LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE A N N E X E
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2 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE A N N E X E Annexe au bilan avant répartition de l exercice clos le 31 décembre 2012 dont le total est de ,07 uros et au compte de résultat de l exercice, présenté sous forme de liste et dégageant une perte de ,95 uros. L exercice a une durée de 12 mois, recouvrant la période du 1 er janvier 2012 au 31 décembre annuels. Les notes et tableaux présentés ci-après font partie intégrante des comptes Ces comptes annuels ont été établis par le Trésorier en fonction. REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes annuels de l exercice clos le 31 décembre 2012 ont été élaborés et présentés conformément aux règles comptables, dans le respect du principe de prudence et de l indépendance des exercices, et en présumant la continuité de l exploitation. L évaluation des éléments inscrits en comptabilité a été pratiquée par référence à la méthode dite des coûts historiques. Les méthodes d évaluation retenues pour cet exercice n ont pas été modifiées par rapport à l exercice précédent.
3 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE 2012 appellent les précisions suivantes : L application du plan comptable associatif et les spécificités du secteur - SUBVENTIONS : l association s est vue attribuer des subventions d exploitation des collectivités territoriales, de la Fédération Française de Handball et de divers organismes. Celles-ci apparaissent dans les comptes pour ,00 uros. Elles ont été rattachées aux exercices concernés, par l utilisation des comptes de régularisation produits perçus d avance et produits à recevoir. Une subvention de ,00 uros, attribuée par la Fédération Française de Hand Ball pour la mise en œuvre d actions périphériques au Mondial 2017, a été, à la demande de la Fédération, comptabilisée en Fonds Dédiés. - CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES : Les contributions volontaires dont l association a pu bénéficier n ont pas donné lieu à comptabilisation et n ont donc pas influé sur le résultat de l exercice. Il a cependant été procédé à leur valorisation et cette dernière a été portée pour information en annexe au Compte de Résultat.
4 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE 2012 COMPLEMENT D INFORMATIONS RELATIF AU BILAN ET AU COMPTE DE RESULTAT I. ETAT DES PROVISIONS - Montant des provisions en début d exercice 0,00 - Reprises de l exercice 0,00 - Dotations de l exercice 0,00 - Montant des provisions en fin d exercice 0,00 II. ACTIF IMMOBILISE ET AMORTISSEMENTS 1 ) Etat de l actif immobilisé - Montant de l actif immobilisé en début d exercice ,38 - Augmentation de l exercice ,28* - Diminution de l exercice 9 095,57 - Montant de l actif immobilisé en fin d exercice ,09 * Les titres de la Caisse d Epargne détenus par la Ligue, comptabilisés au cours des exercices précédents en Titres de Placement ont été transférés en Titres de Participation au 31 décembre ) Etat des amortissements - Montant des amortissements en début d exercice ,55 - Reprises de l exercice 9 095,57 - Dotations de l exercice ,07 - Montant des amortissements en fin d exercice ,05
5 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE ) Immobilisations incorporelles Ce poste comprend les éléments suivants : - Logiciels informatiques : Valeur brute 5 062,76 Taux amortissement linéaire 100 % Valeur nette au 31 décembre ,00 ====== 4 ) Immobilisations corporelles La valeur brute des éléments corporels de l actif immobilisé correspond à la valeur d entrée des biens dans le patrimoine. L amortissement pour dépréciation a été calculé selon les modes et pour les durées suivants: - Constructions linéaire 33 ans - Matériel et outillage linéaire 5 ans - Installations Agencements Divers linéaire 5 à 10 ans - Matériel de bureau linéaire ou dégressif 3 à 7 ans - Mobilier de bureau linéaire 5 à 7 ans 5 ) Immobilisations financières Les titres immobilisés ont été évalués au prix pour lequel ils ont été acquis à l exclusion des frais engagés pour leur acquisition. III. ACTIF CIRCULANT ET DETTES Les créances et dettes ont été évaluées pour leur valeur nominale.
6 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE 2012 IV. COMPTES DE REGULARISATION 1 ) Charges constatées d avance ,20 ======= - Licences 2012/ ,00 - Mutations 2012/ ,00 - Affiliations 2012/ ,00 - MMA ,30 - Tickets Restaurant , Les charges relatives à l engagement des clubs facturées au cours de l exercice comptable ont fait l objet d un rattachement à la saison sportive concernée. Le poste Charges constatées d avance a ainsi été utilisé. 2 ) Produits constatés d avance ,40 ======== - Affiliations d avance 5 216,25 - Cotisations d avance 5 450,00 - Parts d avance ,50 - Licences Clubs d avance ,15 - Engagements d avance 8 480,00 - Réaffectation Mutations 2011 / , Les produits issus de l engagement des clubs (cotisations, parts ) facturés au cours de l exercice comptable ont fait l objet d un rattachement à la saison sportive concernée. Le poste Produits constatés d avance a ainsi été utilisé.
7 LIGUE COTE D AZUR HANDBALL Le Minotaure 30 Avenue Henri Matisse NICE BILAN AU 31 DECEMBRE 2012 V. AUTRES ELEMENTS DU BILAN Eléments concernant plusieurs postes de bilan. 1 ) Charges à payer ,73 ======== - Factures à recevoir au ,95 - Judo Prestation ROBINI Oct.à Déc ,13 - Soutien scolaire 650,00 - Fonds social à régler 500,00 - Honoraires Commissaire aux Comptes ,00 - Honoraires Expert Comptable ,00 - Honoraires Médicaux ,00 - AREPS PEM Convention ,00 - Frais à régler FRANCE ESPAGNE ,79 - Suivis Formation arbitres 887,45 - Remboursements divers ,26 - Impôt sur les Sociétés ,00 - Taxe sur les salaires ,00 - Rappels salaires ,00 - Charges sur Rappels salaires ,15 - Congés à payer au 31/12/ ,00 - Charges sur congés à payer au 31/12/ ,00 - Formation Professionnelle , ) Produits à recevoir ,63 ========= - Subvention C.R. PACA fonctionnement ,00 - Subvention F F H B DTN ,00 - DRJS PFUS FIORI 3 000,00 - AGEFOS Form. PT Frais Annexes 1 637,19 - CROS Formation Conduite de Projet 6 112,50 - SFR Remboursement à recevoir 12,
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