Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE BILAN ACTIF

Transcription

1 Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE BILAN ACTIF IMMOB. INCORPORELLES Concessions, Brevets et Droits Similaires LOGICIELS Amortissements et Provisions Concessions, Brevets Amort. LOGICIELS IMMOB. CORPORELLES Amortissements et Provisions Terrains PROVISION AMORTISSEMENTS Installations Techniques, Matériels, Outillages MATERIEL INDUSTRIEL Amortissements et Provisions Installations Techn Amort. MATERIEL INDUSTRIEL Autres Immobilisations Corporelles MATERIEL DE TRANSPORT MATERIEL DE BUREAU MOBILIER DE BUREAU Amortissements et Provisions Autres Immo Corp Amort. MATERIEL AUTOMOBILE Amort.MATERIEL DE BUREAU Amort.MOBILIER DE BUREAU IMMOB. FINANCIERES 2 50 Autres Immobilisations Financières CAUTION TOTAL 2 50 STOCKS ET EN-COURS Avances et Acomptes Versés sur Commandes ACOMPTE FOURNISSEURS CREANCES Créances Clients et Comptes Rattachés FACTURES A ETABLIR Autres Créances MUTUELLE APREVA SUBV.C.REGIONAL A REVCEVOIR PRODUITS A RECEVOIR ADGV DESANDROUIN ADGV CANONNIERS ADGV ROEULX ADGV SEBOURG AVDSP ALZHEIMER DOMICILE VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT Autres Titres VALEURS MOBILIERES PLACEMEN DISPONIBILITES Disponibilités CREDIT COMMERCIAL FRANCE CAISSE D'EPARGNE CE COMPTE LIVRET A CAISSE ADGV SIEGE - Exercice 01/ /06/ :22.15 Page 1 de 2

2 Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE BILAN ACTIF COMPTES DE REGULARISATION Charges Constatées d'avances CHARGES CONSTATES D'AVANCES TOTAL GENERAL ADGV SIEGE - Exercice 01/ /06/ :22.15 Page 2 de 2

3 Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE BILAN PASSIF CAPITAUX PROPRES Apport sans droit de reprise FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT Autres Réserves AUTRES RESERVES RESERVES/PROJETS ASSOCIATIFS Report à Nouveau REPORT A NOUVEAU RESULTAT DE L'EXERCICE PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES Provisions pour Charges PROVISION DEPART RETRAITE DETTES D'EXPLOITATION Dettes Fournisseurs COLLECTIF FOURNISSEURS FACTURES NON PARVENUES Dettes Fiscales et Sociales REMUNERATIONS DUES PROVISION CONGES PAYES CHARGES A PAYER AU PERSONNE URSSAF RETRAITE MEDERIC MALAKOFF ASSEDIC PREVOYANCE SNM CHORUM FORMATION CONTINUE CH.SOCIALES/PROVISION CP TAXE SUR SALAIRES DETTES DIVERSES Autres Dettes ADGV MASNIERES CHARGES A PAYER COMPTES DE REGULARISATION Produits Constatés d'avance PRODUITS CONSTATES D'AVANCE TOTAL GENERAL ADGV SIEGE - Exercice 01/ /06/ :24.15 Page 1 de 1

4 Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE RESULTAT RESULTAT D'EXPLOITATION Subventions d'exploitation VIRT.RECUS CONTRATS AIDES SUBVENTION C.REGIONAL Reprise s/ prov; TRANSFERT DE CHARGES TRANSFERT DE CHARGES IJ S Sociales CPAM IJ PREVOYANCE SNM SALAIRES REFACTURES CS/SALAIRES REFACTURES Autres Produits COTISATION RECU DES ADHERENT RBT FORMATION PROFESSIONNE Autres achats & charges externes ELECTRICITE CARBURANT FOURNITURES - PETIT OUTILLAGE FOURNITURES DE BUREAU CREDIT BAIL GE CAPITAL PHOTOC CREDIT BAIL GE CAPITAL ORDINA LOCATION MATERIEL DE BUREAU ENTRETIEN MAT. TRANSPORT ENTRETIEN MAT. BUREAU MAINTENANCE MAT.BUREAU MAINTENANCE LOGICIELS PROG' ASSURANCE AUTOMOBILE ASSURANCE R. CIVILE DIRIGEANT RESPONSABILITE CIVILE SPECIAL MISSIONS COLLABORATEURS COTISATIONS DIVERSES DOCUMENTATIONS GENERALE HONORAIRES DIVERS HONORAIRES EXPERT COMPTABL HONORAIRES COMMISSAIRE CPT ANNONCES ET INSERTIONS CADEAUX DEPLACEMENT DU PERSONNEL RECEPTION AFFRANCHISSEMENTS TELEPHONE INTERNET SERVICE BANCAIRES Impôts, taxes & versements assimilés TAXES SUR SALAIRES FORMATION FOURNISSEURS AMENDES FORMATION CONTINUE FISC Salaires & traitements SALAIRES BRUTS IJ SS NETTES PRIMES DE BILAN BONS D'ACHAT AU PERSONNEL PROVISION CONGES PAYES ADGV SIEGE - Exercice 01/ /06/ :24.54 Page 1 de 2

