Sharka 2013 Engagement de prospection
|
|
- Marie-Rose Pierre
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
2 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
3 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
4 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
5 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
6 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
7 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
8 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
9 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
10 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
11 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
12 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
13 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
14 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
15 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
16 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
17 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
18 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
19 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
20 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
21 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
22 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
23 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
24 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
25 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
26 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
27 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
28 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
29 Calcul du coût total de votre engagement pour 2013 Surfaces totales engagées Coût/ha/passage pour 2013 Coût total ha 115. Sharka 2013 Engagement de prospection Contact : Aline Le Bihan sharka@fredon-lorraine.info Ce document original est à renvoyer dans son intégralité par courrier, accompagné du règlement correspondant de votre choix, à l adresse suivante : FREDON Lorraine Caisse prospection sharka Domaine de Pixérécourt BP MALZEVILLE Nom Prénom : Téléphone : Raison sociale : Portable : Important! A défaut d engagement, les surfaces manquantes seront quand même prospectées, conformément à la réglementation en vigueur (Arrêté Ministériel du 17 mars 2011 relatif à la lutte contre le Plum Pox Virus). En revanche, ces prospections n entreront pas dans le cadre du plan de co-financement de la prospection validé en commission régionale, et ne bénéficieront pas de la prise en charge à 50% de l Etat. Elles seront donc facturées à hauteur de 230 /ha/passage. N SIRET : Fax : Adresse : CP et Commune : Je suis : Date : Exploitant agricole Retraité Particulier Double actif En cessation d activité Autres : Signature
30 Montant de l engagement 2013 : 115 /ha/passage Engagement de prospection Surfaces engagées Espèce Lieu dit ou Nom Parcelle Commune Réf cadastrales Code carte Variété Porte-greffe Année de 1 ère feuille rangs arbres entre rangs (m) sur le rang (m) Surface calculée (ha) (X) Origine des plants Zone passages (Y) Coût prospection (= XxYx115) Total
Certificat d urbanisme
MINISTÈRE CHARGÉ Demande de Certificat d urbanisme N 13410*02 1/4 Vous pouvez utiliser ce formulaire pour : Connaître le droit de l urbanisme applicable sur un terrain Savoir si l opération que vous projetez
Plus en détailCONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER. Avant de remplir cette demande, lisez attentivement la notice d information.
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DU PUY DE DOME N 11534* 02 N de dossier : Site de Marmilhat_BP43 63370 LEMPDES Tél : 04-73-42-14-78 ou 04-73-42-14-59
Plus en détailAdico, 2 rue Jean Monnet, BP 20683, 60006 Beauvais cedex Tél : 03 44 08 40 40 / Fax : 03 44 08 40 49 / contact@adico.fr
adicloud Votre bureau dans le Nuage >> L Adico vous présente AdiCloud, la solution qui vous permet d avoir la tête dans le Nuage, mais les pieds sur terre. >> AdiCloud est une plateforme de sauvegarde,
Plus en détailComment ouvrir un compte et accéder à la télédéclaration? Rendez-vous sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/
