SOMMAIRE. 21 Coûts régionaux annuels par catégorie d établissement et type de déficience 2

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2 SOMMAIRE PREAMBULE ET METHODOLOGIE 1 REPARTITION DES DEPENSES ASSURANCE MALADIE EN RHONE ALPES SUR LE CHAMPS MEDICO SOCIAL HANDICAP 1 2 LES STRUCTURES POUR ADULTES HANDICAPES 21 Coûts régionaux annuels par catégorie d établissement et type déficience 2 22 Coûts par catégorie d établissement (départements 2008, région2006, 2007 et 2008, France 2006 et 2007) 4 23 Répartition s coûts par type d accueil et population 6 24 Taux d encadrement 12 3 LES ETABLISSEMENTS POUR ENFANTS 31 Coûts régionaux annuels par catégorie d établissement et type déficience Coûts par catégorie d établissement (départements 2008, région2006, 2007 et 2008, France 2006 et 2007) Répartition s coûts par type d accueil et population Analyse du coût s transports Taux d encadrement 24 4 LES SERVICES POUR ENFANTS 41 Coûts régionaux annuels par catégorie service et type déficience Coûts par type déficience (départements 2008, région2006, 2007 et 2008, France 2006 et 2007) Répartition s coûts Taux d encadrement 38

3 PREAMBULE En 2008, l Assurance Maladie a financé 700 millions d euros au profit 532 établissements et services la région Rhône Alpes accueillant s enfants et adultes handicapés. Les données s 479 comptes administratifs transmis par les gestionnaires s structures ont été enregistrées dans l application PRISMES (PRoduction d Information Synthétisée MEdico Sociale) et ont permis calculer les ratios présentés dans le présent document. Comme les éditions précéntes, cette troisième publication vise à analyser le lien existant entre le gré handicap et dépendance s personnes handicapées et le coût annuel leur prise en charge en institution. La présente étu constitue une photographie globale la situation s structures pour chacun s départements Rhône-Alpins avec une mise en perspective s moyennes régionales et nationales. Elle permet un premier niveau d analyse financière et doit contribuer à air les déciurs dans leur choix en vue, notamment, mieux situer les établissements à vocation comparable. Cette publication est néanmoins la rnière réalisée par la CRAM, en effet, la loi «Hôpital, Patient, Santé et Territoires» du 21 juillet 2009 confie dorénavant le suivi s établissements médico sociaux à la seule Agence Régionale Santé. Concernant plus particulièrement les résultats l étu 2009, l exploitation s données s CA 2008 confirme les tendances observées sur les exercices 2006 et 2007, à savoir : Des coûts Rhône Alpes souvent très inférieurs au coût national correspondant, traduction d inégalités historiques dans l attribution s enveloppes crédits limitatives Un coût à la cohérent au regard du type structure et la lourur du handicap pris en charge, Un coût du semi internat nettement inférieur au coût s établissements pratiquant les ux mos d accueil internat / semi internat, Des frais transport qui varient fortement en fonction la déficience prise en charge et s modalités d accueil s personnes.

4 METHODOLOGIE Périmètre l étu : établissements et services financés par l Assurance Maladie prenant en charge s enfants et adultes handicapés. Sont prises en compte les structures ayant fonctionné en année pleine, avec proratisation s s qui ont reçu un financement en cours d année. Sont donc exclues les créations d établissements en cours d année. Concernant les CAMSP, l ensemble s dépenses sont retenues, qu elles soient financées par l Assurance Maladie ou par le Conseil Général. S agissant s FAM et s SAMSAH, seul le budget relatif aux soins est pris en compte. Exercice budgétaire et documents budgétaires : les différents ratios sont issus s données saisies à partir s groupes dépenses figurant sur les comptes administratifs 2008 transmis par les gestionnaires s structures. Indicateurs retenus : Taux d occupation = nombre journées réalisées x100 / nombre jours ouverture x lits financés Coût à la = montant s charges classe 6/s installées (moyenne, mini, maxi) Coût à la journée = montant s charges classe 6/journées réalisées Pourcentage s charges d exploitation courante sur total s charges classe 6 Pourcentage s charges personnel sur total s charges classe 6 Coût s transports et déments = compte 62 / financée Coût s dépenses personnel = groupe II / financée Taux d encadrement = ETP (total, soignant, socio éducatif) / lit ou financée Les indicateurs sont présentés par département, par catégorie d établissement, par type déficience et par modalité d accueil. En vue procér à une comparaison avec les ratios nationaux, les tableaux pages 4, 12, 13, 16, 24 à 29, 32, 38 présentent les coûts selon une répartition s catégories structures intique à la publication nationale la CNAM. Les résultats 2006 et 2007 Rhône Alpes sont reportés pour mémoire. Néanmoins, pour que ces ratios soient plus pertinents, ils ont été différenciés par type déficience lorsque la structure prend en charge une seule catégorie handicap ou qu elle présente s séparés par population. C est ainsi que s indicateurs propres aux structures pour autistes ou aux personnes handicapées vieillissantes ont pu être extraits. A contrario, faute budget intifiable, les données concernant les s en section spécialisée sont traitées dans la catégorie multi clientèle. Dans l objectif disposer d indicateurs spécifiques à l externat, ont pu être isolées les structures n accueillant pas d enfants en internat. Mais, si les ux types mo d accueil co-existent au sein l établissement, faute budget intifiable, les données sont traitées dans la catégorie mixte.

