APPLICATION 2 Les composants : Hôtel Sofitel (BEP/BAC) APPLICATION 2 bis Coût d acquisition d une immobilisation : Hôtel Sofitel (BEP/BAC)

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1 1 DÉFINITION, COMPTABILISATION ET ÉVALUATION DES ACTIFS APPLICATION 1 Notion d actif (Professeur) APPLICATION 2 Les composants : Hôtel Sofitel (BEP/BAC) APPLICATION 2 bis Coût d acquisition d une immobilisation : Hôtel Sofitel (BEP/BAC) APPLICATION 2 ter Coût d acquisition d une immobilisation : Hôtel Sofitel (BAC) APPLICATION 3 Coût d acquisition d une immobilisation : Domaine de la Bretesche (BEP/BAC) APPLICATION 4 Entrées en Stock : Hostellerie Celtique (BEP/BAC) APPLICATION 5 Synthèse : Hostellerie Celtique (BAC) Application 1 : à partir d un sujet proposé par P. Nicolle et M. Lozeto sur le site : CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 1 sur 14

2 APPLICATION N 1 : NOTION D ACTIF Académie de Rennes Janvier 2006 Exploitable en LP NON Non exploitable en LP PROFESSEUR PCG article : 1. Un actif est un élément identifiable du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l entité. C est à dire un élément générant une ressource que l entité contrôle du fait d évènements passés et dont elle attend des avantages économiques futurs 2. Une immobilisation corporelle est un actif physique détenu, soit pour être utilisé dans la production ou la fourniture de biens ou de services, soit pour être loué à des tiers, soit à des fins de gestion interne et dont l entité attend qu il soit utilisé au delà de l exercice en cours. 3. Une immobilisation incorporelle est un actif non monétaire sans substance physique. 4. Un stock est un actif détenu pour être vendu dans le cours normal de l activité, ou en cours de production pour une telle vente, ou destiné à être consommé dans le processus de production ou de prestation de services, sous forme de matières premières ou de fournitures. 5. Les charges constatées d avance sont des actifs qui correspondent à des achats de biens ou de services dont la fourniture ou la prestation interviendra ultérieurement. À partir d un sujet proposé dans l académie de Créteil par P. Nicolle et M. Lozeto Éléments Frais d établissement Dépenses de publicité lors de la création de l entreprise Brevet Logiciel Ce sont des éléments d actif Ce sont des charges Justification Ce sont des charges Mais ils peuvent sur option être portés à l actif en vertu d un texte supérieur. Idem pour frais augmentation de capital Charge car la probabilité de bénéficier des avantages économiques n est pas assurée. Car Immobilisation incorporelle identifiable car résulte d un droit légal ou contractuel. Ex : Franchise, quotas d émission de gaz à effet de serre, mutation d un sportif (notion de séparabilité : peut être vendu) Immobilisation incorporelle identifiable car peut être vendue (notion de séparabilité) Formation du personnel sur un logiciel qui vient d être acquis Charge : La formation ne fait pas partie du Coût d acquisition de l immobilisation Fonds de Commerce Immobilisation incorporelle identifiable (pas de changement). Immeuble Immobilisation corporelle détenue pour être utilisée dans la production, louée ou utilisée Terrain à des fins de gestion interne dont Matériel l entreprise attend qu elle soit utilisée au delà de l exercice en cours Les frais de recherche et de développement peuvent toujours être inscrits à l actif mais Frais de recherche maintenant la réglementation distingue 2 phases : les frais de recherche doivent être comptabilisés en charge lorsqu ils ne peuvent plus être incorporés dans le coût d une immo. Pour que les frais de Frais de développement développement soient «activables» il faut certaines conditions. CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 2 sur 14

3 Éléments Agencements réalisés dans un local loué Des pièces de rechange et pièces de sécurité d une immobilisation Biens acquis pour des raisons de sécurité ou liés à l environnement Matériel pris en crédit-bail Ce sont des éléments d actif Ce sont des charges Justification Matériels utilisés au delà de l exercice en cours et «séparables» (Souvent en fin de bail soit le locataire remet les locaux en état soit le propriétaire verse une indemnité pour les travaux réalisés par le locataire). Comptabilisées en immobilisation si l entreprise compte les utiliser sur plus d une période ou parce qu elle ne concerne qu une immobilisation Inscrit en immobilisation bien que ne produisant pas directement des avantages économiques futurs. Elles sont cependant nécessaires pour que l entreprise puisse obtenir des avantages économiques futurs. Certains analystes pensaient que ces matériels pourraient être inscrits à l actif (revoir définition des actifs : contrôle, avantages économiques) mais ils sont exclus par le CRC Stock Créances clients Oui, contrôle et avantage économique Disponibilités Charges constatées d avance Pas de changement, ce sont des Actifs : créances sur l exercice suivant. CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 3 sur 14

