E dépôt 074 CHOUZE-SUR-LOIRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 8 FEVRIER 2010 * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Isabelle Renault ***
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- Alain Lesage
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1 E dépôt 074 CHOUZE-SUR-LOIRE ***** ARCHIVES COMMUNALES DEPOT DU 8 FEVRIER 2010 * * * REPERTOIRE NUMERIQUE par Isabelle Renault ***
2 CHOUZE-SUR-LOIRE Archives communales déposées aux Archives départementales SERIE D : ADMINISTRATION GENERALE DE LA COMMUNE D1*-D6* Registres de délibération du Conseil municipal. D1* D2* D3* D4* D5* D6* D7 Registre d enregistrement des lois an II D8*-D9* Registres de copies de lettres et de transcriptions D8* D9* D10 Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaire SERIE E : REGISTRES PAROISSIAUX ET ETAT CIVIL E1*-E17* Registres paroissiaux. E1* B juin 1580 lac. juin 1579 M mai 1579 B. juin 1579 ; 1580-septembre 1587 M. juin 1579-juillet 1587 S. juin 1579-septembre 1584 E2* B E3* M juin 1663 S novembre M. juin 1663-février 1668 E4* B février 1656 E5* B. février 1656-mars En très mauvais état. 2 Cahiers reliés tête bêche.
3 E6* BMS E7* BMS E8* BMS 1692 ; octobre ; E9* BMS E10* BMS 1712-septembre 1721 E11* BMS 1724-janvier 1736 E12* BMS 1736-janvier 1746 E13* BMS 1746-janvier 1756 E14* BMS 1756-janvier 1766 E15* BMS 1766-janvier 1776 E16* BMS E17* BMS E18*-E37* Registres d état civil. E18* N E19* M E20* D E21* N E22* D E23* N janvier 1813 E24* M janvier 1813 E25* D janvier 1813 E26* N E27* M E28* D
4 E29* N E30* M E31* D E32* N E33* M E34* D E35* N E36* M E37* D E38* T.D SERIE F : POPULATION, ECONOMIE SOCIALE, STATISTIQUES Population F1 Registre de la population : listes alphabétiques des habitants F2-F4 Dénombrement de la population : listes nominatives F F F SERIE G : CONTRIBUTIONS, ADMINISTRATIONS FINANCIERES Cadastre napoléonien G1* Etat des sections 1832 G2*-G7 Matrices cadastrales des propriétés foncières G2* Registre présentant les augmentations et les diminutions survenues dans les contenances et les revenus portés sur les matrices cadastrales ( ) ; récapitulation des contenances et des revenus imposables ; matrice cadastrale des propriétés foncières, fol. 1 à 599. G3* Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol. 600 à 1200.
5 G4* Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol à G5* Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol à G6* Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol à G7* Matrices cadastrales des propriétés foncières, fol à 3600 ; récapitulation des contenances et des revenus de la matrice cadastrale ; table alphabétique des propriétaires. G8*-G13* Matrices des propriétés non bâties G8* Tableau présentant les augmentations et les diminutions survenues dans la matière imposable ; table alphabétique des propriétaires. G9* Matrices des propriétés non bâties, fol. 1 à 600. G10* Matrices des propriétés non bâties, fol. 601 à G11* Matrices des propriétés non bâties, fol à G12* Matrices des propriétés non bâties, fol à G13* Matrices des propriétés non bâties, fol à G14-G16* Matrices des propriétés bâties G14 Matrice des propriétés bâties ; augmentations et diminutions ( ) ; table alphabétique des propriétaires ( ). G15* Matrice des propriétés bâties, cases 1 à 688. G16* Matrice des propriétés bâties, cases 689 à Contributions directes G17-G19 Matrices générales G G ; G G20 Taxe sur les chiens : rôles G21-G22 Taxe sur les chemins vicinaux : rôles G G G23 Rétribution scolaire : rôles
6 SERIE H : AFFAIRES MILTAIRES H1-H3 Tableaux de recensement des classes H H H Garde nationale et sapeurs pompiers H4*-H9 Garde nationale H4* Organisation de la garde nationale, liste des 1792 ; citoyens actifs : registre. H5* Conseil de discipline, plaintes et procèsverbaux, délibérations et jugements. H6 Compagnie de grenadiers, contrôle de 1832 matricule : registre. H7 Registres des notifications des ordres de route H8 Garde nationale mobile : listes nominatives H9 Garde nationale sédentaire : listes nominatives H10 H11-H13 Sapeurs-pompiers, prestation de serment, règlement de la compagnie, équipement et habillement, pompe et matériel d incendie : devis, correspondance. Recensement, classement et réquisition des chevaux, juments, mulets et mules : tableaux, listes nominatives. H H H SERIE J : POLICE, HYGIENE PUBLIQUE, JUSTICE J1* Enregistrement des passeports et des visas : registre J2 Débits de boisson, déclarations d ouverture : cahier J3 Inondations, déclarations individuelles de pertes de récoltes et objets mobiliers et de pertes en capital : listes nominatives ; 1866
7 SERIE K : ELECTIONS ET PERSONNEL Elections K1-K2 Listes électorales K K SERIE L : FINANCES DE LA COMMUNE L1 Budgets et comptes lac-1816 ; 1824 ; ; 1941 ; L2 Budgets de la commune et du bureau de bienfaisance : cahiers. L3 Comptes de gestion du receveur pour la commune et le Bureau de bienfaisance ; SERIE M : EDIFICES COMMUNAUX, MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS M1 Horloge, adjudication pour le montage et l entretien : devis, correspondance ; 1891 M2 Presbytère : plan calque sur toile M3 Démolition d un immeuble cédé à la commune : devis, extrait de délibération, procès-verbal d arpentage SERIE N : BIENS COMMUNAUX, TERRES, BOIS, EAUX N1 Vente de biens communaux (arbres, ramilles, terrains) : adjudication, actes de cession, correspondance SERIE ø: TRAVAUX PUBLICS, VOIRIE, MOYENS DE TRANSPORTS, REGIME DES EAUX Ø1 Ø2 Voirie urbaine : plans d alignement, registre d arrêtés d alignement ( ), correspondance. Chemins de grande et moyenne communication, classement : procès-verbaux, arrêtés, rapports de
8 Ø3 Ø4 Ø5 l agent-voyer, actes de vente, correspondance. Chemins vicinaux, classement : plans, rapports de l agent-voyer, travaux de construction et d entretien, devis, correspondance. Chemins ruraux, classement : plans parcellaires, rapports de l agent-voyer, correspondance. Chemin de fer de Tours à Nantes, ligne de Port-Boulet à Port-de-Piles : plans, correspondance Ø6 Quai de Chouzé-sur-Loire, travaux d élargissement : rapport de l ingénieur, plan (1874), correspondance Ø7 Bacs et bateaux de passage public : cahier des charges et tarif des droits de passage, correspondance Ø8 Dragage de sable et extraction de jard dans la Loire : conventions entre la commune et un particulier, arrêté préfectoral, correspondance Ø9 Plantations d arbres sur les rives de la Loire : acte de notoriété, correspondance SERIE P: CULTES P1 Fabrique : budgets et comptes ; 1902 SERIE Q: ASSISTANCE ET PREVOYANCE Bureau de bienfaisance Q1* Budgets et comptes, dons et legs ( ) ; délibérations ( ) : registre Q3 Dons et legs : correspondance. Q2* Registre de délibérations Q4 Listes des pauvres recevant des secours du Bureau de bienfaisance Q5 Attribution du Mérite civique à Michel Bonnefond : correspondance
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