Comment ouvrir un compte et accéder à la télédéclaration? Rendez-vous sur le site : http://mesdemarches.agriculture.gouv.fr/ Cliquer sur : se connecter à un service Cliquez sur : Demander une indemnisation
Plus en détailIntervenant en Prévention des Risques Professionnels. Formulaire de demande d enregistrement
Ministère du travail, de l emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social DIRECTION RÉGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L EMPLOI DE BOURGOGNE
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailCONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION D EXPLOITER
MINISTERE DE L AGRICULTURE ET DE LA PECHE cerfa N de dossier : (adresse) N 11534* 02 DIRECTION DEPARTEMENTALE DE L EQUIPEMENT ET DE L'AGRICULTURE du Tél. Fax : CONTROLE DES STRUCTURES DEMANDE D AUTORISATION
Plus en détailConseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime. Construire sa maison : les clefs du projet
Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire sa maison : les clefs du projet Conseil d Architecture, d Urbanisme et d Environnement de la Seine-Maritime Construire
Plus en détailÉvaluation, caractérisation et
Évaluation, caractérisation et élargissement de la gamme du matériel végétal de plantation de l'anacardier en cours de sélection au Bénin CRA-Centre/INRAB 2013-1014 Financement: GIZ/iCA 2/ Cashew Fund
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 73 DU 27 JUILLET 2009 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 4 H-3-09 INSTRUCTION DU 24 JUILLET 2009 IMPOT SUR LES SOCIETES. DISPOSITIONS PARTICULIERES. REGIME FISCAL
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES DE LA HAUTE-SAONE 22, 24 Bd des Alliés BP 389 70014 VESOUL Cedex Imprimé DDT 70 novembre 2010 Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 DEMANDE DE CERTIFICAT Attestant
Plus en détailCONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION
1 sur 7 14/02/2013 17:19 ALINEA SECRETARIAT Entre : CONTRAT DE PRESTATIONS DE SERVICES DE DOMICILIATION La société ALINÉA SECRÉTARIAT Représentée par Nathalie ARTERO Agissant en qualité de Gérante Siret
Plus en détailCREDITS BANCAIRES TPE DE MOINS DE 25 000 EUROS
SPÉCIAL TPE SPÉCIAL TPE SPÉCIAL TPE SPÉCIAL TPE SPÉCIAL TPE SPÉCIAL TPE Les engagements : CREDITS BANCAIRES TPE DE MOINS DE 25 000 EUROS Une réponse du banquier dans un délai de 15 jours Une motivation
Plus en détailPrécisions pour aider à compléter la demande de délivrance de l attestation pour l obtention du taux réduit en matière de DONATIONS
DEPARTEMENT DE LA Précisions pour aider à compléter la demande de délivrance de l attestation pour l obtention du taux réduit en matière de DONATIONS Les formulaires de demande de délivrance de l attestation
Plus en détailManuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012
Manuel des procédures Dernière MAJ : 20/06/2012 36 rue de Paris BP 162 97464 Saint-Denis Cedex Tél. : 0 262 90 78 52 Fax : 0 262 90 78 53 Association Territoriale Siret : 317 194 777 00031 Code APE : 8559B
Plus en détailCONVENTION DE PORTAGE FONCIER
CONVENTION DE PORTAGE FONCIER ---------------------------- Entre LE CONSEIL GENERAL DES D YVELINES, ayant son siège à l Hôtel du Département 2 Place André Mignot 78012 VERSAILLES CEDEX Représenté par son
Plus en détailFONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904)
ARCHIVES MUNICIPALES DE NANCY 3 Z FONDS CHARLES COURNAULT (1815-1904) REPERTOIRE NUMERIQUE DETAILLE THIBAUD PETER SOUS LA DIRECTION DE DANIEL PETER, CONSERVATEUR, NANCY 2008 2 FICHE DESCRIPTIVE CHAMP DESCRIPTION
Plus en détailProgramme Agroforesterie 2006/08. Groupe de Travail GT1
Mission DAR Année et N du projet : 2005 N 321 Programme Agroforesterie 2006/08 Groupe de Travail GT1 Outils d aide à la décision en agroforesterie Responsable de groupe : Christian Dupraz (INRA) R 1.2
Plus en détailGUIDE DE LA PORTABILITE
GUIDE DE LA PORTABILITE Article 14 de l Accord National Interprofessionnel (ANI) du 11 janvier 2008 Présentation du dispositif de Portabilité et Répercussions sur vos contrats Complémentaires Santé / Prévoyance
Plus en détailPharmaciens de l industrie. Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique. Votre état civil. Remplir en majuscules accentuées
