BILAN ET COMPTE DE RESULTAT

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1 ESPACE GAYMARD 2-4 PLACE D'ARVIEUX BILAN ET COMPTE DE RESULTAT - Bilan actif-passif - Compte de résultat - Détail compte de résultat - Annexe à la liasse fiscale 60 Boulevard des Dames

2 BILAN ACTIF ACTIF Capital souscrit non appelé (I) Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/2005 Brut Amortissements et dépréciations (à déduire) Net Net Ecart N / N-1 Euros IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'établissement Frais de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISÉ IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes IMMOBILISATIONS FINANCIERES (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières TOTAL II ACTIF CIRCULANT STOCKS ET EN COURS Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes CRÉANCES (3) Clients et Comptes rattachés Autres créances Capital souscrit - appelé, non versé Valeurs mobilières de placement Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Comptes de Régularisation TOTAL III Frais d'émission d'emprunt à étaler (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an

3 BILAN PASSIF PASSIF Capital (Dont versé : ) Primes d'émission, de fusion, d'apport Ecarts de réévaluation Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/2005 Ecart N / N-1 Euros PITAUX PROPRES RESERVES Réserve légale Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau RESULTAT DE L'EXERCICE (Bénéfice ou perte) Subventions d'investissement Provisions réglementées TOTAL I AUTRES FONDS PROPRES Produit des émissions de titres participatifs Avances conditionnées TOTAL II PROVISIONS Provisions pour risques Provisions pour charges TOTAL III DETTES (1) DETTES FINANCIERES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts auprès d'établissements de crédit Concours bancaires courants Emprunts et dettes financières diverses Avances et acomptes reçus sur commandes en cours DETTES D'EXPLOITATION Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance (1) TOTAL IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dettes et produits constatés d'avance à moins d'un an

4 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 Ecart N / N-1 France Exportation Total 31/12/2005 Euros PRODUITS D'EXPLOITATION (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens Production vendue de Services CHIFFRE D'AFFAIRES NET Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur dépréciations, provisions (et amortissements), transferts de charges Autres produits TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION (I) CHARGES D'EXPLOITATION (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes * Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et dépréciations Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux dépréciations Sur actif circulant : dotations aux dépréciations Dotations aux provisions Autres charges TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION (II) RESULTAT D'EXPLOITATION (I-II) QUOTES-PARTS DE RESULTAT SUR OPERATIONS FAITES EN COMMUN Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afferentes à des exercices antérieurs

5 COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/2005 Euros PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participations (3) Produits des autres valeurs mobilières et créances de l'actif immobilisé (3) Autres intérêts et produits assimilés (3) Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL V CHARGES FINANCIERES Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions Intérêts et charges assimilées (4) Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement TOTAL VI RESULTAT FINANCIER (V-VI) RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS (I-II+III-IV+V-VI) PRODUITS EXCEPTIONNELS Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur dépréciations et provisions, transferts de charges NS TOTAL VII NS CHARGES EXCEPTIONNELLES Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations aux amortissements, dépréciations et provisions TOTAL VIII RESULTAT EXCEPTIONNEL (VII-VIII) NS Participation des salariés aux résultats de l'entreprise (IX) Impôts sur les bénéfices (X) TOTAL PRODUITS (I+III+V+VII) TOTAL DES CHARGES (II+IV+VI+VIII+IX+X) BENEFICE OU PERTE (total des produits - total des charges) * Y compris : Redevance de crédit bail mobilier : Redevance de crédit bail immobilier (3) Dont produits concernant les entreprises liées (4) Dont intérêts concernant les entreprises liées

6 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 31/12/2005 Exercice N-2 31/12/2004 PRODUCTION VENDUE DE SERVICES PRESTATIONS CME CHIFFRE D'AFFAIRES NET SUBVENTIONS D'EXPLOITATION NS NS NS SUBVENTIONS MAIRIE NS NS SUBVENTION MAD NS SUBVENTION BRGM SUBVENTION D'EXPLOITATION PROGRAMME SOLIDARITE EAU SUBVENTION SDC SUBVENTION AFD SUBV. UNESCO TRUST FUND SUB SEM SOLIDARITU FUNDS SUBVENT MIN ECOLOGIE DEVEL DUR SUB MIN EQUIPEMENT ADM GENERAL SUBVENTION WWF NS SUBVENTION AGCE SUBVENTION MAE BANQUE INTERAMERIINE DE DEVE SUEZ ENVIRONNEMENT SUBVENTION CNA NS REPRISES SUR AMORT. ET PROVISIONS, TRANSF. DE CHARGES TRANSFERTS DE CHARGES AUTRES PRODUITS NS COTISATIONS MEMBRES CONTRIBUTION VOLONTAIRE SUBVENTIONS SEM MECENAT TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION NS NS NS AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES NS Achat de petit matériel RBURANT EDF MAD FOURNITURES ADMINISTRATIVES FOURNITURES PRESIDENT COSG FOURNITURES DIVERSES LOTIONS IMMOBILIERES LOTION PARKING LOTION MATERIEL LOTION PHOTOCOPIEUR LOTION FONTAINE LOTION VOITURE LOTION SALLE CHARGES/LOC. IMMOBILIERES ENTRETIEN BUREAU REPARATION VEHICULE MAINTENANCE ASSURANCES MULTIRISQUES ASSURANCE VOITURE

