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- Rémy Lebeau
- il y a 8 ans
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1 ACTIF Brut Amortissements et dépréciations Net Net PASSIF ACTIF IMMOBILISE FONDS PROPRES & ASSIMILES Logiciels informatiques Fonds associatif Terrains Résultat de l exercice (perte) Constructions et agencements Matériels d activités Subventions d'équipement nettes Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours TOTAL FONDS PROPRES PROVISIONS & FONDS DEDIES Prêts Provisions pour risques Autres prêts et titres immobilisés Provisions pour charges Dépôts et cautionnements Fonds dédiés sur subventions TOTAL ACTIF IMMOBILISE TOTAL PROVISIONS ACTIF CIRCULANT DETTES Stocks Emprunts Francas Avances et acomptes versés Emprunts et dettes auprès d'étab. de crédit Usagers Avances et acomptes reçus Subventions à recevoir Comptes courants Francas Comptes courants Francas 75 Fournisseurs Autres créances Dettes fiscales et sociales Valeurs mobilières de placement Autres dettes Disponibilités
2 Charges constatées d avance Produits constatés d avance TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL DETTES TOTAL GENERAL TOTAL GENERAL COMPTE DE RESULTAT 2013 PRODUITS D'EXPLOITATION Ventes de marchandises Prestations de service Subventions d'exploitation Quote part subvention invest. virée au résultat Autres produits Reprise sur provisions et dépréciations Report des ressources non utilisées des ex.
3 antérieurs TOTAL PRODUITS D'EXPLOITATION CHARGES D'EXPLOITATION Achats de marchandises Variation de stock -49 Achat d autres approvisionnements Variation de stock Autres achats et charges externes Impôts et taxes Salaires Charges sociales Autres charges de gestion courante Dotation aux amortissements Dotation aux provisions et dépréciations Engagements à réaliser sur ressources affectées TOTAL CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION (I) PRODUITS FINANCIERS Intérêts 16 Produits nets sur cession de VMP Reprises sur provisions et dépréciations TOTAL PRODUITS FINANCIERS 16 CHARGES FINANCIERES Intérêts Charges nettes sur cession de VMP Dotations aux provisions et dépréciations TOTAL CHARGES FINANCIERES RESULTAT FINANCIER (II) 16 RESULTAT COURANT (I + II) PRODUITS EXCEPTIONNELS Sur opérations de gestion
4 Sur opérations en capital Reprise sur provisions et dépréciations TOTAL PRODUITS EXCEPTIONNELS CHARGES EXCEPTIONNELLES Sur opérations de gestion Sur opération en capital Dotations aux provisions et dépréciations TOTAL CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL (III) RESULTAT DE L'EXERCICE (I + II + III) RAPPORT FINANCIER
5 ANNEE 2013 Mesdames, Messieurs, Nous vous avons réunis en assemblée générale ordinaire annuelle pour vous rendre compte de l activité de notre association au cours de l exercice clos le 31 décembre 2013 et pour soumettre à votre approbation les comptes annuels dudit exercice. Notre commissaire aux comptes vous donnera dans son rapport toutes les informations quant à la régularité des comptes qui vous sont présentés. De notre côté, nous sommes à votre disposition pour vous fournir toutes les précisions et tous les renseignements complémentaires qui pourraient vous paraître opportuns. 1 Présentation des comptes annuels Nous vous précisons tout d'abord que les comptes annuels qui vous sont présentés ne comportent aucune modification, que ce soit au niveau de la présentation des comptes ou à celui des méthodes d'évaluation, par rapport à ceux de l'exercice précédent. Les résultats de l association sont commentés ci-après : L exercice 2013 se solde par un déficit de Situation et activité de l exercice 2013 L exercice 2012 a été marqué par : - Pas d investissement en 2013 En 2013, l association départementale a supporté de nombreuses charges exceptionnelles.
