MAITRE D'OUVRAGE. HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac VALENCE Tél : Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420)

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1 MAITRE D'OUVRAGE HABITAT DAUPHINOIS 20 rue Balzac VALENCE Tél : Construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS (26420) Dossier de consultation des entreprises : Octobre 2014 C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) LOT N 10 : ARCHITECTE ECONOMISTE Bernard NICOUD Maison des Professions Libérales Place du Lavoir SAINT ROMANS Tél : Fax : bernard.nicoud2@wanadoo.fr SCHUT MACHON Pizançon 1485E Route Louis Pasteur CHATUZANGE LE GOUBET Tél : Fax : contact@schut-machon.com

2 Page 2 sur 11 I - INTRODUCTIONS ET GENERALITES PREAMBULE La présente opération est soumise à la RT Le choix des matériaux, leur mise en œuvre et toutes les prestations devront respecter les exigences réglementaires de la RT Des essais d étanchéité à l air des bâtiments seront réalisés pendant et à la fin du chantier. Le présent lot soignera particulièrement ses ouvrages en lien avec les exigences d étanchéité, notamment au droit des parois et raccordements, des fixations, des calfeutrements I.1 - OBJET La présente étude a pour objet de définir les conditions d'exécution des installations constituant le Lot n 10 relatives à la construction de 12 villas à LA CHAPELLE EN VERCORS pour l HABITAT DAUPHINOIS. Les 12 villas sont de type T4 d environ 84 m² habitable. I.2- CONDITIONS GENERALES D'EXECUTION DES TRAVAUX Les travaux, tant en ce qui concerne la qualité des matériaux que leur mise en oeuvre, seront exécutés conformément aux prescriptions du cahier des charges. Il est bien précisé que les concurrents devront tenir compte, dans l'établissement de leurs prix, de toutes les suggestions de détails nécessaires à la parfaite et complète exécution des travaux, telle qu'elles découlent des dispositions des pièces du marché, plans, cahier des charges, schémas et présent devis. Les concurrents devront tenir compte, également de l'état des lieux et de l'environnement pouvant entraîner certaines contraintes particulières dans le déroulement du chantier et certaines obligations supplémentaires dont il est éventuellement fait mention plus loin. Les entreprises, avant la remise de leurs offres, sont tenues de se rendre sur place, afin d'apprécier par ellesmêmes, toutes les suggestions d'exécution. De ce fait, elles sont donc censées connaître parfaitement les lieux. En aucun cas, il ne sera versé de rémunérations complémentaires pour les prestations qu'elles auraient pu omettre ou sous-estimer. I.3 - PRESCRIPTIONS D'ORDRE GENERAL L'entrepreneur adjudicataire du présent lot doit avoir pris connaissance des descriptifs des autres corps d'état, dans la mesure où ceux-ci ont un lien quelconque avec les travaux de son propre corps d'état ( exemples : gros - oeuvre : natures des planchers, des murs, type d'incorporation, contraintes : chauffage sanitaire : passage des tuyauteries, emplacement des radiateurs ; cloisons : nature, construction ; isolation thermique ou doublages : nature, épaisseur, construction etc...).

