Règles de marché Afin de vus garantir la meilleure exécutin de vs rdres de burse, des règles spécifiques, dénmmées règles de marché, snt dispnibles sur BILnet. Lisez-les attentivement. Ces règles snt furnies à titre d'infrmatin et snt susceptibles d'évluer dans le temps. La Burse sur BILnet 1. Les règles de BILnet Les règles spécifiques suivantes snt activées sur BILnet : Seules les actins et ETF (Exchange Traded Funds) snt traitées. Un titre ne peut être traité que sur une seule place financière (généralement la place principale de ctatin). Cette règle s applique tant à l achat qu à la vente. Vs psitins titres snt examinées avant l envi d un rdre de vente au marché. Une vente «à décuvert» n est pas pssible. Vs psitins espèces snt également vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. Tus les rdres transmis snt pris en cmpte lrs de cette vérificatin de dispnibilité titres et espèces. Cela s applique tant aux rdres en attente d exécutin qu aux rdres en attente de cmptabilisatin. 2. Cntre-valeurs sur BILnet En vue de vus garantir des exécutins au meilleur curs, les cntre-valeurs maximales par rdre snt de : EUR 150 000 pur les burses eurpéennes, USD 150 000 pur les burses américaines. Si vus désirez passer un rdre pur une cntre-valeur supérieure à ces maxima, nus vus invitns à le diviser en plusieurs rdres u à le passer par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel. 3. Titres éligibles sur BILnet Des cntraintes techniques u les règles énncées ci-dessus cnditinnent la liste des titres qui peuvent être achetés u vendus via BILnet. Bien qu'il sit pssible de cnsulter un grand nmbre de valeurs sur le site, certaines ne peuvent être ni achetées, ni vendues. Pur ces titres, les butns achat / vente ne vus sernt pas prpsés et le message suivant sera affiché: "Valeur nn traitable via BILnet". Nus vus invitns à transmettre vtre rdre par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel. 4. Passage d rdres BILnet vus permet la saisie des rdres de burse 7j/7 et 24 h/24. En effet, si la burse est fermée, BILnet transmettra vtre rdre au marché dès la pré-uverture de la burse pur autant que la validité sit " jur " u que la date de validité précisée sit pstérieure à la date de la saisie de l rdre. 1
Les phases d uverture et de clôture des Marchés étant des pérides assez critiques, les rdres saisis peuvent être rejetés durant ces pérides. Il cnvient de distinguer deux flux de transmissin d rdres dans BILnet : i. L exécutin d rdres en ligne de BILnet avec des prix en temps réel. 12 burses snt actuellement dispnibles pur ce mde de transactin : Xetra ; Eurnext Amsterdam ; Eurnext Paris ; Eurnext Bruxelles ; NYSE ; Nasdaq ;Stckhlm ; Cpenhague ; Lndres ; Zurich ; Vancuver et Trnt. Les règles de marché de ces burses snt décrites cidessus. ii. L exécutin d rdres en différé. Tutes les actins et ETFs qui ctent sur d autres burses que celles énumérées au paragraphe «i.» et détenues dans le prtefeuille peuvent être achetées et vendues en mde différé. Les bligatins et les fnds détenus en prtefeuille peuvent également être négciés de façn différée. Veuillez nter que lrs de l exécutin en différé, les prix affichés ne snt pas en temps réel et que la transmissin et l exécutin de vtre transactin peuvent être retardées. Seuls les rdres «limités» u «au prix du marché» snt autrisés pur les actins et ETFs (rdres «stp» nn-autrisés). Pur les bligatins et les fnds, seuls les rdres «au prix du marché» snt autrisés. 5. Cmptabilisatin des rdres exécutés via BILnet Les rdres exécutés sur les burses snt nrmalement cmptabilisés sur vs cmptes dans les minutes qui suivent. Par ailleurs, pur certains rdres qui ne snt pas exécutés via le système d exécutin 100 % en ligne de BILnet, il est pssible que l exécutin ne puisse pas s effectuer immédiatement mais sit réalisée dans les meilleurs délais et bien entendu suivant les heures d uverture des burses cncernées. 6. Carnet d rdres de burse Le carnet d rdres, que vus puvez cnsulter en vus rendant dans le menu " Vtre cmpte ", " Histrique ", permet de cnsulter l état de tus les rdres passés via BILnet. 6.1. Etat des rdres Pur cnnaître l état de vtre rdre, nus vus invitns à cnsulter vtre carnet d rdres. [EN] Un rdre enregistré mais nn transmis au marché apparaît dans vtre carnet d rdres avec l état «EN». Une fis transmis au marché, vtre rdre passera de l état «EN» à l un des états renseignés ci-dessus. En cas d inaccessibilité mmentanée, BILnet transmettra vtre rdre au marché dès le rétablissement de la cnnexin. Si cette indispnibilité survient à la clôture de la Burse, tus les rdres sernt représentés sur le marché lrs de la séance bursière qui suit le rétablissement, y cmpris les rdres avec validité «jur» qui sernt valables pur la séance bursière qui suit celle de l inaccessibilité. Si vus estimez que le délai de rétablissement de la cnnexin est trp lng, nus vus cnseillns d annuler vtre rdre et de le transmettre par le biais de vtre Respnsable de relatin habituel.
