VILLE DE LONGUYON TARIFS PUBLICS

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1 VILLE DE LONGUYON TARIFS PUBLICS EXERCICE 2015

2 FINANCES OBJET 2015 Location de salles Municipales :(1) Brassens Selon règlement intérieur: CAUTION 205 Aux familles Longuyonnaises : Location 300 Chauffage BRASSENS Cuisine Aux associations longuyonnaises 150 1ère utilisation 300 2ème Extérieurs : Location 450 Chauffage BRASSENS Cuisine *Pour vin d'honneur/arbre de Noël : Aux longuyonnnais Brassens 150 Extérieurs Brassens 200 * Loto : Aux longuyonnnais Brassens 200 Extérieurs Brassens 300 * Réception après obsèques Aux longuyonnnais Brassens 150 Extérieurs Brassens 200 Profonde Fontaine (Exclusivement aux Longuyonnais) Location deux salles 150 Forum(2) Associations longuyonnaises Manifestations culturelles et AG "entrée libre" Gratuit Manifestations "entrées payantes" 150 Extérieurs et manifestations commerciales Vin d'honneur ou AG 150 Autres manifestations 200

3 (1) le tarif intégral de location est dû quelque soit la durée de la location (2) En vertu du Règlement Intérieur des salles Forum et MJC, une caution de 50 peut -être demandée.

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6 FINANCES Aire d'accueil des gens du voyage Objet 2015 Redevance journalière forfaitaire d'occupation 4,20 Caution 105 Fluides: Minimum versé par emplacement 10,50 Kwh/emplacement 0,15 m3 d'eau 4,00 Animal errant 2,10 Pénalités de retard 51

7 FINANCES Objet 2015 Droit de place des marchés : le m 1,60 Droit de place cirque : le m² 4,20 Droit de place commerce ambulant hors marché le mètre linéaire 4,10 Droit de place forain le m 2 4,10 Raccordement au réseau électrique des ambulants (marché) 3,20 Raccordement au réseau électrique des ambulants hors marché Monophasé: 210 Triphasé 310 Raccordement au réseau électrique des forains 3,20

8 FINANCES Droits de voirie : Objet 2015 Construction maison neuve à l'alignement 16,50 Ouverture ou suppression de baie, fenêtre, porte, crépi ou revêtement de façade. 10,50 Construction de devanture de boutique, balcon, marquise, exhaussement, ou abaissement de mur de façade. 12,50 Fixation d'alignement avant construction d'un mur de clôture. 10,50 Fixation d'alignement avant établissement d'une clôture légère, clôture de parc, de palissade, haie, etc et autorisation de dépôts temporaires de matériaux sur la voie publique. 10,50 Etablissement de tout à l'égout, de prise d'eau, de construction de trottoirs, d'acqueducs sur fossé 10,50 Montant redevance pour occupation prolongée du domaine public par m2 et par mois. 10,50 Participation pour non réalisation d'aires de 6120 stationnement dans les secteurs U du PLU

9 FINANCES Objet 2015 Affouages : Le stère 8,80 Le stère en terrain escarpé. 4,20 Le stère de bois qualité inférieure 4,20 Un taux de TVA de 10 % doit être appliqué sur les affouages

10 FINANCES Objet 2015 Bail de location Commerce distillateur 0,20

11 FINANCES Objet 2015 Rémunération du personnel occasionnel Taux horaire (indice brut 309) 9,53 Taux horaire pour heures effectuées les week end et jours fériés 17,15

12 AFFAIRES CULTURELLES Objet 2015 Animations culturelles : * concert 9,00 * conférence-projection 5,00 tarif réduit xxxxxx * animations scolaires (secondaire) Extérieur à Longuyon 5,00 *animations scolaires (mat. et Prim.) Extérieur à Longuyon 5,00 *théatre tout public spectacles folkloriques 12,00 tarif réduit xxxxxx

13 AFFAIRES CULTURELLES Objet 2015 Décorations Noel 180 Concours Maisons Fleuries 180 Char St Nicolas Premier Prix 200 Chaque participant 160 à pied 80 Médaillés du travail pers comm ( bon à valoir dans un restaurant 160 longuyonnais ) Exposition Avicole lot 2x50

14 AFFAIRES SCOLAIRES RENTREE 2014 Objet 2015 Aide à la scolarité : Pour les élèves de collège 27,00 Pour les élèves du secondaire 40,00

15 AFFAIRES SCOLAIRES TARIFS PUBLICS Année scolaire 2015/2016 Rentrée 2015 Objet 2015 Transports Scolaires : Carte trimestrielle 45 Carte pour 15 jours maximum 7,50 En cas de perte, destruction ou vol 5,15 au prorata du temps restant Tarif valable pour l'année scolaire

16 AFFAIRES SCOLAIRES Objet Tarifs 2015 Financement des écoles privées sous contrat : Ecole privée Ste Chrétienne Crédit par élève 657

17 AFFAIRES SCOLAIRES ANNEE 2015 Objet 2015 Crédits Scolaires : Par classe primaire 138 Par classe pré-élémentaire 139 Par élève primaire 42 Par élève pré-élémentaire 29 Activités extérieures par école primaire et pré-élémentaire 123 Les commandes des différentes écoles, dans la limite des crédits votés, seront regroupées et feront l'objet d'un appel d'offres

18 AFFAIRES SCOLAIRES TARIFS PUBLIC 2015 Objet Tarifs 2015 Classes transplantées : Allocation individuelle aux familles 350 des élèves de CM2 par élève longuyonnais