3 Page 3 sur 11 En conséquence, l'entrepreneur ne sera pas fondé d'arguer l'ignorance pour ne pas exécuter un travail nécessaire à la liaison avec un autre corps d'état, si le descriptif de ce lot le prévoit. Il devra également, coordonner, en temps opportun, ses travaux avec ceux des autres corps d'état qui ont des prestations à fournir en liaison avec ses propres ouvrages. Le présent descriptif explicite la nature et l'étendue des ouvrages à exécuter pour permettre à l'entrepreneur de comprendre l'étendue de ses travaux faisant l'objet de son marché. Il est bien entendu que l'entrepreneur devra compléter par sa connaissance professionnelle, après avoir éventuellement demandé des renseignements complémentaires au Maître d'ouvrage ou Maître d oeuvre., la totalité des travaux à exécuter dans les règles de l'art et conformément aux règlements en vigueur, même si la description de ces travaux n'est pas mentionnée dans le présent descriptif. L'entrepreneur devra signaler au Maître d oeuvre, avant le remise de sa proposition, toutes les erreurs ou omissions qu'il aurait relevées sur les plans ou devis descriptifs. I.4 - PRESCRIPTIONS PARTICULIERES Il n est pas prévu de chape de ravoirage ; toutes les canalisations seront incorporées au coulage des planchers et des dalles. Tous les trous, scellement, fixations, socles... et tous les rebouchages, après passage des canalisations, raccords d'enduits, lissage etc... nécessaires à la mise en oeuvre des installations, objet du marché, sont en totalité à la charge de la présente entreprise et devront être exécutés très proprement, soit par l'entrepreneur lui-même, soit par le lot concerné dans le cas de mises en oeuvre particulières et délicates. Les rebouchages doivent correspondre aux matériaux et stade d'exécution de la paroi au moment de l'intervention.( M.A.P. interdit ) Le nettoyage journalier des lieux du chantier et l'enlèvement de tous les gravats provenant de l'exécution des travaux sont à la charge de l'entrepreneur. I.5 - DEFINITIONS GENERALES DES PRESTATIONS Les prestations, objet du présent descriptif, comportent d'une façon générale a) Avant le début du chantier - Les plans d'installations en fonction des options ou variantes adoptées et des contraintes du marché et leur contrôle par le Bureau de Contrôle. - La réalisation des plans d exécution, de réservations, plans de détails, schémas, notes de calcul - La présentation au Maître d'ouvrage des échantillons de matériels prévus afin que celui-ci ait donné son agrément bien avant les délais de leur installation. - Avoir repéré l'origine de l'installation. b) Pendant le chantier L'entreprise est tenue de vérifier par des essais fractionnés, la bonne mise en oeuvre et le bon fonctionnement des installations, notamment : - Contrôle des canalisations ( nature, continuité, passage ), - Contrôle de l'appareillage ( implantation suivant plans, côtes à respecter, fonctionnement ), - Mise à jour immédiate des plans d'exécution en cas de modification, - Assister aux rendez-vous de chantier ou y envoyer un représentant qualifié. c) En fin de chantier

4 Page 4 sur 11 L'entrepreneur doit procéder à tous les essais, réglages, contrôles techniques, conformément aux prescriptions des normes et D.T.U. en vigueur. L'entrepreneur remettra en fin de chantier, en même temps que les procès verbaux de Réception, 3 exemplaires des Ouvrages Exécutés " (D.O.E.) regroupant : plans Architecte mis à jour, plans techniques, plans de récolement des réseaux enterrés E.U/E.V/E.P, gaz, électricité etc. avec photos, procès verbal des matériaux mis en œuvre, fiches de mode d emploi et de maintenance, essais COPREC etc Fourniture également d un CD Rom de compilation des pièces écrites, C.C.A.P. et C.C.T.P sous format Word et plans au format DXF. I.6 - CONTROLES ET RECEPTION DES TRAVAUX Le matériel et les appareils nécessaires aux mesures et contrôles seront fournis par l'entrepreneur. En cours de travaux, et chaque fois qu'il le jugera utile, le Maître de l'ouvrage ou son Représentant pourra procéder aux opérations de contrôle des matériels et des installations. L'entrepreneur aura à sa charge le démontage et le remontage des parties d'installation nécessaires pour ces essais et contrôles. La réception des travaux ne pourra en état de cause être prononcée qu'après : La remise de toutes les fiches et procès verbaux des essais et vérifications de fonctionnement des installations au maître d oeuvre, dûment remplis et signés par une personne qualifiée de l'entreprise, Le contrôle des installations et le contrôle des procès verbaux, La fourniture des D.O.E, Les essais COPREC, Les certificats CONSUEL, Le rapport d un contrôleur technique agrée, La réception des installations concédées à E.D.F. et France Télécom. Après la réception, l'entreprise doit : La réfection de toutes les malfaçons dans les travaux et le remplacement de tous les appareils ou canalisations qui ne seraient pas conformes aux règlements en vigueur ou au présent dossier. La mise à la disposition du Maître de l'ouvrage, du personnel nécessaire à l'information du personnel d'entretien ou d'exploitation ainsi que le dépannage. Le maintien en bon état, ainsi que la réfection ou le remplacement de toutes les pièces qui se seraient révélées défectueuses pendant le délai de garantie. I.7 - DOCUMENTS TECHNIQUES DE REFERENCE Les ouvrages du présent lot, pour tout ce qui n'est pas contraire aux dispositions des pièces du marché, seront exécutés conformément aux prescriptions, normes, décrets, arrêtés en vigueur à la date de la signature du marché, et applicables aux travaux considérés, notamment sans que cette liste soit limitative. - NFC NFC et additifs - NFC et additifs - NFC sur les appareils d'éclairage électrique - NFC et NFC et NFX sur l'ergonomie des locaux - D.T.U. 70.1

