PROCÈS-VERBAL 3 OCTOBRE
|
|
- Jean-Paul Viau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Journal Municipal Volume 18, Numéro 10 Octobre 2013 Sommaire Procès-verbal du 3 octobre Élections du 3 novembre Taxes municipales - 4 e versement... 3 Changement à l horaire de la bibliothèque... 3 A.G.A. Centre Alpha des Basques... 3 Heures d ouvertures Quincaillerie Unimat... 3 Chronique «Chambre de commerce»... 3 Le Carrefour d information pour aînés... 4 Dîner spaghetti de la Corporation touristique... 4 Fermeture hivernale de l Écocentre... 4 Info-loisirs... 5 Résultats Festival Grande Virée... 5 Qu importe leur état! Campagne Osez le donner!... 5 Déneigement des chemins et balisage... 5 Horaire de bureau de l inspecteur municipal... 6 Changez d'heure et vos piles d'avertisseurs... 6 Publicités... 6 PROCÈS-VERBAL 3 OCTOBRE 2013 Le Conseil municipal autorise une dépense de ,00 $ pour le deuxième et dernier versement pour les services de la Sûreté du Québec. Le Conseil défraie les factures d Echelon Environmental aux montants de ,90 $ et ,60 $ pour des pièces dont un regard de béton préfabriqué et une unité de traitement des eaux pluviales concernant le projet d aqueduc et d égout de la 1 ère Avenue Sud. Les honoraires d ingénieurs suivants sont payés : - Pavage du Rang du Petit-Village ,97 $ - Ass. des eaux usées (Part M.T.Q.)... 99,77 $ - Ass. des eaux usées (Part municipalité) ,25 $ Les factures suivantes sont payées concernant le Projet réseau chaleur Saint-Jean-de-Dieu : Gestion Conseils PMI (Gestion de projet) ,69 $ Conteneur Bedo (Location conteneur) ,75 $ Le Conseil autorise une dépense de 6 743,28 $ incluant les taxes à Débosselage Éric Rioux de St- Jean-de-Dieu pour la peinture complète du camion Ford 1995 et un panneau de batterie. Le Conseil municipal accepte la soumission de Les Constructions St-Jean inc. au montant de 5 576,29 $ pour une rampe d accès en béton et une rampe en acier galvanisé à la bibliothèque municipale située à l église. Les dépenses suivantes sont autorisées concernant diverses demandes du Comité des loisirs : - Convecteur pour aréna ,00 $ - Plastique bandes pour patinoire ,62 $ - Achat de 20 tables usagées à 25$/ch ,00 $ - Souper Humour du 10 mai 2014 (Humoristes) ,00 $ Le conseil municipal de Saint-Jean-de-Dieu appuie sans équivoque les administrateurs de la Chambre de commerce dans leurs demandes auprès de la direction générale du CSSS des Basques pour que les ponctions veineuses (prise de sang) soient de 2 jours ou plus par semaine sur rendez-vous au CLSC de Saint-Jean-de-Dieu (Villa Dubé) et que plus de médecins soient affectés audit CLSC. Le Conseil municipal autorise les dépenses suivantes pour divers achats : - 2 équipements de sécurité (Bûcherons)...559,00 $ + taxes - Abri auto pour étangs aérés ,99 $ + taxes Le Conseil municipal autorise les dépenses suivantes pour des dons divers : - Défi Tête à prix (Cancer) ,00 $ - Équipe de soccer intérieur ,00 $ - Chevaliers de Colomb... 25,00 $ Il est résolu d'approuver la liste des chèques numérotés à (salaires à payer au montant de ,94 $) ainsi que à et à (dépenses diverses au montant de ,37 $) et les comptes à payer au Page 1
2 montant de ,72 $. Le total pour le mois de de septembre 2013 est de ,03 $. Acceptation de la soumission de Société J.R.M. enr. de Saint-Jean-de-Dieu au montant de 9 771,96 $ pour du sable abrasif incluant les droits municipaux (redevances). Acceptation de la soumission pour la fourniture de carburant (saison ) du Groupe Gaz-O- Bar inc. de Trois-Pistoles. Adoption du Règlement no 355 afin de procéder à la répartition du coût des travaux dans l entretien du cours d eau La Sauvagesse, lots 1, 2, 3a et 3b Rang 1, canton Bégon, situé dans le 5e Rang. Le Conseil autorise une dépense de 8 000,00 $ à la Chambre de commerce pour promouvoir les activités industrielles sur son territoire ou fournir une certaine aide technique à une entreprise, de voir au développement commercial et autres. Le Conseil municipal accepte que les responsables du travail effectué et de «garde» les fins de semaine (samedi et dimanche) pour l eau potable et les eaux usées soient rémunérés pour un total de 11 heures de travail au lieu de 10 heures. Le Conseil accepte de verser jusqu à un maximum de 100,00 $ pour le remplacement de chaussures (bottes) pour les employés qui ont effectué les travaux d asphaltage pour 2013 seulement. Le Conseil municipal demande d ajouter une année de prolongation au Plan d action de la Politique familiale municipale éditée en juin 2011 déplaçant son échéance du 31 décembre 2013 au 31 décembre Le maire et/ou le directeur général sont autorisés à signer un contrat d exploitation d une chaufferie à la biomasse avec «Énergies Nouvelles Johannoises, coopérative de solidarité» de Saint-Jean-de-Dieu. Le maire et/ou le directeur général sont autorisés à signer un protocole d entente avec le MAMROT relativement à un octroi d une aide financière ( $) du Programme d infrastructures Québec-Municipalités-MADA. Ce projet vise principalement l aménagement récréatif, arbustif aux 29 logements (Parc intergénérationnel). Le Conseil désire informer les municipalités de Saint-Médard et de Sainte-Françoise que leur quote-part pour 2014 en matière incendie sera haussée de 5%. On autorise le secrétaire-trésorier à demander par voie d'invitation des soumissions concernant le déneigement pour l hiver des cours d Église et de l Âge D Or, de l aréna, de l édifice municipal, du poste de pompage, des étangs aérés et des 29 logements. La municipalité de Saint-Jean-de-Dieu procède à l engagement d un directeur-général adjoint en la personne de M. Daniel Dufour de Ville-Marie. Le directeur général dépose aux membres du conseil le rapport annuel de la gestion de l eau potable ÉLECTIONS MUNICIPALES DU 3 NOVEMRE 2013 Des élections municipales se tiendront le dimanche 3 novembre Comme à tous les quatre ans, tous les postes de conseillers et celui de maire étaient ouverts aux candidatures. Voici la liste des candidats : Maire : Alain Bélanger Rita Lévesque Siège no 1 : Joselle Rioux Élue sans opposition Siège no 2 : Frédéric Leblond Yanick Saucier Siège no 3 : Jean-Claude Caron Valère Rioux Siège no 4 : Frédéric Bastille Lucie April Siège no 5 : Valère Talbot Louiselle Rioux Siège no 6 : Sandie Lebel Franco Leblond Le vote par anticipation aura lieu le dimanche 27 octobre 2013 de 12h à 20h et le 3 novembre 2013, jour du scrutin, les bureaux de vote seront ouverts de 10h à 20h. L'adresse du bureau de vote est la suivante : Édifice municipal, 32, rue Principale Sud. Page 2
