Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques. Bureau des établissements de santé

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1 Ministère du travail, de l emploi et de la santé Ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'état Ministère des solidarités et de la cohésion sociale Direction de la recherche, des études, de l évaluation et des statistiques Bureau des établissements de santé BES/11/144 Décembre 2011 Statistique annuelle des établissements de santé SAE 2011 Nomenclatures de la SAE 1

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3 Liste des nomenclatures page Catégorie d'établissements 5 Statut juridique 6 Nature de l'établissement 8 Participation au service public hospitalier (PSPH) 9 Mode de fixation des tarifs 10 Convention collective de rattachement des personnels non médicaux 11 Groupe ou profil de l entité 12 Activité de soins autorisée 13 Modalité des activités de soins 14 Forme des activités de soins 16 Triplet activité/modalité/forme 17 Équipement de matériels lourds 20 Accord d association, liste des thèmes 21 Discipline d'équipement par code de regroupement 22 Discipline d'équipement par ordre alphabétique 34 Discipline de prestation 44 Personnel non médical 49 Personnel médical public 55 Discipline de qualification du personnel médical 57 Activité de soins autorisée (ancienne nomenclature) 58 Type d'activité 59 Région 60 Département 61 Couples de nomenclatures 63 Correspondance disciplines d'équipement et types d'activité 64 Correspondance disciplines de prestation et modes de traitement 67 Correspondance nomenclatures ADELI et activité exercée SAE 74 Correspondance nomenclatures comptabilité analytique, NODESS et grands groupes de disciplines d'équipement 76 Avertissement : la plupart des nomenclatures utilisées sont tirées de FINESS (cf. site internet 3

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5 CATÉGORIE D'ÉTABLISSEMENTS CODE LIBELLÉ PUBLIC PRIVÉ 101 Centre hospitalier régional (C.H.R.) X 106 Hôpital local X 108 Établissement de convalescence et de repos X 114 Hôpital militaire X 115 Services de santé des armées X 119 Maison de régime X 122 Établissement de soins obstétriques et chirurgico-gynécologiques X 127 Hospitalisation à domicile X X 128 Établissement de soins chirurgicaux X 129 Établissement de soins médicaux X 131 Centre de lutte contre le cancer (CLCC) X 135 Établissement de réadaptation fonctionnelle X 141 Centre de dialyse X 144 Établissement de lutte contre la tuberculose X X 146 Structure d'alternative à la dialyse en centre X 156 Centre médico-psychologique (CMP) X X 161 Maison de santé pour maladies mentales X 173 Pouponnière à caractère sanitaire X X 179 Maison d'enfants à caractère sanitaire permanente (MECS) X X 292 Centre hospitalier spécialisé dans la lutte contre les maladies mentales (CHS) X X 355 Centre hospitalier non dénommé ailleurs (CH) X 362 Établissement de soins de longue durée (SLD) X X 365 Établissement de soins pluridisciplinaires X 366 Atelier thérapeutique X X 412 Appartement thérapeutique X X 415 Service médico-psychologique régional (SMPR) X X 422 Traitement spécialisé à domicile X X 425 Centre d'atelier thérapeutique à temps partiel (CATTP) X X 426 Syndicat interhospitalier (SIH) X 430 Centre de postcure pour malades mentaux X X 431 Centre de postcure pour alcooliques X X 433 Établissement sanitaire des prisons X 444 Centre de crise ou d'accueil permanent X 696 Groupement de coopération sanitaire de moyens GCS-Moyens X X 697 Groupement de coopération sanitaire - Etablissement de santé GCS-ES X X 698 Autre établissement soumis aux dispositions de la loi hospitalière X 699 Entité ayant autorisation X X 899 Entité juridique gestionnaire de centre de dialyse X 999 Catégorie indéterminée X X 5

6 STATUT JURIDIQUE CODE LIBELLÉ Statut juridique public 01 État 02 Département 03 Commune 04 Région 05 Territoire Outre-Mer 06 Autre collectivité territoriale 10 Établissement d'hospitalisation national 11 Établissement d'hospitalisation départemental 12 Établissement d'hospitalisation interdépartemental 13 Établissement d'hospitalisation communal 14 Établissement d'hospitalisation intercommunal 15 Établissement d'hospitalisation régional 16 Syndicat interhospitalier 17 Centre communal et intercommunal d'action sociale (C.C.A.S) 18 Établissement social et médico-social national 19 Établissement social et médico-social départemental 20 Établissement social et médico-social interdépartemental 21 Établissement social et médico-social communal 22 Établissement social et médico-social intercommunal 23 Établissement social et médico-social régional 24 Office public d'habitation à loyer modéré (O.P.H.L.M) 25 Caisse des écoles 26 Autre établissement public local à caractère administratif 27 Établissement public à caractère industriel et commercial national 28 Groupement d'intérêt public (GIP) 29 G.C.S. public Statut juridique privé 40 Régime général de sécurité sociale 41 Régime spécial de sécurité sociale 42 Institution de prévoyance 43 Mutualité sociale agricole (M.S.A) 44 Régime maladie des non salariés non agricoles 45 Régime vieillesse ne dépendant pas du régime général de la sécurité sociale 46 Autre régime de prévoyance sociale 47 Société mutualiste 48 Assurance mutuelle agricole 49 Autre régime de prévoyance sociale 50 Comité d'entreprise et d'établissement 51 Syndicat 52 Syndicat de propriétaires 60 Association loi de 1901 non reconnue d'utilité publique 61 Association loi de 1901 reconnue d'utilité publique 62 Association de droit local (Bas-Rhin, Haut-Rhin et Moselle) 63 Fondation 64 Congrégation 65 Autre organisme privé à but non lucratif 70 Personne physique 71 Société en nom collectif 72 Société à responsabilité limitée (S.A.R.L.) 73 Société anonyme (S.A) 74 Société civile 6