[TR] [EC] [PX] [TX] [PA] [AN] [RJ] [TB] [AD] Un rdre transmis au marché mais nn encre exécuté apparaît dans vtre carnet d rdres avec l état «TR». Etat intermédiaire. Vtre rdre est en curs de traitement. L rdre a été partiellement exécuté par le marché. L rdre a été ttalement exécuté par le marché. L rdre a déjà été partiellement exécuté par le marché. Le slde est annulé (sit par vus-même, sit par le marché, sit par la BIL). L rdre est annulé (sit par vus-même, sit par le marché, sit par la BIL). L rdre a été rejeté par le marché. L rdre est expiré (sa validité est dépassée sur le marché). Annulatin demandée et transmise au marché. Cet état ne garantit pas l annulatin de vtre rdre car il se peut qu il ait déjà été exécuté avant la saisie de sn annulatin. 6.2. Annulatin d un rdre de burse Via le carnet d rdres, vus avez la pssibilité d annuler un rdre qui n a pas encre été exécuté ttalement u partiellement. Pur cela, sélectinnez l rdre et cliquez sur l icône [A] pur l annuler. Remarques La saisie d annulatin d un rdre qui n a pas été acquitté par le marché entraîne sn annulatin immédiate. La saisie d annulatin d un rdre acquitté par le marché entraîne sn annulatin immédiate si le marché est uvert et à cnditin que l rdre n ait pas été exécuté. En cas d une telle saisie en dehrs d une séance de burse, l annulatin sera cnfirmée dès l uverture du marché. Tant que cette cnfirmatin n est pas reçue, il sera impssible de replacer un rdre sur ces titres si vtre cmpte ne présente pas un slde créditeur suffisant en cas d achat u si la dispnibilité des titres est insuffisante en cas de vente. Xetra sur BILnet Xetra est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité " jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d rdres snt autrisés sur Xetra : Ordre au marché : L rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est 3
recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Syez particulièrement attentif lrs de la saisie de vtre limite sur Xetra : La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 1 à 5 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente " stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du " stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres " limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le " Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Xetra snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs.
Eurnext Paris sur BILnet Eurnext Paris est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. Sur Eurnext Paris, BILnet ne fnctinne que sur le marché au cmptant. Le SRD (Système de Règlement Différé) n'est pas accessible. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Paris : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente " stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du " stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Paris snt : 5
Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. Eurnext Bruxelles sur BILnet Eurnext Bruxelles est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Bruxelles : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 1 à 5 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché".
L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp " à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp ". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités ". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible dans le "Détail Valeur " du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Bruxelles snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. 3. Avertissement Nus vus infrmns que les dividendes des titres nn-belges achetés via BILnet sur le marché belge subirnt une duble retenue fiscale (à la fis dans le pays d'rigine du titre et en Belgique). Eurnext Amsterdam sur BILnet Eurnext Amsterdam est uvert de 9h00 à 17h35 (heure lcale). Nus vus cnseillns de ne pas saisir d rdres avec validité "jur" de 17h35 à 17h45 : 17h30 : Arrêt des ctatins. 17h30 à 17h35 : Fixatin du curs de clôture. 17h35 : Exécutin des rdres au curs de clôture dans la limite des vlumes échangeables. 17h35 à 17h40 : Expiratin le lendemain à l'uverture des rdres nn-exécutés saisis, durant cette péride, avec validité "jur ". 17h40 (envirn) : Fermeture du marché. 7
17h40 à 17h45 : Tut rdre saisi sera rejeté si le marché est cmplètement fermé. 17h45 : Vtre rdre sera transmis au marché dès la pré-uverture de la séance bursière suivante. 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur Eurnext Amsterdam : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins de Eurnext Amsterdam snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité.
Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. New Yrk - NYSE sur BILnet La burse de New Yrk - NYSE est uverte de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Tris types d'rdres snt autrisés sur le NYSE : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à USD 150 (pur un titre cté à cet instant à USD 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de USD 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être, égal, inférieur u supérieur à USD 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins du NYSE snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : 9
Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. New Yrk - NASDAQ sur BILnet Le NASDAQ est uvert de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Deux types d'rdres snt autrisés sur le NASDAQ : Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins du NASDAQ snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement en état expiré (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité.
Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. Stckhlm STOCK EXCHANGE sur BILnet Stckhlm est uvert de 9h00 à 17h30 (heure lcale). 17h25 : Arrêt des ctatins cntinues. 17h25 à 17h30 : Fixatin du curs de clôture. 1. Type d'rdre autrisé sur Stckhlm STOCK EXCHANGE : Ordre limité : C'est le seul type d'rdre utilisé sur Stckhlm STOCK EXCHANGE. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite de curs est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 2 à 10 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre au marché : Nn autrisé. Tut rdre de burse dit cmprter une limite de prix. Ordre stp : Nn autrisé. 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les ptins de validité sur la burse de Stckhlm snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse sernt à nuveau perçus. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. 11
Cpenhague STOCK EXCHANGE sur BILnet Cpenhague est uvert de 9h00 à 17h00 (heure lcale). 16h55 : Arrêt des ctatins. 16h55 à 17h00 : Fixatin du curs de clôture. 1. Type d'rdre autrisé sur Cpenhague STOCK EXCHANGE : Ordre limité : C'est le seul type d'rdre utilisé sur Cpenhague STOCK EXCHANGE. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite de curs est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. La burse fixe chaque jur, pur chaque valeur, un purcentage limitant l'écart de prix tléré pur les rdres limités intrduits sur le marché. Ce purcentage peut varier dans une furchette de 2 à 10 %, en fnctin de la vlatilité d'un titre. La burse peut à tut mment, même en curs de séance, décider d'ajuster ce purcentage. Ordre au marché : Nn autrisé. Tut rdre de burse dit cmprter une limite de prix. Ordre stp : Nn autrisé. 2. Echelle de ctatin u Pas de ctatin : Le curs de ctatin est à exprimer en décimales dnt la plus petite cupure est fnctin de la valeur du titre : Valeur du titre en DKK Le pas de ctatin De DKK 0.01 à DKK 4.99 DKK 0,01 De DKK 5 à DKK 9.95 DKK 0,05 De DKK 10 à DKK 49.90 DKK 0,10 De DKK 50 à DKK 249.75 DKK 0.25 De DKK 250 à DKK 499.50 DKK 0.50 De DKK 500 à DKK 4999 DKK 1 De DKK 5000 à 19990 DKK 10 Supérieure à DKK 20000 DKK 100 3. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquellesil expirera autmatiquement. Les ptins de validité sur la burse de Cpenhague snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date.
Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. Burse de Lndres sur BILnet Lndres est uvert de 8h00 à 16h35 (heure lcale). 16h30 : Arrêt des ctatins. 16h30 à 16h35 : Fixatin du curs de clôture. Lndn Internatinal est uvert de 8h15 à 15h40 (heure lcale). 15h30 : Arrêt des ctatins. 15h30 à 15h40 : Fixatin du curs de clôture. 1. Deux types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée 13
cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. Burse de Zurich sur BILnet Zurich est uvert de 9h00 à 17h30 (heure lcale). 17h20 : Arrêt des ctatins. 17h20 à 17h30 : Fixatin du curs de clôture. 1. Deux types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité " jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs.