3 TAXES MUNICIPALES 4E VERSEMENT Nous vous rappelons que le 4 e versement des taxes municipales sera échu le 31 octobre prochain. Vous pouvez effectuer votre paiement de diverses façons : par la poste, dans toutes les caisses populaires et guichets automatiques, par le réseau Accès D ou bien directement au bureau municipal par carte de débit, chèque ou argent. BIBLIOTHÈQUE CHANGEMENT À L HORAIRE Veuillez prendre note des changements suivants concernant les heures d ouverture de la bibliothèque municipale : en plus des heures habituelles, la bibliothèque est ouverte en après-midi tous les mercredis de 15h à 16h et ce, jusqu au début de l année Selon la demande et la fréquentation, ces heures pourraient se prolonger au-delà de cette période. Bienvenue à vous tous! Heures d'ouverture de la bibliothèque Tous les lundis : 19h à 20h Tous les mercredis : 15h à 16h (jusqu au début 2014) NOUVEAU!!! Tous les jeudis : 19h à 20h ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE CENTRE ALPHA DES BASQUES Le Centre Alpha des Basques invite ses membres ainsi que toute la population des Basques à participer à son Assemblée Générale Annuelle, le vendredi 25 octobre 2013, à 16h, à la salle du Club de Motoneige Les Pistolets de Notre-Dame-des-Neiges. Des surprises, du plaisir et une soirée costumée seront au rendez-vous. Vous pouvez vous procurer vos billets au Centre Alpha des Basques, 15, rue Notre-Dame Est à Trois- Pistoles ou les réserver au Les billets sont au coût de 15 $. Ce montant comprend l activité du bal costumé ainsi que le souper. Bienvenue à tous! HEURES D OUVERTURE QUINCAILLERIE UNIMAT Nous désirons aviser notre clientèle que nous reviendrons aux heures d'ouverture hivernale dès le vendredi 1er novembre Lundi 8h à 17h30 Mardi 8h à 17h30 Mercredi 8h à 17h30 Jeudi 8h à 21h00 Vendredi 8h à 18h00 Samedi 8h à 12h Au plaisir de vous servir! CHRONIQUE CHAMBRE DE COMMERCE N oubliez pas que les élections municipales auront lieu le 3 novembre prochain. Il serait très important de prendre quelques minutes de votre temps pour exprimer votre choix pour élire le nouveau conseil municipal pour les quatre prochaines années. J aimerais remercier ceux et celles qui se sont déplacés pour se rendre à la réunion du CSSS des Basques. Nous avons pu exprimer notre point de vue concernant le maintien et même l augmentation des services du CLSC de St-Jeande-Dieu. Nous avons déposé une pétition de 1250 noms signée par la population de Ste-Françoise, St- Médard, Ste-Rita, St-Clément et St-Jean-de-Dieu. Pendant cette réunion, nous avons appris que le Ministère de la Santé avait accepté l offre d achat de la Villa Dubé par le Fonds de Développement, ce qui a été entériné par le conseil d administration du CSSS des Basques. Nous tenons a félicité le comité provisoire pour la sauvegarde de la Villa Dubé pour leur implication depuis plus de deux ans. Voici quelques membres qui ont adhéré à la Chambre de Commerce en 2013 : -La COOP Agriscar -Dépanneur Lebel -Des Jardins et Turcotte inc -Distributions J.T -Le Domaine Johannois - L Embellissement de l Auto inc. - Entreprises Raymond D Auteuil - Entreprises Jean D Auteuil inc. - Ferme BMS inc. - Ferme Bastille inc. Vital Ouellet Prés. Page 3
4 CARREFOUR D INFORMATION POUR AINÉS Le Carrefour d Information pour Aînés du Centre d action bénévole des Basques débute sa deuxième année d existence. Ce service a été mis sur pied afin d aider les personnes aînées à repérer et à comprendre l information gouvernementale qui les concerne, contribuant ainsi à améliorer leur condition de vie. Depuis son lancement en septembre dernier, le Carrefour d Information pour Aînés a répondu à plus de 75 demandes de services dans la MRC des Basques. Les demandes de services sont pertinentes et variées. Il y a des situations simples et d autres plus complexes mais toutes sont importantes pour les personnes qui doivent les vivre et nous pouvons les aider à les résoudre. De plus, au cours des derniers mois, plusieurs efforts ont été déployés pour faire connaître le programme, la plupart des organismes du territoire ont reçu la visite du Carrefour afin de faire connaître les services offerts. Je vous rappelle que tout est gratuit et confidentiel. N hésitez pas à nous contacter ( ). Suzanne Jean, coordonnateur au Secteur Bénévolat adulte et 6,00 $ pour les enfants de 5 à 12 ans. Bienvenus à tous! Pour information, faites le Corporation touristique et Comité d embellissement M. Vital Ouellet, président Mmes Bernadette Ouellet Rousseau, Servane D Auteuil, Lucie Ouellet, Lucette Ouellet, Pierrette Sirois, MM Jean-Marie Côté et Gilles Malenfant. FERMETURE HIVERNALE DE L ÉCOCENTRE L écocentre des Basques fermera le 17 novembre 2013 pour la période hivernale. Profitez de ce point de dépôt avant l hiver pour disposer de vos matériaux récupérables de façon sécuritaire et respectueuse de l environnement! Voici un rappel des matières acceptées : Accessoires pour la maison : portes, fenêtres, poignées, lavabos, baignoires, rampes Matériaux de construction : Bois traité ou peint, gypse, bardeau de cèdre, cannexel, clapbord de masonite, vitre, porcelaine, céramique, tuiles de plafond cartonnées, fenêtres en bois, bardeau d'asphalte* (*coût de disposition de 1 $ le pied cube) Encombrants : sofas, poêles, réfrigérateurs, tables, Métal : tuyaux, jantes de pneus, clôtures, gouttières, tôles ou toute autre pièce métallique Ordinateurs et appareils électroniques : fonctionnels ou non Plastiques agricoles Pneus de véhicules automobiles (maximum 48 ½ pouces) DÎNER SPAGHETTI CORPORATION TOURISTIQUE La Corporation touristique de St-Jean-de-Dieu organise un dîner spaghetti le dimanche 10 novembre 2013 après la messe à la salle de l Âge d Or. Vous êtes cordialement invités à ce dîner. Les billets seront en vente à la pharmacie Leblanc et Lafleur et chez Alimentation J. Y. Belzile ou auprès des membres au coût de 12,00 $ pour Résidus domestiques dangereux (RDD) : huiles, solvants, acides, pesticides, peintures, piles, produits d entretien ménager Résidus verts : feuilles mortes, gazon coupé, branche MATIÈRES REFUSÉES: BPC, produits explosifs et munitions, cyanure, déchets domestiques (sacs verts), pièces d'automobiles, carcasses d'animaux, produits commerciaux et industriels, déchets radioactifs et biomédicaux, isolants et styromousse, terre contaminée. Page 4