7 STATUT JURIDIQUE CODE LIBELLÉ 75 Autre société 76 Groupement d'intérêt économique (G.I.E) 77 Autre organisme privé à caractère commercial 78 Entreprise unipersonnelle responsabilité limitée (E.U.R.L.) 79 Sociétété civile de moyens (S.C.M.) 85 Société d'exercice libéral à responsabilité limitée (S.E.L.A.R.L.) 86 Société d'exercice libéral anonyme (S.E.L.A.F.A.) 87 Société d'exercice libéral en commandite par actions (S.E.L.C.A.) 88 Socité civile professionnelle 89 Groupement de coopération sanitaire privé 90 Personne morale de droit étranger 7

8 CODE LIBELLÉ ET Établissement EJ Entité juridique NATURE DE L'ÉTABLISSEMENT 8

9 PSPH (PARTICIPATION AU SERVICE PUBLIC HOSPITALIER) CODE LIBELLÉ 0 Établissement public 1 Non PSPH 2 PSPH par intégration, au sens de l'article L (y compris CLCC) 3 PSPH par concession de service public (art. L ) 4 PSPH par association 9 Indéterminé 9

10 MODE FIXATION DES TARIFS CODE LIBELLÉ 0 Établissement public 1 Dotation globale 3 Tarif d'autorité 4 Établissement de santé sous OQN 5 Autres 9 Indéterminé blanc - 10

11 CONVENTION COLLECTIVE DE RATTACHEMENT DES PERSONNELS NON MÉDICAUX CODE LIBELLÉ 1 31 octobre 1951 (FEHAP) 2 29 juin 1998 (FNCLCC) 3 Croix-Rouge (1986) 4 8 février 1957 (UCANSS) 5 18 avril 2002 (FHP) 6 26 février 1987 (MGEN) 9 12 juin 1975 (FNEMEA) 0 Autres x Sans 11

12 GROUPE OU PROFIL DE L'ENTITÉ CODE LIBELLÉ 01 EJ publiques sanitaires mono établissement 02 EJ publiques sanitaires multi-établissements 03 ET des 3 EJ publiques de l assistance publique 04 ET des autres EJ multi-établissements 05 EJ privées de santé mentale 06 EJ privées de dialyse 07 ET privés de dialyse 08 EJ de radiothérapie y compris CLCC 09 Autres ET privés 10 Autres ET publics 13 ET du Service de Santé des Armées (SSA) 15 ET privés de santé mentale 18 ET de radiothérapie 25 ET privés de santé mentale rattachés à une EJ du groupe ET privés de santé mentale rattachés à un ET du groupe 15 12

13 ACTIVITE DE SOINS AUTORISEE CODE LIBELLÉ 01 Médecine 02 Chirurgie 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 04 Psychiatrie 05 Soins de suite 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 07 Soins de longue durée 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 09 Traitement des grands brûlés 10 Chirurgie cardiaque 11 Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en cardiologie 12 Neurochirurgie 13 Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en neuroradiologie 14 Médecine d'urgence 15 Réanimation 16 Traitement de l'insuffisance rénale chronique par épuration extrarénale 17 AMP DPN 18 Traitement du cancer 13

14 MODALITE DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 00 Pas de modalité 01 Gynécologie obstétrique 02 Néonatologie sans soins intensifs 03 Néonatologie avec soins intensifs 04 Réanimation néonatale 05 Centre de périnatalité 06 Générale 07 Infanto-juvénile 08 En milieu pénitentiaire 09 Adulte 10 Pédiatrique 11 Poumon 12 Foie 13 Rein 14 Coeur 15 Pancréas 16 Intestin 17 Cornée 18 Coeur et poumon 19 Rein et pancréas 20 Moelle osseuse (allogène) 21 Moelle osseuse (autogène) 22 SAMU 23 SMU générale 24 SMU Pédiatrique 25 SMU SAI 26 SMUR Générale 27 SMUR Pédiatrique 28 SMUR SAI 29 Antenne SMUR 40 Hémodialyse en centre pour adultes 41 Hémodialyse en centre pour enfants 42 Hémodialyse en unité médicalisée 43 Hémodialyse en unité d'auto dialyse simple 43 Hémodialyse en unité d'auto dialyse simple 44 Hémodialyse en unité d'auto dialyse assistée 45 Hémodialyse à domicile 46 Dialyse péritonéale à domicile 47 AMP Ponctions d'ovocytes intra-conjugal 48 AMP Ponctions d'ovocytes en vue de dons 49 AMP Ponctions de spermatozoïdes 50 AMP Transfert d'embryons 51 AMP Recueil et traitement du spermeintra-conjugal 52 AMP Recueil et traitement du sperme en vue de dons 53 AMP Traitement des ovocytes intra-conjugal 54 AMP Traitement des ovocytes en vue de dons 55 AMP Fécondation in vitro sans micromanipulation 56 AMP Fécondation in vitro par micromanipulation 57 AMP Conservation des gamètes intra-conjugal 58 AMP Conservation des gamètes en vue de dons 59 AMP Conservation des embryons 60 DPN Cytogénétique 14

