LISTE DES MARCHES PUBLICS 2007 ( suivant l article 133 du Code des Marchés Publics)

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "LISTE DES MARCHES PUBLICS 2007 ( suivant l article 133 du Code des Marchés Publics)"

Transcription

1 MAIRIE DE MOÛTIERS LISTE DES MARCHES PUBLICS 2007 ( suivant l article 133 du Code des Marchés Publics) MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE HT ET ,99 HT 08/01/2007 CHAUFFAGE STRUCTURE PROVISOIRE SUR LE PARVIS DE LA GARE A MOUTIERS 4 186,00 HT 26/01/2007 GARDIENNAGE - STRUCTURE PROVISOIRE SUR LE PARVIS DE LA GARE 8 296,00 HT 22/01/2007 STRUCTURE PROVISOIRE SUR LE PARVIS DE LA GARE A MOUTIERS STRUCTURE PROVISOIRE + MOBILIER ,00 31/01/2007 REPARATION POMPES 4 108,00 HT 16/02/2007 RENOVATION EN PEINTURE D UN COULOIR 2EME ETAGE PRIMAIRE CASERNES 5 378,30 HT 01/03/2007 REFECTION PEINTURES - HALLE PUBLIC MONTEE D ESCALIERS- COULOIRS MAIRIE DE MOUTIERS 9 409,81 HT 15/03/2007 FOURNITURE ESPACES VERTS 4 532,30 HT 17/03/2007 PUBLICATION DU BULLETIN TRIMESTRIELLE D INFORMATIONS COMMUNALES 5 930,00 HT 19/03/2007 TRAVAUX DE PURGE DE LA BARRIERE EXISTANTE ET CONFORTEMENT GRILLAGE DU TALUS ROCHEUX SOLUTION ,00 HT SOPARA PUSIGNAN SEGS GILLY SUR ISERE SARL DEPLACER DES MONTAGNES LE BOURGET DU LAC PISTORELLO BOBINAGE ALBERTVILLE SOMMACAL GASTINI CIMELAK ESPACES VERTS LENTILLY PAMPLEMOUSSE COMMUNICATION ALBERTVILLE SARL BTM PRALOGNAN LA VANOISE

2 23/03/ /03/2007 MISSION SPS REALISATION D UNE DALLE ET AMENAGEMENT INTERIEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS 6 000,00 HT MISSION CONTROLE REALISATION D UNE DALLE ET AMENAGEMENT INTERIEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS ,00 HT CETE APAVE SUDEUROPE CHAMBERY BUREAU ALPES CONTROLES MARTHOD 29/03/2007 FOURNITURE ET POSE BORNES FORAINES ,80 HT 05/04/2007 CONFORTEMENT FALAISE DE MONTGALGAN ,00 HT 13/04/2007 TRAVAUX PATRIMONIAUX DANS LA FORET COMMUNALE 6 426,06 HT 20/04/2007 AMENAGEMENT ET ENTRETIEN D ESPACE NATUREL ET RURAL 7 196,00 HT 09/05/2007 TRAVAUX D ENTRETIEN AU STADE COMMUNAL JOSEPH BARDASSIER 4 810,16 HT TRAVAUX RENOVATION 10/05/2007 APPARTEMENTS GENDARMERIE 8 210,35 HT 10/05/2007 TRAVAUX OFFICE DU TOURISME 5 530,00 HT 04/07/2007 FOURNITURES MATERIELS ELECTRIQUES ,10 HT 12/07/2007 RENOVATION APPARTEMENT GENDARMERIE 5 300,02 HT 26/07/2007 PEINTURE 2 SALLES DE CLASSE - MATERNELLE DARANTASIA 4 655,29 HT 06/08/ /08/2007 REALISATION ET POSE D UN ESCALIER HT REPARATION RESEAU EAU PLUVIAL ROUTE DE CHAMPOULET ,80 HT SAR BTM PRALOGNAN LA VANOISE OFFICE NATIONAL DES FORETS MOUTIERS ALPES PAYSAGES ALBERTVILLE CEDEX COSEEC LA BALME DE SILLINGY SOMMACAL ELECTRICITE GENERALE DETAIL ELEC SOMMACAL SAS GASTINI MOUTIERS CEDEX METALFORMING SAVOIE UGINE

3 09/08/2007 AMENAGEMENT DU «PARKING CAR» LYCEE DE MOUTIERS MAITRISE D ŒUVRE HT TECH TRA INGENIERIE ALBERTVILLE 20/08/2007 BT/EP/FT PLACE DU VIEUX PONT ,50 HT 01/10/2007 CONTROLE D ACCES EX SALLE MJC ,39 HT CHEVALIER ENTREPRISE 01/10/2007 SOUTENEMENT DE TALUS ET ELARGISSEMENT DE TROTTOIR LYCEE A. CROIZAT 8 780,00 HT EUROVIA ALPES LA CHAVANNE 01/10/ /10/2007 PLACE CAMILLE LAISSUS ,00 HT ETUDE TRAJECTOGRAPHIQUE PRESCRIPTIONS TECHNIQUES VIS-A-VIS DES DISPOSITIFS DE PROTECTION CONTRE LES CHUTES DE BLOCS DES BATIMENTS 5 291,50 HT SAGE INGENIERIE GIERES 19/10/ /10/2007 SAPINS ,00 HT BT/EP/FT PLACE DU VIEUX PONT ,00 HT LES SAPINS ARDENNAIS M. TOURNERY MERIBEL LES ALLUES 25/10/2007 AMENAGEMENTS PAYSAGERS - MONUMENTS AUX MORTS 6 482,40 HT CHRISTIAN CULLET 03/12/2007 SQUARE DU MONUMENT AUX MORTS RESEAUX EAUX USEES ,20 HT