5 REPARTITION DES DEPENSES DE RHONE ALPES sur le champs médico social Handicap Données Comptes Administratifs 2008 charges 2008 en Adultes MAS % 28% FAM % SAMSAH % CRP UEROS % 60% 4% 7% Enfants IME ITEP Instituts % 72% CAMSP CMPP % SESSAD SSEFIS % 4% 1% 6% 18% total L'ensemble s comptes administratifs 2008 étudiés sur le champ du handicap représente 700 millions d'euros. Néanmoins les données ont eté retraitées façon à ne retenir que les structures ayant fonctionné en année pleine, c'est pourquoi le périmètre l'enquête est réduit à un poids financier 664 millions. 1

6 COUTS REGIONAUX ANNUELS par type structure Données Comptes Administratifs 2008 ADULTES HANDICAPES Co Catégorie Établissement s installées journées réalisées Total Dépenses Dont dépenses Coût à la Dont dépenses Coût à la Dépenses d'exploitation journée personnel personnel / courante moyenne mini maxi moyenne % % Dépenses d'exploitation courante / 255 MAS * % % FAM moteurs % % (clientèle 500) 437 (clientèle 437) FAM polyhandicap % % FAM autistes % % autres FAM % % FAM PHV % % SAMSAH % % CRP % % UEROS % % * ce minimum correspond à une MAS pratiquant l'accueil jour exclusivement 2

7 Coût à la annuel Rhône Alpes Etablissements et services pour Adultes handicapés SAMSAH FAM PHV autres FAM FAM autistes FAM polyhandicap FAM moteurs MAS Le coût à la par type structure est calculé en rapportant la classe 6 brute du budget au nombre s. Sont prises en compte les dépenses financées par l'assurance Maladie. Ainsi, s'agissant s FAM et s SAMSAH, ne sont pas intégrées les dépenses relatives à l'hébergement et à l'accompagnement social prises en charge par le Conseil Général. Concernant les FAM, une distinction s coûts a été réalisée selon le public accueilli. 3

8 COUT MOYEN ANNUEL A LA PLACE DEPARTEMENT - REGION - FRANCE Données Comptes Administratifs 2008 (dépenses / s financées) ADULTES HANDICAPES Département MAS FAM SAMSAH CRP UEROS Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute Région Région Région France France Le développement s SAMSAH services d'accompagnement médico social pour adultes handicapés est inégal sur le territoire et en est encore à ses prémices puis leur création en Les données sur les coûts sont s moyennes qui ne reflètent pas la diversité s services liée au handicap pris en charge (handicap moteur ou psychique). Toutefois le coût moyen régional tend à se réguler et se rapproche du coût national, les années précéntes étant s années montée en charge s structures. A l'exception s SAMSAH, on constate une évolution du coût moyen d'environ 6% entre 2006 et Néanmoins, Le coût unitaire par type structure reste inférieur au coût moyen national. 4 Adultes Handicapés

9 Coût à la MAS - FAM - SAMSAH Coût à la CRP - UEROS France 2007 France 2007 Région 2006 Région 2006 Région 2007 SAMSAH Région 2007 Région 2008 FAM MAS Région 2008 UEROS CRP Loire Loire Drôme Drôme Ain Ain Adultes Handicapés

