ETUDE DE FILIERE D'ASSAINISSEMENT AUTONOME : MISE AUX NORMES. NOM Prénom. étude réalisée à : Lieu-dit/Adresse CP COMMUNE

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1 ETUDE DE FILIERE D'ASSAINISSEMENT AUTONOME : MISE AUX NORMES NOM Prénom étude réalisée à : Lieu-dit/Adresse CP COMMUNE Référence interne étude : xxxx Etude réalisée par xxxxxxxxxxx Å xxxxxxxxxxxxxxxx 15/04/2015 Bureau d études

2 TABLES DES MATIÈRES Introduction...1 Présentation du projet...2 Plan de situation...3 Extrait cadastral échelle 1/ Etude de la parcelle xx n xxxx commune de COMMUNE...5 Description des sondages...6 Plan de masse, points de niveau et localisation des sondages...7 Profil hydraulique...8 L assainissement individuel (Caractéristiques techniques, règles de conception et d implantation, aptitude du sol, prescriptions d'entretien et de maintenance, descriptif des travaux et détail quantitatif et coûts).9-11 Schémas techniques...12 Page

3 INTRODUCTION Lorsqu une habitation ne peut pas être raccordée à un système d assainissement collectif, il est nécessaire qu elle soit reliée à un système d assainissement non collectif (individuel ou autonome). Ce système permet ainsi d infiltrer les eaux prétraitées directement dans le sol ou dans certains cas, de rejeter les eaux traitées vers un réseau hydraulique superficiel. Un assainissement individuel se compose de 2 parties : Le prétraitement : Le prétraitement est généralement effectué dans une fosse toutes eaux recevant les eaux usées de l habitation (eaux vannes et ménagères). Elle permet de séparer les boues, les graisses et l eau. En effet grâce à un système de cloisons, les graisses vont flotter à la surface tandis que les boues vont se sédimenter dans le fond. Les eaux usées favorisant le développement des bactéries, une partie des boues sera dégradée. L eau va ensuite pouvoir quitter la fosse en passant obligatoirement dans un pré-filtre (souvent intégré dans la fosse) rempli de pouzzolane. Cette roche volcanique recouverte d aspérités va permettre de fixer les matières en suspension et ainsi permettre d obtenir une eau plus claire en sortie de fosse. Il est donc recommandé de nettoyer la pouzzolane régulièrement (1 fois par an) à l aide d un jet d eau sous pression et de la changer à chaque vidange (au minimum tous les 4 ans). Le prétraitement doit absolument être ventilé. Le traitement : Il a pour but d épurer les eaux provenant de la fosse avant de les disperser dans le milieu naturel. Il est primordial que les eaux pluviales soient évacuées séparément des eaux usées. De même si un écoulement des eaux de pluie se fait par ruissellement sur le sol, il devra contourner la zone d assainissement. En ce qui concerne les immeubles reliés à un assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique inférieure ou égale à 1,2 kg/j de DBO5 (< 20 EH) plusieurs systèmes existent classés dans 4 catégories : 1. Filtration et infiltration dans le milieu naturel (épandage, lit d épandage). 2. Filtration dans un sol reconstitué (filtre à sable vertical non drainé, tertre) et infiltration dans le sol naturel. 3. Filtration dans un sol reconstitué (filtre à sable vertical drainé, filtre zéolithe) et infiltration des eaux traitées vers un réseau hydraulique superficiel. 4. Les microstations, filtres compacts, etc., ayant reçu l agrément relatif à l arrêté du 7/09/2009 délivré par le ministère de l écologie. En ce qui concerne les immeubles reliés à un assainissement non collectif recevant une charge brute de pollution organique supérieure à 1,2 kg/j de DBO5 (> 20 EH) les techniques utilisées pour l assainissement collectif peuvent être : - Micro-station à boues activées ou cultures fixées. - Phytoépuration. - Lagunage. - Etc. Page 1/12

4 PRÉSENTATION DU PROJET Nom du demandeur : Adresse : Localisation de l étude : Références cadastrales : Superficie : Surface disponible : Date de la visite sur le terrain : NOM Prénom Lieu-dit/Adresse CP COMMUNE xxxxxxxxxxxx xxxxxxxxxxxx Lieu-dit/Adresse CP COMMUNE Section xx Parcelle n xxxx 1570 m² 140 m² 25/03/2015 Conditions de la visite sur le terrain : Beau temps Objet de la demande : Capacité d accueil : Etude de l aptitude du sol et proposition de filière d assainissement individuel dans le cadre d une mise aux normes 3 chambres + 2 salons + 1 véranda, soit 6 pièces principales Résidence principale Étude valable sous réserve de toute modification du projet initial et de l'évolution des normes en vigueur. Cette étude n'est valable qu'après validation de l'organisme de contrôle. Page 2/12

