SOMMAIRE MARQUES BREVETS D INVENTIONS. Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 330 Avril 2013

Transcription

1 SOMMAIRE MARQUES Pages Marques de fabrique, de commerce ou de service...3 Note d information sur la protection des marques 4 Barème des taxes applicables aux marques..5 Classification internationale des produits et des services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu du l Arrangement de Nice (10 ème Edition)..6 Marques de fabrique, de commerce ou de service enregistrées 7 Bulletin Officiel de la Propriété Industriel N 330 Avril 2013 BREVETS D INVENTIONS Brevets d inventions Formalités liées au dépôt d une demande de brevet d invention..127 Barème des taxes applicables aux brevets d invention Brevets d invention délivrés...129

2 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Services Sont publiées dans ce bulletin : Les enregistrements de marques effectués en application de l article 5 de l Ordonnance N du 19 Juillet 2003, relative aux marques de fabrique et de commerce. Ces enregistrements bénéficient d une protection de dix (10) ans à compter de la date du dépôt de la demande d enregistrement. Ne sont pas publiées dans ce bulletin : Les enregistrements internationaux dont la protection est étendue à l Algérie, dans le cadre de l Arrangement de Madrid concernant l enregistrement international des marques auquels l Algérie est partie. Ces enregistrements sont publiés par l Organisation Mondial de la Propriété Intellectuelle, dans la revue (Gazette OMPI des marques internationales) qui peut être consultée à l INAPI. Avis aux Abonnés Les abonnements aux BOPI prennent effet le premier janvier de l année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite. Administration Adresse : INAPI 42, Rue Larbi Ben M Hidi (3 ème étage)- BP 403 Alger Gare : (021) (021) Fax : (021) (021) Web : http: // Marques@inapi.org 3

3 NOTE D INFORMATION SUR LA PROTECTION DES MARQUES Le dépôt d une marque est subordonné à la remise ou l envoi à l INAPI des pièces suivantes : 1) Une demande d enregistrement de marque (en 5 exemplaires fournis par l INAPI) datée, signée et à compléter à la machine aux rubriques 1,4, et 5 ; les reproductions de la marque, en noir et blanc, devront être apposées dans le cadre réservé à cet effet et deux reproductions supplémentaires de la marque devront y être annexées. Pour la disignation des produits ou des services et l indication des classes concernées, il convient de se référer à la classification internationale des produits et des services fins de l enregistrement des marques. 2) 5 reproductions en couleurs, si celles-ci sont revendiquées ; il y a lieu dans ce cas, de compléter la rubrique 3 de la demande. 3) Un chèque libellé à l ordre de l INAPI d un montant de Quatorze mille ( DA), pour le dépôt d une marque dans une seul classe de produit ou de service ; si le dépôt concerne plusieurs classes, la taxe par classe de Deux mille (2.000 DA) sera multipliée par le nombre de la classes indiquées. Toutefois, il convient de requérir, avant le dépôt de la marque, une recherche d antériorité auprès de nos services qui portera sur toutes les marques enregistrées (nationales et internationales étendues à l Algérie) et ce, afin de vous assurer que la marque choisie n a pas déjà été enregistrée au profit d un tiers ; cette recherche est soumise au paiement préalable d une taxe nationale. La durée de la protection accordée à la marque enregistrée est de 10 ans à compter de la date de dépôt ; cette protection pourra être indéfiniment renouvelée pour des périodes d égales durées. Si des modifications concernant la propriété de la marque interviennent au cours de la période de protection (cession, concession de licence etc ) il conviendra d en demander l inscription au registre des marques et ce, à peine de nullité des actes concernés par l ordonnance n du 19 Juillet 2003, relative aux, ainsi qu aux textes pris pour son application. 4

4 TAXES PARAFISCALES RELATIVES AUX MARQUES DE FABRIQUE, DE COMMERCE OU DE SERVICES EN APPLICATION DE LA LOI DE FINANCES POUR L'ANNEE 2007 Code Nature des Taxes Tarif Unitaire (en dinars) TAXES DE DEPOT OU DE RENOUVELLEMENT Taxe de dépôt.. Taxe de renouvellement.. Taxe d enregistrement par classe de produit ou de service. Taxe de revendication de priorité TAXES POSTERIEURES AUX DEPOTS Taxe de délivrance d un certificat d identité.. Taxe de renonciation à l utilisation d une marque. Surtaxe de retard pour le renouvellement d une marque TAXES DES RECHERCHES, COPIES Taxe de recherche à l identique par marque Taxe de recherche à l identique au-delà d une classe supplémentaire Taxe de recherche de similitude dans 3 classes.. Taxe au-delà de la 3 ème classes Taxe de correction d erreure matérielle par marque Taxe de délivrance d une copie certifiée conforme d un document de marque.. Taxe de délivrance d une copie de règlement d utilisation d une marque collective par page TAXES RELATIVES AU REGISTRE DES MARQUES Taxe d inscription d acte portant cession ou concession d une marque ou transfert par succession - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe d inscription de toute autre nature, relative à une marque.. - pour chacune des marques suivantes visées dans le même borderau Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre des marques ou certificat constatant qu il n en existe aucune.. TAXE POUR DEPOT D UNE MARQUE D ENREGISTREMENT INTERNATIONAL Taxe nationale pour la demande d enregistrement international d une marque

5 Classification internationale des produits et de services aux fins de l enregistrement des marques établies en vertu de l Arrangement de Nice LISTE DES CLASSES (10ème édition) 1. Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; produits chimiques destinés à conserver les aliments; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. 2. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. 4. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. 7. Machines et machines-outils, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. 8. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. 10. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel de suture. 11. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. 12. Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. 13. Armes à feu ; munitions et projectiles ; explosifs; feux d'artifice. 14. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses; horlogerie et instruments chronométriques. 15. Instruments de musique. 16. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie ; clichés. 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; produits en matière plastiques mi- ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler, tuyaux flexibles non métalliques. 18. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie. 19. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportâmes non métalliques; monuments non métalliques. 20. Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. 21. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. 22. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs (non compris dans d'autres classes) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. 23. Fils à usage textile. 24. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes ; couvertures de lit et de table. 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. 26. Dentelles et broderies, rubans et lacets; boutons, crochets et œillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles. 27. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols; tentures murales non en matières textiles. 28. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes ; décorations pour arbres de Noël. 29. Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux ; malt. 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. 33. Boissons alcooliques (à l'exception des bières). 34. Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Services 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. 36. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. 37. Construction ; réparation ; services d'installation. 38. Télécommunications. 39. Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. 40. Traitement de matériaux. 41. Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. 42. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. 43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. 44. Services médicaux ; services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. 45. Services juridiques ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services personnels et sociaux rendus par des tiers destinés à satisfaire les besoins des individus. 6

6 Marques de Fabrique, de Commerce ou de Service Enregistrées Codes «INID» normalisés recommandés et minimum requis pour l identification des données bibliographiques des marques (111) Numéro d ordre de l enregistrement (151) Date de l enregistrement (210) Numéro d ordre de la demande (230) Données relatives aux expositions (300) Données relatives à la priorité selon la convention de Paris (511) Classification internationale des produits et services (540) Reproduction de la marque (732) Nom et adresse du titulaire de l enregistrement (740) Nom du mandataire 7

7 (111) (151) 01 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur BEN SALAH Nourreddine 04, Rue Amir Khaled, Aïn Taya, Alger (740) Maître N.E. Djelliout (511) 30. Thé. (511) 6, 7, 8, 9. Méteaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) SARL GHOUAR IMPORT EXPORT Rue Mohamed Tahar Allam, Bt 20, N 24, Oued Semar, Alger (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) SARL GHOUAR IMPORT EXPORT Rue Mohamed Tahar Allam, Bt 20, N 24, Oued Semar, Alger (511) 30. Thé. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator 8

8 دنيما DELIMA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 18 Octobre 2011 (210) (732) SARL MISS FLOWERS PARIS Fabrication & Importation des Parfums Lot N 30, Ferme Akhrouf, Rte Sétif, Bordj Bou-Arréridj CRAZY IN LOVE (511) 3. Eaux de parfums, eaux de toilette et déodorants. (111) (151) 18 Octobre 2011 (210) (732) SARL MISS FLOWERS PARIS Fabrication & Importation des Parfums Lot N 30, Ferme Akhrouf, Rte Sétif, Bordj Bou-Arréridj BEAUTIFUL GARDEN (511) 3. Eaux de parfums, eaux de toilette et déodorants. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) SARL I.M.C. Industries Médico-Chirurgicales Zone Industrielle Voie A Rouiba, BP 26, Alger (511) 5. Médicament pour le traitement du cancer. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) APPLE INC. 1, Infinite Loop, Cupertino, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri PASSBOOK (511) 9, 35. Ordinateurs ; périphériques d ordinateurs ; matériel informatique ; machines de jeux informatiques ; ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, bloc-notes électroniques, lecteurs électroniques de livres ; unités de jeux électroniques portables à usage avec un écran ou un moniteur externe ; dispositifs électroniques numériques portables et logiciels y associés ; dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles permettant l accès à l internet pour l envoi, la réception et le stockage d appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, et d autres données numériques ; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles; appareils d'enregistrement et de reproduction du son; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique; enregistreurs audio numériques; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo; enregistreurs et lecteurs de disques compacts; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents; enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques; postes de radio, émetteurs radio et récepteurs radio; mixeurs audio, vidéo et numériques; appareils audio pour voiture; écouteurs à placer dans les oreilles et casques à écouteurs; haut-parleurs; microphones; équipements et instruments électroniques de communication; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de télécommunications; dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS); téléphones; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de voix, de données ou d'images; câbles; appareils pour le stockage de données; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci; télécopieurs; caméras; piles et batteries; télévisions; récepteurs de télévision; moniteurs de télévision; logiciels informatiques; jeux 9

9 informatiques et électroniques; cartes-cadeaux électroniques et codées; logiciels pour systèmes de positionnement mondial; logiciels pour les informations sur les voyages et le tourisme, la planification des déplacements, la navigation, la planification des itinéraires de voyages, les géographiques, la destination, le transport et informations sur le trafic, la route et la marche, la cartographie des emplacements personnalisés, l'atlas des rues, l'affichage de cartes électroniques et la destination; logiciels pour la création, l'écriture, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, le jeu, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, illustrations graphiques, images, audio, vidéo et autres contenus multimédia, publications électroniques et jeux électroniques; logiciels pour utilisation dans l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation, et la révision des textes, données, fichiers audio, fichiers vidéo et jeux électroniques en rapport avec les ordinateurs, les télévisions, les boîtiers décodeurs de télévision, les lecteurs audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs multimédias, les téléphones et les appareils électroniques numériques portables; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer les textes, données, illustrations graphiques, images, audio, vidéo et autres contenus multimédias via les réseaux de communication mondiaux et autres réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels pour identifier, localiser, grouper, distribuer et gérer les données et les liens entre les serveurs informatiques et les utilisateurs connectés aux réseaux de communication mondiaux et autres réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels pour utilisation sur appareils électroniques numériques mobiles et portables et autres appareils électroniques du consommateur; logiciels de publication électroniques; logiciels de lecteurs de publications électroniques; logiciels pour la gestion des informations personnelles; contenus, information et commentaires audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeâmes; livres, magazines, périodiques, circulaires, quotidiens, journaux et autres publications électroniques téléchargeables; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de reconnaissance des caractères; logiciels de reconnaissance des voix; logiciels de courrier et de messagerie électroniques; logiciels pour l'accès à, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; affichage électronique; logiciels de synchronisation de données; logiciels de développement des applications; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; appareils électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; accessoires, pièces, éléments constitutifs, et appareils de test de tous les produits précités; housses, sacs et étuis conçus ou préformés pour contenir tous les produits précités. Gestion des affaires commerciales; administration des affaires commerciales; services de conseils commerciaux; fourniture de travaux de bureau; services d'une agence de publicité; services de publicité, de promotion et de marketing; conseil en commercialisation et en publicité; services de promotion des ventes; promotion de produits et de services à l'usage de tiers; réalisation d'études de marché; analyse des réactions à la publicité et étude de marchés; conception, création, préparation, réalisation et diffusion d'annonces publicitaires et de matériel publicitaire pour le compte de tiers; services de planification médiatique; administration de programmes de fidélisation de la clientèle, de récompenses et des programmes clients privilégiés; organisation et conduite de programmes de récompenses pour promotion dela vente de produits et services; administration des programmes permettant aux participants d'obtenir des rabais, des coupons, des remises, des bons et des offres spéciales sur les biens et services; fourniture des informations sur les rabais, les coupons, les remises, les bons et les offres spéciales sur les biens et services des autres; délivrance des certificats-cadeaux et cartes-cadeaux; services d'enregistrement des cadeaux; gestion des bases de données et des fichiers informatisés; services de traitement des données; création d'index d'informations, sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour le compte de tiers; fourniture, recherche, navigation et récupération d'informations, sites, et autres ressources disponibles sur des réseaux informatiques mondiaux et d'autres réseaux de communication pour le compte de tiers; organisation de contenu d'informations fournis sur un réseau informatique mondial et d'autres réseaux de communication selon les préférences de l'utilisateur; fourniture d'informations commerciales et sur consommateurs via des réseaux informatiques et des réseaux mondiaux de communication; services commerciaux, à savoir fourniture de bases de données informatiques relatives à l'achat et à la vente d'une grande variété de produits et services pour le compte de tiers; compilation de répertoires pour publication sur l'internet et d'autres réseaux informatiques et réseaux de communications électroniques; Services de magasins de vente au détail et services de vente au détail en ligne; services de magasins de vente au détail fournis via l'internet et autres réseaux informatiques et de communications électroniques; services de magasins de vente au détail dans le domaine des livres, magazines, périodiques, bulletins d'information, journaux et autres publications d'un large éventail de sujets d'intérêt général, fournis via l'internet et autres réseaux informatiques et de communications électroniques; services de magasins de vente au détail dans le domaine du divertissement, vendant des films, programmes de télévision, événements sportifs, œuvres musicales, et œuvres audio et audiovisuelles, via l'internet et d'autres réseaux informatiques et de communications électroniques; services de magasins de vente au détail de produits informatiques, électroniques et de 10

10 divertissement, appareils de télécommunications, téléphones mobiles, dispositifs électroniques numériques portables, biens de consommation électroniques, logiciels, et accessoires, périphériques, et étuis de transport pour chaque produit, via l'internet et d'autres réseaux informatiques et de communications électroniques; démonstrations de produits en magasin et via des réseaux mondiaux de communication et autres réseaux de communications électroniques; services d'abonnement, à savoir, fourniture d'abonnement aux contenus de texte, données, image, audio, vidéo et contenus multimédia, fournis via l'internet et autres réseaux de communications électroniques; fourniture de contenus de textes préenregistrés téléchargeable, données, image, audio, vidéo et contenus multimédia pourabonnement payant ou prépayé, fournis via l'internet et autres réseaux de communications électroniques; organisation et conduite de conférences commerciales et professionnelles, foires et expositions; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs à tous les services précités. (300) JM, le 13 Avril 2012, N (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) STAATLICHE PORZELLAN-MANUFAKTUR MEISSEN GMBH. Talstraße 9, Meißen ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Property Intellectual MEISSEN Joaillerie (511) 14, 21, 35. Boîtes de montres ; plaquettes de broches et pierres pour bagues (bijouterie) ; pièces de monnaie ; plaquettes (bijouterie), bijouterie de tous types. Produits de tous types en porcelaine, à savoir verre peint, verre émaillé, verre brut ou mi-ouvré, boules de verre, verres (bocaux) verres en cristal, verres à boire, vaisselle, en particulier services à café, à thé, à moka, de table en porcelaine, services de table non en métaux précieux, figurines en porcelaine, panonceaux en porcelaine, butes en porcelaine. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; vente au détail et en gros de boîtes de montres, plaquettes de broches et pierres pour bagues (bijouterie), pièces de monnaie, plaquettes (bijouterie), bijouterie de tous types, produits de tous types en porcelaine, à savoir verre peint, verre émaillé, verre brut ou mi-ouvré, boules de verre, verres (bocaux) verres en cristal, verres à boire, vaisselle, en particulier services à café, à thé, à moka, de table en porcelaine, services de table non en métaux précieux, figurines en porcelaine, panonceaux en porcelaine, butes en porcelaine. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 5. Produits pharmaceutiques et compléments alimentaires ou de régime. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 5. Produits pharmaceutiques et compléments alimentaires ou de régime. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout 11

11 (511) 5. Produits pharmaceutiques et compléments alimentaires ou de régime. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 5. Produits pharmaceutiques et compléments alimentaires ou de régime. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur HADJI Azzedine Rue Emir Abdelkader, Guerrara, Ghardaia (740) Maître N.E. Djelliout serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d éclairge, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Matériaux de construction non metalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur HADJI Azzedine Rue Emir Abdelkader, Guerrara, Ghardaia (740) Maître N.E. Djelliout (511) 6, 7, 9, 11, 17, 19. Méteaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; 12

12 (511) 6, 7, 9, 11, 17, 19. Méteaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d éclairge, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Matériaux de construction non metalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur HADJI Azzedine Rue Emir Abdelkader, Guerrara, Ghardaia (740) Maître N.E. Djelliout (511) 6, 7, 9, 11, 17, 19. Méteaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; produits métalliques non compris dans d autres classes ; minerais. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l information et les ordinateurs ; extincteurs. Appareils d éclairge, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d autres classes ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flixibles non métalliques. Matériaux de construction non metalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. (111) (151) 04 Octobre 2012 (210) (732) ASTRAZENECA AB. Vastra Mälarehamnen 9, Södertälje SUEDE. (740) Maître M.A. Zizine PRYZODA (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques. 13

13 (111) (151) 04 Octobre 2012 (210) (732) SARL MODULA Lot N 1 Nelle, Zone Industriel Rouiba, Alger MODULA (511) 6. Matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques, acier (construction en ---). (111) (151) 04 Octobre 2012 (210) (732) EURL ALFAFAR Cité 3 Cave Extension 2, N 135, Local 2, El-Harrach, Alger (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL COJUNA Coopérative Nour-El-Amal, Bt. 2 N 141, Blida YES-Fructus (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL L.P.F.C. Cité Nour-El-Amal, Belkacem El-Ouzri, Blida FLUO (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (511) 29, 32. Tomate concentré. Boissons aromatisée fruitée et sirop. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRE G.P.A. Division Production Route de la Gare, Zone Industrielle Réghaïa, Alger (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL L.P.F.C. Cité Nour-El-Amal, Belkacem El-Ouzri, Blida SURF (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (511) 5. Produit pharmaceutique anesthésiant à usage lingual. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210)

14 (732) SARL L.P.F.C. Cité Nour-El-Amal, Belkacem El-Ouzri, Blida SWIFT (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL L.P.F.C. Cité Nour-El-Amal, Belkacem El-Ouzri, Blida Lupo (511) 9, 16, 20. Matériel informatique. Papeterie. Mobilier de bureautique. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur LAGGUI Ali ETS. PLASTIFAB Cité 20 Août, Reguiba, El-Oued (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) SARL L.P.F.C. Cité Nour-El-Amal, Belkacem El-Ouzri, Blida Furitéo (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazéfiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 30 Octobre 2012 (210) (732) EURL HRLI IMPORT-EXPORT Cité Champs d essai, N 22 "A", Local N 01, Oued Smar, Alger (511) 1. Matières plastiques à l état brut. (111) (151) 12 Novembre 2012 (210) (732) THE HERSHEY COMPANY 100 Crystal A Drive, Hershey, Pennsylvania ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri LANCASTER 15

15 (511) 30. Sucreries ; chocolats ; caramels ; bonbons mous ; tous les autres produits de la classe 30. (111) (151) 12 Novembre 2012 (210) (732) SARL HALJING XING IMPORT-EXPORT Lot A 35 N 02, Ain Naadja, Gué de Constantine, Alger (511) 29. Huile d olive. (111) (151) 31 Octobre 2012 (210) (732) CONFISERIE TRIKI LE MOULIN Société Tunisienne à Responsabilité Limitée Route de Gabes, Km 3, Sfax TUNISIE. (740) Maître M. Sator (511) 7. Servomoteur. (111) (151) 31 Octobre 2012 (210) (732) LABORATORIOS VIÑAS, S.A. Provenza, 386, 5 a pl Barcelona ESPAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami EMOLIENTA (511) 5. Produits pharmaceutiques. (511) 30. Confiseries. (111) (151) 31 Octobre 2012 (210) (732) SARL GLOBAL OFFICE Cité Benaïssa, Beni Mered 09130, Blida (111) (151) 31 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur HADJIDJ Djamel Boulevard Emir Abdelkader et Boulevard Ghalem Mohamed, Sebra, Tlemcen (511) 20. Meubles ; glaces (miroirs), cadres ; produits non compris dans d autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 2-9 Kanda-Tsukasamachi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami 16

16 ABILIFY Neutima (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (300) JP, le 08 Mai 2012, N (210) (732) ASHLEY FURNITURE INDUSTRIES, INC. One Ashley Way, Arcadia, Wisconsin ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 2-9 Kanda-Tsukasamachi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami ABILIFY Xtenim (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (300) JP, le 08 Mai 2012, N (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) THE HERSHEY COMPANY 100 Crystal A Drive, Hershey, Pennsylvania ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 35. Services de magasins de vente au détail de meubles. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) THE HERSHEY COMPANY 100 Crystal A Drive, Hershey, Pennsylvania ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (740) Maître M.A. Badri (511) 30. Chocolats ; produits de chocolat ; sucrerie ; chocolat avec ou sans inclusions telles que noix ou beurre de cacahuètes ; confiseries ; copeaux de confiseries utiliés pour cuisson au four ou en tant que garnitures pour aliments ; cookies, biscuits, gâteaux, pâtisserie, tourtes, glaces ; friandises à base de glaces ; friandises glacées ; desserts préparés ; sirops aromatisés, à savoir, sirops aromatisés au chocolat, sirops aromatisés au beurre de cacahuètes, sirops aromatisés au chocolat et au beurre de cacahuètes ; garnitures de confiserie pour glaces et desserts. (111) (151) 04 Novembre 2012 (511) 30. Chocolats ; produits en chocolat ; bonbons, barres de friandises et confiseries ; cacao ; produits en cacao ; cookies, biscuits, chocolat pour pâtisserie, bouchées, copeaux et morceaux de confiseries pour pâtisserie, mélange de chocolat instantané (pour boissons froides et chaudes) ; garnitures en confiseries pour glaces et dessrts ; gâteaux, pâtisserie, glaces, confiseries gelées. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210)

17 (732) THE HERSHEY COMPANY 100 Crystal A Drive, Hershey, Pennsylvania ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (511) 6. Quincaillerie métallique. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) SARL DIALY FOOD INDUSTRIE 36, Rue Abdelazize Redouane, Draria, Alger (511) 30. Chocolats ; produits en chocolat ; bonbons, barres de friandises et confiseries ; cacao ; produits en cacao ; cookies, biscuits, chocolat pour pâtisserie, bouchées, copeaux et morceaux de confiseries pour pâtisserie, mélange de chocolat instantané (pour boissons froides et chaudes) ; garnitures en confiseries pour glaces et dessrts ; gâteaux, pâtisserie, glaces, confiseries gelées. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) SARL KHALIL Production Produits Alimentaires Boulevard M. Ben Boulaid, Stidia, Mostaganem (511) 30. Chips de maïs. (111) (151) 04 Novembre 2012 (210) (732) SNC SOUF METAL DIAB ET FILS Zone d Activité Multiple, Kouinine, El-Oued (511) 29, 30, 32. Fruits cuits et séchées, arachides préparées, fromage, lait, produits laitiers, raisins secs, tranches de fruits, pommes chips, yaourt. Glaces alimentaires, confiserie à base d arachides, barres de céréales hyperprotéinées, biscottes, biscuiterie, biscuits, boissons à base de chocolat, café,thé, bonbons, cacao, café, caramels, chocolat, confiserie, crèmes glacées, flocons de maïs, fondants, gâteaux, gaufres, gelée royale, gommes à mâche, maïs grillé, macarons, mayonnaises, miel, mousses au chocolat, moutarde, repas préparés à base de nouilles, pizzas, réglisse, sauce tomate, corn flakes, sucreries, sucre, thé, thé glacé, vinaigres. Boissons à base de petit-lait, boissons de fruits ou de légumes mixés (smoothies), boissons sans alcool, eaux (boissons), eaux gazeuses, eaux minérales, jus de fruits, lait d arachides, miel, jus de tomates (boissons). (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRES INALPHARM Tixeraïne, Birkhadem, Alger (740) Maître Dj. Sator DERMHYGIENE (511) 3, 5. Produits cosmétiques. Produits hygiéniques. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRES INALPHARM Tixeraïne, Birkhadem, Alger 18

18 (740) Maître Dj. Sator DERMOPLASTINE (511) 3, 5. Produits cosmétiques. Produits hygiéniques. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) SARL LABORATOIRES INALPHARM Tixeraïne, Birkhadem, Alger (740) Maître Dj. Sator PHARMADIET (511) 3, 5, 30. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plamber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d enregistrement numériques ; mécanisme pour appareil à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement d information, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs. Construction ; réparation ; services d installation. Traitement de matériaux. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) ABSOLUT HOLDING FILIAL P.O. Box 47170, Stockholm SUEDE. (740) Maître Maya. Sator (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) EURL AL ROBOTICS Rue de la Palestine, Bilda (740) Maître Moncef, Consulting (511) 33. Boissons Alcoolisées (à l exception des bières). (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (511) 7, 9, 37, 40. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; distributeurs automatiques. Appareils et (732) GULFSTREAM AEROSPACE CORPORATION 500 Gulfstream Road, Savannah, Georgia ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator GULFSTREAM 19

19 (511) 12. Avions, aéronefs et pièces structurelles et leurs accessoires. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur YAHMI Nasser 1, Rue Rabah Dendani, Bab-El-Oued, Alger Salon international du Patrimoine culturel SIPCA (511) 41. Activité culturelle. (511) 30. Ameliorant de panification. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) EURL BOUSHABA IMPORT& EXPORT Rue Casnave, Gué de Constantine, N 545, Alger (111) (151) 06 Novembre 2012 (210) (732) SARL SUPREME Route de Douéra, Tessala El merdja, Alger (511) 30. Ameliorant de panification. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) SARL EL KAFAF TRADING N 08, Ain El Bia, Oran. (511) 29. Fromage. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) EURL BOUSHABA IMPORT& EXPORT Rue Casnave, Gué de Constantine, N 545, Alger (511) 7, 11, 35. Perceuse, pompe à air, pistolet à colle, pistolet de peinture, aspirateurs.ampoule d éclairage, douille, lampe d éclairage, plaque cuffante. Vente pour tiers. 20

20 (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) SARL SAFTRAIL Voie N 02, Zone Industrielle Oued Smar, Alger (210) (732) Monsieur TAIBI Moussa Lot Mohamed Ben Mohamed, Douéra, Alger اهڤىسطىمية (511) 30. Café. (111) (151) 02 Juin 2009 (210) (511) 12. Véhicule. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) SARL EL KAFAF TRADING N 08, Ain El Bia, Oran. KAFAF LONGLIFE (511) 7, 11, 35. Perceuse, pompe à air, pistolet à colle, pistolet de peinture, aspirateurs.ampoule d éclairage, douille, lampe d éclairage, plaque cuffante. Vente pour tiers. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) EURL MONDO TRUCT INDUSTRIE Zone d Activité N 53, El-Khroub, Constantine (740) Maître A. Bouras M T I (511) 9. Batteries d allumage. (111) (151) 02 Juin 2009 (732) Monsieur TAIBI Moussa Lot Mohamed Ben Mohamed, Douéra, Alger VISTO (511) 30. Café. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur DJOUIDER Ali Lot N 73, Haï El-Moudjahed, Bourouba, Alger HEVIO (511) 3. Préparation pour blanchire et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, adhésifs pour fixer les cils, postiches, adhésifs pour fixer les postiches, aromates (huiles essentielles), base pour parfums de fleurs, brillants à lèvres, cire à épiler, cire à moustaches, crayons à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, crème cosmétique, dentifrices, déodorants, eau de cologne, extraits de fleurs, gels pour blanchir les dents, huiles d amande, huiles de jasmin, huiles de lavande, huiles de rose, huiles à usage cosmétique, laits de toilettes, lacs pour les cheveux, lacs pour les ongles, lotion après rasage, lotion à usage cosmétique, mascara, masque de beauté, parfums, préparation pour l ondulation des cheveux, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de rasage, produits de épilatoires, produits pour enlever les laques, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis, produits pour faire briller, produits pour lisser, rouge à lèvre, savon d amande, savonnettes, savons désinfectant. 21

21 (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur DJOUIDER Ali Lot N 73, Haï El-Moudjahed, Bourouba, Alger SWALIS (511) 3. Préparation pour blanchire et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, adhésifs pour fixer les cils, postiches, adhésifs pour fixer les postiches, aromates (huiles essentielles), base pour parfums de fleurs, brillants à lèvres, cire à épiler, cire à moustaches, crayons à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, crème cosmétique, dentifrices, déodorants, eau de cologne, extraits de fleurs, gels pour blanchir les dents, huiles d amande, huiles de jasmin, huiles de lavande, huiles de rose, huiles à usage cosmétique, laits de toilettes, lacs pour les cheveux, lacs pour les ongles, lotion après rasage, lotion à usage cosmétique, mascara, masque de beauté, parfums, préparation pour l ondulation des cheveux, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de rasage, produits de épilatoires, produits pour enlever les laques, produits pour enlever les teintures, produits pour enlever les vernis, produits pour faire briller, produits pour lisser, rouge à lèvre, savon d amande, savonnettes, savons désinfectant. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (511) 3. Préparation pour blanchire et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons pour le ménage. (300) OHIM, le 19 Octobre 2012, N (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur GRAINAT Abdelkader 42, Rue Fillah Khaled, Cité Ouest, Ouled Djellal 07400, Biskra (511) 9. Appareil d analyse pour l or (pièrre de touche). (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur GRAINAT Abdelkader 42, Rue Fillah Khaled, Cité Ouest, Ouled Djellal 07400, Biskra (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maitre Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 9. Appareil d analyse pour l or (pièrre de touche). (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) WARNACO U.S., INC. 470, Wheelers Farms Road, Milford, Connecticut ETATS-UNIS D AMERIQUE. 22

22 (740) Maitre Abu-Ghazaleh Intellectual Property OLGA (511) 25. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 11 Novembre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 3. Produits détergeant ; eau de javel, produits de lavage, lavage pour toilette intime désodorisant ou pour l hygiène, produits de nettoyage, savons désinfectants, savons désodorisant, soude pour plancher, détergeant pour le nettoyage torchon imprégnés, encens (désodorisant), bâtons encens, détartants à usage dometiques, dépoussiéreur, des pots propres, nettoyant pour verre, lotion shampoing, produits de blanchiment et lessive, lessive de soude, produits de dégraissage, ammoniaque utilisés comme détergeant. (111) (151) 13 Novembre 2012 (511) 5. Produits pharmaceutiques; compléments alimentaires et diététiques. (111) (151) 11 Novembre 2012 (210) (732) ABBA PHARMA LIMITED. BDO Chartered Accountant & Advisors, Al Futtaim Tower, Office N , 3 rd Floor, Al Maktoum Road, Deira, P.O. Box 1961, Dubai EMIRATS-ARABES UNIS. (740) Maître N.E. Djelliout Osteol Blue (511) 5. Produits pharmaceutiques; compléments alimentaires et diététiques. (111) (151) 12 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur BOUHAMDA Tarek Cité Tiksebet Charguia, El-Oued (210) (732) LES LABORATOIRES INPHA-MEDIS/SPA. 8, Rue Prosper Dubourg, Annaba ISOMLOR (511) 5. Médicament destiné à la médecine humaine. (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) SARL TOP ELECTRO 14, Boulevard Abderrahmane Mira, Oran (511) 7, 9, 11, 21. Machines et machines-outils, moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs ; distributeurs automatiques. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, 23

23 photographiques, cinématographiques, optiques de pesage, de mesurage, de secours (sauvetage) et d enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l accumulation, appareils pour l enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d enregistrement. Appareils d éclairge, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; piegnes et éponges ; brosses (à l exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou miouvré (à l exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d autres classes. (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) DENTAL EQUIPEMENT, LLC Fruehauf Drive, Charlotte, NC ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery PELTON & CRANE (511) 10. Meubles et équipements opératoires pour soins dentaires, à savoir mobilier dentaire ; fauteuils dentaires; tabourets dentaires ; systèmes de livraison dentaire composés de dispositifs d'irrigation dentaire, d'appareils pour l'approvisionnement d'air comprimé et d'eau ainsi que des supports et des plateaux pour les instruments dentaires; des meubles pour placer les instruments dentaires ; des autoclaves pour usage médical et dentaire; lampes pour usage médical dans le domaine de la médecine dentaire ; des luminaires électriques, à savoir, systèmes d'éclairage dentaire intra-buccal pour usage médical dans le domaine de la médecine dentaire ; unités d'approvisionnement d'eau, à savoir systèmes de filtrage de l'eau ; pièces de rechange pour les articles mentionnés, à savoir, ensembles de capitonnage pour les fauteuils et tabourets dentaires et joints et bagues d'étanchéité pour les autoclaves. (300) US, le 07 Septembre 2012, N (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) WOKO MAGNET-UND ANLAGENBAU GMBH Thedor-Heuss-Strasse 57, Duisburg ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery (511) 7, 9, 42. Systèmes de levage et crochets magnétique, Appareils pour activer/désactiver des aimants de levage industrielles. Aimants de levage industriel et autres appareils de levage, plaques aimants, Poutres aux aimants, Traverses aux aimants, Séparateurs magnétiques et métalliques, particulièrement: Poulies magnétiques, Tambours magnétiques, Aimants excavant, Séparateurs magnétiques aux nœuds, Séparateurs magnétiques aux plaques, Séparateurs magnétiques aux tambours, Séparateurs magnétiques aux rouleaux, Séparateurs magnétiques sur nœuds, Batteries pour l'alimentation de secours. Planification et montage des systèmes de levage et crachant magnétique et services de consultation qui sont essentielle. (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) BULL SAS Rue Jean Jaures, Les Clayes Sous Bois FRANCE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery MONEDIA (511) 9, 35, 36, 42. Logiciels de paiement électroniques ; programmes d'ordinateurs (logiciels téléchargeâmes), Programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion, les logiciels enregistrés sur support magnétique ou téléchargés depuis un réseau informatique; appareils et instruments pour la télématique, pour l'informatique et plus particulièrement logiciels et progiciels informatiques ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; ordinateurs ; calculateurs ; micro-ordinateurs; microprocesseurs ; logiciels de paiement sécurisé pour réseau électronique de communication en ligne, appareils et instruments de paiement électronique à savoir appareils et dispositifs informatiques, matériel informatique de paiement électronique, logiciels de transactions de paiement électronique, cartes de paiement électronique, dispositifs électriques et électroniques destinés à la gestion de transactions financières ; logiciels destinés à la gestion de comptes. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils en organisation et direc- 24

24 tion des affaires ; informations ou renseignements d'affaires ; aide aux entreprises industrielles et commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de comptes clients ; services de comptabilité ; gestion de fichiers informatiques pour des tiers ; vente au détail de terminaux de paiement électroniques ; traitement de gestion de données ; vente au détail ou en gros de logiciels, de programmes d'ordinateurs, d'ordinateurs, de calculateurs. Affaires bancaires ; affaires financières ; affaires monétaires; analyse financière ; consultation en matière financière; émission de cartes de crédit ; opérations monétaires ; transactions financières ; transfert électronique de fonds ; informations financières ; gestion financière et bancaire ; services d'informations financières et bancaires en ligne, services d'informations financières et bancaires interactifs informatiques, services de paiement électronique, services de transfert électronique de valeurs, de fonds, de capitaux, d'actions, de devises et de tout autre titre financier, services de paiement en ligne sur un réseau électronique de communication, courtage et transactions sur un réseau électronique de communication en ligne. Services de banque en ligne ; services d'informations en ligne sur des comptes bancaires. Services de contrôle permettant la certification électronique de signatures sur un réseau informatique mondial. Services de conception, développement, contrôle et vérification des systèmes de paiements et encaissements électroniques. Etudes techniques de systèmes informatiques et téléinformatiques dédiés au paiement et à l'encaissement électronique ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels dédiés à des systèmes de paiement et encaissement électronique. Elaboration (création), études techniques de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires et au traitement d'ordres de bourses et d'ordres financiers ; adaptation, mise à jour et location de logiciels informatiques appliqués aux services bancaires, aux services financiers, aux services monétaires. Création et entretien de sites informatiques pour des tiers ; contrôle et délivrance de certificats numériques personnels d'identification en ligne, de certificats numériques de cryptage des messages et communications, de certificats numériques d'authentification et de garantie de non altération des messages et données transmises. Services d'élaboration et de développement de systèmes de paiement électronique et de sécurité de transactions financières sur le réseau Internet ou sur tout autre réseau informatique, services de programmation informatique d'accès à un système de gestion de distributeurs automatiques, d'automates de paiement et d'automates bancaires. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) SARL VALERIE BEBE Local N 02, Oued Torfa Draria, Lotissement 63, El-Achour, Alger (511) 25. Vêtements pour bébés. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) DANA PETROLEUM PLC. Une société du Royaume-Uni Kings s Close, 62 Huntly Street, Aberdeen, AB10 1RS ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami DANA PETROLEUM (511) 4, 39, 40. Huiles ; pétrole brut; produits pétroliers dérivés du raffinage du pétrole brut; huiles de moteurs automobiles ; huiles de moteurs; graisses; lubrifiants; lubrifiants d'automobiles pour moteurs de voitures ; combustibles ; carburants pour automobiles ; carburant diesel ; gasoil ; gaz liquéfié ;gaz de pétrole liquéfié ; gaz en bouteilles ; liquides de forage ; électricité ; énergie électrique ; gaz ; gas-oil ; gaz combustibles ; combustibles gazeux ; gazoline ; hydrocarbures ; compositions hydrocarbonées combustibles liquides; gaz liquide; fluides lubrifiants; huiles lubrifiantes; carburants ; essences; gazole ; pétrole. Entreposage, distribution, transport et livraison d'énergie, de gaz, de pétrole, d'électricité et d'énergie ; transport de gaz et gaz naturel par gazoduc ; services de transport en soute de pétrole et de gaz ; distribution et entreposage d'huiles combustibles ; transport de pétrole brut ; transport de pétrole par oléoduc ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précités. Production d'énergie ; génération d'énergie ; génération d'électricité ; traitement, transformation, raffinage, filtration et purification d'hydrocarbures; récupération d'hydrocarbures à partir du gaz; transformation et raffinage du pétrole ; raffinage du pétrole brut ; traitement du rejet du pétrole ; productions d'hydrocarbures pour et au nom d'autrui ; génération 25

25 d'énergie à partir de sources renouvelables ; génération d'énergie à partir de l'énergie éolienne ; génération d'énergie à partir de l'énergie houlomotrice et marémotrice ; services de construction et de fabrication sur mesure et sur commande ; services de construction et de fabrication sur mesure et sur commande relatifs aux industries de l énergie et de distribution, génération, transport et production d'énergie renouvelable ; services d information, de conseils et de consultation relatifs aux services précités. (300) GB, le 14 Mai 2012, N (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) DANA PETROLEUM PLC. Une société du Royaume-Uni Kings s Close, 62 Huntly Street, Aberdeen, AB10 1RS ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 4, 39, 40. Huiles ; pétrole brut; produits pétroliers dérivés du raffinage du pétrole brut; huiles de moteurs automobiles ; huiles de moteurs; graisses; lubrifiants; lubrifiants d'automobiles pour moteurs de voitures ; combustibles ; carburants pour automobiles ; carburant diesel ; gasoil ; gaz liquéfié ;gaz de pétrole liquéfié ; gaz en bouteilles ; liquides de forage ; électricité ; énergie électrique ; gaz ; gas-oil ; gaz combustibles ; combustibles gazeux ; gazoline ; hydrocarbures ; compositions hydrocarbonées combustibles liquides; gaz liquide; fluides lubrifiants; huiles lubrifiantes; carburants ; essences; gazole ; pétrole. Entreposage, distribution, transport et livraison d'énergie, de gaz, de pétrole, d'électricité et d'énergie ; transport de gaz et gaz naturel par gazoduc ; services de transport en soute de pétrole et de gaz ; distribution et entreposage d'huiles combustibles ; transport de pétrole brut ; transport de pétrole par oléoduc ; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs aux services précités. Production d'énergie ; génération d'énergie ; génération d'électricité ; traitement, transformation, raffinage, filtration et purification d'hydrocarbures; récupération d'hydrocarbures à partir du gaz; transformation et raffinage du pétrole ; raffinage du pétrole brut ; traitement du rejet du pétrole ; productions d'hydrocarbures pour et au nom d'autrui ; génération d'énergie à partir de sources renouvelables ; génération d'énergie à partir de l'énergie éolienne ; génération d'énergie à partir de l'énergie houlomotrice et marémotrice ; services de construction et de fabrication sur mesure et sur commande ; services de construction et de fabrication sur mesure et sur commande relatifs aux industries de l énergie et de distribution, génération, transport et production d'énergie renouvelable ; services d information, de conseils et de consultation relatifs aux services précités. (300) GB, le 14 Mai 2012, N (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) KOPAŞ KOZMETİK PAZARLAMA VE SANAYİ ANONİM ŞİRKETİ. Maslak Mahallesi Sümer Sk. N 4 Şișli İstanbul TURQUIE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 3, 5. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d'animaux nuisibles; fongicides, herbicides. (300) TR, le 04 Septembre 2012, N 2012/75249 (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES INDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh 26

26 (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Blé. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES INDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Farine. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES INDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Couscous. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES INDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (511) 30. Spaghetti. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210)

