Liberté Egalité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE

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1 Liberté Egaité Fraternité RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Le Directeur généra de a création artistique à Madame et Messieurs es Préfets de région, Direction générae de a création artistique Directions régionaes des affaires cuturees Affaire suivie par Isabee Phaippon-Robert Poste Référence Objet : Réforme de 'enseignement supérieur des arts pastiques (LMD) - Bian de a première campagne d'attribution du grade de master - Répartition des crédits d'un montant d'un Miion d'euros en 2011 accompagnant a réforme pédagogique. PJ : - Carte des 31 EPCC créés au 1er mars 2011, - Tabeau récapituatif des attributions du grade de master 62, rue Beaubourg Paris France Tééphone Téécopie L'harmonisation des formations dans e cadre de a mise en pace des 'espace européen d'enseignement supérieur (LMD) des écoes territoriaes supérieures d'art a conduit es coectivités territoriaes à transformer ces écoes en étabissements pubics de coopération cuturee avant e 31 décembre I existe actueement 31 EPCC regroupant 45 écoes territoriaes, e 32ème étant en cours de constitution à a Martinique. Paraèement, 'ensembe des écoes supérieures d'art ont été habiitées à déivrer des dipômes nationaux supérieurs d'expression pastique (DNSEP) et des dipômes d'écoe conférant grade de master à partir de 2012 pour une durée de deux ( ) ou de quatre ans ( ). Vous trouverez ci-joint un tabeau récapituant 'ensembe des attributions du grade de master. Le bian de cette première campagne d'attribution du grade de master au DNSEP est extrêmement satisfaisant en terme de structuration territoriae et de reconnaissance de a quaité pédagogique des formations déivrées par es écoes supérieures d'art reevant du Ministère chargé de a cuture. I - Bian territoria et perspectives La structuration territoriae des écoes supérieures d'art est argement engagée et e rapprochement avec 'enseignement supérieur du spectace vivant amorcé.

2 Le bian met en évidence es effets positifs des regroupements qui permettent e déveoppement de 'attractivité européenne, voire internationae1 des étabissements, a consoidation des attributions du grade de master2 grâce à des mutuaisations d'enseignement et a mutipication es échanges internationaux par a mise en pace de services communs. D'autres regroupements doivent être encouragés. Les perspectives territoriaes à court terme 1 - Poursuivre ou initier de nouveaux regroupements Les débats concernant es regroupements entre EPCC, notamment en Nord-Pas-de-Caais et en Languedoc-Roussion, doivent être repris, afin que puissent être confirmées 'attribution du grade de master aux tituaires du DNSEP déivré par es écoes de Nîmes3, Cambrai, Vaenciennes, Tourcoing et Dunkerque. En effet, ces étabissements doivent d'ici a fin de 'année progresser de manière significative en matière d'adossement à a recherche et de regroupement (déibérations de principe des coectivités, conventions de partenariats entre étabissements, création de pateforme commune de recherche,...). D'autres rapprochements peuvent être envisagés, voire suscités notamment avec es écoes non encore transformées en EPCC qui déivrent un dipôme à bac + 3 (écoe supérieure d'art des Rocaies de 'aggomération Côte basque-adour à Biarritz et écoe Média Art Fructidor de Chaon-sur-Saône). Les rapprochements avec es discipines du spectace vivant devront égaement être encouragés, afin que es EPCC déjà constitués, deviennent de véritabes pôes puridiscipinaires des enseignements supérieurs de a Création disposant de services transversaux communs et d'une visibiité nationae et internationae renforcées. 2 - Finaiser es projets d'étabissement des EPCC ou en susciter de nouveaux Amorcés en 2010, es projets d'étabissements devront être poursuivis en 2011 et finaisés rapidement. Pour es étabissements pubics de coopération cuture qui regroupent pusieurs écoes, ces projets étabiront des compémentarités entre es différents sites et permettront d'homogénéiser es conditions d'accès et es enseignements, notamment orsque pusieurs sites dispensent un enseignement dans a même option. De manière générae, es projets d'étabissement des EPCC devront définir, d'une part, es domaines qui reèvent des services communs mutuaisabes tes que a communication, 'action internationae, a recherche, e suivi de 'insertion professionnee, 'organisation des recrutements et des examens et, d'autre part, es domaines qui reèvent de a responsabiité de chaque site. Des initiatives de mutuaisation peuvent égaement concerner des écoes nationaes supérieures d'art. 1 - 'écoe supérieure européenne d'art de Bretagne regroupe es quatre écoes supérieures d'art de Bretagne soit 900 étudiants, - 'étabissement regroupant es écoes de Tours, d'angers et du Mans comprend pus de 500 étudiants, - 'écoe d'enseignement supérieur des Beaux-Arts et du spectace vivant à Tououse réunit quant à ee, es enseignements supérieurs en arts pastiques et en musique et danse, - e pôe Asace d'enseignement supérieur des arts réunit 700 étudiants dont 60 en musique. 2 - 'écoe supérieure du Nord-Pas-de-Caais/Tourcoing-Dunkerque. 3 - Nîmes devra se rapprocher de Montpeier et de Perpignan ou se regrouper avec 'un des deux étabissements au sein d'un même EPCC.