15 MODALITE DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 61 DPN Génétique moléculaire 62 DPN Maladies infectieuses 63 DPN Biochimie 64 DPN Hématologie 65 DPN Immunologie 66 DPN Marqueurs sériques dans le sang maternel 67 Chimiothérapie 68 Radiothérapie 69 Chirurgie des cancers 70 Curiethérapie 71 Utilisation des sources non scellées 72 Unité de dialyse saisonnière 98 Pédiatrique spécifique 15

16 FORME DES ACTIVITES DE SOINS CODE LIBELLÉ 00 Pas de forme 01 Hospitalisation complète 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 06 Anesthésie ambulatoire 07 Chirurgie ambulatoire 08 Consultation extérieure indifférenciée 09 Placement familial thérapeutique 10 Appartement thérapeutique 11 Centre de postcure en psychiatrie 12 Centre de crise 13 Saisonnier 14 Non saisonnier 99 sans autre indication 16

17 TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ 01 Médecine 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 01 Médecine 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 01 Médecine 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 01 Médecine 00 Pas de modalité 06 Anesthésie ambulatoire 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 02 Chirurgie 00 Pas de modalité 07 Chirurgie ambulatoire 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 01 Gynécologie obstétrique 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 02 Néonatologie sans soins intensifs 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 03 Néonatologie avec soins intensifs 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 04 Réanimation néonatale 01 Hospitalisation complète 03 Gynécologie, obstétrique, néonatologie, réanimation néonatale 05 Centre de périnatalité 08 Consultation extérieure indifférenciée 04 Psychiatrie 06 Générale 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 06 Générale 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Psychiatrie 06 Générale 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 04 Psychiatrie 06 Générale 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 04 Psychiatrie 06 Générale 09 Placement familial thérapeutique 04 Psychiatrie 06 Générale 10 Appartement thérapeutique 04 Psychiatrie 06 Générale 11 Centre de postcure en psychiatrie 04 Psychiatrie 06 Générale 12 Centre de crise 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 04 Hospitalisation à temps partiel de nuit 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 09 Placement familial thérapeutique 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 10 Appartement thérapeutique 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 11 Centre de postcure en psychiatrie 04 Psychiatrie 07 Infanto-juvénile 12 Centre de crise 04 Psychiatrie 08 En milieu pénitentiaire 01 Hospitalisation complète 04 Psychiatrie 08 En milieu pénitentiaire 03 Hospitalisation à temps partiel de jour 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 05 Soins de suite 00 Pas de modalité 99 sans autre indication 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 05 Hospitalisation à domicile (au domicile du patient) 06 Rééducation et réadaptation fonctionnelle 00 Pas de modalité 99 sans autre indication 07 Soins de longue durée 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 11 Poumon 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 12 Foie 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 13 Rein 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 14 Coeur 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 15 Pancréas 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 16 Intestin 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 17 Cornée 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 18 Coeur et poumon 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 19 Rein et pancréas 01 Hospitalisation complète 08 Transplantations d'organes et greffes de moelle osseuse 20 Moelle osseuse (allogène) 01 Hospitalisation complète 17