5 Plan d'édition ADGV UNION EXERCICE RESULTAT RESULTAT D'EXPLOITATION Salaires & traitements SALAIRES REFACTURES Charges sociales URSSAF MUTUELLE PREVANOR RETRAITE MEDERIC MALAKOFF ASSEDIC PREVOYANCE S.N.M. CHORUM CS/CF.SALAIRES REFACTURES C.SOC./PROVISION C. PAYES MEDECINE DU TRAVAIL Dotations aux amortissements s/ immobilisations DOTATIONS AUX AMORTISSEMENT Dotations aux provisions pour risques & charges PROVISION POUR CHARGES Quotes-parts de résultat s/ opér. faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée PRODUITS FRAIS DE SIEGE RESULTAT FINANCIER Autres intérêts AUTRES PRODUITS FINANCIER Produits nets s/ cessions de valeurs mobilières VALUES SUR CESSION VMP Intérêts & charges assimilées INTERETS DEBITEURS Ecart d'arrondissage RESULTAT EXCEPTIONNEL Produits exceptionnels s/ opérations de gestion AUTRES PRODUITS EXCEPTIONNE 0.50 Charges exceptionnelles s/ opérations de gestion CHARGES/EXERCICES ANTERIEUR -10 Charges exceptionnelles s/ opérations en capital CHARGES EXCEPTIONNELLES DIV TOTAL GENERAL ADGV SIEGE - Exercice 01/ /06/ :24.54 Page 2 de 2

6 ANNEXE 2009 ADGV UNION

7 Faits majeurs de l exercice 2009 : Principes, règles et méthodes comptables Les comptes annuels sont établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations. Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : - Continuité de l exploitation - Permanence des méthodes comptables d un exercice à l autre - Indépendance des exercices - L association ne dispose pas d immobilisations décomposables. - Bénéficiant des mesures de tolérance, l Association amortit ses biens non décomposés selon les durées d usage.

8 Informations relatives au bilan : BILAN ACTIF AUTRES CREANCES - ADGV DESANDROUIN ,86 - ADGV CANONNIERS ,38 - ADGV ROEULX ,89 - ADGV SEBOURG ,03 TABLEAU DES IMMOBILISATIONS Rubriques Valeur brute à l ouverture de l exercice Augmentations en 2009 Diminutions en 2009 Valeur brute à la clôture de l exercice Logiciels 5 352, ,10 Matériel divers , ,00 Matériel de bureau 7 652,54 765, ,05 Mobilier de bureau 1 627,01 485, ,59 Matériel automobile , ,00 Total , , ,74

9 TABLEAU DES AMORTISSEMENTS Rubriques Valeur brute à l ouverture de l exercice Dotations de l exercice 2009 Diminutions en 2009 Valeur brute à la clôture de l exercice Logiciels 5 352, ,10 Matériel divers - 139,55-139,55 Matériel de bureau 6 348,43 626, ,39 Mobilier de bureau 1 627,01 15, ,18 Matériel automobile 9 456, , ,36 Total , ,58

10 BILAN PASSIF PROVISIONS La provision pour l indemnité de départ à la retraite a été recalculée avec la méthode suivante : L indemnité de Fin de carrière est définie en fonction des droits définis par la convention collective et d un salaire estimatif de fin de carrière (taux d augmentation de 1% l an). A cette indemnité est appliquée un taux de probabilité de présence au terme (taux de turn-over retenu de 1%) ainsi qu un taux d actualisation de 4%. Enfin la provision correspond à l indemnité de fin de carrière définitive ramenée à la quote-part liée à l ancienneté au 31/12/09. Elle est comptabilisée pour un montant de ,59. FONDS DEDIES Néant EMPRUNT Néant ENGAGEMENT Néant

11 DETTES FISCALES ET SOCIALES Provision de congés payés (période allant du 1 er juin 2009 au ) Provision Charges sociales et fiscales sur congés payés Primes de Bilan au personnel Urssaf Retraite Assedic Prévoyance Formation continue Taxe sur salaires Ces sommes portent sur les cotisations à payer au titre du mois de décembre ou du 4 ème trimestre INFORMATIONS A CARACTERE FISCAL L association n est pas fiscalisée.