4 MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE HT ET ,99 HT 08/01/2007 ANIMATIONS ET INFORMATIONS MULTIMODALES STRUCTURE PROVISOIRE SUR LE PARVIS DE LA GARE A MOUTIERS ,00 HT EFFIA TRANSPORT VILLEURBANNE 29/01/ /02/ /03/2007 CREATION D UN TERRAIN MULTISPORTS AVENUE DES XVI JO LOT ,00 HT NETTOYAGE DU CANAL DU BIOLLET AV. DES XVI JO CREATION D UN TERRAIN MULTISPORTS AVENUE DES XVI JO LOT ,10 HT AGORESPACE ARCHAMPS MOÛTIERS CDX COLAS RHONE ALPES ALBERTVILLE 13/03/2007 FOURNITURE DE FLEURS ,80 HT MOLLIEX HORTICULTURE TOURNON 14/05/2007 REALISATIONS PEINTURES ROUTIERES HT PROXIMARK ECHIROLLES 22/06/2007 RESEAUX EAUX USEES RUE DU MARCHE ,50 HT 03/07/2007 CLIMATISATION 2EME ETAGE MAIRIE ,00 HT BOS EQUIPEMENT

5 07/08/2007 REPRISE DES BANDEAUX DE TOITURE EN PERIPHERIE DU GYMNASE ,00 HT SAS MARCEL FERRARIS AIME CEDEX 28/08/2007 PLACE DU VIEUX PONT ,00 HT SARL AKKULAK SALINS LES THERMES 20/09/2007 AMENAGEMENT DE LA PLACE SAINT ANTOINE LOT 1 RESEAU DIVERS ,00 HT RAM MOÛTIERS 20/09/2007 AMENAGEMENT DE LA PLACE SAINT ANTOINE LOT 2 ECLAIRAGE PUBLIC ,50 HT 10/10/2007 AMENAGEMENT PLACE ARISTIDE BRIAND ,00 HT 22/10/2007 TRAVAUX PLACE SAINT ANTOINE ,00 HT 03/12/2007 CONSTRUCTION D UN MUR EN PIERRES PLACE SAINT ANTOINE ,60 HT

6 MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE HT ET ,99 HT 09/08/2007 AMENAGEMENT DU «PARKING CAR» LYCEE DE MOUTIERS /08/2007 AMELIORATION DU STATIONNEMENT PARKING DU BELVEDERE ,00 HT MARTOÏA ENTREPRISE BELLECOMBE ALPES ENVIRONNEMENT 04/10/2007 ACQUISITION D UNE NACELLE HT GARAGE VASSEUR GILLY SUR ISERE MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE HT ET ,99 HT 04/01/2007 DENEIGEMENT SAISON 2006/ / /2009 MONTANT MAXIMUM POUR 3 ANNEES HT 22/02/2007 MAITRISE D OEUVRE REALISATION D UNE DALLE ET AMENAGEMENT INTERIEUR DE LOCAUX ASSOCIATIFS HT LOT 1 : SARL BOCH& FRÈRES MACOT LA PLAGNE LOT 2 : MARCHIELLO RAM LOT 3 : MARCHIELLO RAM GROUPEMENT : JML INTERNATIONAL STEBAT PERSPECTIVES ARCHITECTURE SETIC 21/03/2007 AMENAGEMENT DU CHEMIN DE LA DAME BLANCHE ,00 HT SARL MARTOÏA ENTREPRISE BELLECOMBE TSE

7 MONTANT DU MARCHE COMPRIS ENTRE HT ET ,99 HT 25/05/2007 AMENAGEMENT ET GROS ENTRETIEN DES VOIRIES PUBLIQUES ANNEE HT COLAS ALBERTVILLE

COMMUNE DE MODANE MARCHES DE TRAVAUX

COMMUNE DE MODANE MARCHES DE TRAVAUX COMMUNE DE MODANE S DE TRAVAUX S DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133

Plus en détail

Guide des différents services publics locaux

Guide des différents services publics locaux Guide des différents services publics locaux Où s adresser et à qui? Guide réalisé et imprimé par le service communication de la mairie de Mont de Lans. Édité et mis à jour mars 2015. Ne pas jeter sur

Plus en détail

REFERENCES icmarchitectures

REFERENCES icmarchitectures REFERENCES icmarchitectures Légende : En vert : Projets de bâtiments à démarche environnementale Marchés publics : 2011 MAIRIE D AIX-LES-BAINS Réhabilitation de la maison des associations Aix-les-Bains

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/15 et 31/12/15 15.488 ST MICHEL DE MAURIENNE Chef lieu - Construction d une maison de santé CARRELAGE FAIENCES 15.484 ST MICHEL DE MAURIENNE Chef lieu - Construction d une maison de santé

Plus en détail

MARCHES VILLE NOTIFIES EN 2012 1/5

MARCHES VILLE NOTIFIES EN 2012 1/5 à partir de 20 000 HT et inférieurs à 90 000 HT 1 78990 AM2 EVENTS Déménagement et remise en état du parc de la préfourrière de Bercy Travaux I51233 20 500,00 31-oct.-12 2 77340 AMENAGEMENT RENOVATION