3 II - Bian pédagogique et perspectives Le bian pédagogique confirme a grande quaité des formations à bac + 5 en arts pastiques puisque toutes es écoes supérieures d'art ont été habiitées à déivrer des dipômes conférant grade de master. Seues queques options - essentieement en design - n'ont pu être habiitées du fait de eur insuffisante définition discipinaire et eur insuffisant adossement à a recherche. Dans tous es cas, des soutions administratives ont été trouvées pour que tous es étudiants puissent obtenir un dipôme conférant grade de master en Les perspectives à court terme Dans es mois qui précèdent es prochaines campagnes d'habiitation (décembre 2011, pour es écoes habiitées pour deux ans et printemps-automne 2013, pour es écoes habiitées pour quatre ans), a pupart des écoes qui déivrent des dipômes nationaux doivent progresser en priorité dans es missions d'enseignement supérieur suivantes : I -1'adossement du second cyce à a recherche L'anayse des évauations de 'AERES et es observations du Consei nationa de 'enseignement supérieur et de a recherche (CNESER) permettent de préciser es contours de a notion d'adossement à a recherche en second cyce dans es écoes supérieures d'art. L'adossement à a recherche consiste en un ensembe de partenariats passés en priorité avec 'Université, mais aussi avec d'autres étabissements d'enseignement supérieur et des structures de création et de diffusion (Centres d'art, FRAC... ). Chaque étabissement pourra structurer sa recherche, seu ou en mutuaisant des compétences et des financements avec d'autres écoes, comme c'est e cas du projet de pateforme Recherche qui réunit es 6 écoes de a région Provence-Apes-Côte-d'Azur et de 'association des directeurs des écoes en Rhône-Apes. Ces expériences devront être encouragées. Ces différents modes de structurations peuvent se cumuer et permettre aux écoes de répondre à des appes à projets d'institutions nationaes (ANR, Ministère de a cuture et de a communication...) ou internationaes. Dans tous es cas, ces expériences doivent irriguer e contenu des enseignements déivrés tout au ong du cursus et en particuier en second cyce. La vaorisation et a diffusion des résutats des travaux de recherche, sous forme de pubications, de séminaires et de cooques, ouverts non seuement aux étudiants des écoes d'art, mais aussi à ceux de 'université partenaire, doivent être mis en pace. II est essentie que es deux communautés étabissent des passerees et coopèrent en matière de recherche dès e second cyce. Enfin, es rapprochements avec es universités doivent conduire es écoes supérieures d'art à rejoindre progressivement es Pôes de recherche et d'enseignement supérieur (PRES) existants ou en cours de constitution, afin de pouvoir participer e cas échéant à des aboratoires d'exceence (LABEX), distingués pour a quaité de eur recherche. Ce qui renforcera 'attractivité internationae de ces écoes. A cea peuvent s'ajouter des co-habiitations avec des universités pour déivrer des dipômes nationaux de master et des partenariats avec des universités étrangères.