4 APPLICATION N 2 : LES COMPOSANTS Exploitable en LP Oui BAC Restauration Thème : Vous êtes en période de formation à l hôtel SOFITEL de Quiberon. Non exploitable en LP PCG article : (règlements n , n du CRC) Lorsque des éléments constitutifs d un actif sont exploités de façon indissociable, un plan d amortissement unique est retenu pour l ensemble de ces éléments../. Les éléments principaux d immobilisations corporelles devant faire l objet de remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques à l entité selon un rythme différent et nécessitant l utilisation de taux ou de modes d amortissement propres, doivent être comptabilisés séparément dès l origine et lors des remplacements. Ce mobilier qui équipe le salon d accueil de la clientèle aura une durée de consommation (de vie) de 8 ans. Ce meuble de salon est un meuble déhoussable. La valeur des housses est estimée à brut hors taxes. La housse en tissus sera renouvelée dans 4 ans. La méthode d amortissement choisie est en unités de temps (linéaire). DOIT : Sofitel Diététique Pointe du Goulvars Quiberon Facture 10/725 Le 1 février Ensemble canapés Salon «Grand Voile» (structure + housse) Entièrement déhoussable (devis 45897) Montant brut hors taxes Montant brut hors taxes Escompte 10% Montant net financier hors taxes TVA à 19.6% NET à payer à réception Date Code Jl Libellé de l écriture N de compte 1/02 JA Fac n Débit Crédit ROCHE TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 4 sur 14

5 APPLICATION N 2 bis : Coût d acquisition d immobilisation Thème : Vous êtes en période de formation à l hôtel SOFITEL de Quiberon. Exploitable en LP Oui BAC Restauration Non exploitable en LP PCG article Le coût d acquisition d une immobilisation est constitué : - de son prix d achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement, Reçue le 27/01 N Int Cpte : 404EQUIP DOIT : Sofitel Diététique Pointe du Goulvars Quiberon Quelle sera la valeur à amortir de cette machine à café? Le net après escompte : Facture n 789 Le 26 janvier 2007 Machine à café Montant brut hors taxes Remise 10 % Remise promotionnelle 5% Net commercial hors taxes Escompte 2 % Net financier TVA 19.6 % NET à payer à réception Date Code Jl Libellé de l écriture N de compte 27/01 JA Fac n 6- : Débit Crédit TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 5 sur 14

6 APPLICATION N 2 Ter : Coût d acquisition d immobilisation Exploitable en LP Oui BEP/BAC Non exploitable en LP Thème : Vous êtes en période de formation à l hôtel-restaurant Sofitel Diététique à Quiberon PCG article : (règlements n , n du CRC) Les éléments principaux d immobilisations corporelles devant faire l objet de remplacement à intervalles réguliers, ayant des utilisations différentes ou procurant des avantages économiques à l entité selon un rythme différent et nécessitant l utilisation de taux ou de modes d amortissement propres, doivent être comptabilisés séparément dès l origine et lors des remplacements. MÉMO Pour la comptabilisation, utilisez si nécessaire les sous divisions des comptes d immobilisations correspondants La pompe qui équipe ce SPA sera à renouveler dans 3 ans, tandis que le SPA sera à amortir sur une durée d utilisation de 8 ans. La pompe est-elle amortie sur la même durée que le SPA? non Conclusion : Il faut utiliser 2 sous-comptes d immobilisation Reçue le 26/01 N Cpte : 404JACU DOIT : Sofitel Diététique Pointe du Goulvars Quiberon Facture 06/725 Le 25 janvier Installation d un SPA, bains hydromassants et bouillonnants en céramique bleu azur 10 places Réf Pompe hydraulique de remplissage, filtrage et vidange adaptable Montant brut hors taxes Remise 5% Prestations : - Montage et mise en route Pompe hydraulique Montant net hors taxes TVA à 19.6 % NET à payer à réception Coût d acquisition du SPA : % de remise = Coût d acquisition de la pompe : % remise (installation) = Date 25/01/06 JA Code Jl Libellé de l écriture Facture n de JACUZZI SPA + pompe) N de compte Débit JACUZZI Crédit TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 6 sur 14