27 (732) SOCIETE DES PÂTES INDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Semoule. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SARL MES IDEES A MANGER MIAM 29, Route de Soumaa, Boufarik, Blida (511) 29, 30. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits secs ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 19 Novembre 2012 (210) (732) EURL PARFUMERIE DE LUX Bouchaoui 3 N 476 A, Chéraga, Alger NA3MA (511) 30. Café, thé, cacao, et succédanés du café ; riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde ; vinaigres, sauces (condiments), épices ; glaces à rafraîchir. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur TABBI ANNENI Charaf Eddine 22, Route des Dunes, Chéraga, Alger (740) Maître N.E. Djelliout (511) 3. Savons, savonnette, parfums, huiles essentielles, lotions pour les cheveux, dentifrices, shampoing, gel pour cheveux, crème oxydante, déodorant, gel douche, crème de soins, poudre décolorante. (111) (151) 19 Novembre 2012 (210) (732) Madame GRABA Souad Cité Sonatrach, Akbou, Béjaia 28

28 (511) 2. Couleurs, vernis, laques, matières tinctorial, résines naturelles à l état brut ; poudre pour peintres, décorateurs, artistes. (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (511) 30. Biscuiterie. (111) (151) 19 Novembre 2012 (210) (732) SARL COPHYD Micro Zone Industrielle, BP 184, Koléa, Tipaza (732) CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY GMBH. Une société de droit Allemand Dr- Albert-Frank-Strasse 32, Ttrostberg ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami MASTEREMACO (511) 19. Matériaux de construction, béton, ciment, mortier, plâtre, gravier ; mortier de ciment expansible. (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (511) 3, 4. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savon; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles, lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur ALLAM Mohamed Résidence Concorde, Bt 1 N 16, Boulevard Mohamed Boudiaf, Blida ALGERIE (732) CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY GMBH. Une société de droit Allemand Dr- Albert-Frank-Strasse 32, Ttrostberg ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami MASTERCRETE (511) 1. Produits chimiques destinés à l industrie et à la construction de bâtiments. (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (732) CONSTRUCTION RESEARCH & TECHNOLOGY GMBH. Une société de droit Allemand Dr- Albert-Frank-Strasse 32, Ttrostberg ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami MASTERAIR (511) 1. Produits chimiques destinés à l industrie et à la construction de bâtiments. 29

29 (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (732) INDUSTRIAS DE TRANSFORMACION DE ANDOAIN, S.A. Barrio Sorabilla, S/N 20140, Andoain, Gipuzkoa ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (511) 16, 35, 40. Papier et carton; Papier et carton siliconé; Papier et carton antiadhésif; Papier et carton adhésif; Papier et carton paraffiné; Étiquettes; Étiquettes autocollantes. Gestion des affaires commerciales; Services de vente en gros, vente au détail dans les commerces et par des réseaux informatiques mondiaux de papier et carton, de papier, carton et plastique siliconé, de papier, carton et plastique antiadhésif, de papier, carton et plastique adhésif, de papier, carton et plastique paraffiné, d'étiquettes et d'étiquettes autocollantes. Traitement de matériaux; Services de traitement de papier, de carton et de matières plastiques; Recouvrement (traitement) de papier, de carton et de matière plastiques; Siliconage (traitement) de papier, de carton et de matières plastiques; Découpage et manipulation de papier, de carton et de matières plastiques; Services d'imprimerie; Services relatifs à l'impression par flexographie (300) OHMI, le 08 Juin 2012, N (111) (151) 21 Novembre 2012 (210) (732) SARL IDENET OR ALGERIE N 21, Rue Général Bouatard, Local 04, Hai Es-Seddikia, Oran (732) Monsieur TALEB Nacer 20, Boulevard Si Benyoucef, Boufarik, Blida (511) 3. Produits cosmétiques, talc pour toilette. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur TALEB Nacer 20, Boulevard Si Benyoucef, Boufarik, Blida (511) 9. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de 30

30 (511) 3. Produits cosmétiques, shampooing, lotion, huile de massage. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) GALDERMA S.A. Zugerstrasse 8, 6330 Cham SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami أمرفيم (511) 3, 5, 10. Préparation à usage cosmétique pour le comblement du tissu élastique de la peau. Préparation à usage médicinal pour le comblement du tissu élastique de la peau. Matériel pour injections, seringues. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) ENSTO OY Ensio Miettisen Katu 2, Provoo FINLANDE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery appareils pour l'extinction d'incendies; simulateurs d'énergie; dispositifs de charge, pôles de charge, dispositifs de charge et pôles de charge pour véhicules électriques; dispositifs pour la recharge de batteries, dispositifs d'affichage du niveau de charge de batteries, indicateurs de charge de batteries. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY. One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery نينىر (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) APPLE INC. 1, Infinite Loop, Cupertino, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (511) 7, 9, 11. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de vérification (supervision), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments de conduction, distribution, transformation, accumulation, régulation ou commande d'électricité; appareils d'enregistrement, de transmission ou de reproduction de sons ou d'images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements de traitement de données et ordinateurs; logiciels informatiques; (511) 9, 16, 38, 39, 42. Ordinateurs; périphériques d'ordinateur; matériel informatique; moniteurs d'ordinateurs; machines de jeux informatiques; ordinateurs portables; tablettes électroniques; assistants numériques personnels; organisateurs électroniques; bloc-notes électroniques; lecteurs électroniques de livres; unités de jeux électroniques portables à usage avec un écran ou un moniteur externe; dispositifs électroniques numériques portables et logi- 31

31 ciels associés à ceux-ci; dispositifs électroniques numériques portables et mobiles permettant accès à l'internet et pour l'envoi, la réception et le stockage d'appels téléphoniques, de télécopies, de courriers électroniques, et autres données numériques; unités électroniques portables pour réception, stockage et/ou transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles; appareils d'enregistrement et de reproduction du son; lecteurs MP3 et autres lecteurs audio de format numérique; enregistreurs audio numériques; enregistreurs et lecteurs vidéo numériques; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio; enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo; disques compacts; enregistreurs et lecteurs de disques compacts; enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents; enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques; postes de radio, émetteurs radio et récepteurs radio; mixeurs audio, vidéo et numériques; appareils audio pour voiture; écouteurs oreillettes; casques écouteurs; haut-parleurs; microphones; équipements et instruments électroniques de communication; appareils d'enseignement audiovisuel; appareils et instruments optiques; appareils et instruments de télécommunications; appareils de communication des réseaux; modems; dispositifs pour systèmes de positionnement mondial (GPS) et de navigation; téléphones; dispositifs de communication sans fil pour la transmission de sons, de données ou d'images; appareils pour le stockage de données; puces, disques et bandes contenant ou destinés à l'enregistrement des programmes informatiques et logiciels; circuits intégrés; télécopieurs; caméras; piles et batteries; chargeurs de piles et batteries; câbles électriques; câbles d'ordinateurs; bobines de câbles électriques; connecteurs électriques; adaptateurs électriques; appareils de commande à distance; stations d'accueil électroniques; microprocesseurs; cartes mémoire; claviers; imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs pour ordinateurs; moyen de stockage informatique vierge; supports d'enregistrement magnétiques; télévisions; récepteurs de télévision; moniteurs de télévision; les boîtiers décodeurs; logiciels informatiques; jeux informatiques et électroniques; cartes-cadeaux électroniques et codées; logiciels pour systèmes de positionnement mondial; logiciels pour informations sur les voyages et le tourisme, la planification des voyages, la navigation, la planification des itinéraires de voyages, les informations géographiques, les destinations, les moyens de transport et informations sur la circulation routière, les itinéraires à pied et de route, la cartographie sur mesure des emplacements, les informations sur l'atlas des rues, l'affichage électronique des cartes et informations relatives aux destinations; logiciels pour la création, l'écriture, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, le jeu, le montage, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, données, illustrations graphiques, images, audio, vidéo et autres contenus multimédia, publications électroniques et jeux électroniques; logiciels pour utilisation dans l'enregistrement, l'organisation, la transmission, la manipulation, et la révision des textes, données, fichiers audio, fichiers vidéo et jeux électroniques en rapport avec les ordinateurs, les télévisions, les boîtiers décodeurs de télévision, les lecteurs audio, les lecteurs vidéo, les lecteurs multimédias, les téléphones et les appareils électroniques numériques portables; logiciels permettant aux utilisateurs de programmer et de distribuer les textes, données, illustrations graphiques, images, audio, vidéo et autres contenus multimédias via les réseaux de communication mondiaux et autres réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels pour identifier, localiser, grouper, distribuer et gérer les données et les liens entre les serveurs informatiques et les utilisateurs connectés aux réseaux de communication mondiaux et autres réseaux informatiques, électroniques et de communication; logiciels pour utilisation sur appareils électroniques numériques mobiles et portables et autres appareils électroniques du consommateur; logiciels de publication électroniques; logiciels de lecteurs de publications électroniques; logiciels pour la gestion des informations personnelles; contenus, information et commentaires audio et audiovisuels préenregistrés téléchargeables; livres, magazines, périodiques, circulaires, quotidiens, journaux et autres publications électroniques téléchargeables; logiciels de gestion de bases de données; logiciels de reconnaissance des caractères; logiciels de reconnaissance des voix; logiciels de courrier et de messagerie électroniques; logiciels pour l'accès à, la navigation et la recherche dans des bases de données en ligne; affichage électronique; logiciels de synchronisation de données; logiciels de développement des applications; appareils pour vérifier le timbrage du courrier; caisses enregistreuses; mécanismes pour appareils à prépaiement; machines à dicter; marqueurs des lignes d'ourlet; machine à voter; étiquettes électroniques pour les produits; machines pour sélection des prix; appareils et instruments de pesage; écrans fluorescents; filaments conducteurs de lumière en fibres optiques; installations électriques pour le contrôle à distance des opérations industrielles; instruments de navigation; appareils de mesure; parafoudres; électrolyseurs; extincteurs; appareils radiologiques à usage industriel; appareils et instruments de secours (sauvetage); sifflets avertisseurs; lunettes de soleil; mire-œuf; sifflets de chien; pièces magnétiques décoratives; barrières électrifiées; chaussettes chauffés électriquement; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés et vendus ensemble avec, tous les produits précités; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; appareils électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec tous les produits précités; accessoires, pièces, éléments constitutifs et appareils d'essai pour tous les produits précités; couvertures, sacs, étuis, porte articles, manchettes et cordeaux adaptés ou conçus pour contenir tous les produits précités. Timbres à adresses ; timbres-poste ; papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; autocollants; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bu- 32

32 reau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés; publications imprimées; périodiques; livres; magazines; bulletins d'information; brochures; livrets ; pamphlets ;- manuels; revues; dépliants; matériel publicitaire et promotionnel; Catalogues relatifs aux logiciels; brochures informatiques; manuels d'ordinateurs; publications en matière de matériel informatique; manuels de référence sur le matériel informatique; guides pour utilisateurs de matériel informatique; Manuels d'instruction informatiques; manuels informatiques; publications liées à la technologie, la technologie numérique et les gadgets; catalogues en matière d'appareils et d'instruments de musique; Livres de musique; manuels d'instruction de musique; magazines de musique; à l'exclusion des adhésifs, des rubans et feuilles adhésifs; cartes, atlas. Télécommunications; Services de télécommunications et de communications; ; Communications informatiques, communications entre ordinateurs; Services de télex, de télégraphe et de téléphone; Services de collecte et de transmission de messages par télécopieur; Transmission de données et d'informations par voie électronique, informatique, par câble, radio, téléimprimeur, télé courrier, courrier électronique, télécopieur, télévision, micro-ondes, rayon laser, satellite de communications ou par voie de communication électronique; Fourniture de télécommunications sans fil via des réseaux de communications électroniques; Transmission électronique de données et documents par le biais de l'internet ou d'autres réseaux de communications électroniques; Services de courriers électroniques; Délivrance de messages par transmission électronique; Messagerie numérique sans fil, services de messagerie, et services de courrier électronique, y compris services permettant à l'utilisateur d'envoyer et/ou de recevoir des messages via un réseau de données sans fil; Location d'appareils de communication et de boîtes aux lettres électroniques; Services d'informations électroniques; Fourniture de tableaux d'affichage en ligne pour la transmission de messages entre utilisateurs d'ordinateurs; Services d'accès aux télécommunications; Fourniture d'accès à des sites en ligne par le biais des télécommunications; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications et de liens à des bases de données informatiques et à des répertoires par le biais de l'internet et d'autres réseaux de communications électroniques; Fourniture d'accès à des bases de données explorables en ligne contenant des textes, des données, des images, du contenu audio, vidéo, et multimédia; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications à des réseaux de communications électroniques permettant d'identifier, localiser, regrouper, distribuer, et gérer des données et des liens vers des serveurs informatiques de tiers, des processeurs informatiques et des utilisateurs d'ordinateur; Fourniture d'accès à des sites en ligne de réseautage social; Services de communication, à savoir appariement d'utilisateurs pour le transfert d'enregistrements musicaux, audio et vidéo via des réseaux de communications; Fourniture d'accès par le biais des télécommunications à des réseaux de communications électroniques, pour la transmission ou la réception de contenu audio, vidéo ou multimédia; Transmission de contenu audionumérique, vidéonumérique et multimédia par le biais des télécommunications; Transmission électronique de fichiers audio et vidéo par le biais de réseaux informatiques et d'autres réseaux de communications électroniques; Diffusion audio; Vidéotransmission; Diffusion ou transmission de programmes radiophoniques et télévisés; Diffusion ou transmission de contenu vidéo par le biais d'un réseau informatique mondial; Diffusion en continu de contenu vidéo via un réseau informatique mondial; Diffusion en continu de contenus audio via un réseau informatique mondial; Services de diffusion par le web; Services de consultation, d'information et de conseils pour tous les services précités. Services de navigation GPS ; services d'information et de guide pour le voyage et le tourisme ; planification d'itinéraires de voyage ; information en matière de transport et de circulation ; services de transports ; fourniture d'un site Web et d'une base de données consultable en ligne contenant des informations sur le voyage, le tourisme, de l'information géographique et de l'information sur la destination, des cartes, de la planification d'itinéraires de voyage, de l'information sur le transport et la circulation et de l'indication^ d'itinéraires pour véhicules et piétons ; fourniture de cartes interactives ; stockage électronique de données, de texte, d'images, de contenu audio et vidéo ; services de stockage pour archivage de données électroniques ; services d'information et de consultation en relation avec les services précités. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs, services d'analyses et de recherches industrielles, programmation d'ordinateurs, conception et développement de matériel informatique et de logiciels, conception et développement et maintenance des logiciels propriétaires dans le domaine du langage naturel, orateur, langage, reconnaissance vocale, reconnaissance d'empreinte vocale ; location d'appareils et équipements de matériel informatique et logiciels ; services de consultation en matière d'ordinateurs, de matériel informatique et de logiciels ; services d'assistance et consultation en matière de développement de systèmes informatiques, de base de données et d'applications informatiques ; fourniture d'information en matière de matériels ou logiciels informatiques en ligne; services de création, conception et maintenance de sites Internet ; hébergement de sites web ; services de fournisseurs d'application de service (ASP) proposant l'hébergement d'applications logicielles de tiers; services de fournisseurs d'application de service (ASP) proposant des logiciels pour la création, conception, la distribution, le téléchargement, la transmission, la réception, la lecture, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, l'affichage, le stockage et l'organisation de textes, graphiques, images et de contenu audio, vidéo et multimédia, et publications électroniques ; services de fournisseurs d'application de service (ASP) proposant des logiciels destinés à être utilisés avec des logiciels à lecture vocale et des applications logicielles à activation vocale ; fourniture de logiciels non téléchargeâmes en ligne ; fourniture de moteurs de recherche pour l'obtention de données via l'internet et autres réseaux de communica- 33

33 tions électroniques ; création d'index d'informations en ligne, sites et autres ressources disponibles sur un réseau informatique mondial pour des tiers ; services de stockage de données électronique; services de réseautage social en ligne, fourniture d'un site web de réseautage social ; Cartographie et Services cartographiques; services d'informations, de conseils et de consultation relatifs à tous les services précités. (300) CA, le 07 Juin 2012, N (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (511) 30. Pâtes. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES ANDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (732) SARL HK FOOD Bt 11 G Local 02, El-Anceur, Jijel (511) 30. Confiseries. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES ANDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Blé. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PÂTES ANDUSTRIELLES SARL SOPI Lot N 13, Route de Boufarik, Guerrouaou, Blida (740) Maître M. Elsayegh (511) 30. Préparations faites de céréales, blé et orge. (111) (151) 18 Novembre

34 (210) (740) Maître N.E. Djelliout (732) PT. BERCA SPORTINDO JL. CIKINI RAYA N 95, Menteng, Jakarta Pusta INDONESIA. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 18, 25. Cuir et imitations du cuir, mallettes, sacs de sport, sacs de déchets, sacs à main, sacs à bandoulière, sacs à dos, parapluies, cannes, fouets, harnais, selles, bourses. Souliers; souliers de sport; mocassin, vêtements du haut du corps, excepté les sous-vêtements, pantalons excepté les slips, vêtements de sport du haut du corps ; culottes de sport ; vêtements de sport (tenues de sport) ; chaussettes ; ceintures ; chapeaux ; foulards ; gants [habillement] ; bandeaux pour la tête [habillement] ; bandeaux pour la main. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) J. GAMBIN, S.L. Limited Partnership, de nationalité Espagnole P Principe de Asturias, N 35-37, Cox, Alicante ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 31. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) TRADE CORPORATION INTERNATIONAL, S.A. UNIPERSONAL C/ Alcala 498 Planta 2, Madrid ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout TRADECORP (511) 1. Produits chimiques destinés à l agriculture et la sylviculture, engrais et engrais pour les terres. (111) (151) 19 Novembre 2012 (210) (732) SARL SUILAIT 12, Zone Industrielle Palma, Constantine (511) 31. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d autres classes ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) J. GAMBIN, S.L. Limited Partnership, de nationalité Espagnole P Principe de Asturias, N 35-37, Cox, Alicante ESPAGNE. (511) 29, 30, 32. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, sèches et Suits, gelées, confitures, compotes, œufs, laits et produits laitiers, huiles et graisse comestible. café, thé, cacao, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glace comestibles, miel, sirop de mélasse, levure.poudre pour faire lever,sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir. eaux minérales et 35

35 gazeuse et autres boissons non alcooliques, boisson de fruits et jus de fruits, sirop et autres préparation pour faire des boissons. (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) SARL COJUNA Coopérative Nour El-Amel, Bt 2 N 141, Blida (210) (732) CORTEFIEL, S.A. Av. del Llano Castellano 51, Madrid ESPAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery (511) 3, 18, 25. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazifiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 28 Novembre 2012 (210) (732) SARL COJUNA Coopérative Nour El-Amel, Bt 2 N 141, Blida (111) (151) 28 Novembre 2012 (210) (732) SARL SPOCAA 10, Rue Rabie Bouchama, El-Harrach, Alger (511) 30. Confiserie. (111) (151) 28 Novembre 2012 (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits ; boissons gazifiées sans alcool ; sodas. (111) (151) 21 Décembre

36 (210) (732) DEFIANTE FARMACÊUTICA, S.A. Rua dos Ferreiros, Funchal, Madeira PORTUGAL. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery ONVERTIS (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles; fongicides, herbicides. BOOST (511) 34. Cigarettes; tabac; produits du tabac; briquets ; allumettes ; articles pour fumeurs. (111) (151) 13 Décembre 2012 (210) (732) SPA SEMOULERIE INDUSTRIELLE DE LA MITIDJA Zone Industrielle Romana, BP 51bis, Mouzaia, Blida (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) LESAFFRE ET COMPAGNIE Société Anonyme 41, Rue Etienne Marcel, Paris FRANCE. (740) Maître M.A. Zizine (511) 30. Pâtes alimentaires, couscous. (111) (151) 14 Mars 2013 (210) (511) 42. Analyse chimique ; Recherche et développement de nouveaux produits pour les tiers ; Etude de projets techniques ; Services de recherche, de consultation et de conseil ; Service de contrôle de qualité ; Essai de matériaux ; Services de laboratoires scientifiques ; Conception de produits ; Services d'assistance technique. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) LIMITED. Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (732) SARL HAFIZ LIMONADERIE Route Nationale N 5, Hai Benadjel Lot 11, Boudouaou, Boumerdes (511) 32. Boissons gazeuses et jus. (111) (151) 24 Juillet 2011 (210) (732) DP WORLD FZE 5 th Floor, Lob 17, Jebel Ali, Free Zone, P.O. Box 17000, Dubaï EMIRATS ARABES-UNIS. 37

37 (740) Maître I. Benouniche (511) 16, 37, 39. Produits en papier et carton non compris dans d autres classes ; imprimés ; photographies, articles de bureau (sauf meubles) ; papeterie matériel didactique et pédagogique (sauf appareils) ; matières plastiques pour emballage (non comprises dans d autres classes) ; matériel d écritures ; instruments de dessins ; sacs en papier ou en matière plastique pour emballage. Construction, réparation, services d'installation, développement de la propriété la supervision de construction de bâtiments, le nettoyage et l'entretien de bâtiments, la réparation et la rénovation de bâtiments, location de matériel, installation, entretien et réparation de machines, construction navale, la réparation, l'entretien et la transformation de navires, entretien et réparation de véhicules. Services portuaires, transports, voyage, emballage et entreposage de marchandises, gestion de voyage, de fret, l'entreposage, le stockage, la distribution et la livraison de marchandises à des tiers, le chargement et le déchargement de la cargaison, la manutention des marchandises, l'exploitation et l entretien des installations portuaires pour le frêt, le remorquage, les services maritimes de frêt et de transport des passagers, location des installations d'amarrage, services de consultation dans le domaine du transport et du stockage. nettoyage et l'entretien de bâtiments, la réparation et la rénovation de bâtiments, location de matériel, installation, entretien et réparation de machines, construction navale, la réparation, l'entretien et la transformation de navires, entretien et réparation de véhicules. Services portuaires, transports, voyage, emballage et entreposage de marchandises, gestion de voyage, de fret, l'entreposage, le stockage, la distribution et la livraison de marchandises à des tiers, le chargement et le déchargement de la cargaison, la manutention des marchandises, l'exploitation et l entretien des installations portuaires pour le frêt, le remorquage, les services maritimes de frêt et de transport des passagers, location des installations d'amarrage, services de consultation dans le domaine du transport et du stockage. (111) (151) 28 Janvier 2010 (210) (732) EURL RAYAN Domaine Kahouadji Abderrahmane, Lot N 11, Dar El-Beida, Alger (111) (151) 24 Juillet 2011 (210) (732) DP WORLD FZE 5 th Floor, Lob 17, Jebel Ali, Free Zone, P.O. Box 17000, Dubaï EMIRATS ARABES-UNIS. (740) Maître I. Benouniche (511) 29. Thon. (111) (151) 27 Décembre 2012 (210) (732) ASSOCIATION DES PRODUCTEURD ALGERIENS DE BOISSONS - APAB Résidence du 21 ème Siècle, Ain Allah, Bt 3 Appt N 01, Dely Brahim, Alger (511) 16, 37, 39. Produits en papier et carton non compris dans d autres classes ; imprimés ; photographies, articles de bureau (sauf meubles) ; papeterie matériel didactique et pédagogique (sauf appareils) ; matières plastiques pour emballage (non comprises dans d autres classes) ; matériel d écritures ; instruments de dessins ; sacs en papier ou en matière plastique pour emballage. Construction, réparation, services d'installation, développement de la propriété la supervision de construction de bâtiments, le 38

38 (511) 32. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool ; boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) Monsieur KERAR Abdelkrim 15, Rue Musette, les Sources, Bir Mourad Raïs, Alger ALGERIE (511) 34. Cigares, cigarillos, articles de fumeurs pour fumeurs de cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, coupe-cigares, bouts de cigares, cendriers pour fumeurs de cigares, briquets pour cigares ; allumettes pour cigares. (111) (151) 06 Janvier 2009 (210) (732) Mr WINSTON S. CURCHILL 4, Belgrave Square, London SWIX 8PH ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Sator WINSTON CHURCHILL BLENHEIM (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 06 Janvier 2009 (210) (732) Mr WINSTON S. CURCHILL 4, Belgrave Square, London SWIX 8PH ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Sator WINSTON CHURCHILL CHEQUERS (511) 34. Cigares, cigarillos, articles de fumeurs pour fumeurs de cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, coupe-cigares, bouts de cigares, cendriers pour fumeurs de cigares, briquets pour cigares ; allumettes pour cigares. (111) (151) 06 Janvier 2009 (210) (732) Mr WINSTON S. CURCHILL 4, Belgrave Square, London SWIX 8PH ROYAUME-UNI. (740) Maître M. Sator WINSTON CHURCHILL ADMIRALTY HOUSE (511) 34. Cigares, cigarillos, articles de fumeurs pour fumeurs de cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, coupe-cigares, bouts de cigares, cendriers pour fumeurs de cigares, briquets pour cigares ; allumettes pour cigares. (111) (151) 28 Janvier 2009 (210) (732) NILFISK-ADVENCE A/S. Sognevej 25, DK-2605 Brøndby DANEMARK. (740) Maître A. Boukrami NILFISK ALTO (511) 7. Machines de nettoyage, notamment appareils de nettoyage à haute pression, aspirateurs, sacs d'aspirateurs, tuyaux d'aspirateurs; accessoires d'aspirateurs pour la diffusion de parfums et désinfectants, installations centrales de nettoyage par aspiration, appareils d'aspiration (aspirateurs) pour l'élimination de poussière, aspirateurs pour déchets solides et humides, éléments et accessoires des produits précités (non compris dans d'autres classes), notamment filtres pour aspirateurs et machines de nettoyage (non compris dans d'autres classes); aspirateurs non électriques. (111) (151) 24 Février 2010 (210) (732) INSTITUTO CERVANTES C/ Alcalà, N 49, Madrid ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout 39

39 (511) 30. Gaufrette. (111) (151) 25 Mars 2010 (210) (511) 41. Education ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; et organisation de competitions et trophées. (111) (151) 17 Mars 2010 (210) (732) Monsieur BOUSNINA Nour-Eddine 27, Rue Saïd Touafdit, Raïs Hamidou, Alger (732) KRAFT FOODS GLOBAL BRANDS LLC. Three Lakes Drive, Northfield, Illinois ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery TWIST LICK DUNCK (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir ; biscuits, cookies et biscuits salés (crackers). (111) (151) 08 Avril 2010 (210) (732) V & S VIN & SPRIT AB. Une société Suédoise , Stockholm SUEDE. (740) Maître M. Sator (511) 3. Après shampooing et tous produits cosmétiques. (111) (151) 22 Mars 2010 (210) (732) BISCUITERIE LA ROSE D OR Monsieur MEHAOUED Omar Ighil Medjbar Local N A7, Tahracht, Akbou, Bejaia Croky choc (511) 33. Boissons alcooliques (à l exception des bières). (300) U.E, le 08 Octobre 2009, N (111) (151) 11 Mai 2010 (210) (732) Monsieur GUERROUACHE Kaïs Lot 104, Medjana, Bordj Bou-Arreridj SUPER CHOUCHOU 40

40 (511) 3. Détergents cosmétiques. (111) (151) 12 Mai 2010 (210) (732) Monsieur TOUATI Azzeddine Rue Meddah Mohamed, Zaouia Beni Tamou, Blida ICE CREAM EL BAHIA (511) 30. Crème glacée. (111) (151) 12 Mai 2010 (210) (732) Monsieur TOUATI Azzeddine Rue Meddah Mohamed, Zaouia Beni Tamou, Blida EL BAHIA GLACE (511) 30. Crème glacée. (111) (151) 12 Mai 2010 (210) (732) Monsieur TOUATI Azzeddine Rue Meddah Mohamed, Zaouia Beni Tamou, Blida مثهجة انبهية (511) 30. Crème glacée. (111) (151) 08 Juin 2010 (511) 30. Café. (111) (151) 06 Septembre 2010 (210) (732) AVIAGEN LIMITED. Stratford Hatchery, Alscott Industrial Estate, Atherstone On Stour, Stratford-Upon-Avon, Warwickshire, CV37 8BH ANGLETERRE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery INDIAN RIVER (511) 31. Animaux vivants ; volailles vivantes ; dindes et poussins vivants ; œufs à couver ; volaille vivante pour la reproduction et l élevage ; aliments pour animaux. (111) (151) 28 Novembre 2010 (210) (732) ACAVA LIMITED. Société de Malte. 167 Merchant Street, Valletta VLT 1174 MALTE. (740) Maître N.E. Djlliout (210) (732) Monsieur CHERFAOUI Merouane 04, Groupe Krim Belkacem, Dar El-Beida, Alger (740) Maître N.E. Djlliout 41

41 (511) 32. Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 21 Décembre 2010 (210) (732) Monsieur BELAROUSSI Abdenasser Rue 5, NR 16, Lot Zonca, Birkhadem16330, Alger NEXIA (511) 32. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcoolisées ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; boissons isotoniques ;boissons énergisantes (non à usage médical). (111) (151) 23 Février 2011 (210) (732) Monsieur SEMAOUNE Farid Cité Chadli, N 03, Sétif (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 28 Décembre 2010 (210) (732) SARL EMCAL 26, Rue de la Palestine, Blida (511) 3. Blond d or. (111) (151) 22 Mars 2011 (210) (511) 16. Couches culottes en papier ou en cellulose (à jeter). (732) Monsieur EZZEER Miloud Aboubeker Bemkacem 04, Rue Taieb Sliman, Blida (111) (151) 08 Février 2011 (210) (732) COWBELL INTERNATIONAL INC. c/o Arosemena Noriega & Contreras, Edificio Interseco, Calle Elvira Mendez N 10, Apartado , Panama 5 PANAMA. (740) Maître M. Sator (511) 25. Vêtements. (111) (151) 13 Juin 2011 (210)

42 (732) SARL LILTAAMIR PH Cité Beleguzel, Bloc 602/12, Djelfa (511) 2. Enduit pâte. (111) (151) 12 Octobre 2011 (210) (732) SARL ASTERCOLOR Zone Industrielle Oued Smar, Alger (511) 30. Sel alimentaire. (111) (151) 19 Juillet 2011 (210) (732) VILMORIN Société Anonyme Route de Manoir, La Menitre FRANCE. (740) Maître M. Sator WAFIA (511) 31. Semences, légumes frais, laitue fraîche. (111) (151) 12 Octobre 2011 (210) (732) SARL ASTERCOLOR Zone Industrielle Oued Smar, Alger (511) 2. Colle à bois (pure colle). (111) (151) 16 Novembre 2011 (210) (732) SARL TSOURI GROUP IMPORT EXPORT La Nouvelle Zone Urbaine, Section B18, N 12, Gué de Constantine, Alger (511) 29. Lait. (111) (151) 18 Décembre 2011 (210) (732) SARL BISCUITERIE DU NORD Zone d Activité Kaidi Ahmed, Bordj El-Kiffan, Alger SANDY (511) 30. Biscuits. 43

43 (111) (151) 25 Décembre 2011 (210) (732) SARL PHARMIDAL N.S. 144, Zone Industrielle le Rhumel, Constantine ASCALOL (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 27 Décembre 2011 (210) (732) SANOFI 174, Avenue de France, Paris FRANCE. (740) Maître M. Sator DES ENFANTS EN BONNE SANTE, DES ENFANTS HEUREUX (511) 5, 16, 41. Produits pharmaceutiques et vétérinaires. Produits d'hygiène à usage médical. Substances diététiques à usage médical, préparations chimiques à usage pharmaceutique ou médical, vaccins, aliments pour bébés. Emplâtres, matériel pour pansements. Désinfectants, vitamines, nutrition. Matériaux imprimable à savoir bulletins, journaux, magazines, périodiques, brochures, livres, toutes affiches liées au domaine de la santé. Education et formation dans le domaine de la santé. Organisation de séminaires, conférences et congrès. Edition de magazines, de livres et de guides dans le domaine de la santé. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) GRAND STORES L.L.C. P.O. Box 2144, Dubaï EMIRATS ARABES UNIS. (511) 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SARL SINPAC Douar Ben Danoun, Khemis El Khechna, Boumerdes MATCH (511) 32. Eaux minérales et gazeuses et autres boisson sans alcool. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SARL SINPAC Douar Ben Danoun, Khemis El Khechna, Boumerdes ENERJUS (511) 32. Jus de fruits. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SARL LES BOISSONS D OR Zone Industrielle Réghaia, Alger (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery (511) 31. Malt. 44

44 (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) B.O.V.O.N.A. TEKSTİL GIDA COFEKSİYON INŞAAT TURİZM ULUSLARARASI NAKLİYAT SANAYİ VE TİCARET LİMİTED ŞİRKETİ. Şair Nigar Sok. N 56 Osmanbey, Şișli Istanbul TURQUIE. (740) Maître M.A. Badri (511) 25. Vêtements (vêtements de dessus et de dessous), tricots (habillement), jeans, vêtements en cuir, à savoir manteaux en cuir, vestes en cuir, vêtements en imitations du cuir; survêtements; chemises, vestes, vestes en denim, pantalons, jupes, corsages, maillots de bain, vêtements de plage; sous-vêtements; gants, à savoir gants de cyclisme, gants d'équitation; chaussettes; chaussures, bottes, pantoufles, chaussures pour bébés, chaussures de sport, à savoir chaussures de football, chaussures de gymnastique; ferrures de chaussures, semelles de chaussures, talonnettes pour chaussures et bottes, bas, couvrechaussures; articles de chapellerie, à savoir chapeaux, casquettes; langes en tissu, vestes de bébé, bavoirs en tissu pour enfants; cravates, nœuds papillon, châles, foulards, foulards, cols (habillement), manchons, bandanas, manchettes (habillement); ceintures (habillement), ceintures porte-monnaie, bretelles, supportchaussette. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) Monsieur BELAHOUEL Abdellah 05 lotissement Ennahda 163, Ouled Khaled, Saïda (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) AUTORITE DE REGULATION DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS. 1, Rue Kaddour Rahim, Hussein Dey 16008, Alger (511) 42. Site web. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) AUTORITE DE REGULATION DE LA POSTE ET DES TELECOMMUNICATIONS. 1, Rue Kaddour Rahim, Hussein Dey 16008, Alger (511) 42. Site web. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 39. Conditionnement du ciment. (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. 45

45 (111) (151) 20 Février 2012 (210) (732) Monsieur BENAISSA Mehdi 26, Rue Yahia Abou Zakaria, Hammamet 16060, Alger (210) (732) SARL BOUDRIOUA MULTITRADE INTER- NATIONAL 42, Rue Boualem Ouzegdouh, Bejaïa (511) 2, 3, 4, 11, 35. Couleurs, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois; matières tinctoriales; mordants; résines naturelles à l'état brut; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles,' cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences peur moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) SARL FTB IMPORT EXPORT Zone Urbaine N 07 Ouest, Aïn Mlila KRB RUBBER GB METAL RUBBER (511) 7, 12. Machines et machines-outils; moteurs ; accouplements et organes de transmission; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques. Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. (111) (151) 16 Mai 2012 (511) 9, 18, 20. Périphériques d ordinateur. Sacs. Meubles, meuble de bureau, étagères, fauteuil, sièges, (111) (151) 31 Mai 2012 (210) (732) RANBAXY LABORATORIES LIMITED. Plot N 90, Sector 32, Gurgaon , Haryana INDE.. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery ERTIVIX (511) 5. Préparations pharmaceutiques et médicinales à usage humain et vétérinaire. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) EURL IVINE IMPORT EXPORT 385, Cité Djebel El-Ouahch, Constantine (511) 25. Habillement. 46

46 (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) NOVARROZ PRODUCTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL, Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître Dj. Boukrami (732) BAYER INTELLECTUAL PROPERTY GMBH Alfred-Nobel-Straße 10, Monheim am Rhein ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami PROSPER (511) 5. Produits pour la destruction d animaux nuisibles, herbicides, fongicides. (111) (151) 04 Septembre 2012 (210) (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. (111) (151) 10 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur BESSAIH Mohamed Amine 15, Route Dely Brahim, Chéraga, Alger (732) SARL OLYMPIC ICE 14, Rue des Frères Mokhtar, Birkhadem, Alger (511) 29, 30. Fromage. Glaces à rafraîchir. (111) (151) 05 Septembre 2012 (210) (732) CELIKLER GIDA SANAYI VE TICARET LIMITED SIRKETI. 2, Organize Sanayi Bölgesi Celal Dogan, Bulvari N 3, Baspinar Gaziantep TURQUIE. (740) Maître M. Hamdane (511) 30. Epices. (111) (151) 03 Septembre 2012 (210) (511) 30. Café, cacao, succédanés de café, préparations végétales pour utilisation comme substituts de café, boissons à 47

47 base de cacao, boissons à base de café; tapioca, sagou, macaronis, raviolis, produits de boulangerie, à savoir pâtisseries sucrées, pâtisseries, produits à base de farine, à savoir chips, pâtes alimentaires, produits à base de pâte, pâte à pizza, pâte à gâteaux, pâte à pain, biscuits, gaufres, tartes, gâteaux; pain, pizzas, sandwichs, puddings, préparation instantanée pour gâteaux, poudres à lever; bonbons, barres de sucreries, gâteaux sucrés; décorations pour gâteaux, bonbons, friandises. Bonbons au caramel, bonbons à la menthe, bonbons chocolatés, bonbons à la gomme, bonbons glacés, bonbons sans sucre, chocolats, barres de chocolat, chips en chocolat, noix enrobées de chocolat, pâte de chocolat à tartiner, chocolat en poudre, sirop de chocolat. Chocolats fourrés, boissons alimentaires au chocolat sans base de lait ou légumes, miel, gelée royale pour consommation humaine, propolis pour consommation humaine, lokoum, halva; farine, sucre et malt pour l'alimentation, gommes à mâcher non à usage médical, crèmes glacées, glace, glaces alimentaires aux fruits, sorbets; sel, riz, thé, ketchups, mayonnaises, moutardes, arômes de citron, sauces, vinaigrettes, épices, à savoir poivre, gingembre, cannelle en poudre; collations à base de céréales, à savoir flocons de maïs, flocons d'avoine. (111) (151) 11 Octobre 2011 (210) (732) SARL ASTERCOLOR Zone Industrielle Oued Smar, Alger (511) 5. Herbes médicinales. (111) (151) 30 Septembre 2012 (210) (732) MERCK SHARP & DOHME CORP. Une société de l Etat de New Jersey One Merck Drive, Witehouse Station, New Jersey ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami VYNFINIT (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) EXECUTIVE RELOCATIONS SAS. 9, Rue Thomas Edison, Gennevilliers FRANCE. (511) 2. Enduit pate. (740) Maître N.E. Djelliout (111) (151) 30 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur LAGRAA Mounir Cité El-Hidhab 1 ère Tranche, N 26, Coopérative N 03, Sétif (511) 36, 42. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Services scientifiques et techno- 48

48 logiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) DEPO AUTO PARTS IND. CO., LTD. N 20-3, Nan Shih Lane, Lu Kong Chen, Chang Hua Shein, Taiwan CHINE. (740) Maître N.E. Djelliout (210) (732) DEPO AUTO PARTS IND. CO., LTD. N 20-3, Nan Shih Lane, Lu Kong Chen, Chang Hua Shein, Taiwan CHINE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 11, 12. Feux de marche arrière pour véhicules terrestres conditionneur d'air pour véhicules, de la nature de ventilateur de refroidissement pour véhicules ; Pales de ventilateur de refroidissement pour véhicules ; ventilateur de refroidissement pour véhicules ; lampes pour véhicules ; Phares antibrouillard pour véhicules ; feux de freinage ; feux de marche arrière pour véhicules ; phares de véhicules ; feux arrières pour véhicules ; feux de position ; lampes pour dynamo pour bicyclettes ; feux de stationnement pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; ventilateurs pour appareils de climatisation ; pièces de rechange pour climatiseurs d'automobiles, notamment, sécheurs d'air et moteurs de ventilateurs ; Radiateurs de chauffage central ; radiateurs pour conditionneurs d'air industriels. Lève-vitre pour véhicules ; véhicules à moteur, à savoir : automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires sport et pièces de structure connexes ; motocycles et pièces structurales connexes ; pièces de véhicules notamment volants et rétroviseurs ; vue de côté et miroirs vanité ; systèmes de freinage pour véhicules et leurs parties ; mécanismes d'embrayage pour voitures ; pièces détachées pour véhicules terrestres, notamment garde-boue et pare-chocs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; arbre de propulsion pour bateaux ; spoilers pour véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres ; coques de bateau ; panneaux de porte et panneaux de toit pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; Miroirs réfléchissants pour véhicules, notamment rétroviseurs et rétroviseurs latéraux ; poignées de porte d'automobile ; fenêtres de voitures, fenêtres de véhicules ; Ventilateurs de refroidissement pour les véhicules à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins ; lames de ventilateurs de refroidissement pour véhicules, à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins ; accessoires de véhicules notamment, ventilateurs de refroidissement pour véhicules, à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins. (111) (151) 02 Octobre 2012 (511) 11, 12. Feux de marche arrière pour véhicules terrestres conditionneur d'air pour véhicules, de la nature de ventilateur de refroidissement pour véhicules ; Pales de ventilateur de refroidissement pour véhicules ; ventilateur de refroidissement pour véhicules ; lampes pour véhicules ; Phares antibrouillard pour véhicules ; feux de freinage ; feux de marche arrière pour véhicules ; phares de véhicules ; feux arrières pour véhicules ; feux de position ; lampes pour dynamo pour bicyclettes ; feux de stationnement pour véhicules ; bouchons de radiateurs ; ventilateurs pour appareils de climatisation ; pièces de rechange pour climatiseurs d'automobiles, notamment, sécheurs d'air et moteurs de ventilateurs ; Radiateurs de chauffage central ; radiateurs pour conditionneurs d'air industriels. Lève-vitre pour véhicules ; véhicules à moteur, à savoir : automobiles, camions, camionnettes, véhicules utilitaires sport et pièces de structure connexes ; motocycles et pièces structurales connexes ; pièces de véhicules notamment volants et rétroviseurs ; vue de côté et miroirs vanité ; systèmes de freinage pour véhicules et leurs parties ; mécanismes d'embrayage pour voitures ; pièces détachées pour véhicules terrestres, notamment garde-boue et pare-chocs ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; arbre de propulsion pour bateaux ; spoilers pour véhicules ; pare-chocs pour automobiles ; moteurs pour véhicules terrestres ; coques de bateau ; panneaux de porte et panneaux de toit pour véhicules terrestres ; indicateurs de direction pour véhicules ; Miroirs réfléchissants pour véhicules, notamment rétroviseurs et rétroviseurs latéraux ; poignées de porte d'automobile ; fenêtres de voitures, fenêtres de véhicules ; Ventilateurs de refroidissement pour les véhicules à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins ; lames de ventilateurs de refroidissement pour véhicules, à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins ; accessoires de véhicules notamment, ventilateurs de refroidissement pour véhicules, à l'exclusion des moteurs de véhicules ou d'engins. (111) (151) 03 Octobre