4 2 - 'insertion professionnee des dipômés Après a consoidation de 'adossement à a recherche, a question de 'insertion professionnee des dipômés constitue 'une des préoccupations majeures des étabissements. Les écoes doivent déveopper es mesures en faveur de 'insertion professionnee des jeunes artistes en créant des rencontres et en généraisant es journées sur es droits des artistes, voire en intégrant ces questions dans es cursus. Le déveoppement de a poitique des stages doit égaement permettre de mutipier et de diversifier es iens avec es miieux socio-professionnes. Ces iens peuvent dépasser es imites de a région (coaborations avec des acteurs nationaux, voire internationaux) et e champ des arts pastiques (édition, médiation cuturee, entreprises de communication, de production audiovisuee...). En ce qui concerne e suivi de 'insertion professionnee des dipômés, i peut être mis en pace en interne, ou bien externaisé et faire 'objet d'une mutuaisation entre pusieurs écoes. 3 - a coopération internationae De manière générae, es échanges internationaux seront intensifiés. Is peuvent prendre des formes mutipes tes que a vaidation en ECTS de semestres effectués dans une écoe d'art à 'étranger, 'accuei d'enseignants étrangers dans e cadre de résidences ou d'ateiers, 'échanges de professeurs et/ou e recrutement d'un pus grand nombre d'étudiants d'autres nationaités en particuier en second cyce. 4 - La mise en pace d'une procédure d'auto-évauation des enseignements et d'évauation des enseignants Les auto-évauations doivent être réaisées réguièrement et ne pas être iées aux périodes d'habiitations. Ces quatre domaines constitueront des ééments d'appréciation déterminants des prochaines campagnes d'attribution du grade de master. En outre, chaque étabissement (EPCC ou EPN) devra mettre en oeuvre es recommandations de 'AERES qui ui sont propres. Une attention particuière sera portée aux écoes qui ont obtenu une note B et pour esquees des consoidations sont nécessaires, en particuier pour cees qui ont été habiitées pour une période de deux ans ou dont 'une des options n'a pas été habiitée. III - Caendrier des prochaines vagues d'attribution du grade de master 1 - Pour es écoes habiitées pour deux ans ( ), a demande de renouveement d'attribution du grade de master sera déposée auprès du Ministère de 'enseignement supérieur et de a recherche (direction générae de 'enseignement supérieur et de 'insertion professionnee - DGESIP) et donnera ieu à un avis des conseiers scientifiques de a DGESIP avant son passage devant e CNESER. Ee comprendra : - un document de présentation de 3 ou 4 pages précisant es changements intervenus depuis 'évauation AERES (mise en oeuvre des recommandations) et répondant aux observations du Ministère chargé de 'enseignement supérieur adressées par courrier à chaque écoe, - un nouveau dossier d'habiitation et pour es EPCC muti-sites, un projet d'étabissement.