Demande d inscription ou de modification d inscription au tableau de la Section B de l Ordre des pharmaciens Pharmaciens de l industrie Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique Votre état
Plus en détailDEMANDE DE CERTIFICAT
DIRECTION DÉPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER de Charente-Maritime 89 avenue des Cordeliers 17018 La Rochelle Cedex DEMANDE DE CERTIFICAT Impôt Solidarité sur la Fortune (ISF) A1 PARTIE RÉSERVÉE
Plus en détailFORMATION CAP Petite Enfance
FORMATION CAP Petite Enfance Du 5 OCTOBRE 2015 au 3 JUIN 2016 FORMATION A TEMPS PLEIN L'ensemble de la formation en centre se réalisera dans Paris intramuros OBJECTIF DE FORMATION Former des professionnels
Plus en détailLa prise en charge. de votre affection de longue durée
La prise en charge de votre affection de longue durée Comment fonctionne la prise en charge à 100 %? Quels sont les avantages pour vous? À quoi vous engagez-vous? Comment êtes-vous remboursé? Votre médecin
Plus en détailCONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER
CONSEILS ET GESTION EN FINANCEMENT IMMOBILIER Des conseils de qualité adaptés à tous les budgets afin que votre projet devienne une réalité. Chaque dossier est particulier, c est pourquoi nous mettons
Plus en détailRAPPORTN 13.592 CP VENTE AUX ENCHERESDE PARCELLESSITUEES136, RUEPIERRE BROSSOLETTEET 7, VIEUX CHEMIN DE FLEURY A CLAMART
RAPPORTN 13.592 CP VENTE AUX ENCHERESDE PARCELLESSITUEES136, RUEPIERRE BROSSOLETTEET 7, VIEUX CHEMIN DE FLEURY A CLAMART DIRECTIONGENERALEDESSERVICES PÔLEJURIDIQUEET FONCIER Direction : Immobilier DEPARTEMENT
Plus en détailProgramme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande
Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse PCNÉ 130 Secteur agroalimentaire Formulaire de demande Veuillez vous référer au Guide de demande du Programme des candidats de la Nouvelle-Écosse pour le volet
Plus en détailDOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI
EDI TOUTES ENTREPRISES (horsdgeetdge) TÉLÉPAIEMENTS DES ENTREPRISES DGEmodeEDI DOSSIER STANDARD DE SOUSCRIPTION EDI Ce formulaire de souscription n est pas utilisable par les entreprises souhaitant recourir
Plus en détailDemande création école boomerang.doc Page 1 sur 6
Page 1 sur 6 DOSSIER DE DEMANDE DE CRÉATION D ÉCOLE DE BOOMERANG 1 Renseignements administratifs Nom :... Prénom :... Adresse... Code postal... Commune... Téléphone fixe :... Téléphone mobile :... Mail
Plus en détailAnnexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat
Annexe 6 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par chaque candidat 53 54 Annexe 7 : Modèle de déclaration de candidature à remplir par le candidat tête de liste ou son mandataire 55 56 Annexe
Plus en détailPrécisions sur la notion de garantie «frais de santé» Une portabilité qui concerne tous les employeurs. Le régime en vigueur jusqu au 31 mai 2014
Accueil LégiSocial Actualités Sociales Portabilité de la prévoyance : ce qui change au 1er juin 2014 Portabilité de la prévoyance : ce qui change au 1er juin 2014 Date de publication : 26 mai 2014 Catégorie(s)
Plus en détailVotre. complémentaire SANTÉ. Livret du salarié
Votre complémentaire SANTÉ Livret du salarié Juin 2015 La Complémentaire santé CREPA, une offre adaptée pour le personnel des cabinets d avocats. Le 1 er janvier 2016, l ensemble des salariés devra bénéficier
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS
BULLETIN OFFICIEL DES IMPÔTS N 98 DU 17 NOVEMBRE 2010 DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES 5 I-4-10 INSTRUCTION DU 15 NOVEMBRE 2010 IMPOSITION AUX PRELEVEMENTS SOCIAUX DES PRODUITS DES CONTRATS D
Plus en détailEXERCICES UML. Modéliser cette situation par un diagramme de cas d utilisation. Consulter planning
EXERCICES UML 1 ) Dans un établissement scolaire, on désire gérer la réservation des salles de cours ainsi que du matériel pédagogique (ordinateur portable ou/et Vidéo projecteur). Seuls les enseignants
Plus en détailGUIDE D UTILISATION. Gestion de compte. à destination des intermédiaires
GUIDE D UTILISATION Gestion de compte à destination des intermédiaires - 1 - Table des matières JE CRÉE MON COMPTE... 3 JE GÈRE MON COMPTE... 5 JE GÈRE PLUSIEURS SIRET... 6 ENREGISTRER PLUSIEURS SIRET...