49 (210) (732) Mr MAZOUZ Ali Mme MAZOUZ Zohra Née RABAH Melle MAZOUZ Ikram 21, Rue Ahmed Ouaked, Ras El-Form, Dely Ibrahim, Alger (740) Maître N. Issaadi (511) 16, 28. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; puzzle, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël, les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, les engins pour sports et jeux divers. (111) (151) 11 Octobre 2012 (210) (511) 16, 28. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; puzzle, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël, les appareils de divertissement et de jeux conçus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur, les engins pour sports et jeux divers. (111) (151) 03 Octobre 2012 (210) (732) Mr MAZOUZ Ali Mme MAZOUZ Zohra Née RABAH Melle MAZOUZ Ikram 21, Rue Ahmed Ouaked, Ras El-Form, Dely Ibrahim, Alger (740) Maître N. Issaadi (732) LABORATOIRES SALEM SARL Zone Industrielle El-Eulma 19600, Sétif (511) 5. Produit pharmaceutique (Anti-Inflamatoire). (111) (151) 16 Octobre 2012 (210) (732) SARL ALGERIE CYBER MARKET 08, Rue Aspirant Si Abderahmane, Local N 25, Aïn Benian, Alger (511) 35. Vente de livres. (111) (151) 16 Octobre 2012 (210) (732) SARL S.P.T.A. Ilot N 01, Lot N 18, Zone d Activité El-Kerma, Oran 50

50 (511) 6. Feuille en aluminium. (111) (151) 21 Octobre 2012 (210) (732) RECKITT & COLMAN (OVERSEAS) LIMITED Dansom Lane, Hull, HU8 7DS ANGLETERRE. (740) Maître Dj. A. Bouchama CLEARASIL (511) 3, 5. Préparations non médicamenteuses pour la toilette ; préparations pour le nettoyage ; préparations pour le soins de la peau ; cosmétiques ; préparations non médicamenteuses pour le soin du corps et de la peau, onguents, crèmes, gels, lotions, huiles, baumes, poudres et sprays pour une utilisation sur le corps et peau ; déodorants à usage personnel ; lingettes et tampons pour le visage ; lingettes et tampons démaquillants, coton hydrophile sous la forme de lingettes et tampons à usage cosmétique ; préparations pour les cheveux ; savons, parfums et huiles essentielles ; dentifrices ; lotions capillaires. Préparations et substances pharmaceutiques ; préparations médicamenteuses pour les soins de la peau ; préparations pour le traitement de l'acné ; crèmes, gels, lotions, huiles, baumes, poudres, poudres de talc et sprays médicamenteux pour le corps et la peau ; préparations médicamenteuses, hygiéniques ou désinfectantes pour le traitement du corps et de la peau. (111) (151) 21 Octobre 2012 (210) (732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2, München ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery TRACKGUARD (511) 9, 42. Appareils électriques de signalisation, de mesurage, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, de commande, de réglage et de commutation; appareils électriques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données; Instruments électroniques et appareils de saisies de données et contrôleur; installations d'alarmes électriques; centres de signalisation électriques; installations d'alarme; équipements de transmission et d'affichage de signaux; appareils pour la commande à distance des signaux; programmes de traitement de données; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs et périphériques informatiques; Les produits précités pour la communication de données via des réseaux de télétransmission avec et sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données sur des réseaux locaux. Planification technique, recherche et développement technique d'appareils, d'infrastructures et appareils, en particulier dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; Relevés et Location de programmes de traitement de données et technique des processus; gestion de projets techniques dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels; conseils techniques; étude de projets techniques; Gestion technique de projets informatiques; services d'un programmeur informatique; entretien et installation de logiciels. (111) (151) 21 Octobre 2012 (210) (732) TOTAL SA. 2, Place Jean Millier, La Défense 6, Courbevoie FRANCE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 37. Stations-services ; entretien, réparation, graissage et lavage de véhicules ; rechapage des pneus. (111) (151) 22 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur ADADOUA Amar 12, Cité 126 Logements (21siècle), Bt 04, Aïn Allah, Dely Ibrahim, Alger 51

51 GALA SHOW (511) 3. Déodorant. (111) (151) 23 Octobre 2012 (210) (732) EURL CANDIPRO Rue des Frères Djenadi, Coop. Immob. El-Nour, Appt 1, Blida SPIRO (511) 32. Boissons aromatisées aux fruits, boissons gazéifiées sans alcool, sodas. (111) (151) 28 Octobre 2012 (210) (732) VOITH GMBH. Sankt Pöltener Strasse 43, Heidenheim ALLEMAGNE. (740) Maître M.A. Zizine VOITH (511) 7, 9, 11, 12, 24, 35, 36, 37, 38, 39, 40, 41, 42, 43, 44, 45. Turbines hydrauliques ; générateurs ; équipement hydroélectrique, turbines Francis, Pelton et Kaplan ; turbines bulbes Kaplan, turbines-pompes ; turbines de stockage ; pompes de stockage ; pompes radiales, semiaxiales et axiales ; soupapes d'arrêt, à savoir soupapes, clapets à billes, robinets-vannes ; propulseurs; transmissions par engrenages ; embrayages et freins pour machines et pour véhicules aériens et marins ; systèmes d'entraînement électromécanique ; installations pour utiliser les rejets thermiques des moteurs à combustion interne ; moteurs ; transmissions hybrides ; nez de proue ; turbocompresseurs ; compresseurs d'air ; convertisseurs de couple, arbres d'entraînement et arbres de cardan ; dentelures crantées ; actionneurs et systèmes de commande pour turbomachines ; pompes ; soupapes ; machinerie pour la production et le traitement du papier, du carton, du carton blanchi, du tissu non tissé et leurs parties. Systèmes de mesure, de régulation et de commande ; unités de commande électronique ; systèmes de commande de traitement, à savoir équipements électroniques et électriques pour réaliser des procédures 'ou des signaux ; instruments de mesure ; contrôleurs ; appareil de commande ; convertisseurs de traction. Systèmes de refroidissement ; stations de traitement de l'eau ; machines pour le refroidissement, la ventilation et le séchage. Boîtes à engrenages ; ralentisseurs et amortisseurs de vibration de torsion ; entraînements hybrides pour les bus ; suspensions indépendantes et essieux rigides pour bus ; systèmes d'entraînement pour véhicules ferroviaires, tels que des turbo transmissions, dispositifs de couple conique et différentiels à blocage automatique ; locomotives ; gouvernail de bateau ; systèmes de stabilisation pour bateaux ; extrémités avant pour unités de puissance. Toiles de formation ; feutres de formation ; toiles de presse ; feutres de presse ; feutres sécheurs et toiles sécheuses ; feutres mouillés. Gestion des affaires, fonctions de bureau, emploi temporaire. assurance, gestion immobilière. Service, entretien, réparation et nettoyage des bâtiments et des usines industrielles, location de machines de nettoyage, installation, entretien et réparation de machines. Services de télécommunication. Transport, emballage et stockage des marchandises. Traitement des matériaux. Éducation, formation, spectacle. Services scientifiques et technologiques et recherche et conception liées à ces derniers, services d'analyse et de recherche industrielles, conception et développement de matériel informatique et de logiciel. Services fournissant des produits alimentaires et des boissons. Services agricoles, horticoles et forestiers. Services de sécurité pour la protection de la propriété et des individus. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) LABORATOIRES INALPHARM SARL Tixeraïne, Birkhadem, Alger (740) Maître Dj. Sator DERMOCALM (511) 3, 5. Produits cosmétiques. Produits hygiéniques. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) EURL GRANADA IMPORT 16 Coopérative El-Maachal, Cité Si Rdeouane, Oran EL-AZAHAR 52

52 (511) 30. Miel. (111) (151) 05 Novembre 2012 (210) (732) SARL SAFTRAIL Voie N 02, Zone Industrielle Oued Smar, Alger (511) 11. Appareils d éclairage. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (511) 12. Véhicule. (111) (151) 06 Novembre 2012 (210) (732) NEW HORIZON EDUCATION CORPORATION Société de l Etat de Delaware 1900 S. State College Blvd. Anaheim, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 16, 41. Matériel d instruction relatif à l utilisation de logiciels et matériel informatiques. Services éducatifs, à savoir conduite de cours pour l utilisation de logiciels et matériel informatiques. (111) (151) 07 Novembre 2012 (210) (732) SARL SAMET Société algérienne de maintenance en électrotechnique Ferme Pons. Lot 39, Garidi, Kouba, Alger 16056, BP 77bis (732) Monsieur DJOUIDER Ali Lot N 73, Hai El-Moudjahed, Bourouba, Alger KERAM (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparation pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétique, adhésifs pour fixer les cils, postiches, adhésifs pour fixer les postiches, aromates (huiles essentielles), base pour parfums de fleurs, brillants à lèvres, cire à épiler, cire à moustaches, crayons à usage cosmétique, crème pour blanchir la peau, crème cosmétique, dentifrices, déodorants, eau de Cologne, extraits de fleurs, gels pour blanchir les dents, huiles d'amande, huiles de jasmin, huiles de lavande, huiles de rosé, huiles à usage cosmétique, laits de toilettes, lacs pour les cheveux, lacs pour les ongles, lotion après rasage, lotion à usage cosmétique, mascara, masque de beauté, parfums, préparation pour l'ondulation des cheveux, produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de maquillage, produits de démaquillage, produits de rasage, produits de épilatoires, produits pour enlever les laques, produits pour enlever les teintures, produis pour enlever les vernis, produits pour faire briller, produits pour lisser, rouge à lèvre, savon d'amande, savonnettes, savons désinfectant, serviettes imprégnées de lotion cosmétique, shampoing secs, talc pour la toilette, teinture cosmétique, teinture pour cheveux. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) THE TORO COMPANY 8111 Lyndale Avenue South, Bloomington, Minnesota ETATS-UNIS D AMERIQUE. 53

53 (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery NEPTUNE (511) 17. Tubes non métalliques, raccords, conduites, prises et tuyaux flexibles non métalliques à usage agricole, horticole, pour pépinières, serres et aménagements paysagers et leurs pièces et accessoires, conduites d'irrigation non métalliques, conduites et prises pour systèmes d'irrigation gouttes a gouttes. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) FLSMIDTH A/S. Vigerslev Allé 77, DK-2500 Valby DANEMARK. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery STRIKE-BAR (511) 7. Concasseurs, y compris machines pour le concassage des roches et des minéraux à partir de matériaux de grande taille aux matériaux de petite taille. (111) (151) 08 Novembre 2012 (210) (732) EIDMINAS KASPAREVIČIUS Statybininku g. 25, Garliava, Kauno r., LITHUANIA. (740) Maître N.E. Djelliout (732) THE PROCTER & GAMBLE COMPANY One Procter & Gamble Plaza, Cincinnati, Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery FEBREZE (511) 3, 5, 11. Préparations pour laver, blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour le soin, le traitement et l'embellissement des tissus, nettoyage, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, pot-pourri ; encens ; huiles pour parfums ou senteurs ; eau parfumée à usage domestique et à utiliser sur des tissus ; bois aromatise, produits aromatiques, huiles essentiel, produits de fumigation à diffuser dans l'air, dans l'atmosphère ou sur des tissus sous forme de fumée, de vapeur ou de gaz ; produits pour parfumer l'air ou l'ambiance. Désodorisants ; produits pour l'épuration de l'air ; produits pour rafraîchir l'air ; désodorisants d'ambiance et pour tissus ; produits pour neutraliser les odeurs. Appareils et instruments, tous pour parfumer, purifier ou rafraîchir l'atmosphère ; pièces et accessoires des articles précises ; unités d'aromathérapie et d'épurateur d'air a piles et électriques et recharges a insérer dans ces unités, filtres et dispositifs de désodorisation de l'air autonomes, non parfumes et n'émettant aucune substance. (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) LG & DE LIMITED Liongate Enterprise Park, 80 Modern Road, Mitcham, CR4 4PH ROYAUME-UNI. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery (511) 7. Pots d échappement pour moteurs ; filtres [parties de machines ou de moteurs]. (111) (151) 15 Novembre 2011 (210) (511) 9, 16, 41. Appareils d'instruction et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, bandes vidéo, disques compacts et logiciels tous en rapport avec ou constituant du matériel d'éducation et d'instruction portant sur la langue anglaise ou les cultures anglophones. Publications imprimées portant sur la langue anglaise ou les cultures anglophones; articles 54

54 de papeterie pour étudiants. Ecoles de langues, services d'éducation et de formation, cours par correspondance et services d'examen relatifs à la langue anglaise et aux cultures anglophones. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) SOCIETE DES PRODUITS NESTLE S.A Vevey SUISSE. (740) Maître Dj. Boukrami CARNATION (511) 29. Légumes et pommes de terre (conservés, congelés, sèches ou cuits), fruits (conservés, congelés, séchés ou cuits), champignons (conservés, sèches ou cuits), viande, volaille, gibier, poisson et produits alimentaires provenant de la mer tous ces produits sous formes d'extraits, de soupes, de gelées, de pâtes à tartiner, de conserves, de plats cuisinés surgelés ou déshydratés; confitures; œufs; lait, crème, beurre, fromage et produits laitiers; succédanés du lait ; boissons lactées où le lait prédomine; desserts à base de lait et desserts à base de crème; yoghourts; lait de soja (succédané du lait), graines de soja conservés pour l'alimentation humaine; huiles et graisses comestibles; préparations de protéines pour l'alimentation humaine; agents blanchissants du café et/ou du thé (succédanés de crème); saucisses; charcuterie, beurre de cacahouète; soupes, soupes concentrées, potage, bouillon-cubes, bouillon, consommés. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) CHIVAS HOLDINGS (IP) LIMITED. Une société du Royaume-Uni Renfrew Road, Paisley, Renfrewshire, PA3 4DY ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 33. Vins ; spiritueux ; liqueurs. (300) C.E. le 30 Mai 2012, N (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) PPR Une société Anonyme Française 10, Avenue Hoche, Paris FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami KERING (511) 3, 14, 18, 25, 28, 35, 36, 38, 41. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. Métaux précieux et leurs alliages ; joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; objets d'art et métaux précieux. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes à savoir porte-documents, portefeuilles, portemonnaie, sacs à main, sacs à dos, sacs de voyage, sacs de plage, sacs de sport, sacs-house pour vêtements (pour le voyage), étuis pour les clés (maroquinerie) ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux et jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; équipements savoir skis, planches pour le surf, bâtons de ski, sacs de ski ; balles et ballons de jeux et de sport ; raquettes de t tennis! de table, de badminton et de squash ; battes de cricket, clubs de golf, crosses de hockey ; balles de volants ; tables pour le tennis de table ; patins à roulettes ; filets pour le sport ; gants de sport ; genouillères, de ski à unis, de tennis et protègetennis de coude ï, protège-chevilles et jambières pour le sport ; sacs de golf, sacs et housses pour raquettes de tennis, de table, de badminton, de squash, des battes de cricket et des crosses pour le hockey. Gestion des affaires commerciales ; administration des affaires ; travaux de bureau ; administration commerciale informations d'affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; publicité ; établissement de déclarations fiscales ; étude de marché ; expertises en affaires ; prévisions économiques, recherches en mercatique, études de mercatique ; services de mercatique ; services de ventes aux enchères ; gestion de fichier par ordinateurs, compilations et exploitations de données statistiques, semées de relations publiques, sondage d'opinions, services de vente au détail et vente au détail en ligne pour les produits précités ; aide à la direction des affaires et conseils en organisation et direction des affaires dans les domaines socio-éducatifs, culturels, de la protection de l'environnement, des énergies nouvelles et du développement durable. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; opérations financières ; opérations monétaires ; opéra- 55

55 tions immobilières ; gestion immobilière ; évaluations immobilières ; affaires bancaires ; analyse financière ; informations en matière d'assurances ; investissements de capitaux ; services de cartes de crédits ; opérations de change ; consultation en matière financière ; courtage, courtage en bourse, crédit ; crédit-bail, épargne ; est mations financières (assurances, banques, immobilier) ; expertises fiscales ; services fiduciaires ; services de financement informations financières ; constitution de fonds ; investissement de capitaux, investissement de capitaux pour aider à la création de nouvelles sociétés ; services financiers par Internet ; services de mécénat financier ; parrainages financiers (sponsoring) ; services de paiement sécurisé dans le domaine des télécommunications et des réseaux d'ordinateurs émission de bons, de chèques de voyages, de chèques et de lettres de crédit Télécommunications ; services de fourniture d'accès à des transactions commerciales par le biais des réseau communications électroniques ; émissions de télévision ; émissions de télévision par câbles ; services de cellulaires ; services de communications par radios ; services de communications par téléphones ; transmissions électroniques de données et de documents par le biais de terminaux d'ordinateurs ; délivrance de mess; transmission électronique ; services de courrier électronique ; services de mémorisation et d'envoi électron messages ; services de transmission par télécopies, services de télévision payables à la carte ; vidéotéléconférence service de télégraphie ; service de télétexte ; fourniture d'accès à des portails en ligne ; messageries vocales électroniques ; communications par Internet ; transmission par satellite. Education ; formation et divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation et réalisation de compétition sportive ; éducation physique ; exploitation de centres pour exercices et entraînement physique, à savoir organisation et réalisation de cours d'exercices physiques et d'entraînement ; exploitation de stades couverts, de gymnases et de salles de sports utilisant des appareils de gymnastique et de sport ; parrainage et mécénat à caractère éducatif dans le domaine de l'écologie, de la préservation de l'environnement et du développement durable. (300) FR, le 16 Mai 2012, N 12/ (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) THE HERSHEY COMPANY 100 Crystal A Drive, Hershey Pennsylvania ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri HERSHEY S (511) 30. Chocolats; produits en chocolat; sucreries, barres de sucreries; confiseries; cacao; produits en cacao; cookies et biscuits; chocolat pour pâtisserie; bouchées, copeaux et morceaux pour pâtisserie; mélange de chocolat instantané (pour boissons froides et chaudes); enrobages au chocolat; liqueurs non alcoolisés à base de chocolat; noix enrobés de chocolat; sirops aromatisés à savoir sirops de chocolat, sirops de fraise, sirops de caramel, sirops de caramel écossais et sirops aromatisés de beurre d'arachide; garnitures en confiserie pour glaces et desserts; gâteaux, pâtisserie et glaces; confiseries à base de glaces; confiseries gelées; boissons à base de chocolat non laitier et non alcoolisé; barres de céréales. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) SARL NOVAPHARM TRD. BP 152, Route de Koléa, Bousmail, Tipaza SUCRONORME (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) SARL NOVAPHARM TRD. BP 152, Route de Koléa, Bousmail, Tipaza GLUCONOVA (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 14 Novembre 2012 (210) (732) EURL EL QODS PHARM Zone Industrielle Amara N 2, Route de Ouled Fayet, N 22, Chéraga, Alger JEPHAZIM (511) 5. Produits pharmaceutiques (antibiotique antibactérien). 56

56 (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur BALALLOU Yahia Cité 221 Hachemi Est, Sétif moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur CHERFAOUI Merouane 04 Groupe Krim Belkacem, Dar El-Beida Alger (740) Maître N.E. Djelliout (511) 24. Draps, couvertures de lit, couvre lits, linge de maison. (111) (151) 18 Novembre 2012 (210) (732) SARL MES IDEES A MANGER MIAM- 29, Route de Soumaa, Boufarik, Blida (511) 29. Lait en poudre. (111) (151) 20 Novembre 2012 (210) (732) ACCOR Une société Anonyme Française 110, Avenue de France, Paris FRANCE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, (511) 20, 24, 43. Bois et cadres de lit; garnitures de lit non métalliques y compris sommiers, matelas et sur matelas; literie (à l'exception du linge de lit); oreillers. Couvertures de lit y compris couettes en duvet ou synthétique, couvre-lits, édredons (couvre-lits en duvet); linge de lit; literie 57

57 (linge). Hôtels; motels; services d'hôtellerie, de restauration (alimentation); services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs); hébergement temporaire; maisons de vacances; services de réservation de chambres d'hôtels pour voyageurs; services de réservation de logements temporaires; consultation et conseils (sans rapport avec la conduite des affaires) dans les domaines de l'hôtellerie et de la restauration. (300) C.E. le 22 Mai 2012, N (511) 29, 32. Boissons lactée. Jus de fruits, nectars de fruits. (111) (151) 25 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur RACHERACHE Abderrazek Boukhemira, El-Chatt, Ben M hidi, El-Taref (111) (151) 22 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur HAMEL Ahmed Cité 1500 Logt Bt 06, Ouled Moussa, Boumerdes (511) 29, 32. Fruits et légumes conservés, confitures, compotes. Boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 25 Novembre 2012 (210) (511) 29, 30, 31, 32. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres tapissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 25 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur RACHERACHE Abderrazek Boukhemira, El-Chatt, Ben M hidi, El-Taref (732) Monsieur YOUCEF Mohand Tahar Boudjellil Centre, Bejaia (511) 29. Huiles comestibles. (111) (151) 25 Novembre 2012 (210) (732) SOFUOĞLU METAL SAN VE TİC LTD ŞTİ. Piyalepasa Mahallesi Stad Sokak N 29/2, Kasimpasa, Beyouglu Istanbul TURQUIE. (740) Maître Dj. Sator 58

58 Sofuoğlu (511) 6. Poignée de porte, fenêtre à manivelle, porte, fenêtre et charnière de meubles. (732) SARL LOTUS CONSEIL Agence conseil en communication & média 74, Avenue Mahmoud Boudjatit, Oasis, Kouba, Alger (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (732) SARL JOKY FOOD MEDITERRANEE N 8, Sercouf, Aïn Taya, Alger (511) 32. Boissons aromatisée et jus de fruits. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur FADHILI Rabah Ouled Mendil, Douéra, Alger (511) 29, 30. Fruits séchées, pruneau, abricot, raisin, cacahouète, amande. Fruits sec mélangé en miel. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (511) 35, 38, 41. Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers affichages, diffusion d'annonces publicitaires, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, informations et conseils commerciaux aux consommateurs informations et conseils commerciaux aux consommateurs, courrier publicitaire, démonstration de produits, diffusion d'annonces publicitaires, diffusion de matériel publicitaire de type: tracts, prospectus, imprimés, échantillons, diffusion et distribution d'échantillons, mise à jour de documentation publicitaire, reproduction de documents, gestion de fichiers informatiques, production de films publicitaires, marketing, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail, mise à jour de documentation publicitaire, publicité en ligne sur un réseau informatique, publicité par correspondance, publicité télévisée, relations publiques, services de télémarketing, rédaction de textes publicitaires, services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers. Transmission de messages et d'images assistée par ordinateur, transmission de fichiers numériques, diffusion de programmes de télévision, services téléphoniques, communications téléphoniques, communications par terminaux d'ordinateurs, diffusion de programmes de télévision, fourniture de forums de discussion sur l'internet. Location de films cinématographiques, divertissement télévisé, rédaction de scénarios, mise à disposition de publications électroniques en ligne non téléchargeables, montage de programmes radiophoniques et de télévision, production de films autres que films publicitaires, production de films sur bandes vidéo, montage de programmes radiophoniques et de télévision, projection de films cinématographiques. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210)

59 (732) HELLENICA SA. Société Grecque 7, Chimaras str., Maroussi, Athens GRECE. (740) Maître Maya. Sator dispositifs médicaux d'administration sous la forme de seringue, d'injecteur ou de stylo pour un usage par injection d'un produit pharmaceutique. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (511) 3. Savons, shampoing, préparations pour le soin des cheveux, teintures pour les cheveux, tonifiants pour les cheveux, lotions, produits coiffants, huiles, poudres de talc, poudres de maquillage, fonds de teint, crèmes pour le visage, crèmes pour le corps, vernis à ongles, rouges à lèvres, parfumerie, eau de Cologne, déodorants et antisudoraux, crèmes et gels pour le rasage, préparations bronzantes, préparations antirides, cosmétiques. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (732) ELI LILLY AND COMPANY Société organisée selon les lois de l Etat de l Indiana Lilly Corporate Center, Indianapolis, IN ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator HUMAPEN (511) 10. Dispositifs d administration d insuline, notamment seringues. (111) (151) 26 Novembre 2012 (210) (732) ELI LILLY AND COMPANY Société organisée selon les lois de l Etat de l Indiana Lilly Corporate Center, Indianapolis, IN ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator HUMAPEN SAVVIO (732) ELI LILLY AND COMPANY Société organisée selon les lois de l Etat de l Indiana Lilly Corporate Center, Indianapolis, IN ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya. Sator PONTEVIA (511) 5. Produits pharmaceutiques à savoir produits pharmaceutiques pour le diagnostic et le traitement des troubles dus à l'usage de l'alcool, de la maladie d'alzheimer, des troubles de l'anxiété, de l'athérosclérose, des troubles et maladies auto-immunes, des troubles du sang, des troubles et maladies des os et du squelette, du cancer, des maladies cardiovasculaires, des maladies et troubles du système nerveux central, des troubles dus au cholestérol, des fibromes kystiques, de la démence, des maladies et troubles dermatologiques, du diabète, de la dyslipidémie, des maladies et troubles endocrines, des maladies et troubles gastro-intestinaux, des maladies et troubles hormonaux, des maladies et troubles inflammatoires et de l'inflammation, des maladies et troubles des reins, des maladies et troubles du foie, des maladies et troubles du métabolisme, des migraines, des maladies et troubles des muscles, des maladies et troubles neuro dégénératifs, des troubles neurologiques, de l'obésité, de la douleur, des maladies et troubles pancréatiques, des troubles psychiatriques, des maladies et troubles du système reproducteur, des troubles urologiques ; antidépresseurs. (111) (151) 27 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur ZEMITTI Sofiane Coopérative du 20 Août, N 16, Birkhadem, Alger (511) 10. Dispositifs médicaux d'administration pour un usage comme système d'administration de médicaments ; 60

60 (511) 32. Eaux minérales et gazeuses et autres boissons sans alcool; boissons à base de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 27 Novembre 2012 (210) (732) Monsieur GHEMARI Kamel 27, Rue Hassane Ben Namane, Les Sources, Bir Mourad Raïs, Alger (511) 29. Lait. (111) (151) 28 Novembre 2012 (210) (732) CONTRALCO Zone Industrielle de Gignac, Gignac FRANCE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propery (511) 9. 11, 37, 40. Appareils et instruments pour la production, conduite, distribution, transformation, accumulation, régulation ou contrôle de l'électricité produite via l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque, éolienne et tout autre type d'énergie renouvelable; Cellules photovoltaïques; Panneaux solaires; Modules solaires; Usines solaires; Centrales électriques solaires. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation et de distribution d'eau en rapport avec l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque, éolienne et tout autre type d'énergie renouvelable; Installations sanitaires en rapport avec l'énergie solaire, thermique, photovoltaïque, éolienne et de tout autre type d'énergie renouvelable. Construction, réparation, entretien et installation de systèmes de captation et/ou génération d'énergie solaire, thermique, photovoltaïque, éolienne et de tout autre type d'énergie renouvelable; Construction, réparation, entretien et installation d'usines solaires; Construction, réparation, entretien et installation de centrales électriques solaires. Production d'énergie solaire, thermique, photovoltaïque, éolienne et de tout autre type d'énergie renouvelable; Services de conseils pour des tiers en rapport avec la production d'énergie solaire. (111) (151) 28 Novembre 2012 (210) (732) EURL BEST FORM IMPORT/EXPORT 11, Rue Hamdi Cherif Abedellah, Aïn Oulmene 19200, Sétif (511) 9. Instruments et appareils de mesure; instruments et appareils électroniques de mesure; appareils et instruments de mesure du taux d'alcoolémie; éthylotests; éthylomètres; alcoomètres; dispositifs salivaires et urinaires pour dépister la présence de drogue. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 28 Novembre 2012 (210) (732) DTL CORPORACIÓN, S.L. C/ Princesa, Madrid ESPAGNE. (740) Maître M.A. Badri (511) 5. Vitamines et compléments alimentaires diététiques et nutritionnels. (111) (151) 28 Novembre

61 (210) (732) CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC. Une société à responsabilité limitée organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware 6001 Bollinger Canyon Road, San Ramon CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (210) (732) MEDOCHEMIE LTD Constantinoupoleos str. P.O. Box 51409, Limassol 3505 CHYPRE. (740) Maître M. Hamdane (740) Maître Dj. Boukrami (511) 5. Produits pharmaceutiques. (511) 1, 4. Additifs pour l essence et additifs pour carburants. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) EURL EL SAHAIB Cité Hachmi 2 Tranche, Rue Boufarma Saad, N G 100, Local 02, Sétif (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL MODERNE COMPOSITE Lot N 105, Héritiers Taibi Ali, Zone Urbaine N 02, Bordj Bouariredj (740) Maître M.N. Hacini (511) 9, 11. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installation de climatisation, congélateur, lampes de poche, cafetières électriques, cuisinière, appareils d'éclairage pour véhicules installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules : appareils pour purification de l'air ou de l'eau stérilisateurs. (511) 19, 21, 37. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. Construction; réparation; services d'installation. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (111) (151) 02 Décembre

62 (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (210) (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL ALGENCY Coope. Les Orangers Villa N 11, Rue Doudou Mokhtar, Ben Aknoun, Alger 63

63 (740) Maître N.E. Djelliout (511) 35. Organisation d exposition à but publicitaire. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) SARL QUINCAILLERIE DE L EST IMPORT EXPORT. Zone d Activité N 36, El Khroub, Constantine (511) 32. Boissons énergétiques. (300) OHMI, le 07 Juin 2012, N (111) (151) 02 Décembre 2012 (511) 7. Perceuse, marteau électrique, marteau pilons, scie (machine), machine à meuler, scie à chaîne, outils tenus à la main actionné autrement que manuellement. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M.A. Badri SANDOSTATINE (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) INNOVATIVE BEVERAGES, INC. c/ F El Cangrejo, Edificio Porto Bello, Planta Baja. Ciudad de Panamà PANAMA. (210) (732) NIKON CORPORATION 12-1, Yurakucho 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Maya Sator Nikon (511) 5, 10, 35, 44. Préparations pharmaceutiques et vétérinaires; préparations sanitaires à usage médical; aliments et substances diététiques conçues pour s'adapter à l'usage, soit médical, soit vétérinaire; aliments pour bébés; suppléments diététiques, pour doser ou appliquer dans le cas tant des êtres humains que des animaux; pansements adhésifs et articles ou matières pour pansements; matières servant à plomber les dents et cires à modeler à usage dentaire; produits désinfectants; préparations pour détruire la vermine; fongicides; herbicides; préparations pharmaceutiques [servant autrement qu'aux usages agricoles]; produits pour fumigations [ne servant qu'aux usages agricoles]; fongicides [ne servant qu'aux usages agricoles]; produits pour l'élimination et la destruction des rongeurs [ne servant qu'aux usages agricoles]; insecticides [ne servant qu'aux usages agricoles]; herbicides [produits pour la destruction des mauvaises herbes]; 64

64 produits insectifuges [ne servant qu'aux usages agricoles]; antiseptiques [ne servant qu'aux usages agricoles]; papier huilé ou imprégné d'huile, à usage médical; masques à protection sanitaire; gaufrettes ou fines tranches servant à envelopper les doses de médicaments; gaze pour pansements; cellules souches vides devant servir à contenir les produits pharmaceutiques; bandeaux à usage médical pour cacher ou protéger les yeux; bandes pour panser les oreilles; bandes hygiéniques ou périodiques pour assurer une protection lors de la menstruation; tampons hygiéniques pour la menstruation; couches ou serviettes hygiéniques ou périodiques; culottes hygiéniques; coton ou ouate hydrophile; pansements adhésifs dits sparadraps; bandes ou bandages servant de pansements; pansements sous forme liquide; tampon ou serviette servant à protéger lors de l'allaitement au sein; matières servant à l'usage dentaire; couches hygiéniques, pour bébés ou couche-culotte (selon le terme employé aux Etats-Unis d'amérique suivi, entre les parenthèses du texte anglais original, du terme alternatif employé en anglais du Royaume-Uni, cela servant à permettre de distinguer entre ces deux formes d'usage); couvertures de protection appliquées aux couches (idem - entre de nouvelles parenthèses du texte anglais original, afin de permettre de distinguer entre emplois de langue d'origine appliqués, soit aux Etats-Unis d'amérique, soit en anglais du Royaume- Uni); papiers à glu attrape-mouches; papiers traités à l'antimite; farines lactées pour bébés; suppléments diététiques pour doser ou appliquer dans le cas de êtres humains; boissons diététiques adaptées afin de servir aux usages médicaux; boissons pour bébés; aliments pour bébés; suppléments diététiques pour appliquer ou doser dans le cas des animaux; sperme pour l'insémination artificielle; agents pharmaceutiques ayant un effet sur les organes sensoriels; agents servant à l'usage ophtalmique; préparations ou produits pour le diagnostic à usage médical; agents servant à assurer un contraste perceptible servant à permettre de distinguer les détails dans les images de radiographie; réactifs chimiques servant au diagnostic; médias servant au diagnostic pour cultures bactériologiques; préparations biologiques à usage médical; sérums antitoxiques; préparations biologiques sous formes de mélanges; vaccins; agents 'hémotoropiques'; anticoagulants; succédanés de sang; plasma sanguin; (crayons) hémostatiques; agents servant à activer la fonction cellulaire; préparations de chlorophylle à usage médical; et préparations de teinture à usage médical. Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, et membres, yeux et dents artificiels; articles orthopédiques; matériel ou matières pour sutures; appareils de diagnostic à usage médical; appareils audiophones pour les malentendants; yeux artificiels; lentilles [prothèses intraoculaires] pour implantation chirurgicale; ophtalmoscopes; gastroscopes; appareils permettant de mesurer la tension artérielle; appareils ou dispositifs pour la protection de l'ouïe; appareils et instruments du domaine médical; appareils de mise à l'essai ou permettant d'effectuer des contrôles, à usage médical; appareils dits de Röntgen à usage médical; rayons dits de Röntgen (dispositifs de protection contre ceux-ci) à usage médical; tétines de bébés; sucettes de bébés; sacs à glace servant d'oreillers ou de coussins [à usage médical]; bandages triangulaires; bandages élastiques à support; éléments de catgut (ou de boyau de chat) à usage chirurgical; tasses [à usage médical] permettant de donner à manger aux malades; pipettes compte-gouttes [à usage médical]; tétines de biberons; sacs à glace à usage médical; récipients pour sacs à glace à usage médical; biberons; bouteilles à vide servant à permettre d'assurer les soins d'infirmière; boules de ouate en coton à usage médical; doigtiers à usage médical [à usage médical]; contraceptifs ou préservatifs, non chimiques; tympans artificiels; matières servant à former des prothèses ou à plomber [non à usage dentaire]; bouchons ou tampons pour les oreilles, pour permettre de dormir; bouchons ou tampons pour les oreilles, pour permettre l'insonorisation ou de mitiger les excès de sons extérieurs; appareils de massage esthétique à usage industriel; appareils et instruments du domaine médical [autres que les déambulateurs et les béquilles]; déambulateurs [à usage médical]; béquilles; appareils de massage électrique à usage domestique; gants à usage médical; urinaux [à usage médical]; bassins hygiéniques; et cure-oreilles. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; services de publicité et de promotion; assurer la promotion des produits et services de tierces personnes, au moyen de la distribution de timbres-primes; analyse de la gestion des affaires commerciales ou bien consultation ou conseils en matière d'affaires commerciales; études ou analyses de marchés; fourniture de données concernant les ventes commerciales; gestion des affaires commerciales dans le domaine hôtelier; préparation, révision ou certification des comptes financiers annuels; ventes aux enchères; agences d'importation et d'exportation; coordination des services d'abonnement aux journaux; services de sténographie; transcription; reproduction de documents; réalisation des travaux administratifs et fonctions de bureau, notamment: classement, en particulier, de documents ou de bandes d'enregistrement magnétique; systématisation ou de recueil de données dans un fichier central d'informatique ou d'ordinateur; prestations de services d'aide à des tiers dans l'opération d'appareils de traitement de données, notamment: ordinateurs, machines à dactylographier, machines de télex et autres machines de bureau semblables; services d'accueil de visiteurs dans des aires de réception des bâtiments; location de matériel publicitaire; location de machines à dactylographier, de photocopieurs et d'appareils de traitement de texte; fourniture d'information ou de renseignements sur l'emploi ou le recrutement de personnel; fourniture d'information ou de renseignements sur les articles de journaux; location de distributeurs automatiques; services de vente au détail ou en gros pour une diversité de produits dans chacun des domaines de: vêtements, produits alimentaires et boissons, ainsi que des produits et articles de la vie au foyer, et portant un stock d'une gamme d'ensemble de tous ces produits; services de vente de détail assurés en grands magasins ou grandes surfaces et se rapportant plus précisément à la vente de vêtements, de produits alimentaires et de boissons, ainsi que des produits et articles de la vie au 65

65 foyer; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'étoffes tissées et d'articles de literie; services de vente au détail ou en gros pour gammes de vêtements; services de vente au détail ou en gros pour gammes de chaussures [autres que celles des chaussures de conception spécialiste pour sports]; services de vente au détail ou en gros pour gammes de sacs et de pochettes; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'articles personnels; services de vente au détail ou en gros pour gammes de produits alimentaires et de boissons; services de vente au détail ou en gros pour gammes de spiritueux [boissons alcoolisés]; services de vente au détail ou en gros pour gammes ou espèces de viandes; services de vente au détail ou en gros pour espèces de fruits de mer; services de vente au détail ou en gros pour espèces de légumes et de fruits; services de vente au détail ou en gros pour gammes de confiserie, de pains et de petits pains; services de vente au détail ou en gros pour espèces ou gammes de riz et de céréales; services de vente au détail ou en gros pour gammes de lait; services de vente au détail ou en gros pour gammes de boissons gazeuses [boissons rafraîchissantes], ainsi que de boissons de jus de fruits non alcoolisées; services de vente au détail ou en gros pour gammes ou espèces de thés, de cafés et de cacao; services de vente au détail ou en gros pour gammes de produits alimentaires ayant été traités pour leur longue conservation; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'automobiles; services de vente au détail ou en gros pour gammes de véhicules motorisés à deux roues; services de vente au détail ou en gros pour gammes de bicyclettes; services de vente au détail ou en gros pour gammes de meubles; services de vente au détail ou en gros pour gammes de garnitures de menuiserie; services de vente au détail ou en gros pour gammes de tapis dits de tatami; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'équipement servant à la réalisation de rituels; services de vente au détail ou en gros pour gammes de machines et d'appareils électriques; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'outils tenus à la main, soit à lame, soit à pointe, d'outils simples tenus à la main et de matériel dit hardware; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'équipements de cuisine, d'appareils de nettoyage et d'ustensiles servant à faire la vaisselle ou la lessive; services de vente au détail ou en gros pour gammes de préparations pharmaceutiques, vétérinaires et sanitaires, ainsi que de fournitures médicales; services de vente au détail ou en gros pour gammes de produits cosmétiques, d'articles de toilette, de dentifrices, de savons et de détergents; services de vente au détail ou en gros pour gammes de machines, de matériel ou outillage et de fournitures agricoles; services de vente au détail ou en gros pour espèces de fleurs [naturelles] et d'arbres; services de vente au détail ou en gros pour gammes de combustibles; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'imprimés; services de vente au détail ou en gros pour gammes de papeterie ou de papiers à lettre et de petits articles de bureau; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'articles de sport; services de vente au détail ou en gros pour gammes de jouets, de poupées et de machines et d'appareils à jeux; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'instruments de musique et de disques enregistrés; services de vente au détail ou en gros pour gammes de machines et d'appareils de photographie, ainsi que de fournitures photographiques; services de vente au détail ou en gros pour gammes d'horloges, de montres et de lunettes [monocles et lunettes protectrices ou de plongée]; services de vente au détail ou en gros pour gammes de tabacs et d'articles de fumeurs; services de vente au détail ou en gros pour gammes de matériaux de construction; services de vente au détail ou en gros pour gammes ou espèces de pierres précieuses mi- ouvrées et de toutes imitations de ces dernières; services de vente au détail ou en gros pour espèces d'animaux domestiques; le rassemblement, afin de faire bénéficier des tiers de leurs avantages, d'une diversité de produits, cela devant servir à permettre aux clients consommateurs, de façon commode, d'inspecter et d'acheter de tels produits, soit dans un grand magasin, soit en ligne sur un site web au réseau informatique de l'internet; la gérance administrative de fichiers d'informations ou de données se rapportant à la vie quotidienne, à la publicité ou aux annonces, à d'autres sites web, aux moyens de se faire des amitiés par la voie de sites web semblables et à se partager entre eux des photos, ainsi qu'à se retransmettre entre eux des données sous forme d'images afin d'assurer et de permettre l'établissement d'un réseau de relations et d'échanges sociaux; les services d'administration et de gestion assurés par la voie d'un réseau global d'ordinateurs servant à permettre aux entreprises commerciales de distribuer ou de diffuser le contenu des fichiers d'informations ou de données semblables, se rapportant à la vie quotidienne, à la publicité ou aux annonces, à d'autres sites web, aux moyens de se faire des amitiés par la voie de sites web semblables et à se partager entre eux des photos, ainsi qu'à se retransmettre entre eux des données sous forme d'images afin d'assurer et de permettre l'établissement d'un réseau de relations et d'échanges sociaux; la diffusion d'annonces publicitaires assurée par la voie de l'internet; et la planification commerciale ou en matière d'activités d'affaires menant à la promotion des ventes des produits appartenant à, ou des services assurés par, un homologue, de telles activités de promotion devant être poursuivies par la voie de l'internet. Services médicaux; services vétérinaires; soins d'hygiène et de beauté, soit pour êtres humains, soit pour animaux; services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture; fourniture de données ou d'informations du domaine dentaire; fourniture de données ou d'informations du domaine ophtalmoscopique; fourniture de données du domaine des images médicaux; location de machines et appareils industriels du domaine des soins de beauté; location de bain à ultrasons pour monocles, destiné au consommateur; salons de soins de beauté; salons de coiffure pour hommes; mise à la disposition des consommateurs ou amateurs d'établissements, soit de bains publics à des fins d'hygiène, soit de bains turcs; plantation d'arbres de jardins ou services de pépiniéristes; entretien et aménagement de platebandes ou de parterres de jardins ou de fleurs; épandage, aérien ou non, d'engrais; destruction des mauvaises herbes; destruction des animaux nuisibles [dans les domaines de l'agriculture, de l'horticulture ou 66