5 Page 5 sur 11 - Le décret du 14 décembre 1972 relatif à l'attestation de conformité - Les règlements locaux de sécurité - incendie - Les règlements sanitaires départementaux - Les nouvelles normes d accessibilité handicapé I.8 - RESERVATIONS - TROUS Pour les percements, trémies, dès la phase de préparation des travaux, l'entreprise dressera ses plans de réservations, tous les autres percements sont à la charge du présent lot. I.9 - DOSSIER TECHNIQUE Le dossier technique remis aux entreprises comprend : Le présent descriptif technique, Le bordereau quantitatif ( non limitatif ). Il est précisé que les valeurs et les caractéristiques dimensionnelles des réseaux et matériels constituent des minima que l'entrepreneur devra respecter. Ces données sont de titre indicatif et ne substituent en rien aux études d exécution à la charge de l entreprise. Les plans d exécution, de réservations, les schémas, les plans de détails de fabrication et de montage incombent à l'entreprise et cette dernière demeure entièrement responsable de leur mise en oeuvre I.10 - DEVIS QUANTITATIF Le quantitatif est versé au dossier à titre indicatif. Le soumissionnaire est tenu de le vérifier et de le compléter. Le cas échéant, il ne pourra évoquer des erreurs ou omissions pour présenter des réclamations. I.11 MAIN D ŒUVRE Main d'oeuvre pour exécution de ces travaux livrés en parfait état de fonctionnement et entièrement terminés, compris : - Essais et réglages, - Transport du matériel et de l'outillage à pied d'œuvre, - Déplacement du personnel. La valeur est incorporée à chaque poste. I.12 - TRAVAUX COMPRIS AU MARCHE - Percements, saignées, rebouchages, - Nettoyage du chantier, journalier et définitif, - Manutention, échafaudages, Plans de réservations. I.13 ACCESSIBUILITE HANDICAPEE Concernant les 4 villas PSLA, les prises de courants, placées dans les pièces de vie et à hauteur handicapée, devront être situées à proximité immédiate (accolées) au commande d'éclairage).

6 Page 6 sur 11 II DESCRIPTIF TECHNIQUE ELECTRICITE DES 12 VILLAS Le branchement sur réseau public, la pose du compteur dans coffret ainsi que celui-ci seront effectués par EDF et par le lot VRD. L équipement électrique sera conforme aux prescriptions PROMOTELEC. L équipement sera conforme à la nouvelle norme C en vigueur. Les raccordement des réseaux secs sur les attentes réalisées par le cabinet DAVID seront compris dans le présent marché. II.0 - INSTALLATION DE CHANTIER L'entreprise du présent lot devra effectuer un branchement provisoire électrique de chantier pour chaque tranche de travaux depuis le coffret en limite de propriété. Il devra l installation et le raccordement d un coffret de distribution électrique pour chaque groupe de villas durant le chantier, contenant : 3 prises de courant 10/16 A+T 1 prise de courant 20 A+T 1 dispositif de protection haute sensibilité 30 ma 1 dispositif de coupure d urgence (type poussoir). II.1 - ALIMENTATION A partir du coffret en limite de parcelle, fourniture et pose dans fourreaux en attente de l'alimentation générale d'électricité jusqu'aux tableaux d'abonnés situés dans la partie habitable. Travaux comprenant : Câble RO2V de section appropriée suivant études de l entreprise, Ligne pilote pour télérelève. Les tranchées seront réalisées par le lot VRD. Concerne toutes les villas. II.2 - TABLEAU D'ABONNE Fourniture et pose du tableau général modulaire de protection et distribution, du type LEGRAND comprenant : Le tableau pour disjoncteur avec protections différentielles 30 ma, Disjoncteurs divisionnaires de sensibilité et puissances appropriées à l'origine de chaque circuit terminal conforme à la nouvelle norme C et au label Promotelec, Borne de terre, disposition du sectionnement du neutre, Bornier général, Transformateur de sonnerie, Alimentation et protection du groupe VMC, Alimentation et protection de la chaudière par un disjoncteur divisionnaire, Le disjoncteur différentiel 2 x 15 / 45 Amp 500 ma, Le parafoudre.