Plus en détail1/4 N 13824*03. N de l autorisation. Le cas échéant, n de la déclaration préalable 1 effectuée au titre du code de l urbanisme :
MINISTÈRE CHARGÉ DE LA CONSTRUCTION Demande d autorisation de construire, d aménager ou de modifier un établissement recevant du public (ERP) Cette demande vaut également demande d approbation d un Agenda
Plus en détailGuide pratique Informations utiles
Guide pratique Informations utiles www.stockage-paris.fr www.stockage-paris.fr Sommaire PRESENTATION DU GARDE-MEUBLES...3 CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES...3 SÉCURITÉ...3 MODALITES D ACCES : ITINERAIRE, HORAIRES,...5
Plus en détailOuverture de Compte Client
119 route d'heyrieux-69800 Saint Priest-Tel : 04 37 25 28 60-Fax : 04 37 25 28 70-SIRET : 451 218 044 00027 Ouverture de Compte Client Nom de la société Raison sociale Adresse Code Postal Ville Pays Téléphone
Plus en détailDossier de participation INSTALL PARTY «UBUNTU» Le Samedi 7 Juin 2014
Dossier de participation INSTALL PARTY «UBUNTU» Le Samedi 7 Juin 2014 A Sahune Maison des Services de 9h à 12h A Verclause Mairie/Ancienne école de 14h à 17h AVENTIC Mairie - 26510 REMUZAT N siret : 533
Plus en détailCadre réservé à l administration Date de réception : N de dossier OSIRIS : Date de dossier complet :
Mise à jour : le 07/07/2011 n 13597 01 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION «AIDE A LA CREATION ET AU DEVELOPPEMENT DE MICRO-ENTREPRISES» (DISPOSITIF N 312 DU PROGRAMME DE DEVELOPPEMENT RURAL HEXAGONAL)
Plus en détailLA PARTICIPATION AUX TESTS DE SELECTION N AURA LIEU QUE SI TOUS LES DOSSIERS SONT COMPLETS PROCEDURE D INSCRIPTION
FORMATION EN PARTENARIAT AVEC LE www.creps-montpellier.org MINISTÈRE DE LA VILLE, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BREVET PROFESSIONNEL DE LA JEUNESSE DE L EDUCATION POPULAIRE ET DU SPORT EN PARTENARIAT AVEC
Plus en détailDIRECTIVES POUR PRÉSENTER UNE DEMANDE DE RÈGLEMENT POUR INVALIDITÉ, MALADIE TERMINALE, HOSPITALISATION, MALADIE GRAVE ET MUTILATION
AVIS IMPORTANT VEUILLEZ LIRE ATTENTIVEMENT AVANT DE REMPLIR VOTRE DEMANDE DE RÈGLEMENT Assurez-vous que toutes les sections requises sont dûment remplies et que la documentation nécessaire est annexée.
Plus en détailRèglement du jeu «Concert Black M»
Règlement du jeu «Concert Black M» du lundi 8 septembre 2014 au lundi 22 septembre 2014 Article 1 : Société organisatrice La Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Val de France, Société coopérative
Plus en détailExemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires
Exemple et réflexion sur l utilisation de données satellitaires Données Global Forest Change Détection des coupes rases non reboisées Importance et répartition des coupes définitives Le renouvellement
Plus en détailDemande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI)
Demande d Autorisation pour l ouverture d une Installation de Stockage de Déchets Inertes (ISDI) Commune d Alixan - 26 Lieu-dit «Les Garennes» Rapport n R1307502 bis Décembre 2013 Demande d Autorisation
Plus en détailAMÉLIORATION. des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP. pme. lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise!