18 TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ Transplantations d'organes et greffes de 08 moelle osseuse 21 Moelle osseuse (autogène) 02 Hospitalisation à temps partiel ou ambulatoire 09 Traitement des grands brûlés 00 Pas de modalité 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 09 Adulte 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 10 Pédiatrique 01 Hospitalisation complète 10 Chirurgie cardiaque 99 Sans autre indication 99 sans autre indication Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 11 cardiologie 00 Pas de modalité 00 Pas de forme 12 Neurochirurgie 00 Pas de modalité 00 Pas de forme Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 13 neuroradiologie 09 Adulte 00 Pas de forme Activités interventionnelles sous imagerie médicale, par voie endovasculaire, en 13 neuroradiologie 10 Pédiatrique 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 22 SAMU 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 23 SMU générale 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 24 SMU Pédiatrique 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 25 SMU SAI 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 26 SMUR Générale 13 Saisonnier 14 Médecine d'urgence 26 SMUR Générale 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 27 SMUR Pédiatrique 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 28 SMUR SAI 00 Pas de forme 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 13 Saisonnier 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 14 Non saisonnier 14 Médecine d'urgence 29 Antenne SMUR 99 sans autre indication 15 Réanimation 09 Adulte 00 Pas de forme 15 Réanimation 10 Pédiatrique 00 Pas de forme 15 Réanimation 98 Pédiatrique spécifique 00 Pas de forme 15 Réanimation 99 Sans autre indication 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 40 Hémodialyse en centre pour adultes 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 41 Hémodialyse en centre pour enfants 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 42 Hémodialyse en unité médicalisée 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 43 simple 13 Saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 43 simple 14 Non saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 44 assistée 13 Saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale Hémodialyse en unité d'auto dialyse 16 chronique par épuration extrarénale 44 assistée 14 Non saisonnier Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 45 Hémodialyse à domicile 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 46 Dialyse péritonéale à domicile 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 72 Unité de dialyse saisonnière 00 Pas de forme Traitement de l'insuffisance rénale 16 chronique par épuration extrarénale 99 Sans autre indication 00 Pas de forme AMP Ponctions d'ovocytes intraconjugal 17 AMP DPN Pas de forme AMP Ponctions d'ovocytes en vue de 17 AMP DPN 48 dons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 49 AMP Ponctions de spermatozoïdes 00 Pas de forme 17 AMP DPN 50 AMP Transfert d'embryons 00 Pas de forme AMP Recueil et traitement du 17 AMP DPN 51 spermeintra-conjugal 00 Pas de forme AMP Recueil et traitement du sperme 17 AMP DPN 52 en vue de dons 00 Pas de forme AMP Traitement des ovocytes intraconjugal 17 AMP DPN Pas de forme AMP Traitement des ovocytes en vue 17 AMP DPN 54 de dons 00 Pas de forme AMP Fécondation in vitro sans 17 AMP DPN 55 micromanipulation 00 Pas de forme AMP Fécondation in vitro par 17 AMP DPN 56 micromanipulation 00 Pas de forme AMP Conservation des gamètes intraconjugal 17 AMP DPN Pas de forme 18

19 TRIPLET ACTIVITE / MODALITE / FORME CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ CODE LIBELLÉ AMP Conservation des gamètes en 17 AMP DPN 58 vue de dons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 59 AMP Conservation des embryons 00 Pas de forme 17 AMP DPN 60 DPN Cytogénétique 00 Pas de forme 17 AMP DPN 61 DPN Génétique moléculaire 00 Pas de forme 17 AMP DPN 62 DPN Maladies infectieuses 00 Pas de forme 17 AMP DPN 63 DPN Biochimie 00 Pas de forme 17 AMP DPN 64 DPN Hématologie 00 Pas de forme 17 AMP DPN 65 DPN Immunologie 00 Pas de forme DPN Marqueurs sériques dans le sang 17 AMP DPN 66 maternel 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 67 Chimiothérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 68 Radiothérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 69 Chirurgie des cancers 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 70 Curiethérapie 00 Pas de forme 18 Traitement du cancer 71 Utilisation des sources non scellées 00 Pas de forme 19

20 ÉQUIPEMENT DE MATERIELS LOURDS CODE ÉQUIPEMENT SOUMIS À AUTORISATION Scanographe Caméras à scintillation sans détecteur d'émission de positons Caméras à scintillation avec détecteur d'émission de positons Tomographe à émission Caméras à positons 6201 Appareils d'imagerie ou de spectométrie par résonance magnétique nucléaire à utilisation clinique Cyclotron à utilisation médicale Caisson hyberbare 20

21 ACCORD D'ASSOCIATION Liste des thèmes CODE A C D E I K L O P S U Z LIBELLÉ Autre Cardiologie Traitement de la douleur et soins palliatifs Personnes démunies Insuffisance rénale chronique Cancérologie Logistique Obstétrique et néonatalogie Personnes âgées Soins de suite et de réadaptation Urgence Social 21

22 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ 1000 Administration, services hôteliers et techniques Administration Administration Administration indifférenciée Direction générale Direction des services économiques Direction du personnel Direction des plans et travaux Service organisation et méthodes Autres services d'administration Centre de traitement de l'information Archives indifférenciées Service mortuaire Stockage et distribution, gestion des magasins (sauf pharmacie) Oeuvre d'adoption Prestation de service pour association Intermédiaire de placement social Direction générale indifférenciée Infirmerie générale Information-contrôle indifférenciée Archives administratives Services financiers indifférenciés Direction financière Bureau du budget Comptabilité ordonnateur indifférenciée Bureau des recettes Caisse Gestion de trésorerie Services administratifs et généraux du personnel indifférenciés Services sociaux et autres services liés au personnel indifférenciés Services économiques indifférenciés Bureau des achats, fonctionnement et équipements Reprographie Accueil et gestion des malades indifférenciés Mouvement des malades et bureau des entrées Bureau des rendez-vous Caisse régie-perception Archives médicales Services généraux et action social en faveur des malades indifférenciés Services généraux destinés aux malades indifférenciés Action sociale, animation indifférenciée Services hôteliers et techniques Services hôteliers et techniques Service intérieur et transport des malades à l'intérieur de l'hôpital Blanchisserie indifférenciée Atelier d'entretien Services techniques indifférenciés Sécurité incendie et gardiennage Service de nettoyage Internat 22