5 L écocentre est situé au 2, Route à Cœur à Trois- Pistoles et est ouvert de 8 h à 12 h et de 13 h à 16 h les mercredis, jeudis, vendredis et samedis jusqu au 16 novembre inclusivement. Pour plus d information : ou INFO- LOISIRS Ouverture de l aréna L ouverture de l aréna se fera le 4 novembre Hockey Pour ceux qui veulent s inscrire au hockey cet hiver, vous avez le choix entre : - La ligue de la semaine (lundi et mercredi de 20h30 à 21h30) - La ligue Old Timer (35 ans et plus) (mardi de 20h30 à 22h00) - Ligue 4x4 (vendredi de 20h30 à 22h30) - La ligue féminine (?) Faites le , poste 226. Hockey maison pour les jeunes Cet hiver, il y aura possibilité de faire du hockey maison pour les jeunes. Il y aura 2 groupes d âge soit de 5 à 8 ans et de 9 à 12 ans. Le tout se déroulera les samedis de 12h30 à 14h00 environ, selon la disponibilité de la glace. Chaque jeune inscrit pour la saison de hockey profitera de l activité de patinage libre gratuitement. Show Rock 2013 Quand : Le samedi 9 novembre 2013 dès 20h00 Lieu : Centre communautaire Jean-Claude Bélisle Groupes invités : ROCKERPANELS, BÊTE ROUGE, ARKANGE ET ALCOHOLICA Tournoi de Poker Texas Hold em Quand : Samedi le 16 novembre 2013 Lieu : Centre communautaire J.-C. Bélisle Inscription : De 18h30 à 19h30 Début : 19h30 Raccompagnement Opération Nez Rouge Les personnes désireuses de faire du raccompagnement pour l Opération Nez Rouge peuvent le faire en appelant au , poste 226. Cette année, nous aurons un point de service au centre communautaire Jean-Claude Bélisle. L argent recueilli servira à défrayer notre nouveau «Skate Park» (Planche à roulette). RÉSULTATS FESTIVAL LA GRANDE VIRÉE 2013 Grande Virée 2013: Revenus = ,79 $ Dépenses = ,73 $ Surplus = 5 751,06 $ QU IMPORTE LEUR ÉTAT! CAMPAGNE «OSEZ LE DONNER» J organise une grande collecte de vieux soutiens-gorges pour la campagne OSEZ LE DONNER 1,00$ par soutien-gorge recueilli sera remis pour la recherche du cancer du sein. Je ramasse aussi des foulards de soie et de lainage. Ils seront remis à la Société canadienne du cancer qui, eux, les offre aux personnes ayant perdu leurs cheveux suite à des traitements de chimiothérapie. Aidons-nous à vaincre le cancer du sein! Merci de votre don! Une boîte est disponible à la pharmacie de Saint-Jean-de-Dieu. Pour information, contactez Réjeanne Lamontagne au (418) DÉNEIGEMENT DES CHEMINS, BALISAGE DES PROPRIÉTÉS Prenez note qu il est strictement interdit de stationner tout véhicule entre 23h00 et 7h00 du matin sur les routes, rues et chemins durant la période du 15 novembre au 1 e avril. De plus, nous vous rappelons que tout propriétaire, locataire ou occupant d un immeuble, devrait poser des balises afin d indiquer arbres, pelouse, trottoir et autres aménagements à proximité et le long des chemins entretenus par la municipalité. Page 5
6 INSPECTEUR MUNICIPAL HORAIRE DE BUREAU Nous désirons vous rappeler que l inspecteur municipal est présent au bureau municipal les lundis et jeudis de 9h00 à 17h00. Vous pouvez communiquer ou prendre rendezvous avec lui à ce moment-là. Pour le rejoindre, vous pouvez appeler au , poste 225. Veuillez prévoir à l avance pour des demandes de permis ou autre. CHANGEZ D'HEURE ET VOS PILES D'AVERTISSEURS! Il faut profiter de la période du changement d'heure pour vérifier les avertisseurs de fumée et leur pile. N oubliez pas, en reculant l heure le premier dimanche de novembre C'EST-À-DIRE LE 3 NOVEMBRE 2013, de changer les batteries dans vos avertisseurs de fumée. Votre service de sécurité incendie Les Entreprises Jean D'Auteuil Inc. 30, rue Lafrance, St-Jean-de-Dieu / / Excavation - Déneigement - Drainage - Installation septique - Champ d'épuration Karin sthétique Karine Côté 98-B, Principale Nord, St-Jean-de-Dieu Esthéticienne & électrolyste Raymond D Auteuil Contracteur en service sanitaire et déneigement 41, rue D Auteuil Saint-Jean-de-Dieu (Québec) G0L 3M0 G0L 3M0 Tél. : «LOCATION DE CONTENEURS» Clinique e d'esthétique Beauté Plus -Épila Épilation à la cire (tiède, chaude, sucre) -Électrolyse (ordinateur) -Esthétique visage et corps -Massothérapie (suédois) -Maquillage avec cours disponible -Enveloppement d'algues et chocolat -Manucure et pédicure Guylaine Bélanger, propriétaire -Perçage d'oreille 2, 4ième Avenue, Saint-Jean-de-Dieu -Extension de d e cils Téléphone: (418) Caisse Desjardins du Terroir basque Siège social Émilio Roy 71, rue Principale Nord Directeur Général Saint-Jean-de-Dieu (Québec) G0L 3M0 Centres de services : - Saint-Clément - Sainte-Rita - Sainte-Françoise - Saint-Mathieu-de-Rioux Page 6
SÉANCE DU CONSEIL. Volume 19, Numéro 2 Février 2014 LE CONSEIL EN BREF. Page 1
Volume 19, Numéro 2 Février 2014 Sommaire Séance du conseil du 3 février 2014... 1 Loterie pastorale du secteur des Belles-Vues... 2 Offre d emploi... 2 Projet de napperons publicitaires... 3 Le CACI est
Plus en détailVolume 50 Juillet 2015. Prochaine assemblée municipale
LE BULLETIN MUNICIPAL Volume 50 Juillet 2015 Prochaine assemblée municipale L assemblée du conseil municipal aura lieu mardi le 11 août 2015 à 19h00, au 568, rue Principale, à la salle Narcisse Tremblay.
