérifier la garde d eau de l avaloir (drai) du sous-sol et ajouter de l eau Nettoyer ou remplacer le filtre du géérateur de chaleur Vérifier/ettoyer le VRC et ettoyer ou remplacer le filtre Nettoyer l humidificateur et l éteidre Vérifier la pompe à puisard Vérifier les gouttières et descetes pluviales; ettoyer au besoi. Ispecter le climatiseur et faire l etretie si écessaire Ispecter le sous-sol ou le vide saitaire pour tout sige de fuite ou d eau Ouvrir les aérateurs des vides saitaires extérieurs S assurer ue le terrai autour de la fodatio est e pete vers l extérieur Ouvrir le robiet affecté au tuyau d arrosage Laver les feêtres, les moustiuaires et la uicaillerie et istaller les moustiuaires Vérifier ue les prises et sorties d air sot libres de débris Nettoyer le filtre de la hotte de cuisiière Mettre hors foctio le VRC si les feêtres sot laissées ouvertes pedat l été (le laisser foctioer si elles sot gardées fermées la plupart du temps) Commecez l améagemet pritaier de votre terrai Utiliser le déshumidificateur si le sous-sol est humide Si la maiso a la climatisatio cetrale, ettoyer le filtre de l appareil Vérifier le revêtemet extérieur et le bois extérieur pour tout sige de détérioratio Vérifier le calfeutrage et le coupe-bise autour des feêtres et de la porte meat au garage Vérifier la garde d eau de l avaloir (drai) du sous-sol et ajouter de l eau s il e maue Faire faire l etretie du géérateur de chaleur ou du système de chauffage Société caadiee d hypothèues et de logemet 13
Septembre/octobre Novembre/décembre Chaue aée Tous les deux à ci as Vérifier et ettoyer le foyer et la chemiée si écessaire Nettoyer le filtre de la hotte de cuisiière Elever les feuilles mortes de toutes les gouttières Vérifier le toit pour tout sige d usure ou de dommage Fermer le robiet affecté au tuyau d arrosage Fermer les feêtres, les latereaux Nettoyer et remettre e marche le VRC s il était mis hors foctio Préparer vos plates et arbres pour l hiver Vérifier et ettoyer le vetilateur géérateur de chaleur et ettoyer ou remplacer le filtre Vérifier le VRC et ettoyer ou remplacer le filtre Nettoyer l humidificateur et le mettre e marche (si écessaire) Vérifier les vetilateurs d extractio S assurer u il y a pas de eige ou de glace sur le robiet à gaz Tester le système de chauffage Fermer les aérateurs des vides saitaires Épousseter ou passer l aspirateur sur les plithes électriues Passer l aspirateur das les coduits derrière les grilles à registre des bouches d air chaud et d air de reprise Essayez les robiets d arrêt des istallatios de plomberie afi de vous assurer u ils foctioet Tester la soupape de sûreté du chauffe-eau et draier u peu d eau du réservoir Vérifier les détecteurs de fumée, les voies d évacuatio e cas d icedie, les exticteurs, les verrous et la uicaillerie des feêtres Vérifier et, au besoi, huiler les charières de porte Lubrifier le moteur, la chaîe, etc., de la porte de garage Vérifier l attiue pour tout sige d humidité e été ou e autome Vérifier le système septiue et le ettoyer au besoi (ormalemet tous les trois as) Vérifier s il y a pas de fissure das l allée et réparer si écessaire Vérifiez la mitre de la chemiée et le mastic d étachéité etre cet élémet et la chemiée et réparer si écessaire Reverir les surface de bois, y compris les cadres de feêtres et portes 14 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Glossaire Accord de prise e charge : Documet juridiue obligeat la persoe ui achète ue maiso à predre e charge la resposabilité du prêt hypothécaire cotracté par le costructeur de l habitatio ou le propriétaire atérieur. Acompte : Motat d arget déposé e fidéicommis par l acheteur lorsu il fait ue offre d achat. Cette somme est cofiée à l aget immobilier, au otaire ou à l avocat jusu à la coclusio de la vete, pour esuite être versée au vedeur. Acte de vete : Documet juridiue écessitat la sigature du vedeur et de l acheteur, aux fis du trasfert de la propriété. Aget immobilier : L aget immobilier aide l acheteur à trouver ue maiso, à faire ue offre et à égocier le meilleur prix. Arpeteur-géomètre : Si le vedeur e possède pas de certificat de localisatio, ou si le certificat date de plus de ci as, l acheteur devra probablemet faire appel aux services d u arpeteur-géomètre (avec la permissio du vedeur) avat de pouvoir obteir u prêt hypothécaire. Votre aget immobilier pourra vous aider à coordoer l arpetage cadastral avec le propriétaire actuel de la maiso. Assurace prêt hypothécaire : Assurace ui protège le prêteur cotre u défaut de paiemet de la part de l empruteur. Si le motat iitial du prêt dépasse 80 % de la valeur d emprut, alors le prêteur exigera probablemet ue l empruteur souscrive ue assurace prêt hypothécaire, auprès de la SCHL ou d u assureur privé. Assurace-habitatio : Assurace