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Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) Reçu par mail 4 semaines après visite : I. Eléments de cadrage (présentatin de l établissement, descriptif prcédure EI, réglementatin )

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) II. Dévelppements infrmatifs et analyse détaillée : 1. Management et gestin des activités 2. Prise en charge de la persnne accueillie dans le respect de ses drits 3. Gestin des ressurces 4. Gestin de la qualité et la gestin des risques 5. Evaluatin et dynamique de l améliratin cntinue Cnstats de la sus-partie puis analyse de la sus-partie avec pints frts et axes d améliratin rédigés Liens vers les fiches REQUA

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) III. Synthèse : 1. Appréciatin glbale Résumé des pints frts et des axes d améliratin seln un plan différent : Adéquatin des bjectifs du prjet d établissement par rapprt aux besins, aux prirités des acteurs cncernés et aux missins imparties Chérence des différents bjectifs entre eux Adaptatin aux bjectifs des myens humains et financiers mis en place Existence et pertinence de dispsitifs de gestin et de suivi Appréciatin de l impact des pratiques des intervenants sur les effets bservés Cnditins d efficience des actins et de réactualisatin régulière de l rganisatin

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) III. Synthèse (suite): 2. Suites réservées aux résultats de l évaluatin interne Les prirités et les mdalités de mise en œuvre de la démarche de l évaluatin interne La cmmunicatin et la diffusin des prpsitins d améliratin résultant de l évaluatin interne et la manière dnt les acteurs nt été impliques La mise en œuvre des mesures d améliratin et l échéancier retenu Les mdalités de suivi et de bilan péridique La dynamique générale de la démarche d améliratin cntinue de la qualité des prestatins

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) III. Synthèse (suite): 3. Thématiques et registres spécifiques Les cnditins d élabratin et de mise en œuvre du prjet d établissement, d rganisatin de la qualité et de prise en charge des usagers L expressin et la participatin des usagers : fnctinnement du cnseil de la vie sciale u autre frme de participatin, appréciatin sur la prise en cmpte des avis des usagers et l effectivité des drits La plitique de préventin et de gestin des risques de maltraitance institutinnelle u individuelle L uverture de l établissement u du service sur sn envirnnement institutinnel, gégraphique, sciculturel et écnmique.

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) IV. Prpsitins et/u précnisatins Sur un plan stratégique Sur un plan rganisatinnel V. Annexes : Annexe 1 : Prjet évaluatif validé par l établissement Annexe 2 : Cntrat entre l établissement et le bureau Veritas Annexe 3 : Prgramme de l bservatin réalisée sur site

Réceptin du pré-rapprt (prjet de synthèse) Relecture du rapprt : Directrice Cadre de santé Qualiticienne Centralisatin au service qualité Rapprt représentatif de la réalité

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16 mai Validatin du pré-rapprt avec remarques Envi par mail des remarques page par page, avec les dcuments preuve

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5 juin Restitutin du rapprt par téléphne Envirn 45 min Directin, cadre de santé, médecin crdnnateur et qualiticienne Principaux pints frts Principaux pints à amélirer Explicatin de la nn prise en cmpte de certaines remarques Reprend la synthèse

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2012 Démarche cntinue d améliratin de la qualité à Intégrer les précnisatins de l évaluatin externe au plan d actins à partir de la synthèse du rapprt Infrmer le persnnel des résultats du rapprt : Réunins de service Jurnal interne Instances Mettre en place les actins définies aux échéances fixées Suivre le plan d actins régulièrement (tus les 3 mis)

2012 Démarche cntinue d améliratin de la qualité à Faire le bilan tus les 6 mis en Cmité Qualité du nmbre d actins réalisées Chaque fin d année Mettre à jur l évaluatin interne dans le lgiciel au regard des actins réalisées Planifier précisément les actins de l année à venir 2016 : Mise à jur de l évaluatin interne en grupes de travail Nuveau plan d actins