Plus en détailLocation de tracteur avec chargeur :
HORAIRE ESTIVAL BIBLIOTHÈQUE Lundi soir de 18h30 à 20h00 Prochaine séance du conseil 8 septembre 2015 Dernière séance du Conseil À la dernière séance du conseil municipal, tenue le 11 août 2015, le conseil
Plus en détailIssoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006
Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 314, rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 6 Mai 2015 PROGRAMME ALLOCATION-LOGEMENT Le gouvernement du Québec a instauré un nouveau programme
Plus en détailProcès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste.
Assemblée régulière du 12 janvier 2010 Procès-verbal de l assemblée tenue le 12 janvier 2010 à la Salle du conseil de l Hôtel de Ville au 2 ième étage du 869 boul. Saint-Jean-Baptiste. SONT PRÉSENTS :
Plus en détailSi vous désirez revivre de beaux moments, il vous est possible d acheter un DVD des activités de l édition
2012, no. 01 25 janvier MUNICIPALITÉ DE SAINT-FLAVIEN 177, RUE PRINCIPALE ST-FLAVIEN (QUÉBEC) G0S 2M0 TÉL. : 418-728-4190 FAX : 418-728-3775 M unicipalité de Saint- Flavien Courriel : municipalite@st-flavien.com
Plus en détail2. LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR
973. PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DES APPALACHES MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DU SACRÉ-CŒUR-DE-JÉSUS Procès-verbal de la session ordinaire du Conseil municipal tenue le lundi 4 avril
Plus en détail061 Le 11 juillet 2011
061 Le 11 juillet 2011 Séance ordinaire du conseil municipal de Pointe-Calumet, tenue le 11 juillet 2011 à 20h00, à la salle de délibérations du conseil, sous la présidence du conseiller Normand Clermont.
Plus en détailM. Jérôme Bérubé, conseiller au siège n o 5, est absent.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DES HAUTEURS CTÉ MATAPÉDIA À une séance ordinaire du conseil municipal des Hauteurs tenue mercredi le 3 juillet 2013 au lieu et à l heure ordinaire des séances sont présents(es)
Plus en détailCOLLECTES SECTEUR A. Veuillez noter que les collectes ont lieu même les jours fériés, à l exception de Noël et du jour de l An.
COLLECTES SECTEUR A Secteur Saint-Joachim-de-Courval Secteur Saint-Charles-de-Drummond Ouest boul. Lemire Ouest autoroute 20 ave. des Châtaigniers Rivière Saint- Germai n boul. Lemire rue Saint-Georges
Plus en détailSéance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents :
Séance ordinaire du conseil municipal tenue jeudi le 12 juin 2014 à 19h à la salle municipale dudit Conseil, à laquelle étaient présents : LE MAIRE : LES CONSEILLERS : M. Donald Perron M. Charles Gagnon
Plus en détail1- LECTURE ET ACCEPTATION DE L'ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUÉBEC COMTÉ LAC SAINT-JEAN MUNICIPALITÉ DE SAINT-GÉDÉON Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint-Gédéon, tenue le lundi 4 août 2014 à la salle du conseil à 20 h
Plus en détailPOLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY
POLITIQUE FAMILIALE DU CANTON DE WESTBURY «Penser et agir famille» LES OBJECTIFS 1. Accueillir les familles avec respect et ouverture d esprit dans toutes leurs formes et leurs différences. 2. Stimuler
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD
PROVINCE DE QUÉBEC RÉGIE INTERMUNICIPALE DU COMTÉ DE BEAUCE-SUD Procès-verbal d'une assemblée régulière des administrateurs de la Régie Intermunicipale du comté de Beauce-Sud, tenue jeudi le 18 décembre
Plus en détailSéance ordinaire du 13 mars 2012
Séance ordinaire du 13 mars 2012 Séance ordinaire du conseil tenue au lieu habituel des séances, ce mardi 13 mars 2012 à laquelle étaient présents : M. Mario Montpetit, M. Martin Dumaresq, M. Michel Mercier,
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE WENTWORTH-NORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 23 JANVIER 2009
Procès-verbal de la session spéciale du Conseil municipal de la Municipalité de Wentworth-Nord, tenue à l église Notre-Dame-des-Neiges le vendredi 23 janvier 2009 à 20 h. Étaient présents : Les conseillères
Plus en détailTROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013
TROISIÈME RENCONTRE DU COMITÉ DE VIGILANCE 2013 PROCÈS-VERBAL LE 3 OCTOBRE 2013 Participants Marc Corriveau, conseiller municipal, représentant de la municipalité de Saint-Thomas Gilles Côté, Conseil régional
Plus en détailVILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005
VILLE DE BEAUPRÉ LE 2 MAI 2005 À une séance régulière du conseil municipal tenue au lieu habituel des délibérations, lundi, le 2 mai 2005 à 20h00, à laquelle sont présents: M. Serge Labonté, conseiller
Plus en détailHervé Dubé Sébastien Dubé. Nathalie Pelletier Céline D Auteuil
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ÉPIPHANE À une séance ordinaire du Conseil local pour la Municipalité de Saint-Épiphane tenue à l église de Saint-Épiphane, le lundi 4 mai 2015, à 20:00
Plus en détailSont présents à cette séance : 1 Ouverture de la Séance. 3 Mot de la directrice générale. 4 Question de l Assemblée
Séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Gilles, tenue à la salle du conseil au 1605, rue Principale de Saint-Gilles, ce 10 janvier 2011 à 20h00. Sont présents à cette séance : Siège # 1