Les burses canadiennes (Trnt et Vancuver) sur BILnet Les burses canadiennes snt uvertes de 9h30 à 16h00 (heure lcale). 1. Tris types d'rdres snt autrisés: Ordre au marché : L'rdre "Au marché" ne cmprte pas de limite de prix. Il est exécuté aux prix successifs déterminés par le marché pur le maximum de la quantité dispnible. Le slde éventuel reste en nte sur le marché jusqu'à sn exécutin, sn annulatin u sn expiratin. Il est recmmandé d'utiliser ce type d'rdre pur des valeurs très liquides, car le prix d'exécutin n'est pas maîtrisé par le dnneur d'rdre. Ordre limité : C'est le type d'rdre le plus utilisé. Les achats sernt exécutés à un prix inférieur u égal à la limite et les ventes à un prix supérieur u égal. Cet rdre peut ne pas être exécuté si la limite est hrs marché u être exécuté en plusieurs étapes si le marché n'est pas suffisamment liquide. L'exécutin n'est cependant pas garantie, même si la limite est atteinte. Ordre stp : Cet rdre permet de fixer une limite à partir de laquelle le dnneur d'rdre se prte acheteur u vendeur. Dès que le curs de l'actin atteint u dépasse en séance la limite déterminée, l'rdre se transfrme en rdre "Au marché". L'achat stp permet de prfiter d'un muvement de hausse u d'un returnement à la hausse du marché tandis que la vente stp est utile pur prtéger ses gains en cas de returnement de tendance. L'utilisatin de ce type d'rdre requiert une attentin particulière car, cntrairement à l'rdre limité, le prix d'exécutin n'est pas garanti. Ces rdres snt dnc à manier avec précautin. Exemple : Un rdre de vente "stp" à 150 (pur un titre cté à cet instant à 160) se déclenchera si le titre atteint u passe au-dessus de 150. Le prix d'exécutin de l'rdre sera le curs du marché qui suit le déclenchement du "stp". Ce prix d'exécutin purra être égal, inférieur u supérieur à 150. Recmmandatin : Nus vus cnseillns de privilégier les rdres "limités". Si vus passez des rdres nn limités, nus vus recmmandns de tujurs vérifier les vlumes échangés et la prfndeur du marché (dispnible sur BILnet dans le "Détail Valeur" du titre sélectinné). 2. Validité des rdres : Vtre rdre peut être spécifié seln différentes limites de validité au-delà desquelles il expirera autmatiquement. Les deux ptins snt : Jur : l'rdre n'est valable que pur la jurnée. S'il n'est pas exécuté au terme de la séance bursière, il expirera autmatiquement (cde état [TB]). Si cet rdre est intrduit en dehrs des heures du marché, il sera autmatiquement reprté à la prchaine séance de burse. Dans le cas d'un rdre à validité "jur" partiellement exécuté, la quantité restante de l'rdre expirera autmatiquement à la fin de la séance bursière. Si vus suhaitez que le slde sit exécuté, vus devez saisir un nuvel rdre. Dans ce cas, les frais de burse snt à nuveau perçus. Date : Date du jur : vtre rdre ne sera valable que pur la date saisie et ne sera pas reprté à la prchaine séance de burse. Cette saisie vus assure que vtre rdre ne sera valable que pur la jurnée que vus aurez ainsi déterminée. 15
En cas de saisie d'une telle limite après la clôture, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une date ultérieure pur la fin de validité. Autre date : vus déterminez vus-même la péride de validité de vtre rdre. Celleci ne peut pas excéder 90 jurs calendrier. Si la date de fin de validité déterminée cïncide avec un jur férié u un week-end, vtre rdre sera refusé et il vus sera demandé de saisir une autre date. Dans tus les cas, les dates de fin de validité ne peuvent excéder le 31.12 de l'année en curs. L exécutin d rdres en différé Heures d uverture et de fermeture des marchés eurpéens BOURSE INTITULE HEU.OUV HEU.FERM ATHENES ATHENES 09:30:00 16:15:00 ESPAGNE SIBE MERCADO CONTINUO 09:00:00 17:35:00 HELSINKI HELSINKI 09:00:00 17:30:00 IRELANDE IRISH STOCK EXCHANGE 09:00:00 17:30:00 ITALIE ITALIE MARCHE CONTINU 09:00:00 17:35:00 LISBONNE LISBONNE 09:00:00 17:35:00 Luxemburg LUXEMBOURG 09:00:00 17:35:00 OSLO OSLO 09:00:00 16:30:00 VIENNE VIENNE 09:00:00 17:35:00 Les bligatins sur BILnet 1. Règles pur les bligatins sur BILnet : Les bligatins traitables via BILnet snt de 3 types : celles qui se truvent dans la liste "Emissins nuvelles" pur la suscriptin, celles qui se truvent dans la liste "Marché secndaire" pur l'achat, celles que vus avez déjà en prtefeuille. Pur tute autre bligatin ne se truvant pas sur ces listes, nus vus invitns à transmettre vtre rdre à vtre Respnsable de relatin. Afin de vus