19 SPORTS ENFANCE TARIFS PUBLIC 2015 Objet 2015 Encadrement d'activités de plein air de groupes extérieurs constitués Effectif 8 à 12 pers. : Animateur qualifié 36 /j Activité 3,60/pers

20 SPORTS ENFANCE TARIFS PUBLIC 2015 Objet Tarifs 2015 Rémunération du Personnel d'encadrement des Centres de vacances : Directeur CLSH 56 Directeur CVL 65 Directeur Adjoint CLSH 49,2 Directeur Adjoint CVL 58,5 Econome 48,8 Assistante sanitaire 46,2 Animateur diplômé BAFA en CLSH 43 Animateur diplômé BAFA en CVL 53,2 Animateur stagiaire CLSH 36 Animateur stagiaire CVL 44,7 Animateur non diplômé CLSH 32,2 Animateur non diplômé CVL 39,4 Aide-animateur 16/17 ans 28,7 Participation aux activités educatives Associations sportives et culturelles journée servie 43

21 SPORTS ENFANCE Objet Tarifs 2015 Centre de Loisirs de Saint Jean (voir annexe)

22 Groupes de 15 personnes minimum En dessous de 3 nuits, un sac de couchage est obligatoire A/Groupes scolaires Longuyonnais maternelles ou primaires ) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par enfant déjeuner, goûter, dîner) a - Enfants Longuyonnais 18 2) Journée simple (déjeuner) a - Enfants Longuyonnais B/Collèges Longuyonnais 1 ticket repas scolaires 1) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par enfant déjeuner, goûter, dîner) a - Enfants Longuyonnais 18 2) Journée simple (déjeuner) a - Enfants Longuyonnais 1 ticket repas "Résidences" C/Groupes scolaires extérieurs 1) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par enfant déjeuner, goûter, dîner) a - Maternelles, primaires 25 b - Collèges 27 2) Journée simple (déjeuner) La journée par enfant a - Maternelles, primaires 11 b - Collèges 13 D/Groupes extérieurs constitués L'association traite directement avec le traiteur habilité par la Ville de Longuyon pour les repas 1) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par personne compris) a-enfants et adultes 20,50 2) Journée simple Mise à disposition des locaux 100 E/Associations Longuyonnaises L'association traite directement avec le traiteur habilité par la Ville de Longuyon pour les repas 1) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par personne compris) a-enfants et adultes En semaine 11 b-samedi/dimanche/jours fériés 11 c-tarifs long séjour (7 jours et 11 plus) 2) Journée simple Mise à disposition des locaux 70 3) Assemblée Générale repas simple: 10 /pers (20 pers minimum) Avec repas repas amélioré: 20 /pers Sans repas 70 F/Comité de jumelage L'association traite directement avec le traiteur habilité par la Ville de Longuyon pour les repas 1) Hébergement (Petit Déjeuner La nuitée par personne compris) a-enfants et adultes en semaine 15 b-samedi/dimanche/jours fériés 15 c-tarifs long séjour (7 jours et plus) 15 2) Journée simple Mise à disposition des locaux 100 G/Groupes scolaires des villes jumelées 1) Hébergement (Petit Déjeuner, La nuitée par personne

23 déjeuner,goûter,dîner) a-enfants et adultes en semaine 18 b-samedi/dimanche/jours fériés 18 c-tarif long séjour (7jours et plus) 18 H/Tarif Location VTT Location VTT 1/2 Journée 4,50 location VTT Journée Prêt d'un casque I/ Organisateurs de formation BAFA et BAFD : Hébergement (petit déj, déjeuner, goûter, diner) groupe de 20 personnes minimum 28 et 26 pour organisme partenaire

24 SPORTS ENFANCE TARIFS PUBLIC 2015 Objet Tarifs 2015 Centres de vacances Eté 2014 (voir annexe)

25 TARIFS CENTRES DE VACANCES Année Pour les enfants longuyonnais Principe : le prix par semaine et pour le premier enfant est fixé par tranches de revenus déterminées à partir du montant du quotient familial de la CAF. Un tarif dégressif est ensuite instauré pour les 2ème, 3ème, 4ème enfant et plus. Montant du quotient familial de la CAF Tarifs CLSH Tarifs Camp de St Jean (2 semaines) De 0 à 500 Euros 20 par semaine 100 De 501à 800 Euros De 801 à 1000 Euros Plus de 1000 Euros Dans le tableau ci-dessus sont déjà pris en considération la déduction d'atl, la prestation de service, les bons MSA et autres organismes. Les abattements : pour le 2e et les enfants suivants : 10% 2 - Pour les enfants extérieurs à la commune de Longuyon Montant du quotient familial de la CAF Tarifs CLSH Tarifs Camp de St Jean (2 semaines) De 0 à par semaine 200 Plus de par semaine 320 Dans nos tarifs sont déjà pris en considération la déduction ATL, la prestation de service, les bons MSA et autres organismes. Pour les enfants de l'extérieur, nous ne pratiquons pas de tarifs dégressifs.

26 FINANCES Objet Tarifs 2015 Concessions cimetières (voir annexe)

27 Tarifs Concessions Temporaire (15 ans) Simple 35 Double 70 Concessions cimetière 1 m x 2 m en terre ancien et nouveau Trentenaire (30 ans) Simple 70 Double 140 Cinquantenaire (50 ans) Simple 130 Double 260 Temporaire (15 ans) Simple 26 Concessions : colombarium individuel en terre 1 m x 1 m Trentenaire (30 ans) Simple 48 Cinquantenaire (50 ans) Simple 85 colombarium case pour 4 urnes Mini tombes Trentenaire (30 ans) Trentenaire (30 ans)