La zone économique spéciale "Lotus" Présentation spéciale zone économique "Lotus" région d'astrakhan
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- Rodolphe Bergeron
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1 La zone économique spéciale "Lotus" Présentation spéciale zone économique "Lotus" région d'astrakhan 2015
2 La zone économique spéciale "Lotus" RUSSIE Astrakhan Zone économique spéciale "LOTUS" type industriel 9800 m 2 surface des ZES 8300 m 2 de surface libre des ZES PJSC «SEZ «LOTOS» gestion de l'entreprise SEZ SEZ "Lotus" a créé la Résolution Le Gouvernement de la Fédération de Russie du 18/11/
3 Schéma du territoire de "SEZ" LOTUS" Projetée quartier résidentiel sur 50 mille résidents Quartier résidentiel Total - 1 million M2 6 jardins d'enfants 3 écoles 1 hôpital 1 centre commercial avec un cinéma 1 centre de remise en forme CENTRE DES AFFAIRES ADMINISTRATIVES CENTRE DE RECHERCHE CENTRE D'AFFAIRES CENTRE D'EXPOSITION Hôtels Parking multi-niveaux Foyer L étang pour la culture de jeunes esturgeon (Ne fait pas partie de la "LOTUS" SEZ LLC "TRANSOIL - TERMINAL" GCC "LOTUS" DOUANE PRODUCTION - base de fonctionnement des systèmes d ingénieries CASERNE DE POMPIERS COMPLEXE ADMINISTRATIF LOGISTIQUE TERMINAL DOUANIER LEGENDE ROUTE ZONE FRONTALIÈRES 2
4 Les principales activités de la ZES "LOTUS" Construction et réparation navales PRODUCTION INDUSTRIELLE PRODUCTION INDUSTRIELLE Systèmes de production de navire Navire de production d équipement Production électrique Ingénierie mécanique La production de polymère produits production alimentaire production de l'équipement les opérations de transport Manipulation d operations Opérations d'entrepôt 3
5 Avantages logistiques pour SEZ résidents "Lotus" Mourmansk Helsinki Saint-Pétersbourg Copenhague Minsk Moscou Amsterdam Calais Dresden Bruxelles Wroclaw ASTRAKHAN Atyraou Alma-Ata Pékin Anzali Boukhar a Tachkent Téhéran Bandar Abbas les corridors de transport Nord - SEZ "Lotus" - Sud Est - SEZ "Lotus" - Ouest Mumbai SEZ "LOTUS" -CETTE PARTICIPATION DANS LES LIAISONS INTERNATIONALES DE TRANSPORT EURASIATIQUES, LA PROXIMITÉ DES GRANDS ÉTATS PARTIES À L'EXPLOITATION DES GISEMENTS DE LA MER CASPIENNE 4
6 Avantages pour les résidents - employés dans la construction navale LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTUS" ENGAGEMENTS DANS LA CONSTRUCTION NAVALE La stratégie de développement de l'industrie de la construction navale de la Fédération de Russie (ordre du Ministere de l'industrie et du Commerce de la Fédération de Russie du ) Participation à des projets de JSC "United Shipbuilding Corporation" La participation aux programmes de substitution aux importations Shipbuilding Industry (Ordre du Ministere de l Industrie et du Commerce de la Fédération de Russie du ) Participation à des projets de développement des champs de pétrole de la mer Caspienne (La Russie, l'azerbaïdjan, le Turkménistan, l'iran, le Kazakhstan) 5
7 Avantages pour les résidents - producteurs de produits manufacturés LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTUS" LES PRODUCTEURS DE BIENS MANUFACTURÉS Obtenir le soutien au sein de l'industrie envisage de promouvoir la substitution des importations Obtenir des prêts ciblés sur les taux réduits de fonds de développement industriel Accès aux marchés du District fédéral du Sud et le bassin de la mer Caspienne 6