10 REPARTITION DES COUTS par type d'accueil et population (Adultes handicapés) Données Comptes Administratifs 2008 MAS Département s installées journées Dépenses Coût à la Coût à la journée Dont dépenses personnel Dépenses personnel / Dont dépenses d'exploitation courante Dépenses d'exploitation courante / Dont frais transports, déments, missions Frais transports / % groupe 2 groupe 1 % % Ain % % ,1% % % ,0% 13 Drôme % % ,3% 262 Isère % % ,4% 361 Loire % % ,7% 483 Rhône % % ,9% % % ,1% 89 Haute % % ,1% 75 Région % % ,4% 279 : Hte : Dont 1 MAS autistes /lit Dont 1 MAS autistes /lit Le budget d'une MAS maison d'accueil spécialisée intègre les dépenses d'hébergement et soins financées en totalité par l'assurance Maladie. Le coût moyen annuel d'une personne prise en charge ne se départit pas du coût national ( en 2007). Le poids la masse salariale au regard s dépenses totales n'excè pas le seuil 75% communément appliqué. Néanmoins, il faut souligner que le groupe 2 ne contient pas la totalité s dépenses personnel puisque les groupes 1 et 3 comportent notamment s dépenses sous traitance, maintenance et frais siège qui peuvent dans certains cas être considérées comme relevant du personnel. 6 Adultes Handicapés

11 FAM - Autistes Département Ain Coût à la s Dépenses journées installées Dont Dépenses Coût à la Dont Dépenses dépenses d'exploitation journée dépenses personnel / d'exploitation courante / personnel courante % % % % Drôme Isère % % Loire Rhône % % % % 490 Haute- Région % % FAM - Moteur Département s installées journées Dépenses Coût à la Coût à la journée Dont dépenses personnel Dépenses personnel / Dont dépenses d'exploitation courante Dépenses d'exploitation courante / % % Ain Drôme Isère % % Loire % % Rhône % % % % Haute- Région % % Adultes Handicapés

12 FAM - Polyhandicap Département Dont Dépenses Coût à la Coût à la Dont Dépenses dépenses d'exploitation s Dépenses journée dépenses personnel / journées d'exploitation courante / installées personnel courante % % Ain % % Drôme % % Isère % % Loire % % Rhône Haute % % Région % % FAM - Personnes Handicapées Vieillissantes Département s installées journées Dépenses Coût à la Coût à la journée Dont dépenses personnel Dépenses personnel / Dont dépenses d'exploitation courante Dépenses d'exploitation courante / % % Ain Drôme Isère Loire % % Rhône % % Haute % % Région % % Adultes Handicapés

13 FAM - Autres Département Dont Dépenses Coût à la Coût à la Dont Dépenses dépenses d'exploitation s Dépenses journée dépenses personnel / journées d'exploitation courante / installées personnel courante % % Ain % % Drôme % % Isère % % Loire % % Rhône * % % % % Haute % % Région % % Remarque : * dont un centre d'accueil jour pour traumatisés crâniens à 7772 / 9 Adultes Handicapés

14 SAMSAH Département s installées Dépenses Coût à la Dont dépenses personnel Dépenses personnel / Dont dépenses d'exploitation courante Dépenses d'exploitation courante / Dont frais transports, déments, missions Frais transports / % % % Ain Drôme % % ,0% 144 Isère % % ,9% 109 Loire % % ,9% Rhône % % ,7% 120 Haute % % ,7% 219 Région % % ,9% Adultes Handicapés

15 CRP Département Dont Dépenses Dont frais Coût à la Coût à la Dont Dépenses dépenses d'exploitation transports, Frais s Dépenses journée dépenses personnel / journées d'exploitation courante / déments, transports installées personnel courante missions / % % % Ain % % ,4% 116 Drôme Isère Loire % % ,3% 369 Rhône % % ,4% 84 Haute % % ,4% 98 Région % % ,5% 121 UEROS Département s installées journées Dépenses Coût à la Coût à la journée Dont dépenses personnel Dépenses personnel / Dont dépenses d'exploitation courante Dépenses d'exploitation courante / Dont frais transports, déments, missions Frais transports / % % % Ain Drôme Isère % % ,2% Loire % % ,7% 181 Rhône % % ,9% 355 Haute- Région % % ,2% Adultes Handicapés