7 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 31/12/2005 Exercice N-2 31/12/ ASSURANCE TRANSPORT COTISATIONS ABONNEMENTS ADHESIOSN FRAIS DE COLLOQUES CHARGES BUREAU PSDT COSGR HONORAIRE PREST.SERV. INFORMAT HONORAIRES DIVERS HONO. TRADUTION/TRADUCTEUR HONORAIRES COMPTABLE HONORAIRES CONSULTANTS HONORAIRES AVOTS HONORAIRES C HONORAIRES TRADUCTION PSDT FRAIS REL PUBLIQUES EDITIONS ET IMPRESSIONS FRAIS REVUE WATER POLICY JOURNAUX PUBLITIONS BROCHURES TRANSPORT DE BIEN ET COURSIER VOYAGES ET DEPLACEMENTS VOYAGES DEPLACEMENT W COSGROVE mission et reception PER DIEM WAU FRAIS POSTE ET EXPEDITIONS TELEPHONE, FAX TEL W.COSGROVE PSDT SERVICES BANIRES ET ASSIMILE IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES TAXE SUR LES SALAIRES PARTICIPATION EMPLOYEUR FORMAT TAXE FONCIERE DROIT D'ENREGISTREMENT TAXES DIVERSES SALAIRES ET TRAITEMENTS NS SALAIRES ET APPOINTEMENTS NS salaires mis à disposition SAL MAD MIN EQUIP CONGES PAYES RTT INDEMNITES AVANTAGES DIVERS CHARGES SOCIALES NS URSSAF CHARGES SUR CP CHARGES SUR RTT PREMALLIANCE RETRAITE COMPLEME VCIC VAUBAN RETRAITE DRE ASSEDIC RETRAITRES UNIES CRI GAN PREVOYANCE NON DRES REUNI MUTUELLE PRADO PREVOYANCE DRES MEDECINE DU TRAVAIL

8 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 31/12/2005 Exercice N-2 31/12/ INDEMNITES STAGES TICKETS RESTAURANTS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION NS NS NS RESULTAT D'EXPLOITATION AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES REVENUS SUR V.M.P REVENU SUR LIVRET A DIFFERENCES POSITIVES DE CHANGE GAINS DE CHANGE TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS DIFFERENCES NEGATIVES DE CHANGE PERTES DE CHANGE TOTAL DES CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS DE GESTION PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFIT SUR EXERCICE ANTERIEUR PRODUIT SUR EXERC ANT COT PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS EN PITAL QUOTE PART SUBV VIRE RESULTAT TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES EXCEPT. SUR OPERATIONS DE GESTION PERTES EXCEPTIONNELLES CHARGES SUR EXERCICE ANT CHARGES / EXERCICE ANTERIEUR CHARGES EXCEPT. SUR OPERATIONS EN PITAL CHARGES EXCEPTIONNELLES DIVERS TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL TOTAL DES PRODUITS NS NS NS TOTAL DES CHARGES NS NS NS

9 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N 31/12/2006 Exercice N-1 31/12/2005 Exercice N-2 31/12/2004 BENEFICE OU PERTE (Produits - Charges)

10 ANNEXE A LA LIASSE FISLE COMPTES D'ACTIF Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant CHARGES CONSTATEES D'AVANCE /12/2006 BAL CHARGES CONSTATEES D'AVANCE /12/2006 BAL CHARGES CONSTATEES D'AVANCE PRODUITS A RECEVOIR USD /12/2006 BAL PRODUITS A RECEVOIR USD /12/2006 BAL PRODUITS A RECEVOIR USD PRODUITS A RECEVOIR EURO /12/2006 BAL PRODUITS A RECEVOIR EURO /12/2006 BAL PRODUITS A RECEVOIR EURO COMPTES DE PASSIF P COTISATIONS /12/2006 BAL P COTISATIONS P COTISATIONS /12/2006 BAL P COTISATIONS P COTISATIONS /12/2006 BAL P COTISATIONS FOURNISSEURS FACTURES NON PARV /12/2006 BAL FOURNISSEURS FACTURES NON PAR /12/2006 BAL FOURNISSEURS FACTURES NON PAR PERSONNEL CHARGES A PAYER /12/2006 BAL PERSONNEL CHARGES A PAYER /12/2006 BAL PERSONNEL CHARGES A PAYER ORGANISMES SOCIAUX CHARGES A P /12/2006 BAL ORGANISMES SOCIAUX CHARGES A

11 ANNEXE A LA LIASSE FISLE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant 31/12/2006 BAL ORGANISMES SOCIAUX CHARGES A ETAT CHARGES A PAYER /12/2006 BAL ETAT CHARGES A PAYER /12/2006 BAL ETAT CHARGES A PAYER CHARGES A PAYER /12/2006 BAL CHARGES A PAYER

12 ANNEXE A LA LIASSE FISLE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant CHARGES EXCEPTIONNELLES PERTES EXCEPTIONNELLES /12/2006 BAL PERTES EXCEPTIONNELLES CHARGES / EXERCICE ANTERIEUR /12/2006 BAL CHARGES / EXERCICE ANTERIEUR CHARGES EXCEPTIONNELLES DIVERS /12/2006 BAL CHARGES EXCEPTIONNELLES DIVER PRODUITS EXCEPTIONNELS PRODUITS EXCEPTIONNELS /12/2006 BAL PRODUITS EXCEPTIONNELS PROFIT SUR EXERCICE ANTERIEUR /12/2006 BAL PROFIT SUR EXERCICE ANTERIEUR /12/2006 BAL PROFIT SUR EXERCICE ANTERIEUR PRODUIT SUR EXERC ANT COT /12/2006 BAL PRODUIT SUR EXERC ANT COT QUOTE PART SUBV VIRE RESULTAT /12/2006 BAL QUOTE PART SUBV VIRE RESULTAT

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