7 Page 7 sur 11 Tableaux positionnés au droit des entrées. Ce coffret sera installé dans un bac d encastrement avec une porte laquée blanche et deux trappes de visites laquées blanches pour une finition parfaite. Afin de répondre aux nouvelles dispositions de la réglementation thermique 2012, l entreprise prévoira d équiper chaque coffret d'abonné de systèmes permettant de mesurer ou de calculer la consommation d énergie des usages suivants : l éclairage, les prises de courants, l'eau chaude sanitaire, chaque centrale de ventilation, chaque départ direct de plus de 80A. Le matériel installé type Wiser de marque Schneider ou techniquement équivalent comprendra : 1 concentrateur (installé dans le coffret électrique), des Transformateur de courant pour les mesures de consommation, 1 afficheur tactile (installé dans les séjours ou entrée. Toutes les sujétions sont à la charge du présent lot. Compté à l'unité pour l'ensemble. II.3 -TERMINAUX Appareillage Arnould série MOSAIC Tout l'appareillage sera du type " encastré étanche" installé dans des boîtiers à vis. L'appareillage sera installé à 0.40 ml minimum du sol fini pour les prises de courant, et à 1.10 ml pour les interrupteurs, poussoirs, prises à hauteur. Dans le cas de plusieurs ensembles jumelés, il y aura lieu de prendre soin de leur parfait alignement ou d'utilisé des boitiers doubles, triples ; etc... Chaque point d'éclairage (centre et applique ) sera équipé d'une boîte d'encastrement, Type DCL (Dispositif de Connexion pour Luminaire ) ; les points de centre seront équipés d'un piton. Pour tous les locaux, les commandes seront de marque SCHNEIDER gamme ODACE STYL Blanc Brillant (ABS), pour les logements, halls d entrée, escaliers etc. et Série Plexo encastré dans les garages, terrasses A partir de ce tableau, distribution des fils de section appropriée sous gaine encastrée jusqu'aux terminaux détaillés ci-dessous. Saignées d encastrement dans toutes les parois extérieures avant doublage, y compris garnissage des saignées après passage des fourreaux. L'entreprise veillera à ne pas encastrer des prises dans le doublage des parois mitoyennes entre villas pour ne pas créer des ponts phoniques. Toutes les installations seront reliées à la terre, y compris boites d'encastrement fixation à vis, appareillage, crochet de suspension, douille à bout de fils, plaque de protection, tous branchements. Dans salles de bains, fourniture et pose d'appliques à 2,00 ml de hauteur en dessus des lavabos Commande par un inter S.A. hors volume. Les prises de courants seront du type à éclipses.