23 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ Entretien des parcs, jardins, etc Autres services hôteliers ou techniques Services hôteliers et techniques indifférenciés Bâtiments d'hébergement Communication Cuisines (préparation et distribution) Cuisines (préparation) Cuisines (distribution) Génie civil et technique, bureau d'études Génie biomédical Garage Chauffage - climatisation 2000 Section hôpital Soins de courte durée MCO Médecine Pédiatrie A 112 Néonatologie A 235 Soins intensifs en néonatologie A 108 Pédiatrie A 109 Médecine de l'adolescent A 731 Spécialités pédiatriques Réanimation B 635 Réanimation néonatale B 636 Réanimation pédiatrique polyvalente B 104 Réanimation médicale pour adultes B 105 Réanimation polyvalente B 141 Réanimation chirurgicale pour adultes Autres spécialités médicales C *** Traitement spécialisé contre la douleur C *** Soins et accompagnement des malades en phase terminale (soins palliatifs) C 472 Médecine de la reproduction C 223 Médecine générale ou polyvalente C 225 Médecine interne et spécialités médicales C 471 Médecine générale et spécialités médicales C 310 Examens de santé et bilans C 106 Surveillance continue médicale C 638 Surveillance continue pédiatrique C 130 Pneumologie C 127 Médecine cardiovasculaire C 312 Néphrologie C 124 Hépato-gastro-entérologie C 117 Dermatologie, vénérologie C 119 Endocrinologie, diabétologie C 122 Maladies métaboliques et nutrition C 133 Rhumatologie C 129 Neurologie C 136 Médecine nucléaire C 198 Oncologie C 038 Radiothérapie de contact C 039 Radiothérapie externe (césium, cobalt) 23

24 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ C 041 Radiothérapie haute énergie (bétatron, accélérateur linéaire) C 043 Curiethérapie C 044 Autre radiothérapie spécialisée C 721 Radiothérapie métabolique (ingestion de source) C 123 Hématologie et maladies du sang C 102 Maladies infectieuses et parasitaires C 113 Médecine gériatrique C 103 Centre antipoison C 717 Soins hautement spécialisés en médecine C 195A Soins aux toxicomanes (prise en charge par l'uf de médecine) C 196B Alcoologie (lutte contre l'alcoolisme) (prise en charge par UF de médecine) Chirurgie Traitement des grands brûlés Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Neurochirurgie Chirurgie digestive Chirurgie générale Chirurgie générale et spécialités chirugicales indifférenciées Chirurgie et obstétrique indifférenciées Chirurgie infantile Chirurgie vasculaire Orthopédie traumatologie Chirurgie plastique et reconstructice Otho-rhino-laryngologie Ophtalmologie Stomatologie et chirurgie maxillofaciale Stomatologie Urologie Chirurgie carcinologique Surveillance continue chirurgicale Soins hautement spécialisés en chirurgie Gynécologie et obstétrique Obstétrique Suivi de grossesse Gynécologie chirurgicale Interruption volontaire de grossesse Gynécologie Lutte contre la stérilité Soins hautement spécialisés en gynécologie-obstétrique Psychiatrie 220A Psychiatrie générale 220B Psychiatrie infanto-juvénile Psychiatrie sectorisée A 230A Psychiatrie générale sectorisée A 808 Sectorisation psychiatrique en milieu pénitentiaire B 236A Psychiatrie infanto-juvénile sectorisée Psychiatrie non sectorisée A 230B Psychiatrie générale non sectorisée B 236B Psychiatrie infanto-juvénile non sectorisée B Soins aux toxicomanes (prise en charge par UF de psychiatrie) 24

25 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ B Alcoologie (lutte contre l'alcoolisme) (prise en charge par UF de psychiatrie) Soins de suite ou de réadaptation Réadaptation fonctionnelle (Activité de Soins Autorisée) Rééducation fonctionnelle et réadaptation polyvalente (ASA) Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice indifférenciée (ASA) Rééducation fonctionnelle et réadaptation neurologique (ASA) Autre rééducation fonctionnelle et réadaptation (ASA) Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice orientation rhumatologie (ASA) Rééducation fonctionnelle et réadaptation motrice orientation traumatologie (ASA) Autres soins de suite et de réadaptation (hors Activités de Soins Autorisées) Rééducation des affections respiratoires Rééducation des maladies cardiovasculaires Rééducation des affections hépatodigestives Pouponnière à caractère sanitaire (hébergement et soins) Autre cure médicale spécialisée pour enfants (notamment aérium reclassé) Cure médicale spécialisée pneumologique pour enfants Cure médicale spécialisée cardiologique pour enfants Cure médicale non spécialisée pour enfants (MECS ouverte en permanence) Cure médicale non spécialisée pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) Cure thermale pour enfants (MECS ouverte en permanence) Cure thermale pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants atteints d'affections chroniques non tuberculeuses des voies respiratoires (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants atteints d'affections chroniques non tuberculeuses des voies respiratoires (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants convalescents de rhumatismes aigus (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants convalescents de rhumatismes aigus (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants diabétiques (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants diabétiques (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants épileptiques (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants épileptiques (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants atteints de déficiences temporaires somatopsychologiques (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants hémophiles (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants hémophiles (MECS ouverte de façon temporaire) 25