garantir la meilleure exécutin pssible des rdres, des règles spécifiques nt été définies sur BILnet : Ordres de suscriptin / d'achat Les rdres de suscriptin (marché primaire : liste des «émissins nuvelles») et d'achat sernt exécutés sauf si le mntant demandé n'est plus dispnible sur le marché. L'rdre sera alrs annulé. Vs psitins espèces snt vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. La cntre-valeur en espèces de vs rdres de suscriptin et d'achat sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Pur un rdre de suscriptin, vtre cmpte sera débité sus valeur "date de paiement" de l'emprunt et ce, 2 à 3 jurs avant ladite date. Pur un rdre d achat prtant sur une bligatin de la liste «marché secndaire» u sur une bligatin que vus avez déjà en prtefeuille, la date de valeur appliquée crrespnd, généralement à 2 jurs uvrables après la date d'exécutin. Elle peut cependant varier en fnctin de l'usance du pays de
négciatin de l'bligatin et des jurs fériés éventuels (pur les marchés dmestiques australien et né-zélandais n applique J+3, par exemple). Ordres de vente Les rdres de vente sur le marché secndaire sernt exécutés sauf si la vente ne peut être réalisée, alrs l'rdre sera annulé. Vs psitins titres snt vérifiées et la quantité de vtre rdre de vente sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Les rdres de vente "à décuvert" ne snt pas autrisés. La date de valeur appliquée à un rdre de vente crrespnd, généralement, à 2 jurs uvrables après la date d'exécutin. Elle peut cependant varier en fnctin de l'usance du pays de négciatin de l'bligatin et des jurs fériés éventuels. 2. Limite des mntants La cntre-valeur maximale par rdre est 250 000. Si vus désirez passer un rdre pur un mntant supérieur à 250 000, nus vus invitns à cntacter vtre Respnsable de relatin. Le mntant minimal par rdre crrespnd à la quantité minimum à investir ; ce mntant est repris dans la clnne "mntant minimum à investir". Attentin car ce mntant ne crrespnd pas nécessairement à la plus petite cupure de cette bligatin. N hésitez pas à cntacter vtre Respnsable de relatin pur tute questin. Si l'rdre cncerne une quantité inférieure au mntant minimal à investir, l'rdre sera annulé. La cupure minimale est la plus petite cupure dispnible, exprimé en mntant nminal, pur une bligatin déterminée. Elle ne crrespnd pas nécessairement au mntant minimal d'un rdre. Exemple (mntant minimal / cupure minimale) : Cde valeur 189517, ISIN : XS0346728065, Danske Bank 5.375% 18/08/2014 Mntant minimum à investir : 50 000. Cupure minimale : 1 000 Il est dnc pssible de passer un rdre d'achat/de vente pur un mntant de 51 000. En effet, le seuil de 50 000 est atteint et la cupure minimale de 1 000 est dispnible Par cntre, si vus désirez passer un rdre de 3 000, ce dernier sera rejeté. En effet, les cupures de 1 000 snt dispnibles, MAIS le seuil de l'rdre (50 000 dans cet exemple) n'est pas atteint! 3. Exécutin des rdres BILnet vus permet la saisie des rdres de burse 7j/7 et 24h/24. Tut rdre saisi en dehrs des heures d'uverture (de 9h30 à 17h) sera traité dès la prchaine uverture des marchés. Nus vus cnseillns de cnsulter régulièrement vtre carnet d'rdres afin de vérifier l'état de vtre rdre. En effet, il se peut que, pur des raisns exceptinnelles et/u des circnstances de marché, un rdre n'a pas été exécuté seln le délai repris au début de ce paragraphe. Ces délais ne snt valables que pur les bligatins traitables sur BILnet. Pur d'autres valeurs particulières, ces délais peuvent être plus lngs. C'est en général le cas pur les valeurs dnt la suche est peu liquide. 4. Date de fin de validité de l rdre Lrs de la suscriptin, la date de fin de validité de vtre rdre est déterminée par la date de paiement de l'emprunt et ce, cmme suit : Si la date de paiement est inférieure u égale au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de la date de paiement. 17