16 TAUX D'ENCADREMENT PAR LIT ET PLACE FINANCEE selon le mo d'accueil ADULTES HANDICAPES MAS Département lits Taux MAS dont socio éducatif dont soignant Taux d'encadrement en ETP Dépenses personnel / FAM budget soins SAMSAH budget soins Département lits Taux pers soignant FAM Dépenses personnel / Département lits Taux pers soignant SAMSAH Dépenses personnel / en en en Ain ,14 0,46 0, Ain , Ain ,15 0,50 0, , Drôme ,27 0,65 0, Drôme , Drôme , Isère ,40 0,77 0, Isère , Isère , Loire ,14 0,51 0, Loire , Loire , Rhône ,89 0,35 0, Rhône , Rhône , ,40 0,35 0, , Haute ,50 1,02 0, Haute , Haute , Région ,19 0,55 0, Région , Région Région ,24 0,59 0, Région , Région , Région ,23 0,60 0, Région , Région , France ,23 France ,49 France ,24 France ,21 0,34 France ,32 France ,23 1,6 1,4 1,2 1 0,8 0,6 0,4 0,2 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 2008 Région 2007 Région 2006 France France 2006 Taux MAS dont socio éducatif dont soignant Taux pers soignant FAM Taux pers soignant SAMSAH Adultes Handicapés

17 CRP Département lits Taux d'encadrement CRP Dépenses personnel / Département lits Taux d'encadrement UEROS Dépenses personnel / en en Ain , Ain Drôme Isère Isère , Loire , Loire , Rhône , Rhône , UEROS Drôme Haute , Haute- Région , Région , Région , Région , Région , Région , France ,35 France 2007 France ,34 France ,6 0,5 0,4 0,3 0,2 Taux d'encadrement CRP Taux d'encadrement UEROS 0,1 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région Région Région France France Taux d'encadrement CRP et UEROS 13 Adultes Handicapés

18 COUTS REGIONAUX ANNUELS par type structure Données Comptes Administratifs 2008 ETABLISSEMENTS ENFANCE INADAPTEE Co Catégorie Établissement s installées journées réalisées Total Dépenses Dont frais Dont dépenses Coût à la Dont dépenses Dépenses Coût à la Dépenses transports, d'exploitation journée personnel d'exploitatio personnel / déments, courante n courante missions / moyenne mini maxi moyenne % % % Frais transports / 186 ITEP externat % % ,5% ITEP internat et mixte % % ,2% IME externat % % ,6% (clientèle 437) IME déf. intellect et polyvalents internat IME pour autistes % % ,7% % % ,5% IEM externat % % ,9% IEM déficients moteurs internat et mixte * % % ,4% polyhandicapés externat % % ,5% polyhandicapés internat et mixte % % ,3% déficients auditifs % % ,5% * ce minimum correspond à un IEM qui accueille uniquement la nuit s enfants pris en charge en journée par d'autres structures 14 Etablissements pour Enfants

19 Coût moyen à la annuel Rhône Alpes par type structure externat IME externat ITEP externat polyhandicapés externat IEM externat internat et mixte Les coûts unitaires par type structure ne constituent pas normes opposables. Etablis sur la base s dépenses constatées en 2008, ils constituent s informations qui permettent d'évaluer l'impact s tarifications. IME déf. intellect et polyvalents internat déficients auditifs Les écarts coûts moyens entre les établissements pour enfants sont très significatifs selon le type public accueilli. ITEP internat et mixte IME pour autistes L'écart se justifie tant par le type structure d'accueil que la lourur du handicap s personnes prises en charge. La prise en charge du handicap sensoriel étant le plus proche d'un IME généraliste. IEM déficients moteurs internat et mixte polyhandicapés internat et mixte Etablissements pour Enfants

20 COUT MOYEN ANNUEL A LA PLACE DEPARTEMENT - REGION - FRANCE Données Comptes Administratifs 2008 (Dépenses / Places financées) ETABLISSEMENTS ENFANCE INADAPTEE Département IME ITEP IEM moteurs Polyhandicapés * Déficients auditifs Ain Drôme Isère Loire IEM et IME 5% Rhône ITEP et Polyhandicap11 à 13% Def auditifs 24% Haute Région Région Région ITEP -14% Polyhand -6% France IME -9% France IEM 14% * Il s'agit ici uniquement s données s établissements spécifiques pour enfants polyhandicapés Les données concernant les s en section sont traitées avec la catégorie IME faute budget intifiable. Les coûts à la dans le secteur l'enfance handicapée sont tous en progression entre les 3 exercices considérés. Entre 2006 et 2008, on observe une augmentation : Excepté pour la déficience motrice, on remarque un coût régional souvent très inférieur au coût national : Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 2008 Région 2007 Région 2006 France 2007 France 2006 IME ITEP IEM moteurs Polyhandicapés * Déficients auditifs 16 Etablissements pour Enfants