5 PLAN DE SITUATION EXTRAIT DE LA CARTE IGN SCAN 25 AVEC LOCALISATION DU PROJET Page 3/12

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7 ETUDE DE LA PARCELLE COMMUNE xx N xxx 1 / Analyse du site Description du terrain La parcelle se situe à x,x km à l'ouest du bourg de COMMUNE. La zone d étude concernée par le projet est accessible et de dimensions suffisantes pour envisager l installation d un système d assainissement individuel. Topographie (relevés p 7) Le terrain présente une pente moyenne de 4,8 % orientée au sud. Géologie La consultation de la carte géologique au 1/50000 (références carte) nous informe que nous sommes en présence de terrains magmatiques, en l occurrence il s'agit d'une zone présentant des métagranites et orthogneiss. 2 / Sensibilité du site Environnement Le site se trouve dans un environnement agricole à l habitat moyennement dense. Hydrographie Le ruisseau de l'étang de la Xxxxxxxxx qui s'écoule vers le sud est situé à environ 290 m à l'est de la parcelle. Le puits situé sur la propriété est localisé à moins de 35 m de la filière projetée. Il n'est pas utilisé pour l'alimentation en eau potable. La parcelle se trouve en dehors de tout périmètre de protection de captage d eau. 3 / Conclusions et proposition de filière Vu les préconisations de la DTU 64-1 d août 2013, Vu l Arrêté du 7 septembre 2009 modifié le 7 mars 2012, Vu l application du code SHRP (aptitude IV), Vu les traces d hydromorphie constatées et les résultats des tests de perméabilité, La filière préconisée sera une filière à massif filtrant compact béton de 6 EH composée d une fosse toutes eaux béton (Modèle marquée CE avec préfiltre PF17) de 4,0 m 3 utiles suivie d un filtre à «Filtre à fragments de coco» de 4,10 m² (n agrément : 20xx-xxx-xxxx du xx/xx/20xx). Les eaux traitées seront évacuées vers une zone d'infiltration avec trop plein au fossé communal. La canalisation d'évacuation des eaux traitées devra être de type renforcée pour le passage de véhicules. Une autorisation de rejet devra être demandée en mairie. L'installateur devra respecter les préconisations de pose en terrain difficile décrites dans la notice technique fournie par le fabricant. Le pétitionnaire devra également respecter les consignes d'exploitation et d'entretien du système. L agrément est consultable à l adresse suivante : Lors de l'exécution, les cotes devront être obligatoirement vérifiées. Lors de l'étude la filière «filtre à sable drainé» a également été étudiée. Néanmoins la présence d'une zone de stationnement de véhicules au niveau de la zone d'implantation possible et la nécessité d'un poste de relevage a écarté cette solution en raison des coûts d'installation et d'entretien plus importants et du manque de place. Page 5/12

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11 L'ASSAINISSEMENT INDIVIDUEL 1 / Réglementation : Article 1 de l Arrêté du 7 septembre 2009 modifié en 2012 : «les termes : installation d assainissement non collectif désignent toute installation d assainissement assurant la collecte, le transport, le traitement et l évacuation des eaux usées domestiques ou assimilées au titre de l article R du code de l environnement des immeubles ou parties d immeubles non raccordés à un réseau public de collecte des eaux usées.». Autres textes utilisés : - Code de l environnement Livre II L210-1 à L (ex Loi du 30/12/2006 sur l eau et les milieux aquatiques). - Agrément : 20xx-xxx-xxx du xx/xx/20xx. - DTU 64.1 d août (liste non exhaustive) 2 / Règles de conception, d implantation et d entretien des dispositifs : L installation doit être réalisée en respectant scrupuleusement la norme NF DTU 64-1 d'août 2013 et la notice technique fournie par le fabricant (XXXXXXXXXXXXXXXXXXX). Remise en état du site : Lors de la mise en conformité de l'assainissement, les dispositifs résiduels peuvent être conservés, réutilisés ou détruits. Dans les deux premiers cas les ouvrages devront être vidangés, nettoyés et sécurisés. Dans le dernier cas une vidange et un nettoyage seront suffisants. La vidange, le nettoyage et la sécurisation seront effectués par des entreprises agréées. 3 / Aptitude du Sol : La cotation du code SHRP définit 4 classes d aptitudes liant la contrainte du sol au mode d assainissement. Classe d'aptitude Aptitude I Aptitude II Aptitude III Contraintes Pas de contrainte majeure Site convenable : bonne perméabilité et bonne conductivité hydraulique (en conditions de saturation) permettant une bonne infiltration Contrainte faible à moyenne Site convenable dans son ensemble : épuration généralement bien assurée, mais quelques difficultés locales d infiltration Contrainte moyenne à forte Difficultés d épuration attendues du fait de l intensité de l hydromorphie, d une faible perméabilité, d une pente trop prononcée, d un sol trop peu profond, Mode d'assainissement L utilisation du sol en place permet une bonne épuration Système classique tranchée d épandage à faible profondeur L utilisation du sol en place pour l épandage souterrain est possible après aménagements Tranchée d épandage avec remblais contrôlés, intégration dans la pente Il est nécessaire d utiliser un sol reconstitué comme système épurateur Filtre à sable vertical, tertre d infiltration Page 9/12