Plus en détail

mon bilan 1989-1993 : Retrouver Saint-Tropez ALAIN SPADA MUNICIPALES 2014 TECHNIQUE

mon bilan 1989-1993 : Retrouver Saint-Tropez ALAIN SPADA MUNICIPALES 2014 TECHNIQUE TECHNIQUE ALAIN SPADA > 1989-1993 : mon bilan En 1989, et contrairement à tous les pronostics qui étaient fait, j ai remporté avec mon équipe d alors les élections municipales, en dominant largement le

Plus en détail

VILLE DE FORBACH - 57600

VILLE DE FORBACH - 57600 DIRECTION ADMINISTRATIVE 2 ----- Service des Marchés Publics VILLE DE FORBACH - 57600 RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2013 Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 Pour des Travaux Pour la tranche égale à 0 HT 1206T/4 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES - AMENAGEMENT D UNE PLANFOND DOUBLAGE CLOISONS 1206T/5 CONSTRUCTION DE LOCAUX SANITAIRES

Plus en détail

Aménagement Equipement urbain

Aménagement Equipement urbain Aménagement Equipement urbain 24 Aménagement d un espace public 2009 Coût de l opération : 975 000 HT (honoraires compris) Ligne budgétaire du PAS : Aménagement équipement urbain / Forme urbaine et aménagement

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS La consultation du(des)contrat(s) peut être effectuée au service mutualisé des marchés publics, Mairie de Lourdes, 2 rue de l'hôtel de Ville Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 2014-062 CREATION D UNE RAMPE

Plus en détail

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR

COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR COMMUNAUTE DE COMMUNES BUGEAT SORNAC MILLEVACHES AU COEUR REAMENAGEMENT DE L'ANCIENNE MAIRIE DE SORNAC EN ACCUEIL DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT PROGRAMME DE L'OPERATION OPERATION La Communauté de Communes

Plus en détail

SEM DE LA VILLE DE CLUSES

SEM DE LA VILLE DE CLUSES Travaux de démolition de bâtiments en gare SNCF 25/02/2013 BENEDETTI 74190 Travaux de désamiantage d'un bâtiment situé rue Gallet Réfection étanchéité et peinture de coursives Lot 01 : étanchéité 13/03/2013

Plus en détail

Date de notification 03/01/2014 27/05/2014. Total maxi 41 000 Réalisation du spectacle pyrotechnique du 14. BREZAC ARTIFICES 28/05/2014 juillet 2014

Date de notification 03/01/2014 27/05/2014. Total maxi 41 000 Réalisation du spectacle pyrotechnique du 14. BREZAC ARTIFICES 28/05/2014 juillet 2014 Ville de Briançon Article 133 du Code des Marchés Publics : liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE FOURNITURES

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 506 Comptabilité - Exercice 1997 - Transferts de crédits M. LE MAIRE, Rapporteur : Il est demandé au Conseil Municipal d autoriser les transferts de crédits

Plus en détail

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT

TRAVAUX Tranche de 20 000 HT à 49 999,99 HT LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 (en application de l arrêté du 30/12/09 (art.133 du code des marchés publics) TRAVAUX MAPA03/2009 Travaux d éclairage public année 2008 09/01/2009 MAPA05/2009 MAPA07/2009

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Mairie de SaintCyprien Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 1063 Travaux de menuiserie et de zinguerie dans différents bâtiments

Plus en détail

Tableau des données géographiques du portail Cart@Cannes

Tableau des données géographiques du portail Cart@Cannes Tableau des données géographiques du portail Cart@Cannes Thème Service Mairie Établissement public Administration Cimetière et crématorium Marché Écrivain public Borne Wi-Fi Arbre isolé remarquable Plan

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 2013-025 TRAVAUX D AMENAGEMENT DU BATIMENT DU GOLF DE LOURDES Nouvelle consultation PLATRERIE CARRELAGE Pour des Travaux 2013-042 RESURFACAGE DU PARQUET DU PALAIS DES SPORTS

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX

LISTE DES CONTRATS CONCLUS ET NOTIFIES MAIRIE DE BEDARIEUX Entre le : 01/01/11 et 31/12/11 Pour des Travaux 1014TAEEU EXTENSION DU RESEAU D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENT CHEMIN DE DIO. RACCORDEMENT DU FORAGE DU COMPLEXE SPORTIF (marché complémentaire) 1007TAE

Plus en détail

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX

MARCHES DE 90 000 HT à 4 999 999,99 EUROS HT MARCHES DE TRAVAUX Ville de COUERON LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2013 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES DE 15 000 à 89 999,99 EUROS HT MARCHES DE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09

LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 Mairie de Vitry-le-François Direction des Services Techniques Service des s Publics LISTE DES MARCHES CONCLUS (ART. 133) Entre le : 01/01/09 et 31/12/09 La consultation du(des) contrat(s) peut être effectuée

Plus en détail

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini

Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire Montant (Euros HT) BC Mini Collectivité: VILLE DE VALBONNE SOPHIA ANTIPOLIS LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2009 (art. 133) Date impression: 28/11/2015 à 10 h 34 Date attribution Procédure Objet Désignation Attributaire