8 Page 8 sur 11 Murs : Cloisons : Doublages : Sols RDC : Sols étage : Plafonds : agglos en façades et refends mitoyens en blocs à bancher, sur ossature type Stil avec laine minérale 45mm + 2 plaques BA13 de part et d'autre sur ossature type Stil avec laine de verre type GR32 ép 140mm + plaque BA13 dallage sur terre plein avec isolation 101 mm + carrelage scellé plancher poutrelles hourdis + carrelage scellé R+1 : plaque de plâtre (étage des villas en R+1) + isolation laine de verre 320 mm Rdc : plafond plaque de plâtre sur rail (RDC des villas) Equipement des locaux L'équipement des locaux fera l'objet d'un plan à établir par le présent lot, conforme aux spécifications demandées par le Maître d'œuvre. Installation à prévoir pour chaque logement : TYPE T4 en R + 1 Cuisine : Prises 16 A 7 (dont 4 sur le plan de travail et 1 à hauteur handicapés au droit de l entrée) Prises 16 A spécialisées 3 Prises 32 A 1 Foyer lumineux central commande S.A. 1 Applique commande S.A. avec réglette classe II 1 Entrée : Prise 16 A 2 (dont 1 à hauteur handicapé) Foyer lumineux commande va et vient 1 Séjour : Prises 16 A 8 (dont 1 à hauteur handicapé) Foyer lumineux central commande V.V. 1 Foyer lumineux central commande S.A. 1 Toilettes : Prises 16 A 1 (à hauteur handicapé) Foyer lumineux en applique en S.A. 1 Escalier : 1 va et vient de 2 points (1 applique + 1 plafonnier) 1 Palier nuit : Foyer lumineux central sur télérupteur 3 appels 1 Prise 16 A 1 Salle de bains Prise 16 A 1 (à hauteur)

9 Page 9 sur 11 Applique simple allumage avec réglette classe II 1 Foyer lumineux central commande S.A. 1 Chambres (3) : Foyer lumineux central en S.A. 1 Prises 16 A 3 Extérieur : Foyers lumineux commande S.A. avec voyant lumineux 2 Hublots SARLAM 100 W 2 Prises 16 A étanche 1 Garage : Foyer lumineux en applique V.V. 1 Prises 16 A + T étanche 1 II.4 - TERRE ET LIAISONS EQUIPOTENTIELLES Mise à la terre générale et liaisons équipotentielles des masses métalliques. Mise à la terre générale par ceinturage au fond des fouilles. Concerne chaque villa. Compté au forfait par villa. II.5 - SONNERIE Fourniture et pose de sonnerie 2 tons avec transformateur anti-parasite, bouton-poussoir porte étiquette étanche situé à coté de la porte d entrée de chaque villas. Compté à l'unité. II.6 - PRISES PTT + CABLAGE Fourniture et pose : Equipement des villas Fourniture et pose d'une installation PTT pour chaque logement comprenant : Installation d'un T.R.I. en applique, distribution sous fourreau aiguillé. Installation de prises comprenant commutateur, boite d'encastrement. Boite de raccordement agrée PTT, câblages des prises. Localisation : 1 prise dans séjour, 1 prise dans cuisine, 1 prise dans chaque chambre de toutes les villas. Compté au forfait par villa. Câblage amont Câblage secondaire depuis les bornes pavillonnaires jusqu aux villas avec câble compris les modules MIX jusqu au T.R.I. à l intérieur de chaque villas. NOTA : Les fourreaux LST seront posés par le lot VRD