AMÉLIORATION des Performances des PME par le Lean EN CHAMPAGNE-ARDENNE CAAP lean PME : améliorez vos performances, réagissez face à la crise! CAAP lean répond aux besoins de votre entreprise! gagnez en
Plus en détail«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014. Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier
«La Fiscalité Forestière» FOGEFOR 15 novembre 2014 Ph. LADEN C.R.P.F. de Lorraine Alsace Aurélien HAAZ Expert Forestier Spécificités forestières : Phases d investissements lourdes et longues Risques (sanitaires,
Plus en détailDemande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau
Demande préalable pour un projet de création ou de modification d'un plan d'eau Les plans d'eau peuvent avoir des usages différents à savoir agrément, défense contre l'incendie, élevage de poissons, irrigation,
Plus en détailLa gestion forestière et le SIG. Forum ESRI 2007 11 oct. 2007
La gestion forestière et le SIG Forum ESRI 2007 11 oct. 2007 La gestion forestière Le terme «gestion forestière» regroupe toutes les interventions de conseils, de besoins administratifs, de travaux forestiers,
Plus en détailDOSSIER D INSCRIPTION PAIEMENT DIRECT ET SECURISE SUR VOTRE COMPTE BANCAIRE
DOSSIER D INSCRIPTION PAIEMENT DIRECT ET SECURISE SUR VOTRE COMPTE BANCAIRE Service de paiement sécurisé Payline / Offre MyLine Réservée aux clients de Ctoutvert Ce dossier comprend 5 pages : Conditions
Plus en détailInscription Prépa Concours
Inscription Prépa Concours Le dossier d inscription comporte 3 pages. Vous devez les compléter, et joindre les pièces demandées. Le justificatif de responsabilité civile est nécessaire pour effectuer le
Plus en détailAPPEL A PROPOSITION ACTIONS COLLECTIVES 2011-2012
APPEL A PROPOSITION ACTIONS COLLECTIVES 2011-2012 RÉPONSE DE L ORGANISME LES ORGANISMES DE FORMATI ON S ENGAGENT A COMPLETER LE PRESENT DOCUMENT DE REPONSE DANS LE CADRE DE L APPEL A PROPOSITION SUR LE
Plus en détailPROGRAMME DE FORMATION «Open ERP - utilisateurs»
PROGRAMME DE FORMATION «Open ERP - utilisateurs» Les Artisans du net 1 boulevard Ferdinand de Candau 40000 Mont de Marsan, enregistré sous le n 72 40 00837 40 auprès du Préfet de Région Aquitaine. Type
Plus en détailDéclaration de constitution, de modification ou d extinction d un trust - Notice explicative -
DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES N 2181-TRUST1-NOT 2015 Déclaration de constitution, de modification ou d extinction d un trust - Notice explicative - (1 er et 5 ème alinéas de l article 1649
Plus en détailEXTRANET Adhérents Mode d emploi
EXTRANET Adhérents Mode d emploi 1 L extranet du CGA 47 est un lien direct entre vous, adhérent et le CGA 47. Comment y accéder? Connectez-vous au site www.cga47.fr Identifiez-vous dans la fenêtre prévue
Plus en détailNouvelles solutions Cofilmo
Nouvelles solutions Cofilmo COURRIER ÉGRENÉ MARKETING DIRECT PROCESS CREDIT SCANNERISATION DE MASSE pour les Caisses régionales du Crédit Agricole AFAQ N 2002 /18157 NF K 11-112 Production de formules
Plus en détailEVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS
EVOLUTION SPATIO-TEMPORELLE DE L OCCUPATION DES ESPACES SUR LE TRIANGLE MARNAIS MARTIN S. *, DELAHAYE F. ** Bureau d études E3C 2 rue Léon Patoux CS 50001 51664 REIMS CEDEX * Mr Stéphane MARTIN, Directeur
Plus en détailExpert et Indépendance
Chers partenaires, Expert et Indépendance RSI Pays de la Loire - 44952 Nantes Cedex 9 www.rsi.fr/contact ou pour les experts comptables : expertscomptables@paysdelaloire.rsi.fr Numéro 17 10 février 2014
Plus en détailRésumé. Nature de la modification. Version
Formulaire de demande de raccordement individuel au réseau public de distribution géré par Électricité de Strasbourg Réseaux pour une nouvelle installation de consommation d'électricité de puissance inférieure
Plus en détailConditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr»
Conditions générales d'utilisation du Site «www.lesfrontaliers.fr» Sommaire : ARTICLE 1. DEFINITIONS ET CHAMP D'APPLICATION ARTICLE 2. SOUSCRIRE A UNE MUTUELLE DE SANTE A PARTIR DU SITE ARTICLE 3. «SOUSCRIPTION