Si la date de paiement est supérieure au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. De janvier à nvembre : Si la date de saisie est inférieure u égale au 25, la date de fin de validité est le dernier jur calendrier du mis. Si la date de saisie est supérieure au 25, la date de fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. En décembre : Pur tut rdre saisi en décembre, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de décembre. Il est tujurs pssible de cntacter vtre Respnsable de relatin afin de déterminer, pur vtre rdre, une fin de validité différente de celle reprise, par défaut, dans le paragraphe "Date de fin de validité de l'rdre". 5. Echelle de ctatin Les prix snt exprimés en %, avec une précisin de 4 psitins après la virgule. Il existe tutefis des cas d'exceptin car certaines bligatins snt traitables à l'unité. Le prix est alrs exprimé dans la mnnaie de ctatin de l'bligatin et nn en purcentage. La suscriptin des émissins nuvelles via BILnet Pur vs rdres passés sur le marché primaire pendant les heures d'uverture (de 9h30 à 17h), le prix indicatif qui figure sur la liste "Emissins nuvelles" est le prix auquel se fera la suscriptin. (Le prix indicatif est le prix maximum de suscriptin). Pendant les heures d'uverture, les prix indicatifs de la liste "Emissins nuvelles" peuvent varier d'un jur à l'autre, même éventuellement d'une heure à l'autre. Vtre rdre sera exécuté au prix indicatif u à un prix inférieur à ce dernier. Si vtre rdre a été saisi en dehrs des heures d'uverture et qu'il cncerne une bligatin traitable via BILnet, vtre rdre sera exécuté, à la prchaine uverture, sit au mieux, sit à la limite indiquée, pur autant que le prix de marché le permette. L'achat des bligatins sur le marché secndaire Les prix indiqués sur la liste du marché secndaire snt des prix indicatifs. Ces prix varient en fnctin du mntant investi. Seuls les rdres au prix du marché snt autrisés. Pendant les heures d'uvertures (de 9h30 à 17h), le prix indicatif de la liste "marché secndaire" est le prix auquel il est pssible nrmalement d'acheter une bligatin. Dès l'uverture, vtre rdre sera exécuté au prix indicatif u à un prix inférieur. Si vtre rdre a été saisi en dehrs des heures d'uverture, il se peut que, par rapprt au dernier prix indicatif, ce dernier a augmenté à la prchaine uverture. Dans ce cas, vtre rdre sera annulé. Pur d'autres types d'rdre, veuillez cntacter vtre gestinnaire de cmpte.
La vente des bligatins sur le marché secndaire Nus attirns vtre attentin sur le fait que la vente des bligatins via BILnet cmprte un certain risque. Ntez que le curs de l'bligatin indiqué dans vtre dssier titres est un curs indicatif. Pur un prix de vente précis, nus vus cnseillns de vus adresser à vtre Respnsable de relatin. Seuls les rdres au prix du marché snt autrisés. Pur d'autres types d'rdres, veuillez cntacter vtre Respnsable de relatin. Les Placements structurés sur BILnet 1. Les règles des Placements Structurés sur BILnet snt les suivantes : BILnet vus ffre la pssibilité d'investir en Placements Structurés durant la péride de suscriptin uverte pur chaque émissin nuvelle (marché primaire). Pur chaque émissin, une fiche technique qui décrit le prduit est mise à vtre dispsitin. Lisez-la attentivement. Cette fiche descriptive reprend : la présentatin de l'émissin et de ses caractéristiques, une nte spécifique relative aux risques inhérents au placement, à l'évaluatin du placement, ainsi que des précisins quant aux mdalités de vente avant l'échéance, les particularités tarifaires. Les rdres de suscriptin (marché primaire) snt tujurs exécutés en ttalité. Si le mntant demandé n'est plus dispnible l'rdre sera rejeté. Vs psitins espèces snt vérifiées en cnsidérant vtre slde et les limites de crédit accrdées sur le cmpte débité. La cntre-valeur en espèces de vs rdres de suscriptin sera blquée sur le cmpte chisi dès la signature de l'rdre. Le cmpte sera débité à la date de paiement (qui crrespnd à la date de départ de l'émissin). 2. Nminal dispnible Le prduit est dispnible en quantité limitée. Si la quantité dispnible est épuisée avant la fin de la péride de suscriptin, celle-ci fait alrs l'bjet d'une clôture anticipée. 3. Prix Quel que sit le nminal investi, le prix du Placement Structuré est égal au prix d'émissin, éventuellement augmenté d'un drit d'entrée. Ce prix reste inchangé durant tute la péride de suscriptin. 4. Date de fin de validité La date de fin de validité de vtre rdre est déterminée par la date de paiement de l'emprunt et ce, cmme suit : Si la date de paiement est inférieure u égale au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis de la date de paiement. Si la date de paiement est supérieure au 25, la fin de validité est le dernier jur calendrier du mis suivant. 19
Les fnds d investissement sur BILnet Les rdres de suscriptin et de rembursement snt envyés à l agent de transfert du fnds pur exécutin à la date de la Valeur Nette d Inventaire (VNI) telle que mentinnée dans le prspectus du fnds.