Répertoire ( / /12, / /29)
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- Renée Marcil
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1 Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service formation continue, recherche, développement ; Sousdirection développement ( ) Répertoire ( / /12, / /29) Pierrefitte-sur-Seine
2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2
3 INTRODUCTION Référence / /12, / /29 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Service formation continue, recherche, développement ; Sous-direction développement Intitulé Développement agricole, financement, inspection, expérimentations, conseils départementaux du développement agricole, etc Date(s) extrême(s) Nom du producteur Sous-direction du développement (direction générale de l'enseignement et de la recherche, ministère de l'agriculture) Localisation physique Fontainebleau DESCRIPTION Présentation du contenu Sommaire Art 1-40 (7 DGER) : Développement agricole Art 1-5 : Programmes d expérimentation auprès d établissements scolaires agricoles : Projets, comptes rendus de réunions, comptes rendus de programmes, propositions de crédit, classés par région, Art 6-10 : Financement des actions d expérimentation conventionnées, Art : Mise en place et fonctionnement des Conseils Départementaux de Développement Agricole (CDDA) : Décrets, arrêtés, circulaires, Art : Cotes vacantes Art 24 : Foyers de Progrès Agricole (FPA) : Liste, affectation de crédits, Art 25 : Contrôle des actions de développement : enquêtes, rapports d inspection, Art : Dotations et actions concertées de l Association Nationale de Développement Agricole (ANDA) : Dossiers par département, comptes rendus de réunions du comité des actions concertées, filière du progrès grand sud-ouest, Art : Frais de déplacement par trimestre et par département, Type de classement Classement chronologique, par département, par région TERMES D'INDEXATION 3
4 Répertoire ( / /12, / /29) / /10 1) Expérimentation : Programmes d'expérimentation devant être mis en oeuvre auprès d'établissements scolaires agricoles dans un but de diffusion et de formation : comptes rendus des réunions d'élaboration des programmes, présentation des projets et comptes rendus de programmes, propositions de crédit, correspondance, /1 7 DGER 1 - Aquitaine - Auvergne - Bourgogne-Franche-Comté - Bretagne - Centre /2 7 DGER 2 - Champagne-Ardennes - Ile-de-France - Languedoc-Roussillon - Limousin - Lorraine-Alsace /3 7 DGER 3 - Midi-Pyrénées - Nord-Picardie /4 7 DGER 4 - Normandie (Haute et Basse) - Pays de la Loire - Poitou Charente /5 7 DGER 5 - Provence-Côte d'azur-corse - Rhône-Alpes Financement des actions d'expérimentation conventionnées, en cours, nouvelles, tableaux des demandes, ventilation des crédits par région agronomique et établissement d'enseignement, notification aux ingénieurs généraux agronomiques, avis de crédit adressés aux DDA, correspondance, /6 7 DGER
5 /7 7 DGER /8 7 DGER /9 7 DGER /10 7 DGER 10 Ateliers de production et programmation linéaire : - Comptes rendus des réunions du groupe de travail chargé de mettre au point les conditions des actions "programmation linéaire" et "ateliers de production "dans les établissements d'enseignement technique agricole, 27 mai janvier Réalisation d'actions par certains établissements d'enseignement technique agricole, suivi des projets, correspondance, / /12 2) Conseils départementaux du développement agricole (CDDA) /11 7 DGER 11 Décret n du 4 octobre 1966, instituant des conseils départementaux du développement agricole Arrêté du 1er mars 1967 relatif à la composition et au fonctionnement des CDDA Circulaire n EAPS/DIC/n 3856 du 17 avril 1967, relative à la mise en place des conseils départementaux Désignation des représentants INRA, service de l'elevage, IGA, circonscription des haras, CNEEMA, centres régionaux de la propriété foncière, siégeant au conseil départemental, listes départementales, arrêtés préfectoraux de nomination, correspondance, 1967 Renouvellement des conseils départementaux : arrêtés préfectoraux portant renouvellement des membres des CDDA, modifications de listes, notes, correspondance , en application de la circulaire EER/M/DEV/Cn 3858 du 19 mai , en application de la circulaire EER/MI/DEV/C n 2816 du 12 octobre /12 7 DGER , en application de la circulaire ER/MDA/C n 2807 du 15 juin /24 7 DGER 24 4) Foyer de progrès agricole ( FPA) Liste des FPA, , 1969 Agrément des postes téléphoniques des FPA, Affectation des crédits par chapitre et par article, correspondance,
6 /25 7 DGER 25 5) Inspection des actions du développement Enquête sur les temps consacrés en 1976 au développement par les ingénieurs du corps d'agronomie et les personnels des établissements 'enseignement technique en application de la circulaire n 2817 du 22 novembre 1976 (par département) Inspection par les services d'agronomie des actions de développement dans les départements : rapport annuel de synthèse, / /27 6) Dotations Anda /26 7 DGER 26 Dotations départementales accordées par l'anda aux SUAD, états récapitulatifs et dossiers par département : Charente maritime à Meuse (manque Ain à Charente) /27 7 DGER 27 - Morbihan à Territoire de Belfort, DOM Dotations ANDA 1976 accordées aux services d'économie rurale des Chambres régionales d'agriculture - régions : 22, 24, 26, 43, 52, 53, 54, 72, 73, 82, 91, /28 7 DGER 28 7) Actions concertées ANDA Notes, circulaires, comptes rendus des réunions du comité des actions concertées, sélection des projets d'actions concertées, correspondance, ) Plans de développement Schémas départementaux de préparation, formation, suivi des agriculteurs réalisant un plan de développement, notes, correspondance, /29 7 DGER 29 9) Financement programmes de développement agricole Financement ANDA : plan de financement, taxes, proposition administration FNSEA, notes, correspondance, Préparation du décret modifiant les articles 4, 14, 15 du décret n du 4 octobre 1966 modifié et les articles R et R du Code Rural, relatifs au financement et à la mise en oeuvre des programmes de développement agricole, notes, correspondance, ) Filière du progrès Filière du progrès grand Sud-ouest (Aquitaine, Midi Pyrénées, Languedoc-Roussillon) : présentation générale du plan Sud-ouest, remarques générales par région économique et tableaux de financement, axes directeurs des programme. ; pluriennaux du développement agricole, observations ANDA par département, expérimentations menées dans le cadre des PPDA par région, cartes d'implantation des 6
7 stations expérimentales, expérimentation et démonstration dans les établissements d'enseignement agricole, principales caractéristiques agricole par département, notes, Conférence annuelle 1979, deuxième phase : groupe de travail administration, profession "filière du progrès", préparation directive filière du progrès, expérimentation et diffusion de progrès en agriculture, po tentiel de recherche, méthodologie du développement, éducation permanente en agriculture, notes,
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