Plus en détail

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014

BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL marchés passés selon une procédure adaptée - Mars 2014 4850 Audit fonctionnel et organisationnel des clubs sportifs de haut niveau sur Villeurbanne AB SPORT CONSULTING 30 300,00 17/03/14 4884 Acquisition, montage et installation de mobiliers de bureaux et

Plus en détail

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux

VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009. Marchés de travaux VILLE DE BEAUSOLEIL LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 Marchés de travaux Tranche de 20 000 euros HT à 49 999,99 euros HT Marchés de travaux NATIVI TP 06800 INEO PROVENCE ET CA 06517 Réparation et consolidation

Plus en détail

MAIRIE de PINS-JUSTARET

MAIRIE de PINS-JUSTARET Récapitulatif des Marchés Publics passés au cours de l année 2008 1. Consultation pour l achat de livres Forme du Marché : Marché à bons de commande, alloti Durée du Marché : 2 ans Lot 1 «Fiction et documentaire

Plus en détail

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux.

Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Programme Prévisionnel des travaux Réhabilitation d un bâtiment existant, pour l aménagement de bureaux destinés aux services techniques communaux. Les services techniques communaux Administratifs sont

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 4014005 REFECTION DE LA TOITURE TERRASSE TEC ETANCHEITE 14650 CARPIQUET 16 870,00 30/10/14

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS (Ordonnance du 6/06/2005)

LISTE DES CONTRATS CONCLUS (Ordonnance du 6/06/2005) Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 2012-044 TRAVAUX DE SECOND OEUVRE (FINITIONS) DANS LE CADRE DE TRAVAUX LOT : CARRELAGE/FAIENCE 2013-004 TRAVAUX DE SECURISATION DES CAGES D ESCALIERS D

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2014 au 31 décembre 2014 Article 133 du code des marchés publics 940 CARBURANTS PRIS EN STATION SERVICE - VILLE 30/12/2014 SUPER U

Plus en détail

I Marchés de Travaux MONTANT EN EUROS 6 6587, 84 H.T TRANCHE 4 000

I Marchés de Travaux MONTANT EN EUROS 6 6587, 84 H.T TRANCHE 4 000 LISTE DES MARCHES PUBLICS CONCLUS PAR LA VILLE DE MEYRARGUES AU TITRE DE L ANNEE 2010 VU le Code Général des Collectivités Territoriales, VU le Décret n 2006-975 du 1 er Août 2006 portant Code des Marchés

Plus en détail

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics)

Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Liste des Marchés conclus par la commune de Bohars en 2008 (Obligation prévue à l article 133 du nouveau Code des Marchés publics) Marchés de TRAVAUX Tranche de 5 150 000 HT et plus Construction d une

Plus en détail

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014

MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS ANNEE 2014 MISE EN ŒUVRE DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES S PUBLICS ANNEE 2014 S DE TRAVAUX 1/ de 20 000,00 à 89 999,99 HT Réalisation de dalle en béton en vue de l installation d abris de jardins en kit pour les jardins

Plus en détail

ANNEXE Modalités de calcul de la subvention contractualisée :

ANNEXE Modalités de calcul de la subvention contractualisée : ANNEXE Modalités de calcul de la subvention contractualisée : Nature des opérations GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX (Ascenseur urbain) 1 Travaux de grosses réparations sur murs de soutènement

Plus en détail

V E N T E T E R R A I N V I A B I L I S E A V E C P E R M I S D E C O N S T R U I R E

V E N T E T E R R A I N V I A B I L I S E A V E C P E R M I S D E C O N S T R U I R E V E N T E T E R R A I N V I A B I L I S E A V E C P E R M I S D E C O N S T R U I R E V a l b o n n e - D o m a i n e «l e 8. 1 0» - l o t n 2 Vues correspondant au projet du permis de construire Terrain

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 PAR LA VILLE DE LA GRAND'CROIX 42320 - FRANCE EN APPLICATION DE L'ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS 2006 Pour les marchés conclus en 2010, sont ainsi regroupés les

Plus en détail

Fournitures Marchés compris entre 20 000 et 89 999. Fournitures Marchés compris entre 90 000 et 192 999

Fournitures Marchés compris entre 20 000 et 89 999. Fournitures Marchés compris entre 90 000 et 192 999 Fournitures Marchés compris entre 20 000 et 89 999 ACHAT DE VÉHICULES POUR LA VILLE DE FONTAINE Lot 5 - VÉHICULE UTILITAIRE CHASSIS CABINE 3 PLACES Lot 6 - VÉHICULE UTILITAIRE À BENNE BASCULANTE 13/03/13

Plus en détail

Contrôle Technique Auto

Contrôle Technique Auto COMITE D ETABLISSEMENT Commission «ACHATS» 14-mars-14 Nous vous communiquons ci-dessous la liste des commerçants accordant aux membres du personnel Carbone Savoie, des tarifs préférentiels, sur présentation

Plus en détail

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO)

SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) SYNDICAT INTERCOMMUNAL POUR LA RESTAURATION COLLECTIVE (SIRESCO) LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2010 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 (article 133 du code des marchés publics 2006) MARCHES

Plus en détail

BILAN DE LA MUNICIPALITÉ À MI MANDAT

BILAN DE LA MUNICIPALITÉ À MI MANDAT BILAN DE LA MUNICIPALITÉ À MI MANDAT Mercredi 21 septembre, salle des fêtes, à 20 h DEUX TEMPS DANS LA RÉUNION 1. Bilan et perspectives 2008 / 2011 : bilan - les 7 thèmes de notre programme : Nous nous

