REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE

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1 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L HABITAT ET DE L URBANISME OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE D EL-BAYADH NIF : En application du décret présidentiel n du 28Choual 1431 correspondant au 07 Octobre 2010 modifé et complété par le décret présidentiel n du 24 safar 1433 correspondant au 18 janvier 2012 portant règlementation des marchés publics L office de promotion et de gestion immobilière d EL BAYADH, lance un avis d appel d' offre national ouvert pour la viabilisation de 500/1000 logts publics locatifs programme résoption progressive de l'habitat précaire anneé 2009 à ABIODH S/C WILAYA EL BAYADH reparti comme suit : ILOT A /- Travaux de VRD de 100/500/1000 logts RPHP à ABIODH S/C * lot 01 : ASSIANISSEMENT * lot 02 : AEP * lot 03 : TROTTOIRE ET ECLAIRAGE * lot 04 : AMENAGEMENT EXTERIEUR *lot 05 : AIR DE JEUX * lot 06 : ESPACE VERT ILOT B /- Travaux de VRD de 100/500/1000 logts RPHP à ABIODH S/C * lot 07 : ASSIANISSEMENT * lot 08 : AEP * lot 09: TROTTOIRE ET ECLAIRAGE * lot 10 : AMENAGEMENT EXTERIEUR *lot 11 : AIR DE JEUX * lot 12: ESPACE VERT ILOT C /- Travaux de VRD de 100/500/1000 logts RPHP à ABIODH S/C * lot 013 : ASSAINISSEMANT * lot 14: AEP * lot 15: TROTTOIRE ET ECLAIRAGE * lot 16 : AMENAGEMENT EXTERIEUR *lot 17: AIR DE JEUX * lot 18: ESPACE VERT ILOT D /- Travaux de VRD de 100/500/1000 logts RPHP à ABIODH S/C * lot 19 : ASSAINISSEMENT * lot 20: AEP * lot 21: TROTTOIRE ET ECLAIRAGE * lot22 : AMENAGEMENT EXTERIEUR * lot 23: AIR DE JEUX *lot 24 : ESPACE VERT ILOT E /- Travaux de VRD de 100/500/1000 logts RPHP à) ABIODH S/C * lot 25 :SSAINISSEMENT * lot 26: AEP * lot 27: TROTTOIRE ET ECLAIRAGE * lot28 : AMENAGEMENT EXTERIEUR *lot 29 : AIR DE JEUX * lot 30: ESPACE VERT * lot 31;entreé urbain ILOT G/- Travaux de voirie de 500/1000 logts RPHP à) ABIODH S/C * lot 32;VOIRIE

2 Les entreprises qualifiées et intéressées peuvent retirer les cahiers d charges, contre le paiement de la somme deux mille dinars ( 2.000,00 )pour chaque lot, auprès de L OPGI d EL BAYADH ( Direction Générale ), représentant les frais de reproduction. Les offres techniques et financières, Établies conformément à la réglementation en vigueur, dûment remplies, accompagnés des documents légalisés et en cours de validité, à savoir: Offre technique: - Déclaration à souscrire datée signée par le soumissionnaire - Certificat de qualification et de classification dans le secteur bâtiment comme activité principale ou secondaire et tous corps d état (catégorie 1et plus) - Casier judiciaire original datant de moins de 03 mois. - Copie de registre du commerce, égalisée - Attestation de mise à jour CASNOS- CNAS-CACOBATH.actualiser - copie de la carte d immatriculation fiscale NIF, égalisée - Extrait de rôle - Planning de réalisation. - bilan et chiffre d affaire. - Références professionnelles et attestation de bonne exécution. - Liste des moyens matériels accompagnée des justificatifs(cartes grises) ou PV huissier pour matériel non roulant.. - Etat des moyens humains accompagné des justificatifs. DAS - Attestation de comptes sociaux délivrés par le CNRC pour les sociétés SARL- EURL SPA - Cahier des charges. - Déclaration de probité Offre financière : - Lettre de soumission datée et signée - Bordereau des prix unitaires en lettres et en chiffres signé et paraphé - Devis quantitatif et estimatif signé et paraphé Doivent parvenir à la direction de L OPGI D EL BAYADH sise 56 logements Sidi EL Hadj BAHOUS- sous double enveloppes une enveloppe extérieure qui contiendra deux (02) enveloppes séparées, l une comportant l offre financière et portant la mention " offre financière", une enveloppe comportant l'offre technique, portant la mention "offre technique" " cachetée et anonyme, portant la mention suivante : «Avis d appel d offre national ouvert» N / D.G/O.P.G.I /2012 «A ne pas ouvrir» La durée de préparation des offres est fixée à 21 jours à compter de la date de 1ère publication de l avis d appel d offres dans la presse nationale ou le BOMOP. L ouverture des plis aura lieu le dernier jour de la période fixée, à 14h00.(séance publique) La période de validité de l offre est fixée à 111 jours à compter de la date limite de dépôt des offres. NB : les soumissionnaires peuvent soumissionner pour un lot ou plusieurs lots.