Plus en détailSite internet. Vous voulez faire réaliser votre site internet par une agence web? 21 points à passer en revue pour rédiger votre cahier des charges
Site internet Vous voulez faire réaliser votre site internet par une agence web? 21 points à passer en revue pour rédiger votre cahier des charges Présenté sous forme de questionnaire, ce document vous
Plus en détailGuide d accompagnement
Etre partenaire du réseau webertherm et devenir partenaire «Bleu Ciel d EDF» + Guide d accompagnement Etre partenaire du réseau webertherm Et devenir partenaire «Bleu Ciel d EDF» Etre partenaire du réseau
Plus en détailCREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE SOUTERRAIN
REPUBLIQUE FRANCAISE - PREFECTURE DE LA DROME A retourner à : DDT/Service Eau Forêt Espaces Naturels 4 place Laënnec BP 1013 26015 VALENCE CEDEX 04.81.66.81.90 CREATION DE FORAGE, PUITS, SONDAGE OU OUVRAGE
Plus en détailRaison Sociale : Adresse de correspondance :... Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance) :... Site web :...
Code Apporteur : Note de présentation- Consultant en Technologie de l information Proposant : Raison Sociale : Adresse de correspondance :........ Adresse de la société (si différente de l'adresse de correspondance)
Plus en détailNOUVEAU Site internet
@ NOUVEAU Site internet www.manouvellemutuelle.fr Gratuit, Simple et Sécurisé Votre espace personnalisé pour consulter vos remboursements et gérer votre profil en un seul clic! É @ Espace Professionnel
Plus en détailLogiciel de Gestion de la Relation Client
Shark Editions Le Libéral 10a Rue Joseph Cugnot 38300 BOURGOIN JALLIEU Tél : 04.74.43.39.04 Email : contact@shark-editions.fr Internet : www.shark-editions.fr Logiciel de Gestion de la Relation Client
Plus en détailDOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02
DOCUMENT D'INFORMATION PRECONTRACTUEL n CA 2013-07-02 Fax : +33 (0)4 66 21 97 84 ETABLI ENTRE MONSIEUR / MADAME Domicilié(e) : ET La Société D-HABITAT «L agence immobilière» Domiciliée : Les portes d'uzès
Plus en détailRèglement IKEA Tirage au sort FAISONS MIEUX CONNAISSANCE IKEA FAMILY
Règlement IKEA Tirage au sort FAISONS MIEUX CONNAISSANCE IKEA FAMILY Article 1: La Société au capital de 8.840.000 Euros, R.C.S. Versailles B351 745 724 SIREN / SIRET 351 745 724 00200, ayant son siège
Plus en détailLa carte bancaire qui vous rapporte
La carte bancaire qui vous rapporte Pour vous aider à lutter contre la vie chère, tous et partout, les Mousquetaires lancent une carte bancaire : la Carte Mousquetaires. La nouvelle Carte Bancaire Mousquetaires
Plus en détailARTICLE 1 - Réglementation et rôle de la Collectivité
CCPG - 135 Rue de Genève BP 441 01174 GEX Cedex Tel : 04 50 42 26 41 / Fax : 04 50 42 65 01 - dechets@ccpg.fr CONTRAT DE COLLECTE DES DÉCHETS ASSIMILÉS «DIB-DAC» ARTICLES L.2224-14 ET L.2333-78 DU CGCT
Plus en détail2014-2015. FORMATIONS ADHÉRENTS Page sur le catalogue des formations 2014/2015
POUR VOUS INSCRIRE À UN OU PLUSIEURS STAGES, cochez la ou les dates qui vous intéresse(nt) FORMATIONS ADHÉRENTS Page sur le catalogue des formations 2014/2015 DESIGNATION STAGES 2014 2015 Nombre de stages
Plus en détailDétail des cultures de l'exploitation en 2007
République et Canton de Genève Département des finances Administration fiscale cantonale Formulaire annexe à la déclaration 2007 servant à déterminer le revenu et la fortune professionnels de l'agriculture
Plus en détailDossier de presse. 18 février 2014 Beauvais
Dossier de presse Pose de la Première Pierre de l immeuble de bureaux de la Direction Régionale Picardie de Quille Construction 18 février 2014 Beauvais 1 Communiqué de presse Pose de la Première Pierre
Plus en détailDEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
>DPC Unique DEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) A RETOURNER A L ADRESSE DE VOTRE CENTRE DE
Plus en détailLe dossier de remboursement
Le dossier de remboursement Le dossier de remboursement se présente sous la forme d un fichier Excel comportant plusieurs onglets. Merci de compléter la première page du dossier intitulée «Informations