5 Ces documents devront être remis à a DGESIP pour e 31 décembre Pour es options non habiitées, a procédure à mettre en oeuvre est a même que cee prévue pour une habiitation de deux ans. Pour que a nouvee demande soit pertinente, i est nécessaire que e dossier de 'écoe ait évoué de manière suffisamment significative par rapport à ceui de a première demande d'habiitation. A défaut, i est conseié de reporter a démarche d'une année. En tout état de cause, une réfexion devra être conduite entre 'étabissement, a DRAC et a DGCA (desar et sica) avant e dépôt d'une nouvee demande d'habiitation pour 'option non habiitée. Le dossier de demande d'habiitation devra être présenté à 'AERES et au ministère de 'enseignement supérieur et de a recherche pour e 30 novembre 2011 pour une première attribution du grade de master à a session des dipômés Pour es écoes habiitées pour ( ), a demande de renouveement d'habiitation au grade de master sera étabie dans e cadre d'une nouvee campagne d'habiitation seon un caendrier et une procédure qui seront précisés en Cette campagne d'habiitation se dérouera en trois ou quatre vagues durant 'année civie Le bian pédagogique, étabi à partir des remarques émises par 'AERES et e Consei nationa des enseignements supérieurs et de a recherche (CNESER), invite e Ministère de a cuture et de a communication à porter, en priorité, son attention sur a structuration de a recherche en second cyce, domaine dans eque es écoes doivent progresser. III - Accompagnement par 'Etat de a réforme des enseignements supérieurs en arts pastiques. En 2011, 'aide compémentaire de 'Etat s'éève à un miion d'euros. Ee sera destinée principaement à a structuration de a recherche en second cyce et répartie de manière forfaitaire en tenant compte des regroupements d'étabissement, afin de reconnaître es efforts consentis par es coectivités territoriaes pour répondre aux orientations nationaes en matière d'enseignement supérieur Cuture. Une partie de cette aide sera consacrée au surcoût ié à a mise en pace des jurys de mémoire en Chaque Direction régionae des affaires cuturees sera informée rapidement par courrier des montants qui ui seront attribués, sous votre couvert.,,. cr(iatjon artistique Copie : Guiaume Boudy, Secrétaire généra, DGESIP.

6 REFORME DES ENSEIGNEMENTS SUPERIEURS D'ARTS PLASTIQUES CONSTITUTION DES EPCC AU 1er mars 2011 Cergy-Pontoise Ruei-Mamaison ( ENSCI ENSBA ENSAD Brest Quimper Lorient Cherbourg-Octevie Le Havre Rennes Nantes Caen Angers Bordeaux Le Mans Tours Poitiers Rouen Limoges- Angouème Aubusson Dunkerque Le Fresnoy Amiens Oréans Bourges f Cambrai Cermont-Ferrand Tourcoing Vaenciennes Reims ( Dijon Châon-sur-Saône Lyon Saint-Etienne Vaence Metz Nancy Epina Besançon Annecy Grenobe Strasbourg d Muhouse GUADELOUPE MARTINIQUE GUYANE - REUNION Bayonne- Anget- Biarritz ( Pau d Tououse Tarbes Perpignan Montpeier Nîmes Avignon Aix Ares Marseie Touon Nice Ecoes nationaes ( Ecoes territoriaes EPCC existants au 01/03/ EPCC en cours de constitution d EPCC regroupant AP et SV f Ecoe associative DGCA

7 Habiitation au grade de master des dipômes déivrés dans es écoes supérieures d'art (à bac+5) MàJ : 15/03/2011 Ecoes territoriaes / Evauation du DNSEP Vie / Ecoe Options présentées à 'AERES / notes optenues Région Asace Muhouse graphique textie Aquitaine Strasbourg Bordeaux Auvergne Cermont-Ferrand Bretagne Centre Champagne-Ardenne Franche-Comté Brest Lorient Quimper Rennes Oréans Reims Besançon A+ en communication A en communication B en communication visuee Languedoc-Roussion Montpeier Nîmes A en communication visuee Intitué de 'EPCC Pôe Asace d'enseignement supérieur des arts Ecoe d'enseignement supérieur d art de Bordeaux Ecoe supérieure d'art de Cermont Métropoe Ecoe supérieure européenne d'art de Bretagne Ecoe supérieure d'art et de design d'oréans Ecoe supérieure d'art et de design de Reims Ecoe régionae des beaux-arts de Besançon Ecoe supérieure des beaux-arts de Montpeier Aggomération Ecoe supérieure des beaux-arts de Nîmes Options habiitées par e MESR Perpignan Haute écoe d'art de Perpignan Durée de 'habiitation DGCA/SAP/DESAR/MB Habiitations /5