ui vous protège pour le cas où votre maiso ou immeuble serait détruit ou edommagé par le feu ou par tout autre siistre idiué das la police. Avocat ou otaire : L avocat (ou le otaire au Québec) protégera les itérêts de l acheteur sur le pla juridiue et examiera tous les cotrats à siger. Capital : Motat d arget réellemet empruté. Certificat de localisatio : Documet ui idiue les limites de la propriété, ses dimesios, l emplacemet des bâtimets ui y sot érigés et si uelu u d autre a le droit de passer sur le terrai pour ue raiso précise. Certificat de préclusio (ou certificat d iformatio) : Certificat ui présete la situatio fiacière et juridiue du sydicat des copropriétaires (e s appliue pas au Québec). Cotre-offre : Si le vedeur accepte pas l offre origiale, il peut faire ue cotre-offre. E gééral, la cotre-offre comporte des modificatios par rapport à l offre origiale (p. ex., le prix ou la date de trasfert de la propriété). Société caadiee d hypothèues et de logemet 15
Coup d œil : Apparece d ue maiso, vue de la rue. L améagemet paysager et l etretie de l extérieur cotribuet à doer ue boe apparece à ue propriété. Courtier d assurace : Le courtier d assurace peut aider le cosommateur à choisir et à souscrire ue assurace, y compris ue assurace-habitatio et ue assurace prêt hypothécaire. Date de trasfert de la propriété : Date à lauelle la vete d ue propriété est coclue et à lauelle le ouvel acuéreur pred possessio de la propriété. Date d échéace : Date à lauelle le terme du prêt hypothécaire pred fi. Ce jour-là, le prêt hypothécaire doit être remboursé itégralemet ou reouvelé. Défaut de paiemet : Mauemet aux coditios d u cotrat de prêt hypothécaire. Le o-paiemet des versemets hypothécaires (défaut de paiemet) peut doer le droit au prêteur d iteter ue actio e justice e vue de predre possessio de la propriété hypothéuée. Évaluateur : L évaluateur idiue à l acheteur la valeur exacte d ue maiso, ce ui lui évite de payer u motat trop élevé. Évaluatio : Estimatio de la valeur marchade actuelle d ue maiso. Fods de réserve : Motat d arget mis de côté de faço régulière par le propriétaire-occupat das le but de couvrir le coût des réparatios majeures et de faire face aux situatios d urgece. Pour accumuler u bo fods de réserve, il serait bo d éparger 5 % du salaire et mesuel. Frais de clôture : Coûts ui s ajoutet au prix d achat, tels ue les frais juridiues, le droit de mutatio immobilière et les débours, et ui sot payables le jour du trasfert de la propriété. Ces coûts représetet de 1,5 % à 4 % du prix de vete de la propriété. Frais d occupatio : Frais de logemet mesuels ue doit supporter u propriétaire-occupat (impôt focier, assurace-habitatio, services publics, etretie et réparatios). Impôt focier : Taxe fodée sur la valeur de la propriété, imposée par la muicipalité das lauelle celle-ci est située. Ispecteur e bâtimet : L ispecteur e bâtimet examie la maiso pour voir si des élémets sot edommagés, o sécuritaires ou à remplacer. Il pourrait égalemet être e mesure de dire si la maiso a cou des problèmes atérieurs das le passé. Itérêts : Les itérêts correspodet au coût d emprut. E gééral, ils sot payés au prêteur sous forme de versemets périodiues, combiés au remboursemet du capital (motat du prêt). Mise de fods : Portio du prix de la propriété ui est pas icluse das le prêt hypothécaire. L acheteur doit verser cette somme de sa poche ou e ayat recours à d autres sources de fods autorisées, et ce, avat d obteir u prêt hypothécaire. MLS (Multiple Listig Service) : Service offert par les agets immobiliers caadies, ui fourit la descriptio de la plupart des propriétés à vedre d u bout à l autre du pays. 16 Société caadiee d hypothèues et de logemet
Offre coditioelle : Offre d achat d ue maiso assujettie à ue ou plusieurs coditios (p. ex. l obtetio d u prêt hypothécaire ou l exécutio d ue ispectio de la propriété) ui doivet être remplies avat ue la vete e soit coclue. Offre d achat : Etete écrite établissat les coditios selo lesuelles l acheteur fera l acuisitio de la propriété. Ue fois acceptée par le vedeur, cette offre deviet légalemet exécutoire. Paiemets combiés : Paiemets hypothécaires compreat à la fois ue portio affectée au remboursemet du capital et ue autre au paiemet des itérêts. Les paiemets demeuret idetiues tout au log de la durée du prêt hypothécaire, mais les proportios respectives allat au remboursemet du capital et au paiemet des itérêts variet avec le temps. Période d amortissemet : Période de temps reuise pour l extictio de la dette hypothécaire, lorsue les paiemets sot effectués à temps, à coditio ue les modalités du prêt demeuret les mêmes. Prêt e souffrace : Prêt pour leuel u versemet hypothécaire est pas effectué à temps. Prêt hypothécaire à rapport prêt-valeur (RPV) élevé : Prêt hypothécaire