66 de la sylviculture]; massage et massage thérapeutique du genre japonais dit shiatsu; services de chiropractie [également dite: chiropraxie]; moxibustion ou thérapie de la médecine traditionnelle chinoise, à base de l'emploi de l'herbe dite moxa et, en latin: artémise vulgarise; traitement thérapeutique appliqué aux articulations disloquées, aux foulures, aux fractures de l'ossature ou à des conditions semblables [défini en japonais: judoseifuku]; services de physiothérapie; acupuncture; fourniture d'informations ou de données médicales; examens physiques; services et art dentaires; préparation de médicaments et services d'officine ou de pharmacie y relatifs; conseils ou guidance diététiques et nutritionnels; élevage d'animaux; toilettage d'animaux; soins d'infirmière; location de plantes en pots; location de matériel et d'équipements agricoles; location d'appareils et d'instruments médicaux; location de machines et d'instruments servant à la pêche; location d'appareils et d'instruments devant servir, soit dans les salons de beauté ou de soins esthétiques, soit dans les salons de coiffure pour hommes; et location des tondeuses à gazons. (740) Maître Maya Sator TOWMOTOR (511) 12. Véhicules de manutention et chariots élévateurs et leurs pièces de rechange. (111) (151) 03 Décembre 2012 (210) (732) SARL MES IDEES A MANGER MIAM- 29, Route de Soumaa, Boufarik, Blida (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) COMPAGNIE GERVAIS DANONE 17, Boulevard Haussmann, Paris FRANCE. (740) Maître Maya Sator (511) 29. Lait, lait en poudre, lait gélifie aromatisé battu, produits laitiers à savoir ; desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage frais, boissons natures ou aromatisées composes majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées ou le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits, produits laitiers fermentes nature ou aromatises. (111) (151) 02 Décembre 2012 (210) (732) MITSUBISHI CATERPILLAR FORKLIFT AMERICA INC W. Sam Houston Parkway N., Houston, Texas ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, viennoiseries et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir. (111) (151) 03 Décembre 2012 (210) (732) SARL MES IDEES A MANGER MIAM- 29, Route de Soumaa, Boufarik, Blida Nourrir le plaisir Le plaisir de nourrir (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café, riz, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries, vien- 67

67 noiseries et confiserie, glaces comestibles, sucre, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glaces à rafraichir. (111) (151) 03 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur BOUGUERRA Djamel Cité Khettat Ahmed, Tadjenant, Mila (511) 9, 37, 42. Ordinateurs, imprimantes pour ordinateurs, interface pour ordinateurs, logiciels pour ordinateurs, microordinateurs, ordinateurs de poche, ordinateurs mobiles ou portables. Installation, maintenance et réparation de matériel informatique et périphériques d'ordinateurs, installation et maintenance de matériel informatique pour des réseaux informatiques et l'accès à internet. Conception et développement d'ordinateurs et de programmes informatiques, location d'ordinateurs et équipements informatiques, maintenance de logiciels d'ordinateurs (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) SHAOYANG BERENT TRADING CO., LTD. Office Building, Berent New Plant, Jiangbei Industrial Park, Caie Road, Beita District, Shaoyang City, Hunan CHINE. (740) Maître M.A. Badri (511) 32. Boissons gazeuses. (111) (151) 03 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur HAMZA Samir Cité 492 Logts. Bt. 36 N 6, Djanane Achabou, Dely Ibrahim, Alger (511) 8. Pinces ; Béliers [outils à main]; clés [outils à main]; outils de jardin (manuels); mèches [outils à main]; scies [outils à main]; outils de coupe [outils à main]; couteaux; riveteuses [outils à main]; Appareil à main à soutirer. (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) TITAN INTERNATIONAL, INC Spruce Street, Quincy 62301, Illinois ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property THE GRIZZ SQUAD (511) 37. Entretien de véhicules; réparation de véhicules; entretien de pneus; réparation de pneus; entretien de trains de roues; réparation de trains de roues; entretien de freins; réparation de freins; services de technicien sur le terrain dans le domaine des véhicules; services de technicien sur le terrain dans le domaine des véhicules hors route. (300) US, le 06 Juin 2012, N 85/ (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) FRIONOR SVERIGE AB. SE-267, 81 Bjuv SUEDE. 68

68 (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CROUSTIBAT PUZZLE (511) 29. Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; filets de poissons; bâtonnets de poisson; morceaux panés de poisson ou de viande ou de succédanés du poisson ou de la viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; salades préparées et plats préparés principalement à partir d'un ou de plusieurs des produits précités. (300) OHMI, le 13 Novembre 2012, N (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) ETIKA GLOBAL RESOURCES SDN BHD. Lot LS-1, Persiaran Satu, Meru Industrial Park, Persiaran Hamzah Alang, Klang Selangor, MALAYSIA. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 30. Nouilles instantanées ; préparations de farine pour aliments. (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) VALLOUREC 27, Avenue du Général Leclerc, Boulogne, Billancourt FRANCE. (740) Maître Maya Sator VALLOUREC (511) 6, 37, 42. Métaux communs et leurs alliages; alliages d'acier; titane et alliages de titane; nickel et alliages de nickel; tubes métalliques; tuyaux métalliques; tubes et tuyaux métalliques destinés aux industries du pétrole et du gaz comprenant entre autres des tubes et tuyaux métalliques d'extraction d'hydrocarbures, des tubes et tuyaux métalliques pour pipelines, des tubes et tuyaux métalliques pour le gaz; tiges tubulaires métalliques de forage; tubes et tuyaux métalliques de cuvelage, de tubage, de coffrages pour puits y compris des puits de pétrole et de gaz; dispositifs métalliques d'assemblage pour tubes et tuyaux métalliques comprenant entre autres des courbes, des coudes et des raccords métalliques, des joints métalliques, des manchons métalliques, des colliers métalliques, des brides métalliques; barres creuses métalliques; profils creux métalliques; conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation; conduites d'eau métalliques; tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie de la construction, matériaux de construction métalliques, éléments de construction métalliques, pieux métalliques pour les fondations; tubes métalliques pour support d'éoliennes (construction); tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie géothermique; tubes et tuyaux métalliques pour l'extraction de fluides, de gaz ou de pétrole; tubes et tuyaux métalliques pour les industries chimique et pétrochimique; tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie nucléaire; tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie de l'énergie thermique; tubes et tuyaux métalliques pour l'industrie mécanique; tubes et tuyaux métalliques pour l'usinage de pièces; tubes et tuyaux métalliques pour la fabrication de bagues de roulement; ébauches pour la fabrication de tubes et de tuyaux métalliques; embouts protecteurs métalliques ou essentiellement métalliques pour tubes et tuyaux métalliques et pour dispositifs d'assemblage de tubes et tuyaux métalliques; mâts en acier; tubes et tuyaux métalliques destinés au forage pétrolier et gazier, ou à l'exploitation pétrolière et gazière, ou au transport de gaz ou pétrole (pipelines) munis d'appareils et d'instruments de mesure tels que répéteurs, émetteurs de signaux électroniques ou électriques, appareils de téléguidage, conducteurs électriques ; tubes métalliques à ailettes. Informations et conseils en construction; conseils et informations en matière de forage de puits de pétrole ou de gaz; conseils et informations en matière de complétion de puits; conseils et informations en matière d'installation et d'entretien de pipelines; location de machines de chantier; installation, entretien et réparation de machines, de tubes et de tuyaux; informations en matière de réparation; services de construction de pipelines et de conduites, service d'installation de pipelines et de conduites, services de réparation de pipelines et de conduites; services de réparation sous-marine. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; assistance technique; étude de projets techniques; contrôle de qualité; services de laboratoires scientifiques; essai de matériaux; expertises (travaux d'ingénieurs); ingénierie; contrôle de puits de pétrole et de gaz; analyse et conseils pour l'exploitation de gisements pétrolifères; travaux de modélisation et de simulation par ordinateurs pour des tiers; recherches en mécanique; conseils et informations en matière de conception de puits de pétrole ou de gaz; recherche en matière de protection de l'environnement. 69

69 (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur GUEMARI Kamel Cité Waziten, El-Oued Acto (511) 3. Parfums, shampooings. (111) (151) 05 Décembre 2012 (210) (732) SARL PHARMIDAL N.S. 144, Zone Industrielle le Rhumel, Constantine ORICALM (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur DAHMANI Khatem Benserour, M sila ZHANI (511) 39. Transport de marchandises, distribution de marchandises, transport voyageurs, location. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) XCOM ALGERIE EURL Centre Commercial El Qods, Bureau 8-33, Niveau 08, Etage 04, Chéraga, Alger (511) 35, 38, 41, 42. Conseil en organisation et directions des affaires. Informations en matière de télécommunication. Formation. Evaluation, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) GULF & SAFA DAIRIES CO., LLC. Une société à responsabilité limitée constituée sous les lois des Emirats Arabes Unis P.O. Box 1759, Al Rashidiya, Airport Road, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 39. Conditionnement ciment. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) EURL TRANSPORT DE MARCHANDISES TAMNI. Cité 142 Logts, Bt N 15 local 46, Draria, Alger (511) 35. Agences d'import-export, le regroupement pour le compte de tiers de produits divers permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, dans le domaine des produits laitiers et jus. (111) (151) 09 Décembre

70 (210) (732) GULF & SAFA DAIRIES CO., LLC. Une société à responsabilité limitée constituée sous les lois des Emirats Arabes Unis P.O. Box 1759, Al Rashidiya, Airport Road, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 29, 31. Lait et produits laitiers, laits aromatisés, milk-shakes [boissons frappées à base de lait], yaourt, fromages (de toutes sortes). Eaux minérales et gazeuses et autres boissons et sirops sans alcool, préparations pour faire des boissons sans alcool, boissons à base de fruits et jus de fruits. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) CHEVRON INTELLECTUAL PROPERTY LLC Bollinger Canyon Road, San Ramon CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami DELO (511) 4. Des huiles lubrifiantes et graisses, huiles lubrifiantes pour moteurs. (111) (151) 09 Décembre 2012 (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs ; lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences ; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) NOVARROZ PRODUCTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL, Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître Dj. Boukrami ORIENTE NATURA (511) 30. Café, thé, cacao et succédanés du café ; riz ; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales ; pain, pâtisserie et confiserie ; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel ; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) SARL OBRASMED Lot Azouz, N 01 Zéralda, Alger (210) (732) NOVARROZ PRODUCTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL, Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître Dj. Boukrami 71

71 (511) 19. Briques. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) GODFREY PHILLIPS INDIA LIMITED. Four Square House 49, Community Center, Friends Colony, New Delhi INDE. (740) Maître N.E. Djelliout BLEU & GOLD (511) 34. Cigarettes, tabac brut et manufacturé, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Décembre 2012 (210) (732) SARL DARISHOPMULTIMEDIA 15, Lotissement El Kheroun, Aïn Allah, Dely Ibrahim, Alger (511) 16, 35. Magazine informatique. Présentation de produits sur tout moyen de communication pour le vente détail mise à jour documentation publicitaire vente promotion revue de presse services de distribution de matériel publicitaire tract prospectus imprime agence d'informations commerciale. (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur ADJENEG Ammar Commune El-Achir, Bordj Bou Arreridj (511) 5, 30. Herbes médicinales, tisanes. Café, thé, ginembre (condiment). (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) GENZYME CORPORATION 500 Kendall Street, Cambridge, Massachusetts ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CIMVERIZ (511) 5. Produits pharmaceutiques pour le traitement de la maladie de gaucher. (300) US, le 21 Juin 2012, N (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) GENZYME CORPORATION 500 Kendall Street, Cambridge, Massachusetts ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CERDELGA (511) 5. Produits pharmaceutiques pour le traitement de la maladie de gaucher. (300) US, le 21 Juin 2012, N (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) GENZYME CORPORATION 500 Kendall Street, Cambridge, Massachusetts ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CIMUTOTE 72

72 (511) 5. Produits pharmaceutiques pour le traitement de la maladie de gaucher. (732) Monsieur HOUASSI Abdelouahab Draa Aissa, Tazoult, Batna (300) US, le 21 Juin 2012, N (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA (Nissan Motor Co., Ltd.) N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa-ken JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property HARDBODY (511) 12. Automobiles, Véhicules électriques y compris automobiles électriques, wagons, camions, camionnettes, véhicules utilitaires de sport, bus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, camions, chariots élévateurs à fourche et tracteurs de remorquage et leurs pièces structurelles et accessoires, tracteurs, alarmes antivols pour véhicules, rondelles adhésives en caoutchouc pour réparation de chambres à air ou pneus. (111) (151) 10 Décembre 2012 (210) (732) KABAB-JI S.A.L. Zouk Mkeyel, Junieh, Kissrawan LIBAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 7, 9. Sondeuse géotechnique, Appareils et machines de sondage, Moteurs hydrauliques, Carotteuse à bitumes, Machine hydraulique, Tarière, Foreuses, Vérins hydrauliques de machines. Pénétromètre dynamique et statique. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN ANGLETERRE. (740) Maître Dj. Boukrami JUROVE (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales ; vaccins. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) GLAXO GROUP LIMITED Glaxo Wellcome House, Berkeley Avenue, Greenford, Middlesex, UB6 0NN ANGLETERRE. (511) 43. Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (740) Maître Dj. Boukrami EDOROVE (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques et médicinales ; vaccins. 73

73 (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 2-9 Kanda-Tsukasamachi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami ABILIFY Lonterval (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (300) JP, le 28 Juin 2012, N (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) WALLENIUS WILHELMSEN LOGISTICS AS. Une société organisée et existante sous les lois de Norvège Box 33, N-1324 Lysaker NORVEGE. (511) 35, 37, 39. Services de dédouanement; services de gestion de parcs d'automobiles et de camions, véhicules lourds et de grande taille, ainsi qu'engins agricoles et de chantier; gestion logistique ; services de gestion des affaires commerciales; service de conseils commerciaux; services d'administration commerciale; services de conseils en gestion; enregistrement automatisé pour identification d'informations sur des comptes d'expédition des clients sur le réseau informatique mondial; services d'information en matière d'inventaire en temps réel de véhicules et autres marchandises; gestion d'informations concernant les services de transport et d'entreposage. Services de réparation de véhicules; services de peinture de véhicules, installation d'accessoires pour véhicules, mise aux normes et amélioration de véhicules, à savoir, adaptation de véhicules à différentes normes nationales ou exigences personnelles; services de réparation couverts et non couverts par la garantie et de réglage de véhicules. Transport de marchandises par voie maritime ou terrestre, notamment services de transport de véhicules et de transport à roulage, transport d'engins agricoles et de chantier, marchandises fixes et marchandises en conteneurs, transports océaniques et transports maritimes à courte distance, services de transbordement, services de livraison et de distribution, chargement et déchargement de bateaux, entreposage de marchandises, services sur rampes ferroviaires, services de gestion logistique relatifs aux services de transport ; services d'information concernant les systèmes de localisation de véhicules et autres marchandises, location de conteneurs d'entreposage et locations d'espaces d'entreposage; services de manutention de véhicules d'importation et d'exportation, à savoir la gestion de la totalité de la chaîne de transport des voitures du fabricant à l'expédition; services de localisation d'automobiles et de camions, de véhicules lourds et de grande taille, ainsi que d'engins agricoles et de chantier; gestion logistique; localisation et suivi informatisés de marchandises en transit ; services de solutions de gestion de réseau de transport. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) EURL SAPEDER Fabrication de Peinture, Colle & Vernis Zone d Activité Nedjma, Sidi Chahmi, Oran (740) Maître Dj. Boukrami (511) 1. Colle pour l industrie. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) SARL BAHBAH Lait et Dérivés Zone Industrielle, Djelfa 74

74 (511) 29, 32. Lait, lait caillé, petit lait. Boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) SARL BAHBAH Lait et Dérivés Zone Industrielle, Djelfa DINDY PATE (511) 29. Charcuterie. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (732) WATANIYA TELECOM ALGERIE SPA. 66, Route de Ouled Fayet, Chéraga, Alger (511) 29. Yaourt. (111) (151) 11 Décembre 2012 (210) (732) SARL BAHBAH Lait et Dérivés Zone Industrielle, Djelfa (511) 35, 38, 41. Publicité; gestion des affaires; commerciales; administrations commerciale; travaux de bureau. Télécommunication. Éducation; formation; divertissement; activités sportives et culturelles. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (732) ELI LILLY AND COMPANY Société organisée selon les lois de l Etat de l Indiana Lilly Corporate Center, Indianapolis, IN ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya Sator FORTEO (511) 5. Préparations pharmaceutiques, notamment pour la prévention et le traitement des maladies osseuses. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (511) 30. Glaces comestibles. (732) Monsieur BENMALEK Smail Cité B.S. Rue A N 21, Bordj Bou Arreridj (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (732) SARL LABEL VERT 57, Rue Ben Zerga, Bordj El-Kiffan, Alger 75

75 (511) 29, 30. Huiles. Miel. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (732) SARL PRODUITS D ENTRETIENS MOULANA 87 Est, Baraki, Alger (732) FRIONOR SVERIGE AB. SE-267, 81 Bjuv SUEDE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CROUSTIX (511) 29. Viande, poisson, volaille et gibier; fruits de mer; filets de poissons; bâtonnets de poisson; morceaux panés de poisson ou de viande ou de succédanés du poisson ou de la viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; salades préparées et plats préparés principalement à partir d'un ou de plusieurs des produits précités. (111) (151) 13 Décembre 2012 (210) (511) 3, 5. Bleu de lessive, eau de javel, décapant, déodorant parfumerie, désinfectant (savon), détachant, détartrant à usage domestique, shampoing, lessive de soude. Préparation bactériologique a usage médicale ou vétérinaire, désinfectant hygiénique. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210) (732) ONYX PHARMACEUTICALS, INC. 249 E. Grand Avenue, South San Francisco, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property KYPROLIS (732) TBL LICENSING LLC. 200 Domain Drive, Startham, New Hampshire ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami EARTHKEEPERS (511) 18, 25. Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies et parasols; cannes; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie. (111) (151) 13 Décembre 2012 (210) (732) SPA SEMOULERIE INDUSTRIELLE DE LA MITIDJA Zone Industrielle Aïn Romana, BP 51 bis, Mouzaia, Blida (511) 5, 42. Produits pharmaceutiques. Recherche et développement de produits pharmaceutiques; Recherche médicale et scientifique, à savoir, conduite d'essais cliniques; recherche médicale et scientifique dans les domaines du traitement du cancer et de l'oncologie, et dans les domaines du traitement de l'inflammation et des maladies auto-immunes. (111) (151) 12 Décembre 2012 (210)

76 (511) 30. Pâtes alimentaires. (111) (151) 16 Décembre 2012 (210) (732) ASTRAZENECA AB. SE-151, 85 Sodertalje SUEDE. (740) Maître M.A. Zizine RIMBONIQ (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques pour la prévention et le traitement des maladies et désordres du métabolisme, système respiratoire, système nerveux central, système nerveux périphérique, système cardiovasculaire, système gastro-intestinal ; préparations et substances pharmaceutiques pour le contrôle de la douleur, arthrite, infection, inflammation et diabète préparations et substances pharmaceutiques pour l'usage dans le domaine de l'anesthésie, cancérologie, urologie et gynécologie. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) BRABUS GMBH Brabus-Allee, D Bottrop ALLEMAGNE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property BRABUS (511) 12, 37. Véhicules et leurs pièces (compris dans la classe 12) ; accessoires pour véhicules automobiles, en particulier pneumatiques et jantes pour véhicules automobiles, ressorts, amortisseurs et jambes d'amortisseurs pour châssis de véhicules automobiles, volants, sièges et appuie-tête, becquets, revêtements latéraux, jupes arrière, freins, ceintures de sécurité, rétroviseurs, dispositifs anti éblouissement et pare-soleil, pneumatiques, rembourrages pour véhicules, revêtements intérieurs pour véhicules, housses de sièges, sécurités antivol, levier de vitesses et boîtes de vitesses pour véhicules automobiles. mise au point de véhicules automobiles, à savoir modification du moteur pour en augmenter les performances, de la carrosserie, des roues et/ou de l'intérieur de véhicules de série; aménagements intérieurs de véhicules automobiles; rembourrage et recouvrement de sièges de véhicules et aménagements intérieurs; installations électroniques pour véhicules automobiles, en particulier incorporation d'équipements de traitement de données, de téléviseurs, de téléphones, de télécopieurs, de lecteurs de DVD. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) GEBR. BODE GMBH & CO. KG. Ochshäuser Str. 14, Kassel ALLEMAGNE. (740) Maître Maya Sator Bode (511) 9, 12, 42. Dispositifs d'entraînement électromécaniques et électropneumatiques pour ouvrir et fermer les portes de véhicule et dispositifs électriques et pneumatiques pour ces dispositifs de contrôle d'entraînement; dispositifs électriques et électropneumatique de cran de sûreté pour portières de véhicules. Dispositifs mécanique de cran de sûreté pour les portes de véhicules, dispositifs mécaniques d'entraînement pour ouvrir et fermer les portes de véhicules, portes de véhicules à moteur et de véhicules ferroviaires, en particulier portes coulissantes, portes battantes vers l'extérieur et vers l'intérieur, portes battantes et portes à battants coulissants; garnitures de portes pour portes de véhicules. Recherche et le développement ainsi que des services de maintenance et de réparation dans le domaine des dispositifs d'entraînement électromécaniques et électropneumatiques pour ouvrir et fermer les portes de véhicules et dispositifs électrique et pneumatique de commande pour des dispositifs d'entraînement ainsi que ces dispositifs électrique et cran de sûreté électropneumatique pour les portes de véhicule. (300) OHMI, le 28 Août 2012, N (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) ARYSTA LIFESCIENCE NORTH AMERICA, LLC Weston Parkway, Suite 150, Cary, North Carolina ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya Sator EVITO 77

77 (511) 5. Fongicides à usage agricole. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) GUERLAIN S.A. 68, Avenue des Champs Elysees, Paris FRANCE. (740) Maître Maya Sator L homme idéal (511) 3. Savons, parfums/huiles essentielles, produits cosmétiques, toniques capillaires, déodorants à usage personnel, gels douche,: lotions après-rasage et crème à raser, ustensiles de toilette. (300) FR, le 20 Juin 2012, N 12/ (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q50S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX50 (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q50 (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre

78 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX50S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q50L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX50L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX60S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation 79

79 des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q60S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q60L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX60L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX70S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, 80

80 véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q70S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q70L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX70L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX80S 81

81 (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q80S QX80L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q80L QX90S 82

82 (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout Q90S (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) NISSAN JIDOSHA KABUSHIKI KAISHA Trading as NISSAN MOTOR CO., LTD. A corporation organized and existing under the laws of Japan N 2 Takaracho, Kanagawa-ku, Yokohama-shi, Kanagawa JAPAN. (740) Maître N.E. Djelliout QX90L (511) 12. Automobiles, véhicules électriques, y compris les automobiles électriques, wagons, camions, fourgonnettes, véhicules utilitaires de sport, autobus, véhicules récréatifs (VR), voitures de sport, voitures de course, poids lourds, chariots élévateurs, tracteurs, y compris remorques de tracteurs, pièces et accessoires pour tous les produits précités ; alarmes antivols pour véhicules ; rondelles adhésives de caoutchouc pour la réparation des chambres à air ou des pneus ; tous compris dans la classe internationale 12. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) SARL PLASTUBAC FABRICATION DE TUBES ET ACCESSOIRES Cité El Badr, Hlaimia, Boudouaou, Boumerdes (740) Maître N.E. Djelliout Q90L 83

83 (511) 11, 17, 20. Appliques murales. Raccords de tuyaux non métalliques support de tuyaux non métalliques, coudes non métalliques pour tuyaux colliers de tubes non métalliques, manchons de tuyaux non métalliques, joints de tuyaux non métalliques. Tubes souples vides en matières plastiques, bouchons en matières plastiques. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) EURL STETMY 23A, M.Z.I. Madina El Djadida, Camp-Nord, Dar El Beida, Alger EZYL TOUT (511) 3. Produit de blanchiment, eau de javel, colorants pour la lessive, bleu de lessive, produit pour parfumer le linge. (111) (151) 17 Décembre 2012 (210) (732) EURL STETMY 23A, M.Z.I. Madina El Djadida, Camp-Nord, Dar El Beida, A lger SMOKY (511) 29. Graisses alimentaires, conserves de viande, charcuterie, pâté de foie, volaille, salaisons. (111) (151) 19 Décembre 2012 (210) (732) GALENICUM HEALTH S.L. Diagonal 123, Planta 11, Barcelona ESPAGNE. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 18 Décembre 2012 (210) (732) AH USA 42 LLC. 235 East 42nd Street, New York, NY ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami ZULVAC (511) 5. Vaccin vétérinaires. (111) (151) 18 Décembre 2012 (210) (732) SARL HIKMA PHARMA ALGERIA Zone d Activité de Staouali, N 15/16, Alger (740) Maître M.A. Badri ESAC (511) 5. Produits pharmaceutiques. (511) 5. Produits pharmaceutiques; Aliments et substances diététiques à usage médical, Compléments alimentaires pour êtres humains. (300) OHMI, le 19 Juin 2012, N (111) (151) 19 Décembre 2012 (210) (732) GALENICUM HEALTH S.L. Diagonal 123, Planta 11, Barcelona ESPAGNE. (740) Maître M.A. Badri (511) 5. Produits pharmaceutiques; Aliments et substances diététiques à usage médical, Compléments alimentaires pour êtres humains. (300) OHMI, le 19 Juin 2012, N

84 (111) (151) 20 Décembre 2012 (210) (732) ASTURIAS RESIDENTIAL, S.L. Corrida, Escalera izda. 2 B, Gijon, Asturias ESPAGNE. (111) (151) 23 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur TAIBI Fares Cité 11 Décembre 1960, Bâtiment N 75, Boumerdes (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property ASTRES (511) 37. Construction ; réparation ; services d installation. (111) (151) 20 Décembre 2012 (210) (732) IPSEN PHARMA S.A.S. 65 Quai George Gorse, Boulogne, Billancourt FRANCE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property SAGIT (511) 9, 10, 42. Appareils et instruments scientifiques, de mesurage, d'enseignement, d'analyse et de classification ; appareils et instruments de recherche scientifique pour laboratoire ; appareils et instruments d'évaluation, de test, de diagnostic, de pronostic, de classification dans le domaine scientifique et appareils et instruments utilisés pour fournir des directives de pratique clinique ; tous ces appareils et instruments utilisés en relation avec le domaine de l'acromégalie, à l'exception de tous produits et/ou services en relation avec le domaine du diabète. Appareils et instruments médicaux; appareils et instruments d'évaluation, de test, de diagnostic, de pronostic, de classification dans les domaines médical et pharmaceutique et appareils et instruments médicaux utilisés pour fournir des directives de pratique clinique: tous ces appareils et instruments utilisés en relation avec le domaine de l'acromégalie, à l'exception de tous produits et/ou services en relation avec le domaine du diabète. Services de recherche médicale; services d'évaluation dans les domaines scientifique, médical et pharmaceutique, services d'analyses; Services de fourniture de directives de pratique clinique, services d'études dans les domaines scientifique, médicale et pharmaceutique; tous ces services en relation avec le domaine de l'acromégalie, à l'exception de tous produits et/ou services en relation avec le domaine du diabète. (511) 35. Publicité; gestion des affaires commerciales estimation en affaires commerciales consultation professionnelle d'affaire expertises en affaires informations d'affaires investigations pour affaires recherches pour affaires agences de publicité agences d'informations commerciales analyse du prix de revient diffusion d'annonce publicitaires services de comparaison des prix information et conseil commerciaux aux consommateur consultation professionnelle d'affaires diffusion d'annonces publicitaires mise à jour de documentation publicitaire estimation en affaires commerciales étude de marché sondage d'opinion agences d'informations commerciales informations d'affaires recherche de marché publication de textes publicitaires, publicité, publicité en ligne sur un réseau informatique relations publiques établissement des statistiques rédaction de textes publicitaires. (111) (151) 24 Décembre 2012 (210) (732) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 2-9 Kanda-Tsukasamachi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami JINARC (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 24 Décembre 2012 (210) (732) OTSUKA PHARMACEUTICAL CO., LTD. 2-9 Kanda-Tsukasamachi, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami 85

85 JINARQ (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 24 Décembre 2012 (210) (732) DUNHILL TOBACCO OF LONDON LIMITED Globe House, 4 Temple Place, London WC2R 2PG ROYAUME-UNI. accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs. (111) (151) 25 Décembre 2012 (210) (732) ONYX PHARMACEUTICALS, INC. 249 E. Grand Avenue, South San Francisco, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes; cigares; cigarillos; tabac à rouler; tabac à pipe et produits du tabac. (111) (151) 24 Décembre 2012 (210) (732) SECU FERMETURE 1, Chemin latéral, Bondy FRANCE. (740) Maître E.H. Mouhoubi (511) 5, 42. Produits pharmaceutiques. Recherche et développement de produits pharmaceutiques; Recherche médicale et scientifique, à savoir, conduite d'essais cliniques; recherche médicale et scientifique dans les domaines du traitement du cancer et de l'oncologie, et dans les domaines du traitement de l'inflammation et des maladies auto-immunes. (300) US, le 12 Juillet 2012, N (111) (151) 25 Décembre 2012 (210) (732) NAZIH TRADING CO., LLC. Land Mark Building, Al Mazra a, Beirut LIBAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 6, 7. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 25 Décembre 2012 (210)

86 (732) NAZIH TRADING CO., LLC. Land Mark Building, Al Mazra a, Beirut LIBAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (111) (151) 26 Décembre 2012 (210) (732) KIA MOTORS CORPORATION Société sud Coréenne 231 Yangjae-dong, Seocho-gu, Séoul REPUBLIQUE DE COREE. (740) Maître Maya Sator (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 26 Décembre 2012 (210) (732) EXXON MOBIL CORPORATION 5959 Las Colinas, Boulevard Irving, Texas ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Maya Sator NEXXSTAR (511) 1, 42. Résines plastiques synthétiques pour la fabrication d emballages de produits. Consultation et conception de structures d emballages sur stipulation de tiers. (111) (151) 26 Décembre 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (511) 12. Voitures particulières, utilitaires légers, voitures de sport, véhicules récréatifs, camions, bus, minibus, camionnettes, monospaces, omnibus, véhicules terrestres à quatre roues motrices, pièces et accessoires pour automobiles, voitures électriques, moteurs pour automobiles, freins pour automobiles, transmissions pour véhicules terrestres, engrenages pour véhicules terrestres, moteurs pour véhicules terrestres, embrayages pour véhicules terrestres, pneus pour automobiles. (300) KR, le 06 Décembre 2012, N (111) (151) 27 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur LOUAHADJ Khodir Haouche Balkalem Hamoud, Dar El Beida, Alger (740) Maître Maya Sator كرادول CARADOL (511) 1. Produits chimiques pour l industrie ; résines synthétiques. 87

87 (511) 25. Pyjamas, robes, tabliers (vêtements) tricots (vêtement), pantalons, jupes, vêtements de sports, tée-shirts. (111) (151) 27 Décembre 2012 (210) (732) Monsieur BECHARI Redouane Mohamed 13, Boulevard Mahmouzi Ali, Thenia, Boumerdes (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparation pour nettoyer polir, dégraisser et abraser, savons. (111) (151) 31 Décembre 2012 (210) (732) KUWAITI JORDANIAN COMPANY FOR ADVERTISING, PUBLISHING AND DISTRI- BUTION. Shmeisani, Amman JORDANIE. (740) Maître M.A. Badri (511) 29. Fromage. (111) (151) 30 Décembre 2012 (210) (732) OUHIB Baya épouse MENDES Hocine Lotissement 2 ème Phase, Bordj-Menail, Boumerdes YASSER (511) 29, 30. Légumes secs. Sucres cristallisés, sucres glaces. (111) (151) 30 Décembre 2012 (210) (732) SARL GHARBI DETERGENTS Zone Industrielle, Arris, Batna (511) 16. Imprimés, journaux et publications publicitaires, journaux, magazines, revues périodiques. (111) (151) 31 Décembre 2012 (210) (732) HIKMA PHARMACEUTICALS Bayader Wadi Al Seer, Industria Area, P.O. Box , Amman JORDANIE. (740) Maître M.A. Badri DEFEROX (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 31 Décembre 2012 (210) (732) HIKMA PHARMACEUTICALS Bayader Wadi Al Seer, Industria Area, P.O. Box , Amman JORDANIE. (740) Maître M.A. Badri GLINIX 88

88 (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 31 Décembre 2012 (210) (732) LG CORP. 20, Yoido-dong, Youngdungpo-gu, Seoul REPUBLIQUE DE COREE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 9. Piles. (111) (151) 07 Février 2012 (210) (732) SARL LOTUS SAT Lotissement 361 Unité 02, M sila (740) Maître M.A. Badri (511) 3, 21. Cosmétiques ; lait pour la peau ; parfums ; crèmes nettoyantes ; shampoings ; rinçages capillaires ; essences pour les cheveux sous forme d'huiles parfumées pour les cheveux ; lotions antisolaires ; vernis à ongles ; décolorants pour les ongles ; masques d'enveloppement à usage cosmétique ; savons cosmétiques ; crème de massage ; lotions pour le corps ; gels de bain ; gels de douche ; huile de massage ; crèmes nourrissantes cosmétiques ; émail pour manucure ; produits pour enlever les vernis ; poudre cosmétique pour le bain ; poudre parfumée ; lotions pour les cheveux ; crèmes pour le corps ; mousses nettoyantes pour la peau ; lotions nettoyantes pour la peau ; préparations nettoyantes pour le corps ; fard à paupières ; rouges à lèvres ; dentifrices ; pâtes dentifrices ; crayons pour le blanchiment des dents ; patches pour blanchir les dents ; bains de bouche, non à usage médical ; produits cosmétiques pour blanchir les dents; eaux dentaires non médicamenteuses ; détergents à vaisselle ; détergents à lessive ; assouplissants pour la lessive. Ustensiles cosmétiques ; fil dentaire ; brosses à dents ; cure-dents ; distributeurs de papier hygiénique ; bouteilles pour cosmétiques ; appareils démaquillants ; peignes électriques ; brosses à dents électriques. (111) (151) 04 Mai 2010 (210) (732) SARL LOTUS SAT Lotissement 361 Unité 02, M sila (740) Maître A. Bouras (511) 3, 8, 11, 16, 28, 30, 34, 35. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers; armes blanches; rasoirs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); caractères d'imprimerie; clichés. Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; décorations pour arbres de Noël. Café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Tabac; articles pour fumeurs; allumettes. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. (111) (151) 18 Mai 2010 (210) (732) SARL BENTOUATI & FRERES IMPORT- EXPORT. Lot 12, N 03, Rue «S» Bordj Bou Arreridj 89

89 (511) 7, 9, 11, 35. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes'" à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. (111) (151) 18 Mai 2010 (210) (732) SARL BENTOUATI & FRERES IMPORT- EXPORT. Lot 12, N 03, Rue «S» Bordj Bou Arreridj (511) 7, 9, 11, 35. Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machines à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement 90

90 magnétiques, disques acoustiques ou optiques, disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes'" à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. (111) (151) 26 Juin 2012 (210) (732) SARL HEALTH HERBAL IMPORT-EXPORT N 3, Rue Sayari Messaoud, Ras El-Oued, Bordj Bou Arreridj (511) 5. Compléments alimentaires pour l alimentation humaine. (111) (151) 13 Août 2012 (210) (732) MOVEX INC Ferrier St., Town of Mont-Royal, Québec H4P 1M7 CANADA. (740) Maître M.A. Badri (511) 21, 35. Ustensiles de cuisson; Verrerie pour boissons; Porcelaine de Chine; Vaisselle; Plats de cuisson au four; Accessoires de bars, à savoir tire-bouchons, seaux à glace, pincettes, batterie de cuisine, Assiettes de service, plateaux de service et cruchons; Ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, supports pour bananes, poires, fouets de batteur, capsules de bouteille, ouvre-boîtes, couvercles de bols, supports à gâteaux, pelles à gâteau et à tarte, moules à gâteaux, supports à refroidir, couvercles pour gâteaux, sets de décoration pour gâteaux, mesures à café, passoires, presses à biscuits, couteaux à biscuits, moules à biscuits, timbres à biscuits, services pour présenter et contenir des épis de maïs, pique-épis, égouttoirs à vaisselle, appareils pour battre les œufs, coquetiers, perceurs à œufs, appareils pour pocher les œufs, tamis pour farine, entonnoirs, presse-ail, râpes, hachoirs, pelles à crème glacée, ouvre-boîtes, centrifugeuses, chariots pour ustensiles de cuisine, tasses à mesurer, cuillers à mesurer, cuillers parisiennes, bols à mélanger, cuillers à mélanger, moules, brosses à champignons, pinceaux de pâtisserie, presse-purée, plat à salade, salières et poivrières, moulins à sel et à poivre, cuillers de service, écumoires, cuillers fendues, distributeurs de savon, mesureur pour spaghettis, pinces à spaghettis, spatules, repose-cuiller, brasseurs, passoires, boules à thé, passe-thés, thermomètres non à usage médical, minuteries, fouets, huiliers et ménagères, saupoudreuses à épices, fromage, farine et glaçage, boîtes à recettes, bols et plateaux de service en verre, céramique, porcelaine, matières plastiques, acier inoxydable ou bois. Services de magasins de vente au détail dans le domaine d'ustensiles de cuisson; Verrerie pour boissons; Porcelaine de Chine; Vaisselle; Plats de cuisson au four; Accessoires de bars, à savoir tire-bouchons, seaux à glace, pincettes, batterie de cuisine; Assiettes de service, plateaux de service et cruchons; Ustensiles de cuisine, ustensiles de cuisson, supports pour bananes, poires, fouets de batteur, capsules de bouteille, ouvre-boîtes, couvercles de bols, supports à gâteaux, pelles à gâteau et à tarte, moules à gâteaux, supports à refroidir, couvercles pour gâteaux, sets de décoration pour gâteaux, 91

91 mesures, à café, passoires, presses à biscuits, couteaux à biscuits, moules à biscuits, timbres à biscuits, services pour présenter et contenir des épis de maïs, pique-épis, égouttoirs à vaisselle, appareils pour battre les œufs, coquetiers, perceurs à œufs, appareils pour pocher les œufs, tamis pour farine, entonnoirs, presse-ail, râpes, hachoirs, pelles à crème glacée, ouvre-boîtes, centrifugeuses, chariots pour ustensiles de cuisine, tasses à mesurer, cuillers à mesurer, cuillers parisiennes, bols à mélanger, cuillers à mélanger, moules, brosses à champignons, pinceaux de pâtisserie, presse-purée, plat à salade, salières et poivrières, moulins à sel et à poivre, cuillers de service, écumoires, cuillers fendues, distributeurs de savon, mesureur pour spaghettis, pinces à spaghettis, spatules, repose-cuiller, brasseurs, passoires, boules à thé, passe-thés, thermomètres non à usage médical, minuteries, fouets, huiliers et ménagères, saupoudreuses à épices, fromage, farine et glaçage, boîtes à recettes, bols et plateaux de service en verre, céramique, porcelaine, matières plastiques, acier inoxydable ou bois. (111) (151) 27 Février 2005 (210) (732) SPA WATANIYA TELECOM Cité des 1200 Logts, Dar El Beida, Alger (740) Maître I. Benouniche abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 08 Février 2011 (210) (732) SARL PROALIMEX 35, Route des Dunes, Chéraga, Alger PROALIMEX PASTACRU (511) 30. Pâtes alimentaires et couscous. (111) (151) 05 Janvier 2012 (210) (732) EURL FINANCE-ONE N 82, Cité Aissat Idir, Beni Messous, Alger LELLA (511) 29. Concentré de tomate en conserve. (511) 35, 38, 41. Publicités ; gestions des affaires commerciales administrations commerciales ; travaux de bureau. Télécommunications. Education, formation ; divertissement activités sportives et culturelles. (111) (151) 17 Janvier 2012 (210) (732) MAGPHARM SARL 62, Rue des Frères Zotale, Birkhadem, Alger (111) (151) 04 Mai 2009 (210) (732) Monsieur BELAROUSSI Abdenasser Rue 5, NR 16, Lot Zonca, Birkhadem, Alger MAMYA (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et 92

92 (511) 5, 29 30, 31. Produits pharmaceutiques ; produits hygiéniques pour la médecine ; Substances diététiques à usage médical ; aliments pour bébé ; matériel pour pansements désinfectants. Fruits et légumes conservés ; congelés ; sèches et cuits ; gelées; confitures ; compotes ; laits et produits laitiers ; crustacés (non vivant). Miel. plantes et fleurs naturelles. (210) (732) ÇAĞLA ÇIKOLATA SANAYI VE TICARET LIMITED SIRKETI. Yeniyali Mah. Doruk Cd. N 11, Korfez, Kocaeli TURQUIE. (740) Maître Dj. Sator (111) (151) 22 Janvier 2012 (210) (732) EURL NEW BORN Cité les Orangers Grp. «B» N 99, Dar El Beida, Alger (511) 11. Appareils d'éclairage de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaire (111) (151) 25 Janvier 2012 (210) (732) SARL HARZELLAH DISTRIBUTION Cité 20 Août, Boudouaou, Boumerdes (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; chocolat; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 25 Janvier 2012 (210) (732) CPMPAÑIA GENERAL DE LUBRICANTES, S.A. C/ Comercio, 36. Pol. Ind. Can Sunyer, Sant Andres de la Barca, Barcelona ESPAGNE. (740) Maître N.E. Djelliout (511) 39. Distribution et livraison des produits. (111) (151) 31 Janvier 2012 (511) 4. Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; huiles combustibles ; huiles pour moteurs ; huiles de graissage ; graisses industrielles et graisses de graissage ; compositions pour absorber, mouiller et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies et mèches pour l'éclairage. 93