12 Classe d'aptitude Aptitude IV Contraintes Contrainte forte à très forte Site présentant plusieurs contraintes majeures : l épuration par le sol naturel n est pas possible (zone humide, imperméabilité, ) Mode d'assainissement L assainissement autonome non dérogatoire est considéré comme impossible (dysfonctionnements attendus pendant au moins une partie de l année) Filtre à sable drainé, La pose de tout assainissement doit se faire après consultation de la DTU 64-1 d août / Description des travaux, entretien et coûts : Description des travaux : La fosse septique et le filtre décolloïdeur existants devront être vidangés (environ 2500 litres) puis excavés (ou comblés). Le terrassier installera, après terrassement, la nouvelle fosse toutes eaux suivi du filtre compact. Le terrassier procédera aux raccordements entre les sorties des eaux usées de l'habitation et l'ensemble des ouvrages puis au raccordement avec le fossé communal busé. Afin d'assurer le passage (et le stationnement) de véhicules sans risque de détérioration de la filière il sera nécessaire de procéder à la pose d'une canalisation renforcée au niveau du raccordement au fossé communal. Types d'engins à prévoir : Le terrassier pourra accéder à la zone d'implantation depuis la voie communale n 4 et réaliser les travaux à l'aide d'une pelleteuse (8 t). Pour la vidange de la fosse existante le déplacement d'un vidangeur agréé sera nécessaire. Ce dernier sera équipé d'un ensemble tracteur + tonne ou d'une hydrocureuse. Détail quantitatif installation : Opération Matériel nécessaire Coût estimatif Vidange de la fosse septique existante Fourniture et installation de la FTE béton Fourniture et installation du filtre compact Béton de 6 EH et de sa ventilation basse Excavation de la fosse septique, du filtre décolloïdeur et des canalisations eaux usées existants Terrassement pour la pose de la nouvelle filière Regroupement des deux sorties des eaux usées Raccordement du té à la fosse toutes eaux 4000 litres (FTE) Raccordement de la FTE au filtre compact (FC) Hydrocureuse ou ensemble tracteur + tonne (vidangeur agréé) Pelleteuse 8 t Pelleteuse 8 t Pelleteuse 8 t Pelleteuse 8 t 2 tés de contrôle et 11,2 ml de canalisation (pelleteuse 8 t) 0,5 ml de canalisation (pelleteuse 8 t) 0,5 ml de canalisation (pelleteuse 8 t) 200, , ,00 Page 10/12

13 Opération Matériel nécessaire Coût estimatif Raccordement du FC à la zone d'infiltration 0,3 ml de canalisation (pelleteuse 8 t) Zone d'infiltration après filtre compact 9 ml de canalisation (pelleteuse 8 t) Raccordement au fossé communal Installation de la ventilation haute (FTE) Coût en euros HT 4,5 ml de canalisation renforcée (pelleteuse 8 t) FTE : 4,5 ml horizontal et 6 m vertical raccordée à un extracteur statique dépassant de 0,3 m au dessus du faîtage (pelleteuse 8 t) TOTAL 9 200,00 Détail quantitatif fonctionnement : Entretien Fréquence/détails Coût estimatif Consommation électrique Non concerné 0,00 Petit entretien annuel Tous les ans (coût avec prestataire extérieur) 100,00 * Vidange de la FTE Boues sur 50 % du volume de la FTE = environ tous les 27 mois (vidangeur agréé) 142,00 * Maintenance annuelle Contrat 143,50 /an* Coût en euros TTC ; * Selon données fabriquant Petit entretien annuel : Les opérations d'entretien annuel sont décrites précisément dans la notice technique du fabricant : - Le coût d entretien annuel correspond à une visite annuelle d entretien préventif du filtre. - Les coûts de vidange correspondent à une vidange lorsque le volume de boues atteint 50 % du volume utile du décanteur. Cette fréquence de vidange a été estimée d après les études réalisées à charge nominale lors des essais sur plateforme 0,15m 3 /an/eh. En situation réelle, l espacement des vidanges sera plus important. - Les coûts de maintenance annuelle comprennent le remplacement du milieu filtrant à base de coco à tous les 10 ans. Page 11/12

14 Schémas techniques Page 12/12