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT 13.29.05 TRAVAUX DE CREATION DE TROIS LOGEMENTS A L ECOLE VALLOU Serrurerie 13.29.06 TRAVAUX

Plus en détail

Plan Local d Urbanisme

Plan Local d Urbanisme COMMUNE DE DONNERY DEPARTEMENT DU LOIRET Pièce n 6 Plan Local d Urbanisme ÉLÉMENTS DE PAYSAGE A CONSERVER Elaboration du PLU Dossier d approbation Sarl EDC2i Environnement Du Centre Ingénierie Infrastructure

Plus en détail

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013

DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013 DESCRIPTIF SOMMAIRE DES TRAVAUX Version 1 du 23 septembre 2013 AMENAGEMENT TELECENTRE MELUN PHASE APS MAÎTRE D OUVRAGE ARCHITECTE C.A.M.V.S. Communauté d agglomération de Melun Val de Seine 297, rue Rousseau

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE

CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE CONSEIL MUNICIPAL Séance du 24 février 2011 PRESSE Traverse du bourg : travaux d alimentation en eau potable Il y a lieu de procéder à des travaux en matière d eau potable pour remplacer des canalisations

Plus en détail

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU

Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : MAIRIE DU BOULOU Article 133 : Liste des Marchés conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 10 mars 2009 MARCHES DE TRAVAUX T R A N C H E D E 1

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011

Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 Aménagement d un parking de co-voiturage, ZAC Sainte-Agathe à VERT

Plus en détail

Pôle d excellence éducative Albert Camus Groupe scolaire et centre de loisirs

Pôle d excellence éducative Albert Camus Groupe scolaire et centre de loisirs semaine de l architecture Pôle d excellence éducative Albert Camus Groupe scolaire et centre de loisirs Adresse : rue Paris, Coulaines Surface : 7 125 m2 Parti architectural : un équipement facteur de

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006)

Liste des marchés conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) Liste des s conclus en 2010 (article 133 du CMP 2006) MARCHES DE TRAVAUX totale du Marchés entre 4 000 euros HT et 19 999,99 euros HT 0264 Travaux électriques pour la remise en état d un plateau de bureaux

Plus en détail

AVIS DE PRE-INFORMATION

AVIS DE PRE-INFORMATION AVIS DE PRE-INFORMATION SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR 1.1 : Nom, adresses et point(s) de contact Nom officiel : UNION IMMOBILIERE DES ORGANISMES DE S2CURITE SOCIAL 68 Adresse : 26 avenue Robert Schuman

Plus en détail

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE

Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : DOUARNENEZ COMMUNAUTE Article 133 : liste des s conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication

Plus en détail

Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 :

Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 : 04 avril 2013 EDUCATION- TRAVAUX LYCEES Rentrée scolaire 2013-2014 Josette BOREL-LINCERTIN en visite dans les lycées le jeudi 22 août 2013 : Lycée Polyvalent de Baimbridge Lycée d Enseignement Général

Plus en détail

COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE. LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011)

COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE. LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011) COLLECTIVITE : COMMUNE DE DONZERE LISTE ANNUELLE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2013 (art.133 CMP et en application de l'arrêté du 21 juillet 2011) Date d attribution Objet Désignation Attributaire Montant HT

Plus en détail

Communauté de Communes de l'arpajonnais

Communauté de Communes de l'arpajonnais Communauté de Communes de l'arpajonnais Parution de la liste des marchés conclus en 2012 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des

Plus en détail

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur

Liste des marchés conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013. Marchés de TRAVAUX conclus en tant que pouvoir adjudicateur Liste des s conclus du 1er janvier 2013 au 31 décembre 2013 établie dans les conditions définies par l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du code des s publics et relatif à

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/14 et 31/12/14 13TRA39J 13TRA33A 14TRA17 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 90 000 HT MENUISERIES EXTERIEURES REHABILITATION DU SYSTEME DE CHAUFFAGE

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/13 et 31/12/13 Pour des Travaux 201314 Création d un garde coprs avec retour école Paul Langevin M PAUL ET COMPAGNIE 20139 Travaux cimetière : nettoyage, réfection et étanchéité de la

Plus en détail

Mairie de Moutiers les Mauxfaits Diaporama vœux 2015 Commission infrastructure

Mairie de Moutiers les Mauxfaits Diaporama vœux 2015 Commission infrastructure MERCI COMMISSION INFRASTRUCTURES VOIRIE - BATIMENTS Réalisations 2014 Projets 2015 1 - Réalisations 2014 Avant Voirie Rue des Nouettes Réfection chaussée et trottoir Après 1 - Réalisations 2014 Avant Impasse

Plus en détail

Tranche de 4.000 H.T. à 19.999,99 H.T.

Tranche de 4.000 H.T. à 19.999,99 H.T. Liste des marchés publics conclus en 2012 en application de l article 133 du Code des Marchés Publics Tranche de 4.000 H.T. à 19.999,99 H.T. I) MARCHES DE TRAVAUX 350/MP/2012 ECOLE MATERNELLE CENTRE 07/05/2013

Plus en détail

Règlement 278. B) Remplacement des unités chauffage - ventilation - climatisation. Rénovation des bâtiments municipaux Annexe A

Règlement 278. B) Remplacement des unités chauffage - ventilation - climatisation. Rénovation des bâtiments municipaux Annexe A 1111 4411 Allth du Suroir cnpirnrc régionale Rénovation des bâtiments municipaux 1) Travaux A A) Remplacement des toitures 1, Remplacement de toiture édifice de la gestion du territoire 33550 pi.ca. à

Plus en détail

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T.

Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Département des Hauts-de-Seine LISTE DES MARCHES ATTRIBUES EN 2014 DE PLUS DE 15 000 H.T. Référence MARCHES DE SERVICES Montant compris entre 15 000,00 HT et 89 999,99 HT Objet/Lot Date de notification

Plus en détail

Couland T DE BOU. Comm AMENA. mune de AGEMENT. don URG CONTRAT COMMUNAL D ON 4. ier 2010. 18 févri

Couland T DE BOU. Comm AMENA. mune de AGEMENT. don URG CONTRAT COMMUNAL D ON 4. ier 2010. 18 févri CONTRAT COMMUNAL D Comm AMENA mune de AGEMENT Couland T DE BOU don URG Constr ruction d FICH d un loca HE ACTIO al d acc ON 4 cueil 18 févri ier 2010 SCP d Architecture et d Aménagement du Territoire DESCOEUR

Plus en détail

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT

Marchés de travaux. > Tranche 20 000 à 89 999,99 HT. Date Objet du marché Nom et adresse du titulaire Observations Montant HT Marchés conclus en Article 133 du Code des Marchés Publics, conformément à l arrêté du 8 décembre 2006 paru au Journal Officiel du 17 décembre 2006 Marchés de travaux Lot n 7 Charpente/couverture/zinguerie

Plus en détail

MONTSALIER. Création d une espace public. Réaménagement de la place centrale. Un enjeu prioritaire

MONTSALIER. Création d une espace public. Réaménagement de la place centrale. Un enjeu prioritaire Equipement Commerce Espace public Parking Jeux boules Jardins Champ prairie Point de vue Enjeux Prioritaire / Ultérieur Aménagement urbain Création de logement Situation des projets Les enjeux d aménagement

Plus en détail

Article 133 : Ville de GERZAT (63360)

Article 133 : Ville de GERZAT (63360) MARCHES DE TRAVAUX MARCHES < 20 000 HT Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 2 Charpente bois bardage Extension et réaménagement du club house tennis - Lot 3 Couverture bac acier, zinguerie

Plus en détail

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008

AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 AVIS ANNUEL RELATIF A LA LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2008 A. Marchés de Four nitures Objet du marché Date de notification Attributaire Code postal attributaire 1. Marchés de 4 000 à 19 999,99 HT Art.

Plus en détail

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics

LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics LISTE ANNUELLE DES MARCHES CONCLUS Ville de Sablé sur Sarthe 1 janvier 2013 au 31 décembre 2013 Article 133 du code des marchés publics 783 ACQUISITION DE DOCUMENTS POUR LES COLLECTIONS DE LA BIBLIOTHEQUE

Plus en détail

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac

Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac Nom et adresse de l organisme acheteur : VILLE DE SAINT ANDRE DE CUBZAC 8 Place Raoul Larche, BP 97, 33 240 Saint André de Cubzac LISTE DES MARCHÉS D UN MONTANT SUPÉRIEUR À 15 000 HT CONCLUS EN 2014 Conformément

Plus en détail

2 Cadre du détail estimatif quantitatif

2 Cadre du détail estimatif quantitatif Commune de SAUZET Mairie 30190 SAUZET Téléphone : 04 66 81 62 69 - Télécopie : 04 66 63 82 39 E-mail : communedesauzet@orange.fr Aménagement «Cœur de village» 2 Cadre du détail estimatif quantitatif 1

Plus en détail

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux :

LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS. Marchés de Travaux : LISTE DES MARCHES ET ACCORDS-CADRE CONCLUS EN 2014 EN APPLICATION DE L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS Marchés de Travaux : Accessibilité pour personnes à mobilité réduite à l Eglise Saint Pierre

Plus en détail

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011

MARCHES DE TRAVAUX 30/03/2011 31/05/2011 19/12/2011 18/03/2011 VILLE DE SAINT-BRICE-SOUS-FORET Liste des marchés conclus en 2011 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (Article 133 du code des marchés publics) MARCHES DE TRAVAUX Petits travaux de réparation

Plus en détail

- DESCRIPTIF DE L OPERATION - DEVIS ESTIMATIF -

- DESCRIPTIF DE L OPERATION - DEVIS ESTIMATIF - 22 janvier 2015 Affaire : Transformation, rénovation et agrandissement de la MAISON DES ASSOCIATIONS à Genève - DESCRIPTIF DE L OPERATION - DEVIS ESTIMATIF - Sommaire 1. Objet 2. Devis Estimatif 3. Plans

Plus en détail

PRENOM : TEL (autre) : Année: 1972 Type : F8 Nbre Niveaux : 3 Surf. Habit : 500 m2 Surf terrain : 750 m2

PRENOM : TEL (autre) : Année: 1972 Type : F8 Nbre Niveaux : 3 Surf. Habit : 500 m2 Surf terrain : 750 m2 N CONTRAT: 301194 NOM (ou R.S.) : TEL : 01.45.24.21.59 E-mail : ADRESSE (du propriétaire) : PRENOM : TEL (autre) : Code postal et Ville : ADRESSE (du Bien) : Code postal et Ville : 4700 BRAGA MAISON NATURE

