GENSAC-DE-BOULOGNE. canton de Boulogne-sur-Gesse 141 habitants. Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 juillet 2005
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- Michele Vincent
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1 canton de Boulogne-sur-Gesse 141 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 7 juillet 2005 Code INSEE : Code postal : Surface : 1096 ha Sénéchaussée : Toulouse Diocèse religieux : Comminges Paroisses : Notre-Dame, Saint-Loup Date de la précédente inspection : 8 avril 1969 Les documents cotés 2 E sont conservés à l antenne de Saint-Gaudens Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE
2 Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site : Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Délibérations du conseil municipal 2 E D Registre relié 2 E D Registre relié 1 D , 10 mai-1889, 6 janvier. Registre relié dos cuir, 234 f 1 D , 20 janvier-1932, 1 er novembre (présence de délibérations de bureau de bienfaisance). Registre relié pleine toile noire et dos toile blanche, 294 f 1 D , 15 janvier-1995, 17 octobre. Registre relié pleine toile noire, 400 p. 1 D , 24 janvier-2004, 28 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 f 1 D , 23 avril-en cours. Registre relié pleine toile bleue 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 8 octobre-1908, 4 décembre (à la suite : consentements de mariage, instructions diverses, procès-verbaux). Registre relié dos basane verte 2 D , 4 août-en cours. Registre relié pleine toile bleue Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Saint-Loup, annexe de Gensac manque 1 E 1 BMS, Cahiers mélangés avec ceux de Gensac, voir 1 E 4 Paroisse Notre-Dame 2 E E 2 B, Cahier, format moyen 2 E E 3 BMS, Liasse petit format, (B, ; S, ; B, ; M, , S, ; B, ; M, ; BMS, ) 2 E E 4 BMS, Liasse 2 E E 5 BMS, Liasse 2 E E 6 BMS, (sic). Liasse. État civil moderne 1 E 7 NMD, 1793-an IX. Liasse. A relier 2
3 1 E 8 NMD, An X Registre relié 1 E 9 NMD, Registre relié 1 E 10 NMD, Registre relié 1 E 11 NMD, Registre relié 1 E 12 NMD, Registre relié 1 E 13 NMD, Registre relié 1 E 14 NMD, Registre relié 1 E 15 NMD, Registre relié 1 E 16 NMD, Registre relié 1 E 17 NMD, Registre relié 1 E 18 NMD, Registre relié 1 E 19 NMD, Registre relié 1 E 20 NMD, Registre relié 1 E 21 NMD, Registre relié 1 E 22 NMD, Registre relié 1 E 23 NMD, Registre relié 1 E 24 NMD, Registre relié 1 E 25 NMD, Registre relié 1 E 26 NMD, Registre relié Tables décennales 2 E 1 TD, Registre relié Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous-série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 manque - 1 E 2 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 3 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 4 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 5 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 6 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 7 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 8 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E 9 11 Mi 06 R 17 numérisé 1 E Mi 06 R 19 numérisé 1 E Mi 06 R 21 numérisé 1 E Mi 06 R 21 numérisé 3
4 1 E Mi 06 R 21 numérisé 1 E Mi 06 R 19 numérisé 1 E Mi 06 R 19 manque 1 E Mi 06 R 19 numérisé 1 E Mi 06 R 19 numérisé 2 E 1 11 Mi 70 R 4 numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Période intermédiaire 2 E G 1 Livre des mutations, 1819-[1833]. Registre relié 2 E G 2 État de sections de cahiers Cadastre napoléonien 1 G 3 Atlas cadastral de 1833 par N Prouho. Etat médiocre 1 G 4 État de sections de Registre relié dos parchemin, état médiocre 1 G 5 Matrice des propriétés foncières, Déreliée, à relier à neuf 1 G 6 Matrice des propriétés bâties, En mauvais état, à relier à neuf 1 G 7 Matrice des propriétés non bâties, Registre relié, 385 f Cadastre révisé 1 G 8 Etats de section de G 9 Matrice de Classeur noir 1 G 10 Matrice listing de Classeur noir 1 G 11 Comptes supprimés, Classeur noir 1 G 12 Matrice active, Une liasse de listing 1 G 13 Comptes supprimés, Une liasse listing 1 G 14 Matrice active, Classeur noir 1 G 15 Comptes supprimés, Une liasse 1 G Matrices actives,
5 manque G. Matrices générales 2 G cahiers oblongs Série L. Finances de la commune 1 L. Budgets et comptes 2 E L 1 Budget primitif, ; chapitres additionnels, ; budget de l exercice, ; budget supplémentaire, E L 2 Comptes administratifs, exercice Série Q. Assistance et prévoyance 1 Q. Bureau de bienfaisance 2 E Q 1 Budget et comptes. Chapitres additionnels, 1919 ; budget des recettes et des dépenses, 1920 Série S. DOCUMENTS ANCIENS 2 E 2205 S 1 Comptes consulaires et annexes, Liasse 2 E 2206 S 2 Ordonnances royales imprimées, Liasse 2 E 2207 S 3 Rôles fiscaux divers, Liasse 2 E 2208 S 4 Reçus fiscaux divers, XVIII e siècle. Liasse 2 E 2209 S 5 Documents divers, Liasse (mince) 2 E 2210 S 6 Devis des réparations à faire à l'église et au presbytère cahier. À Gensac-de-Boulogne, le 5
6 Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 6
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