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE
MUNICIPALITÉ DE SAINT-GEORGES-DE-CLARENCEVILLE ORDRE DU JOUR ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE 5 mars 2013 OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ACCEPTATION DE L ORDRE DU JOUR ACCEPTATION DES PROCÈS-VERBAUX DU 5 ET 19 FÉVRIER
Plus en détailÀ laquelle séance sont présents Madame la conseillère Mélanie Dupré et Messieurs les conseillers :
LE 3 SEPTEMBRE 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-JEAN-BAPTISTE Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de ladite municipalité tenue le mercredi 3 septembre 2014 sur les 19 h 35 au centre
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 AVRIL 2013 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT
Plus en détailCOUPE NORAM 2014 Centre d excellence acrobatique Val Saint-Côme Saint-Côme (Québec) Canada Du 7 au 10 février, 2014
COUPE NOR 2014 Centre d excellence acrobatique Val Saint-Côme Saint-Côme (Québec) Canada Du 7 au 10 février, 2014 Invitation Le Centre d Excellence Acrobatique de Val Saint-Côme (CEAVSC) est heureux d
Plus en détailREGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B
REGLEMENT INTERIEUR DES DECHETTERIES INTERCOMMUNALES DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES DU VAL DE DROME (CCVD) N 10/03-02-04/B Les déchetteries intercommunales de la CCVD s inscrivent dans le rôle des collectivités
Plus en détailKim Millette Wayne Belvedere Charles Colomb Huguette Thomassin
Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Ville de Baie d Urfé, tenue dans la salle du Conseil, 20410 Lakeshore, Baie d Urfé, Québec, le mardi 14 août 2007 à 19h30. ÉTAIENT PRÉSENTS:
Plus en détailPROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINT-ANSELME COMTÉ DE BELLECHASSE 2012-04-03 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Anselme, tenue le 3 avril 2012 au 134, rue Principale
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014
MUNICIPALITÉ DE MONT-CARMEL PROVINCE DE QUÉBEC SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER DÉCEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du Conseil municipal de Mont-Carmel, tenue à la salle du conseil municipal au
Plus en détailProgramme de revitalisation/brouillette. 762.38$ C.S.S.T dossier 141530964. 1 191.54 Sécurité publique 48 774.00 TOTAL : 50 727.
SÉANCE RÉGULIÈRE DU 3 NOVEMBRE 2014 À une séance régulière du conseil municipal, tenue le 3 novembre 2014 au lieu ordinaire des sessions dudit conseil, à vingt heures. Présents(e) : Mmes Jocelyne Bronsard
Plus en détailMUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE
SÉANCE ORDINAIRE 11 MAI 2015 PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE RIVIÈRE-DU-LOUP MUNICIPALITÉ DE L ISLE-VERTE PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil de la Municipalité de L Isle-Verte tenue à la Caserne
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de Saint-Pierre-les-Becquets
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de Saint-Pierre-les- Becquets, tenue le 7 avril 2015 à 19 heures 30 à la Mairie située au 110, rue des Loisirs à Saint-Pierre-les-Becquets. Sont
Plus en détailPRÉVISIONS BUDGÉTAIRE 2015
DATE: Du 01-01- au 31-12- 1 2 REVENUS 3 4 TAXES 5 TAXES GÉNÉRALES 6 TAXES GÉNÉRALES 133,156,500 $ (Taux,72) -914 512.00-958 726.00 7 TAXE EMPRUNT - CAMION INCENDIE (Taux,0152) -18 029.00-20 400.00 8 TAXE
Plus en détailOrdre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie. C-1-1 Rapport incendie du 24 avril au 27 mai 2013
MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU PROVINCE DE QUÉBEC Ordre du jour Séance ordinaire du 5 juin 2013 à 19h00 au Centre communautaire du Lac-Sainte-Marie A) Ouverture et procédure 1) Appel à l ordre 2) Mot de bienvenue
Plus en détail2015-07-303 Mot de bienvenue de la mairesse Mme. Maryse Beauchesne La mairesse souhaite la bienvenue aux gens présents
Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Chesterville Séance ordinaire du conseil municipal de Chesterville tenue le 6 juillet 2015 à la salle du conseil de l école Saint-Paul
Plus en détailRéaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015
Réaménagement des espaces municipaux et communautaires (incluant l acquisition du bâtiment de la Caisse) Présentation publique 26 février 2015 Historique du projet Création du comité des bâtiments en juillet
Plus en détailLe Miroir. Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE
A n n é e 8, n um é r o 5 MUNICIPALITÉ DE TADOUSSAC 28 mai 2014 Le Miroir Municipalité de Tadoussac RETOUR DU CAMP D INITIATION À LA VOILE La marina de Tadoussac en collaboration avec Voile Mercator, souhaite
Plus en détailVolume 780 Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL
Page 99 PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAVAL PROCÈS-VERBAL D UNE SÉANCE DU COMITÉ EXÉCUTIF DE LA VILLE DE LAVAL tenue à huis clos le mercredi 4 décembre 2013 à 10:06 heures à l hôtel de ville, 1 Place du
Plus en détailFORMANT QUORUM SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR MARC ROY, MAIRE. Monsieur André Morin, directeur général, Madame Lucie Coallier, greffière.
