Etude sur la capitalisation des programmes CTE Rapport final Tome 4 - Sommaire de la boîte à outils

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1 Etude sur la capitalisation des programmes CTE Rapport final Tome 4 - Sommaire de la boîte à outils Agence de Services et de Paiement - DATAR Novembre 2012

2 Rappel méthodologique Le travail réalisé sur les bonnes pratiques programmes a permis de produire des fiches ressources opérationnelles déclinées en fiches outils, illustrées par des outils concrets dont la liste est fournie ci-dessous. Ces outils sont accessibles, pour certains, via les adresses internet indiquées. D autres sont disponibles sous forme de fichiers. L ensemble de la boite à outils sera consultable sur CDRom. Fiche Ressources 1 : conception et stratégie des programmes INTERREG FICHE OUTILS 1.1. Le programme opérationnel au service de la stratégie territoriale de coopération - Outils et procédures harmonisés ( Harmonised Implementation Tools (HIT) and Procedures for ETC Programmes»), INTERACT : grammes/503/ Orientations pratiques pour la préparation des programmes, INTERACT - Outil pour la définition d une logique d intervention programmes-projets (Establishing ETC Programme logic and linking Programme and Project Intervention Logics), INTERACT - Site interactif et groupe de travail pour la gestion des programmes de coopération territoriale européenne post-2013, INTERACT : - Modele_cahier des-charges_eval-exante, INTERACT Fiche Ressources 2 : sélection des projets CTE FICHE OUTILS 2.1. Les modalités des appels à projet - Formulaire pour le dépôt d une pré-candidature, Rhin Supérieur - Formulaire type pour le dépôt d une candidature, Rhin supérieur - Kit de candidature «Projet préliminaire» - Appels à projet stratégiques, Italie France maritime - Kit de candidature «Projet définitif» - Appels à projet stratégiques, Italie France maritime - Fiche pré-projet permettant au STC d ouvrir un dossier Présage, Manche - Formulaires types de candidature, INTERACT - Texte complet de cahier des charges d appel à projets, POCTEFA : voir la boite à outils FICHE OUTILS 2.2. La typologie des appels à projet Les appels à projets stratégiques - Cahier des charges appel à projet stratégique TIC, Med : voir la boite à outils - Cahier des charges de l appel à projet stratégique (2011), MED : voir la boite à outils - Note d informations sur les projets stratégiques, 2 mers : voir la boite à outils - Cahier des charges Mobilisation d experts pour l appel à projet stratégique, Med : voir la boite à outils Les appels à projets ciblés - Cahier des charges appels ciblés axes 1, 2 et 3, MED : voir la boite à outils Les appels à projets capitalisation - Appel à projet Capitalisation, Med : voir la boite à outils 2

3 Les fonds micro-projets - Cadre général pour les micro-projets, France Wallonie Vlaanderen : voir la boite à outils - Plaquette micro-projets, France Wallonie Vlaaderen : voir la boite à outils - Rapport d activités du fonds «micro-projets», France Wallonie Vlaaderen : voir la boite à outils - Note de présentation du fonds Micro-projets, Grande Région : voir la boite à outils Autres éléments des appels à projets - Appel à projet avec système de bonification, POCTEFA - Appel à projets pour des ressources additionnelles, Italie France maritime - Brochure de communication sur l appel à projets offensive science, Rhin Supérieur : voir la boite à outils FICHE OUTILS 2.3. Les modalités de sélection - Critères de sélection, Italie-France maritime - Grille d instruction, POCTEFA - Fiche de notation, POCTEFA - Grille de sélection des projets, SUDOE - Rapport du groupe de travail sur l amélioration des processus de sélection, POCTEFA - Cahier des charges du 3ième appel à projet indiquant les critères d évaluation qualitative, INTERREG IVC - Outil pour la vérification de l éligibilité administrative des projets ( Administrative and Eligibility Check ), INTERACT - Document expliquant la procédure de sélection, ses différentes étapes, et donnant des éléments sur les délais, 2 Mers : - Le travail INTERACT sur la selection qualitative des projets ( Quality assessment criteria ) - Procédure d évaluation des projets, 2 Mers : Fiche Ressources 3 : pilotage, suivi et gestion des programmes FICHE OUTILS 3.1. La gouvernance, les instances de décision et de pilotage des programmes Sans objet FICHE OUTILS 3.2. Les modalités et outils de gestion - Guide de gestion, SUDOE : - Check-list de suivi de projets, INTERREG IVC - Trame de rapport de clôture, URBACT - Modèle d accord de consortium pour les projets collaboratifs entre les entreprises et les laboratoires de recherche, France-Suisse - Description du parcours d une subvention, Manche - Manuel du programme et de sa mise en œuvre, 2 Mers : 2mers.eu/admin/page_ext_attachments/393 - Répartition des rôles et explication pédagogique du fonctionnement du programme aux porteurs de projets, Rhin Supérieur : - Extraits de bases de données, ENO - Outil harmonisé pour le suivi (Progress Report Monitoring Checklist), INTERACT 3