93 (111) (151) 07 Juin 2006 (210) (732) CIAMP CEDAP Société anonyme Monégasque 4, Quai Antoine 1 er, Principaute de Monaco MONACO. (740) Maître M.A. Zizine SIAMP (511) 11. Chasses d'eau, mécanismes de chasses d'eau, robinets de chasse d'eau, réservoirs de chasse d'eau, abattants de WC, appareils de WC, appareils sanitaires, bâtis pour appareils sanitaires encastrés, installations sanitaires ( à l'exclusion des chaudières). (111) (151) 12 Novembre 2003 (210) (732) SARL TAMMY Route des Dunes, Chéraga, Alger (740) Maître A. Bouras (511) 5. Produits et substances pharmaceutiques à usage humain. (111) (151) 07 Juillet 2007 (210) (732) TALLERES FELIPE VERDES, S.A. Carretera Igualada a Sitges (08788), Vilanova del Cami, Barcelone ESPAGNE. (740) Maître S. Djelliout (511) 7, 39. Pétrins mécaniques ; collecteurs de boue (machines) ; désintégrateurs ; pistolets à air comprimé pour l'extrusion de mastic ; laminoirs ; malaxeurs ; appareils pour le traitement des minerais ; moulins (machines) déchiqueteuses (machines) pour usage industriel ; pompes à vide (machines). Transport ; affrètement ; emballage de produits ; entreposage ; informations en matière d'entreposage ; dépôt de marchandises ; livraison de marchandises ; empaquetage de marchandises ; portage ; déchargement. (111) (151) 11 Septembre 2007 (210) (511) 29. Fromage et produits laitiers. (732) EURL HOSNA KAMEL Coop. El Wahat N 7, Rue du 1 er Novembre 1954, El-Eulma, Sétif (740) Maître A. Bouras (111) (151) 18 Avril 2007 (210) (732) DAIICHI SANKYO COMPANY, LIMITED , Nihonbashi-Honcho, Chuo-ku, Tokyo JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property CAPENON 94

94 (511) 6. Serrurerie. (111) (151) 25 Décembre 2007 (210) (732) UNITED ELECTRONICS COMPANY (Extra). P.O. Box 76688, El Khobar ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property Somacoline Citicoline (511) 5. Aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions des animaux nuisibles, fongicides, hebicides. (111) (151) 08 Octobre 2008 (210) (732) SARL FRERE ZAHAF BOISSONS GAZEUSES Route d Alger, Khazrouna, Blida (740) Maître M.A. Badri (511) 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. (111) (151) 21 Juillet 2008 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouch Khaouch, Lot.2 N 14, Dely Brahim, Alger Clamudex Bicalutamide (511) 5. Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques ; substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; emplâtres, matières pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destructions des animaux nuisibles, fongicides, hebicides. (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 08 Octobre 2008 (210) (732) SARL FRERE ZAHAF BOISSONS GAZEUSES Route d Alger, Khazrouna, Blida (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 21 Juillet 2008 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouch Khaouch, Lot.2 N 14, Dely Brahim, Alger 95

95 (511) 32. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. (111) (151) 16 Décembre 2008 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouch Khaouch, Lot.2 N 14, Dely Brahim, Alger TABUKLAV Amoxicillin Clavulanic Acid (511) 5. Médicament destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 16 Décembre 2008 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouch Khaouch, Lot.2 N 14, Dely Brahim, Alger Sarteg Valsartan (511) 5. Médicament destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 24 Décembre 2008 (210) (732) EL KENDI INDUSTRIE DU MEDICAMENT SPA. Haouch Khaouch, Lot.2 N 14, Dely Brahim, Alger PROSTAX Alfuzosin (511) 5. Médicament destiné à usage de la médecine humaine. (111) (151) 04 Janvier 2009 (210) (732) SOMONTAP 2, Rue Ahmed Tahar, Place du 1 er Mai, Alger B O S (511) 6. Métaux commun et leurs aliages, matériaux de constructions métaliques, câbles et fils métalliques non électriques, serrureries et quincaillerie métalliques, tuyaux métalliques, produits métalliques; non compris dans d'autres classes, minerais. (111) (151) 06 Janvier 2009 (210) (732) Mr CHURCHILL Winston S. 4, Belgrave Square, London SWIX 8PH ROYAUME UNI. (740) Maître M. Sator WINSTON CHURCHILL No. 10 (511) 34. Cigares, cigarillos, articles de fumeurs pour fumeurs de cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, coupe-cigares, bouts de cigares, cendriers pour fumeurs de cigares, briquets pour cigares ; allumettes pour cigares. (111) (151) 06 Janvier 2009 (210) (732) Mr CHURCHILL Winston S. 4, Belgrave Square, London SWIX 8PH ROYAUME UNI. (740) Maître M. Sator WINSTON CHURCHILL (511) 34. Cigares, cigarillos, articles de fumeurs pour fumeurs de cigares, coffrets à cigares, étuis à cigares, boîtes à cigares pourvues d'un humidificateur, coupe-cigares, bouts de cigares, cendriers pour fumeurs de cigares, briquets pour cigares ; allumettes pour cigares. (111) (151) 22 Avril

96 (210) (732) TOSTADEROS SOL DE ALBA, S.A. Pol. Ind. Juncaril C/ Loja, Parc 166, E , Peligros, Granada ESPAGNE. (740) Maître A. Boukrami (511) 29. Mélanges de fruits secs. (111) (151) 02 Mai 2009 (210) (732) Monsieur RAHMANI Mohamed Cité Fettal, Beni-Mered, Blida (740) Maître A. Bouras (511) 8, 9, 11. Outil et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques; mécanismes pour appareils à prépaiement; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs; logiciels; extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (111) (151) 10 Janvier 2011 (210) (732) SARL EL BOUSFOR IMPORT EXPORT Rue du 1 er Novembre 1954, El-Eulma, Sétif (740) Maître A. Bouras (511) 30. Sauces, moutarde, épices. (111) (151) 13 Novembre 2012 (210) (732) EURL EL DJAOUDA ELECTRONIQUE Cité Fréri 02, Groupe (W), N 05, Local N 04, El Hamiz, Dar El Beida, Alger (511) 6, 11. Métaux communs et leurs alliages, matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques, matériaux métalliques pour les voies ferrées, câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffrefort; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. (111) (151) 12 Janvier 2010 (210)

97 (732) TRB CHEMIDICA S.A. Chemin St. Marc 3, CH-1896 Vouvry SUISSE. (732) RADJAB PRODUCTION INDUSTRIELLE DE CONFISERIE. Hai El Mohamadia, N 116, Ouled Chbel, Alger (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property فيزكىسيم (511) 5. Préparations pharmaceutiques ; préparations pharma - ceutiques à usage intre-articulaire ; préparations pharmaceutiques à usage en chirurgie arthroscopique. (111) (151) 14 Janvier 2010 (210) (732) QATAR TELECOM (QTEL) Q.S.C. 100 West Bay, Corniche Street, Doha QATAR (740) Maître M.A. Badri SmartCaller سمارت كولر (511) 30. Confiserie, sirop de mélasse, café, cacao et sucre. (111) (151) 11 Mai 2010 (210) (732) REEM BATTERIES & POWER APPLIANCES CO. SAOC. P.O. Box 3, Postal Code 124, SULTANAT D OMAN. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (511) 16, 38. Produits de l imprimerie, articles de papeterie, papier à lettres, enveloppes, blocs notes, instruments à écrire, stylos, crayons, répertoires et magazines. Services de télécommunications. (111) (151) 11 Mars 2010 (210) (732) ASTRAZENECA UK LIMITED. 15 Stanhope Gate, London W1K 1LN ROYAUME-UNI. (740) Maître A. Boukrami AVLOCARDYL (511) 5. Préparations et substances pharmaceutiques. (111) (151) 31 Mars 2010 (210) (511) 9. Batteries de voiture. (111) (151) 12 Mai 2010 (210)

98 (732) GENERAL MOTORS LLC. Société à responsabilité limitée organisée et existante sous les lois de Delaware 300, Renaissance Center, City Of Detroit, Etat du Michigan ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator CADILLAC ATS (511) 12. Véhicules à moteur terrestres, excluant spécifiquement les jantes en métal, les enjoliveurs de roues et de la protection anti-vol pour jantes. (111) (151) 25 Mai 2010 (210) (732) SOCIETE D EXPLOITATION DES EAUX MINERALES. Km 6.5 Route de Sousse, Ben Arous TUNISIE. (740) Maître A. Bouras (740) Maître A. Boukrami BEYOND (511) 34. Tabac, brut ou manufacturé ; produits de tabac, y compris cigares, cigarettes, cigarillos, tabac à rouler, tabac à pipe, tabac à chiquer, tabac à priser, kretek ; snus, à savoir produit du tabac sans fumée et à usage oral composé de tabac moulu humide à semi-humide, traiter par la chaleur, qui est utilisé soit en vrac soit emballé en doses ; succédanés du tabc (non à usage médical) ; articles pour fumeurs, y compris papier et tubes à cigarettes, filtres pour cigarettes, boites à cigarettes, étuis à cigarettes et cendriers, pipes, appareils de poches à rouler les cigarettes, briquets ; allumettes. (300) DE, 26 Novembre 2010, N /34 (111) (151) 15 Juin 2010 (210) (732) DOOSAN CORPORATION Société Coréenne 18-12, 6th St. Ulchi-Ro, Chung-Gu, Séoul REPUBLIQUE DU COREE. (740) Maître M. Sator (511) 31. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d autres classes, animaux vivants, fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour les animaux, malt. (111) (151) 26 Mai 2011 (210) (732) PHILIP MORRIS PRODUCTS S.A. Quais Jeanrenaud 3, Neuchâtel 2000 SUISSE. (511) 7, 9, 11, 37, 40. Grues, à savoir RMQC (portiques de quai sur rail); grues, à savoir RTGC (portiques à pneumatiques en caoutchouc); gazogènes; dégazeurs pour eau d'alimentation; séparateurs d'eau pour traitement chimique; machines à concasser; appareils de nettoyage à acétylène; compresseurs (machines); installations de condensation; machines à raffiner le pétrole brut; séparateurs vapeur/huile; pots catalytiques; machines d'extraction (pour traitement chimique); broyeurs à déchets (machines); machines à filtrer (pour traitement chimique); servomoteurs pour moteurs de navires; bougies d'allumage pour moteurs diesel; turbines autres que pour véhicules; moteurs diesel autres que pour véhicules; moteurs à vapeur autres que pour véhicules; turbines pour navires ou aéronefs; moteurs diesel pour navires ou aéronefs; moteurs à vapeur pour navires ou aéronefs; appareils d'alimentation en eau pour chaudières de moteurs; silencieux pour échappement de moteurs; têtes de cylindres pour moteurs; injecteurs pour moteurs; magnétos d'allumage pour moteurs; pistons pour moteurs; générateurs de force motrice nucléaires; transmissions autres que pour véhicules; transmissions pour navires et aéronefs; générateurs de courant; moteurs électriques autres que pour véhicules; moteurs électriques pour navires et aéronefs; roues de turbines autres que pour 99

99 véhicules; roues de générateurs autres que pour véhicules; vaisseaux à réaction haute pression; pompes à haute pression; trépans pour excavateurs; régulateurs d'alimentation en eau; compresseurs pour réfrigérateurs. Etriers; machines et appareils de télémesure à télécommande; appareils de galvanisation; ozoneurs; appareils d'ionisation autres que pour le traitement de l'air; machines et appareils pour la distribution du courant électrique; écrans à cristaux liquides; voyant DEL; appareils sous pression à usage expérimental; logiciels informatiques enregistrés; chambres de décompression; contrôleurs d'émission de gazole; appareils automatiques de contrôle de pression; appareils de mesure de pression; testeurs de compression; capteurs de niveau de liquidé; pompes à carburants auto régulatrices; alarmes de fuites de gaz; batteries et piles solaires; appareils de propagation troposphérique guidée pour câbles électriques; appareils de communication pour véhicules; semiconducteurs; publications électroniques téléchargeables. Appareils et machines de purification de l'air; surchauffeurs de vapeur à usage industriel; installations de dessalement; appareils à filtrer l'eau; appareils et machines de purification de l'eau; récupérateurs de chaleur; appareils de distillation; tours de raffinage pour distillation; évaporateurs; appareils de prise d'eau; générateurs, à savoir, HRGS (Générateurs de vapeur par récupération de chaleur); fourneaux industriels; réacteurs nucléaires; chaudières, autres que parties de machines; appareils et installations de réfrigération; tours de refroidissement; installations de distribution d'eau; installations d'aimantation en eau; accessoires de régulation et de sécurité pour conduites de gaz. Services de pose de conduites de gaz; construction de réservoir de stockage pour gaz; services de génie civil; construction d'usines; construction de ponts; location d'excavateurs; construction d'isolation; construction de barrages et d'équipements de stockage d'eau; constructions de centrales électriques; construction de tours pour lignes électriques; constructions d'usines hydro-électriques; construction de bâtiments; construction de réacteurs nucléaires; location de grues (équipement de construction); construction de pipelines; services d'installation d'équipements de traitement pour l'hygiène environnementale; construction d'installations nucléaires; réparation ou maintenance de machines et appareils de construction; installation et réparation de chaudières; installation et réparation de générateurs, y compris HRGS (Générateurs de vapeur par récupération de chaleur); construction de centrales de dessalement; réparation de centrales de dessalement; installation de générateurs électriques; services de conseils dans le domaine de l'installation de centrales électriques; réparation de moteurs de véhicules marins; réparation de moteurs diesel; réparation de turbines; forage de pétrole et de gaz; nettoyage de réservoirs de stockage; plomberie; installation d'incinérateurs. Traitement de matériaux en acier; traitement spécial de machines et d'appareils de construction; traitement de métaux; génération d'électricité; traitement et purification de l'eau; chaudronnerie; production d'énergie; raffinage de pétrole brut; traitement de pièces automobiles; traitement électrochimique; moulage de béton; traitement chimique de déchets; traitement des effluents; traitement de déchets dans le cadre du contrôle environnemental de la pollution; location de générateurs; décontamination chimique de centrales nucléaires. (111) (151) 15 Juin 2010 (210) (732) Monsieur BOUCHERIT Salim Unité de production : Groupe196, Lot 01 Route SNTA, Baba Hassen, Alger (511) 9, 11. Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, le réglage et la commande du courant électrique (appareillage électrique). Appareils d'éclairage. (111) (151) 08 Juillet 2010 (210) (732) HIMALAYA GLOBAL HOLDINGS LTD. Une société limitée pars action sous les lois de société, Dubai International Financial Center DIFC, The Gate, Level 12, Suite 27, P.O. Box , Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître A. Boukrami (511) 3, 5, 30. Cosmétiques, y compris préparations cosmétiques pour l'amincissement ; lotions pour bronzage à usage cosmétiques ; crèmes à usage cosmétiques ; huiles essentielles, shampooing et lotions pour les cheveux. Préparations pharmaceutiques et substances diététiques à usage médical. Miel et formules de thé. (111) (151) 23 Août 2010 (210) (732) UNI-CHARM CORPORATION Une Société Japonaise 182 Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime-ken JAPON. 100

100 (740) Maître M. Sator POWER SLIM (511) 16. Couches jetables ou couches de papier ou de cellulose pour bébés. (111) (151) 06 Septembre 2010 (210) (732) SARL SOFREL Rue Ali Bouhadja, Birtouta, Alger (511) 30. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. (111) (151) 14 Novembre 2010 (210) (732) APPLE INC. 1 Infinite Loop, Cupertino, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M.A. Badri (511) 7. Machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Machine agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machine à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines), machines d'emballages ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; presseuse à main électrique ; tondeuses (machine) ;bouldozeurs, broyeur (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; machine à laver ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies( machines) ; robots (machines) ;machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques. (111) (151) 18 Octobre 2010 (210) (732) CONFISERIE TRIKI LE MOULIN. Société tunisienne à responsabilité limitée Route de Gabes, Km 3, Sfax TUNISIE. (740) Maître M. Sator (511) 9. Ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, terminaux informatiques; matériel informatique; machines de jeux informatiques, microprocesseurs, cartes de mémoire, moniteurs, affichages, claviers, câbles, modems, imprimantes, lecteurs de disques, adaptateurs, cartes d'adaptateur, connecteurs et lecteurs; moyen de stockage informatique vierge; support d'enregistrements magnétiques ; logiciels, logiciels pour la création, le téléchargement, la transmission, la réception, l'édition, l'extraction, le codage, le décodage, la lecture, le stockage et l'organisation de textes, graphiques, images et publications électroniques ; logiciels et micro logiciels, à savoir, programmes de systèmes d'exploitation, programmes de synchronisation de données, et outils programmes de développement d'applications pour ordinateurs personnels et portables; matériel informatique et logiciels permettant d'établir une communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques d'information mondiaux; programmes informatiques préenregistrés de gestion des informations personnelles, logiciels de gestion de bases de données, logiciels de reconnaissance des caractères, logiciels de gestion en téléphonie, logiciels de courrier et de messagerie électroniques, logiciels de radiomessagerie, logiciels de téléphonie mobile ; logiciels de synchronisation de bases de données, programmes informatiques d'accès, de navigation et de recherche de bases de données en ligne, matériel informatique et logiciels pour la fourniture de communication téléphonique intégrée avec des réseaux informatiques mondiaux d'informations ; logiciels de réorientation de messages, courrier électronique sur l'internet et/ou autres données vers un ou plusieurs dispositifs électroniques portables à partir d'une base de données enregistrée sur ou associée à un ordinateur personnel ou un serveur ; logiciels de synchronisation de données entre un poste ou dispositif éloigné et un poste ou dispositif à distance ou fixe; appareils électroniques numériques autonomes et logiciels y afférents ; lecteurs MP3 101

101 et autres lecteurs audio de format numérique; ordinateurs portables, tablettes électroniques, assistants numériques personnels, organisateurs électroniques, blocsnotes électroniques ; dispositifs électroniques numériques mobiles, dispositifs de systèmes de positionnement mondial, téléphones; dispositifs électroniques numériques, portables et mobiles pour l'envoi et la réception d'appels téléphoniques, de télécopies, de courrier électronique, et d'autres données numériques ; téléphones sans fil ; téléphones mobiles ; pièces et accessoires des téléphones mobiles ; télécopieurs, répondeurs automatiques, appareils photographiques, visiophones, logiciels et matériel informatique de récupération d'informations basés sur la téléphonie; unités électroniques portables pour la réception, le stockage et/ou la transmission sans fil de données et de messages, et dispositifs électroniques permettant à l'utilisateur de suivre ou de gérer des informations personnelles ; équipements et instruments électroniques de communication ; appareils et instruments de télécommunication; polices de caractères, types de caractères, lettres et symboles sous forme de données enregistrées ; puces, disques et bandes contenant des programmes informatiques ou des logiciels ou destinés à l'enregistrement de ceux-ci ; mémoires vives, mémoires mortes ; appareils de mémoires à semi-conducteurs ; jeux informatiques et électroniques ; manuels de l'utilisateur sous format lisible électroniquement, en machine ou sur ordinateur conçus pour être utilisés avec, et vendus ensemble avec, tous les produits précités ; appareils pour le stockage des données ; unités de disques durs ; unités miniatures de stockage pour lecteur de disque dur ; cédéroms ; disques numériques polyvalents (DVD) ; tapis de souris ; piles et batteries ; piles rechargeables ; Chargeurs ; appareils pour la recharge des accumulateurs électriques ; écouteurs ; écouteurs stéréo ; écouteurs à placer dans les oreilles ; caisses stéréo ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs audio à domicile ; haut-parleurs pour moniteurs ; haut-parleurs d'ordinateurs ; haut-parleurs pour appareils stéréo personnels ; récepteurs radio, amplificateurs, appareils pour l'enregistrement et la reproduction du son, phonographes électriques, tournedisques, appareils stéréo haute-fidélité, appareils pour l'enregistrement et la reproduction de bandes, hautparleurs, systèmes à haut-parleurs multiples, microphones ; dispositifs numériques audio et vidéo ; enregistreurs et lecteurs de cassettes audio, enregistreurs et lecteurs de cassettes vidéo, lecteurs de disques compacts, enregistreurs et lecteurs de disques numériques polyvalents, enregistreurs et lecteurs de bandes audio numériques ; lecteurs de musique numérique et/ou vidéo; postes de radio; caméras vidéos; mixeurs audio, vidéo et numériques; transmetteurs radio; appareils audio pour voiture; équipements informatiques conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; appareils électroniques avec fonctions multimédias conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; appareils électroniques avec fonctions interactives conçus pour être utilisés avec n'importe lequel des produits précités ; accessoires, pièces, garnitures, et appareils de test de tous les produits précités; sacs et étuis adaptés ou conçus pour contenir tous les produits précités,en cuir, en imitations du cuir, en tissus, ou matières textiles. (300) JM, le 27 Août 2010, N (111) (151) 14 Novembre 2010 (210) (732) Monsieur AMRIOUI Kamel Cité la Montagne, Bloc 4 H 7, Bourouba, Alger (740) Maître N.E. Djelliout (511) 3. Parfums, eau de toilette, déodorant. (111) (151) 14 Novembre 2010 (210) (732) Monsieur AMRIOUI Kamel Cité la Montagne, Bloc 4 H 7, Bourouba, Alger (740) Maître N.E. Djelliout 102

102 (511) 3. Parfums, eau de toilette, déodorant. (111) (151) 18 Novembre 2010 (210) (732) UD TRUCKS CORPORATION. Société Japonaise N 1, 1-chome, Oaza, Ageo-shi, Saitama-ken JAPON. (740) Maître M. Sator QUON (511) 12. Moteurs pour véhicules terrestres (à l exception de leurs pièces) ; éléments de machines pour véhicules terrestres ; véhicules à moteurs et leurs pièces et accessoires. (111) (151) 13 Décembre 2011 (210) (732) FOODS INTERNATIONAL SAS. Le Rond Point, 5, Boulevard de l Oise, Cergy FRANCE. (740) Maître M. Sator L Arbre El Moubaraka (511) 29. Huiles d olives. (111) (151) 01 Août 2011 (210) (732) NOVARROZ-PRODUTOS ALIMENTARES, S.A. Rua da Moura, N 43, Adães, UL Oliveira de Azemeis PORTUGAL. (740) Maître A. Boukrami NOVARROZ ARROZ DE PORTUGAL (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits; gelées, confitures, compotes; œufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes; animaux vivants; fruits et légumes frais; semences, plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; malt. (111) (151) 03 Novembre 2011 (210) (732) BEATS ELECTRONICS, LLC. Une société à responsabilité limitée de l Etat de Delaware 1601 Cloverfield Blvd. Suite 5000N, Santa Monica, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 43. Services de restauration, de bars, de cafatérias. (111) (151) 20 Février 2011 (210) (732) Madame BAHLOUL Rabia Ouled Selam, Timedwine, Batna ALGÉRIE. (740) Maître Dj. Boukrami IBEATS (511) 9. Ecouteurs ; étuis de transport pour écouteurs ; microphones ; haut-parleurs audio ; haut-parleurs ; équipements audio, à savoir, lecteurs multimédias, lecteurs multimédias portables, lecteurs de DVD, lecteurs de 103

103 CD, lecteurs multimédias pour automobiles, lecteurs de DVD pour automobiles, lecteurs de CD pour automobiles, lecteurs audionumériques, lecteurs audionumériques portables, lecteurs audionumériques pour automobiles ; téléphones portables et accessoires, à savoir, téléphones cellulaires, téléphones intelligents, et écouteurs pour téléphones portables ; assistants numériques personnels et dispositifs électroniques numériques portables sans fil pour communiquer, enregistrer, organiser, transmettre, manipuler, mémoriser et revoir des fichiers textes, données, images et audio ; ordinateurs ; composants audio, à savoir, câbles électriques et câbles pour la transmission de sons et images ; musique téléchargeâmes via Internet et dispositifs sans fil ; et enregistrements visuels et audiovisuels téléchargeables proposant de la musique et des divertissements musicaux. (111) (151) 16 Janvier 2012 (210) (732) GARAGE INTERNATIONAL LUX SARL 1 Allée Scheffer, Suite , L-2520 LUXEMBOURG. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property DYNAMITE (511) 3, 18, 25, 35. Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques. Sacs à main, petits sacs. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de magazins de vente au détail de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, sacs à main, sacs de paquetage, vêtements, chaussures et chapellerie. (732) LG ELECTRONICS INC. Société organisée et existante sous les lois de la République de Corée. 20, Yeouido-dong, Yeongdeungpo-gu, Séoul, REPUBLIQUE DE COREE. (740) Maître Maya Sator SUPER AVS (511) 11. Climatiseurs d'air; purificateurs d'air; appareils à air chaud, nommément, appareils de chauffage d'ambiance à air chaud, humidificateurs; déshumidificateurs électriques à usage ménager; réfrigérateurs électriques; sèche-linges électriques; purificateurs d'eau à usage ménager; collecteurs solaires (chauffage); fours à microondes. (300) KR, le 08 Décembre 2011, N (111) (151) 29 Février 2012 (210) (732) CHINA TOBACCO HUBEI INDUSTRIAL. CO., LTD. N 1355, Jinshan Road, Dongxihu District Wuhan City, Hubei Province REPUBLIQUE POPULAIRE DE CHINE. (740) Maître M. Hamdane (111) (151) 19 Janvier 2012 (210) (732) NOVARTIS AG Basel SUISSE. (740) Maître M.A. Badri PRENAPRIL (511) 5. Préparations pharmaceutiques, à savoir médicaments cardio-vasculaires. (111) (151) 24 Janvier 2012 (210) (511) 34. Cigarettes; tabac coupé; étuis à cigarettes non en métaux précieux; tabatières non en métaux précieux; allumettes; briquets pour fumeurs; papier à cigarettes, filtres à cigarettes; faisceaux de filaments pour filtres de cigarettes; cigares. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator 104

104 رودينا RHODINA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator ٲندينا ONDINA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator نريتا NERITA (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator نىتهىس NAUTILUS (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator ميكرو جال MICROGEL (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 01 Mars 2012 (210) (732) SHELL BRANDS INTERNATIONAL AG. Baarermatte, 6340 Baar SUISSE. (740) Maître M. Sator درينا DARINA 105

105 (511) 4. Huiles et graisses industrielles (autres que les huiles et les graisses comestibles et les huiles essentielles), lubrifiants, combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes. (111) (151) 06 Mars 2012 (210) (732) SARL IMC Industries Médico-Chirurgicales Zone Industrielle Voie A Rouiba, BP 26, Alger (511) 5. Produit pharmaceutique. (111) (151) 15 Mars 2012 (210) (732) GAP (ITM) INC. 2 Folsom Street, San Francisco, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami 1969 (511) 25, 35. Vêtements, chaussures, chapellerie. Services de vente au détail, y compris services de vente au détail en ligne et services de commande en ligne dans le domaine de vêtements, chaussures, chapellerie, accessoires de vêtements, création de vêtements, sacs, bagages, articles en cuir, lunettes, lunettes de soleil, bijoux, horloges, jouets et jeux, accessoires pour les cheveux, cosmétiques, articles de toilette, parfums, produits de soins personnels, papeterie, articles de cadeaux, produits ménagers pour la table, le lit et la salle de bains, articles ménagers et verre, articles en papier, meubles, produits alimentaires et boissons, literie, articles pour boissons, articles en verre et autres marchandises ; services promotionnels dans le domaine de la mode, y compris conseils en matière de sélection et d'assortiment d'articles et accessoires de mode; gestion des services de magasins de vente au détail concernant les vêtements et autres marchandises dans le domaine des vêtements, y compris chaussures, chapellerie, accessoires vestimentaires, création de vêtements, sacs, bagages, articles en cuir, lunettes de soleil, bijoux, horloges, lunettes de soleil, jouets et jeux, accessoires pour les cheveux, cosmétiques, articles de toilette, parfums, produits de soins personnels, papeterie, articles de cadeaux, produits ménagers pour la table, le lit et la salle de bains, articles ménagers et verre, articles en papier, meubles, produits alimentaires et boissons, literie, articles pour boissons, articles en verre ; services publicitaires et de commercialisation; promotion des biens et services de tiers en mettant des annonces publicitaires et affiches promotionnelles sur un site électronique accessible via un réseau informatique ; services de catalogue et de publipostage ; services de commande informatique en ligne ; programmes incitatifs par cartes de fidélité pour la promotion des services de vente au détail proposant des articles d'habillement, accessoires de mode et une large gamme de marchandise générale dans le domaine des vêtements, y compris chaussures, chapellerie, accessoires de vêtements, création de vêtements, sacs, bagages, articles en cuir, lunettes, lunettes de soleil, bijoux, horloges, lunettes de soleil, jouets et jeux, accessoires pour les cheveux, cosmétiques, articles de toilette, parfums, produits de soins personnels, papeterie, articles de cadeaux, produits ménagers pour la table, le lit et la salle de bains, articles ménagers et verre, articles en papier, meubles, produits alimentaires et boissons, literie, articles pour boissons, articles en verre ; publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; services de catalogue de vente par correspondance ; exploitation de programmes de fidélisation des consommateurs. (111) (151) 19 Mars 2012 (210) (732) EURL PERLUX QUIMICA Lotissement 476, N 38, Local N 04, Champs de Tir, Mansourah, Tlemcen Perlux (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver, préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons. (111) (151) 26 Mars 2012 (210) (732) Monsieur AFFES Mosbah Ghamra Nord, Guemar, El-Oued 106

106 (111) (151) 23 Avril 2012 (511) 1, 3. Eau distilée, antigel, eau acidulée pour la recharge des accumulateurs. Eau de javel, liquides pour lave glace, huiles de nettoyage, liquides pour freins, shampooings. (210) (732) SARL NOUVEAU MONDE Zone d Activité N , El-Alia, Bab Ezzouar, Alger (111) (151) 22 Mars 2012 (210) (732) GROUP INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA. Route de la Wilaya N 11, BP 141, Dar El Beida, Alger (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage ainsi que la commercialisation de ces produits. (111) (151) 22 Mars 2012 (210) (732) GROUP INDUSTRIEL SAIDAL EPE/SPA. Route de la Wilaya N 11, BP 141, Dar El Beida, Alger (511) 29. Produits carnes. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) Monsieur SAMRAOUI Khaled Nouvelle Zone d Habitation Urbaine, Ain Oulmene, Sétif (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques à usage ainsi que la commercialisation de ces produits. (111) (151) 29 Mars 2012 (210) (732) BIOPHARM SPA. 12, Rue Ali Boumendjel, Alger PEPTIKA (511) 5. Produits pharmaceutiques. (511) 32. Boisson à base de fruit et jus de fruit. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) EURL PMAG IMPORT-EXPORT Cité Kaouch, Lot B03, Chéraga, Alger BOUKRA (511) 29, 30 Fruits et légumes, conserves, sechés, cuits, lait, conserve poisson, beurre, graisse alimentaire, confitures, fromage. Thé, riz, sucre, sel et épices, café, sauces, biscuiterie, biscotes, miel, levure. 107

107 (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) Monsieur MANSOURI Ali Cité Tiksebt, El Oued, BP 226 ( 17 Octobre) El Oued (511) 3. Préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparation pour nettoyer, polir dégraisser et abraser, savons, parfumerie.huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) INTEL CORPORATION. Une société de l Etat de Delaware 2200 Mission College Boulevard, Santa Clara, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 9. Ordinateurs ; matériel informatique ; postes de travail informatiques contenant des processeurs, unités centrales de traitement, périphériques d'ordinateurs, microprocesseurs programmable par logiciel; microordinateurs ; serveurs informatiques ; serveurs de réseau ; micro logiciels, à savoir logiciels de systèmes d'exploitation informatique, utilitaires et autres logiciels servant à assurer la maintenance et exploiter un système informatique entièrement stocké dans une mémoire morte informatique, ou ailleurs dans l'ensemble des circuits informatiques; semi-conducteurs; microprocesseurs; circuits intégrés; microordinateurs; microcontrôleurs; contrôleurs RAID (réseau redondant de disques indépendants); jeux de puces informatiques; cartes mères informatiques ; cartes filles informatiques; cartes graphiques informatiques; cartes de circuit vidéo ; matériel informatique et logiciels pour enregistrer, traiter, recevoir, reproduire, transmettre, modifier, compresser, décompresser, diffuser, fusionner et/ou améliorer des sons, images vidéo, contenus graphiques et données; logiciels et programmes informatiques ; logiciels et programmes informatiques pour algorithmes pour compresser et décompresser des données; appareils d'essai et calibrage de composants informatiques ; logiciels de systèmes d'exploitation informatique ; logiciels d'exploitation de serveur d'accès à des réseaux; logiciels d'exploitation de réseau local; programmes informatiques pour enregistrer, traiter, recevoir, reproduire, transmettre, modifier, compresser, décompresser, diffuser, fusionner et/ou améliorer des sons, vidéos, images, contenus graphiques et données; programmes informatiques pour accéder à et explorer un réseau informatique mondial et des réseaux informatiques interconnectés; matériel informatique et logiciels pour la visioconférence, la téléconférence, l'échange et la publication de documents, ainsi que logiciels pour accéder à et transmettre des informations par systèmes par câble, radio, micro-ondes et/ou satellite; parties, accessoires et appareils d'essai pour tous les produits précités ; et modes d'emploi pour utiliser tous les produits précités ou vendus ensemble. (300) CR, le 15 Novembre 2011, N (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) DAIWA HOUSE INDUSTRY CO., LTD. Une société organisée et existante sous les lois du Japon Umeda, Kita-ku, Osaka JAPON. (740) Maître Dj. Boukrami INTEL XEON PHI (511) 36, 37, 42, 43. Acceptation de dépôt d'objets de valeur (y compris émission d'obligations en échange de dépôts) et acceptation de placements à terme; prêt de capitaux et escompte de traites; règlement d'opérations de change sur le marché intérieur; services de cautionnement de créances et factures; prêts de titres; mise à disposition de crédits; dépôts en coffres forts de titres, métaux précieux et autres articles; change de devises; opérations portant sur des contrats à ternie d'instruments financiers; opérations 108

108 de prise ferme relatives aux placements en capitaux, en titres, en crédits, en biens personnels, en terrains ou immeubles, en droits de surface ou en droits au bail foncier; services de courtage en obligations; services de change de devises; émission de lettres de crédit; services d'intermédiaires en matière de crédit-bail; services de renseignements sur les prêts immobiliers; agences de recouvrement de paiements de factures de gaz ou électricité; courtage d'assurances vie; services d'assurances vie; agences d'assurances de dommages; expertise de sinistres d'assurances de dommages; services d'assurances de dommages; calculs de taux de primes d'assurances; gestion de biens immobiliers; services d'intermédiaires en matière de crédit-bail d'immeubles; créditbail d'immeubles; achat et vente d'immeubles; services d'intermédiaires en matière de commerce d'immeubles; services d'évaluation de biens immobiliers relatifs aux immeubles ou terrains; services d'intermédiaires liés aux baux à ferme; baux à ferme; vente et achat de terrains; services d'intermédiaires en matière de vente et achat de terrains; mise à disposition de renseignements sur des affaires immobilières. Travaux de construction; services de conseillers en construction; installation, entretien et réparation de matériel de construction; réparation ou entretien d'équipements contre la pollution de l'eau. Création architecturale; conception; programmation pour ordinateurs; conception de logiciels; maintenance de logiciels d'ordinateurs; conception de systèmes informatiques; entretien de systèmes informatiques. Mise à disposition d'hébergements temporaires; agences de logement (courtage de réservations d'hôtels, pensions ou hébergements de ce type); restauration (alimentation et boisson). (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) DRAKE & SCULL INTERNATIONAL PJSC. P.O. Box 65794, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (732) SARL SOCIETE INDUSTRIELLE BLIDEENNE S.I.B. Zone Industrielle Ben Boulaid, Site 1 N 18, Blida (511) 1, 2. Produits chimiques destiné à l'industrie. Substances adhésives destinés à l'industrie. (111) (151) 07 Mai 2012 (210) (732) DIAGEO BRANDS B.V. Molenwerf 10-12, 1014BG, Amsterdam PAYS-BAS. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property SPICE ROAD (511) 33. Boissons alcoolisées (à l exception des bières). (300) GB, le 29 Mars 2012, N (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SEA-LAND S.R.L. Via E. Mattei, 25 I-35038, Torreglia (PD) ITALIE. (740) Maître M.A. Zizine (511) 37. Construction; réparation; services d installation. (111) (151) 01 Juillet 2006 (210)

109 (511) 7, 11. Pompes (machines), pompes (parties de machines ou de moteurs à combustion interne ou de moteurs électriques), pompes électriques, pompes centrifuges, pompes à auto-amorçage, pompes immergées, pompes submersibles, moteurs électriques autres que pour véhicules terrestres, pressostats pour pompes (parties de machines), membranes de pompes, nettoyeuses à eau (machines), puits piézométriques (parties de machines), pompes électriques avec réservoirs d eau sous pression (jets de pompe de surpression ou systèmes de pression) ; machines et machines-outils ; moteurs (à l exception des moteurs pour véhicules terrestres) ;accouplements et organes de transmission (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; couveuses pour les œufs. Autoclaves électriques, réservoirs d eau sous pression, réservoirs d eau sous pression avec pompes électriques (jets de pompes de surpression ou systèmes de pression) ; appareils d éclairage, de chauffages, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d eau et installations sanitaires. (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SARL SINPAC Douar Ben Danoun, Khemis El Khechna, Boumerdes MAXIFRUIT (511) 29. Confiture. (210) (732) SHANGHAI WAN SHENG VACUUM FLASK & VESSEL CO., LTD. Room 109, Building 7, N 6785, Zhongchun Road, Minhang District, Shanghai CHINE. (740) Maître M.A. Badri (511) 21. Bouteilles isothermes; bouteilles isolantes; bouteilles réfrigérantes; seaux à rafraîchir; récipients calorifuges; contenants frigorifiques; moules à glaçons; articles de verrerie d'usage courant; articles ménagers, non en métaux précieux; récipients à boire. (111) (151) 24 Mai 2011 (210) (732) DR. FRESH, INC Caballero Blvd. Buena Park, CA ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître S. Hadjadj (111) (151) 08 Mai 2012 (210) (732) SARL SINPAC Douar Ben Danoun, Khemis El Khechna, Boumerdes SWING (511) 32. Eau minérales et gazeuses et autre boisson sans alcool. (111) (151) 08 Mai 2012 (511) 3, 21. Dentifrices; bains de bouche; menthes, rafraîchisseurs d'haleine; petites feuilles rafraîchissantes pour l'haleine et gouttes rafraîchissantes pour l'haleine. Brosse à dents et soie dentaire. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE (740) Maître Dj. Boukrami 110

110 (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) KARELIA TOBACCO COMPANY, INC. Athinon Street, GR Kalamata GRECE (740) Maître Dj. Boukrami (511) 34. Cigarettes, produits du tabac ; allumettes, articles pour fumeurs. (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) ETEX GROUP S.A. Avenue de Tervuren 361, 1150 Bruxelles BELGIQUE. (740) Maître Dj. Boukrami SINIAT (511) 1, 6, 17, 19, 37. Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut; engrais pour les terres; compositions extinctrices; préparations pour la trempe et la soudure des métaux; matières tannantes; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transportables métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais. Caoutchouc, guttapercha, gomme, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; produits en matières plastiques mi ouvrées; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques. Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques ; ciment ; chaux ; mortier ; béton ; granulats ; gypse ; plaques de plâtre ; plâtre de construction. Services de construction ; supervision 111

111 (direction) de travaux de construction ; services d'informations en matière de construction durable et des modes constructifs ; services d'informations dans le domaine des matériaux de construction. (300) BX, le 06 Février 2012, N (111) (151) 09 Mai 2012 (210) (732) Monsieur OUADI Rachid Cité El Amir-Abdelkader, Oran, (740) Maître N.E. Djelliout عسم االمبراطىر MIEL EMPEREUR (511) 30. Miel. (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (511) 6. Métaux communs et leurs alliages; matériaux de construction métalliques; constructions transporta blés métalliques; matériaux métalliques pour les voies ferrées; câbles et fils métalliques non électriques; serrurerie et quincaillerie métalliques; tuyaux métalliques; coffres forts; produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais; équipements de puits pétroliers, assemblages de contrôle de puits, étriers, accessoires de tuyauterie, raccords, raccords-union, accessoires, coudes et tés de tuyaux; moyeux métalliques soudés bout à bout, têtes de tubes, rondelles supérieures de têtes de tubes, tètes de tubage, dusses positives, dusses réglables, assemblages d'arbres de Noël, pièces et accessoires de tous les produits précités; tous les produits précités compris dans la classe 6; tuyaux et tubes en métaux communs (n'étant pas des pièces de machines) et leurs accessoires compris dans la classe 6, tous pour transport de fluides et gaz; coffrages métalliques pour puits de pétrole; articles métalliques pour forage de puits pétroliers; articles métalliques pour conduites de pétrole et gaz. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) EURL CHEBLI COMMERCE Cité Ouled Mayessa Robbah, El-Oued (732) EURL NTCS IMPORT-EXPORT EQUIPMENTS INFORMA- TIQUES 147, Cité Djenane Ben-Omar, Kouba, Alger (511) 9. Mémoires pour ordinateurs, clés USB. (111) (151) 14 Mai 2012 (210) (732) GRAYLOC PRODUCTS LLC. Société à responsabilité limitée organisée et existante sous les lois de l Etat de Texas, USA. c/o Legal Dept. Oceaneering International, Inc., FM 529, Houston, Texas ETATS-UNIS D AMERIQUE. (740) Maître M. Sator GRAYLOC (511) 25. Vêtement. (111) (151) 15 Mai 2012 (210) (732) BAKTAT GIDA SANAYİ VE TİCARET LİMİTED ŞİRKETİ. Yalova Yolu Derince Mevkili, 2.Km N 19, Gemlik, Bursa TURQUIE. (740) Maître Dj. Boukrami 112