Plus en détail

VILLE DE FORBACH - 57600

VILLE DE FORBACH - 57600 VILLE DE FORBACH - 57600 RECAPITULATIF DES MARCHES PUBLICS PASSES EN 2012 Conformément à l'arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des Marchés Publics I - MARCHES DE TRAVAUX

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2012 Article 133 du Code des marchés publics Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l'article 133 du Code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Entre le : 01/01/12 et 31/12/12 12ATX120 12ATX123 Zinguerie Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 0 et inférieure à 20 000 HT FERBLANTERIE-CUIVRERIE PETITJEAN CHRISTOPHE S.A.R.L. 74200

Plus en détail

ANNEE 2015. I/ MARCHE DE TRAVAUX Marchés de 15 000 à 89 999.99 HT

ANNEE 2015. I/ MARCHE DE TRAVAUX Marchés de 15 000 à 89 999.99 HT VILLE DE ANNEE 2015 Art 133 : Liste des s conclus en 2015 en application de l arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code des s publics) Publication de cette liste sur http://www.e-marchespublics.com

Plus en détail

Feuille n 1 du tableau financier de la Délibération n 20121517

Feuille n 1 du tableau financier de la Délibération n 20121517 1 LP PRIVE INDUSTRIES LILLOISES (0593027V) - 82 rue des Meuniers 59000-LILLE 2 LYCEE PRIVE NOTRE DAME D'ANNAY (0593006X) - 15 place du Concert 59800-LILLE - Mise en sécurité locaux - Signalétique extérieure

Plus en détail

ARCHITECTURE. 4 W 3 Calvaire des Récollets. - Documentation historique, correspondance, coupures de presse. 1966-1971

ARCHITECTURE. 4 W 3 Calvaire des Récollets. - Documentation historique, correspondance, coupures de presse. 1966-1971 ARCHITECTURE 4 W 1 Collègiale Saint Barnard. - Acquisitions de parcelles aux abords de l'église (1941). Ancienne chapelle Sainte-Madeleine : classement aux Monuments historiques de certains éléments architecturaux

Plus en détail

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT

Objet / Opération Lot TITULAIRE Notification CP. De 15 000 à 19 999,99 HT Marchés publics de travaux passés par la ville de Hem en 2013 2013/006 Réhabilitation de la Cour Pipart Plâtrerie 2013/004 Réhabilitation de la Cour Pipart Démolition 2013/026 plomberie ENERGIE EN NORD

Plus en détail

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement

BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106. 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement BULLETIN OFFICIEL DE LA COMMUNE DE BESANÇON 2012-106 6 - Exercice 2012 - Ouverture de crédits d investissement M. FOUSSERET, Maire, Rapporteur : Le vote du budget primitif de la Collectivité interviendra

Plus en détail

Mission de maîtrise d œuvre

Mission de maîtrise d œuvre Mairie de SAINT-LAURENT-D'AGNY 28 Route de Mornant 69440 SAINT-LAURENT-D'AGNY MARCHE PUBLIC DE PRESTATIONS INTELLECTUELLES PROCEDURE ADAPTEE (en application de l article 28 du code des marchés publics)

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2009 MARCHES COMPRIS ENTRE 4 000 HT ET 19 999.99 HT 15/012009 Achat de Tronçonneuses Unique CARDON 62232 24/02/2009 Achat de Mobilier de Bureau Service Urbanisme Unique WILLECOCQ

Plus en détail

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670

Clotures et Portails du Douaisis 59128. Sté BTGM 62300. Sté MG2E 62300. SNBM 62300 groupée avec PINSON 95580. Sté EIFFAGE TP 62670 I TRAVAUX Entre 20.000 et 90.000,00 N march é Objet du Attributaire du Montant du Durée du Date du 11/03 Fourniture et pose de clotures sur le territoire communal Clotures et Portails du Douaisis 59128

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES

Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES Liste des marchés conclus en 2014 en application de l'arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du Code des marchés publics) FOURNITURES FOURNITURES (20 000 HT à 89 999,99 HT) Objet Date Nom attributaire

Plus en détail

LISTE DES CONTRATS CONCLUS

LISTE DES CONTRATS CONCLUS Direction du Patrimoine Immobilier Cellule Administrative et Budgétaire LISTE DES CONTRATS CONCLUS Arrêté du 21 juillet 2011 pris en application de l article 133 du Code des Marchés Publics et relatif

Plus en détail

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX

Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX Ville de Bernin Service technique MARCHES DE TRAVAUX Liste des marchés conclus en 2008 article 133 du code des marchés publics MARCHES DE TRAVAUX De 4 000 à 19 999,99 21/04/2006 Entretien du marquage routier

Plus en détail

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS

CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES FAUX PLAFONDS VILLE DE GUIPAVAS 2 9 4 9 0 G U I P A V A S AMENAGEMENT D UN GARAGE EN UNE SALLE D ENQUETES + CREATION D UN POINT D EAU EXTERIEUR (BATIMENT A) A LA GENDARMERIE DE GUIPAVAS (Rue de Paris) Maître d ouvrage