4 - Outil harmonisé pour la gestion des projets (Project progress report), INTERACT - Liste de questions fréquemment posées (FAQ), 2 Mers : - Glossaire trilingue pour faciliter la compréhension, 2 Mers : - Modèle de rapport de clôture, 2 mers - Guide de l utilisateur de PRESAGE-CTE, Rhin Supérieur FICHE OUTILS 3.3. Les modalités de gestion financière - Pages gestion du programme France-Suisse : - Deux manuels de procédure complémentaires pour la gestion des projets, 2 Mers : Manuel du programme : Manuel de contrôle de premier niveau : 2mers.eu/admin/page_ext_attachments/809 - Fonds pour les structures de petite taille, Grande Région : - Procédures spécifiques micro-projets, Manche : - Fonds micro-projets, Interreg France-Wallonie-Vlaanderen : - Outils pour l harmonisation des lignes budgétaires, INTERACT : FICHE OUTILS 3.4. Les modalités d audits et de contrôles - Le guide du contrôleur du programme Manche : - Check list et rapport de certificat de service fait pour les contrôles, l Espace Atlantique : voir la boite à outils- Check lists des contrôleurs de premier niveau, 2 Mers :. Checklist administrative : Check list administrative pour contrôle sur place : 2mers.eu/admin/page_ext_attachments/613/. Check list physique pour contrôle sur place : 2mers.eu/admin/page_ext_attachments/614/ - Profil de poste «chargé de mission audit et contrôles», INTERREG IVC - Outils pour l harmonisation des procédures et certificats de contrôle de premier niveau, INTERACT : Fiche Ressources 4 : Pilotage, suivi et gestion des programmes Zoom sur l évaluation Cadre général d évaluation - Plan régional d évaluation des programmes européens (plurifonds), Ile de la Réunion, Océan indien Appels d offres évaluation - Prescriptions techniques du cahier des charges pour l évaluation in itinere (comprenant les questions de recherche), 2 Mers - Cahier des charges des clauses techniques relatives à l appel d offres pour l évaluation in itinere, POCTEFA - Cahier des charges relatif à l évaluation in itinere, Rhin Supérieur 4