112 recrutement ; facturation ; le regroupement pour le compte de tiers de produits divers (à l'exception de leur transport) permettant aux clients de les voir et de les acheter commodément; ces services peuvent être assurés par des magasins de détail, par des magasins en gros, par l'intermédiaire de catalogues de vente par correspondance ou par des moyens électroniques, par exemple, par l'intermédiaire de sites Web ou d'émissions de télé-achat. (111) (151) 16 Mai 2012 (511) 29, 30, 31, 32, 35. Viande, poisson, volaille et gibier et toutes sortes de produits carnés transformés; extraits de viande; légumes secs ; soupes, cubes de bouillon ; olives ; pâtes d'olive ; fruits et légumes conservés, congelés, sèches, fumés, saumurés et cuits; fruits secs ; noix ; beurre de noix ; beurre de cacahuètes, tahini (pâte de graines de sésame) ; gelées, confitures, compotes; mélasse ; œufs, œufs en poudre; lait et produits laitiers (y compris beurre); huiles et graisses comestibles ; aliments non à usage médical et aliments complémentaires (y compris pollen, protéines, hydrates de carbone) ; chips de pomme de terre, pommes chips. Café, thé, thé glacé, cacao et succédanés du café, boissons à base de café ou de cacao, boissons à base de chocolat ; riz; tapioca et sagou; pâtes alimentaires, ravioli et nouilles ; pain, pâtisserie et confiserie, desserts; miel, gelée royale, propolis, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; préparations naturelles pour améliorer la forme et la couleur de produits à base de farine et les conserver ; toutes sortes de farines et préparations faites de céréales, toutes sortes de semoules, amidons à usage alimentaire ; sucre ; substances aromatiques à usage alimentaire ; chocolat, biscuit, crackers, gaufrettes ; gommes à mâcher ; glaces comestibles, crèmes glacées, glace à rafraîchir, glaces alimentaires aux fruits ; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes; animaux vivants (œufs à couver, y compris œufs fertilisés à couver); fruits, légumes et herbes frais et sèches; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux; papier sablé pour animaux domestiques [litière], sable aromatique pour animaux domestiques [litière], os de seiche pour oiseaux ; malt. Bières; préparations pour faire des bières, à savoir extraits de houblon ; eaux minérales et gazeuses, eaux de source, eaux potables, tonics et autres boissons sans alcool; boissons et jus à base de fruits et de légumes; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Services d'agences publicitaires, publicité en ligne sur un réseau informatique, services de commercialisation et bureau de publicité y compris présentation commercial ou publicitaire et services d'organisation de foires ; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau ; agences d'import-export ; études, évaluations, rapports d'expertise, informations et recherches commerciales de produits industriels et commerciaux ; ventes aux enchères ; audit ; cabinets de (210) (732) Monsieur RAÏS Sid-Ahmed 04, Lot Chérif Nezali, Ouled Fayet, Route de Chéraga, Alger (511) 5. Préparation pour le traitement des hémorroïdes et autre irritation anales. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) FITT S.P.A. Via Piave, Sandrigo (VI) ITALIE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property HI-FITT (511) 17. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica et produits en ces matières non compris dans d'autres classes; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler; tuyaux flexibles non métalliques, y compris Tuyaux flexibles en matière plastiques, tuyaux annelés, tuyaux flexibles destinés à des applications techniques. (111) (151) 28 Mai 2012 (210) (732) SPARTAN MEDERN INDUSTRY CO. P.O. Box 3436, Amman JORDAN. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property 113

113 (732) AHG GIDA SAN. VE TIC. LTD. STI. Cumhuriyet Cad. Sulh Sok. Besler Plaza 2/7, Kavacik, Beykoz, Istanbul TURQUIE. (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver à l'exception des poudres; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (740) Maître M.A. Badri (111) (151) 31 Mai 2012 (210) (732) AL TANNAN GENERAL TRADING CO. LLC. P.O. Box 3640, Deira, Dubai UNITED ARAB EMIRATES. (740) N.E. Djelliout (511) 29, 30. Jus de tomates pour la cuisine, coulis de tomates, purée de tomates, sauce à base de purée de tomates, Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, sèches et cuits. Sauce tomate, café, thé, cacao et succédanés du café; riz; tapioca et sagou; farines et préparations faites de céréales; pain, pâtisserie et confiserie; glaces comestibles; sucre, miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel; moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices. (111) (151) 05 Juin 2012 (210) (732) Monsieur BOUKROUH Redouane N 39, Cité Valores, Bouzaréah, Alger (740) N.E. Djelliout (511) 7, 11, 21. Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement; couveuses pour les œufs; distributeurs automatiques. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes. (111) (151) 04 Juin 2012 (210) (511) 34. Tabac à chiquer. 114

114 (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) SUN PHARMACEUTICAL INDUSTRIES LIMTED. Acem Plaza, Andheri Kuria Road, Andheri (East), Mumbai INDIA. (740) Maître M. Hamdane GLIOTEM (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) KAWKAB AL SHARQ TRADING LTD. P.O. Box 35693, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. Hamdane ٲسوكا ASUKA (511) 3. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices. (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) KAWKAB AL SHARQ TRADING LTD. P.O. Box 35693, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M. Hamdane (111) (151) 06 Juin 2012 (210) (732) SIEMENS AKTIENGESELLSCHAFT Wittelsbacherplatz 2, München ALLEMAGNE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property CONTROLGUIDE (511) 9, 37, 42. Appareils électriques de signalisation, de mesurage, de comptage, d'enregistrement, de contrôle, de commande, de réglage et de commutation; appareils électriques d'encodage, de traitement, de transmission, d'enregistrement et de restitution de données; instruments électroniques et appareils de saisies de données et contrôleur; installations d'alarmes électriques; centres de signalisation électriques; installations d'alarme; équipements de transmission et d'affichage de signaux; appareils pour la commande a distance des signaux; programmes de traitement de données; appareils pour le traitement de l'information et ordinateurs et périphériques informatiques; les produits précités pour la communication de données via des réseaux de télétransmission avec et sans fil pour la télétransmission de données et la transmission de données sur des réseaux locaux Montage, maintenance et réparation d'installations, d'équipements et d'appareils, en particulier dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation. Planification technique, recherche et développement technique d'appareils, d'infrastructures et appareils, en particulier dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; conseils techniques et expertises techniques dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; relèves et location de programmes de traitement de données et technique des processus; gestion de projets techniques dans le domaine des techniques d'exploitation et de la conduite de circulation; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels^ conseils techniques; étude de projets techniques; gestion technique de projets informatiques; services d'un programmeur informatique; entretien et installation de logiciels. (300) OHMI, le 19 Décembre 2011, N (111) (151) 14 Juin 2012 (511) 24. Textiles et produits textiles non compris dans d autres classes ; couvertures de lit et de table ; couvertures, draps de lits ; édredons. (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida 115

115 (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida 116

116 (740) Maître M. Elsayegh URBAN EDITION (511) 3. Déodorant et parfum. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) BASF AGRO B.V., ARNHEM (NL) ZWEIGNIEDERLASSUNG WÄDENSWILL Société de droit Suisse Moosacherstrasse 2, AU SUISSE. (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SARL SALD 96, Route Principale de Oued El Alleug 09230, Blida (740) Maître Dj. Boukrami GOLDOR (511) 5. Préparations pour détruire et combattre les animaux nuisibles, insecticides, fongicidess, herbicides, pesticides. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) Monsieur MERZOUGUI Farid 16, Rue Boukhacheba Ramdane, El-Madania, Alger (740) Maître M. Elsayegh UNVO (511) 3. Déodorant et parfum. (111) (151) 24 Juin 2012 (511) 3. Désodorisants parfumés d atmosphère en spray. (111) (151) 21 Juin 2012 (210) (732) Monsieur MERZOUGUI Farid 16, Rue Boukhacheba Ramdane, El-Madania, Alger (210) (732) AGRIUM INC Lake Fraser Drive S.E. Calgary, Aalbetra T2J 7E8 CANADA. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property AGRIUM 117

117 (511) 1, 5, 44. Fertilisants, engrais revêtu, engrais à libération contrôlée, ingrédients chimique et biologique pour utilisation dans la fabrication d engrais. Pesticides, herbicides et les rodenticides. Services de culture et de traitement de semences, services applicatifs personnalisés, à savoir services d application d engrais et autre produits chimiques destinés à l agriculture, service d assistance en agronomie. (111) (151) 31 Juillet 2012 (210) (732) Monsieur HOCEINE Toufik Cité Frerie, Group A N 15, Local N 01, Hamiz, Dar El-Beida, Alger (511) 7, 9, 11. Climatiseur, cuisinière. Machine à laver. Démodulateur. (111) (151) 05 Août 2012 (210) (732) DAIMLER AG. Mercedesstrasse 137, D Stuttgart ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami CLASSE G (511) 12, 37. Véhicules automobiles et leurs parties compris en classe 12. Entretien, maintenance, révision, réparation, nettoyage de véhicules automobiles. (111) (151) 14 Juin 2012 (210) (732) SOLAR TURBINES INCORPORATED Pacific Highway, San Diego, California ETATS-UNIS D AMERIQUE. (511) 7, 9, 37. Turbines à gaz et leurs pièces et équipements, conteneurs destinés à contenir les turbomachines et les équipements auxiliaires ; compresseurs à gaz et leurs pièces et équipements pour le secteur pétrolier et gazier ; ensembles de turbines à gaz, boîtes à engrenages ; turbines à gaz actionnés par moteurs et progiciels de turbines à gaz ; moteurs à turbines à gaz à combustion interne (à l exception de ceux pour véhicules terrestres) et pièces et équipements pour moteurs à combustion interne, turbines à gaz, compresseurs à gaz pour le secteur pétrolier et gazier et pour la production d énergie, générateurs, progiciel de transmission et leurs pièces, à l exception les générateurs pour exploiter l énergie du soleil uniquement. Matériels informatiques et logiciels de contrôle, de gestion, de maintenance, de surveillance à distance, de diagnostic, matériels informatiques et logiciels destinés à communiquer avec les turbines à gaz, compresseurs à gaz, moteurs à combustion interne, générateurs et ensemble de puissance, et pièces et équipements pour les turbines à gaz, compresseurs à gaz, moteurs à combustion interne, générateurs et ensemble de puissance. Service de réparation, d entretien, de traitement, et de crédit-bail de turbines à gaz, compresseurs à gaz, moteurs à combustion interne, matériel de production d énergie, et les ensembles de puissance ; et leurs pièces et équipements à l exclusion des équipements de production d énergie pour exploiter uniquement l énergie du soleil. (111) (151) 25 Juin 2012 (210) (732) SARL CPCM Villa 209, Chemin des Ruines, Alger-Plage, Alger ReliBeta (511) 5. Produit pharmaceutique à usage humain, neurologie, psychiatrie. (111) (151) 09 Août 2011 (210) (732) SARL NATURA PRO 32, Zone d Activité Multiple, Ali Mendjli, El-Khroub, Constantine (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property SOLAR TURBINES 118

118 (511) 3. Dentifrice. (111) (151) 25 Juillet 2012 (210) (732) SARL LABOREF Rue A N 12A, Zone d Activité les Dunes, Chéraga, Alger Ceramex (511) 5. Produits pharmaceutique à usage humain. (111) (151) 05 Août 2012 (210) (732) LABORATOIRES THEA 12 Rue Luis Bleriot, Zone Industrielle du Brezet, Clermont-ferrand FRANCE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property VITABACT (511) 30. Arôme alimentaires autre que les huiles essentiel. (111) (151) 01 Août 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Avtivité El-Khroub, Constantine Jasmex (511) 5. Produits pharmaceutique à usage humain. (111) (151) 01 Août 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Avtivité El-Khroub, Constantine Lutemex (511) 5. Produits pharmaceutique à usage humain. (111) (151) 01 Août 2012 (210) (732) SARL KPMA 45, Zone d Avtivité El-Khroub, Constantine (511) 5. Produits ophtalmologiques produits hygiéniques à usage ophtalmologique, préparations vitaminées et suppléments alimentaires ou nutritionnels à usage ophtalmologique, désinfectants à usage ophtalmologique ou hygiénique (autres que le savon), collyres et pommades ophtalmologiques, préparations pour le nettoyage des lentilles de contact, lotions, crèmes et gels à usage ophtalmologique, antiseptiques, analgésiques, calmants et sédatifs à usage ophtalmologique. (111) (151) 05 Août 2012 (210) (732) DAIMLER AG. Mercedesstrasse 137, D Stuttgart ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami ZETROS (511) 12, 37. Véhicules automobiles ; camions et leurs parties compris en classe 12. Entretien, maintenance, révision, réparation, nettoyage de véhicules automobiles. (111) (151) 05 Août 2012 (210) (732) PPG INDUSTRIES OHIO, INC. Société organisée et existante sous les lois de l Etat de Delaware, 3800 West 143 rd Street, Cleveland, State of Ohio ETATS-UNIS D AMERIQUE. 119

119 (740) Maître Maya Sator ECOBRITE (732) EURL FAMILO CHOC INDUSTRIE ALIMENTAIRE. Zone d Activité Artisanale, 5ème Tranche N 72, Sétif (511) 2. Peintures, vernis, laques; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; colorants, mordants, résines naturelles brutes ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. (111) (151) 08 Août 2012 (210) (732) SOCIETE PHARMACEUTIQUE ALGERIENNE SOPHAL SPA. BP 147, Hasi Ben Okba , Oran (511) 30. Chocolat. (111) (151) 05 Septembre 2012 (210) (732) PT. SINAR MAS AGRO RESOURCES & TECHNOLOGY TBK. BII Plaza, Tower II, 30 th Floor, JI. M.H. Thamrin N 51, Jakarta INDONESIE. (740) Maître S. Hadjadj (511) 5. Produits pharmaceutiques. (111) (151) 14 Août 2012 (210) (732) Monsieur AMMI SAID Hakim Cité1577, BT C 02, Bab Ezzouar, Alger (511) 29. Substituts du beurre de cacao. (111) (151) 22 Septembre 2011 (210) (732) SAMSUNG ELECTRONICS CO., LTD. 416, Maetan-dong, Yeongtong-gu, Suwon-si, Gyeonggi-do REPUBLIQUE DE COREE. (511) 2. Cartouches, encre pour imprimantes et photocopieurs. (111) (151) 04 Septembre 2012 (210) (740) Maître Dj. Boukrami (511) 9. Lecteurs de DVD,système de cinéma maison comprenant des récepteurs de télévision, amplificateurs, 120

120 audio et hautparleurs audio, récepteurs de télévision, téléphones mobiles, mobiles, ordinateurs, moniteurs, d ordinateurs, assistant personnel numérique, lecteurs de fichiers MP3. (300) NO, le 24 Mars 2011, N (732) AJA PHARMACEUTICAL INDUSTRIES COMPANY LTD. P.O. Box 2665, Riyadh ARABIE SAOUDITE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property (111) (151) 13 Septembre 2012 (210) (732) UNIVERSAL MEDIA SEVEN FZ-LLC. Office 1107, Al Shatha Tower, Eleventh Floor, Dubai EMIRATS ARABES UNIS. (740) Maître M.A. Badri (511) 35. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. (111) (151) 16 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur DOUIDA Badreddine Cité Copémad Nord, Bt 17, Appt N 01, Kouba, Alger (511) 3. Produits cosmétiques, shampoing pour cheveux, gel coiffant pour cheveux, savonnettes pour mains, déodorant, crèmes pour mains, visage et corps, lait pour bébé,lingette, stick, gel douche. (111) (151) 18 Septembre 2012 (210) (511) 5. Produits pharmaceutiques et vétérinaires, produits hygiéniques pour la médecine, aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés, compléments alimentaires pour être humains et animaux, emplâtres, matériel pour pansements, matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires, désinfectants, produits pour la destruction d animaux nuisibles, fongicides, herbicides. (111) (151) 20 Septembre 2012 (210) (732) TIME PRODUCTS (UK) LIMITED. Une société à responsabilité limitée, organisée sous les lois d Angleterre et du Pays de Galles 34 Dover Street, London W1S 4NG ROYAUME-UNI. (740) Maître Dj. Boukrami SEKONDA (511) 14. Appareils et instruments horlogers et chronométriques, horloges, montres, parties et accessoires de montres, chronomètres, bijouterie, broches, bracelets, insignes en métaux précieux, aiguilles d horloges et de montres, chaines de montres, cadrans d horloges et de montres, mouvements d horlogerie, ressorts de montres, bracelets de montres, boucles d oreilles, porte-clés en métaux précieux, colliers, strass, cadrans solaires, pinces de cravates, épingles de cravates. (111) (151) 20 Septembre 2012 (210) (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger 121

121 (511) 9. Ordinateurs, claviers, programmes informatiques [logiciels téléchargeâmes]; Souris [informatique]; publications électroniques téléchargeâmes; Tapis de souris, ordinateurs portables, instruments de navigation, ensembles de radiotéléphonie; appareils de navigation par satellite, système de positionnement global [GPS] appareil; Téléphone portable sangles, appareils électriques de surveillance; sonneries téléchargeâmes pour téléphones mobiles; casque; lecteurs multimédia portables, les fichiers musicaux téléchargeâmes; Convertisseurs électriques; prises, douilles et autres contacts [connecteurs électriques] ; chargeurs de batteries électriques; batteries, accumulateurs électriques; ordinateurs notebook; tableaux de contrôle; Radios, parafoudres, fichiers d'images téléchargeâmes, cellules galvaniques. (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques, traitement pour les maladies cardiovasculaires. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (111) (151) 20 Septembre 2012 (111) (151) 23 Septembre 2012 (210) (732) BACPHARMA SPA. 13, Rue Boudjmaa Khalil, Oued Romane, El Achour, Alger (210) (732) PETER SURGICAL Zone Industrielle des Vignes, 42, Rue Benoit Frachon, Bobigny FRANCE. (740) Maitre N.E. Djelliout FILAPEAU (511) 10. Ligatures chirurgicales. (111) (151) 20 Septembre 2012 (210) (732) SHANGHAI FEIXUN COMMUNICATION CO., LTD. Société organisée et existante sous les lois de la République Populaire de Chine Building 20, 90, HQ Business Park, 4855 Guangfulin Road, Songjiang District, Shanghai, CHINE. (511) 5. Produit pharmaceutique pour le traitement de la schizophrénie et des troubles bipolaire. (111) (151) 05 Septembre 2012 (210) (732) SHENZHEN SHUIBEI JEWELRY CO., LTD. East 5/F, 6/F, Blok 4, Shuibei Industrial Park, Luohu District Shenzhen CHINE. (740) Maître S. Hadjadj (740) Maitre Maya Sator (511) 14, 35, 36. Alliages de métaux précieux; parures d'argent; objets d'art et d'artisanat en argent; chaînes (bijouterie); pierres précieuses; bagues (bijouterie); bijoux ciselées en jade; parures (bijouterie); montres; joailleries. Publicité; aide à la direction des affaires; gestion d'affaires de franchisage; promotion des ventes pour des tiers; consultation pour les questions de personnel; services de relogement pour entreprises; recueil de données dans un fichier 122

122 central; comptabilité; recherche de parraineurs; étiquetage du prix d'offres. Assurances; gérance de fortunes; estimation de bijoux; agences immobilières; courtage; cautions; affacturage; services hypothécaires; collectes de bienfaisance; informations financières. (111) (151) 26 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur BELARBI Ali 23, Rue Hamana, Lakhdaria, Bouira (511) 3. Savons; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices. (111) (151) 27 Septembre 2012 (210) (732) Monsieur BRAHMI Djamel Domaine Touri H mida, CW 111, Aïn-Beniane, Alger (511) 29. Huile comestible. (111) (151) 13 Octobre 2011 (210) (732) FARVITAL, S.L. Zuaznabar, 25 Pol. Ind. de Ugaldetxo, Oyarzun, Guipuzcoa ESPAGNE. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property (511) 29, 30, 31. Viande, poisson, volaille et gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés sèches et cuits, gelées, confitures, compotes, œufs, lait et produits laitier.huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farine et préparation faites de céréales, pain, pâtisserie et confiseries, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudres pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauce (condiments ), épices, glace à rafraîchir. Produits agricoles, horticoles, forestier et graines naturelles, aliments pour animaux, malt. (111) (151) 02 Octobre 2012 (210) (732) SARL IMC Industries Médico-Chirurgicales Zone Industrielle Voie A Rouiba, BP 26, Alger (511) 5. Médicament pour le traitement du cancer. (111) (151) 07 Octobre

123 (210) (732) COMPAÑIA INDUSTRIAL DE TABACOS MONTE-PAZ S.A. San Ramón 716, Montevideo URUGUAY. (740) Maître Abu Ghazaleh Intellectual Property TASIAP (511) 7, 12, 35, 36, 37, 40, 42. Machines et machines-outils ; outils. Véhicules et leurs parties ; appareils de locomotion par terre. Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau. Assurances; affaires financières; affaires monétaires; affaires immobilières. Construction; réparation; services de réparation de véhicules. Traitement de matériaux. Services scientifiques et technologiques ainsi que services de recherches et de conception y relatifs; services d'analyses et de recherches industrielles; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. (300) DE, le 05 Avril 2012, N (111) (151) 17 Octobre 2012 (210) (732) Monsieur ZOUBIRI Hicham Cité 50 Logts N 47, M sila (511) 34. Cigarettes et cigares, tabac et produits de tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. (111) (151) 07 Octobre 2012 (210) (732) PFIZER HEALTH AB. Vetenskapsvägen 10, SE Sollentuna SUEDE. (740) Maître Dj. Boukrami SALAZOPYRINE (511) 5. Préparations pharmaceutiques. (111) (151) 07 Octobre 2012 (210) (732) DAIMLER AG. Mercedesstrasse 137, D Stuttgart ALLEMAGNE. (740) Maître Dj. Boukrami (511) 9, 35, 38, 41, 42. Script et des fonctions multimédia pour un site web exploités sous le nom de domaine "nessplus.com" qui fournit des services de communication social. Services de Publicité et de Marketing. Services qui permettent à une personne au moins de communiquer avec une autre par un moyen sensoriel, oral et visuel avec des autres sous les moyennes de télécommunications, diffusion de programmes de radio et de télévision. Activités et événements sportives et culturelles. Services de recherches et de rapports dans les domaines scientifique et technologique, service de conception des logiciels de l'informatique et de l'internet. (111) (151) 17 Octobre 2012 (210) (732) MATRA PARFUM SNC. BP N 122, Cité Waziten, El-Oued 124

124 (732) EURL PHARMALLIANCE LABO Domaine Kouchi Idir, BP 25 bis, Ouled Fayet, Alger (511) 3. Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices. (111) (151) 21 Octobre 2012 (210) (511) 5, 35. Produits pharmaceutiques, traitement pour les maladies rhumatologiques. Commercialisation des produits pharmaceutiques. (732) SARL MEDITHERAL 65, Rue Djamel Harkat, Mohammadia, Alger MAGHREB PHARMA (511) 35, 41. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité, organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs, organisation de colloques, conférences, congrès. Publicité en ligne sur un réseau informatique et publication de livres et périodiques en ligne. (111) (151) 24 Octobre 2012 (210) (732) SANOFI 54, Rue la Boétie, Paris FRANCE. (740) Maître Maya Sator MyStar Extra (511) 9, 10. Logiciel pour l'enregistrement des résultats des prises de sang à partir d'un moniteur de glycémie destiné aux patients diabétiques. Appareils médicaux, lecteur de glycémie et accessoires, nommément: bandelettes, solution de contrôle et lancettes. (111) (151) 25 Octobre 2012 (210)

125 Brevets d inventions Les abonnements au BOPI prennent effet le premier janvier de l'année en cours, quelle que soit la date à laquelle la souscription est faite Adresse: INAPI 42, rue Larbi Ben M'Hidi (3ème étage) - BP Alger Gare : (021) Fax: (021) (021) Web : http : // www. Inapi. org - inapi. org 126

126 Formalités liées au dépôt d'une demande de brevet d'invention Pour effectuer le dépôt, d'une demande de brevet d'invention, il convient de remettre ou d'envoyer à l'inapi à l'appui de la demande en (05) cinq exemplaires dont les imprimés sont fournis ou transmis au déposant par les services compétents de l'inapi. * Une description aussi claire que possible de l'invention, en langue nationale, traduite en langue française en (02 exemplaires), et comportant une ou plusieurs revendications décrivant les caractéristiques principales de l'invention pour lesquelles la protection est demandée ; * Un abrégé descriptif de l'invention dont le texte ne doit pas excéder 15 lignes; * Des dessins en (02 exemplaires), s il y a lieu, * La quittance de paiement ou le chèque barré libellé au nom de l'inapi, d'un montant de douze mille cinq cent ,00 dinars. II est généralement recommandé de demander une recherche d'antériorité parmi les brevets protégés qui produisent leurs effets en Algérie et une recherche sur l état de la technique afin de mieux juger de l'opportunité de breveter ou non. Les recherches d'antériorités et celles sur l état de la technique sont subordonnées au paiement d'une taxe de deux mille quatre cent (2 400,00) dinars pour la première et deux mille cinq cent (2 500,00) dinars en Hors Taxe pour la seconde. Un dépliant intitulé «Comment protéger une invention en Algérie?» est distribué gratuitement par les services de l INAPI compétents en la matière. 127

127 TAXES EN MATIERE DE BREVET Codes Taxes pour les demandes de brevets d invention et certificat d addition Tarif Actuel Taxe de dépôt et de première annuité... Taxe de dépôt de certificat d addition.. Taxe de revendication de priorité. Taxe de publication de brevet d invention Taxes d annuittés de la 2 ème à la 5 ème annuité. de la 6 ème à la 10 ème... de la 11 ème à la 15 ème annuité. de la 16 ème à la 20 ème annuité. Taxes supplémentaires Taxe de publication des brevets d invention et des certificats d addition par tranche de 5 pages en plus des 10 premières. Taxe de publication des dessins : - Petit format par feuille au-delà de 3 - Grand format au-delà de 2.. Taxe de rectification autorisée d erreur matérielle : - Pour la première. - Pour chacune des suivantes Taxe de transformation en brevet d invention d un certificat d addition non délivrée Taxe d inscription relative à une demande de brevet. Taxe d inscription de cession ou concession d un brevet.. Surtaxe de retard pour le paiement des annuités dans le délais de grâce de 6 mois Egale au montant de l annuité impayée Taxe de restauration Taxes pour l obtention de renseignements Taxe de délivrance d une copie officiel par feuille Taxe d authentification d un fasicule imprimé d un brevet d invention Taxe de délivrance d un état des annuités d un brevet d invention... Taxe de délivrance d une copie certifiée d inscription au registre spécial des brevets.. Taxe de recherche d antériorité par objet

128 Brevets d'inventions délivrés (11) Numéro de publication (21) Numéro de dépôt de la demande (22) Date de dépôt de la demande (30) Données relatives à la priorité (73) Nom du ou des titulaires (74) Nom du mandataire (54) Titre de l'invention 129

129 (11) 7601 (22) 02 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) UCB PHARMA, S.A. 60, Allé de la Recherche B-1070 Brussels BELGIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉS COMPRENANT UN GROUPE CYCLOBUTOXY (57) La présente invention concerne des composés de formule (I) cylindrique. Le procédé peut également faire appel à une tuyauterie d égalisation. Les vannes isolent une machine de piquage, un pipeline et la tuyauterie d égalisation les uns des autres de telle sorte que du produit ne puisse pas circuler de l un à l autre. Les vannes sont alors ouvertes tandis qu une série de contrôles de pression est effectuée. Un bouchon de complétion est alors descendu dans le passage jusqu à ce que le bouchon s immobilise à l intérieur du passage et soit orienté de telle sorte qu une bague de blocage du bouchon soit en position entièrement déployée. La position déployée est alors confirmée en soulevant le bouchon jusqu à ce que son mouvement ascendant soit entravé. Le bouchon est alors libéré et la pression audessus du bouchon est réduite à 0 psi effectif. (11) 7603 (22) 20 Mars 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 12/136,462 du comprenant un groupe cyclobutoxy, des procédés pour les préparer, des compositions pharmaceutiques comprenant lesdits composés et leur utilisation en tant qu'agents pharmaceutiques, le traitement et la prévention de maladies ou états pathologiques du système nerveux central comprenant des troubles cognitifs légers, la maladie d'alzheimer, des troubles de l'apprentissage et de la mémoire, des troubles cognitifs, des troubles de déficit de l'attention, un trouble d'hyperactivité avec déficit de l'attention, la maladie de Parkinson, la schizophrénie, la démence, la dépression, l'épilepsie, les crises d'épilepsie, les convulsions, les troubles de sommeil/réveil et d'éveil/vigilance tels que l'hypersomnie et la narcolepsie, la douleur et/ou l'obésité. (11) 7602 (22) 28 Mai 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 12/135,831 du (73) TDW DELAWARE, INC Market Street, Suite 780 Wilmington, DE ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (73) RETRACTABLE TECHNOLOGIES, INC. 511 Lobo Lane Little Elm, TX ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) DISPOSITIF DE COMMANDE D ÉCOULE-MENT DE FLUIDE MUNI D UNE CANULE RÉTRACTABLE (57) L'invention concerne un dispositif comportant un boîtier, une canule s'étendant vers l'avant depuis le boîtier, un connecteur utile pour fixer le dispositif à une source de fluide ou un réceptacle, un trajet d'écoulement de fluide établissant une communication fluidique entre la canule et le connecteur, un mécanisme de rétraction écartant la canule de sa position d'extension et un actionneur supporté par le boîtier et conçu pour modifier le trajet d'écoulement de fluide de façon à stopper l'écoulement de fluide à travers le dispositif, obturer le trajet d'écoulement de fluide, et libérer le mécanisme de rétraction afin de rétracter la canule dans le boîtier. Le dispositif sujet est particulièrement préféré pour une utilisation dans le domaine médical, par exemple, comme élément d'un ensemble de perfusion ou comme dispositif de collecte du sang ou d'autres fluides ou matières fluides. (74) Maître A. Boukrami (54) SYSTÈME DE FERMETURE ET DE VÉRROUILLAGE VERFIABLE D UN PASSAGE CYLINDRIQUE (57) L'invention concerne un procédé faisant appel à un ensemble de vannes, à une série de contrôles de pression et à un obstacle physique pour confirmer la fermeture d un système de blocage d un passage (11) 7604 (22) 11 Juin

130 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, 08/03262 du oxo-alkyl}-1 -pipérazin-2-one et 4-{2-[phényl-2,5- dihydro-pyrrol-1 - yl]-2-oxo-alkyl}-1 -pipérazin-2-one de formule générale (I) (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES D AZACARBOLINES, LEUR PREPARATION ET LEUR UTILISATION THERAPEUTIQUE EN TANT QU INHIBITEURS DE KINASES (57) Nouvelles azacarbolines de formule :(I) dans laquelle A, B, m, R3 et n sont définis comme en revendication 1, leur préparation et leur application en thérapeutique. (11) 7606 (22) 12 Juin 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. dans laquelle : R3, R4 représentent indépendamment l'un de l'autre H;hal; CF 3 ; oxy substituée; alkoxy éventuellement substitué; amino éventuellement substitué; carbonyle substitué; carboxyle éventuellement substitué; amide éventuellement substitué; soufre tels que les sulfures, sulfoxides ou sulfones éventuellement substitués;c 1 -C 10 alkyle linéaire, ramifié ou cyclique comportant éventuellement un hétéroatome éventuellement substitué;c 2 -C 7 alkenyle linéaire, ramifié ou cyclique éventuellement substitué; C 2 -C 6 alkynyle linéaire ou ramifié éventuellement substitué; aryle ou hétéroaryle éventuellement substitué;hétérocycloalkyle éventuellement substitué; R6 représente hétéroaryle, C(O)NR1aR1b, hétérocycloalkyle ou -C(O)hétérocycloalkyle tous éventuellement substitués; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Utilisation en thérapeutique pour le traitement du cancer et procédés de synthèse. (11) 7605 (22) 12 Juin 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES DE 2-OXO-ALKYL-1-PIPERAZIN- 2-ONE, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (57) La présente invention a pour objet des dérivés de dérivés de 4-{2-[phényl-3,6- dihydro-pyridin-1 -yl]-2- (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAUX DERIVES DE (PIPERAZINYL PONTE)-1-ALCANONE ET LEUR UTILISA- TION COMME IHIBITEURS DE p75 (57) L'invention concerne les dérivés de dérivés de ((phényl)-3,6-dihydropyridin-1 yl)- (pipérazinyl ponté)- 1 -alcanone et ((phényl)-2,5-dihydro-pyrrol-1 yl)- (pipérazinyl ponté)-1 - alcanone, de formule générale (I) dans laquelle A, B, m, W, n, et R5 sont tels que définis dans la revendication 1, ainsi que leur procédé de préparation et leur application en thérapeutique. (11) 7607 (22) 11 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, ,6 du (73) SUPERFOS A/S. Spotorno Allé 8 DK-2630 Taastrup DANEMARK. (74) Maître A. Boukrami (54) RÉCEPTACLE (57) L invention concerne un réceptacle (1) comprenant une paroi (2), un fond (3), une ouverture supérieure avec un bord périphérique et un couvercle (4) 131

131 conçu pour s appliquer sur l ouverture supérieure. Le bord périphérique est muni d une lèvre de collecte de fluide (7) s étendant vers le haut et radialement vers l extérieur. Le couvercle (4) est pourvu d un bord de fermeture (12) conçu pour essuyer la lèvre de collecte de fluide (7) pendant l insertion du couvercle (4) dans l ouverture supérieure. La lèvre de collecte de fluide (7) est munie d un bord supérieur mince (10) agencé dans une position radialement rétractée par rapport à l extérieur de la paroi du réceptacle. Une seconde partie d une bride périphérique (14) du couvercle (4) est conçue pour recouvrir sensiblement la surface orientée radialement vers l extérieur de la lèvre de collecte de fluide (7), lorsque le couvercle (4) est en position fermée sur le réceptacle (1). (11) 7608 (22) 12 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/061,475 du US, 12/477,307 du (73) MARATHON GTF TECHNOLOGY, LTD San Felipe Houston, TX ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ ET SYSTÈME À BASE DE BROME POUR CONVERTIR DES ALCANES GAZEUX EN HYDROCA- RBURES LIQUIDES EN UTILISANT L ÉLECTROLYSE POUR LA RÉCUPÉ- RATION DU BROME (57) La présente invention concerne une variété de procédés et de systèmes, notamment, dans un mode de réalisation, un procédé consistant à fournir un courant comprenant des alcanes halogénés, à former des produits de synthèse comprenant des hydrocarbures et de l acide bromhydrique à partir de réactifs de synthèse comprenant au moins une partie des alcanes halogénés, et à récupérer au moins une partie du brome, la récupération se faisant par électrolyse. (11) 7609 (22) 12 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 12/138,877 du US, 12/477,319 du (73) MARATHON GTF TECHNOLOGY, LTD San Felipe Houston, TX ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCESSUS DESTINÉS À CONVERTIR DES ALCANES GAZEUX EN HYDROCA- RBURES LIQUIDES (57) L invention concerne un processus destiné à convertir des alcanes gazeux en oléfines, en hydrocarbures de poids moléculaire supérieur ou en mélanges associés, une charge gazeuse contenant des alcanes étant amenée à réagir thermiquement avec une vapeur sèche de brome pour former des bromures d alkyle et du bromure d hydrogène. Les alcanes polybromés présents dans les bromures d alkyle sont ensuite amenés à réagir avec du méthane, sur un catalyseur approprié, pour former des espèces monobromées. Le mélange de bromures d alkyle et de bromure d hydrogène est ensuite amené à réagir sur un catalyseur approprié, à une température suffisante pour former des oléfines, des hydrocarbures de poids moléculaire supérieur ou des mélanges associés et du bromure d hydrogène. L invention concerne divers procédés destinés à retirer le bromure d hydrogène des hydrocarbures de poids moléculaire supérieur, à générer du brome à partir du bromure d hydrogène devant être utilisé dans le processus, et à former de manière sélective des alcanes monobromés à l étape de bromuration. (11) 7610 (22) 12 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 12/139,135 du (73) MARATHON GTF TECHNOLOGY, LTD San Felipe Houston, TX ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) HYDROGÉNATION D LCANESS MULTI- BROMÉS (57) L invention concerne des procédés et des systèmes pour l hydrogénation d alcanes multi-bromés. Un mode de réalisation de la présente invention comprend un procédé, le procédé comprenant : la mise en réaction d au moins de l hydrogène et d alcanes multi-bromés en présence d un catalyseur pour former un courant hydrogéné qui comprend des alcanes bromés contenant moins de substituants brome que les alcanes 132

132 multi-bromés mis en réaction avec l hydrogène. Des modes de réalisation du procédé peuvent également comprendre la formation d alcanes bromés. Des modes de réalisation du procédé peuvent également comprendre la formation d hydrocarbures produits à partir d alcanes bromés. (11) 7611 (22) 16 Avril 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) PIERRE FABRE DERMO-COSMETIQUE 45, Place Abel Gance F Boulogne-Billancourt FRANCE. (740) Maître M. Sator (54) UTILISATION D UN EXTRAIT DE MYRTE COMME DÉPIGMENTANT (57) La présente invention concerne de nouvelles compositions, telles que des compositions cosmétiques comprenant un extrait de myrte, ainsi que leurs utilisations dans l'axe de la dépigmentation. (11) 7612 (22) 17 Juillet 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB, du GB, du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMETED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku Osaka-shi Osaka JAPON. (740) Maître M. Sator (54) DÉRIVÉS DE BENZAZÉPINE ET LEUR UTILISATION COMME ANTAGONISTES DES RECEPTEURS H3 DE L HISTAMINE (57) L'invention porte sur un composé représenté par la formule (1) dans laquelle : R 1 est un groupe choisi parmi cycloalkyle en C 3-8, alkyle en C 1-6, alkylène en C 1-6 -cycloalkyle en C 3-8, chacun de ces groupes pouvant éventuellement être substitué par alkyle en C 1-6, halogène, halo-alkyle en C 1-6 ou OR 15, ou R 1 représente hétérocyclyle, éventuellement substitué par alkyle en C 1-6, halo-alkyle en C 1-6 ou OR 15 ; n vaut 0, 1, 2, 3 ou 4, le groupe alkylène -(CH 2 ) n - formé de cette façon étant éventuellement substitué par un groupe choisi parmi alkyle en C 1-4, cycloalkyle en C 3-8 et arylsulfonyle; A est un groupe choisi parmi -N(R 2 )CO-, -CON(R 2 )-, -OC(O)-, -C(O)O-, -CO-, -C(R 2 )(OR 3 )-, - C(=N-O-R 3 )-, -C(=CR 2 R 3 )-, -cycloalkylène en C 3-8 -, - C(R 2 )(halo-alkyle en C 1-6 )-, alkylène en C 1-4 et - C(OR 3 )(halo-alkyle en C 1-6 )-; R 2 et R 3 sont chacun choisis indépendamment parmi H, alkyle en C 1-6 et cycloakyle en C 3-8 ou, lorsque A représente -N(R 2 )COet X est absent, R 2 peut former, conjointement avec l'atome d'azote adjacent et Z, un groupe hétérocyclyle contenant N, qui peut éventuellement être substitué; X est absent ou représente alkylène en C 1-4 ou alcénylène en C 2-4, dont chacun peut éventuellement être substitué par un ou plusieurs groupes alkyle en C 1-4, OR 16, halogène ou halo-alkyle en C 1-6 ; Z est choisi parmi aryle, hétéroaryle, cycloalkyle en C 3-8 et hétérocyclyle, dont chacun peut éventuellement être substitué par un groupe choisi parmi -Y-aryle, -Y-hétéroaryle, -Ycycloalkyle en C 3-8 et -Y-hétérocyclyle, ou, lorsque X est présent, Z peut être H ou, lorsque X est absent et A représente -C(R 2 )(OR 3 )- ou -N(R 2 )CO-, Z peut être H ou, lorsque A représente -N(R 2 )CO- et X est absent, Z peut former, conjointement avec l'atome d'azote adjacent et R 2, un groupe hétérocyclyle contenant N qui peut éventuellement être substitué, dans lequel, lorsque A représente -CO-, Z est lié à X ou A par l'intermédiaire d'un atome de carbone, et où, lorsque A représente - N(R 2 )CO- et Z représente H, R 1 représente cycloalkyle en C 3-8 ; et Y représente une liaison, alkylène en C 1-6, CO, NR 14, CO-alcénylène en C 2-6, O, SO 2 ou NHCOalkylène en C 1-6 ; lesdits groupes cycloalkyle, aryle, hétéroaryle et hétérocyclyle Z pouvant être éventuellement substitués par un ou plusieurs substituants qui peuvent être identiques ou différents, et qui sont choisis parmi halogène, halo-alkyle en C 1-6, hydroxy, cyano, nitro, =O, -R 4, -CO 2 R 4, -COR 4, - NR 5 R 6, -alkyl en C 1-6 -NR 5 R 6, -cycloakyle en C 3-8 NR 5 R 6, -CONR 12 R 13, -NR 12 COR 13, -NR 5 SO 2 R 6, - OCONR 5 R 6, -NR 5 CO 2 R 6, -NR 4 CONR 5 R 6 ou - SO 2 NR 5 R 6 -SHR 8, -alkyl-or 8, -SOR 8, -OR 9, -SO 2 R 9, - OSO 2 R 9, -alkyl-so 2 R 9, -alkyl-conhr 9, -alkyl- SONHR 9, -alkyl-cor 1O, -CO-alkyl-R 1O, -O-alkyl-R 11 (où R 4, R 5 et R 6 représentent indépendamment hydrogène, alkyle en C 1-6, -cycloalkyle en C 3-8, - alkylène en C 1-6 -cycloalkyle en C 3-8, aryle, hétérocyclyle ou hétéroaryle, où R 8 représente alkyle en C 1-6, où R 9 représente alkyle en C 1-6 ou aryle, où R 10 représente aryle, où R 11 représente cycloalkyle en C 3-8 ou aryle, R 12, R 13, R 14, R 15 et R 16 représentent chacun indépendamment H ou alkyle en C 1-6, et où -NR 5 R 6 et - NR 12 R 13 peuvent représenter un groupe hétérocyclyle contenant de l'azote); où lesdits groupes R 4, R 5, R 6, R 8, R 9, R 10 et R 11 peuvent être éventuellement substitués par un ou plusieurs substituants qui peuvent être identiques ou différents et qui sont choisis dans le groupe constitué par halogène, hydroxy, alkyle en C 1-6, alcoxy en C 1-6, cyano, amino, =O ou trifluorométhyle; et où les substituants de Z choisis parmi -Y-aryle, -Y-hétéroaryle, -Y-cycloalkyle en C 3-8 et -Y-hétérocyclyle peuvent être éventuellement substitués par un ou plusieurs 133