26 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ Cure médicale pour enfants atteints d'infirmités orthopédiques (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants atteints d'infirmités orthopédiques (MECS ouverte de façon temporaire) Cure médicale pour enfants énurétiques (MECS ouverte en permanence) Cure médicale pour enfants énurétiques (MECS ouverte de façon temporaire) Autre cure médicale spécialisée pour enfants (MECS ouverte en permanence) Autre cure médicale spécialisée pour enfants (MECS ouverte de façon temporaire) Repos, convalescence, régime indifférenciés Repos Convalescence Régime (y compris diététique) Repos, convalescence indifférenciés Convalescence et réadaptation pour personnes âgées Accueil de l'enfant accompagnant la mère convalescente Repos prénatal Convalescence postnatale Convalescence et réadaptation Chroniques et convalescents indifférenciés Chroniques Cure thermale indifférenciée Cure thermale des voies respiratoires Cure thermale en rhumatologie et séquelles de traumatismes ostéo-articulaires Cure thermale en dermatologie Lutte anti-hansénienne (lèpre) Postcure pour alcooliques Lutte contre la tuberculose indifférenciée Lutte contre la tuberculose pulmonaire (sanatorium pulmonaire, hôtel de cure) Lutte contre la tuberculose extrapulmonaire Cure et repos en préventorium Traitements préventifs de la tuberculose (Aérium) Observation et traitement pneumoconioses Accueil et orientation des malades atteints ou suspects de tuberculose pulmonaire (centre départemental de phtisiologie) Postcure pour tuberculeux Cure médicale spécialisée contre la tuberculose indifférenciée Cure médicale spécialisée contre la tuberculose pulmonaire Cure médicale specialisée contre la tuberculose extra-pulmonaire Cure médicale spécialisée contre la tuberculose (préventorium) Autre cure médicale spécialisée pour tous âges Cure médicale spécialisée pneumologique pour tous âges Cure médicale spécialisée cardiologique pour tous âges Soins de suite et de réadaptation indifférenciés Cure thermale des affections des muqueuses buccolinguales Cure thermale pour maladies cardio-artérielles 26

27 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ Cure thermale en neurologie Cure thermale pour affections psychosomatiques Cure thermale en phlébologie Cure thermale pour troubles du développement chez l'enfant Cure thermale en gynécologie Cure thermale pour maladies de l'appareil digestif et maladies métaboliques Cure thermale pour maladies de l'appareil urinaire et maladies métaboliques Soins de longue durée Soins de longue durée pour personnes ayant perdu leur autonomie de vie Autres disciplines de la section hôpital Autres disciplines de la section hôpital Urgences, accès aux soins A 401 Unité de proximité d'accueil, de traitement et d'orientation des urgences (UPATOU) A 402 Service d'accueil et de traitemet des urgences (SAU) A 403 Pôle spécialisé d'urgence en pédiatrie (POSU) A 404 Pôle spécialisé d'urgence en ophtalmologie (POSU) A 405 Pôle spécialisé d'urgence en cardiologie (POSU) A 406 Pôle spécialisé d'urgence en traumatologie (POSU) A 407 Pôle spécialisé d'urgence en "SOS main" (POSU) A 408 Pôle spécialisé d'urgence en neurochirgie (POSU) A 409 Autre pôle spécialisé d'urgence non dénommé ailleurs (POSU) A Permanence d'accès aux soins Traitement de l'insuffisance rénale B 797 Hémodialyse et hémofiltration pour chroniques adultes B 798 Hémodialyse et hémofiltration pour chroniques enfants B 552 Entraînement à l'hémodialyse à domicile et à l'autodialyse B 553 Entraînement à la dialyse péritonéale à domicile B 554 Entraînement à la dialyse péritonéale continue B 555 Dialyse péritonéale B 556 Dialyse péritonéale continue B 723 Autodialyse Analyses médicales biologiques C 062 Anatomie pathologique (anatomie et cytologie pathologique) C 063 Bactériologie C 064 Biochimie C 065 Biophysique C 067 Coprologie C 068 Cytologie C 069 Cyto-génétique C 070 Embryologie C 071 Enzymologie C 072 Hématologie C 073 Histologie C 074 Hormonologie C 076 Immunologie sans autre indication (sai) C 077 Bactériovirologie et parasitologie indifférenciées (Microbiologie) C 078 Mycologie 27