21 Analyse du coût unitaire corrélé aux taux d'encadrement coût global structure classe 6 coût personnel groupe 2 ETP Ces agrégats reflétent la diversité s situations : MAS ,19 Polyhandicapés ,10 IEM Moteurs ,02 autistes ,99 ITEP ,65 auditifs ,66 L'augmentation du coût moyen pour la structure concernée va pair avec une élévation du taux d'encadrement. Ainsi les instituts pour polyhandicapés et déficients moteurs présentent le coût moyen le plus élevé avec plus 1 ETP par, soit une proportion proche celle observée en MAS. f intellectuels ,58 Analyse du coût unitaire par type d'accueil s établissements pour enfant Mo d'accueil IME ITEP IEM Moteurs Polyhandicapés externat internat et mixte % 69% 71% 59% L'externat représente 60 à 70% du coût l'accueil incluant l'internat et se trouve être inférieur au ratio usuellement pris en compte 80% Des enseignements peuvent également être tirés quand on s'intéresse au type d'activité s établissements pour enfants. On a la confirmation que le mo d'accueil influe sur la formation s coûts s établissements : ceux qui pratiquent l'internat nécessite, à nombre s égal, un personnel plus nombreux et induit un coût à la plus élevé. 17 Etablissements pour Enfants

22 REPARTITION DES COUTS par type d'accueil et population (Enfance inadaptée) Données Comptes Administratifs 2008 ITEP - Internat et mixte Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % groupe 1 % % Ain % % % % % % 706 Drôme % % % 542 Isère % % % 451 Loire % % % Rhône % % % % % % 111 Haute % % % Région % % % 925 ITEP - Externat Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % % % Drôme % % % 486 Isère % % % Loire Rhône % % % 97 Haute- Région % % % Remarque : Il s'agit ici uniquement s données s établissements spécifiques ITEP Les données concernant les s en section sont traitées avec la catégorie IME faute budget intifiable. 18 Etablissements pour Enfants

23 IME - Déficients intellectuels et multi clientèles (hors autistes) - Internat et mixte Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % % % % % % Drôme % % % Isère % % % Loire % % % Rhône % % % % % % Haute % % % 842 Région % % % IME - Externat Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Ain Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % % % % Drôme % % % Isère % % % Loire % % % Rhône % % % % % % Haute % % % Région % % % Etablissements pour Enfants

24 IME - Autistes Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % % % Drôme % % % 737 Isère % % % Loire % % % Rhône % % % Haute- Région % % % Remarque : Il s'agit ici uniquement s données s établissements spécifiques pour enfants autistes. Les données concernant les s en section sont traitées avec la catégorie IME ou ITEP faute budget intifiable. IME - Déficients auditifs Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % , % Drôme % , % Isère Loire % , % 7 Rhône % , % Haute- Région % , % Etablissements pour Enfants

25 Polyhandicapés - Internat et mixte Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % % % Drôme % % % Isère % % % Loire % % % Rhône % % % % % % 0 Haute % % % Région % % % Polyhandicapés - Externat Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Ain % % % 211 Drôme % % % Isère % % % Loire % % % Rhône % % % Haute- Région % % % Remarque : Il s'agit ici uniquement s données s établissements spécifiques pour enfants polyhandicapés. Les données concernant les s en section sont traitées avec la catégorie IME faute budget intifiable. 21 Etablissements pour Enfants

26 IEM - Moteurs Internat et mixte Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Ain Drôme Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Isère % % % Loire * % % % 4 Rhône % % % % % % Haute % % % Région % % % Remarque : Il s'agit d'un IEM la Loire qui accueille uniquement la nuit s enfants pris en charge en journée par d'autres structures IEM - Moteurs Externat Coût à la Département s journées Dépenses installées réalisées Ain Coût à la journée Dont frais Dépenses Dont dépenses Dépenses Dont dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel déments, transports personnel / courante courante / missions / groupe 2 % % % Drôme % % % Isère % % % Loire % % % Rhône Haute- Région % % % Etablissements pour Enfants

