Prévention tertiaire de la désinsertion professionnelle

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Claudine Dubé
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1 Session Santé au travail Prévention tertiaire de la désinsertion professionnelle Aurélia PLENET Alliance Montesquieu YST Dr Viviane CORNU Alliance Montesquieu CMIE

2 Contexte de l étude Priorité du maintien en emploi par le travail en réseau des médecins de santé au travail, de l'équipe «pluridisciplinaire», des médecins conseils de la Sécurité Sociale, MDPH, SAMETH, AGEFIPH... par le PNST = PLAN NATIONAL SANTE TRAVAIL par le PRST= PLAN REGIONAL SANTE TRAVAIL (PRST 2, décliné en Ile-de-France, ) par la Convention d Objectifs et de Gestion (COG) branche AT/MP de la CNAM de la

3 Contexte de l étude Travail en réseau de 19 Services de Santé au Travail d'ile-de-france (2ème année) avec pour objectifs : Sensibiliser l ensemble des acteurs des SST à la prévention de la désinsertion professionnelle. Disposer d'indicateurs quantitatifs et annuels de maintien en emploi à l échelle régionale de plusieurs SST. Dégager à terme une méthodologie commune en matière de prévention de la désinsertion professionnelle / des priorités d actions. Optimiser l efficacité de la prévention de la désinsertion professionnelle par un renforcement de la coopération avec les autres acteurs et une coopération interinstitutionnelle.

Disposer d'indicateurs quantitatifs et annuels de maintien en emploi à l échelle régionale de plusieurs SST.

4 Méthodologie Un critère d inclusion lié à la fiche d aptitude à Inclusion de tous les salariés avec un problème de santé au travail et une fiche d aptitude avec restriction, avec proposition d aménagement de poste, avec contre-indication et avec inaptitude vus en 2010 par les SST participants. Collection des données : une méthodologie de réseau à Dans chaque service : un référent garant de la méthodologie commune / chargé de la collection des données de leur service. à Transmission des données anonymisées au service centralisateur chargé des statistiques régionales.

5 19 services Population d étude 384 médecins du travail aidés par leurs secrétaires, assistantes, infirmières et autres intervenants en santé au travail ont étudié le devenir des salariés ayant fait l objet de l officialisation d au moins un problème de santé au travail en 2010 de leur service. Effectif surveillé de salariés en 2010 sur la région IDF. Les salariés ayant fait l objet de l officialisation, par une fiche d aptitude, d au moins un problème de santé au travail en 2010 sont au nombre de :

de santé au travail en 2010 de leur service. Effectif surveillé de 1 062 127 salariés en 2010 sur la région IDF.

6 Les résultats Caractéristiques des salariés en inadéquation santé travail vus en 2010 Femmes : 51% ; Hommes : 49% Moyenne d âge : 44,5 ans Nombre de salariès en % 0 1,19 1 < ou = à 20 ans 12,7 13,1 22,4 19,9 28, , ans ans ans ans >60 ans Déclaration AT/MP: 28 % à la connaissance du médecin du travail Type de pathologie Sensoriel 842 3% Maladie invalidante % Psychique / def. Mentale % Poly Pathologies % 3,9 3 Moteur / locomoteur % Hommes Femmes

51-60 ans >60 ans Déclaration AT/MP: 28 % à la connaissance du médecin du travail Type de pathologie Sensoriel 842 3% Maladie

7 Les résultats Situation professionnelle des salariés en inadéquation santé travail vus en 2010 au Maintien en emploi hors entreprise 873 3% Sortie du travail avec solution sociale % Sortie du travail sans solution PDV sociale % 1% Décès 39 0% Non renseigné 146 0% Maintien en emploi dans l'entreprise %

2010 Maintien en emploi hors entreprise 873 3% Sortie du travail avec solution

8 Les résultats 1. Les salariés maintenus en emploi dans leur entreprise (N=24 399) Reclassement à un autre poste 2% Formation 0% En arrêt temporaire de W 25% Maintien au même poste avec aménagement 49% Maintien au même poste sans aménagement 24% 2. Les salariés maintenus en emploi hors de leur entreprise (N=813) Création d'entreprise 9% Formation 40% En emploi dans une autre entreprise 51%

Formation 0% En arrêt temporaire de W 25% Maintien au même poste avec aménagement 49% Maintien au

9 Les résultats 3. Les salariés sortis de l emploi (N=3 510) Invalidité + prévoyance "sans pb social" % Précarité 213 6% Chômage indemnisé "sans pb social" % Retraite % Rôle important des solutions sociales pour les 94% des «sortis du travail» (chômage indemnisé, invalidité, retraite ). Sur les salariés sortis du travail, 6% sont dans une situation très précaire soit 213 individus.