Ville de L Île-Perrot MRC de Vaudreuil-Soulanges Province de Québec PAGE 25 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la ville de L Île-Perrot, tenue le mardi 11 février 2014 à 19h30,
Plus en détailAdopté à l unanimité des conseillers
Province de Québec M.R.C. d Arthabaska Municipalité de Saint-Albert Ouverture de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint- Albert, tenue le 2 avril 2013 à 19h30, au bureau municipal,
Plus en détailGuide 2015. Ordures ménagères
Guide 2015 Ordures ménagères CDC de Podensac 12 rue du M al Leclerc-de-Hauteclocque Tel 05 56 76 38 00 environnement@cc-podensac.fr www.cc-podensac.fr EDITO Bernard Mateille Président de la CDC Maire de
Plus en détailSÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015
SÉANCE ORDINAIRE DU 4 MAI 2015 Procès-verbal de la séance du conseil de la Municipalité de Saint-Adriend Irlande tenue le 4 mai 2015 à 20 :00 heures à la salle municipale au 152, rue Municipale de Saint-Adrien-d
Plus en détailATTENDU QU un montant de 43 543 $ est à pourvoir pour l année 2015, par l ensemble des contribuables de la Municipalité pour la solidarité sociale;
PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE MEMPHRÉMAGOG MUNICIPALITÉ D EASTMAN RÈGLEMENT 2015-01 FIXANT, POUR L ANNÉE 2015, LES TAUX DE TAXES, DE TARIFICATION POUR LES SERVICES, LES MODALITÉS DE PAIEMENT DES TAXES ET DES
Plus en détailà vendre IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques
IMMEUBLE COMMERCIAL À VENDRE 201, CHEMIN MONTRÉAL CORNWALL (ONTARIO) PRIX DEMANDÉ : 435 000 $ Caractéristiques Le Mouvement Desjardins désire vous informer de la mise en marché de l immeuble situé au 201
Plus en détailProvince de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare
Province de Québec Municipalité de la Paroisse De Saint-Ambroise-de-Kildare Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil de la municipalité de Saint-Ambroise-de-Kildare tenue le mardi 1 er octobre
Plus en détailHORAIRES D OUVERTURE :
Tel : 04 90 82 82 81 Fax : 04 90 82 82 83 E-Mail : location@sudimmo-avignon.fr LE GUIDE DU LOCATAIRE HORAIRES D OUVERTURE : Du lundi au vendredi de 9h00 à 12h30 et de 14h00 à 18h30 Le samedi de 9h30 à
Plus en détailANNEXE 1. Saint-Agapit. Cahier des Exposants
ANNEXE 1 Saint-Agapit Cahier des Exposants 10 au 12 mai 2013 INTRODUCTIONS Le Salon du Cheval se déroule cette année du 10 au 12 mai 2013. Sur le Terrain d exposition de SAINT-AGAPIT 1128, rue Centrale
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 10 AVRIL 2015 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum PRÉSENTS: ABSENT : M. Alain Goulet Mme Nancy Pineault Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h15) M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon M.
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR
SÉANCE ORDINAIRE DU 16 MARS 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L' 3. APPROBATION DES PROCÈS-VERBAUX 4. PROCLAMATION PROCLAMATION
Plus en détailCANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA. Procès verbal Mardi 2 août 2011
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE KAZABAZUA Procès verbal Mardi 2 août 2011 À la session régulière du Conseil de la Municipalité de Kazabazua, tenue à la date susmentionnée
Plus en détailLe 3 décembre 2012. Sont aussi présents M. Daniel Chabot, directeur général, M me trésorière, et M me Danielle Caron, greffière.
Le 3 décembre 2012 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de La Pocatière, tenue au lieu habituel des réunions du conseil, le lundi 3 décembre 2012, à laquelle séance sont
Plus en détail1. ADMINISTRATION GÉNÉRALE ET LÉGISLATION (Lise St-Louis, présidente de la Commission des services administratifs)
Monsieur le maire, Mesdames les conseillères, Messieurs les conseillers, AVIS vous est donné, par la soussignée, Blandine Boulianne, greffière de la Ville de Mont-Laurier, qu une séance ordinaire du conseil
Plus en détailLes membres présents forment le quorum et déclarent avoir reçu l avis de convocation.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-IRÈNE Sainte-Irène, le 7 mai 2013 Procès-verbal de la séance régulière du conseil municipal, lundi, 6 mai 2013 à 20 h 00 au centre municipal et communautaire
Plus en détailASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL. Hôtel de Ville de Dunham
ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL D A T E : Mardi le 03 septembre 2013 H E U R E : 19 h 30 L I E U : Hôtel de Ville de Dunham ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Jean Guy Demers, maire MM. Mme Yvon Couture Jacques
Plus en détailRèglement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims
Règlement des ouvriers gardiens des établissements scolaires de la ville de Reims Préliminaire Le présent règlement intérieur détermine les droits et obligations particuliers des ouvriers-gardiens des
Plus en détailBonne saison hivernale!
Bonne saison hivernale! Mot de la mairesse Le visage de Val-des-Lacs s est transformé depuis quelques années, gage de notre prise en charge et de notre fierté collectives. Notre municipalité assure également
Plus en détailCOUP DE POUCE POUR L ENVIRONNEMENT
Chers parents, Plus vite, plus haut, plus fort! L année 2014-2015 réserve assurément de beaux défis aux élèves, aux parents et à l ensemble du personnel de l école. Notre première mission sera de développer
Plus en détailCe projet est soutenu par le Jour de la Terre Québec, les éco-quartiers de Ville-Marie et l arrondissement de Ville-Marie.
ÉDITION 2014 Collecte de matières dangereuses et de matériel informatique et électronique destinée aux ICI, OBNL et édifices de neuf logements et plus de l arrondissement Ville-Marie. Ce projet est soutenu
Plus en détailNouvelle construction habitation unifamiliale 2009
Nouvelle construction habitation unifamiliale 2009 Remise du sac d'accueil Informations sur les organismes de la Ville Informations sur les commerces de la Ville Information sur les services municipaux
Plus en détailNOUVEAU CRÉDIT D IMPÔT LOGIRÉNOV POUR RÉNOVATIONS DOMICILIAIRES
Issoudun, Ensemble avec Fierté Bureau Municipal 268 rue Principale Tél. : 418-728-2006 Volume 8, Numéro 3 Février 2015 NOUVEAU CRÉDIT D IMPÔT LOGIRÉNOV POUR RÉNOVATIONS DOMICILIAIRES Revenu Québec a mis
Plus en détailÉDITO AVRIL AVRIL MAI JUIN MAI JUIN. Et bien plus de surprises tout au long du trimestre... du 1 au 5 (suite) du 1 au 5. du 20 au 30.
avril mai juin PROGRAMME ÉDITO Chère Cliente, Cher Client, C est encore avec un grand plaisir que nous vous présentons notre nouveau programme pour avril, mai et juin 2015. Comme vous le constaterez, nous
Plus en détailA une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013.