27 Analyse du coût s transports au regard s dépenses totales s établissements pour enfants Internat troubles comportement Coût Coût global à Frais transport à la la transport ,2% 925 Notons au préalable que la réglementation prévoit que tous les frais transport, individuels ou collectifs doivent être inclus dans le budget prévisionnel s établissements d'éducation spécialisée. Internat déf intellectuels ,7% externat troubles comportement ,5% externat déf intellectuels ,6% mixte auditifs ,5% mixte autistes ,5% Internat déf. Moteurs ,4% Internat polyhandicapés ,3% externat polyhandicapés ,5% externat déf. Moteurs ,9% L'évaluation s coûts transport n'est pas exhaustive puisqu'elle porte sur les seuls crédits figurant au compte 62. Ne sont donc pas incluses toutes les charges afférentes à la gestion d'un parc automobile qui organise lui même les transports ainsi que les rémunérations du personnel chargé l'accompagnement. les frais transport varient fortement en fonction la déficience prise en charge et du mo d'accueil : - déficience motrice et polyhandicap génère s coûts transports plus élevés : 15% du budget en externat 4 à 8000 par an et par personne - le coût du transport s externes est en moyenne ux à trois fois supérieur à celui s internes Poids la masse salariale au regard s dépenses totales Mo d'accueil déf intellectuels autistes ITEP auditifs Moteurs polyhandicapés internat et mixte 73% 69% 71% 63% 71% 70% externat 66% 65% 63% 62% Cet indicateur permet déterminer la part la masse salariale issue du groupe 2 s charges s établissements au regard la totalité s dépenses. Le poids s dépenses personnel est inférieur au taux 75 % généralement estimé. 23 Etablissements pour Enfants

28 TAUX D'ENCADREMENT PAR LIT ET PLACE FINANCEE selon le mo d'accueil ETABLISSEMENTS ENFANCE INADAPTEE Département IME IME autistes ITEP IEM polyhandicap Déficients auditifs Ain 0,65 1,06 0,73 1,03 0,51 0,62 0,77 Drôme 0,59 1,12 0,76 0,78 1,54 0,94 Isère 0,63 0,92 0,58 0,75 0,81 Loire 0,53 0,61 0,71 0,89 0,69 0,58 Rhône 0,55 1,24 0,52 1,09 1,01 0,65 0,61 0,73 1,10 1,34 Haute- 0,52 0,79 1,37 1,21 Région ,58 0,99 0,65 1,02 1,10 0,66 Région ,57 1,04 0,63 1,01 1,05 0,49 Région ,54 1,06 0,63 0,98 1,16 0,59 France ,61 0,77 0,87 1,20 0,62 France ,60 0,75 0,87 1,18 0,60 1,80 1,60 1,40 1,20 1,00 0,80 0,60 0,40 0,20 0,00 IME IME autistes ITEP IEM polyhandicap Déficients auditifs Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 2008 Région 2007 Région 2006 France 2007 France Etablissements pour Enfants

29 IME - Déf. Intellect. et multi clientèles - Internat et mixte IME externat Département lits Taux IME internat & mixte dont socioéducatif dont soignant Dépenses personnel / lits Taux IME externat dont socioéducatif dont soignant Dépenses personnel / Taux d'encadrement IME Taux d'encadrement en ETP en Taux d'encadrement en ETP en Ain ,65 0,33 0, , ,76 0,45 0, ,41 0,26 0, ,62 Drôme ,61 0,34 0, ,46 0,25 0, ,59 Isère ,72 0,31 0, ,46 0,25 0, ,63 Loire ,64 0,35 0, ,36 0,20 0, ,53 Rhône ,72 0,42 0, ,36 0,22 0, , ,62 0,33 0, ,40 0,17 0, ,61 Haute ,60 0,33 0, ,37 0,18 0, ,52 Région ,67 0,35 0, ,39 0,22 0, ,58 France ,61 0,8 0,7 0,6 0,5 0,4 0,3 0,2 0,1 Taux IME internat & mixte dont socio-éducatif dont soignant Taux IME externat dont socio-éducatif dont soignant 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 25 Etablissements pour Enfants

