Analyse de la Certification HABITAT ET ENVIRONNEMENT

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1 Analyse de la Certification HABITAT ET ENVIRONNEMENT Organisme certificateur :Cerqual Concerne Prix moyen Clarté des documents Logements neufs, collectifs ou individuels groupés. 369 par logement, soit pour une opération de 30 logements (audit compris). Il existe des services optionnels occasionnant des frais suplémentaires (ex : les vérifications in situ en cours et/ou en fin de chantier). Référentiel complet constitué de 7 parties et comprenant 462 pages. 1- Généralités-certification 2- Détail des thèmes environnementaux Pour chaque Thème, il est précisé dans des tableaux : le niveau recherché d exigence (Exigence de la certification Habitat & Environnement et Exigence minimale), le ou les domaines techniques abordés, les exigences requises, en rapport avec les documents de la Partie 3 : Détails des Rubriques environnementales, la nature de l intervention. 3- Détail des rubriques environmentales Chaque rubrique fait l'objet d'un document spécifique et aborde le détail de toutes les sous-rubriques associées. 0 1 / 0 7 / s u r 7

2 Clarté des documents Cette partie du référentiel est particulièrement complexe et détaillée (tableaux, croquis, détails de calculs, explications...etc), par exemple, pour la rubrique environnementale acoustique intèrieure le document correspondant fait 80 pages. 4- Processus de certification Cette partie aborde toutes les étapes du processus de certification. 5- Divers guides (cf.pédagogie ou méthodologie) 6-Mises à jour janvier Mises à jour septembre 2006 Un guide d'audit : L'objet du guide d'audit est de fournir aux auditeurs, intervenant dans le cadre d'une certification Habitat & Environnement, un outil leur permettant : d apprécier l'objet et le but de l'audit environnemental, de se préparer à l'audit et de le mener à bien, en cohérence avec les exigences du référentiel, d établir le rapport d'audit intégrant les informations nécessaires à la poursuite du processus de certification. Le guide d'audit est constitué de recommandations, d'exigences et de documents supports. Pédagogie ou méthodologie vis à vis des utilisateurs potentiels En complément au Guide d audit, l'auditeur dispose de deux documents, mis au point par CERQUAL, afin de mener à bien son intervention et de rédiger notamment son rapport d audit. Ces documents sont les suivants : - Support d audit, afin de conserver la traçabilité des propos échangés et des documents examinés lors de l audit. Tout autre document équivalent, mis au point par l auditeur peut être utilisé, afin d être intégré aux archives de l audit, à transmettre à CERQUAL en fin de mission. - Rapport d audit, afin de rédiger dans un premier temps la synthèse de la réunion de clôture des entretiens d audit, puis de rédiger le rapport final de l audit. Un Guide de vérification : L objet de ce guide est de fournir aux vérificateurs l outil permettant les contrôles de conformité que CERQUAL est tenu de réaliser, conformément aux Règles Générales et au Règlement Technique de la Marque Habitat & Environnement. Le guide de vérification, précise les points à contrôler ainsi que la façon de les choisir (logement, local, équipement, ) selon la nature de l intervention. Une description détaillée des différents types de vérifications in situ est jointe en annexe. Cette description reprend les différents points de contrôle définis dans ce guide, en précisant leur possibilité de réalisation en cours et/ou en fin de chantier. 0 1 / 0 7 / s u r 7