7 APPLICATION N 3 : Académie de Rennes Janvier 2006 Coût d acquisition d immobilisations Exploitable en LP OUI BEP /BAC PRO Non exploitable en LP Thème : Vous êtes en période de formation au Domaine de la Bretesche. Vous devez déterminer les coûts d acquisition des différentes immobilisations acquises. PCG article Le coût d acquisition d une immobilisation est constitué : - de son prix d achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement, - de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l actif en place et en état de fonctionner selon l utilisation prévue par la direction. - Dans les comptes individuels, les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d actes, liés à l acquisition, peuvent sur option, être rattachés au coût d acquisition de l immobilisation ou comptabilisés en charges. MÉMO Ce véhicule sera utilisé par le service entretien du domaine dès sa sortie de garage : le 15/01. Nous avons opté pour la comptabilisation en charges des droits de mutation, honoraires, commissions et frais d actes. DOIT : Domaine de la Bretesche Missillac Facture 06/125 Le 11 janvier 2007 Fourgon «Trafic» Renault Remise 5% Net commercial hors taxes Peinture logo du domaine Le chef comptable Escompte 1% Net financier T. V.A à 19.6% Reçue le : 12/01 Cpte : 404REN Total T.T.C. Carte grise NET à payer à réception CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 7 sur 14

8 Thème : (suite) Académie de Rennes Janvier 2006 Reçue le : 19/01 Cpte : 404AMA DOIT : Domaine de la Bretesche Missillac Facture 3255 Le 18 janvier 2007 Machine à chantilly réf Remise 5% Net commercial H. T Port forfaitaire Prestations : Installation et mise en route NET HORS TAES TVA à 19.6% NET à payer à réception MÉMO La cuisinière a été installée et mise en route le 1 er février Le four aura une durée d utilisation de 8 ans. Il pourrait être revendu à 10% de sa valeur d acquisition en fin d utilisation. Par expérience, nous savons qu après un certain nombre d heures d utilisation, les plaques-feux électriques et gaz doivent être changées. Nous estimons une durée d utilisation de h par an, sur 4 ans. En 2007 le nombre d heures d utilisation sera de heures compte tenu de la date de l acquisition. Reçue le 6/02 N Int Cpte : 404ECO DOIT : Domaine de la Bretesche Missillac Facture 07/725 Le 5 février Cuisinière Inox SIEMENS Réf : * Partie Four électrique * Partie Feux : 3 plaques électriques, 3 gaz Montant brut hors taxes Remise 5% Prestations : Installation cuisinière (réglage des 3 feux gaz) Montant net hors taxes Escompte 1% Montant net financier hors taxes TVA à 19.6% NET à payer à réception CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 8 sur 14

9 APPLICATION N 3 (suite) : Coût d acquisition d immobilisations Calculez ci-dessous le Coût d acquisition des immobilisations acquises et vous donnerez le ou les compte(s) d immobilisations dans lesquels on devra les comptabiliser : Le fourgon Renault : option «droits» = (carte grise) = Pourquoi? car les droits peuvent être rattachés sur option La machine à chantilly : = Pourquoi? Net commercial+ port + frais de mise en route La cuisinière : cette cuisinière se décompose en deux éléments : Composant four : % de 8500 = % d escompte = Composant plaques de cuisson : *5%= =2975-1% d escompte = Comptabilité : S o l u t i o n 2 Bordereau de saisie Date Libellé de l écriture N de compte Débit Crédi t 11/01 Acquisition véhicule utilitaire (sans option charge) Avantage : La carte grise est imputée en charge sur l exercice de l année d acquisition REN /01 Acquisition véhicule utilitaire ( droits rattachés au coût d acquisition) Avantage : Le coût de la carte grise est réparti grâce à l amortissement sur la durée d utilisation 404REN /01 Facture n 3255 d AMATIS (mach chantilly) AMA /02 Achat cuisinière Siemens chez ECOTEL ECO TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 9 sur 14

10 APPLICATION N 4 : ENTRÉE EN STOCK Exploitable en LP OUI BEP/ BAC Non exploitable en LP Thème : Vous êtes employé(e) par l hostellerie Celtique Enregistrez la facture reçue Calculez le coût d entrée du champagne «Marin», cuvée prestige PCG (Règlement n du CRC) Le coût d acquisition des stocks est constitué du : Prix d achat, y compris les droits de douane et autres taxes non récupérables, après déduction des rabais commerciaux, remises, escomptes de règlement et autres éléments similaires ; ainsi que des frais de transport, de manutention et autres coûts directement attribuables à l acquisition des produits finis, des matières premières et des services. ROGER VINS & SPIRITUEU DOIT Hostellerie Celtique Le 20/11/N Avenue des Druides Facture 06/ Carnac Désignation Qté P.U. Remise Montant Champagne «Mum» Champagne «MARIN», cuvée prestige Port forfaitaire % Observations : Règlement au comptant sous escompte de 2 % Entreprise Hostellerie Celtique Date Code Jl Libellé de l écriture Net commercial Escompte 2 %... Net financier... TVA à 19.6% Net à payer N de compte Reçue le 21/11 Cpte : 401ROG Débit 20/11/N JA Facture n 06/ Crédit 401ROG L escompte s enregistre toujours TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 10 sur 14