6 CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR L EXERCICE RAISONS MONTANT JUSTIFICATIFS PERSPECTIVES / PROPOSITIONS URSSAF 4 397,96 Le non respect des délais a entraîné des pénalités de retard et des problèmes de trésorerie Non paiement de certains frais kilométriques 2012 Paiement du personnel 2012, périscolaire de Bucy le Long 1 797,84 Union Régionale pour action AD 02 : documents non transmis dans les délais impartis. Elus : Changement de modalités pour le remboursement des élus. Mettre en place des points de contrôle par les élus sur les envois et paiements des charges pour éviter les retards. Veiller à la trésorerie. Etablir une priorité des règlements. Pointer première quinzaine de décembre de l année N les frais engagés par les salariés et les élus pour paiement du mois de décembre ,00 Factures non arrivées en 2012 S efforcer de payer les factures sur l année de l exercice et les anticiper, si possible, pour les mettre en charge à payer. Thiérache Sports Nature facture ,00 Le prestataire n a pas envoyé la facture en temps et en heure Ecriture passée 2 fois 1 815,00 Erreur humaine Imposer plus de rigueur Licenciement économique ,42 Lors du déménagement, deux personnes n ont pas souhaité suivre Achat du standard 1 573,95 Installation dans les nouveaux locaux, matériel vieillissant et fin de contrat de location. Vérifier s il y a une obligation de payer une facture datant de plus de 3 ans en arrière. Quel recours a-ton? Accroître la vigilance auprès des directeurs occasionnels. Dépense ponctuelle sur cet exercice Dépense ponctuelle sur cet exercice
7 Rupture conventionnelle départ M. GIROUILLE TOTAL CHARGEES EXCEPTIONNELLES SUR L EXERCICE 981,65 Dépense ponctuelle sur cet exercice ,82 Analyse : Les charges exceptionnelles représentent un total de ,82 réparties pour un montant de : , 02 correspondant aux dépenses ponctuelles ,00 lié aux prestataires n ayant pas envoyés les factures en temps voulu ,80 dû à un manque de méthodologie et de suivi CHARGES NECESSITANT UNE REGULARISATION SUR L ANNEE 2013 Différence avec le montant sur prévisionnel (produits à recevoir) Annulation du prévisionnel CAF périscolaire 2012 Régularisation de la situation du Vermandois 2011 (trop perçu Beaurevoir et Holnon) Provision des retraites des CDII (jamais provisionnée) Augmentation du salaire de la directrice TOTAL DES CHARGES NECESSITANT UNE 1 273, ,53 Objectifs non atteints actions : expérimentation CAF ados : Oulchy, et Villeneuve Saint Germain Dépense ponctuelle sur cet exercice 2 023,75 Dépense ponctuelle sur cet exercice 5 202,00 Dépense ponctuelle sur cet exercice 7 021, 50 Erreur Humaine A prévoir chaque année 3 659,40 A prévoir dans le budget prévisionnel ,60 Analyse : Les charges nécessitant une régularisation sur l année 2013 représentent un total de ,60
8 REGULARISATION SUR L ANNEE 2013 réparties pour un montant de : ,70 correspondant aux dépenses ponctuelles ,40 dû à la gestion de personnel ,50 nécessitant à un manque de méthodologie et de suivi CHARGE EXCEPTIONNELLE PAR CHOIX POLITIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET Mise en place des TAP (réforme des rythmes scolaires) TOTAL CHARGE EXCEPTIONNELLE PAR CHOIX POLITIQUE POUR LE DEVELOPPEMENT DU PROJET 5 953,37 Coût de la masse salariale d une personne embauchée sur 3 mois 5 953,37 Analyse : Mettre ce montant sur les BP 2014 pour équilibrer les dépenses Cette dépense est liée à la gestion future des TAP sollicitée par des communes partenaires et qui seront source de recettes supplémentaires en CHARGE CONSTATEE D AVANCE Acompte pour l organisme pour le séjour ski à Villeneuve Saint Germain. TOTAL DES CHARGES CONSTATEES D AVANCE ,50 Faire payer l acompte à la commune concernée avec une convention pour éviter les problèmes de trésorerie de fin d année ,50 Analyse : Ce fonctionnement devra être intégré de façon définitive dans les prochaines conventions avec les communes Suite au passage du commissaire aux comptes, une étude plus approfondie du compte de résultat et du bilan est menée par un groupe de travail composé d élus et