Plus en détailEdition 2013. GUIDE PRATIQUE du Protocole d accord MFP-CNSD
Edition 2013 GUIDE PRATIQUE du Protocole d accord MFP-CNSD Docteur, Vous êtes adhérent au protocole d accord MFP-CNSD et nous vous remercions de votre confiance. Ce protocole, auquel adhèrent plus de 25
Plus en détailFORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI
Formulaires Pass FORMULAIRES PASS MODE D EMPLOI Complétez impérativement cette première page de formulaire en précisant bien toutes vos coordonnées et votre mode de règlement pour toute souscription par
Plus en détailPandémie & Entreprises
Pandémie & Entreprises Dr. Elisabeth Conne-Perréard 29.09.09 28.10.2009 - Page 1 Département Office Qu'est-ce que la grippe et comment se transmet-elle? Comment se protéger contre la grippe? Que faire
Plus en détailPPRT SFDM d Huison-Longueville
PPRT SFDM d Huison-Longueville Réunion des Personnes et Organismes Associés 5 février 2015 Contrôle général des armées - DDT 91 Sommaire 1/ Carte de zonage brut 2/ Principaux enjeux 3/ Stratégie 4/ Projet
Plus en détailRESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV
RESOLUTION OIV-VITI 469-2012 GUIDE D APPLICATION DU SYSTÈME HACCP (HAZARD ANALYSIS AND CRITICAL CONTROL POINTS) A LA VITICULTURE DE L OIV L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE, Suivant la proposition de la Commission I
Plus en détailPLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016
PLATONYX Un dispositif de soutien à la création des compagnies chorégraphiques des Pays de la Loire Saison 2015-2016 FORMULAIRE DE CANDIDATURE Nom de la compagnie : Nom du projet/spectacle : Nom du/de
Plus en détail: IDENTIFIANT : BOURGOGNE, MOT DE PASSE : CAVB
SPECIALE ASSURANCES N 51 bis du mois de janvier 2014 La CAVB s est rapprochée de quelques compagnies d assurance afin de connaître les différentes offres existantes concernant les aléas climatiques. Vous
Plus en détailModèle pour aider les entreprises. Demande de résiliation d un contrat de couverture santé d entreprise
Demande de résiliation d un contrat de couverture santé d entreprise Identification de l'entreprise Raison sociale (ou cachet) Adresse : N SIRET : Destinataire (inscrivez ici les coordonnées de votre compagnie
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le. A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :.. Tél. portable :. Fax : Adresse mail : Domiciliation
Plus en détailDéclaration de cessation des paiements d une société Demande d'ouverture de redressement judiciaire / liquidation judiciaire
Déclaration de cessation des paiements d une société Demande d'ouverture de redressement judiciaire / liquidation judiciaire Société : forme : Lieu du siège social : Numéro SIREN : Activité : Code APE/NAF
Plus en détailLe réseau des Chambres d agriculture, l installation* et la transmission
Le réseau des Chambres d agriculture, l installation* et la transmission Un accompagnement historique! * Création ou reprise d entreprises agricoles Voyage de presse installation-transmission - 4 avril
Plus en détailDemande d'ouverture d une procédure de sauvegarde pour un commerçant
Demande d'ouverture d une procédure de sauvegarde pour un commerçant M Né(e) le à Nationalité : Situation matrimoniale : Demeurant : Lieu de l établissement principal : Numéro SIREN : Activité : Code APE/NAF
Plus en détailJe joins à mon envoi :
M. Mme Mlle Nom :... Prénom :... Nom de jeune fille :... Né(e) le A :... Nationalité :... Adresse :...... Code Postal :... Ville :... Tél. professionnel :. Tél. portable : Fax :.. Adresse mail : Je joins
Plus en détailL Environnement Social de l Artisan. En partenariat avec
L Environnement Social de l Artisan En partenariat avec SOMMAIRE Présentation de l APTI Les besoins d un jeune créateur La loi Madelin La Santé La Prévoyance La Retraite L environnement social de l artisan
Plus en détailPar e-mail Scannez le formulaire et les documents demandés et envoyez-les à l adresse conseiller@saxobanque.fr.