30 ITEP Internat et mixte ITEP externat Département Dépenses Dépenses Taux Taux ITEP dont socioéducatif lits externat éducatif soignant Taux ITEP dont socio- dont dont soignant personnel / personnel / d'encadrement lits internat & mixte ITEP Taux d'encadrement en ETP en Taux d'encadrement en ETP en Ain ,74 0,35 0, ,69 0,23 0, , ,77 0,37 0, ,77 Drôme ,81 0,45 0, ,51 0,24 0, ,76 Isère ,65 0,38 0, ,36 0,18 0, ,58 Loire ,71 0,37 0, ,71 Rhône ,56 0,28 0, ,34 0,20 0, , ,73 0,36 0, ,73 Haute ,79 0,36 0, ,79 Région ,68 0,35 0, ,42 0,20 0, ,65 France ,77 0,9 0,8 0,7 0,6 0,5 0,4 0,3 0,2 0,1 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région Taux ITEP internat & mixte dont socio-éducatif dont soignant Taux ITEP externat dont socio-éducatif dont soignant 26 Etablissements pour Enfants

31 IME Autistes Déficients Auditifs Dépenses Taux IME dont socioéducatif lits Département dont soignant personnel / lits autistes Taux d'encadrement en ETP en Taux f dont socioéducatif dont soignant auditifs Taux d'encadrement en ETP Ain ,06 0,52 0, ,51 0,13 0,03 Drôme ,12 0,64 0, ,94 0,60 0,11 Isère ,92 0,57 0, Loire ,61 0,44 0, ,58 0,12 0,04 Rhône ,24 0,66 0, ,65 0,42 0,11 Haute- Région ,99 0,58 0, ,66 0,32 0,07 Dépenses personnel / en France ,62 Région Haute- Haute- Rhône Isère dont soignant dont socio-éducatif Taux IME autistes Rhône Loire Isère dont soignant dont socio-éducatif Drôme Taux f auditifs Ain 0 0,2 0,4 0,6 0,8 1 1,2 1,4 0 0,2 0,4 0,6 0, Etablissements pour Enfants

32 IEM Internat et mixte IEM externat Département lits Ain Dépenses Dépenses Taux IEM dont socioéducatif lits externat éducatif soignant Taux IEM dont socio- dont dont soignant personnel / personnel / internat & mixte Taux d'encadrement en ETP en Taux d'encadrement en ETP en Taux d'encadrement IEM Drôme ,78 0,31 0, ,78 Isère ,82 0,20 0, ,65 0,20 0, ,75 Loire ,80 0,70 0, ,91 0,52 0, ,89 Rhône ,09 0,52 0, , ,10 0,33 0, ,10 Haute ,37 0,69 0, ,37 Région ,08 0,47 0, ,79 0,36 0, ,02 France ,87 1,4 1,2 1 0,8 0,6 0,4 0,2 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région Taux IEM internat & mixte dont socio-éducatif dont soignant Taux IEM externat dont socio-éducatif dont soignant 28 Etablissements pour Enfants

33 Polyhandicap Internat et mixte Polyhandicap externat Département lits Taux polyhandicap internat & mixte dont socioéducatif dont soignant Dépenses personnel / lits Taux polyhandicap externat dont socioéducatif dont soignant Dépenses personnel / Taux d'encadrement polyhandicap Taux d'encadrement en ETP en Taux d'encadrement en ETP en Ain ,07 0,58 0, ,92 0,23 0, ,03 Drôme ,77 0,90 0, ,63 0,36 0, ,54 Isère ,03 0,58 0, ,62 0,27 0, ,81 Loire 1 6 1,56 0,89 0, ,61 0,27 0, ,69 Rhône ,06 0,45 0, ,66 0,30 0, , ,34 0,25 0, ,34 Haute ,21 0,64 0, ,21 Région ,65 0,28 0, ,10 France ,20 1,8 1,6 1,4 1,2 1 0,8 0,6 0,4 0,2 Taux polyhandicap internat & mixte dont socio-éducatif dont soignant Taux polyhandicap externat dont socio-éducatif dont soignant 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 29 Etablissements pour Enfants

34 COUTS REGIONAUX ANNUELS Données Comptes Administratifs 2008 SERVICES ENFANCE INADAPTEE Co Catégorie Établissement s installées Total Dépenses Dont frais Dont dépenses Dont dépenses Dépenses transports, Coût à la Dépenses d'exploitation personnel d'exploitati déments, personnel / courante on courante missions / moyenne mini maxi % % % Frais transports / (clientèle 437) SESSAD déf. intellectuels et polyvalents % % ,6% 198 SESSAD autistes % ## ,5% (clientèle 200) 182 (clientèle ) 182 (clientèle 500) 182 (clientèles ) 182 (clientèles ) SESSAD troubles du comportement SESSAD déficients moteurs SESSAD polyhandicapés SSEFIS déficients auditifs SAFEP - SAAAIS déf. visuels % % ,8% % % ,8% % % ,3% % % ,1% % % ,7% CAMSP % % ,6% CMPP par actes et non par s installées % % ,7% 30 Services Enfants Handicapés