28 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ C 079 Parasitologie C 080 Pharmacologie C 081 Sérologie sans autre indication (sai) C 082 Activité des laboratoires de toxicologie C 083 Virologie C 084 Biologie médicale indifférenciée C 085 Autres disciplines de biologie médicale spécialisée C 098 Parasitologie et mycologie C 100 Radio-immunologie C 743 Immunohématologie C 744 Immunosérologie C 745 Hémostase C 746 Hématologie et hémostase C 747 Chimie C 748 Bactériologie et virologie C 749 Laboratoires de radio-isotopes (recherche fondamentale, partie in vitro de la médecine nucléaire) C 811 Immunologie tissulaire et auto-immunité C 812 Sérologie virale C 813 Sérologie bactérienne C 814 Sérologie parasitaire et mycologique C 759 Centre d'hémobiologie Bloc opératoire D 762 Bloc opératoire et stérilisation indifférenciés Imagerie E 034 Radiostandard E 035 Scanographie X E 036 Neuroradiologie E 634 Laboratoire de radio-isotopes (Médecine nucléaire in vivo) E 750 Tomographie E 751 Radiologie vasculaire E 752 Echographie sans autre indication (sai) E 753 Imagerie par résonance magnétique (IRM) E 754 Autres activités spécialisées d'imagerie médicale E 815 Echocardiologie E 816 Echographie abdominale E 817 Echographie en obstétrique E 818 Echographie vasculaire E 819 Autres échographies Réadaptation, rééducation fonctionnelle (fonction médico-technique) F 055 Réadaptation-réeducation fonctionnelle polyvalente F 056 Ergothérapie F 057 Hydrothérapie F 058 Kinésithérapie F 059 Orthophonie F 060 Orthoptie F 061 Autres rééducations spécialisées F 452 Aide aux insuffisants respiratoires F 645 Oxygénothérapie isolée (insuffisants respiratoires) F 646 Assistance ventilatoire sans trachéotomie (insuffisants respiratoires) 28

29 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ F 647 Assistance ventilatoire endotrachéale (insuffisants respiratoires) F 648 Trachéotomie isolée (insuffisants respiratoires) F 799 Assistance ventilatoire avec prothèse extrathoracique(insuffisants respiratoires) F 800 Assistance ventilatoire par pression positive continue ou autres techniques particulières agréées (insuffisants respiratoires) Sites anesthésiques G 760 Salle de réveil G 761 Anesthésiologie et salle de réveil Explorations fonctionnelles H 037 Hémodynamique H 045 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires H 046 Explorations fonctionnelles néphrologiques H 047 Explorations fonctionnelles pneumologiques H 048 Explorations fonctionnelles neurologiques H 049 Explorations fonctionnelles du tube digestif H 050 Autres explorations fonctionnelles spécialisées H 051 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires et néphrologiques H 052 Explorations fonctionnelles cardiovasculaires et pneumologiques H 053 Autres explorations fonctionnelles polyvalentes H 755 Explorations fonctionnelles en ORL H 756 Explorations fonctionnelles en ophtalmologie Recherche et expérimentation (services médico-techniques) I 757 Recherche et expérimentation dans les services médico-techniques Consultations, prévention, conseil et soins divers J 086 Vaccination J 087 Consultation antitabac J 089 Médecine préventive et de santé publique J 090 Autres consultations et soins externes J 097 Anesthésiologie (consultation) J 197 Consultations et soins dentaires J 203 Dispensaire de soins J 204 Soins infirmiers J 205 Lutte contre les maladies sexuellement transmissibles J 218 Vaccination BCG J 241 Hygiène alimentaire (activité des centres d'hygiène alimentaire notamment) J 384 Protection maternelle et infantile (centre de PMI ou dispensaire de PMI) J 385 Consultations prénuptiales, prénatales ou postnatales J 386 Consultations de protection infantile J 390 Consultations de conseil génétique J 391 Consultations de planification ou d'éducation familiale J 392 Information, consultation ou conseil familial J 446 Médecine scolaire J 447 Médecine universitaire J 448 Médecine sportive J 596 Médecine du travail J 726 Consultations multidisciplines regroupées (médecine, chirurgie et autres spécialités) J 727 Consultations externes indifférenciées J 395 Guidance parentale 29

30 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ J 396 Guidance infantile Autres traitements spécialisés à domicile L 663 Nutrition parentérale pour enfants L 664 Nutrition parentérale pour adultes L 715 Surveillance par monitorage en vue de prévenir la mort subite et inexpliquée du nourrisson L 725 Suivi pré- ou postopératoire L 801 Insulinothérapie L 802 Autres traitements spécialisés à domicile Recherche médicale, chirurgicale et odontologique M 949 Recherche chirurgicale ou chirurgie expérimentale M 952 Recherche médicale M 955 Recherche odontologique Fabrication et distribution de produits médicaux N 091 Fabrication-préparation de produits pharmaceutiques N 092 Distribution de produits pharmaceutiques N 093 Distribution d'autres biens médicaux N 094 Activité de pharmacocinétique (Autre activité d'analyse et de recherche sur les médicaments) N 665 Fabrication et distribution indifférenciées de produits pharmaceutiques N 700 Fabrication, conditionnement et importation de produits cosmétiques et de produits d'hygiène corporelle N 701 Fabrication de produits diététiques N 702 Préparation et vente en gros de produits vétérinaires N 703 Fabrication (ou importation) de radio-éléments artificiels N 704 Détention d'animaux en vue de l'expérimentation des médicaments N 705 Fabrication d'objets contraceptifs N 763 Pharmacie et stérilisation indifférenciées N 821 Stockage-distribution de sang N 824 Pharmacie d'établissement N 953 Recherche pharmacologique N 954 Recherche pharmaceutique N 956 Recherche toxicologique Autres disciplines sanitaires P 023 Stérilisation P 207 Centre 15 et SAMU P 758 Département d'information médicale P Epidémiologie et santé publique P 095 Autres activités (fabrication autres biens médicaux, prothèses, etc) P 099 Activité de pharmacotoxico-vigilance P Lutte contre les infections nosocomiales P 088 Médecine légale P 096 Prélèvement à but scientifique (autopsie) et vérification de diagnostics P 201 Banque de sperme P 202 Banques d'organes P 209 Ambulances P 394 Lactarium Centres de transfusion sanguine Q 820 Collecte de sang Q 200 Transfusion sanguine (laboratoire) Q 822 Production de produits sanguins 30