133 substituants choisis parmi =O, hydroxy, cyano, nitro, halogène, halo-alkyle en C 1-6 et alkyle en C 1-6 ; et où, lorsque A représente alkylène en C 1-4, ledit groupe cycloalkyle, aryle, hétéroaryle ou hétérocyclyle Z (tel qu'un groupe hétérocyclyle Z) est substitué au moins par hydroxy, CF 3 ou =0; et où, lorsque A représente CON(R 2 ), n vaut 1; ou un sel ou ester pharmaceutiquement acceptable de ce composé, à la condition que : lorsque A représente -CO-, R 1 représente CH 3, alkylène en C 1-6 substitué par cycloalkyle en C 3-8 ou n-butyle, n vaut 0 et X représente -CH 2 CH 2 -, Z n'est pas 4-pipéridinyle substitué par N-benzyle, 4- pipéridinyle substitué par N-(3-fluorobenzyl) ou 4- pipéridinyle substitué par N-acétyle; lorsque A représente -OC(O)-, R 1 représente cyclobutyle, n vaut 0 et X représente -CH 2 CH 2 -, Z n'est pas H; lorsque A est - OC(O)-, R 1 représente n-propyle, n vaut 0 et X vaut - CH 2 -, Z ne représente pas H; et lorsque A représente - CO-, R 1 représente CH 3, n vaut 0 et X représente -CH 2-, Z n'est pas H. (11) 7613 (22) 01 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (54) BRÛLEUR À GAZ POUR FOURS OU GRILLS (57) La présente invention concerne un brûleur à gaz pour four ou grill du type comprenant les éléments suivants : au moins un tube Venturi (16), destiné à former le mélange combustible de gaz et d air primaire comprenant au moins une zone pourvue d une section réduite suivie d une zone pourvue d une section divergente ; au moins une chambre de distribution (17) du mélange combustible, placée en aval de la zone pourvue d une section divergente du tube Venturi (16) ; et une pluralité d ouvertures à la flamme (19) pour l échappement du mélange combustible, obtenu dans une telle chambre de distribution (17), ou en communication fluidique avec cette dernière ; ainsi qu au moins un trou d allumage (13) destiné à allumer le brûleur. De manière avantageuse, ce dernier comprend au moins une conduite de déviation (12) pour une partie du flux du mélange combustible, qui présente sa propre section d admission obtenue dans un secteur situé en aval de la zone pourvue d une section réduite du tube Venturi (16), et sa propre section d échappement placée sur le trou d allumage (13) susmentionné. (30) US, 61/080,726 du (73) PFIZER LIMITED. Pfizer Global Research and Développent Ramsgate Road Sandwich Kent CT13 9NJ GRANDE BRETAGNE. (740) Maître M. Sator (54) COMPOSÉS NOUVEAUX ACTIFS COMME ANTAGONISTES DES RÉSPTEURS MUSCARINIQUES (57) L'invention porte sur des composés de formule (I), (11) 7615 (22) 23 Juin 2008 (21) PCT/IT2008/ sur des procédés et intermédiaires pour les préparer, sur leur utilisation comme antagonistes muscariniques et sur des compositions pharmaceutiques les contenant. (11) 7614 (22) 23 Juin 2008 (21) PCT/IT2008/ (73) SABAF S.P.A. Via Dei Carpini, 1 I Ospitaletto ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (73) SABAF S.P.A. Via Dei Carpini, 1 I Ospitaletto ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) BRÛLEUR À GAZ POUR FOURS (57) La présente invention concerne un brûleur à gaz (1) pour four ou grill du type comprenant les éléments suivants : un tube Venturi (2) pour le mélange du gaz combustible et de l air primaire ; une chambre de distribution principale (3) s étendant longitudinalement dans la direction vers l avant du flux du mélange et située en aval dudit tube Venturi (2) ; ainsi qu au moins une chambre de distribution (22a, 22b) placée en dehors de ladite chambre principale (3) et pourvue de trous à 134

134 flamme (4 ; 4a, 4b, 4c, 4d) pour l écoulement du mélange gaz-air primaire. Ladite chambre principale (3) et ladite chambre externe (22a, 22b) sont réciproquement raccordées par un fluide, pour au moins une longueur longitudinale de la même chambre principale (3), par au moins une ouverture traversante (16a, 16b, 17a, 17b). Avantageusement, ladite ouverture traversante (16a, 16b, 17a, 17b) mentionnée ci-dessus présente, par rapport à la direction longitudinale vers l avant du flux du mélange, une section transversale plus grande dans la partie en amont et une section transversale plus petite dans la partie en aval de la longueur longitudinale susmentionnée de la chambre principale (3). dans laquelle les symboles ont les significations données dans la description. (11) 7617 (22) 11 Juin 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du JP, du (11) 7616 (22) 15 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, 61/061,716 du US, du (73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V. C.J. van Houtenlaan 36 NL-1381 CP Weesp PAYS-BAS. (74) Maître A. Boukrami (54) DERIVES DE 3,4-DIARYL-4,5-DIHYDRO- 1H-PYRAZOLE-1-CARBOXAMIDINE SUBSTITUES PAR DU FLUOR AYANT UNE ACTIVITE ANTAGONISTE DE CB1 (57) La présente invention concerne des dérivés de 3,4-diaryl-4,5-dihydro-1H-pyrazole-1-carboxamidine fluorés comme antagonistes des récepteurs cannabinoïdes CB 1, des procédés permettant de préparer ces composés, de nouveaux intermédiaires utiles pour la synthèse desdits composés, des procédés de préparation de ces intermédiaires, des compositions pharmaceutiques contenant un ou plusieurs de ces dérivés de la dihydropyrazole comme principe actif, ainsi que l'utilisation de ces compositions pharmaceutiques pour le traitement de l'obésité et des troubles cardiovasculaires liés à l'obésité, de la toxicomanie, des troubles cognitifs, de la fibrose du foie et des troubles inflammatoires. Les composés ont la formule générale (I) (73) 1- OSAKA GAS CO., LTD. 1-2, Hiranomachi 4-come, Cuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. 2- JGC CORPORATION. 2-1, Otemachi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ D UTILISATION D UN RÉACTEUR DE CATALYSEUR AU RUTHÉNIUM (57) L invention concerne un réacteur catalytique qui peut être utilisé de façon stable, même dans des conditions qui entraînent une réduction du volume apparent du catalyseur par rapport à la cuve de réaction. L invention concerne également un procédé d utilisation du réacteur. Le réacteur catalytique comprend : une cuve de réaction remplie de catalyseur ; et une partie d introduction qui introduit une substance de base liquide dans la cuve de réaction. La cuve de réaction est remplie d un catalyseur présentant du ruthénium supporté. Un gaz mixte est fourni dans la cuve de réaction en tant que substance de base liquide pour produire, en présence du catalyseur au ruthénium, un gaz de synthèse renfermant de l hydrogène et du monoxyde de carbone. La partie d introduction est reliée à la cuve de réaction depuis une direction horizontale ou une direction inclinée vers le haut depuis l horizontale. La cuve de réaction est remplie de catalyseur jusqu à une hauteur qui est située au-dessus de la position dans laquelle la substance de base liquide est soufflée, depuis la partie d introduction jusque dans la cuve de réaction. Le procédé inclut une étape dans laquelle le rapport molaire du carbone contenu dans la substance de base liquide à l oxygène contenu dans celle-ci est surveillé, et l apport en gaz contenant de 135

135 l oxygène dans la cuve de réaction est interrompu avant que le rapport molaire ne diminue de manière excessive. NH(alkyl), CON(alkyl)2, NH-CO-alkyl, sulfonamide, NH- SO2-alkyl, S(O)2-NHalkyl, S(O2)-N(alkyl)2, tous ces radicaux alkyle, alcoxy et alkylthio étant eux-mêmes éventuellement substitués; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments. (11) 7619 (22) 05 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, EP du (11) 7618 (22) 16 Juin 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAUX DERIVES DE PYRROLOINDOLE INHIBITEURS D HSP90, COMPOSITIONS LES CONTENANT ET UTILISATION (57) L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I) : (73) RIO TINTO ALCAN INTERNATIONAL LIMITED Sherbrooke Street West Montreal, Quebec H3A 3G2 CANADA. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE PRODUCTION D ALUMI- NIUM DANS UNE CELLULE D ÉLECTROLYSE (57) L'invention porte sur un procédé de production d'aluminium dans une cellule d'électrolyse, lequel procédé comprend la définition d'une succession de périodes de commande d'une durée T, l'identification de fonctionnements à tendance perturbatrice sur la cellule qui peuvent introduire de l'alumine superflue dans le bain électrolytique, le rapport de la performance des opérations à tendance perturbatrice, la détermination d'un débit d'alimentation de régulation B(k') pour chaque période de commande k' et de définition d'un débit d'alimentation spécifié SR(k') égal à M(k') x B(k'), M(k') étant un facteur de modulation prédéterminé qui module le débit d'alimentation de régulation B(k') de façon à prendre en compte une réduction des besoins de la cellule induite par l'alumine superflue. Le procédé selon l'invention permet de réduire de façon significative le taux d'apparition d'effets d'anode. avec Het représente un hétérocycle aromatique ou partiellement insaturé, mono ou bicyclique, contenant de 1 à 4 hétéroatomes N, O ou S, éventuellement substitué par R1 ou R'1 identiques ou différents; R représente X-(A-B)n-CONH2, X-(A-B)n-O-CONH2, X-(A-B)n-NH-CONH2, X-(CH2)m- hétérocycloalkyle, X-(CH2)m-aryle et X-(CH2)m-hétéroaryle avec X représente -O-C(O), -NH-C(O), NH-CS, -NH-CO-CH2- O-; -NH-CO-CH2-S-CH2-CO-NH-; -NH-CO-(CH2)2- SO2-; -NH-CO-CH2-N(CH3)-CO-; A et B identiques ou différents représentent indépendamment une simple liaison, CH2, CH-alkyle, CH-aralkyle, n = 1,2 et m = O, 1; R1 et/ou R'1 représentent H, halogène, CF3, nitro, cyano, alkyle, hydroxy, mercapto, amino, alkylamino, dialkylamino, alkoxy, alkylthio, carboxy libre ou estérifié par un radical alkyle, carboxamide, CO- (11) 7620 (22) 19 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/

136 (30) EP, du (73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNATIO- NAL GMBH. Binger Strasse Ingelheim AM Rhein ALLEMANE. une position sensiblement verticale. La tirette (5) est formée par un certain nombre de barres espacées, parallèles et interconnectées (7) s étendant dans une direction sensiblement à angles droits par rapport à la direction de traction de la tirette (5). (74) Maître M. A. Badri (54) INHALATEUR (57) L'invention porte sur un inhalateur (1) pour la nébulisation sans propulseur d'une préparation médicamenteuse. L'inhalateur génère un aérosol à faible vitesse. L'inhalateur est combiné avec un dispositif accessoire (23), pour un stockage intermédiaire de l'aérosol généré, de façon à permettre une inhalation plus facile, en particulier pour les enfants. (11) 7622 (22) 19 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/132,621 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS PÉDIATRIQUES POUR LE TRAITEMENT DE LA SCLÉROSE EN PLAQUES (11) 7621 (22) 23 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) SUPERFOS A/S. Spotorno Allé 8 DK-2630 Taastrup DANEMARK. (74) Maître A. Boukrami (54) EMBALAGE (57) L invention concerne un emballage (1) comprenant un contenant (2) et un couvercle (3) pouvant être scellé au contenant (2). Un bord (4) du couvercle (3) est pourvu d une tirette (5) facilitant le retrait du couvercle (3) à partir du contenant (2). Le couvercle (3) et la tirette (5) sont moulés d un seul bloc par injection, et la tirette (5) présente la forme d un rabat de type grille et pouvant être fléchi pour occuper (57) La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques qui comportent un composé de 2 amino-2-[2-(4-c alkyl-phényl)éthyl]propane-1,3-diol ou un sel de qualité pharmaceutique de celui-ci, et l'utilisation de celui-ci pour traiter, prévenir ou retarder la progression d'une sclérose en plaques chez un patient pédiatrique ou un patient souffrant d'un état précis. (11) 7623 (22) 22 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/074,195 du US, 61/074,199 du (73) YALE UNIVERSITY Two Whitney Avenue New Haven, CT ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉS DE SÉPARATIONPAR OSMOSE DIRECTE (57) L'invention porte sur des procédés de séparation faisant appel à une osmose artificielle, lesquels procédés 137

137 consistent généralement à extraire un solvant d'une première solution afin de concentrer le soluté au moyen d'une seconde solution concentrée qui extrait le solvant de la première solution à travers une membrane semiperméable. Le soluté et le solvant peuvent être l'un et/ou l'autre le produit désiré. On peut améliorer l'efficacité du procédé en utilisant la chaleur résiduelle de basse énergie de sources industrielles ou commerciales. (11) 7624 (22) 25 Juin 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) IN, 1340/MUM/2008 du (73) PIRAMAL LIFE SCIENCES LIMITED. Piramal Tower, Ganpatrao Kadam Marg, Lower Parel, Mumbai INDE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITION HERBALE ORALE POUR LE TRAITEMENT DE LA CANDIDOSE ORALE (57) L invention concerne une composition herbale orale qui comprend une quantité thérapeutiquement efficace d un extrait dérivé des baies d une plante, Piper cubeba, la composition étant prévue pour une utilisation dans le traitement de la candidose orale (muguet oral). La composition herbale orale peut être formulée sous la forme d un bonbon, d un comprimé à mâcher ou d un gel oral. La composition herbale présente une activité antifongique contre les souches de Candida albicans résistantes aux azoles. La composition herbale peut être administrée en toute sécurité et donne lieu à une observance améliorée du patient. (11) 7625 (22) 17 Juin 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du JP, du (73) TAKEDA PHARMACEUTICAL COMPANY LIMITED. 1-1, Doshomachi 4-chome, Chuo-ku, Osaka-shi, Osaka JAPON. dans lesquelles chaque symbole est tel que défini dans la spécification, un promédicament de ces composés présentant une activité inhibitrice élevée de la rénine, lesdits composés étant utilisés comme agents pour la prophylaxie ou le traitement de l'hypertension, et de dommages organiques variés pouvant être attribués à l'hypertension et analogue. (11) 7626 (22) 23 Juin 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du (73) UNICHARM CORPORATION 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikucho-shi, Ehime JAPON. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE FABRICATION D UN ARTICLE ABSORBANT (57) L'invention concerne un procédé de fabrication d'un article absorbant, qui présente une étape (A) pendant laquelle des corps continus (4A, 5A) d'un élément élastique sont placés selon un motif requis sur au moins une surface d'une nappe (7A) transférée en continu, tout en étant déplacés en va-et-vient dans la direction CD de la nappe (7A), et une étape (B) pendant laquelle la nappe (7A) sur laquelle les corps continus (4A, 5A) de l'élément élastique ont été placés est passée entre un premier rouleau (8) et un deuxième rouleau (9) qui tournent dans la direction MD, les corps continus (4A, 5A) de l'élément élastique et la nappe (7A) étant ainsi reliés en sandwich sous compression. Au cours de l'étape (B), les corps continus (4A, 5A) de l'élément élastique, placés sur une surface de la nappe (7A) dans une région (3A) qui correspond à la partie d'entrejambes, prennent en sandwich les corps continus (4A, 5A) de l'élément élastique et la nappe (7A) sous pression dans des conditions dans lesquelles les corps continus sont tournés vers une partie en creux (20) formée dans la surface périphérique extérieure du premier rouleau (8). (740) Maître M. Sator (54) COMPOSÉ HÉTEROCYCLIQUE ET SON UTILISATION (57) L'invention concerne des composés représentés par les formules (I) et (II), 138

138 (11) 7627 (22) 24 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT, MI2008A du (73) ENI S.P.A. Piazzale E. Mattei 1 I Roma ITALIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) APPAREIL PERMETTANT D AMELIORER LA SECURITE ET LA RECUPERATION DE PUITS ET SON PROCESSUS DE MISE EN PLACE (57) Appareil permettant d'améliorer la sécurité et la récupération de puits, se montant dans des puits de forage, et comprenant: une tête de puits pour ensemble profond (Deep Set Well Head/ DSWH), un réceptacle de gainage (1), un collier de suspension de tubes pour ensemble profond (DSTH) (2) et des soupapes de sûreté souterraines avec une ou deux ligne(s) de commande indépendantes et des éléments de raccordement entre le collier de suspension (2) et la tête de puits. (57) L'invention porte sur un procédé pour l'extraction d'acides gras à partir de biomasse algale comprenant : la fabrication d'une suspension aqueuse de biomasse algale; l'opération consistant à soumettre la suspension aqueuse de biomasse algale à une hydrolyse acide et une extraction par l'ajout d'au moins un solvant organique non polaire et d'au moins un acide inorganique à ladite suspension aqueuse de biomasse algale, afin d'obtenir les trois phases suivantes : (i) une phase semi-solide comprenant une bouillie de la biomasse algale ; (ii) une phase aqueuse comprenant des composés inorganiques et des composés organiques hydrophiles ; (iii) une phase organique comprenant des acides gras et des composés organiques hydrophobes autres que lesdits acides gras. (11) 7629 (22) 24 Juin 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/075,583 du US, 61/155,434 du (73) IRM LLC. 131 Front Street P.O. Box HM 2899 Hamilton, HM LX BERMUDES. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉ ET COMPOSITIONS EN TANT QU INHIBITEURS DE KINASE (57) La présente invention concerne de nouveaux dérivés de pyrimidine et des compositions pharmaceutiques de ceux-ci, et des procédés d utilisation de tels composés. Par exemple, les dérivés de pyrimidine de l invention peuvent être utilisés pour traiter, améliorer ou prévenir une pathologie qui est influencée par l inhibition du facteur de croissance insulinomimétique (IGF-1R) ou de la kinase de lymphome anaplasique (ALK). (11) 7630 (22) 25 Juin 2009 (11) 7628 (22) 19 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT, MI2008A du (73) ENI S.P.A. Piazzale E. Mattei 1 I Roma ITALIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ POUR L EXTRACTION D ACIDES GRAS A PARTIR DE BIOMASSE ALGALE (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/075,394 du US, 12/490,477 du (73) BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY. Route 206 Province Line Road Princeton, NJ ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) DÉRIVÉ DE PIPÉRIDINYLE UTILISÉ COMME MODULATEUR DE L ACTIVITÉ DES RÉCEPTEURS DES CHIMIOKINES (57) Cette invention concerne le composé de formule (I), 139

139 ses stéréo-isomères ou ses sels pharmaceutiquement acceptables. L invention concerne par ailleurs des méthodes de traitement et de prévention des maladies inflammatoires comme l asthme et les allergies, ainsi que les maladies auto-immunes comme la polyarthrite rhumatoïde et l arthrosclérose utilisant le composé de l invention. des fumées de combustion, comprenant au moins un conduit d entrée de fumée (2) à l intérieur d au moins une chambre de travail (3) et au moins un conduit d éjection (4) pour les gaz traités. La ou les chambres (3) comprennent au moins une installation (10) agencée le long du trajet de fumée entre le conduit d entrée (2) et le conduit d éjection (4). Les fumées heurtent les surfaces de l installation (10) pendant leur circulation. (11) 7631 (22) 17 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/135,559 du (73) 1- MERCK SHARP & DOHME CORP. 126 East Lincoln Avenue Rahway, NJ ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 2- ISTITUTO DI RICERCHE DI BIOLOGIA MOLECOLARE. P. ANGELETTI S.P.A. [IT/IT]; Via Pontina Km I Pomezia ITALIE. (74) Maître M. Sator (54) COMPOSES DE QUINOXALINE MACRO- CYCLIQUES EN TANT QU INHIBITEURS DE PROTEASE NS3 DU VIRUS DE L HEPATITE C (HCV) (57) L'invention concerne un composé macrocyclique de la formule (I), et son utilisation en tant qu'inhibiteurs de la protéase NS3 du virus de l'hépatite C (HCV), et dans le traitement ou la prévention d'infections par HCV. (11) 7633 (22) 06 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES DE PYRIDINO-PYRIDINONES, LEUR PREPARATION ET LEUR APPLI- CATION EN THERAPEUTIQUE (57) L'invention concerne les dérivés de pyridinopyridinones, de formule générale (I): (11) 7632 (22) 03 Juillet 2009 (21) PCT/IT2009/ (30) IT, BO2008A du (73) LEON ENGINEERING S.P.A. Via G. Leonardelli, 3 I Dogana (R.S.M.), San Marino ITALIE. (740) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) APPAREIL DESTINÉ À RÉDUIRE LE DIOXYDE DE CARBONE CONTENU DANS DES FUMÉES DE COMBUSTION (57) La présente invention concerne un appareil (1) destiné à réduire le dioxyde de carbone contenu dans dans laquelle R1, R2, R3, R4, R5, R6, R7, V, W, Y, Z, m sont tels que définis dans la description. Procédé de préparation et application en thérapeutique. (11) 7634 (22) 02 Juillet 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB, du (73) LUCITE INTERNATIONAL UK LIMITED. Queens Gate, Queens Terrace, Southampton, Hampshire SO14 3BP GRANDE BRETAGNE. 140

140 (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE CARBONYLATION DE COMPOSÉS À INSATURATION ÉTHYLÉNIQUE, NOUVEAUX LIGANDS DE CARBONYLATION, ET SYSTÈMES CATALYSEURS COMPRENANT CES LIGANDS (57) L'invention porte sur un nouveau ligand catalytique bidenté de formule générale (I). R représente une structure aromatique hydrocarbonyle comportant au moins un noyau aromatique auquel chaque radical Q 1 et Q 2 est lié, par l'intermédiaire du groupe de liaison respectif, s'il est présent, sur des atomes adjacents disponibles du ou des noyaux aromatiques. Les groupes X 3 et X 4 représentent des radicaux réunis par l'intermédiaire d'atomes de carbone tertiaires à l'atome respectif Q 1, et les groupes X 1 et X 2 représentent des radicaux réunis par l'intermédiaire d'un ou plusieurs atomes de carbone de noyau aromatiques, primaires ou substitués, à l'atome respectif Q 2. A et B représentent un groupe de liaison alkylène inférieur facultatif. Q 1 et Q 2 représentent chacun phosphore, arsenic ou antimoine. L'invention porte aussi sur un procédé de carbonylation de composés à insaturation éthylénique, comprenant la réaction du composé avec du monoxyde de carbone en présence d'une source de groupes hydroxyle, facultativement d'une source d'anions, et d'un système catalyseur pouvant être obtenu par combinaison d'un métal du Groupe 8, 9 ou 10 ou d'un composé de ce dernier et du ligand bidenté de formule générale (I). (11) 7635 (22) 25 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US, 61/076,443 du (73) 1- NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. 2- XENON PHARMACEUTICALS INC Gilmore Way, Burnaby, British Columbia V5G 4W8 CANADA. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉS ORGANIQUES (57) L'invention concerne des dérivés hétérocycliques qui modulent l'activité de la stéaroyl-coa désaturase, et elle concerne aussi des procédés relatifs à l'utilisation de tels dérivés pour moduler ladite activité ainsi que des compositions pharmaceutiques renfermant ces dérivés. (11) 7636 (22) 25 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US, 61/076,452 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSÉS ORGANIQUES (57) L'invention porte sur de nouveaux composés organiques de formule (I), sur leurs méthodes d'utilisation, et sur des préparations pharmaceutiques les contenant. (11) 7637 (22) 31 Juillet 2008 (21) PCT/US2008/ (30) US, 60/962,811 du US, 61/067,994 du (73) REGENERON PHARMACEUTICALS, INC. 777 Old Saw Mill River Road, Tarrytown, NY ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTICORPS HUMAINS EN CD20 HUMAIN ET LEUR PROCÉDÉ D UTILISATION (57) L'invention concerne un anticorps humain ou un fragment de liaison à un antigène d'un anticorps qui se lie spécifiquement au CD20 humain et est apte à induire une cytotoxicité dépendante de complément (CDC) et à multiplier le temps de survie sans symptôme par 2 à environ 9 ou plus que chez des animaux témoins traités dans un modèle de souris de lymphome humain. L'anticorps ou son fragment de liaison à un antigène est utile dans le procédé thérapeutique d'une maladie ou affection véhiculée par CD20 telle que, par exemple, le lymphome non hodgkinien, la polyarthrite rhumatoïde, le lupus érythémateux systémique, la maladie de Crohn, 141

141 la leucémie lymphocytaire chronique et les maladies inflammatoires. (11) 7638 (22) 25 Juin 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) RAILTECH INTERNATIONAL Zone Industrielle du Bas Pré F Raismes FRANCE. (74) Maître A. Boukrami (54) DISPOSITIF DE FIXATION DE RAIL SUR UN SUPPORT DE VOIE (57) Fixation d'un rail sur un support de voie muni d'un épaulement latéral par un dispositif à attache élastique. Le dispositif comporte une butée latérale (19) intercalée entre l'épaulement (15) et le bord d'un patin (21) du rail une attache élastique (23) en forme de plaque et un ancrage (27), ladite butée latérale (19) comportant à sa partie supérieure une zone de contact (33) pour l'attache élastique permettant de délimiter la déformation de celle-ci. (11) 7639 (22) 27 Juin 2008 (21) PCT/IB2008/ (73) ABDI IBRAHIM ILAC SANAYI VE TICART ANONIM SIRKETI. Hosdere Mevkii Tunc Cad. N 3, Abdi Ibrahim IIac Hadimkoy, Bahcesehir Istanbul TURQUIE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES DE ROSUVASTATINE CALCIUM (57) L'invention concerne des compositions pharmaceutiques de rosuvastatine ou ses sels pharmaceutiquement acceptables, notamment le sel de calcium avec du carbonate de sodium anhydre qui a des effets sur les profils de dissolution dans un milieu HCl 0,1 N, à condition que l'utilisation de carbonate de sodium anhydre ait lieu dans la plage allant d'environ 0,5 % à environ 2 % en poids. (11) 7640 (22) 28 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) P.R.P. HOLDING 31-33, Rue Falguière F-75015, Paris FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) UTILISATION D UNE COMPOSITION MINERALE SOLIDE POUR ACCROITRE LA FERTILITE D UN SOL DE CULTURE OU DE PRAIRIE (57) L'invention est relative à l'utilisation d'une composition minérale solide comprenant la formule (I) suivante: - Carbonate de calcium de 4,58% à 77,8% - Dolomie de 3,85% à 69,29% - Sel gemme de 5,7% à 12,4% - Lignosulfate de 4,25% à 8,49% - Sulfate de potassium de 0,37% à 2,44% - Oxyde magnésium de 0,01 % à 0,07% Soufre élémentaire de 0,009% à 0,066% les pourcentages ci-dessus consistant en les pourcentages en poids de chacun des composés, par rapport au poids total de matière sèche de ladite composition minérale, pour accroître la fertilité d'un sol en provoquant l'augmentation d'au moins une activité enzymatique contenue dans ledit sol, choisie parmi (i) la phosphatase, (ii) la β-xylosidase, (iii) l'α-glucosidase et (iv) la β-glucosidase. (11) 7641 (22) 03 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT, MI 2008 A (73) ISTITUTO LUSO FARMACO D ITALIA S.P.A. Via Walter Tobagi, 8-I Peschiera Borromeo (MI) ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSITIONS PHARMACEUTIQUES À BASE D ANTAGONISTES DU RÉCEP- TEUR B2 DE LA KININE ET DE CORTICOSTÉROÏDES ET LEUR UTILISATION 142

142 (57) La présente invention concerne des compositions pharmaceutiques renfermant, en tant que principes actifs, un mélange d'un corticostéroïde et d'un antagoniste du récepteur B2 de la kinine. Lesdites compositions se sont révélées particulièrement efficaces, spécialement dans le traitement de troubles inflammatoires tels que l'asthme, de troubles ophtalmiques ou dermatologiques et, par-dessus tout, par rapport aux articulations, de l'arthrite. (11) 7642 (22) 09 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, 08/03974 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVES DE 1-BENZYL-CINNOLIN-4- (1H)-ONE SUBSTITUES, LEUR PREPARA- TION ET LEUR APPLICATION EN THERAPEUTIQUE (57) La présente invention a pour objet des composés répondant à la formule (I) (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTAGONISTES SPECIFIQUES DU RECEPTEUR FGF-R4 (57) La présente invention a pour objet des molécules antagonistes spécifiques du récepteur FGF-R4 permettant d'inhiber l'activité de ce récepteur. Ces antagonistes sont en particulier des anticorps dirigés spécifiquement contre le récepteur FGF-R4 permettant d'inhiber l'activité de ce récepteur. La présente invention a également pour objet l'utilisation thérapeutique de ces anticorps, en particulier dans le domaine de l'angiogenèse, et dans le traitement de certains types de cancer. (11) 7644 (22) 14 Juillet 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) US, 61/084,095 du (73) PFIZER INC. 235 East 42nd Street New York, New York ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître M. Sator (54) COMPOSÉS DE PHÉNANTHRÉNONE, COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS (57) La présente invention porte sur des composés de Formule (I) dans laquelle : R 1 représente : un phényle non substitué ou substitué; un naphtyle non substitué ou substitué; un pyridyle non substitué ou substitué; un 1-benzothiényle non substitué ou substitué; un 1,3-benzodioxolyle non substitué ou substitué; R 2 représente : un groupe aromatique ou hétéro-aromatique, ledit groupe étant non substitué ou substitué;r 3 représente un atome d'hydrogène, un atome d'halogène, un groupe AIk, un groupe OAlk; Alk représente un (C 1 -C 4 )alkyle non substitué ou substitué une ou plusieurs fois par un atome de fluor. Procédé de préparation et application en thérapeutique. (11) 7643 (22) 07 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, 08/03888 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. ou sur les sels de ces composés, qui sont des modulateurs du récepteur des glucocorticoïdes. Les composés et sels de l'invention sont utiles dans le traitement d'états à médiation par l'activité de récepteur des glucocorticoïdes. (11) 7645 (22) 24 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE, du (73) VOSSLOH-WERKE GMBH. Vosslohstraße Werdohl ALLEMAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) SYSTEME DE FIXATION D UN RAIL SUR UNE BASE 143

143 (57) L'invention concerne un système de fixation d'un rail (S) sur une base (U), comportant un écrou (7) pouvant être vissé sur la partie filetée (32) d'une vis (5) et agissant sur la boucle centrale (14) de la mâchoire de serrage (3) afin de serrer la mâchoire de serrage (3) contre la base (U). Un tel système peut être fabriqué de façon économique et monté de façon simple du fait que l'écrou (7) présente sur son côté inférieur (U), un prolongement en forme de saillie (29) s'appuyant par complémentarité de forme contre les côtés intérieurs des jambes (15, 16) de la boucle centrale (14), dans l'espace (17) délimité latéralement par les jambes (15, 16) de la boucle centrale (14), la saillie présentant un filetage intérieur (30) adapté au filetage de la partie filetée (32) de la vis (5). (54) PLAQUE DE GUIDAGE ANGULAIRE ET SYSTÈME DE FIXATION D UN RAIL (57) L'invention concerne une plaque de guidage angulaire (4, 50) pouvant être montée sur un système de fixation d'un rail, présentant une cavité (21a, 21b; 58a, 58b) conçue en tant que siège pour une partie terminale libre (22; 61) d'un bras ressort (23; 62) d'une mâchoire de serrage (6, 60) à monter sur la plaque de guidage angulaire (4, 50). La cavité (21a, 21b; 58a, 58b) entoure la partie terminale (22, 61) sur moins de la moitié de sa périphérie, et la transition entre la cavité (21a, 21b; 58a, 58b) et la partie (24, 25; 52b) de la plaque de guidage angulaire (4, 50), se joignant à la cavité (21a, 21b; 58a, 58b) en direction du rail à monter, est conçue de façon continue de telle manière que la mâchoire de serrage (6; 60) peut être poussée aisément sur la plaque de guidage angulaire (4, 50), dans sa position de montage. (11) 7646 (22) 10 Juillet 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB, du (73) CRITICAL PHARMACEUTICALS LIMITED. Bio City Nottingham, Pennyfoot Street, Nottingham NG1 1 GF GRANDEBRETAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSITION (57) La présente invention concerne une composition comprenant (i) une hormone somatotrophique, un composant polymère biodégradable, et (iii) un modificateur de libération. L'invention concerne également un procédé permettant de préparer et d'utiliser une telle composition. (11) 7647 (22) 23 Juin 2009 (11) 7648 (22) 29 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE, du (73) MN BETEILIGUNGS GMBH. Beim Signauer Schachen 7, D Grafenhausen ALLEMAGNE. (74) Maître N. E. Djelliout (54) MODULE FILTRANT SYSTÈME ET COMPRENANT DES FILTRES À MEM- BRANE ENROULÉS EN SPIRALE, AINSI QUE PROCÉDÉ POUR SA PRODUCTION (57) L'invention concerne un module filtrant comprenant un ou plusieurs éléments filtrants plats (10) qui sont enroulés en spirale et qui présentent des orifices de sortie de perméat sur un ou deux bords. L'invention concerne également un procédé de production de ce module filtrant, ainsi que des systèmes de filtration constitués d'un ou de plusieurs modules filtrants. (21) PCT/EP2009/ (30) DE, du (73) VOSSLOH-WERKE GMBH. Vosslohstraße Werdohl ALLEMAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property 144

144 (11) 7649 (22) 29 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) DE, du (73) MN BETEILIGUNGS GMBH. Beim Signauer Schachen 7, D Grafenhausen ALLEMAGNE. (74) Maître N. E. Djelliout (54) SYSTÈME DE FILTRATION À RACCORDS FLUIDIQUES (57) L'invention concerne un système de filtration qui comprend un ou plusieurs modules (10) à filtres plats, à filtres à tubes capillaires ou à filtres enroulés, munis d'une évacuation de perméat simple ou double côté bord, ainsi que des raccords fluidiques (70) pour relier les modules filtrants à un répartiteur de fluide ou à d'autres modules filtrants. Selon l'invention, les raccords fluidiques présentent chacun un passage pour le perméat, le fluide brut et le concentrat. intérieures de surface (6) au niveau des premiers bords latéraux (11) d'une région antérieure de taille (8). Les éléments de crochet (15, 16) sont fixés respectivement à un châssis (2) avec les éléments de support (13, 14) interposés entre eux. Les éléments de boucle (17, 18) sont respectivement fixés aux plaques intérieures de surface (6) au niveau des seconds bords latéraux (12) de la région postérieure de taille (9). Des éléments de joint étanche (32, 33) sont formées sur des troisièmes régions (30, 31) des éléments de support (13, 14) de façon à correspondre respectivement aux bords extérieurs des éléments de boucle (17, 18). Les éléments de joint étanche (32, 33) formés sur les éléments de support (13, 14) et les éléments de boucle (17, 18) sont temporairement fixés respectivement par engagement des éléments de crochet (15, 16) avec les éléments de boucle (17, 18). (11) 7651 (22) 16 Juillet 2009 (11) 7650 (22) 15 Juillet 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du JP, du JP, du (73) UNI-CHARM CORPORATION. 182, Shimobun, Kinsei-cho, Shikokuchuo-shi, Ehime JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE DE FABRICATION D ARTICLE D HABILLEMENT ET CET ARTICLE D HABILLEMENT (21) PCT/FR2009/ (30) FR, 08/04085 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, FR Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAUX DERIVES IMIDAZO[1,2-a] PYRIDINE, LEUR PROCEDE DE PRE- PARATION, LEUR APPLICATION À TITRE DE MEDICAMENTS, COMPOSI- TIONS PHARMACEUTIQUES ET NOUVELLE UTILISATION NOTAMMENT COMME INHIBITEURS DE MET (57) L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I): (57) L'invention porte sur un procédé de fabrication de vêtement pouvant empêcher des éléments de boucle engagés avec des éléments de crochet de se recourber dans une étape de production. Des éléments de support (13, 14) sont fixés respectivement à des plaques 145

145 dans laquelle: Ra représente H, HaI, aryle ou hétéroaryle éventuellement substitués; Rb représente H, Rc, -COORc-CO-Rc ou -CO-NRcRd; avec Rc représente alkyle, cycloalkyle, hétérocycloalkyle, aryle et hétéroaryle, tous éventuellement substitués; Rd représente H, alk ou cycloalkyle; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments notamment comme inhibiteurs de MET. (11) 7652 (22) 16 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, FR Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAUX DERIVES TRIAZOLO[4,3-a] PYRIDINE, LEUR PROCEDE DE PRE- PARATION, LEUR APPLICATION À TITRE DE MEDICAMENTS, COMPOSI- TIONS PHARMACEUTIQUES ET NOUVELLE UTILISATION NOTAMMENT COMME INHIBITEURS DE MET (57) L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I): (54) COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS POUR L UTILISATION D ANTICORPS CONTRE LA SCLÉROSTINE (57) La présente invention porte sur des anticorps contre la sclérostine et sur des compositions et des procédés d'utilisation desdits anticorps pour traiter une maladie apparentée à des anomalies osseuses telles que l'ostéoporose. (11) 7655 (22) 16 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, FR Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) NOUVEAUX DERIVES IMIDAZO[1,2-a] PYRIMIDINE, LEUR PROCEDE DE PRE- PARATION, LEUR APPLICATION À TITRE DE MEDICAMENTS, COMPO- SITIONS PHARMACEUTIQUES ET NOUVELLE UTILISATION NOTAMMENT COMME INHIBITEURS DE MET (57) L'invention concerne les nouveaux produits de formule (I): dans laquelle : Ra représente H, HaI, aryle ou hétéroaryle éventuellement substitués; Rb représente H, Rc, -COORc,-CO-Rc ou -CO-NRcRd; avec Rc représente alkyle, cycloalkyle, hétérocycloalkyle, aryle et hétéroaryle, tous éventuellement substitués; Rd représente H, alk ou cycloalkyle; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments notamment comme inhibiteurs de MET. (11) 7654 (22) 10 Octobre 2008 (21) PCT/EP2008/ (30) EP, du EP, du EP, du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami dans laquelle : n = 0,1 ou 2; X représente H, HaI ou alk; R représente H, NH2, NHaIk, N(alk)2; Ra représente H; HaI; -O-cycloalkyle; -O-alkyle, -O-aryle; -Ohétéroaryle; - NRd(cycloalkyle); -NRd(alkyle); - NRd(aryle); -NRd(hétéroaryle); alkyle; cycloalkyle; hétérocycloalkyle; aryle ou hétéroaryle; tous éventuellement substitués; Rb représente H, Rc, - COORc-CO-Rc ou -CO-NRcRd; avec Rc représente alkyle, cycloalkyle, hétérocycloalkyle, aryle et hétéroaryle, tous éventuellement substitués; Rd représente H, alk ou cycloalkyle; ces produits étant sous toutes les formes isomères et les sels, à titre de médicaments notamment comme inhibiteurs de MET. (11) 7656 (22) 16 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/081,052 du (73) RICHTER GEDEON NYRT Gyömrői út H-1103 Budapest HONGRIE. 146

146 (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) FORMULATIONS PHARMACEUTIQUES CONTENANT DES LIGANDS DE RÉCEPTEUR DE DOPAMINE (57) La présente invention concerne des formulations à libération immédiate stables et biodisponibles comprenant des ligands de récepteur de dopamine. La présente invention concerne en outre des procédés de traitement de différents troubles par administration des formulations. (11) 7657 (22) 13 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) IT, MI2008A du (73) SAIPEM S.P.A. Via Martiri di Cefalonia, 67 I San Donato Milanese ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Propert (54) EQUIPEMENT DE FAISCEAU DE TUBES POUR LE TRAITEMENT DE FLUIDES CORROSIFS (57) L'invention porte sur un équipement à faisceau de tubes pour des opérations d'échange de chaleur à hautes pressions et à hautes températures, dans des conditions de forte agressivité des fluides de traitement, comprenant un revêtement interne de titane (11) et une série de tubes (1) consistant en au moins une couche de zirconium (2), positionnés en contact avec lesdits fluides, la plaque de tubes sur laquelle lesdits tubes sont introduits comprenant une couche externe (S) de zirconium ou d'un alliage de celui-ci, et une couche sous-jacente (5) de titane soudée au revêtement interne de l'équipement. Ledit équipement est en particulier utilisé comme échangeur de chaleur, par exemple comme colonne de rectification, dans le cycle haute pression de traitements de synthèse d'urée. (30) EP, du US, 61/077,296 du (73) AKZO NOBEL N.V. Velperweg 76 NL-6824 BM Arnhem PAYS-BAS. (74) Maître A. Boukrami (54) RESIN PRECURSOR (57) L invention concerne un précurseur de résine polyamine-épihalohydrine qui comprend des groupes N- halohydrine attachés à un squelette polyamine et des groupes 3-hydroxyazétidinium attachés à un squelette polyamine, ledit précurseur de résine ayant une teneur en solides dans la plage allant de 25 à 95 % en poids et un rapport molaire entre les groupes N-halohydrine et les groupes 3-hydroxyazétidinium dans la plage allant de 1:2 à 100:1, tel que déterminé par RMN- 13 C. L invention concerne également un procédé de fabrication du précurseur de résine polyamineépihalohydrine, un procédé de fabrication d une composition qui comprend une résine polyamineépihalohydrine et un procédé de fabrication de papier. (11) 7659 (22) 16 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) GB, du (73) SYNGENTA PARTICIPATIONS AG. Schwarzwaldallee 215 CH-4058 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS FONGICIDES (57) L'invention concerne un procédé de lutte contre les maladies phytopathogènes à utiliser sur des plantes utiles ou sur leur matériel de propagation, qui comprend l'application aux plantes utiles, au site où elles se trouvent ou à leur matériel de propagation, d'une combinaison de composants A) et B) en une quantité efficace en termes de synergie. Le composant A) est un composé de formule (I), (11) 7658 (22) 29 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ dans laquelle R 1 représente CF 2 H ou CF 3 ; R 2 représente un groupe méthyle ou éthyle ; R 3 représente un atome d'hydrogène ou de chlore ; et R 4 représente un atome d'hydrogène ou un groupe cyclopropyle; et dessels/isomères/énantiomères / tautomères/n-oxydes de ces composés ; et le composant B) est un composé 147