3 Pédagogie ou méthodologie vis à vis des utilisateurs potentiels L'analyse du site est-elle obligatoire? 1. Analyse du site et de sa relation à l'environnement. 2. Validation du site. Un Guide de préparation à l audit destiné au Maître d ouvrage : Ce document a pour objectif d' aider le maître d'ouvrage à préparer l audit réalisé par CERQUAL dans le cadre du processus de certification Habitat & Environnement de son opération. Un livret pédagogique est remis à chaque occupant d une résidence certifiée Habitat & Environnement pour le sensibiliser et l encourager aux gestes économes. (gestes verts) 1.OUI : Le maître d ouvrage doit réaliser (ou faire réaliser), en conformité avec la réglementation en vigueur, concernant les études d impacts, une analyse des atouts et des contraintes du site, appuyée sur des documents supports (plans, photographies, documents administratifs). Cette analyse est réalisée dans le but d'optimiser les potentialités de la parcelle et est obligatoire pour l'obtention de la certification H&E. 2.NON : L'obtention de la certification H&E requiert une analyse du site choisi mais elle ne comporte pas de critères relatifs au choix du site et à ses caractéristiques. 1.OUI : L'audit du projet concerne exclusivement les deux premiers thèmes de la certification. L'audit permet de valider les objectifs environnementaux, la démarche propre à l'opération dans le respect d'un processus environnemental, ainsi le cas échéant que l'organisation de chantier envisagée. L'évaluation estelle obligatoire? 1. au programme 2. à la conception 3. à la réalisation 4. en fonctionnement Il se décompose en 3 phases : - La préparation de l'audit, réalisé par l'auditeur, sur la base du dossier technique de l'opération (Avant-Projet) complété de tous les documents et éléments nécessaires à la validation des thèmes concernés et du guide d'audit fournis par CERQUAL - L'audit - Le rapport d'audit permet de valider les éléments organisationnels préalables et nécessaires pour permettre l'obtention du droit d'usage de la marque Habitat & Environnement. Parallèlement est effectuée l'étude préparatoire : l'examinateur, sur la base de l'avant-projet de l'opération, établit un rapport qui confirme les objectifs qualitatifs que le maître d'ouvrage poursuit en adéquation avec le référentiel de la marque Habitat & Environnement et précise les points essentiels à prendre en compte pour obtenir ces niveaux de qualité. 2.OUI : L'évaluation du projet par l'examinateur agrée CERQUAL concerne exclusivement les cinq autres thèmes de la certification liés à la partie technique de l'opération et à l'information qui sera donnée aux futurs acquéreurs. 0 1 / 0 7 / s u r 7

4 - L'examinateur établit l'évaluation provisoire sur la base du DCE de l'opération afin que le maître d'ouvrage puisse compléter ou modifier certains aspects du descriptif avant le lancement des appels d'offre. L'évaluation estelle obligatoire? 1. au programme 2. à la conception 3. à la réalisation 4. en fonctionnement - L'examinateur réalise l'évaluation définitive, sur la base du Dossier Marché, afin de prendre en compte les modifications éventuelles proposées par les entreprises, le plus tôt possible avant le début du chantier. Tous les choix techniques, précisions et niveaux de qualité technique doivent donc être, à ce stade, parfaitement définis et arrêtés, complétés éventuellement des éléments requis dans le rapport de l'audit. - Attribution d'un certificat Habitat & Environnement 3.OUI Contrôles de conformité : réalisations de vérifications in situ par sondage ou sur demande et validation du bilan de chantier et gestes verts une fois l opération terminée. (une opération sur quatre au minimum) 4.NON Y-a-t-il un site internet associé Conclusions : Ce label, au départ dans la continuité des certifications Qualitel, reposait sur une liste de questions issues d'une check list : or, ce n'est pas suffisant pour faire un projet d'architecture durable. (ce qui est incomplet pour faire un projet d'architecture durable) Depuis, Cerqual a écouté les critiques (a apporté des modifications en ajoutant ) : le thème management environnemental de l'opération (, qui pourrait être complété ou élargi au sein d'une équipe constituée de professionnels de l'amo)est intéressant, nous encourageons Cerqual a favoriser pour ce travail l'embauche de vrais professionnels de l'amo (en interne ou en externe). (Cependant)Le thème "relation du bâtiment avec son environnement" est d'ailleurs intégré au management, ce qui (nous apparait incohérent s'il n'y a pas d'analyse critique du choix du terrain) pour nous, n'est pas la même chose et surtout, il n'y a pas d'analyse critique du terrain, ce qui est primordial sur le plan du durable. Le thème énergie (s'est également enrichi) a bien progressé en proposant désormais le label Basse Consommation équivalent à Effinergie. (Cependant) Le thème matériaux ( n'est pas très exigantest et gagnerait à intégrer à terme les outils d'acv en cours de développement (ex : ELODIE, EQUER))un peu pauvre, mais c'est inhérent à la France, et le thème Confort (est peu développé comparativement à la HQE mais reste dans le même ordre d'idées que les autres certifications anglo-saxonnes. La question de l'importance à donner au confort par rapport à l'environnement est un sujet de débat.)pourrait être aller un petit peu plus loin. En conclusion, un label (qui a progréssé entre autre grâce à l'écoute des professionnels et est considéré comme plus facilement appropriable par les professionnels néophytes.)qui se met progressivement à l'écoute des professionnels et des enjeux du durable, même si on peut toujours aller 0 1 / 0 7 / s u r 7