31 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ Q 823 Autres activités de transfusion sanguine Divers R 996 Services extérieurs R 997 Discipline non dénommée ailleurs 3000 Disciplines sociales et médico-sociales Hébergement pour personnes âgées Hébergement complet pour personnes âgées A Section de cure médicale A 177 Cure médicale en établissement d'hébergements pour personnes âgées B Hébergement en chambre B 924 Hébergement en maison de retraite B 938 Hébergement en hospice C Hébergement en logement-foyers C 925 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées seules F C 926 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées couple F C 927 Hébergement en logement-foyer pour personnes âgées F1bis Hébergement temporaire pour personnes âgées Hébergement temporaire pour personnes âgées Autres disciplines sociales et médico-sociales Autres disciplines sociales et médico-sociales Hébergement en établissement d'accueil mère-enfant Garde en jardin d'enfants Action éducative en milieu ouvert (AEMO) Activité des clubs et équipes de prévention Placement familial social Placement familial sanitaire Aide psychologique universitaire Soins et éducation spécialisée à domicile pour enfants handicapés Activités des centres médicopsychopédagogiques Placement familial spécialisé pour enfants handicapés Restaurant pour personnes âgées Activités des centres de jour pour personnes âgées Aide ménagère à domicile Soins à domicile Repas à domicile Blanchisserie à domicile Placement familial spécialisé pour adultes handicapés Préorientation pour adultes handicapés Préparation et suite du reclassement Aide psychopédagogique Hébergement en centre de vie pour cas lourds (communauté de vie) Hébergement spécialisé pour enfants et adolescents handicapés Garde et observation en jardin d'enfants spécialisé pour enfants handicapés Réalisation d'enquêtes sociales Permanence des assistants de service social (polyvalent de catégorie, polyvalent de secteur) Service expérimentaux en faveur des adultes handicapés Activités des auxilliaires de vie pour handicapés Service de réinsertion sociale (sans hébergement) 31

32 DISCIPLINE D'ÉQUIPEMENT PAR CODE DE REGROUPEMENT niveau 1 niveau 2 niveau3 NODESS LIBELLÉ Recherche dans le domaine social Préparation à la vie sociale pour adolescents handicapés Education précoce pour enfants handicapés Acquisition de l'autonomie et/ou intégration scolaire pour enfants handicapés Action médico-sociale précoce Education générale et soins spécialisés pour enfants handicapés Education professionnelle et soins spécialisés pour enfants handicapés Education générale et professionnelle et soins spécialisés pour enfants handicapés Enseignement général spécialisé Enseignement professionnel spécialisé Rééducation professionnelle pour adultes handicapés Réentraînement au travail Aide par le travail pour adultes handicapés Travail protégé pour adultes handicapés Garde permanente d'enfants d'âge préscolaire (jusqu'à 3 ans) Garde occasionnelle d'enfants d'âge préscolaire Hébergement social pour enfants et adolescents Accueil temporaire d'urgence pour enfants et adolescents Accueil temporaire saisonnier ou de week-end pour enfants et adolescents Hébergement et réadaptation sociale pour personnes et familles en difficulté Hébergement ouvert en établissement pour adultes et familles Hébergement de type maison d'accueil spécialisée pour adultes handicapés Accueil temporaire d'urgence pour adultes et familles Accueil temporaire saisonnier ou de week-end pour adultes et familles Observation en milieu ouvert (OMO) pour mineurs justice Consultations d'orientations pour mineurs justice Observation et orientation pour mineurs justice Activité des services de suite dans le domaine social Animation de la vie sociale (y compris activité des clubs pour personnes âgées) Activités de plein air Activités liées aux vacances Activités des établissements expérimentaux Hébergement de type foyer de vie pour adultes handicapés Réinsertion par l'économique Hébergement de type foyer pour adultes handicapés 4000 Formation sanitaire et sociale Formation sanitaire et sociale Formation sanitaire et sociale Ecole d'ambulanciers Institut de formation en soins infirmiers Ecole de sages-femmes Ecole de masseurs-kinésithérapeutes Ecole de laborantins d'analyses médicales Ecole de puéricultrices Ecole d'aide soignants 32