9 la directrice. Une analyse concernant les salaires et les charges patronales est en cours. Parallèlement, une réflexion sur les paies est en cours : externalisation ou projet de mutualisation des paies avec les autres AD de la région et l UR est possible. Pour l exercice 2013 : le total des sommes d un montant de , 29 se répartit comme suit : dépenses ponctuelles : ,72 (non renouvelées en 2014) manque de méthodologie, de suivi et de rigueur : ,23 (somme susceptible d être réduite en 2014, par une plus grande rigueur du personnel) gestion de personnel : 3 659,40 (somme intégrable en 2014) autres dépenses liées aux prestataires et aux projets : ,87 (somme non renouvelée en 2014) - Une augmentation du nombre de journées enfants réalisés. - Maintien de la subvention du Conseil Général dans le cadre du contrat d objectifs, - Maintien de notre association dans le dispositif «Atelier Relais de Saint Quentin» - La valeur des stocks au 31/12/2013 est de Les disponibilités : nous constatons une augmentation des disponibilités ( en 2013 contre en 2012). - Les subventions à recevoir : nous constatons une augmentation des subventions à recevoir ( en 2013 contre en 2012) - Les dettes : nous connaissons une augmentation des dettes ( en 2013 contre en 2012). Le montant principal des dettes correspond au 4éme trimestre des charges sociales réglé en 2014 (pour un montant de ). Il existe une diminution des dettes fournisseurs ( en 2013 contre en 2012)
10 - Les fonds propres : Le total des fonds propres est de au 31/12/2013 contre au 31/12/2012 soit un résultat de résultat pour l exercice 2013 et de subvention d équipement nettes. (si affectation du résultat aux fonds associatifs le 27 juin 2013 en Assemblée Générale). 3 Affectation du résultat Ainsi que vous pouvez le constater, déduction faite de toutes charges et amortissements, les comptes qui vous sont présentés font ressortir un résultat déficitaire de pour l'exercice Nous vous proposons d affecter ce résultat au "fonds associatif". 4 PERSPECTIVES ET PROPOSITIONS 2014 TABLEAU DE PERSPECTIVES DE PROPOSITIONS POUR L ANNEE 2014 ET LES SUIVANTES Ces réflexions ont été votées en comité directeur du 20 mai Changement de personnel RAISONS MONTANT POSITIF MONTANT NEGATIF PERSPECTIVES / PROPOSITIONS Différentiel de la masse salariale entre les 2 personnes suite au déménagement ; la personne recrutée n étant pas sur la même base de salaire (prime ancienneté, déroulement de carrière ) Perte d activités, frais de gestion de structure Suite à non renouvellement des centres (Dampleux, Holnon, Francilly, Jaulgonne). Mise en place de frais de gestion personnel occasionnel et personnel permanent Décision du comité directeur
11 Organisation et gestion des TAP sur Bucy le Long, Billy sur Aisne, Chambry, Courmelles, Beaurevoir, Venizel Décision du comité directeur Nouveaux frais de gestion de structure. Nouveaux frais de gestion concernant les personnels pour les communes ci dessus. Coordinateur à mi temps pour les TAP Subvention d accompagnement de projet PEDT par le Conseil Général Faire un devis pour réaliser un audit comptable afin de trouver la clé de répartition et besoin particulier de l association, externalisation des paies Etude en vue d évolution de notre organisation (outils, méthodologie) En étude Répartition du salaire sur l ensemble des communes Notification du conseil général du 23 février 2014 En attente de décision du comité directeur L externalisation des paies devrait permettre d amener une modification des missions de la comptable en lui demandant davantage de rigueur dans le suivi de la comptabilité générale. Cela permettrait d avoir des rendus trimestriels et avoir une réactivité sur le suivi des règlements; des encaissements, du suivi des conventions (les relances auprès des partenaires), donc un impact sur la trésorerie. Annulation des pénalités de retard Rencontre avec une AD gestionnaire ayant eu une problématiques identique à la notre (AD 50). Situation de la 4CB Contentieux à porter auprès du trésorier général
12 départemental. Accompagnement par le DLA Faire un diagnostic par le DLA pour avoir un regard extérieur sur les outils de gestion et d exploitation Acompte sur activités Réduction de la part pédagogique pour les centres de loisirs TOTAL Réaliser des conventions pour le paiement des acomptes pour les actions n+1. Décision du comité directeur : 4 / jour / enfant (Montant estimé ), Cette somme viendra en déduction des dépenses La différence est de , ce qui correspondrait un excédent prévisionnel pour Nous espérons que ce qui précède recevra votre agrément et que vous voudrez bien voter les résolutions qui vous sont soumises. Le Trésorier