35 Coût moyen à la annuel Rhône Alpes par type structure Services pour enfants handicapés SSEFIS déficients auditifs SAFEP - SAAAIS déf. visuels SESSAD déf. intellectuels et polyvalents SESSAD troubles du comportement SESSAD déficients moteurs SESSAD polyhandicapés SESSAD autistes Les coûts unitaires par type structure ne constituent pas normes opposables. Etablis sur la base s dépenses constatées en 2008, ils constituent s informations qui permettent d'évaluer l'impact s tarifications. Les écarts coûts moyens entre les services pour enfants sont très significatifs selon le type public pris en charge. La prise en charge du handicap sensoriel étant le plus proche d'un SESSAD pour déficients intellectuels ou polyvalent. 31 Services Enfants Handicapés

36 COUT MOYEN ANNUEL par type déficience DEPARTEMENT - REGION - France SERVICES pour ENFANCE INADAPTEE Département Les coûts à la dans le secteur s SESSAD SSEFIS SESSAD SESSAD Troubles SESSAD SAFEP- CMPP Déficients Déficients CAMSP services pour l'enfance handicapée ne dont Autistes du comportement Polyhandicapés SAAAIS Coût à l'acte moteurs auditifs sont pas tous en progression entre les Ain exercices considérés. Entre 2006 et , on observe une diminution du Drôme coût s déficiences auditive et Isère polyhandicap et une augmentation 3 Loire à 7% s autres déficiences. Rhône Excepté pour le polyhandicap, on Haute remarque un coût régional s services Région à domicile souvent très inférieur au coût national : Région f auditif -31% Région f visuelle -21% SESSAD -15% France moteurs -3% France Polyhand 15% SESSAD dont Autistes SESSAD Troubles du comportement SESSAD Déficients moteurs SESSAD Polyhandicapés SSEFIS Déficients auditifs SAFEP-SAAAIS 0 Ain Drôme Isère Loire Rhône Haute- Région 2008 Région 2007 Région 2006 France 2007 France Services Enfants Handicapés

37 REPARTITION DES COUTS (Services Enfance inadaptée) Données Comptes Administratifs 2008 SESSAD - Déficients intellectuels et polyvalents Dont frais Coût à la Dont dépenses Dépenses Dont dépenses Dépenses transports, Frais Département s Dépenses d'exploitation d'exploitation personnel personnel / déments, transports installées courante courante / missions / % % % Ain % % ,48% % % ,70% 221 Drôme % % ,50% 297 Isère % % ,09% 140 Loire % % ,53% 181 Rhône % % ,08% % % ,94% 260 Haute % % ,93% 292 Région % % ,56% 198 SESSAD - Autistes Département Ain Drôme Coût à la s Dépenses installées Dont frais Dont dépenses Dépenses Dont dépenses Dépenses transports, Frais d'exploitation d'exploitation personnel personnel / déments, transports courante courante / missions / % % % Isère % % ,79% 227 Loire % % ,61% 745 Rhône % % ,95% 218 Haute % % ,09% 18 Région % % ,47% Services Enfants Handicapés

38 SESSAD - Déficients moteurs Dont frais Coût à la Dont dépenses Dépenses Dont dépenses Dépenses transports, Frais Département s Dépenses d'exploitation d'exploitation personnel personnel / déments, transports installées courante courante / missions / % % % Ain % % ,56% 632 Drôme % % ,87% 497 Isère % % ,90% 443 Loire % % ,19% 924 Rhône % % ,40% % % ,62% 449 Haute % % ,07% 214 Région % % ,84% 560 SESSAD - Troubles du comportement Dont frais Coût à la Dont dépenses Dépenses Dont dépenses Dépenses transports, Frais Département s Dépenses d'exploitation d'exploitation personnel personnel / déments, transports installées courante courante / missions / % % % Ain % % ,37% % % ,12% 145 Drôme % % ,41% 57 Isère % % ,35% 47 Loire % % ,37% 155 Rhône % % ,53% % % ,19% 185 Haute % % ,83% 349 Région % % ,79% Services Enfants Handicapés