11 Calcul du Coût d entrée en stock : Académie de Rennes Janvier Prix unitaire net Port forfaitaire 60 pour 120 bouteilles soit Escompte 2 % Coût d entrée FICHE DE STOCK Désignation produit : Champagne «Marin», Cuvée Méthode : Coût moyen unitaire pondéré Prestige Stock minimum : 10 Date Pièce ENTRÉE SORTIE STOCK Quant P.U Montant Quant P.U Montant Quant P.U Montant 15/11 SI /11 BE CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 11 sur 14

12 APPLICATION N 5 : Sujet de synthèse Exploitable en LP BAC Pro hôtellerie Non exploitable en LP PCG article Lorsque les éléments constitutifs d un actif sont exploités de façon indissociable, un plan d amortissement unique est retenu pour l ensemble de ces éléments. Cependant, si dès l origine, un ou plusieurs de ces éléments ont chacun des utilisations différentes, chaque élément est comptabilisé séparément et un plan d amortissement propre à chacun de ces éléments est retenu. PCG article Le coût d acquisition d une immobilisation est constitué : - de son prix d achat, y compris les droits de douane et taxes non récupérables, après déduction des remises, rabais commerciaux et escomptes de règlement, - de tous les coûts directement attribuables engagés pour mettre l actif en place et en état de fonctionner selon l utilisation prévue par la direction. MÉMO Cet ascenseur sera amorti sur une durée de 20 ans. Tous les 2 ans nous devrons faire changer les courroies plates de traction (éléments de sécurité). D autre part, nous avons contacté l entreprise de vérification de sécurité pour la mise en route. Le chef comptable Reçue le 2/02 N Cpte : 404Fran DOIT : Hostellerie Celtique Avenue des Druides Carnac Facture 18 Le 10 janvier 2007 Ascenseur «GN2 Confort» comprenant : - partie cabine Optima finition merisier et son installation dans la structure bâtie. - partie technique «système pulse TM», monitoring installation (dont de 2 jeux de courroies plates de traction) Montant brut hors taxes TVA à 19.6 % NET à payer à réception CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 12 sur 14

13 Hostellerie Celtique Avenue des Druides Carnac Facture n 125 Le 15 janvier 2007 Expertise de mise en route de sécurité effectuée le 15/01/07 sur ascenseur «France Lift» installé dans votre établissement. Honoraires HT T.V.A. à 19.6% NET A PAYER TTC Paiement par chèque à réception Quel est le ou les comptes à utiliser pour la comptabilisation de cet ascenseur? 2 comptes de la classe Installation Générale Et Pourquoi? car les durées d utilisation sont différentes Quelle est la conséquence de la facture de sécurité? Elle augmente le coût d acquisition de la structure de l ascenseur Calculer le coût d acquisition de cet ascenseur? Partie structure : = (sécurité)= Partie «éléments de sécurité» (pièces à renouveler obligatoirement) = Code N de Date Libellé de l écriture Débit Crédit Jl compte 1/02 JA Facture Ascenseur (partie fixe) /02 JA Facture Ascenseur (jeux de courroies) /02 JA Facture Ascenseur France Lift /02 JA Facture Ascenseur France Lift 404FRAN TOTAU CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 13 sur 14

14 Désignation de l immobilisation : ascenseur (structure) Valeur d acquisition : Date d achat : 10/01/07 Durée d utilisation : 20 ans Mode amort : Unités de Temps (linéaire) Valeur résiduelle : Valeur amortissable : Date de mise en service : 15/01/07 Taux d amortissement : 100/20= 5% EERCICES BASE AMORTISSEMENTS CUMUL DES AMORTISSEMENTS VNC À LA CLÔTURE 31/12/ % 11.5/12 mois = Désignation de l immobilisation : Ascenseur (jeux de courroies plates) Valeur d acquisition Durée d utilisation : Date d achat : 10/01 Mode amort : Unités d œuvre : heure Valeur résiduelle :. Consommation globale Valeur amortissable : Date de mise en service : 15/01/07 Taux d amortissement : 100/2 = 50% EERCICES BASE Amortissements CUMUL DES AMORTISSEMENTS VNC À LA CLÔTURE 31/12/ %11.5/12 = CERCLE DE RÉFLEION Nouvelles Normes Comptables 14 sur 14