13 ANNEXE Au bilan et au compte de résultat de l exercice clos le 31 décembre 2013 qui dégage une insuffisance de L exercice a une durée de 12 mois, couvrant la période du 1er janvier au 31 décembre. Les comptes annuels composés du bilan, du compte de résultat et de l annexe forment un tout indissociable. Objet social de l'association : «Organisation et développement de patronages laïques, centres de loisirs colonies de vacances et éducation populaire». I - FAITS CARACTERISTIQUES DE L EXERCICE Aucun fait caractéristique n est à signaler au titre de cet exercice. II - PRINCIPES, REGLES ET METHODES COMPTABLES Les comptes annuels de l exercice ont été établis et présentés conformément aux dispositions du règlement du CRC relatif aux modalités d établissement des comptes annuels des associations. Les conventions générales comptables ont été appliquées dans le respect du principe de prudence, conformément aux hypothèses de base : continuité de l'exploitation, permanence des méthodes comptables d'un exercice à l'autre, indépendance des exercices et conformément aux règles générales d'établissement et de présentation des comptes annuels. L'évaluation des éléments de l actif a été pratiquée par référence à la méthode des coûts historiques. L amortissement des biens non décomposables est pratiqué sur la durée d usage, sans rechercher la durée d utilisation. Sauf exception, les créances et dettes ont des échéances à moins d un an. Changement de méthode comptable : Les méthodes d évaluation retenues et la présentation des comptes annuels n ont pas été modifiées par rapport à l exercice précédent. III - NOTES SUR L ACTIF DU BILAN 1. Immobilisations incorporelles et corporelle a) Tableau de variations des immobilisations
14 Valeurs brutes Début Acquisitions Diminutions Fin Logiciels informatiques 5 276, ,42 Terrains Constructions et agencements Matériel d'activités , ,62 Agencements & aménagements divers Matériel de transport Matériel informatique , , ,17 Mobilier de bureau 3 369, ,01 Immobilisations en cours Total , , ,22 b) Acquisitions et désinvestissements Les investissements de l exercice concernent du matériel informatique pour c) Tableau de variations des amortissements Amortissements Taux linéaire Début Dotations Reprises Fin Logiciels informatiques 33% 5 276, ,42 Constructions et agencements 5% Matériel d'activités 33% à 20% , ,62 Agencements & amén. divers 10% Matériel de transport 25% Matériel informatique 33% , , ,97 Mobilier de bureau 20% 3 369, ,02 Total , , ,03 2. Immobilisations financières Montant - d 1 an + d 1 an Prêts Francas Autres prêts Titres Dépôts et cautionnements 1 250, ,00 0,00
15 3. Stocks Le stock est composé essentiellement de revues pédagogique «fichiers». 4. Avances et acomptes versés Néant. 5. Usagers Brut Dépréciations Net Usagers , ,39 Usagers douteux Usagers non encore facturés Total , ,39 6. Subventions à recevoir Les subventions à recevoir au 31 décembre 2013 concernent essentiellement la prestation de service à recevoir de la CAF pour les centres de loisirs 2013 ainsi que les aides du conseil général et la MSA sur ces centres en application de la charte de qualité. 7. Comptes courants Francas Néant. 8. Autres créances Néant. 9. Valeurs mobilières de placement Néant. 10. Disponibilités Chèques à encaisser
16 Caisse d Epargne Livret A Total Charges constatées d avance Non significatif
17 IV - NOTES SUR LE PASSIF DU BILAN 1. Fonds propres Le fonds associatif est le cumul des résultats dégagés depuis la création de l association. 2. Subventions d'investissement Désignation Brut Taux Net au début Reprises Net à la fin CAF Soissons Jaulgonne % CAF Soissons Jaulgonne % CAF Soissons Villers % Conseil Régional Picardie % CAF Soissons Laon % CAF 2006 Matériel informatique % Conseil Régional Picardie % Conseil Régional Picardie % Conseil Régional Picardie % CAF Soissons % CAF Soissons % CAF Saint Quentin % CAF Soissons % 678, ,03 CAF Sub inves FACEJ CAF Sub inves FACEJ CAF Saint Q Sub aiga % 3 052, % 783,35 433,69 349, % 940,99 516,53 424,46
18 Total , Provisions et dépréciations Début Dotations Reprises (*) Fin Provisions pour risques Engagement de retraite du personnel (1) , , ,58 Provisions pour charges , , ,58 Immobilisations financieres Usagers Comptes courants Francas Dépréciations Total , , ,58 Dotations / reprises d'exploitation 8 038,72 Dotations / reprises financières Dotations / reprises exceptionnelles Total 8 038,72 (*) Dont reprises sur provisions utilisées conformément à leur objet (*) Dont reprises sur provisions devenues sans objet Total (1) Conformément au règlement CNC n 2003-R.01 et à la convention collective de l'animation, la provision pour engagements de retraite représente 1/4 de mois de salaire par année de présence jusqu'à 10 ans d'ancienneté et 1/3 audelà pour l ensemble des salariés en CDI ayant plus d un an ancienneté, avec des charges patronales de 50%, sans actualisation, ni application d un coefficient de rotation du personnel. Les éventuels changements de temps de travail au cours de la carrière des salariés ne sont pas pris en compte dans le calcul de la provision. 4. Fonds dédiés sur subventions
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