représetat plus de 80 % de la valeur de la propriété. Règle géérale, ce type de prêt écessite ue assurace prêt hypothécaire. Prêt hypothécaire fermé : Type de prêt ui e permet i (u) remboursemet aticipé i (ue) reégociatio avat la fi du terme, sauf si le prêteur est d accord et si l empruteur est prêt à lui payer ue idemité. Prêt hypothécaire ordiaire : Prêt correspodat à 80 % ou mois de la valeur de la propriété. Règle géérale, il est pas écessaire de cotracter ue assurace prêt hypothécaire pour ce type de prêt. Prêt hypothécaire remboursable par aticipatio : Type de prêt ui peut être remboursé e partie ou e totalité, ou reégocié, importe uad et sas péalité. Habituellemet, le taux d itérêt est légèremet supérieur à celui s appliuat à u prêt fermé d ue durée éuivalete. Prêt hypothécaire : Prêt vous permettat d acheter ue maiso ou ue autre propriété. Le prêt hypothécaire est gééralemet remboursé par versemets mesuels, dot ue portio va au remboursemet du capital et l autre au paiemet des frais d itérêt. Prêteur agréé : Établissemet fiacier recou par le gouveremet du Caada, tel ue baue, ui coset des prêts hypothécaires e accord avec les modalités de la Loi atioale sur l habitatio. Seuls les prêteurs agréés peuvet offrir des prêts hypothécaires assurés par la SCHL. Prêteur ou courtier e prêts hypothécaires : L établissemet prêteur vous accorde le prêt hypothécaire ui vous aidera à acheter la maiso. Il peut s agir d ue baue, ue société de fiducie, ue coopérative d éparge et de crédit, ue caisse populaire, u régime de retraite, ue compagie d assurace ou ue société de fiacemet. Le courtier e prêts hypothécaires peut cosulter différets prêteurs pour trouver u prêt ui répod à vos besois. Programme de garatie des maisos euves : Programme, existat das chacue des provices et au Yuko, ui garatit ue toute déficiece ou défaut das ue maiso euve sera réparé, même si le costructeur e se charge pas de la réparatio. À l heure actuelle, il existe aucu programme de ce gere au Nuavut i das les Territoires du Nord-Ouest. Société caadiee d hypothèues et de logemet 17
Rapport de solvabilité : Rapport sur leuel se fode le prêteur pour établir la solvabilité d ue persoe et so admissibilité à u prêt hypothécaire. Remboursemet aticipé : Somme supplémetaire ue vous pouvez verser pour réduire le capital du prêt hypothécaire, avec ou sas péalité. Si vous effectuez ce type de versemets additioels, vous pourrez rembourser votre prêt hypothécaire plus rapidemet et, aisi, réduire vos frais d itérêt. Saisie hypothécaire : Procédure juridiue par lauelle, e cas de défaut de l empruteur, le prêteur pred possessio de la propriété et la ved pour rembourser la dette de l empruteur. SCHL : La Société caadiee d hypothèues et de logemet est ue société d État resposable de l applicatio de la Loi atioale sur l habitatio (LNH), au om du gouveremet fédéral. Elle favorise l amélioratio des coditios de logemet et de vie de tous les Caadies. De plus, la SCHL coçoit et ved des produits d assurace prêt hypothécaire. Terme du prêt : Période au cours de lauelle les modalités de remboursemet du prêt hypothécaire s appliuet, otammet le taux d itérêt. Habituellemet, cette période varie de six mois à dix as. À la fi du terme, l empruteur peut rembourser itégralemet so prêt hypothécaire ou le reouveler, gééralemet selo de ouvelles modalités. Valeur ette : La valeur ette représete la situatio fiacière d ue persoe, c est-à-dire so actif total (tout ce u elle possède) mois so passif total (tout ce u elle doit). Versemet hypothécaire : Paiemet à date fixe ui est souvet combié pour iclure le remboursemet du capital et le paiemet des itérêts. 18 Société caadiee d hypothèues et de logemet
La Société caadiee d hypothèues et de logemet (SCHL) est l orgaisme atioal resposable de l habitatio au Caada. La SCHL est votre source fiable d iformatio sur l habitatio au Caada. Pour plus d iformatio sur l habitatio, veuillez cosulter le site Web de la Société caadiee d hypothèues et de logemet : http://www.schl.ca/ouveauxarrivats/ fracais/idex.html. Remarue : La SCHL est pas resposable des erreurs pouvat se trouver das ce documet i des coséueces u elles pourraiet avoir sur les persoes ui le cosultet. Ce guide a pour but ue d offrir des reseigemets d ordre gééral. Les utilisateurs assumet la resposabilité des gestes ou décisios pris sur la foi des reseigemets coteus das le préset ouvrage. Il reviet aux lecteurs de cosulter les ressources documetaires pertietes afi de détermier si, das leur cas, les reseigemets covieet à leurs besois. La SCHL se dégage de toute resposabilité relativemet aux coséueces résultat de l utilisatio des reseigemets coteus das ce guide. 2009 Société caadiee d hypothèues et de logemet.
66688 28/02/10 http://www.schl.ca/ouveauxarrivats/fracais/idex.html.