INSTRUCTIONS POUR REMPLIR CE FORMULAIRE Avant de remplir ce formulaire, lisez attentivement et assurez-vous d avoir compris toutes les informations concernant votre compte de négociation Saxo Banque, y
Plus en détailQuelle garantie pour vos dépôts et vos titres?
MAI 2015 N 6 COMPTE LES MINI-GUIDES BANCAIRES www.lesclesdelabanque.com Le site pédagogique sur la banque et l argent Quelle garantie pour vos dépôts et vos titres? Document réalisé avec la participation
Plus en détailDécision du Défenseur des droits MLD-2014-090
Décision du Défenseur des droits MLD-2014-090 RESUME ANONYMISE DE LA DECISION Décision relative à un refus de carte de paiement adossée à un crédit renouvelable en considération du congé maternité de la
Plus en détailTermes de Référence. Pour un Consultant Chargé d une «étude ex ante sur l impact socioéconomique et environnemental des OGM en Afrique de l Ouest»
CED EAO Co mmunau t é Économiq u e de s Ét ats d Af r iq u e d e l O u es t Conseil Ouest et Centre Africain pour la Recherche et le Développement Agricoles ECOWAS Econo m ic Co mmunit y of West Af r ica
Plus en détailEN RECHERCHE D UN POSTE À RESPONSABILITÉS
EN RECHERCHE D UN POSTE À RESPONSABILITÉS Loïc CRUZ 07.77.306.193 loic.cruz@gmail.com Sommaire 1 2 3 4 5 Présentation personnelle Etudes et diplômes Expérience professionnelle Domaines de compétences Langues
Plus en détailComité de pilotage 2014. Site natura 2000 des carrières de Cénac
Comité de pilotage 2014 Site natura 2000 des carrières de Cénac Ordre du jour Bilan de la première tranche d animation (2011 2014) Perspectives pour la future tranche (2015-2017) SE2 Acquisition, pose
Plus en détailMéthode de présentation des demandes de règlement en vertu de l assurance-crédit
Méthode de présentation des demandes de règlement en vertu de l assurance-crédit Notre objectif est de veiller à ce que vous receviez le meilleur service et toute l attention désirée durant le processus
Plus en détailN 130 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT. tendant à la généralisation de la Sécurité sociale.
PROJET DE Loi adopté le 4 juin 1975. N 130 SENAT SECONDE SESSION ORDINAIRE DE 1974-1975 PROJET DE LOI MODIFIÉ PAR LE SÉNAT tendant à la généralisation de la Sécurité sociale. Le Sénat a modifié, en première
Plus en détailRépublique de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION
République de Côte d Ivoire NOTE D INFORMATION UN INSTRUMENT PROFESSIONNEL AU CŒUR DU DEVELOPPEMENT AGRICOLE ET DES FILIERES DE PRODUCTION Investir pour le futur Anticiper - Innover 01 BP 3726 ABIDJAN
Plus en détail