Municipalité Paroisse Saint-Jules Province de Québec A une session régulière du conseil de la susdite municipalité tenue au lieu et à l heure habituelle des sessions ce 9 septembre 2013. Conformément aux
Plus en détailCatalogue de répartition frais entretien - investissements (Etat au 01.01.2010)
Département des finances, des institutions et de la sécurité Service cantonal des contributions Section des personnes physiques Departement für Finanzen, Institutionen und Sicherheit Kantonale Steuerverwaltung
Plus en détailDÉCHETS MÉNAGERS. Mode d emploi. Point info 01 46 12 75 20. www.ville-montrouge.fr
DÉCHETS MÉNAGERS Mode d emploi Point info 01 46 12 75 20 www.ville-montrouge.fr C ollecte sélective en porte à porte, ramassage des encombrants, déchetterie, etc., la Ville de Montrouge propose une palette
Plus en détailMadame Lisette Côté Madame Guylaine Jacques Madame Renée Lessard Monsieur Charles Vachon Monsieur Rock Carrier Monsieur Richard Fauchon
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE DU CONSEIL MUNICIPAL TENUE LE 11 NOVEMBRE 2013, À 19 HEURES 30 À L ENDROIT ORDINAIRE, SOUS LA PRÉSIDENCE DE MONSIEUR HECTOR PROVENÇAL, MAIRE, ET À LAQUELLE ÉTAIENT PRÉSENTS LES
Plus en détaild intervention (les outils)
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance régulière du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue lundi le 7 ième jour du mois de février 2005, à vingt
Plus en détailPLUS BELLE MA VILLE!
Conception graphique - Illustrations Communication GPSO - C.Favreau - 2013 ISS Y-LES-M O U L INE A U X PLUS BELLE MA VILLE! GUIDE DES COLLEC TES www.agglo-gpso.fr grand paris seine ouest collecte vos objets
Plus en détailS e i QUES T r THÈ o S BIBLIO 201 5 É T É
S o r t i e s BIBLIOTHÈQUES 2015 É T É Fermetures des bibliothèques 24 juin et 1 er juillet ville.levis.qc.ca/bibliotheques Information : 418 835-8570 / Conditions d abonnement / L abonnement est gratuit
Plus en détailPROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 MME MARIE-JOSÉE TOURIGNY A JUSTIFIÉ SON ABSENCE APRÈS LA PRIÈRE D'USAGE LA SESSION EST OUVERTE
ROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE L'ASSOMPTION PAROISSE DE L'ÉPIPHANIE PROCÈS VERBAL DE LA SESSION ORDINAIRE DU 2 JUIN 2014 CETTE SESSION EST PRÉSIDÉE PAR SON HONNEUR LE MAIRE MONSIEUR DENIS LÉVESQUE SONT AUSSI
Plus en détailMonsieur Luc Laberge directeur général secrétaire trésorier est aussi présent. et unanimement résolu
Séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Martine tenue le 5 février 2008 à 20 h, à la salle du conseil au 1, rue des Copains, Sainte-Martine, Québec, lieu désigné pour ladite assemblée sous la présidence
Plus en détailMonsieur le conseiller Richard Michaud est absent de cette réunion ayant motivé son absence.
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle J-Armand Drouin à l hôtel de ville, le 29 juin 2015
Plus en détailMadame Joan Morin a motivé son absence. 55-04-15 Adoption de l ordre du jour. Il est proposé par Carl Marcoux et unanimement résolu
Province de Québec MRC de la Nouvelle Beauce Municipalité de Saint-Elzéar Le 7 avril 2015 Procès-verbal de la session ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Elzéar, tenue le 7 avril 2015 à 19
Plus en détailÉtait également présente Angèle Germain, directrice générale/secrétaire-trésorière.
Procès-verbal d'une séance ordinaire du Conseil de la municipalité de Villeroy, tenue le mardi 5 juin 2012, à 19 h 30, à la salle de l'école Centrale, 378, Principale. Sont présents : Réjean Perron, Yvan
Plus en détailSont aussi présents madame Sylvie Foster, directrice générale et monsieur Gérald Bouchard, directeur général adjoint.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC DISTRICT DE CHARLEVOIX MUNICIPALITÉ DE SAINT-SIMÉON À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de Saint-Siméon, tenue lundi le quatorzième (14 e ) jour du mois de janvier
Plus en détailPolitique de location de salles
Politique de location de salles Municipalité d Upton Adoptée le 1 avril 2014 Résolution numéro 094-04-2014 POLITIQUE DE LOCATION DE SALLES DE LA MUNICIPALITÉ D UPTON Préambule Nos salles municipales servent
Plus en détailLa secrétaire-trésorière Anne-Marie Ménard est présente. ORDRE DU JOUR
PROVINCE DE QUEBEC CANADA ASSEMBLÉE SPÉCIALE du Conseil municipal dûment convoquée par le maire Roger Nicolet, tenue à l endroit habituel des séances du Conseil, le 12 décembre 2005 à 19h00, à laquelle
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. 1.1 Introduction.. 1. 1.2 Profil des familles de Stanstead 2. 1.3 Nature de la politique 3. Volet 1 : Prendre racine à Stanstead
PROGRAMME D AIDE FINANCIÈRE ET DE SOUTIEN AUX FAMILLES DE LA VILLE DE STANSTEAD EN COLLABORATION AVEC LA CAISSE DESJARDINS DE STANSTEAD DANS LE CADRE DE SA POLITIQUE DE BIENVENUE Projet rédigé par : Le
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE
PROCÈS-VERBAL DU 3 OCTOBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE 1. Présences et quorum SONT PRÉSENTS: ABSENTE : M. Bruno Roy Mme Nancy Pineault M. Rodrigue Ouellet Mme Bibiane Gagnon Mme Jeanne-Paule Beaulieu (19h10)
Plus en détailNicole Blinn, directrice générale est aussi présente. 14-06-02 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE
Le 2 juin 2014 ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE L assemblée régulière du conseil municipal de la Municipalité de Stanbridge East s est tenue à l Hôtel de Ville, 12, rue Maple, Stanbridge East, Québec, le lundi 2 juin
Plus en détailSéance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00.
