COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES
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- Léonie Anaïs Robichaud
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1 CABINET DU PRESIDENT SERVICE ADMINISTRATIF DE L ASSEMBLÉE COMMISSION PERMANENTE DU CONSEIL GENERAL DES YVELINES ORDRE DU JOUR DE LA SEANCE DU VENDREDI 16 MAI 2014 à 10 heures 30 Communications de Monsieur le Président du Conseil général 2014-CP-5050 Enseignement. I. Aides ponctuelles à des associations. II. Dotations aux collèges : appariements, fonds départemental de solidarité. Pierre Lequiller Page 1 (IPAD) 2014-CP-5055 Collèges privés sous contrat d'association. Aides aux investissements. Programme Page CP-5091 Collèges publics et privés. Dotations complémentaires de fonctionnement et d'investissement. Page 30 1
2 2014-CP-5044 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Subventions gîtes équestres. Jean-François Bel Page CP-5061 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Schéma Départemental de l'eau. Attribution de 20 subventions. Prorogation du délai de validité de 2 subventions. Page CP-5077 Politique A02. Rendre possible l'équipement des communes pour des services équitables a tous les Yvelinois. Etudes d'urbanisme. Subvention à la CASQY pour l'élaboration d'un PLU intercommunal. Prorogation d'une subvention à la commune de Poigny-la-Forêt. Hervé Planchenault Page CP-5122 Politique A01. Appuyer l'aménagement des territoires prioritaires pour renforcer leur attractivité. Contrat de Développement Equilibré des Yvelines (CDEY) pour la mise en œuvre du protocole de l'oin Seine aval. Avenant à la convention avec l'epamsa. Page CP-5053 Politique A06. Conforter l'attractivité économique durable des Yvelines. Aide à l'innovation. Avance remboursable à la société AMPLISENS située à Voisins-Le-Bretonneux. Yves Vandewalle Page CP-5040 Partenariat avec l'union des communes du Togo - Annexe financière annuelle. Alexandre Joly Page CP-5056 Convention annuelle de coopération avec la Préfecture de Blitta (Togo). Page 93 2
3 2014-CP-5084 Convention annuelle de coopération avec la Préfecture des Lacs (Togo). Alexandre Joly Page CP-5092 Convention de partenariat avec le Programme Solidarité Eau. Page CP-5057 Subventions de fonctionnement 2014 aux associations déclarées de sport fédéral (année sportive 2012/2013). Rapport complémentaire. Page CP-5064 Dispositif d'aide individuelle aux sportifs de haut niveau amateur des Yvelines. Page CP-5065 Politique C02. Promouvoir l'épanouissement personnel et social des Subventions 2014 de fonctionnement aux Unions Départementales de Jeunesse. Page CP-5067 Politique C02. Promouvoir l'épanouissement personnel et social des Aide aux apprentis yvelinois. Page CP-5083 Comités départementaux de sport fédéral et scolaire. Contrats sur objectifs Page CP-5090 Manifestations sportives. Subventions Page 188 3
4 2014-CP-5095 Opération Yvelines Seine». Subventions 2014 à des associations. Alexandre Joly Page CP-5048 Politique B02. Faciliter l'autonomie des personnes âgées. Associations à caractère social Subventions de fonctionnement Olivier Delaporte Page CP-5086 Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Propriété départementale située rue Berlioz à Trappes Mise à disposition de la Caisse d'assurance Maladie d'ile-de-france d'une salle de réunions. Philippe Brillault Page CP-5087 Politique B01. Privilégier la proximité, améliorer l'accès des Yvelinois aux services du CG et des partenaires. Commune du Mesnil-Saint-Denis. Mise à disposition d'un local communal pour la tenue de permanences sociales. Page CP-5060 Aides départementales au développement des musiques actuelles. François Deligné Page CP-5062 Avenant au Contrat territoire lecture. Page CP-5058 Yvelines-patrimoine». Plan d'aide aux collectivités pour la restauration et la valorisation de leur patrimoine historique monumental. Subvention à la commune de Médan. Joël Desjardins Page 247 4
5 2014-CP-5059 Subvention en faveur du festival des Francos arts de la scène pour les jeunes publics». Joël Desjardins Page CP-5081 Musée Maurice Denis. Dépôts et prêts d'œuvres. Page CP-5046 collège Léonard de Vinci» à Ecquevilly. Page CP-5069 collège Romain Rolland» à Sartrouville. Page CP-5070 collège Les Grands Champs» à Poissy. Page CP-5072 collège Guy de Maupassant» à Houilles. Page CP-5073 collège Jean Lurçat» à Achères. Page CP-5074 collège Magellan» à Chanteloup-Les-Vignes. Page 296 5
6 2014-CP-5045 Politique D03. Optimiser la gestion des moyens courants de fonctionnement de l'institution. Vente de véhicules départementaux. Jean-Michel Gourdon Page CP-5088 Politique A04. Améliorer les grands équilibres environnementaux. Demandes de remises gracieuses de paiement de pénalités de retard de taxes départementales d'urbanisme. Olivier Lebrun Page CP-5068 collège Les Châtelaines» à Triel-sur-Seine. Jean-Philippe Mallé Page CP-5071 collège Le Bois d'aulne» à Conflans-Sainte-Honorine. Page CP-5075 collège Jean Vilar» aux Mureaux. Page CP-5076 collège Jacques Cartier» à Issou. Page CP-5051 Politique A03. Faciliter et sécuriser les déplacements dans les principes de la mobilité durable. Dispositif départemental en faveur de l'intermodalité (Parc Relais). Subvention à la commune de Jouy-en-Josas. Karl Olive Page CP-5079 Politique A03. Faciliter et sécuriser les déplacements dans les principes de la mobilité durable. Programme 2014 d'aide aux projets locaux de circulations douces. Subvention à la commune de Versailles. Page 332 6
7 2014-CP-5042 Caserne de gendarmerie de Saint Germain-en-Laye. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Jacques Saint-Amaux Page CP-5043 Caserne de gendarmerie d'orgeval. Renouvellement du bail pour les locaux de la partie 0. Page CP-5052 Caserne de gendarmerie de Poissy. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page CP-5054 Caserne de gendarmerie de Guerville. Renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page CP-5063 Caserne de gendarmerie de Meulan. Avenant n 3 au bail du 22 novembre 2004 et renouvellement du bail conclu avec l'etat. Page CP-5093 Politique C0.3 Soutenir le parcours de formation des Répartition du fonds commun départemental de l'hébergement (F.C.H.) 3 ème rapport André Sylvestre Page 394 7
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