213 6% Chômage indemnisé "sans pb social" 1993 57% Retraite 449 13% Rôle important des solutions

10 Résultats complémentaires Une sortie de l emploi plus féminine mais une précarité unisexe. Une sortie de l emploi des personnes de 50 ans et plus mais une précarité sans règle d âge. Une sortie de l emploi et une précarité plus fortes des salariés des secteurs de la «construction» et «des autres services (ménage et services à la personne)». Un secteur propice aux solutions de maintien en emploi «activités financières et assurance». Un maintien en emploi difficile pour les salariés présentant un problème de santé de type psychique ou une poly pathologie.

Une sortie de l emploi et une précarité plus fortes des salariés des secteurs de la «construction» et «des autres services (ménage et

11 Année 2009 Maintien en emploi hors entreprise 2,5% Sortie du travail avec solution sociale 8,7% Précarité 0,8% Comparaison PDV 4,4% Décès 0,1% Non renseigné 0,1% Maintien en emploi dans l'entreprise 83,3% Maintien en emploi hors entreprise 2,9% Année 2010 Sortie du travail avec solution sociale 11,0% Précarité 0,7% PDV 3,2% Décès 0,1% Non renseigné 0,5% Maintien en emploi dans l'entreprise 81,5%

l'entreprise 83,3% Maintien en emploi hors entreprise 2,9% Année 2010 Sortie du travail avec solution

12 Conclusion et perspectives Travail sur une base de près de salariés avec près de salariés en difficulté santé-travail : représentation de toutes les branches d activité et de tous les départements d IDF à indicateurs solides / valeurs de référence. Visibilité et traçabilité à l échelle de plusieurs services, échelle régionale : image et comparaison régulière du devenir des salariés ayant fait l objet de l officialisation d un problème de santé au travail et pas seulement des «inaptes». La continuation et l approfondissement de ce travail nous permettront de : - préciser les facteurs de risques de désinsertion professionnelle pour mieux les prévenir - dégager des priorités d actions grâce à une méthodologie commune de prévention de la désinsertion professionnelle.

Visibilité et traçabilité à l échelle de plusieurs services, échelle régionale : image et comparaison régulière du devenir des salariés ayant fait l objet de l officialisation d un problème de

13 Remerciements Aux membres du groupe maintien dans l emploi de l Alliance Montesquieu à l initiative de la généralisation de ce travail : Boisnard Blandine (Yvelines Santé Travail), Boulet Bernard (Ciamt), Bouquet Dominique (ACMS), Dreux François (ACMS), Gaïsset Bernard (ACMS), Jabès Alain (Yvelines Santé Travail, animateur du groupe), Leclercq Gilles (ACMS), Marczuk Nadine (CMIE), Cornu Viviane (CMIE), Plénet Aurélia (Yvelines Santé Travail, animateur du groupe), Tessiereau Jean-Paul (CMIE), Zaoui Michael (CMIE). Aux 19 services : ACMS, AISP Metra, AMEDICLEN, AMET, AMETIF, ASP, ASTE, Centre Médical de la Publicité et de la communication, CIAMT, CMB, CMIE, CMS77, CMSM, Efficience Santé, IPAL, SEMSI, SIMT, SIST VO et Yvelines Santé travail. Plus précisément aux directeurs, référents d études, médecins, assistantes et infirmières des 19 services participants sans qui ce projet commun n aurait pu se réaliser.

Viviane (CMIE), Plénet Aurélia (Yvelines Santé Travail, animateur du groupe), Tessiereau Jean-Paul (CMIE), Zaoui Michael (CMIE).

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