5 Exemples de rapports d évaluation - Rapport intermédiaire de l évaluation à mi-parcours, Grande Région - Rapport final de l évaluation intermédiaire, France/Wallonie/Vlaanderen - Résumé des conclusions de l évaluation et des recommandations, SUDO Exemples d analyses / d études évaluatives - Analyse qualitative des résultats du programme (extrait du rapport annuel à la Commission de 2010 et 2011), INTERREG IVC - Note de cadrage de la capitalisation thématique pour créer les données de référence, 2 Mers - Résultat de la capitalisation thématique diagnostic territorial, l analyse de la capitalisation territoriale, 2 Mers - Présentation powerpoint des résultats du travail sur la capitalisation thématique, 2 Mers Outils relatifs aux indicateurs - Note relative aux indicateurs utilisés pour les projets développés dans l espace de coopération, France Wallonie Flandres - Information sur les indicateurs pré-définis pour le programme, INTERREG IVC - Evolutions proposées des indicateurs de résultats de la coopération territoriale européenne, INTERACT sur les indicateurs : Outils pour le suivi évaluation des projets - Check list pour le suivi des projets, INTERREG IVC Fiche Ressources 5 : capitalisation et communication 5.1. Capitalisation FICHE OUTILS Définition d une stratégie de capitalisation - Proposition de généralisation de la capitalisation des programmes thématiques, INTERREG IVC - Cahier des charges de l appel à projets capitalisation, INTERREG IVC - Fiche de poste du chargé de mission capitalisation, INTERREG IV C - Fiche de poste du «Capitalisation officer», URBACT FICHE OUTILS Capitalisation des projets - Compendium de tous les projets INTERREG bretons, Conseil régional Bretagne - Annuaire de projets, 2 mers - Document présentant la méthodologie de capitalisation, Italie France maritime - Appel à projets «capitalisation», Med - Appel à projets capitalisation thématique, INTERREG IVC FICHE OUTILS Capitalisation des programmes - Terme de références sur la capitalisation des processus d échanges, INTERREG IVC - Cahier des charges étude sur la mise en œuvre des plans d action locaux, URBACT - Note sur la définition de la transnationalité, ENO : - Note sur la définition de la transnationalité MED 5.2. Communication FICHE OUTILS Former les porteurs de projet à la communication - Supports Powerpoint de la formation commune entre Espace Alpin et Programme MED : 5

6 - Note sur les règles à respecter en matière de publicité et de communication, Grande région - Orientations sur la communication, ENO : - Note d orientation sur la communication du Programme, 2 Mers : voir la boite à outils ou la page Fiche Outils Communiquer sur le programme et les projets INTERREG Développer un plan de communication : - Plan de communication, France-Suisse - Plan de communication, SUDOE : Mettre à disposition des outils de communication : - Guide sur la communication des projets, INTERREG IVC - Partie coopération du site du programme, INTERACT : et site web Communiquer sur le programme - Plaquette «INTERREG, dépasser les frontières, projets après projets», Rhin Supérieur - Brochure sur le programme l Europe finance vos projets, France (Manche)-Angleterre - Affiche informant sur la tenue des roadshows, France-(Manche) Promouvoir les projets et les réalisations - Vidéos de présentation des projets, France-Suisse : - Annuaire des projets trilingues, 2 Mers : 2mers.eu/admin/page_ext_attachments/753 - Base de données trilingue des projets approuvés consultable en ligne, 2 Mers : - Publications thématiques avec exemples de projets (X3), Espace alpin - Compendium de tous les projets INTERREG bretons, Conseil régional Bretagne - Vidéos, Alcotra : - Annuaire des projets 2012, 2 Mers : voir la boite à outils Promouvoir la coopération européenne : - «Journée de la coopération européenne» : Fiche Ressources transversale : Animation et accompagnement des porteurs de projets FICHE OUTILS 6.1. Promouvoir le programme et mobiliser les porteurs de projets - Kit communication (autocollants, brochures, cartes postales, etc.), Manche - Sites internet des différents espaces - Roadshows Manche : FICHE OUTILS 6.2. Organiser l animation Organiser le STC Sans Objet 6

7 FICHE OUTILS 6.3. Organiser une animation efficace pour les porteurs de projets Sans Objet FICHE OUTILS 6.4 Former les acteurs des projets, chefs de file et partenaires - Programmes de formation, Caraïbes : FICHE OUTILS 6.5. Créer du lien entre les partenaires pour favoriser la mise en réseau - Bourse de projets, SUDOE : Bourse-de-projets 7

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