147 choisi parmi des composés connus pour leur activité fongicide et/ou insecticide. Ce procédé est particulièrement efficace pour lutter contre les maladies fongiques affectant les plantes utiles, ou pour les prévenir. (11) 7660 (22) 03 Juillet 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB, du (73) LECTUS THERAPEUTICS LIMITED. Meditrina Building Babraham Research Campus Cambridge Cambridgshire CB22 3AT GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) MODULATEURS DES CANAUX DES IONS CALCIUM ET LEURS UTILISATIONS (57) L invention concerne des composés de formule (1), des sels et des promédicaments, dans laquelle : R1, R2, R3 et R4 représentent hydrogène, alkyle, hydroxyalkyle, halogène, halogénoalkyle, alcoxy, halogénoalcoxy, alcoxycarbonyle, carboxyle, hydroxyle, nitro, amino, monoalkylamino, dialkylamino, acylamino, alcoxycarbonylamino, alkylsulfonyle, arylsulfonyle, alkylsulfonylamino, arylsulfonylamino, aminosulfonyle ou cyano, ou deux éléments quelconques parmi R1 à R4 qui sont adjacents sur le cycle peuvent représenter ensemble la fonction -O-(CH 2 ) n -O-, dans laquelle n vaut de 1 à 3; R5 représente hydrogène ou alkyle; R6 représente hydrogène ou alkyle; et X est choisi dans le groupe constitué de : (a) les groupes de formule OR7, R7 représentant l hydrogène ou un alkyle qui est éventuellement substitué avec un substituant choisi parmi alkylsulfonylalkyle, hétérocycle saturé ou partiellement insaturé, alcoxy, carboxyle, nitro, amino, monalkylamino, dialkylamino, halogène et alcoxycarbonyle, à condition que lorsque R7 représente hydrogène ou éthyle, alors R1, R2, R3 et R4 ne puissent pas être choisis parmi hydrogène, halogène et alkyle; et (b) les groupes de formule NR8R9, R8 et R9 formant ensemble avec l atome d azote auquel ils sont attachés un groupe hétérocyclique saturé ou partiellement insaturé qui contient éventuellement au moins un hétéroatome supplémentaire choisi parmi les atomes d azote, d oxygène et de soufre, ledit groupe hétérocyclique saturé ou partiellement insaturé étant éventuellement également substitué par un ou plusieurs substituants choisis parmi alkyle, halogène, halogénoalkyle, alcoxy, alcoxycarbonyle, carboxyle, nitro, amino, monalkylamino, dialkylamino et hydroxyle, à condition que : (i) lorsque R8 + R9 + N = pipérazine, et R1 et/ou R2 et/ou R3 et/ou R4 représentent hydrogène, hydroxyle, nitro, amino, alkylamino, dialkylamino, alcoxycarbonylamino, halogène, alcoxy ou alkyle, alors l atome d azote à la position 4 de la pipérazine n est pas substitué par un alkyle, (ii) lorsque R1, R2, R3, R4, R5 et R6 représentent chacun hydrogène, X ne représente pas pipérazinyle non substituée ou morpholino non substitué, (iii) lorsque R1, R2, R4, R5 et R6 représentent chacun hydrogène et que R3 représente hydrogène, brome ou hydroxyle, alors X ne représente pas méthoxy, (iv) lorsque R2 et R3 représentent chacun méthoxy ou qu ils représentent ensemble -O-CH 2 -O- et que R1, R4, R5 et R6 représentent chacun hydrogène, X ne représente pas pipéridine non substituée. Les composés selon l invention sont des bloquants du canal Cavx et sont utilisés pour le traitement de divers troubles, y compris la douleur. (11) 7661 (22) 20 Juillet 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) US, 61/082,482 du (73) 1- PURDUE PHARMA L.P. One Stamford Forum 201 Tresser Boulevard Stamford, CT ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 2- SHIONOGI & CO., LTD. 1-8, Doshomachi 3-chome Chuo-ku Osaka-shi Osaka JAPON. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) COMPOSÉS PIPÉRIDINE À LIAISON ET SUBSTITUÉS PAR UNE QUINOXALINE, ET LEURS UTILISATIONS (57) Cette invention concerne des composés pipéridine à liaison et substitués par une quinoxaline, des compositions comprenant une quantité efficace d un composé pipéridine à liaison et substitué par une quinoxaline et des méthodes de traitement ou de prévention d affections, par exemple la douleur, comprenant l administration chez un animal d une quantité efficace d un composé pipéridine à liaison et substitué par une quinoxaline. 148

148 (11) 7662 (22) 03 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) UHDE GMBH. Friedrich-Uhde-Strasse 15, Dotrtmund ALLEMAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE BASSE ÉNERGIE POUR LA PRODUCTION D AMMONIAC OU DE MÉTHANOL (57) La présente invention concerne un procédé d utilisation de la chaleur d'un gaz de synthèse pour générer une vapeur supercritique dans une installation de production de basse énergie d ammoniac ou de méthanol. Ledit procédé comprend une étape de reformage ou d oxydation partielle (1), au moins un générateur (3) de vapeur supercritique doté d un côté virole et d un côté de forme tubulaire, au moins un surchauffeur (14), au moins une turbine à pression de retour (17), au moins une turbine d extraction et de condensation (23), au moins une pompe pour alimenter une chaudière en eau (7). Le gaz de synthèse synthétisé (2) est envoyé en direction du côté virole du générateur de vapeur supercritique (3), le générateur de vapeur supercritique (3) est alimenté avec de l eau d alimentation sous pression (4), le débit d eau d alimentation est ajusté afin de maintenir la température de la vapeur à la sortie du générateur de vapeur supercritique dans la plage allant de 375 à 500 C (13), la vapeur supercritique est générée dans le générateur de vapeur supercritique à une pression allant de 225 à 450 bar, la vapeur supercritique (13) est chauffée plus avant dans un surchauffeur (14) jusqu'à une température de 500 à 750 C, et la turbine à pression (17) de retour est alimentée avec la vapeur supercritique générée dans le surchauffeur. (73) PRAD RESEARCH AND DEVELOPMENT LIMITED. P.O. Box 71, Crigmur Chambers, Road Town, Tortola BRITISH VIRGIN ISLANDS. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ ET APPAREIL PERMETTANT D INSTALLER UN CÂBLE MÉTALLIQUE EN VUE D EFFECTEUR UNE DIAGRA- PHIE OU D AUTRES OPÉRATIONS DANS UN PUITS EN SOUS-PRESSION (57) La présente invention concerne un appareil et un procédé améliorés permettant d insérer un câble au moyen d un bloc obturateur de puits pour réaliser la diagraphie d un puits à trou ouvert en sous-pression, et ce, sans tuer le puits ou endommager la formation tout en conservant le contrôle du puits pendant le procédé. Un bloc obturateur de puits à gorge double (10) forme un élément d étanchéité amovible (1210, 1402) afin de pouvoir installer un câble (13) et un train de tiges (25) dans un puits en vue de les monter, puis bloque l accès à la gorge double pour isoler le train de tiges du câble, ce qui permet de maintenir la pression à la fois sur le câble, à l aide d un dispositif de contrôle standard du débit du puits (1218) et sur le train de tiges au moyen des pistons hydrauliques du bloc obturateur de puits (10). (11) 7664 (22) 27 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) FR, du (11) 7663 (22) 20 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNO- LOGIES SUPPORT. L aquarène 1 Place Montgolfier F Saint-Maurice Cedex FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE DE TRAITEMENT D UN LIQUIDE PAR FLOTTATION INDUITE PAR DES PARTICULES FLOTTANTES 149

149 (57) Procédé de traitement d'un liquide par flottation induite par des particules flottantes comprenant une étape de mélange au cours de laquelle lesdites particules flottantes sont ajoutées audit liquide, une étape de flottation au cours de laquelle lesdites particules flottantes remontent à la surface du liquide, et une étape de séparation desdites particules flottantes ainsi remontées à la surface du liquide traité, ledit procédé étant caractérisé en ce qu'au moins certaines desdites particules flottantes présentent au moins un matériau polymère floculant fixé sur tout ou partie de leur surface, ledit procédé n'incluant par ailleurs aucune étape d'adjonction de gaz et aucune étape d'adjonction d'un matériau floculant libre non fixé auxdites particules. (11) 7665 (22) 21 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, 08/04179 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, FR Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DERIVE DE CARBAMATES D ALKYLTHIAZOLES, LEUR PREPA- RATION ET LEUR UTILISATION COMME INHIBITEURS DE L ENZYME FAAH (57) Composé répondant à la formule générale (I) : (30) US, 61/085,366 du US, 61/097,362 du US, 61/121,847 du US, 61/122,651 du US, 12/332,273 du (73) METEO SYSTEMS INTERNATIONAL AG. Dammstrasse 19 CH-6300 Zug SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DISPOSITIF ET PROEDÉS CONNEXES DE MODIFICATION MÉTÉOROLOGIQUE PAR PROCESSUS ÉLECTRIQUES DANS L ATMOSPHÈRE (57) La présente invention concerne un dispositif de modification météorologique. Le dispositif comprend une électrode émettrice (21), des moyens pour fournir une charge électrique à l électrode émettrice (21), qui sont couplés électriquement à l électrode émettrice (21), un support isolant pour supporter l électrode émettrice (21) à une hauteur prédéterminée, et des moyens pour mettre le dispositif à la terre. L électrode émettrice (21) comprend un film de Malter. Selon un autre aspect de la présente invention, un dispositif de modification météorologique comprend un appareil de navigation aérienne plus léger que l air pour porter l électrode émettrice (21), des moyens pour fournir une charge électrique à l électrode émettrice (21) qui sont couplés électriquement à l électrode émettrice (21), et des moyens pour mettre le dispositif à la terre. Selon un autre aspect encore de la présente invention, un procédé pour augmenter la quantité de précipitation dans une région cible est décrit. Le procédé comprend les étapes consistant à fournir une électrode émettrice (21), analyser la situation météorologique dans la région cible et/ou près de la région cible, et fournir une charge électrique à l électrode émettrice (21) en réponse à l analyse météorologique, en amenant ainsi l électrode émettrice (21) à ioniser le voisinage de l électrode émettrice. dans laquelle R 2 représente un atome d'hydrogène, de fluor ou un groupe hydroxyle, cyano, trifluorométhyle, C 1-6 -alkyle, C alcoxy, NR 8 R 9 ; n représente un nombre entier égal à 1, 2 ou 3 et m représente un nombre entier égal à 1 ou 2; A représente une liaison covalente ou un groupe C 1-8 -alkylène; R 1 représente un groupe de type aryle ou hétéroaryle éventuellement substitué; R 3 représente un atome d'hydrogène, de fluor, un groupe C 1-6 -alkyle ou un groupe trifluorométhyle; R 4 représente un thiazole éventuellement substitué; à l'état de base ou de sel d'addition à un acide. Application en thérapeutique. (11) 7666 (22) 07 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (11) 7667 (22) 21 Janvier 2009 (21) PCT/CN2009/

150 (73) BEIJING GRAND GOLDEN-BRIGHT ENGUNEERING & TECHNOLOGIES CO., LTD. B-1805, Jinma Building, N 38, Xueqing Road, Haidian District Beijing 1000 CHINE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) SYSTEME ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D ESSENCE DE HAUTE QUALITÉ PAR RECOMBINAISON ET HYDROGÉNATION SUBSÉQUENTE D HYDROCARBURES OBTENUS PAR VOIE CATALYTIQUE (57) L'invention porte sur un système de production d'essence de haute qualité qui comporte un appareil d'extraction (1), un appareil de distillation (2) et des appareils d'hydrogénation (3-1, 3-2). La partie supérieure de l'appareil d'extraction (1) est reliée à l'appareil de distillation (2) par une canalisation, la partie inférieure de l'appareil d'extraction (1) est reliée à l'appareil d'hydrogénation (3-2) pour l'extrait aromatique, de l'essence légère est recueillie dans la partie supérieure de l'appareil de distillation (2) par une canalisation et la partie inférieure de l'appareil de distillation (2) est reliée à l'appareil d'hydrogénation (3-1) pour l'essence lourde. Des produits reformés ou de l'éthène est recueilli dans la partie inférieure de l'appareil d'hydrogénation (3-1) par une canalisation et de l'extrait aromatique hydrogéné est combiné avec l'essence légère ce qui forme une huile mélangée devant être recueillie. Le procédé de production d'essence de haute qualité consiste d'abord à extraire l'huile brute, puis à séparer le raffinat par distillation et à soumettre l'extrait aromatique à une hydrogénation et, finalement, à soumettre l'essence lourde provenant de l'appareil de distillation (2) à une hydrogénation, de façon à réduire la teneur en soufre, la teneur en alcène et à augmenter l'indice d'octane. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) UTILISATION DE LA DRONÉDARONE POUR LA PRÉPARATION D UN MEDICA- MENT POUR LA PRÉVENTION D UN ACCIDENT VASCULAIRE CÉRÉBRAL OU D UN ACCIDENT ISCHEMIQUE TRANSITOIRES (57) L'invention porte sur l'utilisation de la dronédarone pour la préparation d'un médicament pour la prévention d'un accident vasculaire cérébral ou d'un accident ischémique transitoire. (11) 7669 (22) 21 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) CHIESI FARMACEUTICI S.P.A. Via Palermo, 26/A I Parma ITALIE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DÉRIVÉS CARBONATE DE QUINUCLIDINE ET COMPOSITION MÉDICINALE LES COMPRENANT (57) L'invention porte sur des dérivés de carbonate de quinuclidine agissant en tant qu'antagonistes des récepteurs muscariniques, sur des procédés de préparation de tels dérivés, sur des compositions les comprenant et sur leur utilisation thérapeutique. (11) 7670 (22) 27 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) FR, du (73) VEOLIA WATER SOLUTIONS & TECHNO- LOGIES SUPPORT. L aquarène 1 Place Montgolfier F Saint-Maurice Cedex FRANCE. (11) 7668 (22) 03 Août 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) EP, du US, 61/087,803 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCEDE DE TRAITEMENT D EAU PAR OSMOSE INVERSE INCLUANT UNE DECARBONATIONS D UN CONCENTRAT ET UNE REMINERALISASSIONS D UN FILTRAT (57) L'invention concerne un procédé de traitement d'une eau contenant au moins des sels de calcium et/ou de magnésium à travers des membranes de type osmose inverse, ledit procédé comprenant au moins une étape 151

151 de récupération d'une eau au moins en partie dessalée, une étape de récupération d'un concentrat provenant desdites membranes et contenant des bicarbonates, une étape d'injection de CO 2 ou d'un acide dans ladite eau au moins partiellement dessalée, et une étape de reminéralisation de ladite eau au moins en partie dessalée au sein d'un réacteur de reminéralisation. Selon l'invention, un tel procédé comprend: -une étape de décarbonatation dudit concentrat de façon à former des carbonates, et -une étape de recyclage d'au moins une partie desdits carbonates au sein dudit réacteur de reminéralisation. (11) 7672 (22) 09 Octobre 2007 (21) PCT/IB2007/ (73) SICPA HOLDING SA. Avenue de Florissant 41 CH-1008 Prilly SUISSE. (11) 7671 (22) 31 Juillet 2009 (21) PCT/ES2009/ (30) ES, U du (73) STE PHARMAPACK, S.L. Avgda. Universitat Autònoma, N 13 E-8290 Cerdanyola del Vallès, Barcelona ESPAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) DISPOSITIVO ASPIRADOR NASAL PARA BEBÉS Y NIÑOS DE ACCIONAMIENTO MANUAL (57) L'invention concerne un dispositif d'aspiration nasale à actionnement manuel pour bébés et enfants. Ce dispositif comprend un corps creux transparent allongé ouvert au niveau de ses deux extrémités, ce corps présentant une embouchure destinée à une pièce à fonction d'entonnoir renfermant un filtre, ainsi qu'une canule à laquelle on raccorde un tube souple lui-même raccordé à un embout d'aspiration. L'embout d'aspiration est pourvu d'une valve unidirectionnelle anti-souffle à boule permettant la sortie de l'air aspiré vers l'extérieur de l'embout et empêchant la réalisation d'un souffle (F2) vers le nez du bébé ou de l'enfant. Le corps allongé présente une configuration incurvée essentiellement en forme de banane qui empêche le tube de se plier et d'interrompre la circulation de l'air aspiré en sortie. (74) Maître A. Boukrami (54) DISPOSITIF D AUTHENTIFICATION À MARQUAGE DE SÉCURITÉ (57) L'invention concerne un dispositif d'authentification pour l'authentification visuelle d'un document ou d'un article, comprenant un marquage de sécurité à polarisation circulaire, ledit dispositif comprenant une source de lumière et des filtres de polarisation pour l'éclairage soit parallèle soit alterné dudit marquage sur ledit document avec une lumière polarisée de façon circulaire à droite et à gauche. L'invention concerne également des procédés correspondants pour l'authentification visuelle et l'authentification automatique du marquage. 152

152 (11) 7673 (22) 23 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, PCT/US2009/ du US, PCT/US2008/ du US, 61/206,785 du US, 61/137,148 du (73) 1- VITAE PHARMACEUTICALS, INC. 502 West Office Centre Drive Fort Washington, Pennsylvania ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 2- BOEHRINGER INGELHEIM INTERNA- TIONAL GMBH. Binger Strasse 173, Ingelheim Am, Rhein ALLEMAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) INHIBITEURS CYCLIQUES DE LA 11 BÊTA-HYDROXYSTÉROÏDE DÉSHYDROGÉNASE 1 (57) Cette invention concerne de nouveaux composés de formule Ik, Im 1, Im 2, Im 5, In 1, In 2, In 5, Io 1, Io 2, Io 5, Ip 1, Ip 3, leurs sels pharmaceutiquement acceptables et leurs compositions pharmaceutiques, qui sont utilisés en traitement thérapeutique des maladies associées avec la modulation ou l inhibition de la 11β-HSD1 chez le mammifère. L invention concerne par ailleurs des compositions pharmaceutiques des nouveaux composés et leurs procédés d utilisation dans la réduction ou le contrôle de la production du cortisol dans une cellule ou l inhibition de la conversion de la cortisone en cortisol dans une cellule. (11) 7674 (22) 07 Août 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/136,106 du (73) MERCK SHARP & DOHME CORP. 126 East Lincoln Avenue Rahway, NJ ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) AGENTS ANTIFONGIQUES (57) La présente invention concerne des dérivés inédits de l'enfumafungine, ainsi que leurs sels, hydrates et promédicaments pharmaceutiquement acceptables. L'invention concerne également des compositions contenant lesdits composés, des procédés de préparation desdits composés et des procédés d'utilisation desdits composés en tant qu'agents antifongiques et/ou qu'inhibiteurs de la (1,3)-β-D-glucan synthase. Les composés décrits, leurs sels, hydrates et promédicaments pharmaceutiquement acceptables, ainsi que les compositions comprenant lesdits composés, sels, hydrates et promédicaments se révèlent utiles dans le cadre du traitement et/ou de la prévention des infections fongiques et des maladies et affections associées. (11) 7675 (22) 15 Juillet 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) US, 61/081,334 du (73) INSTITUTE FOR RESEARCH BIOMEDICINE Via Vincenzo Vela 6, CH-6500 Bellinzona SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTICORPS NEUTRALISANT LE CYTOMEGALOVIRUS HUMAIN ET UTILISATION DE CEUX-CI (57) La présente invention concerne des anticorps neutralisants, et des fragments d'anticorps de ceux-ci, ayant un pouvoir élevé de neutralisation de hcmv, où lesdits anticorps et fragments d'anticorps sont spécifiques d'un, ou d'une combinaison de deux ou plus, produit(s) de gène UL de hcmv. L'invention concerne en outre des lymphocytes B immortalisés qui produisent, et des épitopes qui se lient à, de tels anticorps et fragments d'anticorps. De plus, l'invention concerne l'utilisation des anticorps, fragments d'anticorps et épitopes dans des procédés de criblage ainsi que dans le diagnostic, la prévention et la thérapie de maladies. (11) 7676 (22) 28 Août 2009 (21) PCT/GB2009/ (30) GB, du (73) DAVY PROCESS TECHNOLOGY LIMITED. 10 Eastbourne Terrace, London W2 3LG GRANDE-BRETAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) PROCÉDÉ DE PURIFICATION DU MÉTHANOL PAR DISTILLATION (57) La présente invention concerne un procédé de distillation, dans une colonne de distillation, d'un courant brut de méthanol produit à partir de gaz de synthèse, ledit courant brut comprenant de l'huile de fusel et des alcalis, ladite huile de fusel étant éliminée de la colonne de distillation par une sortie de vapeur latérale en un point de la colonne de distillation situé en dessous de l'alimentation et ladite sortie de vapeur latérale étant essentiellement exempte d'alcalis. 153

153 L'invention concerne également un procédé de production de méthanol utilisant ce procédé de distillation. (11) 7677 (22) 08 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/079,095 du US, 61/112,701 du US, 61/112,699 du (73) ONCOMED PHARMACEUTICALS, INC. 800 Chesapeake Drive, Redwood City, CA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) AGENTS DE LIAISON DE NOTCH ET ANTAGONISTES DE NOTCH AISI QUE PROCDES D UTILISATION CORRESPONDANTS (57) L'invention concerne des agents de liaison de Notch et des antagonistes de Notch ainsi que des procédés d'utilisation des agents et/ou des antagonistes pour le traitement de maladies comme le cancer. On décrit des anticorps qui se lient spécifiquement avec une zone de liaison hors ligand du domaine extracellulaire d'un ou plusieurs récepteurs Notch humains, du type Notch2 et/ou Notch3 et inhibent la croissance tumorale. L'invention concerne en outre des procédés de traitement du cancer, qui consistent à administrer une quantité thérapeutiquement efficace d'anticorps se liant spécifiquement à une zone de liaison hors ligand du domaine extracellulaire d'une protéine de récepteur Notch humains et inhibe la croissance tumorale. (11) 7678 (22) 04 Juin 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) BOEHRINGER INGELHEIM INTERNA- TIONAL GMBH. Binger Strasse 173, Ingelheim Am, Rhein ALLEMAGNE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) FORME POSOLOGIQUE PHARMACEUTI- QUE EN CAPSULE COMPRENANT UNE FORMULATION EN SUSPENSION D UN DÉRIVÉ D INDOLINONE (57) La présente invention concerne une formulation en suspension dont le principe actif est le 3-Z-[1-(4- (N- ((4-méthyl-pipérazin-1-yl)-méthylcarbonyl)-N-méthylamino)-anilino)-1-phényl-méthylène]-6 méthoxycarbonyl-2-indolinone-monoéthane-sulphonate. L'invention concerne également, d'une part une forme posologique pharmaceutique en capsule contenant ladite formulation en suspension, d'autre part un procédé d'élaboration de ladite formulation en suspension, mais aussi un procédé d'élaboration de ladite capsule comprenant ladite formulation en suspension, et également le matériau d'enveloppe de la capsule. (11) 7679 (22) 08 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/112,699 du US, 61/112,701 du US, 61/079,095 du (73) ONCOMED PHARMACEUTICALS, INC. 800 Chesapeake Drive, Redwood City, CA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) AGENTS DE LIAISON DE RESEPTEUR NOTCH1 ET PROCEDES D UTILISATION (57) L'invention concerne des compositions et des procédés permettant de caractériser, de diagnostiquer et de traiter le cancer, et en particulier des moyens et des procédés pour le diagnostic, la caractérisation, le pronostic et le traitement du cancer et le ciblage spécifique de cellules souches du cancer. On décrit un anticorps se liant spécifiquement à une zone proximale de membrane de liaison hors ligand du domaine extracellulaire d'un récepteur Notch humain et inhibe la croissance tumorale. On décrit en outre un procédé de traitement du cancer qui consiste à administrer une quantité thérapeutiquement efficace d'anticorps se liant spécifiquement à la zone susmentionnée de récepteur Notch humain et inhibe la croissance tumorale. (11) 7680 (22) 09 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US, 61/080,067 du EP, du (73) ABBOTT HEALTHCARE PRODUCTS B.V. C.J. van Houtenlaan 36 NL-1381 CP Weesp PAYS-BAS. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS À BASE D ÉPROSARTAN (57) La présente invention porte sur un procédé de traitement d'un trouble modulé par le blocage des récepteurs de l'angiotensine II (AII) et, en particulier, choisi dans le groupe constitué par l'hypertension, une 154

154 insuffisance cardiaque congestive, une insuffisance rénale et des combinaisons correspondantes, par l'administration à un sujet en ayant besoin d'une dose efficace d'un composé d'éprosartan. En faisant référence à la dose quotidienne efficace recommandée de 600 mg, calculée sur la base de l'éprosartan administré sous la forme de mésylate d'éprosartan, il a maintenant été établi qu'il est possible d'administrer une dose inférieure d'éprosartan lorsque le composé d'éprosartan est de l'acide d'éprosartan. Cette dose se situe dans la plage de 410 à 490 mg, idéalement à environ 450 mg. (11) 7681 (22) 09 Juillet 2009 (21) PCT/FR2009/ (30) FR, du (73) LABORATOIRES FOURNIER S.A. 28 Boulevard Clémenceau F Dijon FRANCE. (74) Maître A. Boukrami (54) UTILISATION DE DERIVES D INDOLE COMME ACTIVATEURS DE NURR-1, POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE DE PARKINSON (57) La présente invention concerne un composé dérivé de l'indole, notamment utile en thérapeutique, caractérisé en ce qu'il est choisi parmi iii) les composés de formule (I) (74) Maître A. Boukrami (54) SYSTEME DÉTECTEUR D ECOULEMENT (57) L invention concerne un système détecteur d écoulement permettant de détecter un écoulement de fluide indicateur d une bouffée dans un système de génération d aérosol. Le système détecteur comprend un circuit de détection comprenant une résistance de détection et une tension de sortie. La résistance de détection est conçue pour détecter l écoulement de fluide à partir d un changement de la résistance. Le circuit de détection est conçu pour que le changement de résistance de la résistance de détection provoque un changement de la tension de sortie. Le système détecteur comprend également un générateur de signal conçu pour fournir un signal d entraînement à impulsion au circuit de détection pour alimenter le circuit de détection. Le circuit de détection est alimenté lorsque le signal d entraînement à impulsion est fort et n est pas alimenté lorsque le signal d entraînement à impulsion est faible. Le système de détection est conçu pour fonctionner dans un premier mode, dans lequel aucune bouffée n'est attendue ni détectée et dans lequel le signal d'entraînement à impulsion présente une première fréquence, et un second mode, dans lequel une bouffée est attendue ou détectée et dans lequel le signal d'entraînement à impulsion présente une seconde fréquence, supérieure à la première fréquence. dans laquelle : R 1 représente un halogène ou un groupe trifluorométhyle, R 2 représente un atome d'hydrogène ou un groupe alkyle en C 1 -C 4, R 3 représente un groupe isopropyle (1-méthyléthyl) ou un groupe tertio-butyle (1,1-diméthyléthyl), n = 3 ou 4 les sels pharmaceutiquement acceptables desdits composés de formule (I). Application : Traitement des maladies neurodégénératives et en particulier de la maladie de Parkinson. (11) 7682 (22) 25 Mai 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, DU (73) PHILIP MORIS PRODUCTS S.A. Quai Jeanrenaud 3, CH-2000 Neuchatel SUISSE. (11) 7683 (22) 07 Février 2011 (21) (73) 1- Monsieur HARABI Abdelhamid Laboratoire de Céramiques, Département de Physique, Université Mentouri, Constantine Monsieur BOUZERARA Ferhat Laboratoire de Céramiques, Département de Physique, Université Mentouri, Constantine (54) MEMBRANES D ULTRAFILTRATION A BASE D HALLOYSITE 155

155 (57) les techniques de filtration membranaire sont des procédés en plein développent dans le traitement des eaux usées, car elles permettent d élargir l éventail des possibilités de réutilisation de ces eaux. Cette invention décrit l élaboration et la caractérisation de membranes céramiques composites. Ces membranes sont constituées d un support macro poreux revêtu d une première couche destinée à la micro filtration, puis deuxième dépôt dont le diamètre des pores, inferieur à 50 nm, se situe dans le domaine de l ultrafiltration, selon les normes internationales. Le caractère innovant de ce travail réside dans le choix du matériau céramique utilisé. Ce choix est dicté par son abondance naturelle (cout revient moins cher) et par ces propriétés physiques et chimiques. Le support macroporeux a été élaboré par extrusion d une pate céramique (à base de kaolin) à caractère plastique. Une membrane de microfiltration (0.25 μm) en TiO 2 a été ensuite mise au point et déposée sur des supports en céramiques (à base d anorthite et de mullite) par la technique de coulage de barbotine. Le dépôt en couche mince d ahalloysite (Al 2 O 3.2SiO 2. 4H 2 O) (notée DD3) par la technique de coulage, sur la membrane de TiO 2, a permis de réaliser des membranes d ultrafiltration. Cette couche filtrante présente un diamètre moyen de pores de l ordre de 25 nm. L emploi de cette membrane permet ainsi un recyclage efficace des eaux usées pour une éventuelle réutilisation. En plus de sa résistance thermique et chimique, la membrane selon l invention présente une bonne tenue mécanique, et donc une très longue durée de vie d utilisation. (11) 7684 (22) 19 Août 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) FR, du (73) PIERRE FABRE MEDICAMENT 45, Place Abel Gance F Boulogne-Billancourt FRANCE. (74) Maître M. Sator (54) NOUVEAU DÉRIVÉS (POLY) AMINOALKYLAMINOALKYLAMIDE, ALKYLE-URÉE, OU ALKYLE- SULFONAMIDE DE EPIPODOPHYLLOTOXINE, PROCÉDÉ PERMETTANT DE LES PREPARER ET APPLICATION DE CEUX-CI A DES FINS THÉRAPEUTIQUES EN TANT QU AGENTS ANTICANCÉREUX (57) La présente invention concerne des nouveaux dérivés d'épipodophyllotoxine à substitution 4 présentantune chaîne poly)aminoalkylaminoalkylamide éventuellement substituée, ou alkyle-urée ou alkylesulfonamide, un procédé permettant de les préparer ainsi que leur utilisation thérapeutique en tant qu'agent anticancéreux. Dans la formule (1): R représente hydrogène ou alkyle C 1-4, A représente CO(CH 2 ) n ou CONH(CH 2 ) n, n = 2, 3, 4, ou 5, - R1 et R2 sont tels que définis dans la description. (11) 7685 (22) 27 Juillet 2009 (21) PCT/IB2009/ (30) US, 61/181,582 du US, 61/083,838 du (73) INSTITUTE FOR RESEARCH IN BIOMEDICINE. Via Vincenzo Vela 6, CH-6500 Bellinzona SUISSE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property (54) ANTICORPS NEUTRALISANT ANTI- VIRUS INFLUENZA A ET LEURS UTILISATIONS (57) L'invention concerne des anticorps, et des fragments de liaison antigénique de ceux-ci, qui se lient à l hémagglutinine et neutralisent un sous-type du groupe 1 et un sous-type du groupe 2 du virus influenza A. La description concerne également des acides nucléiques qui codent pour, des cellules B immortalisées et des cellules plasmatiques uniques cultivées qui produisent, et des épitopes qui se lient à, ces anticorps et fragments d anticorps. L invention concerne en outre l'utilisation des anticorps, des fragments d'anticorps, et des épitopes dans des procédés de dépistage ainsi que dans le diagnostic, le traitement et la prévention d une infection par le virus influenza A. (11) 7686 (22) 20 Août 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/091,011 du US, 61/091,018 du (73) SANOFI-AVENTIS 174, Avenue de France, F Paris FRANCE. (74) Maître Abu-Ghazaleh Intellectual Property 156

156 (54) [4-(5-AMINOMÉTHYL-2-FLUORO- PHÉNYL)-PIPÉRIDIN-1-YL]-[7-FLUORO- 1-(2-MÉTHOXY-ETHYL)-4- TRIFLUOROMÉTHOXY-1H-INDOL-3-YL]- MÉTHANONE EN TANT QU INHIBITEUR DE LA TRYPTASE DE MASTOCYTES (57) La présente invention porte sur un composé indole benzylamine utile en tant qu'inhibiteur de la tryptase. De plus, la présente invention porte sur l'utilisation du composé pour traiter un patient souffrant de, ou sujet à, un état physiologique nécessitant une amélioration par l'inhibition de la tryptase, comprenant l'administration au patient d'une quantité thérapeutiquement efficace du composé. De plus, la présente invention porte sur une composition pharmaceutique comprenant une quantité pharmaceutiquement efficace du composé de formule I, et un support pharmaceutiquement acceptable. (11) 7687 (22) 14 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US, 61/080,913 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) DERIVES HETEROARYLE EN TANT QU INHIBITEURS DGAT1 (57) La présente invention concerne des composés de la formule (I) : (74) Maître A. Boukrami (54) UTILISATION DE DÉRIVÉS DE PYRIMIDYLAMINOBENZAMIDE POUR LE TRAITEMENT DE LA FIBROSE (57) La présente invention concerne l utilisation de pyrimidylaminobenzamides de formule (I) où les radicaux ont les significations comme présentement définies, ou d un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci pour la fabrication de compositions pharmaceutiques pour utilisation dans le traitement de la fibrose, l utilisation de pyrimidylaminobenzamides de formule (I) ou d un sel pharmaceutiquement acceptable de ceux-ci dans le traitement de la fibrose, un procédé de traitement d animaux à sang chaud comprenant des humains souffrant de fibrose par administration audit animal nécessitant un tel traitement d une dose efficace d un pyrimidylaminobenzamide de formule I ou un sel pharmaceutiquement acceptable de celui-ci, et des combinaisons comprenant (a) au moins un pyrimidylaminobenzamide de formule (I) et (b) au moins un composé choisi parmi des antagonistes de récepteur AT 1 et des inhibiteurs d ACE et l utilisation de telles combinaisons dans le traitement de la fibrose, en particulier la fibrose hépatique. (11) 7689 (22) 24 Mars 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du dans laquelle A représente un groupe hétéroaryle éventuellement substitué, utile pour le traitement de troubles médiés par l'acyl-coa : diacylglycérol acyltransférase 1 (DGAT1), par ex., de troubles métaboliques. L'invention concerne également des méthodes de traitement de tels troubles, ainsi que des composés et des compositions, etc., pour leur traitement. (11) 7688 (22) 14 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (73) NTT DOCOMO, INC. 11-1, Nagatacho 2-chome, Chiyoda-ku, Tokyo, JAPON. (74) Maître M. Sator (54) STATION MOBILE ET STATION DE BASE RADIO (57) La présente invention concerne une station mobile (UE) qui est munie d une unité de gestion de droit d accès (12) pour gérer un identifiant CSG correspondant à une cellule CSG qui permet à la station mobile (UE) d accéder à la cellule, une unité de mesure (14) pour mesurer la qualité radio d une cellule CSG définie comme un objet à mesurer et une unité de transmission de rapport de mesure pour transmettre, seulement quand la qualité radio d une cellule CSG 157

157 correspondant à l identifiant CSG géré par l unité de gestion de droit d accès (11) en dehors des qualités radio de cellules CSG mesurées par l unité de mesure (14) satisfait une condition de rapport, un rapport de mesure comprenant au moins la qualité radio de la cellule CSG correspondant à l identifiant CSG. (11) 7690 (22) 16 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/081,805 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) UTILISATION D INHIBITEURS DE HDAC POUR LE TRAITEMENT DE LA MALADIE DE HODGKIN (57) La présente invention porte sur l'utilisation d'un inhibiteur de HDAC, notamment un inhibiteur de HDAC représenté par la formule I : [I], dans laquelle les radicaux et les symboles ont les significations définies dans la description, pour la préparation d'un médicament destiné au traitement de la maladie de Hodgkin. (11) 7691 (22) 15 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) EP, du EP, du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS ET PROCÉDÉS D UTILI- SATION POUR DES ANTICORPS THÉAPEUTIQUES (57) L'invention porte sur des anticorps qui se lient de façon spécifique au récepteur BAFF (BAFFR). Plus spécifiquement, l'invention porte sur des anticorps qui sont des antagonistes de BAFFR avec une activité de déplétion des cellules B in vivo, et sur des compositions et procédés d'utilisation pour lesdits anticorps pour traiter des troubles pathologiques qui peuvent être traités par destruction ou déplétion des cellules B, tels que le lupus érythémateux systémique ou la polyarthrite rhumatoïde ou d autres maladies auto-immunes, des lymphomes, des leucémies ou des myélomes. (11) 7692 (22) 16 Juillet 2009 (21) PCT/EP2009/ (30) US, 61/081,900 du (73) NOVARTIS AG. Lichtstrasse 35, CH-4056 Basel SUISSE. (74) Maître A. Boukrami (54) DÉRIVÉS DE PYRIDAZINE EN TANT QU INHIBITEURS DE SMO (57) La présente invention porte d'une manière générale sur de nouveaux composés se rapportant au diagnostic et au traitement de pathologies concernant la voie Hedgehog incluant, mais sans que ceci soit limitatif, la formation tumorale, le cancer, la néoplasie et les troubles hyperprolifératifs non malins. La présente invention concerne de nouveaux composés, de nouvelles compositions, des procédés pour leur utilisation et des procédés pour leur fabrication, de tels composés étant généralement pharmacologiquement utiles en tant qu agents dans des thérapies dont le mécanismes d'action met en jeu des procédés d'inhibition de la genèse tumorale, la croissance tumorale et la survie tumorale à l'aide d'agents qui inhibent la voie de signalisation Hedgehog et Smo. (11) 7693 (22) 17 Juillet 2009 (21) PCT/JP2009/ (30) JP, du (73) JAPAN PETROLEUM EXPLORATION CO., LTD. 7-12, Marunouchi 1-chome, Chiyoda-ku, Tokyo JAPON. 158

158 (74) Maître M. Sator (54) OXYDE COMPLEXE POUR CATALY- SEUR DE REFORMAGE D HYDROCAR- BURE, PROCÉDÉ POUR LE PRODUIRE ET PROCÉDÉ DE PRODUCTION D UN GAZ SYNTHÉTIQUE L EMPLOYANT (57) L'invention concerne un oxyde complexe pour catalyseurs de reformage d'hydrocarbures, qui peut maintenir une activité catalytique à un niveau élevé pendant une longue durée. Elle concerne également un procédé de production de l'oxyde complexe et un procédé de production d'un gaz synthétique en utilisant l'oxyde complexe. Le procédé de production d'un oxyde complexe comprend : une étape de préparation dans laquelle une solution mixte pour imprégnation contenant un ou plusieurs types de composants actifs au plan catalytique choisis dans l'ensemble consistant en Co et Ni et contenant au moins du Co, un ou plusieurs types de composants améliorant la résistance à l'oxydation choisis dans l'ensemble consistant en éléments du groupe 3B et éléments du groupe 6A du tableau périodique, et un ou plusieurs types de composants métalliques supplémentaires choisis dans l'ensemble consistant en Ca et Mg; une étape d'imprégnation dans laquelle un corps de support composé d'un corps moulé poreux choisi parmi la magnésie et des composites de magnésie et d'oxyde de calcium est imprégné de la solution mixte pour imprégnation; une étape de séchage dans laquelle le corps de support imprégné de la solution mixte pour imprégnation est séché; et une étape de cuisson dans laquelle le corps de support séché dans l'étape de séchage est cuit dans une atmosphère oxydante. L'oxyde complexe pour catalyseurs de reformage d'hydrocarbures peut être obtenu par ce procédé. (11) 7694 (22) 14 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/134,991 du (73) BRUSO, BRUCE, L. 57 Park Lane, Hegins, PA ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. (74) Maître A. Boukrami (54) PROCÉDÉ ET APPAREIL POUR RAFFINER LE CHARBON (57) La présente invention concerne un procédé permettant de traiter le charbon pour éliminer le soufre et d autres contaminants en mélangeant le charbon dans une solution d ammoniaque ayant une plage de concentration choisie (plage préférée comprise entre 3 % et 5 %) d ammoniac à l eau dans une cuve de réaction. Le mélange provoque la mise en contact de la solution avec les surfaces et les pores du charbon. Le procédé est surveillé afin de détecter le moment où la concentration en ammoniaque dans la cuve de réaction passe en dessous de la plage sélectionnée, et une solution d ammoniaque, dont la concentration en ammoniac est comprise ou est supérieure à la plage sélectionnée, est introduite dans la cuve de réaction afin de replacer la solution dans les limites de la plage choisie. Le charbon nettoyé peut être rincé et séché, ou séché sans rinçage afin de former un enrobage ammoniaqué sur les surfaces et dans les pores du charbon. L invention concerne également plusieurs schémas d installation permettant de mettre en œuvre le procédé. (11) 7695 (22) 17 Juillet 2009 (21) PCT/US2009/ (30) US, 61/082,078 du US, 61/162,121 du (73) 1- BRISTOL-MYERS SQUIBB COMPANY P.O. Box 4000 Princeton NJ, ÉTATS-UNIS D AMÉRIQUE. 2- DOMANTIS LIMITED. 980 Great West Road Brentford, Middlesex TW8 9GS GRANDE BRETAGNE. (74) Maître A. Boukrami (54) COMPOSITIONS MONOVALENTES POUR LIAISON À CD28, ET PROCÉDÉS D UTILISATION (57) L'invention concerne des anticorps à domaine qui se lient de manière monovalente au CD28. Des anticorps à domaine qui sont monovalents pour la liaison avec le CD28 peuvent inhiber l'activité de CD28. Selon un premier aspect, un anticorps à domaine est constitué ou comprend un domaine variable d'immunoglobuline unique qui se lie spécifiquement au CD28 et oppose son activité, selon un aspect, sans sensiblement opposer l'activité de CD28. Selon un autre aspect, l'anticorps à domaine est un anticorps à domaine humain. La description concerne en outre des procédés pour contrer des interactions de CD80 et/ou CD86 avec CD28 chez un individu, et des procédés de traitement de maladies ou troubles impliquant des interactions de 159