5 plus vite et plus loin. Thèmes de la CHARTE PACA THEME 1 Insertion dans le territoire THEME 2 Matériaux, ressources et nuisances de construction THEME 3 Comparaison Charte PACA H&E Critères de la certification H & E correspondants I-Management environnemental de l'opération 1-définir le profil environnemental adapté aux spécificités du site et aux attentes des parties concernées. IV-Filière constructive - choix des matériaux 1-Etiquetage environnemental des matériaux 2-Utilisation de matériaux renouvelables 3-Durabilité de l'enveloppe du bâtiment II-Chantier propre 1-organisation du chantier 2-gestion des déchets de chantier 3-maîtrise des impacts du chantier 4-réduction des nuisances 5-bilan de chantier III-Energie et réduction de l'effet de serre 0 1 / 0 7 / s u r 7

6 Energie, eau et déchets d'activité THEME 4 Confort et santé durables 1-performance énergétique 2-maîtrise des consommations électriques dans les espaces privatifs et communs V-Eau 1-qualité des équipements individuels et collectifs 2- maîtrise des consommations VI-Confort et santé 1-Acoustique intérieure et extérieure 3-confort thermique d'hiver et d'été 4-Aération et ventilation des logements 5-adaptation au tri sélectif des déchets ménagers Rôles, missions et résponsabilités I-Management environnemental de l'opération 2-organiser l'opération pour atteindre les niveaux de performance des thèmes techniques composant le profil retenu. 3-maîtriser les processus en phase programmation et conception. VII-Gestes verts Informations des habitants et du gestionnaire Caractéristiques : Evaluation: Le référentiel de la certification Habitat & Environnement, millésime 2003, repose sur sept thèmes environnementaux. CERQUAL propose cinq profils de certification (A,B,C,D,E) permettant d'adapter notre approche en fonction de nos choix et de nos préoccupations de conception, de réalisation et de services, en cohérence avec le site et ses contraintes. La certification Habitat & Environnement, millésime 2005 est décernée à une opération à condition que sur la base des devis descriptifs, plans et pièces écrites de l'opération, les exigences de six au moins des sept Thèmes du référentiel de la marque Habitat & Environnement (version 2005) soient satisfaites, sachant que les trois Thèmes suivants sont obligatoirement requis : - Thème 1 : Management environnemental de l opération, - Thème 3 : Energie Réduction de l effet de serre, - Thème 7 : Gestes verts, et que le thème pouvant ne pas avoir été retenu (autre que les Thèmes 1, 3 et 7), doit respecter les exigences minimales qui lui sont définies. 0 1 / 0 7 / s u r 7

7 Les Options de la certification Habitat & Environnement : -L'option Performance Pour les opérations qui répondent à l'ensemble des thèmes de la certification Habitat & Environnement Millésime 2005 (profil A) et qui présentent des niveaux de performance environnementale exigeants. -L'option Haute Performance Energétique (HPE 2000) Obtenir la note 4 dans la rubrique Thermique Hiver du thème "Confort et santé" (CREF.-8%). -L'option Très Haute Performance Energétique (THPE 2000) Obtenir la note 5 dans la rubrique Thermique Hiver du thème "Confort et santé" (CREF.-15%). Bibliographie : -Habitat et Environnement, référentiel millésime 2005 et mises à jour Brochure H&E. 0 1 / 0 7 / s u r 7