10 Page 10 sur 11 II.7 - TELEVISION Cette installation sera conforme aux normes en vigueur à la date d exécution des travaux et permettra la réception des chaînes nationales TF1, France 2, France 3, CANAL +, les chaînes ARTE et M6, ainsi que la radio modulation de fréquence (F.M.). L installation sera conforme aux prescriptions de TELEDIFFUSION de France et aux diverses normes (TELEFIX etc ) en vigueur à la date d exécution des travaux, et l entreprise devra répondre à la Qualification COSAEL. L installation est livrée en parfait état de marche, avec obligation pour l entreprise du présent lot de fournir la mesure du champ obtenu au niveau de chaque antenne et de chaque prise. La position des antennes sera proposée à l Architecte et confirmée par une mesure In Situ et éventuellement modifiée en fonction du champ local de réception. L amplificateur sera installé en gaine technique ; il sera entièrement transistorisé, à alimentation stabilisée incorporée équipé en fonction des programmes de réception. Les prises seront du type TV-ULB, type Mosaic de ARNOULD, couleur blanche, encastrées et tous accessoires d installation TV / FM. Une prise dans le séjour et une prise dans la chambre principale de tous les logements. Les liaisons Répartiteurs / prises seront réalisées sous fourreaux I.C.D. Tous les câbles seront du type à faibles pertes, coaxial, impédance 75 Ohms, conducteur central cuivre rond massif, Genre TEVELYON des Câbles de Lyon. Les niveaux de distribution, la stabilité, la courbe de réponse amplitude / fréquence et l affaiblissement entre les deux sorties différentes, seront conformes aux spécifications de la norme. En tout état de cause, l installation ne devra produire ni perturbation, ni transmodulation. Chaque logement sera équipé d un fourreau libre aiguillé complémentaire débouchant dans un boîtier, à côté de la prise TV, transitant par le Tableau de Communication. Compté au forfait par villa. II.8 - LIGNES DIVERSES II Chaudières gaz Alimentation des chaudières gaz depuis le tableau d'abonné. Ligne 3 x 2,5 mm² sous fourreau ICT 20 incorporé à la structure aboutissant à coté de la chaudière dans une boite sortie de câble encastrée 2 x 16A+T. Raccordements souples des chaudières à charge du présent lot. II.8.2 Ligne thermostat Liaison thermostat / chaudière (4 x 1.5 mm²) installé dans séjour. II VMC Alimentation des caissons VMC individuel pour chaque logement. Ligne 3 x 1,5 mm² sous fourreau ICT 20 incorporé à la structure aboutissant à coté de l'extracteur sur une boite

11 Page 11 sur 11 encastrée sortie de câble ou boite PLEXO (y compris protection sur tableau d'abonné). Raccordements souples à l'extracteur à charge du présent lot. II Régulation Ligne 3 x 1,5 mm², Fourreau ICT 20 incorporé à la structure entre le T.A. et l'emplacement du thermostat dans le séjour. Sortie du fourreau coté séjour à ht = 1,50 ml (Emplacement exact du thermostat à déterminer avec le chauffagiste). II Volets roulants Alimentation des volets roulants électriques en 230 V + boîtiers encastrés pour commutateur et fourreau libre aiguillé entre boîtier et coffre. Concerne les menuiseries équipées de volets roulants selon le plan architecte. Compté à l unité. II.8.6 Prise hotte Alimentation des hottes de cuisine. Compté à l unité.

12 CHAPELLE EN VERCORS, indice 0 Valeur : Décomposition du prix global forfaitaire LOT n 10 : n Désignation U Q PU PT II.0 INSTALLATIONS DE CHANTIER F 1 II.1 ALIMENTATION - Câble d'alimentation RO2V F 1 - Liaison télérelève F 1 II.2 TABLEAU D'ABONNE U 12 II.3 TERMINAUX - Prises 16 A+T U Prises 16 A+T étanches U 24 - Prises 16 A+T spécialisées U 36 - Prises 32 A+T spécialisées U 12 - Foyers lumineux commande VV U 36 - Foyers lumineux commande SA U 84 - Foyers lumineux commande SA avec témoin lulineux U 24 - Foyers lumineux sur télérupteur 3 appels U 12 - Applique simple allumage avec réglette classe II U 24-2 points lumineux (applique + plafonnier) en VV U 12 - Hublots SARLAM 100w + foyer lumineux commande SA avec voyant lumineux U 24 II. 4 TERRE ET LIAISONS EQUIPOTENTIELLES U 12 II. 5 SONNERIE U 12 II. 6 PRISES PTT + CABLAGE Equipement des villas T4 R + 1 U 12 Câblage amont F 12 II. 7 TELEVISION U 12 II. 8 LIGNES DIVERSES II.8.1 Chaudières gaz U 12 II.8.2 Ligne thermostat U 12 Page 1 de 2

13 CHAPELLE EN VERCORS, indice 0 Valeur : Décomposition du prix global forfaitaire LOT n 10 : n Désignation U Q PU PT II.8.3 VMC U 12 II.8.4 Régulation U 12 II.8.5 Volets roulants U 18 II.8.6 Prise hotte U 12 II. 9 CONSUEL F 12 TOTAL HT TVA 20 % TOTAL TTC Cachet entreprise Page 2 de 2