8 Avantages pour les résidents SEZ "Lotus" AVANTAGES FISCAUX PRIVILÈGES DOUANIERS 20% 2,2% 1,5% IMPÔT SUR LE REVENU 2% POUR 10 ANS À PARTIR DE LA DATE D'ENREGISTREMENT DE LA ZES TAXE DE PROPRIÉTÉ 0% POUR 12 ANS À PARTIR DE LA DATE D'ENREGISTREMENT DES DROITS DE PROPRIÉTÉ TAXE FONCIÈRE 0% POUR 5 ANS DE DROIT DE PROPRIÉTÉ SUR LA PARCELLE CONFORMÉME NT À LA LOI 18% LES DROITS D'IMPORTATION 0% LES MARCHANDISES ÉTRANGÈRES (MATIÈRES PREMIÈRES, ÉQUIPEMENTS, ACCESSOIRES) TVA SUR LES MARCHANDISES 0% LES DROITS D'EXPORTATION 0% IMPORTÉES LES MARCHANDISES ÉTRANGÈRES (MATIÈRES PREMIÈRES, ÉQUIPEMENTS, ACCESSOIRES) EN DEHORS DE L'UNION DOUANIÈRE (RUSSIE, KAZAKHSTAN, BIÉLORUSSIE) JUSQU A 150 RUB./L.S. LES TAXES DE TRANSPORT 0% POUR 12 ANS À PARTIR DE LA DATE D'ENREGISTREMENT DU VÉHICULE LÉGISLATION SUR LES TAXES ET LES FRAIS, L'AGGRAVATION DE LA SITUATION DES RÉSIDENTS DE ZES NE CONCERNE PAS 72 HEURES TVA À L'EXPORTATION 0% EN DEHORS DE L'UNION DOUANIÈRE (RUSSIE, KAZAKHSTAN, BIÉLORUSSIE) DURÉE DU DÉDOUANEMENT 3 HEURES LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTUS" SONT FOURNIT DES PRIVILÈGES FISCAUX ET DOUANIERS IMPORTANTS 7
9 L'accès à l'infrastructure des résidents CHEMIN DE FER QUAI DE L'EAU AUTOROUTE ALIMENTATION ÉLECTRIQUE L'ALIMENTATION EN GAZ APPROVISIONNEME NT EN EAU TÉLÉPHONIE IP SEZ RÉSIDENTS EAUX D'ÉGOUT INTERNET ОТОПЛЕНИЕ LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTUS" SONT DISPONIBLE GRATUITEMENT DES CONDITIONS TECHNIQUES DE CHARGE POUR LE RACCORDEMENT AUX SERVICES PUBLICS, QUI EST PORTÉ À LEUR TERRE INFRASTRUCTURE SEZ "LOTUS" CRÉÉ AU DÉTRIMENT DE LA SOCIÉTÉ DE GESTION. LE VOLUME DES INVESTISSEMENTS DANS L'INFRASTRUCTURE EST PLUS DE 17 MILLIARDS DE ROUBLES. (350 MILLIONS $). 8
10 Conditions d'obtention du statut de résident SEZ "LOTUS" PRÉSENCE DU PROJET D'INVESTISSEMENT DANS LE DOMAINE DE LA PRODUCTION INDUSTRIELLE PRÉPARATION DU PLAN D'AFFAIRES DU PROJET DANS LA ZES "LOTUS" DANS LA FORME PRESCRITE Conditions de résidence dans le "Lotus" SEZ VOLONTÉ D'INVESTIR DANS LA MISE EN ŒUVRE DE SON PROPRE PROJET (ÉQUIPEMENT, LA CONSTRUCTION D'INSTALLATIONS DE PRODUCTION, ETC.) DANS LA ZES AU MOINS 120 MILLIONS DE ROUBLES. (2,2 MILLIONS DE DOLLARS.), Y COMPRIS 40 MILLIONS DE ROUBLES. (0,7 MILLIONS $). DANS LES 3 PREMIÈRES ANNÉES DU PROJET LE STATUT DE VALIDITÉ DE «RÉSIDENT DE LA ZES" LOTUS "- 49 ANNÉES 9
11 La procédure pour obtenir le statut de résident SEZ "LOTUS" LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTOS" ETAPE 6 ETAPE 5 DÉLIVRANCE DU CERTIFICAT ATTESTANT L'INSCRIPTION D'UNE PERSONNE COMME UN RÉSIDENT DE LA ZES, DU MINISTÈRE RUSSE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE CONCLUSION LE MINISTÈRE RUSSE DU DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE L'ACCORD SUR LES ACTIVITÉS DANS LA ZES AVEC LE DEMANDEUR DE RÉSIDENCE ETAPE 4 EXAMEN DU PROJET PAR LE CONSEIL D'EXPERTS ETAPE 3 EXAMEN DU PROJET DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DE LA RUSSIE ETAPE 2 EXAMEN DE LA DEMANDE PAR LE CONSEIL DE SURVEILLANCE DU "LOTUS" SEZ ETAPE 1 DEMANDE DE RÉSIDENCE, LE PLAN D'AFFAIRES ET LES DOCUMENTS NÉCESSAIRES À PJSC "SEZ" LOTUS " 10
12 Termes et conditions de faire des affaires dans le "Lotus" SEZ CULTURE SANTE SPORT LES RÉSIDENTS DES ZES "LOTUS" OFFRENT DES CONDITIONS FAVORABLES POUR LES ENTREPRISES 11
13 Coordonnées BIENVENUE PJSC "zone économique spéciale" Lotus " Russie, Astrakhan région., Astrakhan. Tél. 007 (8512) Directeur général - Sergey Milushkin 12
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