Séance du 9 mars 2015 (11) Séance extraordinaire des membres du conseil de la municipalité de Sainte-Monique tenue en la salle de l hôtel de ville, lundi le 9 mars 2015 à 19H00. Présences : Mme Dolorès
Plus en détailDernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives
Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les... 1 sur 2 2008-09-18 13:54 Sujet : Dernière chance de participer au concours de photo du Comité ZIP Les Deux Rives De : Guy Guilbert
Plus en détailDéchèteries du SYELOM. Mode d emploi pour les professionnels
Déchèteries du SYELOM Mode d emploi pour les professionnels Sommaire Page Edito du Président 3 Qu est ce que le SYELOM? 4 Quels sont les professionnels 6 acceptés? Vous êtes professionnels? 7 Vous devez
Plus en détailSÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015
PROVINCE DE QUÉBEC CANTON D'ORFORD SÉANCE EXTRAORDINAIRE DU 20 AVRIL 2015 Le lundi 20 avril 2015, séance extraordinaire du conseil municipal du Canton d'orford, tenue à la mairie à 16 h sous la présidence
Plus en détailLes membres présents forment le quorum. OUVERTURE DE LA SÉANCE. Le maire, Réal Fortin fait lecture de la réflexion.
- 341 - MUNICIPALITÉ DE TINGWICK Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil tenue le 12 janvier 2015 à la salle du conseil, située au 12, rue Hôtel-de-Ville, à Tingwick. Sont présents : M. Réal Fortin,
Plus en détailGUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE
GUIDE POUR L ORGANISATION ET LA RÉALISATION D UNE CORVÉE DE NETTOYAGE COMMUNAUTAIRE L ARRIVÉE DU PRINTEMPS ET DE L AUTOMNE EST SOUVENT SYNONYME DE «GRAND MÉNAGE» OU DE «NETTOYAGE DES BERGES». LA FONTE
Plus en détailPAROISSE DE SAINT-MALACHIE. Mme Odette Lapointe M. Michel Boileau M. Richard Jacques M. Raymond Aubé
LE 1 ER DÉCEMBRE 2008 PROVINCE DE QUÉBEC PAROISSE DE SAINT-MALACHIE Procès-verbal de la session régulière du conseil municipal de Saint- Malachie, tenue le 1 er décembre 2008, à l édifice municipal, à
Plus en détailAvec le soutien de la ville de Vanves LIVRET D ACCUEIL DU VANVES POKER CLUB
Avec le soutien de la ville de Vanves LIVRET D ACCUEIL DU VANVES POKER CLUB Informations pratiques Création du club en janvier 2007 par 10 passionnés Nombre maximum de joueurs : 40 joueurs Cotisation annuelle
Plus en détailIl est résolu unanimement d accepter l ordre du jour avec les modifications suivantes :
Province de Québec District de Richelieu Municipalité Sainte-Victoire-de-Sorel À une séance ordinaire de la Municipalité de Sainte-Victoire-de-Sorel, tenue à l édifice municipal, le lundi 1 er décembre
Plus en détailGUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT. Qui fait quoi
GUIDE D ENTRETIEN ET DE REPARATION DANS VOTRE LOGEMENT Qui fait quoi Guide et démarches La réparation vous concerne? LES DEMARCHES A SUIVRE Faites appel à l entreprise de votre choix et/ou effectuez vous-même
Plus en détailMonsieur Pierre Gagnon, directeur général et secrétaire-trésorier / directeur du Service d urbanisme, est aussi présent.
CANADA PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DES LAURENTIDES MUNICIPALITÉ DE LA MINERVE À une séance ordinaire du conseil de la Municipalité de La Minerve, tenue le 3 e jour du mois de mars 2014, à vingt heures, conformément
Plus en détailPROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil.
Le 13 avril 2015 PROCÈS-VERBAL d une séance ordinaire du conseil municipal de la municipalité de Mayo, tenue le 13 avril 2015 à 19h30 à la salle du conseil. SONT PRESENTS : Son Honneur Le Maire Normand
Plus en détailJournal municipal Sainte-Jeanne-d Arc
Journal municipal Sainte-Jeanne-d Arc Août 2014 ATTENTION L été tire à sa fin, la rentrée scolaire arrive à grand pas et, avec elle, le retour des autobus d écoliers, soyez vigilants à leur approche et
Plus en détailLes jours de la semaine
Les jours de la semaine Les jours de la semaine S enfilent un à un Comme les billes d un grand collier Dans un ordre, ils se suivent Chaque jour se ressemble Chaque jour est différent Mais on ne peut les
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013
PROCÈS-VERBAL DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU 1 ER OCTOBRE 2013 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint- Bonaventure, tenue le mardi 1 octobre 2013, à 20h00, dans la salle
Plus en détailCONSULTATION SUR PLACE
CONSULTATION SUR PLACE GUIDE D UTILISATION DES ORDINATEURS D ACCÈS PUBLIC Équipements disponibles..............2 Règles d usage......................2 Conditions d utilisation................3 Procédurier.........................5
Plus en détailProcès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions.
PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ DE SAINTE-FÉLICITÉ Procès verbal de la session régulière du conseil de la Municipalité de Sainte-Félicité tenue le mardi 2 avril 2013 au lieu habituel des sessions. À l
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DES DÉLIBÉRATIONS DE LA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-BRIGIDE-D IBERVILLE Séance ordinaire du 11 août 2014
-2772- Séance ordinaire du Conseil municipal de Sainte-Brigide-d Iberville tenue le lundi 11 août 2014 à 20h00, à la salle du Conseil municipal située au 555, rue Principale à Sainte-Brigide-d Iberville,
Plus en détailPROCÈS-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DE VAL-ALAIN. Comté de Lotbinière
LA SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL MUNICIPAL est tenue à l heure et au lieu des sessions, mardi le 3 septembre 2013 à 19h30. Sont présents/es : M. Daniel Turcotte Mme Manon Olivier M. Jean-Guy Isabelle M.
Plus en détailQUE l ordre du jour suivant soit accepté tel que présenté :
PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE PORTNEUF MRC DE PORTNEUF 2014-01-13 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil municipal de la Ville de Portneuf tenue à la salle du conseil sise au 297, 1 re avenue, Ville
Plus en détailASSEMBLÉE ORDINAIRE DU LUNDI 13 MAI 2013
PROCÈS-VERBAL de la réunion ordinaire du conseil municipal de la Ville de Clermont, tenue à l hôtel de ville de Clermont, le 13 mai 2013 à 20 heures. 1. OUVERTURE DE L ASSEMBLÉE ET CONSTATATION DU QUORUM
Plus en détail