3 ملر ئاثجنا ف زؼرنا /01/ ) ( VRD RPHP 01 : ; ) ( VRD RPHP ) ( VRD RPHP 13 14: ) ( VRD RPHP

4 RPHP RPHP / ( VRD ( VRD 32 ) ) ىثغ أن ذزسم انؼزوض داخم ظزف مثهم حرىي ػهى ظزف ه خاص ه ت : انؼزض انرمى * انرصز ح تاالكرراب ممض مه عزف انمرؼهذ * شهادج انراه م و انرصى ف انمهى تىاء رئ س اوثاوىي و كم ه اكم انذونح انذرجح 1 و ما فىق *شهادج انسىاتك انؼذن ح اصه ح *وسخح مه انسجم انرجاري مصادق ػه ها مه سجم ذجاري * شهادج أداء انمسرحماخ CNAS-CASNOS-CACOBAT -وسخ مصادق ػه ها * وسخح شهادج انرزل م انجثائ * كشف انضزائة الم مه ثالثح اشهز مصادق ػه ها * مخغظ االشغال * م زاو ح 03 سىىاخ انساتمح مصادق ػه ها *انمزاجغ انمهى ح ( مثزرج تشهادج حسه انرىف ذ (. *لائمح انؼراد انمخصصح نرىف ذ االشغال ( وثائك ثثىذ ح انثغالد انزماد ح او محضز اثثاخ حانح ػراد مؼذ مه عزف محضز لضائ ( مصادق ػه ها ) *لائمح االمكاو اخ انثشز ح مؤشز ػه ها مه عزف DASمصادق ػه ها *شهادج ا ذاع انحساتاخ االجرماػ ح تانىسثح EURL-SARL SPA *دفرز انشزوط * انرصز ح تانىزاهح - مالحظح كم وسخح غ ز مصادق ػه ها الذؤخذ تؼ ه االػرثار انؼزض انمان : - رسانح انؼزض ممض ح و مؤرخح - انكشف انكم و انرمذ زي ممض و مؤرخا

5 - جذول األسؼار انىحذو ح ممض و مؤرخا :

6 OPGI D'EL BAYADH Rapprochement des cahiers des charges d'acquisition de véhicule N OBJET Object appel d offre lotissement- Séparé OPGI Inclus MHU L avis d appel d offre Nationale National international restreint Langue -termes -éligibilité Articles2-3 Publication de l avis Article 5 bomop journaux Retrait du cahier de charge Article 06 Éclaircissement Article 07 Modification de documents Article 08 au plan de forme et continue Article 02 Article 09 Présentation de l offre technique insuffisante Detaille article 10 Factures pro forma avec devis Non demandé + Exigée en 3 fact Bilans financiers des 3 années Demandes 02années Exigée en 3 années Délais de préparation des offres 21 jours 30 jours article 11 Depot des offres Articles Ouvertures des plis Dernier jour a 15 h Dernier jour à11 h Délais d engagement 45 j à cpt de l ouverture 3 mois a cpt de l ouverture article Délais de livraison 45 j à cpt de l o d s 60jours a cpt ODS article 2102

7 Délais de garanties Cautionnement Cause exclusion offres Notation offre technique Evaluation technique Evaluation offre financière Modification quantities Attribution du Marché Recours Validité et signature dispositions finales Articles13 et 14 page pints Articles13 35 pints articles 13 Articles 16 ( 01 véhicule) Articles17 Articles ans reception provis article Articles 22 alinéa Articles23 et page points articles 26 page 16 Articles points articles 26 Articles % Articles29 page 21article 31 Articles 32 Articles 33 page 22 Articles 34 page 22 REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L HABITAT ET DE L URBANISME OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE D EL-BAYADH Réf:./D.G/OPGI/2011 EL-BAYADH LE / - ) Monsieur Le président de la commission des marchés de l'opgi Objet : A/S cahiers des charges d'acquisition de véhicules P.J :03 cahiers de charges + 27 copies

8 J'ai l honneur de soumettre à votre honorable commission l' examen des cahiers des charges portant sur : - acquisition de véhicules au profit de l'office au titre de l'exercice 2011.Et ce,pour étude et approbation. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma parfaite considération. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L HABITAT ET DE L URBANISME OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE D EL-BAYADH Réf:./D.G/OPGI/2011 EL-BAYADH LE / - ) Monsieur Le président de la commission des marchés de l'opgi Objet : A/S cahiers des charges d'acquisition D'équipements informatiques P.J :01 cahiers de charges

9 J'ai l honneur de soumettre à votre honorable commission l' examen des cahiers des charges portant sur : - acquisition d'équipements informatiques au profit de l'office au titre de l'exercice 2011.Et ce,pour étude et approbation. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma parfaite considération. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L HABITAT ET DE L URBANISME OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE D EL-BAYADH Réf:./D.G/OPGI/2011 EL-BAYADH LE / - ) Monsieur Le président de la commission des marchés de l'opgi Objet : Rapport de présentation acquisition de véhicules

10 Dans le cadre de la rénovation partielle du parc auto de l'office et en application de la résolution n 03 du PV n 27du 08/02/2011 adoptée par le conseil d'administration portant le budget 2011,et la résolution n 04 du PV n 27 du 08/02/2011 adoptée par le conseil d'administration portant son accord pour l'acquisition de véhicules, J'ai l honneur de soumettre à votre honorable commission les résolutions n du PV n 27du 08/02/2011 du conseil d'administration de l'office. Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma parfaite considération. REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DE L HABITAT ET DE L URBANISME OFFICE DE PROMOTION ET DE GESTION IMMOBILIERE D EL-BAYADH Réf:./D.G/OPGI/2011 EL-BAYADH LE / - ) Monsieur Le président de la commission des marchés de l'opgi Objet : A/S Rapport de présentation Acquisition de véhicules

11 J'ai l honneur de soumettre à votre honorable commission le cahier des charges relatif à l'acquisition de véhicules menu de : 1- résolution n 03 du PV n 27du 08/02/2011 du conseil d'administration portant l'approbation de budget résolution n 04 du PV n 27 du 08/02/2011 du conseil d'administration portant son accord pour l'acquisition de véhicules 3- la correspondance n 123/MHUDGHC/DG/2011 du 13/02/2011 émanant du ministère de l'habitat et de l'urbanisme portant son accord pour l'acquisition de véhicules à concurrence du montant budgétisé Veuillez agréer, Monsieur, l'expression de ma parfaite considération.

12

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