Plus en détail

HABITATION ISOLATION Présentation

HABITATION ISOLATION Présentation Un particulier vient d acheter une maison individuelle construite dans les années 70 suivant le plan de masse ci-contre. Classe énergétique : Emission de Gaz à effet de Serre : 1 / 6 limite terrain N 8m

Plus en détail

73 7311 01 Contributions directes 30 000,00. 74 7411 01 Dotation globale de fonctionnement 13 000,00

73 7311 01 Contributions directes 30 000,00. 74 7411 01 Dotation globale de fonctionnement 13 000,00 VILLE DE PLOEMEUR Service Finances Ref. EM BUDGET 2009 - DECISION MODIFICATIVE N 1 I - BUDGET PRINCIPAL FONCTIONNEMENT 023 01 Virement à la section d'investissement -73 000,00 65 657362 520 Subvention

Plus en détail

Code postal de l'attributaire. Code potal de l'attributaire. Code postal de l'attributaire. Code postal de l'attributaire

Code postal de l'attributaire. Code potal de l'attributaire. Code postal de l'attributaire. Code postal de l'attributaire LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2011 - ARTICLE 133 CMP - ARRETE DU 26 DECEMBRE 2007 MODIFIE PAR ARRETE DU 10 MARS 2009 MARCHES DE TRAVAUX DE 4000 A 19 999.99 LOCATION DES ILLUMINATIONS DE FIN D'ANNEE 31/10/2011

Plus en détail

Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme

Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme Article 133 : Indiquez ici le Nom de votre organisme Article 133 : liste des s conclus en 2013 en application de l'arrêté du 26 décembre 2007 modifié par Arrêté du 21 juillet 2011 (article 133 du code

Plus en détail

COMMUNE DE JACOU TRAVAUX DE VOIRIE

COMMUNE DE JACOU TRAVAUX DE VOIRIE Aménagement n 1.Impasse des Capucines Aménagement n 1 Impasse des Capucines Gros travaux d'entretien de chaussée et trottoir N Des Prix Désignation ml 18 m2 220 m2 65 m2 285 108 Mise en forme avec fourniture

Plus en détail

CHAPITRE 3 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE N

CHAPITRE 3 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE N CHAPITRE 3 REGLEMENT APPLICABLE A LA ZONE N CARACTERISTIQUES GENERALES La zone N est une zone de protection stricte, motivée par la qualité des sites, espaces ou milieux naturels et les paysages. Toute

Plus en détail

DPGF : LOT 02 Gros-Œuvre Etendu

DPGF : LOT 02 Gros-Œuvre Etendu Commune d'abscon COORDONNEES 1 Rue Louis Pasteur - 59125 ABSCON Telephone : 03.27.36.33.99 Telecopie : 03.27.36.38.80 Courriel : abscon.mairie@wanadoo.fr OPERATION Travaux de rénovation à l'école primaire

Plus en détail

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige

Lot n 3 : Location d un engin porte-outils articulé équipé d une fraise à neige fourniture 4 00 à 14 999,99 HT fourniture 15 00 à 89 999,99 HT Acquisition et livraison d une mini chargeuse articulée pour la Commune de Tignes (TIG16-12FOU) MDR TP 74540 50 500,0 17/08/2016 fourniture

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010

LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 LISTE DES MARCHES CONCLUS ANNEE 2010 (Arrêté du 31 décembre 2009 pris en application de l article 133 du code des marchés publics et relatif à la liste des marchés conclus l année précédente par des personnes

Plus en détail

Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbevil e-le

Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbevil e-le Situé en centre bourg à proximité de la RD229 et de la RD925 Abbeville-Le Tréport, à 15 km/15 min de l A28 (sortie N 4 «Le Vimeu» autoroute gratuite), et à 18 km de l A16 (sortie 23), à 20 min gare Abbeville

Plus en détail

MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS

MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE 133 DU CODE DES MARCHES PUBLICS DIRECTION DE L ADMINISTRATION GENERALE POLE AFFAIRES JURIDIQUES TEL 02 38 79 33 81 / 02 38 79 33 95 MARCHES CONCLUS EN 2009 DONT LES MONTANTS SONT EGAUX OU SUPERIEURS A 20 000 HT CONFORMEMENT A L ARTICLE

Plus en détail

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE

LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE LISTE DES MARCHES CONCLUS EN 2015 PAR LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION DU MACONNAIS - VAL DE SAONE (Arrêté ministériel du 21 juillet 2011 en application de l'article 133 du CMP) De 20 000 HT à 89 999,99 HT

Plus en détail

Travaux dans les écoles - 2015

Travaux dans les écoles - 2015 Travaux dans les écoles - 2015 2 Ville de Dieppe / Services techniques / Direction du Bâti et Moyens généraux École primaire Richard-Simon Coût global : 38 151 TTC Ville : 100 % Service patrimoine bâti

Plus en détail

PRENOM : TEL (autre) : Année: 1984 Type : F7 Nbre Niveaux : 2 Surf. Habit : 280 m2 Surf terrain : 5 ha

PRENOM : TEL (autre) : Année: 1984 Type : F7 Nbre Niveaux : 2 Surf. Habit : 280 m2 Surf terrain : 5 ha N CONTRAT: T602001 NOM (ou R.S.) : TEL : 06.61.83.29.13 E-mail : ADRESSE (du propriétaire) : PRENOM : TEL (autre) : Code postal et Ville : ADRESSE (du Bien) : Code postal et Ville : 14950 GLANVILLE MAISON

Plus en détail