8 Habiitation au grade de master des dipômes déivrés dans es écoes supérieures d'art (à bac+5) MàJ : 15/03/2011 Vie / Ecoe Options présentées à 'AERES Options habiitées Intitué de 'EPCC / notes optenues par e MESR Lorraine Epina pas de DNSEP Metz Ecoe supérieure d art de Lorraine C en communication Martinique Fort de France Institut régiona d'art visue de Martinique Midi-Pyrénées Tououse A en communication Ecoe d'enseignement supérieur des beaux-arts et du spectace vivant Durée de 'habiitation Nord-Pas de Caais Cambrai A en communication Ecoe supérieure d'art du Nord - Pas de Caais / Cambrai Dunkerque Tourcoing C en art Ecoe supérieure d'art du Nord - Pas de Caais / Dunkerque- Tourcoing Basse-Normandie Haute-Normandie Vaenciennes Caen Cherbourg-Octevie Le Havre Rouen B en communication pas de DNSEP Pays de a Loire Nantes (fusion des 3 options) Picardie Amiens graphique Poitou-Charentes Angouème-Poitiers Ecoe supérieure d art et de design de Vaenciennes Ecoe supérieure d'arts et médias Caen, Cherbourg-Octevie Ecoe supérieure d'art et design Le Havre-Rouen Ecoe supérieure des beaux arts de Nantes Métropoe Ecoe supérieure d art et de design d Amiens-Métropoe Ecoe européenne supérieure de 'image DGCA/SAP/DESAR/MB Habiitations /5

9 Habiitation au grade de master des dipômes déivrés dans es écoes supérieures d'art (à bac+5) MàJ : 15/03/2011 Vie / Ecoe Options présentées à 'AERES / notes optenues PACA Aix-en-Provence s et média Avignon Marseie Touon mention conservation restauration La Réunion Le Port Rhône-Apes Interrégion Aquitaine / Midi- Pyrénées Annecy Grenobe Vaence Lyon Saint-Etienne Pau Tarbes Centre / Pays de a Loire Tours Angers Le Mans A+ en design graphique A+ en art A+ en design mention conservation restauration A en communication sonore espace de a cité Intitué de 'EPCC Ecoe supérieure d'art Féix Ciccoini Ecoe supérieure d'art d'avignon Ecoe supérieure d'art Marseie- Méditerranée Ecoe supérieure d'art Touon Provence Méditerranée Ecoe supérieure d'art de La Réunion Ecoe supérieure d'art de 'aggomération d'annecy et des Pays de Savoie Ecoe supérieure d'art et design Grenobe-Vaence Ecoe nationae supérieure des beaux-arts de Lyon Cité du design - Ecoe supérieure d'art et design Ecoe supérieure d art des Pyrénées Ecoe supérieure des beaux-arts Tours, Angers, Le Mans Options habiitées par e MESR Durée de 'habiitation sessions 2012 à 2015 DGCA/SAP/DESAR/MB Habiitations /5

10 Habiitation au grade de master des dipômes déivrés dans es écoes supérieures d'art (à bac+5) MàJ : 15/03/2011 Ecoes nationaes Evauation du DNSEP Bourgogne Centre Région Intitué de 'EPN Ecoe nationae supérieure d'art de Dijon Ecoe nationae supérieure d art de Bourges Options présentées à 'AERES Durée de Options habiitées par e MESR / notes optenues 'habiitation Îe de France Ecoe nationae supérieure d'art de Cergy Limousin Ecoe nationae supérieure d'art de Limoges C en design Lorraine Ecoe nationae supérieure d'art de Nancy A en communication PACA Ecoe nationae supérieure d'art Via Arson de Nice Evauation de dipômes spécifiques Région Intitué de 'EPN Notes attribuées par 'AERES Îe de France / Paris Ecoe nationae supérieure des Beaux-arts de Paris (ENSBA) A+ habiitation Habiitations données par e MESR Durée de 'habiitation Ecoe nationae supérieure des arts décoratifs (ENSAD) A habiitation Ecoe nationae supérieure de création industriee (ENSCI) A+ créateur industrie C design textie habiitation DGCA/SAP/DESAR/MB Habiitations /5

11 Habiitation au grade de master des dipômes déivrés dans es écoes supérieures d'art (à bac+5) MàJ : 15/03/2011 PACA / Ares Ecoe nationae supérieure de a photographie A habiitation DGCA/SAP/DESAR/MB Habiitations /5